ville d`albertville catalogue des tarifs et taxes diverses 2015-2016

Transcription

VILLE D’ALBERTVILLE
CATALOGUE DES TARIFS ET TAXES DIVERSES 2015-2016
Adopté lors du conseil municipal du 26 mai 2015
Les tarifs 2016 sont applicables à compter du 1er janvier 2016 sauf dispositions contraires
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SOMMAIRE TARIFS 2015/2016
ADMINISTRATION GENERALE
SERVICES A LA POPULATION
Surtaxe eau
4
Taxe sur les spectacles
4
Salle de la Pierre du Roy
18
Forêt communale - menus produits forestiers
4
Salle du Val des Roses
18
Salle de Maistre
19
Tous services
Location salles municipales
Concerts, spectacles, conférences
Animations patinoire éphémère
33
Tourisme
Station sanitaire «Flot bleu»
CENTRE SOCIOCULTUREL
33
34
59
Ateliers culture, loisirs, sports
59
Photocopies
4
Espace 88 Rue de la République
19
Séjours
60
Sanitaires Publics
4
Jardins du centre international de séjour
19
Emplacements
35
Sorties, spectacles payants
61
Maison communale du parc
20
Ventes annexes
37
Autres activités payantes
61
38
Stages cultures, sports, loisirs, passeur d'images
62
Citoyenneté et Population
Camping
Actions jeunesse
Projet initiatives jeunes
Délivrance des actes d'état civil
5
Maison Perrier de la Bâthie
20
Duplicata livret de famille
5
Maison quartier du champ de Mars
20
Hébergement/restauration
38
Tirage des listes électorales
5
Mise à disposition de matériel pour
Le fonctionnement des salles
21
Divers boissons/réunion/formation/séminaire
39
Ateliers culture, loisirs, sports
63
Service divers
40
Sorties familiales ou culturelles à entrée gratuite
63
41
Sorties familiales ou culturelles à entrée payante
64
Stages cultures, sports, loisirs
64
Programmation centre socioculturel
64
Cimetières
6
Stationnement
Associations
Maison des associations
Centre international de séjour
Cuisine centrale
Accès contrôlé par bornes
7
Accès aux services de la MDA
22
Stationnement de surface
8
Mise à disposition des salles communes de la MDA
22
9
Mise à disposition de personnel pour
Le fonctionnement des salles
22
Droits de voirie commerces
11
Accès internet dans les bureaux privatifs
22
Droits de place
Fourrière automobile
12
Badges accès association locataire d'un bureau privatif
22
Frais de destruction de véhicule
13
Parc de stationnement souterrain
Stationnement des taxis/Transport de fonds
COMMUNICATION
Maison de quartier Joseph Suarez
Cartes de stationnement à destination des commerçants
42
43
Marchés
44
Fêtes foraines/cirques et ménageries/manèges
45
Accès aux services de la maison de quartier Suarez
22
Ventes diverses
46
Mise à disposition des salles d'activités communes
22
Location du Parc des Expos/Nant Pottier
47
Vie associative
Insertions Publicitaires
Commerce
Location de locaux communaux/bureau à la MDA
Taxe locale sur la publicité extérieure
23
Magazine municipal
15
Participation au stage de formation des bénévoles associatifs
23
Utilisation de photographie de la photothèque
16
Participation au forum des associations
23
Patrimoine
48
SPORTS ENFANCE JEUNESSE EDUCATION
Actions adulte/famille
Cyberbase
65
Restauration/Boissons
66
SERVICES TECHNIQUES
Droits de voirie – travaux
Occupation de la voie publique pour travaux
Pass enfance jeunesse/Adhésion adulte majeur
49
Frais de rejet de prélèvement
50
Utilisation des salles des établissements scolaires
51
Abonnement Pass patrimoine
24
Participation communes extérieures aux frais de scolarité
51
Carte Pass Ambassadeur
24
Participation communes extérieures aux activités CLIS
51
Location salle de la Chaurionde
24
Musée d'art et d'histoire
25
Accueil périscolaire
Boutique du musée
27
Restaurant scolaire
Visites guidées
29
Conférences du jeudi
32
Périscolaire
Redevance d'occupation du domaine public
par les opérateurs de télécommunications
68
70
Urbanisme/Environnement
Édition de documents d'urbanisme
71
Interventions des services techniques
Prestations de services
Main d’œuvre
72
52
Fournitures
72
53
Location de matériel
73
Accueil de loisirs «Les Pommiers»
54
Réfection sur toutes voiries
79
Accueil de loisirs «Les Pommiers» décentralisé
55
Dispositif «vis ta ville »
56
École municipale des sports et de la culture
57
Location des installations sportives
58
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ADMINISTRATION GENERALE
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SURTAXE EAU
Le m3 d'eau
Tarifs 2015
Tarifs 2016
1,1833 €
1,1833 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
TAXE SUR LES SPECTACLES
TAXE SUR LES SPECTACLES
Pour les réunions sportives autres que les courses automobiles et les spectacles de tir aux
pigeons, la taxe est calculée en fonction du montant des recettes perçues sur l'année
Exonération de l'ensemble
Exonération de l'ensemble
des manifestations sportives. des manifestations sportives.
(Délibération
(Délibération
Du 27 mai 2013)
Du 26 mai 2015)
FORÊT COMMUNALE
MENUS PRODUITS FORESTIERS
Tarifs 2015
Tarifs 2016
43,20 €
43,85 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Actes administratifs A4, l'unité (tarif fixé par arrêté)
0,18 €
0,18 €
Autres documents A4, l'unité
0,35 €
0,40 €
0,67 €
0,70 €
Gratuit
Gratuit
Droit d’enlèvement (bois mort des forêts communales de Rhonne et du Haut du Pré)
TOUS SERVICES
PHOTOCOPIES
Autres documents A3, l'unité
SANITAIRES PUBLICS
Accès aux toilettes publiques
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CITOYENNETE ET POPULATION
DELIVRANCE DES ACTES D'ETAT CIVIL
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Délivrance des actes d'état civil établis depuis moins de 75 ans aux intéressés, ascendants et
descendants directs
Gratuit
Gratuit
Délivrance des actes d'état civil établis depuis plus de 75 ans aux intéressés, ascendants et
descendants directs
Gratuit
Gratuit
Délivrance des actes d'état civil établis depuis plus de 75 ans aux tiers
4,25 €
4,30 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
6,15 €
6,30 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Édition et délivrance des listes électorales (par page)
0,35 €
0,36 €
Édition et délivrance des listes électorales (par planche d'étiquettes)
0,39 €
0,40 €
Remarque : le coût de la photocopie est en supplément
DUPLICATA LIVRET DE FAMILLE
Tarif à l'unité
TIRAGE DES LISTES ELECTORALES
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CIMETIERES
Tarifs 2015
Tarifs 2016
15 ans
237,90 €
241,00 €
30 ans (uniquement renouvellement cimetière d'Albertville Route de Pallud)
360,25 €
366,00 €
15 ans
669,60 €
680,00 €
30 ans
907,45 €
921,00 €
50 ans
1 224,55 €
1 243,00 €
EMPLACEMENTS AU CIMETIERE
Concession 3 places
Concession 3 places avec entourage pré-construit (zone d'extension Cimetière du Chiriac)
Concession 6 places
30 ans
476,95 €
484,00 €
50 ans
1 191,90 €
1 210,00 €
Droit d’ouverture
18,00 €
18,30 €
Occupation, par mois pour les 3 premiers mois
11,65 €
12,00 €
Occupation, par mois pour les 3 mois suivants
18,00 €
18,30 €
Occupation, par mois à partir du 7ème mois
29,95 €
30,40 €
Trentenaire
634,90 €
644,00 €
Cinquantenaire
929,55 €
943,00 €
455,45 €
462,00 €
Chapelle (hors dépôt temporaire de cercueil de l’extérieur)
Gratuité
Gratuité
Salle d’autopsie (par unité)
73,95 €
75,00 €
Salle des cases réfrigérées (forfait journalier quelque soit la durée)
20,65 €
21,00 €
Par 24 heures
41,30 €
42,00 €
Par tranche de 12 heures supplémentaires
20,05 €
20,50 €
Caveau provisoire
Remarque : tout mois commencé est dû en entier
Case au columbarium
Ponçage des stèles des concessions revendues
FUNERARIUM
Commune d'Albertville
Salon funéraire
Communes extérieures
Chapelle (hors dépôt temporaire de cercueil de l’extérieur)
Gratuité
Gratuité
Salle d’autopsie (par unité)
110,85 €
112,50 €
29,95 €
30,40 €
Moins de 12 heures
41,30 €
42,00 €
Par 24 heures
59,90 €
61,00 €
Par tranche de 12 heures supplémentaires
30,20 €
31,00 €
52,95 €
54,00 €
20,00 €
20,00 €
Salle d’expositions
Salle des cases réfrigérées (forfait journalier quelque soit la durée)
Salon funéraire
DEPOT TEMPORAIRE DE CERCUEIL, par jour
VACATIONS FUNERAIRES
La vacation – tarif réglementé
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STATIONNEMENT
ACCES CONTROLE PAR BORNES
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Carte
19,00 €
19,30 €
BIP
85,80 €
87,00 €
Acquisition (à l'unité)
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STATIONNEMENT
STATIONNEMENT DE SURFACE
Tarifs 2016 applicables par emplacement au 1er juillet 2015
Les usagers doivent s'acquitter des droits de stationnement pour les plages horaires suivantes :
- matin de 9 h à 12 h
- après-midi de 14 h à 19 h
- tous les jours, sauf dimanches et jours fériés.
- ZONE ORANGE
La durée de stationnement maximum est de 2h00.
Tarifs 2015
Tarifs 2016
10 mn
0,20 €
0,20 €
16 mn
0,30 €
0,30 €
24 mn
0,40 €
0,40 €
32 mn
0,60 €
0,70 €
40 mn
0,70 €
0,70 €
48 mn
0,90 €
1,20 €
56 mn
1,00 €
1,20 €
1h04
1,20 €
1,70 €
1h12
1,30 €
1,70 €
1h20
1,50 €
2,10 €
1h28
1,80 €
2,10 €
1h36
2,00 €
2,40 €
1h44
2,20 €
2,40 €
1h52
2,40 €
2,70 €
2h00
2,50 €
2,70 €
- PARKING SNCF
Zone de stationnement pour une durée minimale de stationnement de deux jours et d'une durée maximale
de sept jours (dimanche inclus et gratuit)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
48 heures (durée minimale)
3,50 €
3,60 €
72 heures (3 jours)
5,00 €
5,10 €
96 heures (4 jours)
6,50 €
6,60 €
120 heures (5 jours)
8,00 €
8,10 €
148 heures (6 jours)
9,50 €
9,60 €
- ZONE VERTE
Tarifs 2015
Tarifs 2016
30 mn
0,10 €
0,10 €
45 mn
0,20 €
0,20 €
1h00
0,30 €
0,30 €
1h16
0,40 €
0,40 €
1h32
0,50 €
0,50 €
1h46
0,60 €
0,60 €
2h27
0,70 €
0,70 €
3h08
0,80 €
0,80 €
3h51
0,90 €
0,90 €
4h33
1,00 €
1,00 €
5h15
1,10 €
1,10 €
5h56
1,20 €
1,20 €
6h37
1,30 €
1,30 €
7h18
1,40 €
1,40 €
8h00
1,50 €
1,50 €
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STATIONNEMENT
PARC DE STATIONNEMENT SOUTERRAIN (1/2)
Tarifs 2016 applicables par emplacement au 1er juillet 2015
Stationnement temporaire
Tarifs 2015
Tarifs 2016
15 minutes
Gratuité
Gratuité
30 minutes
Gratuité
Gratuité
45 minutes
1,10 €
0,60 €
1 heure
1,10 €
1,10 €
1 heure 10 minutes
2,20 €
-
1 heure 15 minutes
''
1,60 €
1 heure 30 minutes
''
2,00 €
1 heure 45 minutes
''
2,30 €
2 heures
''
2,60 €
2 heures 15 minutes
''
2,80 €
2 heures 30 minutes
''
2,90 €
2 heures 45 minutes
''
3,00 €
3,30 €
3,10 €
3 heures 15 minutes
''
3,20 €
3 heures 30 minutes
''
3,30 €
3 heures 45 minutes
''
3,40 €
4 heures
''
3,50 €
4 heures 15 minutes
''
3,60 €
4 heures 30 minutes
''
3,70 €
4 heures 45 minutes
''
3,80 €
5 heures
''
3,90 €
5 heures 15 minutes
''
4,00 €
5 heures 30 minutes
''
4,10 €
5 heures 45 minutes
''
4,20 €
6 heures
''
4,30 €
6 heures 15 minutes
4,40 €
4,40 €
6 heures 30 minutes
''
4,50 €
6 heures 45 minutes
''
4,60 €
7 heures
''
4,70 €
7 heures 15 minutes
''
4,80 €
7 heures 30 minutes
''
4,90 €
7 heures 45 minutes
''
5,00 €
8 heures
''
5,10 €
8 heures 15 minutes
5,50 €
5,20 €
8 heures 30 minutes
''
5,30 €
8 heures 45 minutes
''
5,40 €
9 heures
''
5,50 €
9 heures 15 minutes
''
5,60 €
9 heures 30 minutes
''
5,70 €
9 heures 45 minutes
''
5,80 €
''
5,90 €
10 heures 15 minutes
6,60 €
6,00 €
''
6,10 €
''
6,20 €
11 heures
''
6,30 €
''
6,40 €
''
6,50 €
''
6,60 €
12 heures
''
6,70 €
24 heures
''
7,00 €
6,60 €
7,00 €
3 heures
10 heures
Ticket perdu
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PARC DE STATIONNEMENT SOUTERRAIN (2/2)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Hebdomadaire
15,00 €
15,00 €
Quinzaine
28,00 €
28,00 €
Mensuel
53,00 €
53,00 €
Trimestriel
143,00 €
143,00 €
Annuel
509,00 €
509,00 €
42,00 €
42,00 €
34,00 €
34,00 €
43,00 €
43,00 €
Trimestriel
114,00 €
114,00 €
Annuel
407,00 €
407,00 €
34,00 €
34,00 €
43,00 €
43,00 €
Trimestriel
114,00 €
114,00 €
Annuel
407,00 €
407,00 €
34,00 €
34,00 €
Ou prélèvement automatique mensuel de :
Abonnement permanent Moto (24h/24)
Mensuel
Abonnement de jour (de 7 heures à 21 heures, du Lundi au Samedi)
Mensuel
Abonnement de nuit (du Lundi au Samedi de 18 heures à 9 heures,
Dimanche et Jour férié toute la journée )
Mensuel
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STATIONNEMENT DES TAXIS – TRANSPORT DE FONDS
STATIONNEMENT DES TAXIS
Tarifs 2015
Tarifs 2016
248,55 €
252,30 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
542,20 €
550,35 €
2 494,40 €
2 531,80 €
Droit de stationnement des chauffeurs de taxi sur la voie publique
Par emplacement et par an
TRANSPORT DE FONDS
Transport de fonds en zone gratuite
Transport de fonds en zone payante
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FOURRIERE AUTOMOBILE
Article R.325-29 4° du Code de la route
Les taux maximaux sont fixés par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé de l'économie et des finances,
Compte tenu des catégories de véhicules - Arrêté du 26 juin 2014
La Municipalité propose d'appliquer, comme chaque année, le montant fixé par l’État
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Véhicules PL 44 t  PTAC > 19 t
7,60 €
7,60 €
Véhicules PL 19 t  PTAC > 7,5 t
7,60 €
7,60 €
7,60 €
7,60 €
Voitures particulières
7,60 €
7,60 €
Autres véhicules immatriculés
7,60 €
7,60 €
Cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur et quadricycles à moteur non soumis à réception et dont la
vitesse peut excéder, par construction, 25 km/heure
7,60 €
7,60 €
22,90 €
22,90 €
22,90 €
22,90 €
22,90 €
22,90 €
15,20 €
15,20 €
7,60 €
7,60 €
7,60 €
7,60 €
274,40 €
274,40 €
213,40 €
213,40 €
122,00 €
122,00 €
110,00 €
116,56 €
45,70 €
45,70 €
45,70 €
45,70 €
9,20 €
9,20 €
9,20 €
9,20 €
9,20 €
9,20 €
6,00 €
6,18 €
3,00 €
3,00 €
3,00 €
3,00 €
91,50 €
91,50 €
91,50 €
91,50 €
91,50 €
91,50 €
61,00 €
61,00 €
30,50 €
30,50 €
30,50 €
30,50 €
- Immobilisation matérielle
- Opérations préalables
- Enlèvement
- Garde journalière
- Expertise
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FRAIS DE DESTRUCTION DE VÉHICULE
Par unité
Page 13
Tarifs 2015
Tarifs 2016
183,80 €
186,55 €
COMMUNICATION
Page 14
INSERTIONS PUBLICITAIRES
MAGAZINE MUNICIPAL
TARIFS HORS TAXE
Tarifs 2015
Tarifs 2016
- 1/4 page
400,00 €
500,00 €
- 1/3 page
450,00 €
650,00 €
1 650,00 €
2 000,00 €
800,00 €
1 200,00 €
1 800,00 €
2 500,00 €
Remises en %
Tarif initial 2015
Remises en %
Tarif initial 2016
Pour 2 ou 3 insertions pour cinq parutions dans l'année
5%
5%
Pour 4 ou 5 insertions pour cinq parutions dans l'année
10%
10%
-
-
5%
5%
Floating (date de parution laissée au choix de l'éditeur)
10%
10%
Bouclage (espace non commercialisé 15 jours ou moins avant le bon à tirer)
15%
15%
5%
5%
-
-
INSERTION PAGE INTERIEURE
FORMAT
INSERTION 2ème ou 3ème de COUVERTURE
FORMAT
- 1 page
- 1/2 page
INSERTION 4ème de COUVERTURE
FORMAT
- 1 page
REMISES AUTORISEES
NATURE DES REMISES :
Pour 6 insertions dans l'année
Fidélisation (client depuis plus d'un an)
Artisans et petits commerces
Insertion couplée « magazine + plan »
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UTILISATION DE PHOTOGRAPHIES DE LA PHOTOTHÈQUE MUNICIPALE PAR LES TIERS
TARIFS PAR PHOTOGRAPHIE
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Utilisation par des particuliers, associations ou organismes sans but lucratif albertvillois
gratuit
gratuit
Utilisation publicitaire ou commerciale
40,60 €
50,00 €
Utilisation politique et notamment dans le cadre de campagne électorale
10,15 €
15,00 €
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LOCATION DES SALLES MUNICIPALES
SALLE DE LA PIERRE DU ROY (1/4)
Location à la ½ journée (0 à 8 heures d'occupation)
Location à la journée (8 à 24 heures d'occupation)
Location pour 2 jours
2015
2016
Gratuit
Gratuit
½ Journée
125,50 €
127,50 €
Journée
187,00 €
190,00 €
½ Journée
311,00 €
316,00 €
Journée
565,50 €
574,00 €
Forfait 2 Jours
818,00 €
830,50 €
½ Journée
439,50 €
446,00 €
Journée
761,00 €
772,50 €
1 012,50 €
1 027,50 €
1 665,50 €
1 690,50 €
2015
2016
Gratuit
Gratuit
Manifestations organisées à l'initiative de la ville d'Albertville, de Co.RAL, des services municipaux, des associations
reconnues d'utilité publique, des services de l'Etat, du conseil général et du conseil régional.
