CE USINOR INDUSTEEL - Bienvenue au CE CREUSOT FORGE

4, rue Président Wilson
71200 LE CREUSOT
Tél : 03.85.78.06.68
Courriel : [email protected]
 Saison 2015/16
 Saison 2015/16
 Année 2015/16
 Année 2015
COUPON SPORT ANCV
Sur Licence, adhésion,
Carte de pêche
SAISON 2015/2016
Participation aux frais de licence sportive
Participation aux frais d’école municipale de musique, danse
Participation aux frais d’adhésion d’associations sportives, culturels, loisirs
Participation aux frais de frais de carte de pêche
 A remplir par le salarié : (1 licence / personne / an)
A la demande de M, Mme, Mlle ………………………..…………………..…. Matricule …..…………..
Le CE AREVA NP CREUSOT FORGE s’engage à participer aux frais de licence,
de M, Mme, Mlle …………………………………….….... né(e) le …………………..…………………...
Sous réserve que les conditions du règlement interne soient respectées.
 A remplir par le responsable de l'association : (voir règlement au dos)
Nom de l'association : …………………………………………….…
Adresse : ……………………………………………………………….
Cachet de l'association
Nom de l'interlocuteur : ……………………………..…………….…
Tél. : ……………………....
Fax : ………………..…….…
CERTIFIE QUE LA PERSONNE DESIGNEE CI-DESSUS EST ADHERENT(E) A NOTRE ASSOCIATION
1.
ACCEPTE LE PAIEMENT D’UNE PARTIE DU COÛT DE LA LICENCE PAR COUPONS SPORT « ANCV ».
2.
N’ACCEPTE PAS LE PAIEMENT PAR COUPONS SPORT « ANCV ».
COUT DE LA LICENCE : ……….……€
*Participation CE : ……….…………€
*Coupons sport ANCV ou chèque : 20 € si le licencié est le salarié, conjoint ou concubin.
*Coupons sport ANCV ou chèque : 40 € si le licencié est l’enfant à charge du salarié.
A RECEPTION DE CETTE ATTESTATION DÛMENT REMPLIE :
1. Le CE s’engage à remettre au salarié les coupons sport ANCV correspondants.
2. Le CE s’engage à remettre au salarié un chèque du montant correspondant, à l’ordre de
l’association.
En aucun cas :
- le CE ne remboursera directement le salarié.
- le montant de la participation attribué ne pourra être supérieur au coût de la licence.
Date et signature du salarié
Date et signature de l’association
4, rue Président Wilson
71200 LE CREUSOT
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Courriel : [email protected]
COUPON SPORT ANCV
Sur Licence, adhésion,
Carte de pêche
SAISON 2015/2016
SUBVENTION EXTERIEURE
Lettre aux Présidents d’associations
 La participation du CE aux frais de licences, s’adresse :

Au salarié et à ses ayants droit (conjoints, concubins et enfants) selon le règlement du CE en
vigueur.

Le CE effectue un contrôle à réception de la facture.
 Procédure :

Le salarié retire à l’accueil du CE cet imprimé. (disponible également sur le site du CE)

Rempli par le salarié, l'imprimé est remis à l'association au moment de l’inscription.

Le salarié paie à l'association uniquement le montant restant à sa charge.
A RECEPTION DE CETTE ATTESTATION DÛMENT REMPLIE ; LE CE S’ENGAGE A
REMETTRE AU SALARIE LES COUPONS SPORTS « ANCV » OU BIEN LE CHEQUE
DU MONTANT CORRESPONDANT, A L’ORDRE DE L’ASSOCIATION.
Attention, le CE se réserve le droit de refuser toute participation si les
conditions du règlement interne* ne sont pas remplies.
Le non-respect de ce règlement peut entraîner une suspension
provisoire des droits du salarié aux activités du CE.
* L’activité doit être rattachée à une fédération ou à une association loi 1901
à but non lucratif.
Le CE se réserve le droit de consulter les statuts d'une association.