Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés

Haut Commissariat des
Nations Unies pour les réfugiés
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UNHCR, J. Stejkal
LE DES RÉFUGIÉS ET SOLUTIONS DURABLES
L’UNHCR aide les pays à accueillir les réfugiés et veille à ce
que cet accueil se déroule dans les meilleures conditions
possibles. Dans ce cadre, l’organisation offre une assistance financière et matérielle (tentes, couvertures, bâches
en plastique et jerrycans pour transporter de l’eau). En
coopération avec de nombreuses organisations non gouvernementales et des organisations partenaires, l’UNHCR
distribue également des produits alimentaires, du matériel technique pour l’agriculture et l’approvisionnement
en eau, ainsi que des matériaux pour la construction de
maisons, d’écoles et d’hôpitaux.
Créé en 1951, l’UNHCR est une organisation humanitaire et apolitique active partout dans le monde. Depuis sa création, le nombre de réfugiés sous sa responsabilité dépasse les 50 millions et son engagement lui
a permis de se voir décerner le prix Nobel de la paix en
1954 et 1981. Au total, l’UNHCR compte quelque 6 000
collaborateurs répartis sur plus de 100 pays, la plupart
d’entre eux travaillant dans des régions éloignées et
dangereuses. Le siège principal de l’organisation est
basé à Genève, en Suisse.
3
UNHCR, B. Press
PROTECTION INTERNATIONA
L
es réfugiés ne quittent pas leur pays de leur plein gré mais
seulement à la suite de fortes pressions. De nombreux
réfugiés veulent retourner chez eux dès que les circonstances le permettent. La mission de l’UNHCR est de garantir
que le retour volontaire du réfugié se déroule dans des conditions sûres et dignes. L’organisation aide les réfugiés à se
réintégrer dans leur pays d’origine. L’UNHCR se donne également pour mission d’assister toute personne confrontée
à ce même problème. Il s’agit en particulier des déplacés
internes, c’est-à-dire les personnes qui sont forcées de fuir
leur domicile tout en restant dans leur propre pays à cause de
violents conflits ou d’une guerre civile. Les apatrides et les
demandeurs d’asile peuvent eux aussi compter sur le soutien de l’UNHCR.
Grâce à la Convention de Genève, il existe aujourd’hui une
définition univoque du terme réfugié. En outre, la Convention a établi un certain nombre de droits, tels que le droit à la
liberté de religion, de mouvement, etc., ainsi que les obligations du réfugié dans le pays où sa demande d’asile est introduite. Outre la définition du réfugié, l’un des principes les plus
importants de la Convention est celui du non-refoulement,
à savoir l’interdiction de renvoyer un réfugié dans un pays où
4
il risque d’être persécuté. En règle générale, c’est au réfugié
de démontrer le risque de persécution auquel il est exposé
dans son pays d’origine. Cependant, lors d’exodes massifs,
l’examen individuel des cas peut se révéler impossible. Dans
de telles circonstances, le groupe dans son entier peut se voir
octroyer le statut de réfugié « prima facie ». Aujourd’hui, 144
Etats ont signé la Convention de Genève et/ou son protocole.
Un réfugié est une personne qui « (…) craignant avec raison d’être persécutée du fait de sa race, de sa religion, de
sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe
social ou de ses opinions politiques, se trouve hors du pays
dont elle a la nationalité ou dans lequel elle réside normalement et qui ne peut ou, du fait de cette crainte, ne veut
se réclamer de la protection de ce pays ou y retourner (…) »
(Article 1 A de la Convention de Genève)
UNHCR, G.M.B. Akash
LE DES RÉFUGIÉS ET SOLUTIONS DURABLES
PROTECTION INTERNATIONA
L
a protection internationale des réfugiés est au coeur
des activités de l’UNHCR. L’organisation cherche à atteindre et à garantir les normes les plus élevées en matière de protection des réfugiés. Elle peut agir de différentes
façons. Dans les Etats disposant d’un bon système d’asile,
l’UNHCR veille à ce que la Convention de Genève soit
transposée dans la législation nationale tout en respectant les droits des réfugiés. Concrètement, cela signifie
que les personnes cherchant une protection doivent avoir
accès à une procédure d’asile efficace et juste. De plus,
elles doivent être protégées contre un retour forcé dans
un pays où elles risquent d’être persécutées.