Association albertvilloise qui participe à la vie locale, écoles, collèges et lycées d'Albertville
Autre personne morale ayant une activité à Albertville ou individu résidant à Albertville
Autre
Forfait 2 Jours
Tourneur et aide à la production des tourneurs
Journée
SALLE DU VAL DES ROSES
½ Journée
93,00 €
94,50 €
125,50 €
127,50 €
½ Journée
199,50 €
202,50 €
Journée
370,00 €
375,50 €
½ Journée
250,00 €
253,50 €
Journée
439,50 €
446,00 €
Journée
Autre
Page 18
SALLE DE MAISTRE (2/4)
2015
2016
Gratuit
Gratuit
½ Journée
93,00 €
94,50 €
125,50 €
127,50 €
½ Journée
150,00 €
150,00 €
Journée
200,00 €
200,00 €
½ Journée
339,50 €
344,50 €
Journée
610,50 €
619,50 €
½ Journée
477,50 €
484,50 €
Journée
886,50 €
900,00 €
2015
2016
Associations ou artistes du Pays d'Albertville (Clystère )
Gratuit
Gratuit
Associations ou artistes du Pays d'Albertville qui souhaitent vendre des produits artistiques pendant la période
d'exposition
51,00 €
52,00 €
203,00 €
206,00 €
2015
2016
Résident Albertvillois
258,50 €
262,50 €
Autre
310,00 €
315,00 €
Journée
Association du pays d'Albertville (Arlysère)
Autre
ESPACE DU 88 BIS RUE DE LA RÉPUBLIQUE À VOCATION CULTURELLE
Location à la semaine
Personnes privées, associations, ou artistes hors Pays d'Albertville
JARDINS DU CENTRE INTERNATIONAL DE SEJOUR
Location journée jusqu'à 20 heures
Page 19
MAISON COMMUNALE DU PARC (3/4)
Tarifs pour 3 heures d'occupation
2015
2016
Salle du rez-de-chaussée
Gratuit
Gratuit
Salle n° 6
Gratuit
Gratuit
Bureaux 1, 2, 3, 4, 5
Gratuit
Gratuit
61,00 €
62,00 €
Salle n° 6
40,00 €
40,50 €
Bureaux 1, 2, 3, 4, 5
22,00 €
22,50 €
16,50 €
17,00 €
Salle n° 6
16,50 €
17,00 €
Bureaux 1, 2, 3, 4, 5
10,50 €
11,00 €
2015
2016
Gratuit
Gratuit
½ Journée
38,50 €
39,00 €
Journée
49,00 €
49,50 €
½ Journée
60,00 €
61,00 €
Journée
75,50 €
76,50 €
Galerie d'Art
250,50 €
254,50 €
Salle Félix Merlot
188,00 €
191,00 €
Galerie d'Art
376,50 €
382,00 €
Salle Félix Merlot
250,50 €
254,50 €
2015
2016
Gratuit
Gratuit
½ journée (0 à 6 heures d'occupation)
60,00 €
60,00 €
Journée
96,50 €
98,00 €
127,00 €
129,00 €
Association albertvilloise qui participe à la vie locale
Autres
Période hivernale, chauffage en supplément, par tranche de trois heures
MAISON PERRIER DE LA BATHIE (Conflans)
REUNION
Salle Félix Merlot : réunion (90 pers.), répétition
Salle Claude Léger : réunion (20 pers.)
Autre
EXPOSITION
Location à la semaine
Autre
MAISON DE QUARTIER DU CHAMP DE MARS
(grande salle et cuisine)
Association Albertvilloise
Autres
week-end
Page 20
MISE A DISPOSITION DE MATERIEL POUR LE FONCTIONNEMENT DES SALLES (4/4)
MAIN D’OEUVRE
2015
2016
Technicien territorial – Agent de maîtrise principal
33,50 €
34,00 €
Adjoint technique
24,50 €
24,85 €
Travaux entre 24h00 et 7h00
100 %
100 %
Travaux dimanche et jour férié
100 %
100 %
2015
2016
L’heure ordinaire d’un :
Plus values :
Service de sécurité incendie dans les salles
Agent de sécurité incendie SSIAP 1
L'heure HT
28,20 €
29,00 €
270,00 €
274,00 €
2015
2016
Mise en place du matériel par les agents des salles municipales
529,50 €
537,50 €
Écran 3 x 4 mètres
127,00 €
129,00 €
74,50 €
75,50 €
185,00 €
188,00 €
La journée (10h)
FOURNITURES
Valorisation au prix de location du marché T.T.C.
Tarif par jour d’utilisation – frais de technicien en sus
Mise en place du matériel par les agents des salles municipales
Tarif par jour d’utilisation – frais de technicien en sus
Écran 2,40 x 2,40 mètres
Formule Pack Sono
1 amplificateur, 1 console de mixage (lumière), 2 enceintes 300 w, 1 lecteur de CD, 1 micro filaire + câblage
2 enceintes supplémentaires
74,50 €
75,50 €
182,50 €
185,00 €
1 micro HF
53,00 €
54,00 €
1 table de mixage (son)
44,00 €
44,50 €
1 enceinte amplifiée 500 w
58,50 €
59,50 €
1 console de lumière 12 circuits
49,50 €
50,00 €
1 bloc de puissance 12 x 3 kw/h
85,00 €
86,50 €
154,00 €
156,50 €
8,50 €
9,00 €
53,00 €
54,00 €
2 caissons de basse + amplificateur
Projecteurs salle de Maistre
1 projecteur « Poursuite » 1200 w
1 projecteur « Par 64 » 1000 w
Maison communale du Parc (tarif à la ½ journée : 3h00)
Vidéo projecteur de fond de salle 2500 lumens
Page 21
ASSOCIATIONS
MAISON DES ASSOCIATIONS (1/2)
Tarifs 2016 applicables au 1er janvier 2016
ACCES AUX SERVICES DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Carte 50 unités
3,70 €
3,75 €
Carte 100 unités
7,00 €
7,10 €
Carte 200 unités
12,95 €
13,15 €
Carte 500 Unités
32,25 €
32,75 €
Carte 1000 Unités
63,55 €
64,50 €
0,40 €
0,40 €
GRATUIT
GRATUIT
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Salle du Rez de chaussée en ½ format (capacité de 20 à 50 personnes)
46,00 €
46,70 €
Salle du Rez de chaussée entière (capacité de 90 personnes maximum)
66,00 €
67,00 €
Bureaux de permanence 1 (4 personnes maxi) et 2 (8 personnes maxi)
15,50 €
15,75 €
Salles de réunion dans les étages (capacité de 15 à 25 personnes)
25,50 €
25,85 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
24,50 €
24,85 €
ACCES INTERNET DANS LES BUREAUX PRIVATIFS
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Abonnement valable 3 mois, par association
5,00 €
5,10 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Photocopieur à carte
Photocopieur/imprimante couleur
Copie ou impression format A4 à l'unité
Accès internet dans les salles de réunion
MISE A DISPOSITION DES SALLES COMMUNES DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS
Tarifs pour 3h d'occupation :
Toutes les salles sont mises à disposition des associations albertvilloises ou ayant une activité à Albertville à titre gratuit
pour l'organisation de réunion, permanence, cours, conférence,... à destination de leurs adhérents et en lien avec la
vocation de l'association.
Pour toute activité sortant de ce cadre (conférence, formation, ou autre manifestation à entrée publique et/ou payante), la
mise à disposition des salles sera facturée.
MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL POUR LE FONCTIONNEMENT DES SALLES
L'heure de main d’œuvre d'un adjoint technique
BADGES D'ACCES POUR LES ASSOCIATIONS LOCATAIRES D'UN BUREAU PRIVATIF
3 badges fournis lors de l'entrée dans les locaux
Gratuit
Gratuit
badge supplémentaire à l'unité (dans la limite de 5 par association)
15,00 €
15,25 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
5,00 €
5,10 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Gratuit
Gratuit
MAISON DE QUARTIER JOSEPH SUAREZ
Tarifs 2016 applicables au 1er janvier 2016
ACCES AUX SERVICES DE LA MAISON DE QUARTIER SUAREZ
Accès internet
Abonnement valable 3 mois, par association
MISE A DISPOSITION DES SALLES D'ACTIVITE COMMUNES
Association ayant une activité sur Albertville
Page 22
VIE ASSOCIATIVE (2/2)
LOCATION DE LOCAUX COMMUNAUX/BUREAU PRIVATIF A LA MDA
BUREAU loyer annuel le m², charges comprises
LOCAL DE STOCKAGE loyer annuel le m²
PARTICIPATION AU STAGE DE FORMATION DES BENEVOLES ASSOCIATIFS
Par personne et par stage organisé
PARTICIPATION AU FORUM DES ASSOCIATIONS
Tarifs 2015 adoptés au CM du 26 mai 2015 applicables pour le FORUM 2015
Par association et pour la journée
Tarifs 2015
Tarifs 2016
15,20 €
15,40 €
3,00 €
3,05 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
10,60 €
10,80 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
19,00 €
Buffet froid forum des associations
5,00 €
Fourniture banderole supplémentaire
11,80 €
Page 23
Pas de FORUM
En 2016
PATRIMOINE
ABONNEMENT PASS PATRIMOINE
Tarifs 2015
Tarifs 2016
11,00 €
11,00 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
12,00 €
12,00 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
1/2 journée
35,00 €
35,00 €
Établissement scolaire effectuant une activité avec le service patrimoine le même jour
Gratuit
Gratuit
ABONNEMENT COMPRENANT 2 VISITES GUIDÉES DU PROGRAMME TRIMESTRIEL + 2 ENTRÉES AU MUSÉE D'ART
ET D'HISTOIRE
- L'abonnement
CARTE PASS AMBASSADEUR
CARTE NOMINATIVE DONNANT DROIT AUX PRESTATIONS SUIVANTES PENDANT 1 AN DE DATE A DATE :
POUR LE DETENTEUR :
- entrée Musée d'Art et d'Histoire gratuite et illimitée,
- accès aux Pauses Patrimoine gratuit et illimité,
- 1/2 tarif sur les visites guidées des programmes saisonniers,
- 1/2 tarif location audioguide.
POUR LES PERSONNES ACCOMPAGNANT LE DETENTEUR :
(dans la limite de 10 personnes)
- 1/2 tarif entrée Musée d'Art et d'Histoire,
- 1/2 tarif sur les visites guidées des programmes saisonniers,
- 1/2 tarif location audioguide.
LOCATION DE LA SALLE CHAURIONDE
(salle hors-sac ou salle de réunion)
Salle CHAURIONDE (salle de 70 m² + toilettes + tables et chaises + écran de projection)*
*salle mise en place, rangée et nettoyée par le locataire.
Page 24
MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE (1/2)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
- Le premier dimanche de chaque mois
Gratuit
Gratuit
- Plein tarif
3,00 €
3,00 €
- Moins de 18 ans accompagné
Gratuit
Gratuit
- Détenteur Pass Ambassadeur
Gratuit
Gratuit
- Guide conférencier
Gratuit
Gratuit
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
Gratuit
Gratuit
- Plein tarif
5,00 €
5,00 €
- Tarif réduit (12-18 ans)/+ de 65 ans/bénéficiaire du RSA/chômeur/détenteur "Pass Musée"/scolaire/ étudiant jusqu'à 26
ans/détenteurs d'un titre de transport du réseau "Je prends le bus" / détenteur Carte Pass formules Duo et Tribu /
accompagnateurs pass'ambassadeur (dans la limite de 10 personnes)
2,50 €
2,50 €
- Enfant de moins de 12ans accompagné d'un adulte payant
Gratuit
Gratuit
- Détenteur Pass Ambassadeur
Gratuit
Gratuit
8,00 €
8,00 €
ENTREE AU MUSEE (tarif par personne)
- Tarif réduit
+ de 65 ans/bénéficiaire du RSA/chômeur/détenteur "Pass Musée"/scolaire/ étudiant jusqu'à 26 ans/détenteurs d'un
titre de transport du réseau "Je prend le bus" / détenteur Carte Pass formules Duo et Tribu / accompagnateurs Pass
Ambassadeur (dans la limite de 10 personnes)
- Groupe scolaire
Remarque : gratuité pour les accompagnateurs
- Autre groupe (+ de 12 personnes)
AUDIOGUIDE
Prêt audioguide pour visite Musée
Location audioguide pour visite extérieure (Conflans, exposition temporaire...)
ANIMATION THEATRALE
- Tarif unique
Page 25
MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE (2/2)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
54,05 €
54,86 €
UTILISATION DES IMAGES DES OBJETS PRESENTES AU MUSEE (PROPRIETES DE LA VILLE D'ALBERTVILLE)
POUR TOUTE EXPLOITATION COMMERCIALE
L'exploitation de l'images d'objets provenant du Musée d'art et d'histoire est possible sous réserve expresse :
De l'accord écrit du responsable scientifique du Musée ;
De la remise d'un exemplaire de chaque publication ou objet utilisant une photographie issue du fonds ;
De la mention obligatoire « © Ville d'Albertville Service Patrimoine, Musée d'art et d'histoire »;
Les clichés à destination de la presse, sélectionnés par le Service Patrimoine et utilisés pour annoncer expositions et
manifestations diverses, restent fournis gratuitement. Mention du propriétaire obligatoire.
- Tirage 1 à 10 000 ex.
¼ page
½ page
70,25 €
71,30 €
Page
102,30 €
103,83 €
Couverture
215,95 €
219,19 €
215,95 €
219,19 €
¼ page
70,25 €
71,30 €
½ page
81,10 €
82,32 €
Page
118,80 €
120,58 €
Couverture
269,70 €
273,75 €
269,70 €
273,75 €
¼ page
81,10 €
82,32 €
½ page
118,80 €
120,58 €
Page
151,90 €
154,18 €
Couverture
379,20 €
384,89 €
379,20 €
384,89 €
- Les 10 premières photocopies A4, A3
Gratuit
Gratuit
- Photocopie A4, N&B, l'unité (à partir de la 11ème)
0,18 €
0,18 €
- Photocopie A3, N&B, l'unité (à partir de la 11ème)
0,65 €
0,66 €
- Impression A4 d'un document électronique, l'unité (à partir de la 11ème page)
0,30 €
0,30 €
Impression sur objet
- Tirage 10 000 à 30 000 ex.
- Tirage + de 30 000 ex.
REPRODUCTION DE DOCUMENTS
Photocopies et impressions
Page 26
PATRIMOINE
BOUTIQUE DU MUSEE (1/2)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Tee-shirt avec logo du musée
5,00 €
5,00 €
Carte postale
0,50 €
0,50 €
Lot de 10 cartes postales de la série ci-dessus
3,00 €
3,00 €
Livret découverte d'Albertville
1,00 €
1,00 €
Collection complète des 5 livrets découverte
3,50 €
3,50 €
Catalogue "Albertville 1860-2010"
5,00 €
5,00 €
Catalogue ART SACRE
10,00 €
10,00 €
Catalogue Colette RICHARME
17,00 €
17,00 €
Carte postale artistique
1,30 €
1,30 €
Carte double
11,00 €
11,00 €
Marque page
1,00 €
1,00 €
Magnet RMN ou EDI relief
3,50 €
3,50 €
Porte clef « Dame à la Licorne »
2,60 €
2,60 €
Set de table « Conflans »
5,00 €
5,00 €
Affiche « Conflans »
3,00 €
3,00 €
12,00 €
12,00 €
Collier
6,00 €
6,00 €
Miroir
6,00 €
6,00 €
Boite à pilules petit modèle
7,00 €
7,00 €
Boite à pilules grand modèle
8,00 €
8,00 €
Lime à ongles gravures de mode
3,90 €
3,90 €
Essuie lunettes
5,90 €
Boucles d’oreilles
Dé à coudre
5,90 €
supprimé
Boite à musique
Rubik’s cube
Jeu de cartes RMN
9,50 €
9,50 €
13,00 €
13,00 €
8,00 €
8,00 €
Parapluie de sac
15,00 €
15,00 €
Parapluie
30,00 €
30,00 €
Peluche
11,00 €
11,00 €
Cahier petit format
5,00 €
5,00 €
Cahier à rabat
7,00 €
7,00 €
Pochettes 3 rabats
7,00 €
7,00 €
Mini cartes
supprimé
Bloc carte
supprimé
Stylo
2,20 €
Stickers
2,20 €
supprimé
Cahier de coloriage
4,00 €
Jeux du Moyen âge
4,50 €
4,50 €
Parapluie Albertville
10,00 €
10,00 €
5,30 €
5,30 €
2,10 €
2,10 €
Toupie grand modèle
Toupie petit modèle
Page 27
4,00 €
BOUTIQUE DU MUSEE (2/2)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Mini labyrinthe
5,50 €
5,50 €
Mini labyrinthe rond
1,50 €
1,50 €
Boite à musique manège
24,00 €
24,00 €
Boite à musique Ht 14
18,00 €
18,00 €
Hochet grelot animaux
8,00 €
8,00 €
Crayon bois
3,00 €
3,00 €
Magnet tête d'animal en bois et relief
2,50 €
2,50 €
Magnet bois ou pompon
3,00 €
3,00 €
Marque page bois
2,50 €
2,50 €
Porte clef bois
2,50 €
2,50 €
Carillons petit modèle
supprimé
Carillons grand modèle
8,50 €
8,50 €
Porte photo edelweiss
4,80 €
4,80 €
Porte photo animal bois
1,50 €
1,50 €
Crochet montagne
5,00 €
5,00 €
12,00 €
12,00 €
Boite à dent de lait grand modèle
5,30 €
5,30 €
Mémo book
7,50 €
Tirelire marqueterie
Boite à meuh
7,50 €
supprimé
Moulin à musique
5,00 €
5,00 €
Jeu de cartes (tabletterie) RAMI
12,00 €
12,00 €
Jeu de cartes 7 familles
10,00 €
10,00 €
Jeu de cartes (tabletterie) 7 familles
Boulier alphabet
3,00 €
3,00 €
10,00 €
10,00 €
Cadenas marqueterie
supprimé
Trousse crayons bois
9,00 €
9,00 €
Cuillère collection bois
supprimé
Dés en buis
supprimé
Dés de collection bois
3,50 €
3,50 €
Mobil strip
supprimé
Puzzle vache
supprimé
Sablier dent
supprimé
Labyrinthe à empiler
Domino puzzle
Animal ressort
5,00 €
5,00 €
12,00 €
12,00 €
5,00 €
5,00 €
12,00 €
12,00 €
Marque page Savoie
1,00 €
1,00 €
Carte postale « Savoie »
2,30 €
2,30 €
Color sudoku
Affiche généalogie
Bouclier + épée
Page 28
7,00 €
7,00 €
12,00 €
12,00 €
PATRIMOINE
VISITES GUIDEES (1/3)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
5,00 €
5,00 €
2,50 €
2,50 €
Guide conférencier
Gratuit
Gratuit
moins de 12 ans accompagné
Gratuit
Gratuit
Manifestation exceptionnelle
Gratuit
Gratuit
VISITES GUIDÉES DU PROGRAMME SAISONNIER (tarif par personne)
Plein tarif
Tarif réduit
+ de 65 ans/bénéficiaire du RSA/chômeur/détenteur "Pass Musée"/scolaire/étudiant jusqu'à 26 ans/groupe de
plus de 12 personnes/détenteur Carte Pass formules Duo et Tribu/détenteur Pass Ambassadeur/accompagnant
détenteur Pass Ambassadeur
PAUSE PATRIMOINE (tarif par personne)
Plein tarif
2,00 €
2,00 €
Détenteur Pass Ambassadeur
Gratuit
Gratuit
Moins de 12 ans
Gratuit
Gratuit
Plein tarif
10,00 €
10,00 €
moins de 12 ans accompagné
Gratuit
Gratuit
Forfait jusqu'à 20 personnes (par groupe)
70,00 €
70,00 €
de 21 à 50 personnes (tarif par personne)
3,00 €
3,00 €
au delà de 50 personnes (tarif par personne)
2,70 €
2,70 €
chauffeur, accompagnateur et 1 personne tous les 20 participants
Gratuit
Gratuit
Forfait jusqu'à 20 personnes (par groupe)
130,00 €
130,00 €
de 21 à 50 personnes (tarif par personne)
5,40 €
5,40 €
VISITES NOCTURNES - ANIMATION "HISTOIRES D'UN SOIR" À CONFLANS
VISITE GUIDÉE À LA DEMANDE
DEUX VISITES GUIDÉES À LA DEMANDE le même jour pour le même groupe
au delà de 50 personnes (tarif par personne)
5,00 €
5,00 €
chauffeur, accompagnateur et 1 personne tous les 20 participants
Gratuit
Gratuit
Page 29
PATRIMOINE
Tarifs 2016 applicables au 1er juin 2015
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Supplément visite en langue étrangère par un guide agréé, par guide
20,00 €
20,00 €
Majoration horaire les dimanches et jours fériés, par guide
20,00 €
20,00 €
Gratuit
Gratuit
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Visites guidées jeune public
2,50 €
2,50 €
Ateliers ludiques et jeu de piste
4,00 €
4,00 €
55,00 €
55,00 €
Deux visites guidées le même jour pour la même école
100,00 €
100,00 €
Trois visites guidées (pour une même école dans la même journée)
150,00 €
150,00 €
95,00 €
95,00 €
180,00 €
180,00 €
-
130,00 €
AUTRES TARIFS ET OPTIONS
VISITES GUIDÉES EN PARTENARIAT AVEC SAVOIE MONT BLANC RÉSERVATION
Chauffeur
Versement à Savoie Mont Blanc Réservation de 5% du montant facturé
VISITES GUIDEES JEUNES PUBLICS ET GROUPES SCOLAIRES
Tarifs 2016 applicables au 1er juin 2015
JEUNE PUBLIC (- de 18 ans) HORS TEMPS SCOLAIRE (Tarif par personne)
GROUPES SCOLAIRES (Tarif par classe, gratuité pour les accompagnateurs)
VISITE GUIDÉE (Durée 1h30)
Une visite guidée pour une classe
ATELIERS DÉCOUVERTES
Un atelier "découvertes"
Deux ateliers "découvertes" (pour une même école)
VISITE GUIDEE + ATELIER DECOUVERTE OU JEU DE PISTE
Une visite guidée + un atelier découverte ou un jeu de piste (pour une même école)
Page 30
PATRIMOINE
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Deux visites (1 visite VAH + 1 visite MJO)
Forfait par groupe
Visite guidée ville
+
Tarif visite MJO : 2,70 €/pers
Tarif visite guidée ville
+
Trois visites (2 visites VAH + 1 visite MJO)
Forfait par groupe
Visite guidée ville
+
Tarif visite guidée ville
+
Supprimé
Supprimé
Forfait par classe
Visite(s) guidée(s) ville
+ tarif visite MJO :
1,80 €/élève
Forfait par classe
Visite(s) guidée(s) ville
+ tarif visite MJO :
- 1,80 €/élève
- gratuit pour les collégiens
BILLETS CIRCUIT COMBINE AVEC LA MAISON DES JEUX OLYMPIQUES (MJO)
Quatre visites (3 visites VAH + 1 visite MJO)
GROUPES SCOLAIRES (Tarif par classe, gratuité pour les accompagnateurs)
Billets circuit combiné avec la Maison des Jeux Olympiques
Page 31
CONFERENCES DU JEUDI
Tarifs 2016 applicables au 1er septembre 2015
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Abonnement cycle complet (20 conférences)
30,00 €
30,00 €
Abonnement demi-cycle (10 conférences)
25,00 €
25,00 €
Abonnement 5 conférences
15,00 €
15,00 €
5,00 €
5,00 €
5,00 €
5,00 €
-
Gratuit
Entrée conférence
plein tarif
étudiants jusqu'à 26 ans, jeunes de moins de 18 ans,
Guides-conférenciers
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CONCERTS, SPECTACLES, CONFERENCES, ANIMATIONS
Tarifs 2015
Tarifs 2016
plein tarif
8,00 €
8,00 €
tarif réduit (moins de 18 ans, étudiant, demandeur d'emploi,
Groupe de 10 personnes et plus)
5,00 €
5,00 €
moins de 10 ans
Gratuit
Gratuit
10,00 €
10,00 €
Concerts et spectacles tout public
Concerts et spectacles tout public de catégorie B
plein tarif
tarif réduit (moins de 18 ans, étudiants, demandeurs d'emploi,
Groupe de 10 personnes et plus)
moins de 10 ans
7,00 €
Gratuit
Gratuit
plein tarif
5,00 €
5,00 €
tarif réduit (enfants de 5 à 12 ans)
3,00 €
3,00 €
tarif élève
2,00 €
2,00 €
accompagnant
Gratuit
Gratuit
4,00 €
4,00 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Location de patins (2h00)
2,00 €
2,00 €
Location de chaise luge (2h00)
2,00 €
2,00 €
Concerts et spectacles jeune public (hors séance scolaire)
Concerts et spectacles en séance scolaire
Conférences
Animations patinoire éphémère
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STATION SANITAIRE « FLOT BLEU »
MONTEE ADOLPHE HUGUES
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Gratuit
Gratuit
Par utilisation
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TOURISME – CAMPING DES ADOUBES
TARIFS JOURNALIERS TTC (1/2)
Tarifs 2016 applicables à compter du 15 novembre 2015
SAISON 2014/2015
SAISON 2015/2016
Basse saison
Haute saison
Basse saison
Haute saison
2014/2015 Haute saison :
13,00 €
18,00 €
13,00 €
18,00 €
7 février au 7 mars 2015
13,00 €
18,00 €
13,00 €
18,00 €
4 juillet au 31 aout 2015
2,00 €
2,00 €
2,00 €
2,00 €
2014/2015 Basse saison :