De nombreux pays en voie de développement ne sont pas
à même d’accueillir et de protéger un grand nombre de
réfugiés. Afin de garantir que ces réfugiés ne soient pas
refoulés à la frontière, l’UNHCR s’est donné pour mission - dans le cadre d’une coopération internationale d’organiser et de financer la protection de ces réfugiés,
permettant ainsi de répondre à leurs besoins essentiels.
Parfois, la seule solution revient à établir des camps de
réfugiés. Dans ces camps, les réfugiés sont enregistrés et
6
UNHCR, H. Caux
LE DES RÉFUGIÉS ET SOLUTIONS DURABLES
un programme d’aide est mis en œuvre afin d’organiser
l’approvisionnement des biens de première nécessité. Une
attention toute particulière est accordée aux groupes
vulnérables, tels que les personnes âgées, les femmes et
les enfants. Dans le cadre de ses activités et en coopération avec ses partenaires et les différents Etats, l’UNHCR
s’engage également à prendre des mesures contre la violence sexuelle et sexiste contre les réfugiés. A cet égard,
l’UNHCR a adopté des lignes directrices en 2003 afin de
protéger les réfugiés contre ce type d’exactions. Il existe
également des mesures spéciales de protection pour les
enfants, qui constituent plus de la moitié des réfugiés à
travers le monde.
7
G
râce aux traités régionaux, tels que la Convention relative aux réfugiés adoptée par l’Union africaine et la
Déclaration de Carthagène en Amérique Latine, les personnes devant fuir à cause de conflits et de guerres civiles
relèvent également de la compétence de l’UNHCR.
Les termes migrant et réfugié sont souvent confondus. Contrairement aux réfugiés, les migrants ont quitté leur pays principalement pour des raisons économiques en vue d’une vie meilleure à
UNHCR, H. Caux
l’étranger.
L’application uniforme de la Convention de Genève de 1951
est d’une importance capitale pour le Régime d’Asile Européen Commun. En tant que gardien de l’application de
la Convention relative aux réfugiés, l’UNHCR donne des
avis et des conseils aux institutions de l’Union européenne (UE) et aux 27 Etats Membres sur de nombreux sujets
relatifs à la protection, la réinstallation et l’intégration
des réfugiés. L’application de la législation européenne
exerce une influence considérable sur le développement
des mécanismes de protection des réfugiés, aussi bien au
sein de l’UE qu’ailleurs dans le monde. C’est pour cette raison que l’agence des Nations Unies pour les réfugiés suit
de très près les évolutions de la législation européenne
sur le droit d’asile et s’efforce également de promouvoir le
respect des normes internationales de protection.
L’ASILE EN EUROPE
UNHCR, Ami-UN Archives
L’UNHCR AU FIL DU TEMPS
A
u cours des dernières décennies, le champ d’action
de l’UNHCR n’a cessé de croître. En 2003, au vu
du nombre croissant de réfugiés et de persécutions,
l’Assemblée Générale de l’ONU a fait du mandat de
l’UNHCR (originellement prévu pour cinq ans) un mandat à durée indéterminée.
L’UNHCR fut créé en 1951 par l’Assemblée Générale des
Nations Unies avec pour objectif d’accueillir les réfugiés
de la Seconde Guerre Mondiale. Aujourd’hui, le nombre
de personnes relevant de sa compétence dépasse les 30
millions.
10
UNHCR EN POCHE
La situation dans le monde (janvier 2009)
3
Demandeurs
d’asile
Rapatriés2
Déplaces
internes
Apatrides
et autres
TOTAL
3 596 070
40 240
307 920
974 430
5 170 700
10 089 360
Europe
1 632 970
271 580
108 570
1 377 540
773 960
4 164 620
Afrique
2 106 370
305 620
1 320 270
6 343 020
100 010
10 175 290
803 480
173 440
30
3 000 000
10
3 976 960
2 350 980
35 010
228 580
2 747 250
694 360
6 056 180
10 489 870
825 890
1 965 370
14 442 240
6 739 040
34 462 410
Réfugiés
Asie/Océanie
Amérique
Moyen-Orient/ Afrique du Nord
Total
1
1
Réfugiés et personnes dans une situation apparentée. 2 Réfugiés de retour dans leur pays et personnes récemment déplacées. 3 Personnes déplacées et protégées/soutenues par l’UNHCR.