20,00 €
25,00 €
20,00 €
25,00 €
03 novembre 2014 au 06 février 2015
Basse saison
Haute saison
Basse saison
Haute saison
8 mars au 3 juillet 2015
40,00 €
40,00 €
40,00 €
40,00 €
1er septembre au 20 octobre 2015
6,00 €
6,00 €
6,00 €
6,00 €
20,00 €
25,00 €
20,00 €
25,00 €
Basse saison
Haute saison
Basse saison
Haute saison
40,00 €
55,00 €
40,00 €
55,00 €
5,00 €
5,00 €
5,00 €
5,00 €
2015/2016 Haute saison :
50,00 €
65,00 €
50,00 €
65,00 €
6 février au 5 mars 2016
5,00 €
5,00 €
5,00 €
5,00 €
2 juillet au 3 septembre 2016
60,00 €
80,00 €
60,00 €
80,00 €
2015/2016 Basse saison :
5,00 €
5,00 €
5,00 €
5,00 €
15 novembre 2015 au 5 février 2016
Basse saison
Haute saison
Basse saison
Haute saison
6 mars au 1er juillet 2016
Branchement électrique 6A
3,70 €
3,70 €
3,70 €
3,70 €
4 septembre au 16 octobre 2016
Branchement électrique 10A
7,00 €
7,00 €
7,00 €
7,00 €
Visiteur journée
3,00 €
3,00 €
3,00 €
3,00 €
Animal
2,00 €
2,00 €
2,00 €
2,00 €
Véhicule supplémentaire
2,00 €
2,00 €
2,00 €
2,00 €
EMPLACEMENTS
Forfait emplacement
(1 installation caravane ou tente + 2 personnes + 1 voiture)
Forfait camping-car (1 installation camping-car ou fourgon aménagé + 2 personnes)
Tente supplémentaire
Double essieu (1 installation double essieu + 2 personnes)
EMPLACEMENTS TENTE GROUPE
Tente cuisine comprenant équipement mobilier et vaisselle
Tente collective équipée de 15 lits
(15 personnes maximum)
Tarif par personne
Tente collective équipée de matelas gonflables
(5 personnes maximum)
Tarif pour 2 personnes
LOCATIFS
Tente poêle 4 personnes (tarif pour 2 personnes)
- personne supplémentaire (dans la limite de 2 personnes)
Mobil Home 4 personnes
Chalet Bois 4/6 personnes
(tarif pour 2 personnes)
AUTRES PRESTATIONS SUR EMPLACEMENT
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Fermeture du camping
21 octobre au 14 novembre 2015
Fermeture du camping
17 octobre au 6 novembre 2016
TARIFS JOURNALIERS TTC (2/2)
SAISON 2014/2015
OCCUPANTS ET ANNEXES
SAISON 2015/2016
Basse saison
Haute saison
Basse saison
Haute saison
Enfant – 3 ans supplémentaire
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Enfant – 12 ans supplémentaire
2,50 €
2,50 €
2,50 €
2,50 €
Adulte supplémentaire
3,50 €
3,50 €
3,50 €
3,50 €
1 accès lave-linge (lessive fournie)
4,50 €
4,50 €
5,00 €
5,00 €
Location VTC 1/2 journée
10,00 €
10,00 €
10,00 €
10,00 €
Location VTC 1 journée
17,00 €
17,00 €
17,00 €
17,00 €
350,00 €
350,00 €
350,00 €
350,00 €
Garage mort
7,00 €
7,00 €
7,00 €
7,00 €
Location kit bébé (par jour)
4,00 €
4,00 €
4,00 €
4,00 €
Location kit bébé (par semaine)
20,00 €
20,00 €
20,00 €
20,00 €
Caution kit bébé
50,00 €
50,00 €
50,00 €
50,00 €
Location draps/lit
5,00 €
5,00 €
5,00 €
5,00 €
Vélo
(facturé en cas de perte ou de vol)
Gratuité pour les accompagnants groupe et 1 gratuit pour 20 personnes payantes
Acompte par réservation
Frais de dossier
1 gratuité pour 20 payants
30 %
30 %
30 %
30 %
-
-
5,00 €
5,00 €
SAISON 2014/2015
FORFAITS CAMPING (hors électricité)
1 gratuité pour 20 payants
SAISON 2015/2016
Basse saison
Haute saison
Basse saison
Haute saison
Forfait annuel pour location d'une parcelle pour une habitation légère de loisirs (HLL)
2 000,00 €
2 000,00 €
2 000,00 €
2 000,00 €
Forfait annuel pour location d'une parcelle pour une caravane
1 500,00 €
1 500,00 €
1 500,00 €
1 500,00 €
Forfait mensuel pour location longue durée (3 à 6 mois maxi) d'une parcelle pour
Poser une caravane ou un camping car (saisonniers) pour 2 pers
250,00 €
250,00 €
250,00 €
250,00 €
Forfait annuel garage mort
365,00 €
365,00 €
365,00 €
365,00 €
Réductions longs séjours et partenaires
Réductions
Séjours en emplacement camping de 10 à 90 jours :
10%
Séjours en locatifs de 7 à 13 jours
10%
Séjours en locatifs de 14 à 90 jours
15%
Adhérents aux partenaires (FFCC, Camping Caravaning Club…)
Emplacements de camping uniquement
(hors suppléments)
Locatifs pour les adhérents FFCC uniquement (hors suppléments)
10%
10%
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TARIFS VENTES ANNEXES
Tarifs 2016 applicables à compter du 15 novembre 2015
Saison
2014/2015
Saison
2015/2016
6,00 €
6,00 €
Maxi 1,50 €
Maxi 1,50 €
Piles LR 06 les 4
6,00 €
6,00 €
Piles LR 03 les 4
6,00 €
6,00 €
Pile 9 volts l'unité
8,00 €
8,00 €
Piles LR 14 les 2
7,00 €
7,00 €
Piles LR 20 les 2
8,00 €
8,00 €
Lampe de poche
12,00 €
12,00 €
2,50 € à 4,00 €
2,70 € à 4,00 €
Soda, jus de fruits
2,50 €
2,70 €
Café
1,30 €
1,30 €
Chocolat/thé/grand café
2,60 €
2,60 €
Kir
1,20 €
1,50 €
Services divers
Petit déjeuner le plateau,
(1 viennoiserie, beurre, confiture, 1/4 baguette, 1 jus de fruits, 1 boisson chaude)
Boulangerie selon produits
(Flûte, baguette, viennoiserie…)
Bière pression
L'épicerie ne sera plus proposée :
Les commerces du centre ville apportent déjà ce service.
Le proposer sur le camping n'a pas d'intérêt du fait de la proximité du centre.
Nous proposons un bar (licence 2) avec service petit déjeuner et boulangerie le matin.
Le bar tout comme les autres services, n'est accessible qu'aux clients du camping
Page 37
CENTRE INTERNATIONAL DE SEJOUR (1/3)
HEBERGEMENT (Tarifs par personne)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Nuit et petit déjeuner
21,80 €
22,15 €
Demi-pension
32,80 €
33,30 €
43,45 €
44,10 €
3,20 €
3,25 €
26,40 €
26,80 €
Demi-pension
45,60 €
46,30 €
61,40 €
62,30 €
26,40 €
26,80 €
10,65 €
10,80 €
9,65 €
9,80 €
24,85 €
25,25 €
Demi-pension
35,45 €
36,00 €
46,10 €
46,80 €
- Prestation sportive (sans linge de toilette minimum 7 personnes)
(repas au plat)
Pension complète (repas au plat)
Mise à disposition linge de toilette
(forfait jour)
- Prestation séminaire (prestations hôtelières linge de toilettes et ménage compris)
(repas à l'assiette)
Pension complète
(repas à l'assiette)
- Individuels (- de 7 personnes)
(linge de toilette compris)
Enfant de – 2 ans (dormant dans la chambre des parents)
Enfant de – 8 ans
(dormant dans la chambre des parents)
- Prestation Annexe
Chambre individuelle
(forfait jour)
- Tarifs Winnenden (habitants uniquement linge de toilette et ménage compris)
(repas au plat)
Pension complète (repas au plat)
RESTAURATION (Tarifs par personne)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Repas sportif (service au plat sans fromage et sans les vins)
12,20 €
12,40 €
Repas séminaire (service à l'assiette vin non inclus)
19,10 €
19,40 €
Petit déjeuner seul
3,85 €
3,90 €
Panier repas formule barquette
11,65 €
11,85 €
Panier repas formule sandwich
11,65 €
11,85 €
Supplément féculent
2,15 €
2,20 €
Supplément raclette
1,95 €
2,00 €
Supplément fromage
1,50 €
1,55 €
Supplément poisson repas séminaire
4,20 €
4,25 €
Goûter (1 fruit, 1 brique de jus de fruit, 2 petits biscuits ou pain et chocolat ou barres de céréales)
2,15 €
2,20 €
Apéritif simple (kir, jus d'orange, biscuits salés)
2,65 €
2,70 €
Apéritif séminaire (kir,jus d'orange, toasts)
4,20 €
4,25 €
Apéritif réception (kir, jus d'orange, saucisson, toasts salés, mini quiche et mini pizza)
7,05 €
7,15 €
14,80 €
15,00 €
Buffet froid (charcuterie, viande froide, 2 salades, chips, 2 fromages, fruits, 3 mignardises, pain, café, ¼ de vin pichet)
Page 38
DIVERS BOISSONS
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Petit café
1,05 €
1,10 €
Grand café
2,15 €
2,20 €
Thé
1,60 €
1,60 €
Chocolat chaud
1,60 €
1,60 €
Infusion / Tisane
1,60 €
1,60 €
Jus d'orange (pichet)
4,20 €
4,25 €
Jus d'orange (verre)
1,85 €
1,90 €
Coca-cola (1,5 l)
3,70 €
3,80 €
Eau de source (1,5 l)
1,95 €
2,00 €
Pack eau minérale
7,45 €
7,60 €
Eau de source (0,5 l)
1,05 €
1,10 €
Eau de source pétillante (125 cl)
2,15 €
2,20 €
Kir blanc de Savoie (le verre)
1,35 €
1,40 €
Vin pichet 25 cl
1,05 €
1,10 €
Vin pichet 50 cl
2,15 €
2,00 €
Vin pichet 100 cl
4,20 €
4,20 €
Bouteille 0,75 blanc de Savoie pour apéritif
6,35 €
6,45 €
Bouteille 0,75 blanc de Savoie pour service séminaire
8,50 €
8,65 €
Bouteille 0,75 rouge de Savoie pour service séminaire
9,00 €
9,15 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
(6 bouteilles de 1,5 litres)
REUNION / FORMATION / SEMINAIRE
- Services
Forfait séminaire (location de la salle avec matériel hors vidéo projecteur, café d'accueil mini
viennoiserie, déjeuner à l'assiette, pause) par personne et par jour
34,95 €
35,50 €
Café accueil (café, jus d'orange, biscuits sucrés)
2,65 €
2,70 €
Café accueil viennoiserie (café, jus d'orange, mini viennoiserie)
4,20 €
4,30 €
Pause (café, jus d'orange, biscuits)
2,65 €
2,70 €
- Location de salles
Demi-journée
65,65 €
66,65 €
110,15 €
111,80 €
71,00 €
72,10 €
- Location de salles aux services de la ville
37,10 €
37,70 €
- Mise à disposition de salle hors sac
37,10 €
37,70 €
Résidents Albertvillois
258,20 €
262,10 €
Non Albertvillois
310,00 €
314,65 €
Journée
Soirée
Tarif dégressif suivant le nombre de jours de location
Nombre de jours
2
Coefficient multiplicateur
1,5
3
2
4
2,5
5
3
6
3,5
7
4
- Location à la journée des jardins
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SERVICES DIVERS
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Pour la France, la page
2,15 €
2,20 €
Pour l'Europe, la page
2,65 €
2,70 €
Reste du monde, la page
4,85 €
4,95 €
0,50 €
0,50 €
9,55 €
9,70 €
- Communication
- Fax
- Téléphone
L'unité
- Divers
Facturation perte clé d'une chambre
Page 40
CUISINE CENTRALE
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Repas
5,43 €
5,51 €
Goûter option 1 (1 composant)
0,26 €
0,52 €
Goûter Option 2 (2 composants)
1,07 €
1,09 €
Petit déjeuner « à la française »
3,40 €
3,45 €
Repas adulte
6,90 €
7,00 €
Repas enfant
5,89 €
5,98 €
Repas séminaire
9,90 €
10,05 €
Panier repas
5,99 €
6,08 €
Goûter Option 2 (2 composants)
1,07 €
1,09 €
Supplément fromage
0,47 €
0,48 €
0,55 €
0,56 €
Repas du midi (entrée, plat, légumes, féculents, fromage, dessert, pain)
8,56 €
8,69 €
Repas du soir (plat garni, fromage, dessert, pain)
6,90 €
7,00 €
Supplément fromage
0,47 €
0,48 €
0,55 €
0,56 €
6,50 €
6,60 €
Repas adulte non livré
7,00 €
7,11 €
Supplément fromage
0,81 €
0,82 €
7,00 €
7,37 €
Repas enfant non livré
6,14 €
6,49 €
Repas enfant livré sur site (pour les établissements situés dans le périmètre de la Co.RAL)
6,77 €
7,13 €
3 composantes
4,50 €
4,57 €
4 composantes
7,10 €
7,21 €
Savoyard
8,90 €
9,03 €
Dînatoire
11,20 €
11,37 €
Les tarifs sont indiqués H.T. - Les prestations aux centres de loisirs et restaurants scolaires sont exonérées de T.V.A.
RESTAURANT SCOLAIRE D'ALBERTVILLE / CENTRE DE LOISIRS « LES POMMIERS » - repas livrés
CENTRE INTERNATIONAL DE SEJOUR
Livré sans mise à disposition de personnel Cuisine Centrale
Livré avec mise à disposition de personnel Cuisine Centrale
RESIDENCE DES 4 VALLEES - ACCUEIL DE JOUR ALZHEIMER
C.C.A.S. D'Albertville (Portage de repas à domicile)
AUTRES ETABLISSEMENTS
BUFFETS APERITIFS non livrés
LIVRAISON
Le km
L'heure de trajet, minimum 1 heure facturée
REPAS PERSONNEL de toutes les structures confondues Ville et CCAS
Page 41
1,21 €
1,23 €
18,19 €
18,46 €
5,43 €
5,51 €
COMMERCE CARTES DE STATIONNEMENT
CARTES DE STATIONNEMENT A DESTINATION DES COMMERCANTS
2015
2016
Carte stationnement d'une heure, non rechargeable 1,00 €
1,00 €
Carte stationnement de 30 minutes, non rechargeable
0,60 €
0,60 €
10,80 €
11,00 €
Lot de 10 cartes de stationnement de 15 minutes, rechargeable
Page 42
DROITS DE VOIRIE
DROITS SUR LES AUTORISATIONS DE VOIRIE POUR LES ACTIVITES PROFESSIONNELLES
Tous les droits sont dus au 1er Janvier de l'année en cours ; néanmoins, en cas de changement d'exploitant en cours d'année et sur demande de l'un des intéressés au
moins, les droits seront dus au prorata de la période d'occupation réelle. De plus, en cas de défaillance de l'exploitant des locaux, les redevances seront dues par le
propriétaire.
Tarifs 2015
Tarifs 2016
13,05 €
13,25 €
3,55 €
3,60 €
13,05 €
13,25 €
Éclairage faisant saillie de plus de 2 cm sur le domaine public, tout type, l'unité
3,55 €
3,60 €
Auvent, banne, store, marquise, le ml
7,05 €
7,15 €
Tarif usuel, le m²
30,55 €
31,00 €
Tarif zone semi-piétonne et zone piétonne, le m²
42,35 €
43,00 €
7,05 €
7,15 €
42,40 €
43,00 €
Étalage sur le domaine public, le m²
70,15 €
71,20 €
Panneau chevalet porte menu. Le m², minimum 1m² facturé
35,60 €
36,10 €
Tourniquet, présentoir, l'unité
35,60 €
36,10 €
Le petit (genre distributeur de boules de gomme), l'unité
16,65 €
16,90 €
Le grand, l'unité
34,20 €
34,70 €
Machine à glace (toute sorte), l'unité
93,75 €
95,15 €
Rôtissoire, l'unité
93,75 €
95,15 €
- Droits de voirie
Marche ou seuil faisant saillie sur le domaine public, le ml
Devanture ou vitrine faisant saillie de plus de 2 cm sur le domaine public, le ml
Caisson vitré (cadre fixe ou mobile, caisson grillagé ou non) faisant saillie de plus de 2 cm sur le domaine
public - Le m², minimum 1 m² facturé
- Droits applicables aux cafés, restaurants, bars, salons de thé, glaciers...
Terrasse :
Tente mobile sur pied, le ml
Terrasse fermée, le m²
(avec maintien d'un passage minimum de 1,40 m sur le trottoir conformément à l'arrêté
ministériel du 31 Août 1999)
Remarque : suppression du droit de voirie dès lors que les marchandises, mobiliers légers et machines
sont installés dans les limites des terrasses pour lesquelles un droit est déjà perçu
Distributeur automatique de confiserie ou divers :
Remarque : autorisée conformément au règlement de police municipale
Page 43
DROITS DE PLACE (1/3)
MARCHES
Occupation temporaire des sols publics, droits de place ou d'autorisation
Tarifs 2015
Tarifs 2016
- Marchés aux légumes de la Place A. Borrel et Grenette :
Abonnés (le tarif comprend la fourniture d'électricité)
Maraîchers, par trimestre, le ml
Revendeurs, par trimestre, le ml
6,35 €
6,45 €
(dont 1,45 € pour frais
d'électricité)
d'électricité)
11,10 €
11,25 €
d'électricité)
d'électricité)
Passagers, par jour, le ml
1,85 €
1,90 €
(Fourniture d'électricité en supplément, par jour)
0,15 €
0,15 €
Abonnés, par trimestre, le ml
9,75 €
9,90 €
1,85 €
1,90 €
- Marché forain Place de l'Europe
- Marché du Parc du val des roses :
Abonnés (le tarif comprend la fourniture d'électricité)
Maraîchers, par trimestre, le ml
Revendeurs denrées alimentaires, par trimestre, le ml
6,35 €
6,45 €
d'électricité)
d'électricité)
11,10 €
11,25 €
d'électricité)
d'électricité)
9,75 €
9,90 €
1,85 €
1,90 €
(Fourniture d'électricité en supplément, par jour)
0,15 €
0,15 €
6,35 €
6,45 €
Exposants adhérents à l'association d'Argiles
75,00 €
75,00 €
Exposants non-adhérents à une association de potiers
90,00 €
90,00 €
50,00 €
50,00 €
36,00 €
36,50 €
Forains produits manufacturés, par trimestre, le ml
- Marché de la Place de la Sous-Préfecture
Abonnement trimestriel, le ml
- Marché des potiers de Conflans
La différence de 10 € sera reversée à l'Association d'Argiles, conformément à la convention.
- Les artisanales de Conflans
Inscription artisan
- Marché médiéval de Conflans
Inscription artisan/journée d'occupation
Page 44
DROITS DE PLACE (2/3)
FÊTES FORAINES
Tarifs 2015
Tarifs 2016
4,25 €
4,30 €
Sur les 150 premiers m²
5,40 €
5,50 €
Entre 151 et 300 m²
4,25 €
4,30 €
Au delà de 300 m², le m² supplémentaire
Gratuit
Gratuit
Baraque le m²/jour (Redevances dues les samedis, dimanches et jours fériés)
Manège le m²/jour et par métier (Redevances dues les samedis, dimanches et jours fériés)
Caravane (temps de la fête foraine)
Les deux premières
Gratuit
Gratuit
La caravane supplémentaire
53,40 €
54,20 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Le petit cirque, forfait journalier
102,50 €
104,00 €
Le grand cirque, forfait journalier
411,60 €
418,00 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Forfait à l'année
852,60 €
865,50 €
Forfait semestriel
507,50 €
515,00 €
91,40 €
93,00 €
CIRQUES et MENAGERIES
(non compris les frais de fermeture de place, de nettoyage et de location de matériel)
MANEGES (Parc Aubry)
Forfait mensuel
Page 45
VENTES DIVERSES (3/3)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
1,85 €
1,90 €
Tournées en ville
26,55 €
26,95 €
Alambics, forfait saison
62,55 €
63,50 €
Machines à glaces, marrons, boissons, forfait saison
56,90 €
57,75 €
Gros bétail : cheval, mulet, vache, bœuf, veau : l'unité par jour
2,30 €
2,40 €
Petit bétail : mouton, chèvre, porc : l'unité, par jour
1,15 €
1,20 €
Revendeur : le ml, par jour
1,85 €
1,90 €
Buvette : (l'emplacement)
20,00 €
20,30 €
7,85 €
8,00 €
Occupation du domaine public hors marché professionnels (braderies, foires, marchands de
pizza, véhicule type camion outillage...)
Le ml, par jour
Marchands ambulants et tournées régulières
Marché aux bestiaux
Exposition de voitures automobiles
(y compris les véhicules publicitaires et les véhicules de bureau), l'unité par jour
Page 46
LOCATION DU PARC DES EXPOSITIONS
Tarifs 2015
Par jour
415,40 €
Par week-end
622,05 €
Tarifs 2016
Remarques :
SUPPRIME
Au droit d’utilisation se rajouteront les frais annexes d'eau, d'électricité et la
facturation des prestations fournies (prêt de matériel, etc..).
Les conditions d'utilisation prolongée des installations font l'objet d'une convention
destinée à définir le montant du tarif à verser ainsi que les prestations fournies.
LOCATION DU PARC DU NANT POTTIER
Tarifs 2015
Par jour
Tarifs 2016
1 161,40 €
Remarques :
Au droit d’utilisation se rajouteront les frais annexes d'eau, d'électricité et la
facturation des prestations fournies (prêt de matériel, etc..).
Les conditions d'utilisation prolongée des installations font l'objet d'une convention
destinée à définir le montant du tarif à verser ainsi que les prestations fournies.
Page 47
SUPPRIME
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
Tous les droits sont dus au 1er janvier de l'année en cours
Tarifs 2015
Tarifs 2016
- Dispositifs publicitaires et pré-enseignes non numériques < ou = 50 m²
15,00 €
15,40 €
- Dispositifs publicitaires/pré-enseignes numériques < ou = 50 m²
45,00 €
46,20 €
- Dispositifs publicitaires et pré-enseignes non numériques > 50 m²
30,00 €
30,80 €
- Dispositifs publicitaires/pré-enseignes numériques > 50 m²
90,00 €
92,40 €
Exonération
Exonération
- Enseignes >7 m² et < ou = 12 m²
15,00 €
15,40 €
- Enseignes >12 m² et > ou = 50 m²
30,00 €
30,80 €
- Enseignes de plus de 50 m²
60,00 €
61,60 €
- Enseignes < ou = 7 m²
Page 48
PASS'ENFANCE JEUNESSE
ADHESION CSC ADULTE MAJEUR
Tarifs 2016 applicables au 1er jour des vacances d'été de l'année 2015
ALBERTVILLOIS
Tarifs 2015
Tarifs 2016
QF<100
2,15 €
2,20 €
QF de 101 à 274
3,25 €
QF de 275 à 381
ALBERTVILLOIS
Tarifs 2015
Tarifs 2016
QF<100
2,15 €
2,20 €
3,30 €
QF de 101 à 274
3,25 €
3,30 €
3,75 €
3,80 €
QF de 275 à 381
3,75 €
3,80 €
QF de 382 à 549
4,40 €
4,50 €
QF de 382 à 549
4,40 €
4,50 €
QF de 550 à 701
4,90 €
5,00 €
QF de 550 à 701
4,90 €
5,00 €
QF de 702 à 1000
5,40 €
5,50 €
QF de 702 à 1000
5,40 €
5,50 €
QF de 1001 à 1200
5,90 €
6,00 €
QF de 1001 à 1200
5,90 €
6,00 €
QF > 1200
6,40 €
6,50 €
QF > 1200
6,40 €
6,50 €
RESIDENTS COMMUNES EXTERIEURES
QF<100
4,35 €
4,40 €
QF<100
4,35 €
4,40 €
QF de 101 à 274
6,60 €
6,70 €
QF de 101 à 274
6,60 €
6,70 €
QF de 275 à 381
7,65 €
7,75 €
QF de 275 à 381
7,65 €
7,75 €
QF de 382 à 549
8,90 €
9,00 €
QF de 382 à 549
8,90 €
9,00 €
QF de 550 à 701
9,90 €
10,05 €
QF de 550 à 701
9,90 €
10,05 €
QF de 702 à 1000
10,95 €
11,10 €
QF de 702 à 1000
10,95 €
11,10 €
QF de 1001 à 1200
12,00 €
12,20 €
QF de 1001 à 1200
12,00 €
12,20 €
QF > 1200
13,05 €
13,25 €
QF > 1200
13,05 €
13,25 €
Page 49
FRAIS DE REJET DE PRELEVEMENT
Participation des familles aux frais engendrées par un rejet de paiement par prélèvement automatique
(correspondant aux frais bancaires et au temps administratif de traitement)
Page 50
Tarifs 2015
Tarifs 2016
9,35 €
9,50 €
VIE SCOLAIRE
SCOLAIRE
UTILISATION DES SALLES DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Tarifs 2015
Tarifs 2016
14,70 €
14,92 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Frais de scolarité d'un enfant en maternelle = coût réel année civile 2014
1 459,06 €
1 536,34 €
Frais de scolarité d'un enfant en élémentaire = coût réel année civile 2014
889,92 €
833,78 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
290,29 €
SUPPRIME
- Participation à l'entretien des salles, couloirs, etc… (calculé en fonction du coût réel)
(par jour d'utilisation et pour une heure de ménage)
Remarque : les conditions de location des salles des établissements scolaires sont énoncées dans
la délibération n° 1 - 4 - 14 du Conseil Municipal du 23 juin 1998
PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX FRAIS DE SCOLARITE
Frais de scolarité pour l'année scolaire 2014/2015
PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX ACTIVITES DES CLIS
Participation forfaitaire annuelle par élève
(Les frais de scolarité des élèves extra muros en CLIS ne sont pas demandés )
Page 51
PERISCOLAIRE
ACCUEILS PERISCOLAIRES
Amplitudes MATIN, MIDI et SOIR, pour les enfants
Maternelles et élémentaires :
Matin 1h00 – Midi 00h45 - Soir 2h00 = moyenne de 1h15
Premier enfant
Tarifs 2015
1h30
Tarifs 2016
1h15
Albertvillois
Enfants suivants (- 10 % du tarif 1er enfant)
Tarifs 2015
1h30
Tarifs 2016
1h15
Extérieurs
Tarifs 2015
1h30
Tarifs 2016
1h15
Albertvillois
Tarifs 2015
1h30
Tarifs 2016
1h15
Extérieurs
QF<100
0,85 €
0,86 €
1,70 €
1,73 €
0,77 €
0,78 €
1,53 €
1,55 €
QF de 101 à 274
1,06 €
1,08 €
2,12 €
2,15 €
0,96 €
0,97 €
1,91 €
1,94 €
QF de 275 à 381
1,08 €
1,10 €
2,14 €
2,17 €
0,97 €
0,98 €
1,92 €
1,95 €
QF de 382 à 549
1,32 €
1,34 €
2,65 €
2,69 €
1,19 €
1,21 €
2,39 €
2,43 €
QF de 550 à 701
1,33 €
1,35 €
2,69 €
2,73 €
1,20 €
1,22 €
2,42 €
2,46 €
QF de 702 à 1000
1,58 €
1,60 €
3,20 €
3,25 €
1,43 €
1,45 €
2,88 €
2,92 €
QF de 1001 à 1200
1,62 €
1,64 €
3,22 €
3,27 €
1,46 €
1,48 €
2,90 €
2,94 €
QF > 1200
1,71 €
1,74 €
3,42 €
3,47 €
1,54 €
1,56 €
3,07 €
3,12 €
Cas particuliers :
* Affectation scolaire obligatoire : (CLIS) soumis au QF des Albertvillois
** Visiteurs, correspondants sont soumis au QF de la famille d’accueil
*** Si l’enfant est placé dans une famille d’accueil (placement social), c’est le QF des parents de l’enfant qui est pris en compte
TEMPS ACCUEIL PERISCOLAIRE (TAP/de 15h45 à 16h30)
Tarif 2015
Tarif 2016
Gratuit
Gratuit
Gratuité après frais d'inscription (Pass Enfance Jeunesse)
ATELIERS D'AIDE AUX DEVOIRS ET ACTIVITÉS SPORTIVES
& CULTURELLES ASSURÉS PAR LES ANIMATEURS DE LA VILLE
Dispositif pour les élémentaires uniquement conventionnée
depuis septembre 2008 avec l'Éducation Nationale,
pour les écoles en Réseau d'Éducation Prioritaire (REP),
Aujourd'hui Réseau de Réussite Scolaire (RRS)
Gratuité après frais d'inscription (Pass Enfance Jeunesse)
Tarif 2015
Tarif 2016
Gratuit
Supprimé
Tarif 2015
Tarif 2016
ACCUEIL PERISCOLAIRE DU MIDI (0h45)
Gratuit
(voir rubrique Accueils Périscolaires)
Page 52
PERISCOLAIRE
RESTAURANT SCOLAIRE
Premier enfant
Tarifs 2015
1h30
Tarifs 2016
1h30
Tarifs 2015
1h30
Albertvillois
Tarifs 2016
1h30
Tarifs 2015
1h30
Extérieurs
Tarifs 2016
1h30
Tarifs 2015
1h30
Albertvillois
Tarifs 2016
1h30
Extérieurs
QF<100
1,67 €
1,70 €
2,52 €
2,56 €
1,51 €
1,53 €
2,27 €
2,30 €
QF de 101 à 274
2,10 €
2,13 €
3,15 €
3,20 €
1,89 €
1,92 €
2,83 €
2,87 €
QF de 275 à 381
2,54 €
2,58 €
3,83 €
3,89 €
2,28 €
2,31 €
3,44 €
3,49 €
QF de 382 à 549
3,22 €
3,27 €
4,82 €
4,89 €
2,90 €
2,94 €
4,34 €
4,41 €
QF de 550 à 701
3,89 €
3,95 €
5,83 €
5,92 €
3,50 €
3,55 €
5,24 €
5,32 €
QF de 702 à 1000
4,80 €
4,87 €
7,21 €
7,32 €
4,32 €
4,38 €
6,49 €
6,59 €
QF de 1001 à 1200
5,72 €
5,81 €
8,60 €
8,73 €
5,15 €
5,23 €
7,74 €
7,86 €
QF > 1200
6,08 €
6,17 €
9,10 €
9,24 €
5,47 €
5,55 €