Source: UNCHR
UNHCR EN POCHE
La situation en Belgique (janvier 2009)
Demandes d’asile en Belgique par an + évolution du pourcentage de reconnaissance
(2000-2009)
Année
Nombre de demandes
Pourcentage de reconnaissance du
d’asile * statut de réfugié (première instance) **
2000
42 691
23,5%
2001
24 549
26,5 %
2002
18 805
25,4%
2003
16 940
23,1%
2004
15 357
30,0%
2005
15 957
31,0%
2006
11 587
27,7%
2007
11 115
25,3%
2008
12 252
27,4%
2009
17 186
22,4%
*
une demande d’asile peut englober plusieurs personnes (ex.: une famille).
Sources: Office des Etrangers, Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides; UNHCR
** c’est-à-dire de réponses positives donnant le statut de réfugié.
Les 10 principaux pays d’origine des demandes d’asile en Belgique
Pays d’origine
Afghanistan
Russie
Kosovo*
Irak
Arménie
Guinée
Iran
RD Congo
Serbie
Syrie
Autres pays
Total
*
à partir d’avril 2008, les demandes d’asile des Kosovars étaient calculées séparément en raison de la
proclamation d’indépendance du Kosovo en février 2008
Décisions donnant le statut de réfugié aux demandeurs d’asile en 2008 et 2009
2008
2009
Pays d’origine
Nombre
Pays d’origine
Russie
332
Irak
Irak
273
Guinée
Guinée
214
Russie
Serbie et Kosovo
144
Chine
Rwanda
122
Afghanistan
RD Congo
107
Rwanda
Afghanistan
84
RD Congo
Sri Lanka
78
Cameroun
Chine
76
Iran
Syrie
62
Kosovo
Autres pays
651
Autres pays
Total
2 143
Total
Nombre
269
178
173
124
114
109
91
83
77
63
606
1 887
Source: Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides.
Nombre
1 659
1 605
1 539
1 386
1 099
1 052
732
670
514
347
6 583
17 186
Décisions octroyant le statut de protection subsidiaire* en 2008 et 2009
2008
Pays d’origine
Nombre
Pays d’origine
Irak
229
Irak
Afghanistan
79
Afghanistan
Somalie
39
Somalie
Soudan
12
Soudan
RD Congo
10
Indéfini
Albanie
4
RD Congo
Israël
4
Erythrée
Indéfini
4
Guinée
Apatrides
4
Arménie
Palestine
3
Sierra Leone
Total
394
Total
*
2009
Nombre
267
93
20
8
8
7
6
4
2
1
416
ce statut est accordé aux personnes qui ne répondent pas aux critères pour obtenir le statut de réfugié,
mais qui courent un risque réel de dommage sérieux si elles retournaient dans leur pays d’origine.
Source: Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides.
UNHCR, A. di Loreto
L’UNHCR EN BELGIQUE
S
ituée à Bruxelles, la Représentation Régionale de
l’UNHCR pour l’Europe de l’Ouest regroupe onze
pays, dont la Belgique. L’UNHCR est présente en Belgique entre autres pour garantir le respect des principes
de protection des réfugiés dans la législation belge et les
procédures d’asile. En outre, l’UNHCR joue un rôle important dans la promotion de solutions durables, telles que
la réinstallation des réfugiés. Partenaire opérationnel de
l’UNHCR, le CBAR (Comité Belge d’Aide aux Réfugiés) examine les demandes d’asile au cas par cas. L’UNHCR sollicite également le soutien du grand public en faveur des
demandeurs d’asile, des réfugiés et de son travail dans le
monde, par le biais de campagnes et la récolte de fonds
auprès de donateurs publics et privés.
11
UNHCR, T. Irwin
FINANCEMENT ET AIDE HUMANITAIRE
L
es programmes d’aide de l’UNHCR sont principalement
financés par des contributions volontaires provenant
de gouvernements, du Fonds central d’intervention pour
les urgences humanitaires, de fondations et de donateurs
privés. Moins de 2 % du budget proviennent du budget administratif des Nations Unies. En 2009, le budget accordé
à l’UNHCR s’élevait à 1,275 milliard de dollars.
L’UNHCR aide des réfugiés en situation de crise partout
dans le monde. Cependant, chaque crise de réfugiés est
différente quant à son intensité et à sa durée et requiert
dès lors une approche spécifique. Parmi les exemples de
pays touchés par une longue crise de réfugiés figurent la
République Démocratique du Congo, la Somalie, l’Irak,
l’Afghanistan, le Soudan et la Colombie (déplacés internes). Dans ces pays, l’Agence des Nations Unies pour les
réfugiés se mobilise pour accueillir les réfugiés et les déplacés internes, organiser leur retour et les aider à reconstruire leur vie.