8,19 €
8,31 €
Cas particuliers :
* Affectation scolaire obligatoire : (CLIS) soumis au QF des Albertvillois
** Visiteur, correspondants sont soumis au QF de la famille d’accueil
*** Si l’enfant est placé dans une famille d’accueil (placement social), c’est le QF des parents de l’enfant qui est pris en compte
Page 53
ENFANCE – JEUNESSE
Accueil de loisirs « Les Pommiers »
Premier enfant
ACCUEIL JOURNEE
Tarifs pour une journée de 10h45
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Albertvillois
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Extérieurs
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Albertvillois
Tarifs 2016
Extérieurs
QF<100
5,21 €
5,30 €
7,82 €
7,95 €
4,69 €
4,75 €
7,03 €
7,15 €
QF de 101 à 274
6,51 €
6,60 €
9,76 €
9,90 €
5,86 €
5,95 €
8,79 €
8,90 €
QF de 275 à 381
6,57 €
6,65 €
9,86 €
10,00 €
5,91 €
6,00 €
8,87 €
9,00 €
QF de 382 à 549
9,28 €
9,40 €
13,91 €
14,10 €
8,35 €
8,50 €
12,51 €
12,70 €
QF de 550 à 701
9,36 €
9,50 €
14,05 €
14,25 €
8,42 €
8,55 €
12,64 €
12,80 €
QF de 702 à 1000
13,11 €
13,30 €
19,66 €
19,95 €
11,80 €
12,00 €
17,69 €
17,95 €
QF de 1001 à 1200
15,31 €
15,50 €
22,95 €
23,30 €
13,78 €
14,00 €
20,65 €
20,95 €
QF > 1200
16,21 €
16,45 €
24,32 €
24,70 €
14,59 €
14,80 €
21,89 €
22,20 €
Premier enfant
ACCUEIL DEMI JOURNEE
Tarifs pour une demi-journée de 4h30
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Albertvillois
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Extérieurs
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Albertvillois
Tarifs 2016
Extérieurs
QF<100
1,90 €
1,95 €
2,85 €
2,90 €
1,71 €
1,75 €
2,57 €
2,60 €
QF de 101 à 274
2,38 €
2,40 €
3,56 €
3,60 €
2,14 €
2,15 €
3,21 €
3,25 €
QF de 275 à 381
2,40 €
2,45 €
3,59 €
3,65 €
2,16 €
2,20 €
3,23 €
3,30 €
QF de 382 à 549
3,37 €
3,40 €
5,06 €
5,15 €
3,03 €
3,10 €
4,56 €
4,65 €
QF de 550 à 701
3,41 €
3,45 €
5,11 €
5,20 €
3,07 €
3,15 €
4,59 €
4,70 €
QF de 702 à 1000
4,62 €
4,70 €
6,93 €
7,05 €
4,16 €
4,20 €
6,24 €
6,35 €
QF de 1001 à 1200
5,42 €
5,50 €
8,14 €
8,25 €
4,88 €
4,95 €
7,33 €
7,45 €
QF > 1200
5,76 €
5,85 €
8,63 €
8,75 €
5,18 €
5,25 €
7,76 €
7,90 €
* Visiteurs, correspondants sont soumis au QF de la famille d’accueil
** Si l’enfant est placé dans une famille d’accueil (placement social), c’est le QF des parents de l’enfant qui est pris en compte
Page 54
Accueil de loisirs « Les Pommiers » Décentralisé
TARIFS pour une demi journée de 3h00 avec goûter
Tarifs 2015
Tarifs 2016
QF<100
1,24 €
1,25 €
QF de 101 à 274
1,55 €
1,57 €
QF de 275 à 381
1,60 €
1,62 €
QF de 382 à 549
2,22 €
2,25 €
QF de 550 à 701
2,27 €
2,30 €
QF de 702 à 1000
3,10 €
3,15 €
QF de 1001 à 1200
3,61 €
3,66 €
QF > 1200
3,83 €
3,89 €
Page 55
Dispositif VIS TA VILLE
Premier enfant
ACTIVITES sans prestataire
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Enfants suivants
Tarifs 2015
Albertvillois
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Extérieurs
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Albertvillois
Tarifs 2016
Extérieurs
QF<100
2,39 €
2,45 €
3,60 €
3,65 €
2,15 €
2,20 €
3,25 €
3,30 €
QF de 101 à 274
2,49 €
2,55 €
3,70 €
3,75 €
2,24 €
2,30 €
3,34 €
3,40 €
QF de 275 à 381
2,59 €
2,65 €
3,91 €
4,00 €
2,33 €
2,35 €
3,52 €
3,55 €
QF de 382 à 549
3,81 €
3,90 €
5,79 €
5,90 €
3,43 €
3,50 €
5,21 €
5,30 €
QF de 550 à 701
3,91 €
4,00 €
5,89 €
6,00 €
3,52 €
3,55 €
5,30 €
5,40 €
QF de 702 à 1000
5,58 €
5,65 €
8,37 €
8,50 €
5,02 €
5,10 €
7,54 €
7,65 €
QF de 1001 à 1200
6,70 €
6,80 €
10,15 €
10,30 €
6,03 €
6,10 €
9,14 €
9,30 €
QF > 1200
8,78 €
8,90 €
13,25 €
13,45 €
7,91 €
8,05 €
11,93 €
12,10 €
Premier enfant
ACTIVITES avec prestataires
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Enfants suivants
Tarifs 2015
Albertvillois
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Extérieurs
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Albertvillois
Tarifs 2016
Extérieurs
QF<100
5,48 €
5,55 €
8,27 €
8,40 €
4,93 €
5,00 €
7,45 €
7,55 €
QF de 101 à 274
6,80 €
6,90 €
10,35 €
10,50 €
6,12 €
6,20 €
9,32 €
9,45 €
QF de 275 à 381
7,11 €
7,20 €
10,86 €
11,00 €
6,39 €
6,50 €
9,77 €
9,90 €
QF de 382 à 549
10,45 €
10,60 €
15,73 €
16,00 €
9,41 €
9,55 €
14,16 €
14,35 €
QF de 550 à 701
10,96 €
11,10 €
16,34 €
16,60 €
9,87 €
10,00 €
14,71 €
14,95 €
QF de 702 à 1000
15,83 €
16,10 €
23,65 €
24,00 €
14,25 €
14,45 €
21,28 €
21,60 €
QF de 1001 à 1200
18,93 €
19,20 €
28,42 €
28,85 €
17,04 €
17,30 €
25,58 €
25,95 €
QF > 1200
25,53 €
25,90 €
38,32 €
38,90 €
22,98 €
23,30 €
34,49 €
35,00 €
*** Possibilités d'activités gratuites : Sans prestataire, droits d'entrée ou en partenariat avec le CSC
Page 56
ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS ET DE LA CULTURE
Tarifs 2016 applicables pour les activités débutant à compter du 1er septembre 2015
Premier Enfant
Tarifs pour un cycle trimestriel d'activité :
Séance d'environ 1h30
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Albertvillois
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Extérieurs
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Albertvillois
Tarifs 2016
Extérieurs
QF<100
5,89 €
6,00 €
29,84 €
30,30 €
5,30 €
5,40 €
26,86 €
27,25 €
QF de 101 à 274
7,36 €
7,45 €
37,30 €
37,85 €
6,62 €
6,70 €
33,57 €
34,05 €
QF de 275 à 381
10,00 €
10,15 €
43,39 €
44,05 €
9,00 €
9,15 €
39,05 €
39,65 €
QF de 382 à 549
13,35 €
13,55 €
50,45 €
51,20 €
12,01 €
12,20 €
45,40 €
46,10 €
QF de 550 à 701
17,76 €
18,05 €
58,36 €
59,25 €
15,99 €
16,25 €
52,53 €
53,30 €
QF de 702 à 1000
22,84 €
23,20 €
67,04 €
68,05 €
20,55 €
20,85 €
60,34 €
61,25 €
QF de 1001 à 1200
29,23 €
29,65 €
76,68 €
77,85 €
26,31 €
26,70 €
69,01 €
70,05 €
QF > 1200
39,48 €
38,05 €
103,53 €
105,10 €
35,54 €
36,05 €
93,18 €
94,60 €
58,36 €
59,25 €
87,59 €
88,90 €
52,53 €
53,30 €
78,84 €
80,00 €
Activité SKI/SURF (en supplément pour le cycle)
Page 57
LOCATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES
Tarifs 2016 applicables à partir du 1er septembre 2015
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Demi-journée (8 h-12 h ou 14 h–18 h)
203,00 €
206,05 €
Journée
406,00 €
412,10 €
50,75 €
51,50 €
40,60 €
41,20 €
Location horaire simple
50,75 €
51,50 €
Location horaire avec éclairage
81,20 €
82,40 €
Gymnases - Salles de sport
Salles spécialisées
Terrains de sport (y compris vestiaires)
Remarque : Les associations sportives albertvilloises et les clubs accueillis dans le cadre de stage de haut niveau sont exonérés.
Il est à noter que l’exonération est applicable aux associations dans le cadre des activités destinées aux adhérents pour lesquelles une
cotisation annuelle a été versée.
Page 58
ACTIONS JEUNESSE (1/3)
Conformément à la carte Pass enfance Jeunesse et adhésion adulte
Pour le public « mineur » le Pass'Enfance Jeunesse sera demandé.
Les charges liées au frais de personnel et de transports routiers (hors location de bus avec chauffeur) sont pris en charges par la collectivité
La participation financière des usagers à la location de bus avec chauffeur est calculée sur la base du prix de la location
Divisé par le nombre de place = N
PROJETS INITIATIVES JEUNES
Tarifs 2015
Quotient
Tarifs 2016
ALBERTVILLOIS
Tarifs 2015
Tarifs 2016
QF < 100
10% + N x 0,30*
10% + N x 0,30*
20% + N x 0,30*
20% + N x 0,30*
QF de 101 à 274
15% + N x 0,40*
15% + N x 0,40*
30% + N x 0,40*
30% + N x 0,40*
QF de 275 à 381
20% + N x 0,50*
20% + N x 0,50*
40% + N x 0,50*
40% + N x 0,50*
QF de 382 à 549
25% + N x 0,60*
25% + N x 0,60*
50% + N x 0,60*
50% + N x 0,60*
QF de 550 à 701
30% + N x 0,70*
30% + N x 0,70*
60% + N x 0,70*
60% + N x 0,70*
QF de 702 à 1000
35% + N x 0,80*
35% + N x 0,80*
70% + N x 0,80*
70% + N x 0,80*
QF de 1001 à 1200
40% + N x 0,90*
40% + N x 0,90*
80% + N x 0,90*
80% + N x 0,90*
45% + N*
45% + N*
90% + N*
90% + N*
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Tarifs 2016
QF > 1200
ATELIERS : CULTURE, LOISIRS, SPORT
AU TRIMESTRE **
Quotient
ALBERTVILLOIS
QF < 100
3,40 €
3,45 €
6,80 €
6,90 €
QF de 101 à 274
5,20 €
5,30 €
10,35 €
10,50 €
QF de 275 à 381
6,20 €
6,30 €
13,40 €
13,60 €
QF de 382 à 549
7,25 €
7,35 €
14,50 €
14,70 €
QF de 550 à 701
8,25 €
8,40 €
16,55 €
16,80 €
QF de 702 à 1000
9,30 €
9,45 €
18,55 €
18,85 €
QF de 1001 à 1200
10,35 €
10,50 €
20,70 €
21,00 €
QF > 1200
11,55 €
11,70 €
22,75 €
23,10 €
** Pour les ateliers « évolutifs » d'apprentissage avec pour finalité la réalisation d'un événement ou d'une animation :
Inscription à l'année avec paiement en 3 fois au cours du 1er trimestre
Page 59
divisé par le nombre de place = N
SÉJOURS (TARIFS JOURNALIERS)
Tarifs 2015
Quotient
Tarifs 2016
ALBERTVILLOIS
Tarifs 2015
Tarifs 2016
QF < 100
3,75 € + N x 0,30*
3,80 € + N x 0,30*
9,45 € + N x 0,30*
9,60 € + N x 0,30*
QF de 101 à 274
5,70 € + N x 0,40*
5,80 € + N x 0,40*
14,20 € + N x 0,40*
14,40 € + N x 0,40*
QF de 275 à 381
8,30 € + N x 0,50*
8,40 € + N x 0,50*
20,70 € + N x 0,50*
21,00 € + N x 0,50*
QF de 382 à 549
10,90 € + N x 0,60*
11,05 € + N x 0,60*
27,10 € + N x 0,60*
27,50 € + N x 0,60*
QF de 550 à 701
13,45 € + N x 0,70*
13,65 € + N x 0,70*
33,60 € + N x 0,70*
34,10 € + N x 0,70*
QF de 702 à 1000
16,00 € + N x 0,80*
16,25 € + N x 0,80*
40,00 € + N x 0,80*
40,60 € + N x 0,80*
QF de 1001 à 1200
18,60 € + N x 0,90*
18,90 € + N x 0,90*
46,50 € + N x 0,90*
47,20 € + N x 0,90*
21,15 € + N*
21,50 € + N*
52,90 € + N*
53,70 € + N*
QF > 1200
Pour le public «mineur» le Pass'Enfance Jeunesse sera demandé
Page 60
SORTIES (SPECTACLES PAYANTS)
Tarifs 2015
Quotient
Tarifs 2016
ALBERTVILLOIS
Tarifs 2015
Tarifs 2016
QF < 100
1,40 € + N x 0,30*
1,45 € + N x 0,30*
3,50 € + N x 0,30*
3,55 € + N x 0,30*
QF de 101 à 274
2,15 € + N x 0,40*
2,20 € + N x 0,40*
5,30 € + N x 0,40*
5,40 € + N x 0,40*
QF de 275 à 381
2,65 € + N x 0,50*
2,70 € + N x 0,50*
6,60 € + N x 0,50*
6,70 € + N x 0,50*
QF de 382 à 549
3,20 € + N x 0,60*
3,25 € + N x 0,60*
8,00 € + N x 0,60*
8,10 € + N x 0,60*
QF de 550 à 701
3,70 € + N x 0,70*
3,75 € + N x 0,70*
9,30 € + N x 0,70*
9,45 € + N x 0,70*
QF de 702 à 1000
4,20 € + N x 0,80*
4,25 € + N x 0,80*
10,60 € + N x 0,80*
10,75 € + N x 0,80*
QF de 1001 à 1200
4,80 € + N x 0,90*
4,90 € + N x 0,90*
11,90 € + N x 0,90*
12,10 € + N x 0,90*
5,30 € + N*
5,40 € + N*
13,20 € + N*
13,40 € + N*
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Tarifs 2016
QF > 1200
AUTRES ACTIVITÉS PAYANTES
(le % est celui du prix de l'activité)
Quotient
ALBERTVILLOIS
QF < 100
10% + N x 0,30*
10% + N x 0,30*
20% + N x 0,30*
20% + N x 0,30*
QF de 101 à 274
15% + N x 0,40*
15% + N x 0,40*
30% + N x 0,40*
30% + N x 0,40*
QF de 275 à 381
20% + N x 0,50*
20% + N x 0,50*
40% + N x 0,50*
40% + N x 0,50*
QF de 382 à 549
25% + N x 0,60*
25% + N x 0,60*
50% + N x 0,60*
50% + N x 0,60*
QF de 550 à 701
30% + N x 0,70*
30% + N x 0,70*
60% + N x 0,70*
60% + N x 0,70*
QF de 702 à 1000
35% + N x 0,80*
35% + N x 0,80*
70% + N x 0,80*
70% + N x 0,80*
QF de 1001 à 1200
40% + N x 0,90*
40% + N x 0,90*
80% + N x 0,90*
80% + N x 0,90*
45% + N*
90% + N*
90% + N*
QF > 1200
45% + N*
Page 61
STAGES (tarifs ½ journée)
Cultures, sports, loisirs
Tarifs 2015
Quotient
Tarifs 2016
ALBERTVILLOIS
Tarifs 2015
QF < 100
0,40 €
0,95 €
QF de 101 à 274
0,60 €
1,45 €
QF de 275 à 381
0,90 €
2,20 €
QF de 382 à 549
1,20 €
QF de 550 à 701
1,50 €
QF de 702 à 1000
1,80 €
4,50 €
QF de 1001 à 1200
2,10 €
5,25 €
QF > 1200
2,40 €
6,00 €
TARIFS SUPPRIMES
Tarifs 2016
2,95 €
3,70 €
TARIFS SUPPRIMES
STAGES (tarifs ½ journée)
Passeur d’images
Quotient
ALBERTVILLOIS
QF < 100
0,40 €
QF de 101 à 274
0,60 €
QF de 275 à 381
0,90 €
QF de 382 à 549
1,20 €
QF de 550 à 701
1,50 €
QF de 702 à 1000
1,80 €
QF de 1001 à 1200
2,10 €
QF > 1200
2,40 €
TARIFS SUPPRIMES
Page 62
2,45 €
TARIFS SUPPRIMES
ACTIONS ADULTE/FAMILLE (1/2)
Pour le public majeur l'adhésion au centre socioculturel sera demandée.
ATELIERS CULTURE, LOISIRS, SPORT
(tarifs au trimestre)*
Tarifs 2015
Quotient
Tarifs 2016
Albertvillois
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Résidents communes extérieures
QF < 100
3,40 €
3,45 €
13,65 €
13,85 €
QF de 101 à 274
5,20 €
5,30 €
20,70 €
21,00 €
QF de 275 à 381
6,20 €
6,30 €
24,80 €
25,20 €
QF de 382 à 549
7,30 €
7,40 €
28,90 €
29,35 €
QF de 550 à 701
8,30 €
8,40 €
33,10 €
33,60 €
QF de 702 à 1000
9,30 €
9,45 €
37,20 €
37,75 €
QF de 1001 à 1200
10,35 €
10,50 €
41,30 €
41,90 €
QF > 1200
11,40 €
11,60 €
45,50 €
46,20 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
* Pour les ateliers « évolutifs » d'apprentissage avec pour finalité la réalisation d'un événement ou d'une animation :
Inscription à l'année avec paiement en 3 fois au cours du 1er trimestre
SORTIES FAMILIALES OU CULTURELLES
POUR LESQUELLES L'ENTRÉE EST GRATUITE
Tarifs 2015
Quotient
Tarifs 2016
Albertvillois
QF < 100
N x 0,30*
N x 0,30*
3 x N x 0,30*
3 x N x 0,30*
QF de 101 à 274
N x 0,40*
N x 0,40*
3 x N x 0,40*
3 x N x 0,40*
QF de 275 à 381
N x 0,50*
N x 0,50*
3 x N x 0,50*
3 x N x 0,50*
QF de 382 à 549
N x 0,60*
N x 0,60*
3 x N x 0,60*
3 x N x 0,60*
QF de 550 à 701
N x 0,70*
N x 0,70*
3 x N x 0,70*
3 x N x 0,70*
QF de 702 à 1000
N x 0,80*
N x 0,80*
3 x N x 0,80*
3 x N x 0,80*
QF de 1001 à 1200
N x 0,90*
N x 0,90*
3 x N x 0,90*
3 x N x 0,90*
N*
N*
3 x N*
3 x N*
QF > 1200
Page 63
ACTION ADULTE/FAMILLE (2/2)
Pour le public majeur l'adhésion au centre socioculturel sera demandée.
SORTIES FAMILIALES OU CULTURELLES
POUR LESQUELLES L'ENTRÉE EST PAYANTE
(le % est celui du prix de l'entrée)
Tarifs 2015
Quotient
Tarifs 2016
Albertvillois
Tarifs 2015
Tarifs 2016
QF < 100
10% + N x 0,30*
10% + N x 0,30*
30% + N x0,30*
30% + N x0,30*
QF de 101 à 274
15% + N x 0,40*
15% + N x 0,40*
40% + N x 0,40*
40% + N x 0,40*
QF de 275 à 381
20% + N x 0,50*
20% + N x 0,50*
50% + N x 0,50*
50% + N x 0,50*
QF de 382 à 549
25% + N x 0,60*
25% + N x 0,60*
60% + N x 0,60*
60% + N x 0,60*
QF de 550 à 701
30% + N x 0,70*
30% + N x 0,70*
70% + N x 0,70*
70% + N x 0,70*
QF de 702 à 1000
35% + N x 0,80*
35% + N x 0,80*
80% + N x 0,80*
80% + N x 0,80*
QF de 1001 à 1200
40% + N x 0,90*
40% + N x 0,90*
90% + N x 0,90*
90% + N x 0,90*
45% + N*
45% + N*
100% + N*
100% + N*
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Tarifs 2016
QF > 1200
STAGES CULTURE, LOISIRS, SPORT
(tarifs ½ journée)
Quotient
Albertvillois
QF < 100
0,40 €
0,40 €
0,95 €
0,95 €
QF de 101 à 274
0,60 €
0,60 €
1,45 €
1,50 €
QF de 275 à 381
0,90 €
0,90 €
2,20 €
2,25 €
QF de 382 à 549
1,20 €
1,25 €
2,95 €
3,00 €
QF de 550 à 701
1,50 €
1,50 €
3,70 €
3,75 €
QF de 702 à 1000
1,80 €
1,85 €
4,50 €
4,60 €
QF de 1001 à 1200
2,10 €
2,15 €
5,25 €
5,35 €
QF > 1200
2,40 €
2,45 €
6,00 €
6,10 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Tarifs 2015
Tarifs 2016
PROGRAMMATION CENTRE SOCIOCULTUREL
Non adhérent
Adhérent
Conférences à caractère social
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Autres conférences
1,50 €
1,55 €
1,00 €
1,05 €
Page 64
CENTRE SOCIO CULTUREL
CYBERBASE
Pour le public « mineur » le Pass'Enfance Jeunesse sera demandé
Pour le public majeur l'adhésion au centre socio-culturel sera demandée
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Gratuit
Gratuit
- 18 ans ou demandeur d'emploi,
Étudiant et bénéficiaire du RSA
0,50 € / ½ heure
0,50 €/½ heure
+ 18 ans
1,00 € / ½ heure
1,00 €/½ heure
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Sans intervention de l'animateur Cyber-base
Forfait nettoyage 16,00 €
+ 12,00 € / heure
+ 12,20 €/heure
Avec intervention de l'animateur Cyber-base
+ 22,00 € / heure
+ 22,35 €/heure
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Impression N/B
0,25 € l'unité
0,25 € l'unité
Impression couleur
0,50 € l'unité
0,50 € l'unité
Ateliers découverte, initiation, perfectionnement
Mise à disposition de la Cyber-base
Page 65
Tarifs 2016
Occasionnels
(visiteurs, touristes...)
Avec adhésion
Accès Cyber-base en libre service
Tarifs 2015
1,10 €/heure
1,15 €/heure
CENTRE SOCIO CULTUREL
Restauration (par assiette)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Entrée
1,00 €
1,00 €
Plat principal
2,50 €
2,55 €
Dessert
1,00 €
1,00 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Thé, café, chocolat chaud, infusion
0,50 €
0,50 €
Soda, jus de fruits, sirop
0,50 €
0,50 €
2,00 €
2,05 €
Divers boissons (par verre)
Ecocup centre socioculturel
1 écocup
Page 66
SERVICES TECHNIQUES
Page 67
DROITS DE VOIRIE (1/2)
OCCUPATION DE LA VOIE PUBLIQUE POUR TRAVAUX
Pour tous ces droits, toute journée, semaine ou mois commencé est dû en entier
Sont exonérés (sauf prescriptions particulières prévues à l'article 4-3 du règlement de voirie) :
Les services de la Mairie d’Albertville, les services de la Co.RAL, de la Région, du Département et de l'État, les fermiers et les concessionnaires de réseaux, les services de Police et de Gendarmerie, les services d'incendie et de secours, les entreprises intervenant pour le
compte des administrations désignées ci-dessus, les associations à titre caritatif.
Tarifs 2015
Tarifs 2016
– au m² par semaine – les 4 premières semaines
0,90 €
0,95 €
– au m² par semaine – à partir de la 5ème semaine
1,80 €
1,85 €
– au m² par semaine – les 4 premières semaines
4,05 €
4,10 €
– au m² par semaine – à partir de la 5ème semaine
6,25 €
6,35 €
12,25 €
12,45 €
Sans neutralisation de stationnement payant – à la journée, au m²
0,60 €
0,65 €
Avec neutralisation de stationnement payant – à la journée, au m²
1,25 €
1,30 €
Sans autorisation ou au delà du délai accordé
Taxe x 6
Taxe x 6
Dans l'emprise d'une clôture de chantier faisant l'objet d'une perception de droits de voirie, pendant la durée de l'autorisation liée à la clôture
Gratuité
Gratuité
- au m² projeté au sol par semaine – Les 4 premières semaines
0,90 €
0,95 €
- au m² projeté au sol par semaine – à partir de la 5ème semaine
1,80 €
1,85 €
- au m² projeté au sol par semaine – Les 4 premières semaines
4,05 €
4,15 €
- au m² projeté au sol par semaine – à partir de la 5ème semaine
6,25 €
6,35 €
Sans autorisation ou au delà du délai accordé, au m² projeté au sol, par semaine
12,23 €
12,45 €
Gratuité
Gratuité
107,50 €
109,15 €
Sans autorisation ou au delà du délai accordé, au m² projeté au sol par mois
Taxe x 2
Taxe x 2
Gratuité
Gratuité
Installation clôture ou palissade de chantier
Sans neutralisation de stationnement payant
Avec neutralisation d'emplacement de stationnement payant
Sans autorisation ou au delà du délai accordé, au m² par semaine
Occupation de la voie publique pour tout entrepôt de matériaux ou de matériel occasionnel
Installation d'échafaudage volant, roulant, fixe, en pont, sur consoles ou en encorbellement
Sur ou à l'aplomb du domaine public, sans neutralisation d'emplacement de stationnement payant
Sur ou à l'aplomb du domaine public, avec neutralisation d'emplacement de stationnement payant
Etais ou tout dispositif de confortement sur le domaine public
- au m² projeté au sol par mois (perception minimum d'1 mois)
Page 68
DROITS DE VOIRIE (2/2)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
- au m² par semaine – les 4 premières semaines
5,85 €
5,95 €
- au m² par semaine – à partir de la 5ème semaine
7,30 €
7,45 €
Sans autorisation ou au delà du délai accordé, au m² projeté au sol par mois
Taxe x 2
Taxe x 2
Gratuité
Gratuité
- à la journée par benne installée
32,30 €
32,80 €
Sans autorisation ou au delà du délai accordé par jour
Taxe x 2
Taxe x 2
Gratuité
Gratuité
16,20 €
16,45 €
Taxe x 2
Taxe x 2
Gratuité
Gratuité
18,30 €
18,60 €
4,15 €
4,25 €
91,85 €
93,25 €
- complète par jour
3,65 €
3,70 €
- partielle par jour
1,25 €
1,30 €
18,30 €
18,60 €
7,00 €
7,15 €
Gratuité
Gratuité
24,45 €
24,85 €
1,95 €
2,00 €
Gratuité
Gratuité
Bungalow de chantier
Benne à gravats
Goulotte d'évacuation des gravats
- à la journée par goulotte installée
Sans autorisation ou au delà du délai accordé par jour
Fermeture de rue
- complète par jour (toutes les voies de circulation)
- partielle par jour (1 voie de circulation)
Fermeture de rue complète ou partielle, sans autorisation ou au delà du délai accordé, par jour
Fermeture de trottoir
Fermeture de trottoir complète ou partielle, sans autorisation ou au delà du délai accordé, par jour
Stationnement de véhicule pour travaux
1) Zone réglementée
Stationnement de véhicule pour l'exécution de travaux, livraisons et déménagements
Par jour et par emplacement de stationnement
Intervention pour réservation et neutralisation d'emplacements de stationnement pour déménagements et livraisons
(en zone réglementée uniquement )
Par jour, forfait par tranche de 1 à 4 emplacements maximum
2) Zone non réglementée
Stationnement de véhicule pour l'exécution de travaux, livraisons et déménagements
Par jour et par emplacement
Page 69
REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PAR LES OPERATEURS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
(hors téléphonie mobile ou autres installations radioélectriques)
Il s'agit des tarifs légaux maximaux fixés par la loi et réévalués annuellement
Au 1er janvier de chaque année en fonction de l'évolution de la moyenne de l'index TP 01 de décembre (N-2), mars (N-1), juin (N-1)
Et septembre (N-1), conformément aux dispositions du décret du 27 décembre 2005
Tarifs 2015
Tarifs 2016
La municipalité décide
La municipalité décide
d'appliquer, comme
d'appliquer, comme
ARTERES
On entend par « artère » : dans le cas d’une utilisation du sol ou du sous-sol, un fourreau
Contenant ou non des câbles, ou un câble en pleine terre et dans les autres cas, l’ensemble
des câbles tirés entre deux supports
Domaine public routier communal
Les tarifs sont fixés par km
souterrain
aérien
Domaine public communal non routier
Les tarifs sont fixés par km
souterrain
aérien
AUTRES INSTALLATIONS
Cabine téléphonique, sous-répartiteur, armoire technique ...
Domaine public routier communal
Les tarifs sont fixés par m2
Domaine public communal non routier
Les tarifs sont fixés par m2
Page 70
chaque année,
chaque année,
le tarif maximum
le tarif maximum
Fixé par la loi
Fixé par la loi
URBANISME – ENVIRONNEMENT
EDITION DE DOCUMENTS D'URBANISME
Tarifs 2015
Tarifs 2016
4,08 €
4,14 €
- Sur papier opaque format A4
4,39 €
4,46 €
- Sur papier opaque format A3
8,79 €
8,92 €
15,89 €
16,13 €
406,00 €
412,09 €
20,30 €
20,60 €
- Matrice cadastrale
- Extraits de plans cadastraux, copies de documents d'arpentage ou de croquis de conservation
- Plan coupé moyen plié / m²
- PLU – dossier papier (nouveau tarif )
- PLU – CD ROM (nouveau tarif )
Page 71
INTERVENTIONS DES SERVICES TECHNIQUES
PRESTATIONS DE SERVICES
1 - MAIN D'OEUVRE
Tarifs 2015
Tarifs 2016
. Technicien territorial - Agent de maîtrise principal
33,50 €
34,00 €
. Agent de maîtrise
30,45 €
30,90 €
. Adjoint technique
24,50 €
24,85 €
. Travaux entre 24h00 et 7h00
100%
100%
. Travaux dimanche et jour férié
100%
100%
203,00 €
206,05 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
- L'heure ordinaire de :
- Plus value :
- ETUDES DE MOE INTERNES (LEVES, DIAGNOSTICS, ESQ, AVP, PRO, ACT, DET, AOR) par jour
2 - FOURNITURES
Exonération du coefficient multiplicateur pour les collectivités
Territoriales et les établissements publics
Facturation au prix d'achat T.T.C
Multiplié par le coefficient 1,10
Page 72
LOCATION DE MATERIEL (1/7)
3 - MATERIEL ROULANT (Coût horaire sans chauffeur)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
- Camion Balayeuse aspiratrice
47,95 €
48,65 €
- Camion de 13 à 19 T (benne basculante ou non)
69,15 €
70,20 €
- Camion Grue
69,15 €
70,20 €
160,25 €
SUPPRIME
- Camion Nacelle Rifaud 22 m
75,00 €
76,15 €
- Camion tribenne 6T à 17T 4 x 4
26,25 €
26,65 €
POIDS LOURDS
- Camion Hydrocureuse aspirante
FOURGONS
- Fourgon fourrière 2 places 8 cv
23,80 €
24,15 €
- Fourgon 2 à 10 places de 7 à 10 cv
16,75 €
SUPPRIME
- Fourgon benne 6 places 8 cv
16,75 €
17,00 €
- Fourgon Plateau 3 à 7 Places 8 à 9 cv
26,20 €
26,60 €
- Fourgon Plateau Daily 3 places 8cv
16,75 €
17,00 €
- Fourgon tôlé 2 places de 7 à 10 cv
17,20 €
17,45 €
- Nacelle sur porteur Nissan
50,05 €
50,80 €
29,55 €
SUPPRIME
UTILITAIRES LEGERS
- Fourgonnette Isotherme 2/3 Places 7 cv
- Fourgonnette 2 places 6 à 8 cv
6,65 €
6,75 €
- Fourgonnette anti-tags 2 places 7cv
23,80 €
24,15 €
- Porter 2 places 5 ou 7 cv
11,00 €
11,15 €
- Porter 2 places 7 cv avec équipement nettoiement
23,80 €
24,15 €
- Tipper 2 places Electrique 10kw
11,00 €
11,15 €
VEHICULES DIVERS
- Autolaveuse trottoirs
10,90 €
11,05 €
159,80 €
162,20 €
- Microtracteur 20 à 30 cv
32,50 €
33,00 €
- Porte outils
12,60 €
12,80 €
- Bouille à émulsion
- Remorque Podium
864,00 €
876,95 €
- Remorque porte chars
68,45 €
69,50 €
- Remorque porte cylindre 1,5 T
16,95 €
17,20 €
- Remorque porte véhicule 2,5 T
6,45 €
6,55 €
- Tondeuse autoportée
19,90 €
20,20 €
- Tondeuse hélicoïdale, 1900 Diesel
19,90 €
20,20 €
- Tractopelle KOMATSU
42,25 €
42,90 €
- Tractopelle Vinieri
42,25 €
42,90 €
Page 73
3 - MATERIEL ROULANT (Suite)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
- Applied 414
14,85 €
15,05 €
- Auto laveuse
12,60 €
12,80 €
- Balayeuse de Voirie 4m3
47,95 €
48,65 €
- Balayeuse trottoirs
14,85 €
15,05 €
- Chariot élévateur C.T.M.
25,70 €
26,10 €
- Compresseur
57,05 €
57,90 €
- Cylindre vibrant (bomag)
12,35 €
12,55 €
864,10 €
877,05 €
- Porte-outils 4X4
32,50 €
33,00 €
- Tracteur 4 X 4 17 cv
57,00 €
SUPPRIME
- Berline 5 Places 4 à 7 cv
12,60 €
12,80 €
- Fourgonnette 5 places de 4 cv
12,60 €
12,80 €
1,90 €
1,95 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
VEHICULES DIVERS (Suite)
- Plateau A2S podium
VEHICULES LEGERS
VELOS
VTT
4 - MATERIEL DES ESPACES VERTS (Coût horaire sans chauffeur)
- Atomiseur
1,75 €
1,80 €
- Autres modèles de tondeuses
11,35 €
11,50 €
- Broyeur multi végétaux
37,85 €
38,40 €
- Débroussailleuse
5,95 €
6,05 €
- Désherbeur thermique
6,60 €
6,70 €
43,35 €
44,00 €
- Groupe électrogène thermique
6,45 €
6,55 €
- Motoculteur -Motobineuse
7,60 €
7,70 €
- Souffleur à dos
6,75 €
6,85 €
- Taille bordures & haies
4,25 €
4,30 €
- Tondeuse ETESIA, WOLF
5,85 €
5,95 €
- Tondeuse frontale / ventrale
5,95 €
6,05 €
- Tronçonneuse
6,75 €
6,85 €
- Échafaudage alu
Page 74
5 - MATERIEL DE VOIRIE (Coût horaire sans chauffeur)
Tarifs 2015
- Bétonnière 350 L
- Dame vibrante
- Débroussailleuse télescopique
Tarifs 2016
3,20 €
3,25 €
12,25 €
12,45 €
7,85 €
8,00 €
- Feu à éclats
11,10 €
11,30 €
- Feux tricolore de chantier
22,30 €
22,65 €
- Groupe électrogène 3 500 watts
11,10 €
11,30 €
- Groupe moto pompe
11,10 €
11,30 €
- Marteau piqueur électrique
54,25 €
55,05 €
- Panneau
5,95 €
6,05 €
- Perche élagueuse n° 1
7,85 €
8,00 €
16,80 €
17,05 €
- Scie à sol
- Souffleur roulant
7,85 €
8,00 €
- Transpalette
10,85 €
11,00 €
- Tronçonneuse à matériau
11,10 €
11,30 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
38,95 €
39,55 €
6 - MATERIEL DE SIGNALISATION
- Agitateur
- Bétonnière 350 L
3,20 €
3,25 €
- Carotteuse
94,50 €
95,90 €
- Chalumeau oxycoupeur
72,70 €
73,80 €
- Cintreuse
77,85 €
79,00 €
- Disqueuse diamètre 125 HILTI
28,95 €
29,40 €
- Grignoteuse électrique
11,10 €
11,30 €
- Groupe électrogène 6 000 watts
71,75 €
72,85 €
- Marteau perforateur
33,35 €
33,85 €
- Marteau piqueur
55,55 €
56,40 €
- Meule électrique
33,35 €
33,85 €
- Moto soudeuse
77,85 €
79,00 €
- Perceuse à percussion, à pile électrique
18,95 €
19,25 €
- Plasma (coupage)
88,90 €
90,25 €
- Poste (petit) portable à baguette à souder
88,90 €
90,25 €
- Poste à souder
11,10 €
11,30 €
- Poste Arcaire
88,90 €
90,25 €
- Scie à ruban
59,95 €
60,85 €
- Touret à meuler
27,85 €
28,30 €
- Viseuse HILTI
13,45 €
13,65 €
Page 75
7 - MATERIEL DE NETTOIEMENT
Tarifs 2015
Tarifs 2016
65,26 €
66,25 €
5,35 €
5,45 €
10,60 €
10,75 €
6,55 €
6,65 €
5,95 €
6,05 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
- 1 grand chalet
619,95 €
629,25 €
- 1 petit chalet
206,65 €
209,75 €
- Barrière métallique
6,85 €
6,95 €
- Chaise
2,30 €
2,35 €
- Grilles expositions INOX
10,85 €
11,00 €
- Grilles HERAS
10,75 €
10,90 €
- Lets HERAS
2,60 €
2,65 €
- Podium (le m² installé)
5,95 €
6,05 €
13,40 €
13,60 €
3,35 €
3,40 €
- Drapeau 1,20 x 0,80
3,85 €
3,90 €
- Drapeau 1,50 x 1,00
4,50 €
4,55 €
11,10 €
11,30 €
- Forfait comprenant :
Livraison d'une benne dans la commune et évacuation des déchets avec camion multibennes
(forfait à l'unité pour une rotation main d'œuvre incluse – location benne non incluse)
- Benne à déchets 3 m3 (location par jour)
- Forfait journalier comprenant :
Location, main d'œuvre, traitement & collecte d'un container poubelle :
de 1 à 7 jours
au delà de 7 jours
- Débroussailleuse
8 - MATERIEL POUR FÊTES ET MANIFESTATIONS (Coût par jour)
- Chalets décorations (forfait= déplacement+installation+location)
- Table
- Tribunes - (la place)
PAVOISEMENTS
- Mât
- Oriflamme 2,40 x 0,60
3,85 €
3,90 €
- Panneau d'exposition
11,10 €
11,30 €
- Pavillon 2,40 x 1,00
5,00 €
5,10 €
- Pavillon 3,00 x 2,00
6,15 €
6,25 €
- Praticable
27,85 €
28,30 €
- Râtelier porte-drapeau
13,60 €
13,80 €
ELECTIONS
- Isoloir (3 cases)
11,10 €
11,30 €
- Panneau
5,00 €
5,10 €
- Urne
5,65 €
5,75 €
Page 76
9 - MATERIEL D'ECLAIRAGE et de SONORISATION (Coût par jour)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
- Barres de suspension projecteur douche
1,20 €
1,25 €
- Bloc de secours 300 lumens permanents
2,40 €
2,45 €
- Fluo 2x58 W étanches
2,40 €
2,45 €
96,05 €
97,50 €
145,80 €
148,00 €
ECLAIRAGES
- Jeu de lumière
- Nacelle électrique SKI JACK
- Pied télescopique à manivelle Hauteur 2m
3,65 €
3,70 €
- Poursuite de scène HMI 75
84,15 €
85,40 €
- Projecteur 100 W Halogène sur grand pied (4m)
11,10 €
11,30 €
- Projecteur 1000 W PC (unité)
9,70 €
SUPPRIME
- Projecteur 150 à 500 W câble sans pied
5,65 €
SUPPRIME
- Projecteur 250S SHP ou 400 SHP
9,60 €
SUPPRIME
10,00 €
10,15 €
- Projecteur CF 100 W Douche
- Projecteur halogène 150 à 500 W pied télescopique avec câble
7,05 €
7,15 €
- Projecteur iodrue 150 W avec câble
7,60 €
SUPPRIME
- Rallonge de pied télescopique
1,20 €
SUPPRIME
SONORISATIONS
- Câble Micro 20 mètres
28,45 €
28,90 €
- Câble Micro 40 mètres
56,95 €
SUPPRIME
- Micro
15,30 €
15,55 €
- Pied de micro scène
2,60 €
2,65 €
- Sono complète avec ampli
239,85 €
243,45 €
- Sono complète sans ampli
166,80 €
169,30 €
- Sonorisation liberty
- Sonorisation liberty Double
Page 77
72,05 €
73,15 €
114,10 €
115,80 €
9 - MATERIEL D'ECLAIRAGE et de SONORISATION (suite)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
- Câble 5 x 10² 15 mètres
17,25 €
SUPPRIME
34,40 €
34,90 €
85,60 €
86,90 €
22,80 €
SUPPRIME
MATERIEL ELECTRIQUE
34,40 €
34,90 €
- Câble avec connecteur et jonction
3,35 €
SUPPRIME
- Câble connexion
5,55 €
SUPPRIME
222,40 €
225,75 €
12,05 €
12,25 €
- Coffret 100 A Tétra avec disjoncteur N° 2 et 3 (12 prises+1tri a32+1tri 20a)
- Coffret 16 A Monophasé N° 17, 18 (6 prises)
- Coffret 160 A Tétra + Neutre N°4, 20
120,15 €
121,95 €
- Coffret 25 A Monophasé N° 6, 7 (4 prises)
17,05 €
17,30 €
- Coffret 25 A Tétra + Neutre N° 22
17,05 €
17,30 €
- Coffret 250 A Tétra n° 21
168,50 €
171,05 €
- Coffret 32 A Tétra + Neutre N° 8, 9, 10
24,10 €
24,45 €
- Coffret 32 A Tétra n° 23 (4 prises + 1 tétra plexo)
35,95 €
36,50 €
- Coffret 32 A Tétra n° 24,25,26 (8 prises)
31,30 €
31,75 €
- Coffret 40 A Monophasé N° 11, 13 avec câble
20,50 €
20,80 €
- Coffret 40 A Tétra + Neutre N° 14, 15
35,95 €
36,50 €
- Coffret 63 A Tétra N° 12
72,05 €
73,15 €
- Coffret 63 A Tétra N° 1,5 avec disjoncteur et compteur EDF
166,80 €
169,30 €
- Coffret Alimentation EDF
117,00 €
118,75 €
- Coffret Tétra N°19
72,05 €
73,15 €
- Enrouleur 40 M (3 prises)
12,05 €
12,25 €
5,95 €
6,05 €
- Rallonge 16 A Hypra Mono ou Tétra 25 mètres
27,35 €
27,75 €
- Rallonge 32 A Hypra Tétra ou Tri (4 ou 5 x 6) de 15 mètres
42,95 €
43,60 €
57,20 €
58,05 €
71,50 €
SUPPRIME
5,55 €
SUPPRIME
- Multi prise (3 ou 4)
- Rallonge de 10 mètres (3 G 2,5)
60,65 €
61,55 €
8,15 €
SUPPRIME
10,90 €
11,05 €
13,65 €
SUPPRIME
Page 78
10 – MATERIEL DE DENEIGEMENT (Coût horaire sans chauffeur)
Tarifs 2015
Tarifs 2016
- Étrave combinée ou pas
16,05 €
16,30 €
- Lame
14,05 €
14,25 €
- Saleuse, saumureuse, épandeur à sel
36,40 €
36,95 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
182,10 €
184,85 €
Tarifs 2015
Tarifs 2016
Réfection de bordure de trottoir pour remise à niveau sans remplacement, le ml
41,05 €
41,65 €
Fourniture, transport et mise en œuvre de gravier 0,16 ou 0,25 en couche de réglage, le m²
22,30 €
22,65 €
Exécution d’un revêtement bi-couche à l’émulsion de bitume dosé à 60 % 4 kg/m² et gravillonnage en
5/15 et 3/8 20 1/m², le m²
27,85 €
28,25 €
Réfection en matériaux enrobés denses 0/16 à froid, à raison de 130 kg/m², le m²
35,60 €
36,15 €
Réfection en matériaux enrobés denses 0/16 ou 0/12 à chaud, à raison de 130kg/m², le m²
38,95 €
39,55 €
11 – DENEIGEMENT (Coût horaire avec chauffeurs, matériel compris)
- Déneigement avec chauffeurs (2 agents)
REFECTION SUR TOUTES VOIRIES
Page 79

ville d`albertville catalogue des tarifs et taxes diverses 2015-2016

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