12
UNHCR, A. Rodríguez
PARTENAIRES
A
vec pour mandat la protection et l’assistance à plus
de 30 millions de personnes à travers le monde,
l’Agence des Nations Unies pour les réfugiés est une des
plus grandes organisations humanitaires au monde. Elle
travaille en étroite collaboration avec un grand nombre
d‘organismes nationaux (Comité Belge d’Aide aux Réfugiés, Fedasil, le Commissariat général aux réfugiés et aux
apatrides, la Croix-Rouge de Belgique, ...) et internationaux, comme l’Union européenne et plusieurs agences
de l’ONU. Inversément, l’UNHCR offre également une
assistance opérationnelle à ses partenaires et les aide à
coordonner leurs projets.
13
L
’Assemblée Générale des Nations Unies a proclamé
le 20 juin Journée mondiale du réfugié. En Belgique
comme ailleurs dans le monde, plusieurs événements et
activités sont organisés afin d’attirer l’attention sur la situation particulière des réfugiés.
UNHCR,
I. Griek
UNHCR,
I.Griek
La Journée mondiale du réfugié est une journée de sensiblisation au sort des réfugiés dans le monde. C’est
l’occasion de célébrer toutes celles et ceux qui espèrent
une vie plus sûre et une façon de leur montrer que nous ne
les oublions pas. En Belgique, cette Journée est « fêtée »
par des activités telles que des concerts, des séances de
cinéma, des pièces de théâtre, l’édition d’un journal des
réfugiés, etc.
UNHCR, J. Perugia
LE 20 JUIN: JOURNÉE MONDIALE DU REFUGIÉ
15
UNHCR, H. Caux
LISTE DE TERMINOLOGIE
Q
u’est-ce qu’un réfugié ? Un réfugié, au sens de la
Convention relative au statut des réfugiés de 1951,
est une personne qui « (…) craignant avec raison d’être
persécutée du fait de sa race, de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de
ses opinions politiques, se trouve hors du pays dont elle a
la nationalité et qui ne peut ou, du fait de cette crainte, ne
veut se réclamer de la protection de ce pays ou y retourner (…) ». En Belgique, toute personne ayant obtenu l’asile
(sous le statut de réfugié) au terme de la procédure d’asile
est considérée comme réfugié.
Qu’est-ce qu’un demandeur d’asile ? Une personne qui
sollicite une protection auprès des instances d’asile par
crainte d’être poursuivie dans son pays d’origine, et dont
la demande est en cours.
Qu’est-ce qu’un migrant ? Une personne qui, pour différentes raisons, déménage d’un pays à l’autre. Un migrant
économique est une personne qui déménage pour des
raisons économiques.
16
UNHCR, E. Hockstein
Qu’est-ce qu’un déplacé interne ? Une personne qui fuit
sa résidence pour les mêmes raisons qu’un réfugié, mais
qui se déplace à l’intérieur de son propre pays. Bien que
son pays soit censé prendre les mesures de protection requises, celles-ci sont souvent absentes en pratique.
Qu’est-ce qu’un apatride ? Un apatride est une personne
dépourvue de toute nationalité ou qui ne bénéficie pas
des droits fondamentaux dans le pays dont elle a la nationalité. Certains apatrides n’existent pas officiellement et
ne bénéficient donc d’aucun droit.
17
LE SAVIEZ-VOUS ?
ř Le nombre de personnes qui relèvent de la compétence
de l’UNHCR dépasse les 30 millions, dont 10,5 millions de
réfugiés et 14,4 de déplacés internes.
ř L’UNHCR a aidé plus de 67 000 de réfugiés à se réinstaller.
ř Près de 840 000 personnes de par le monde ont introduit
une demande d’asile.
ř Les pays en voie de développement accueillent 80 % du
nombre total des réfugiés dans le monde. L’UNHCR estime que la moitié de tous les réfugiés habite dans des
zones urbaines et qu’un tiers séjourne dans des camps de
réfugiés. Par contre, en Afrique subsaharienne, sept réfugiés sur dix sont abrités dans des camps.
ř Le Pakistan accueille le plus grand nombre de réfugiés (1,8
million), suivi par la Syrie (1,1 million) et l’Iran (980.000).
ř Près d’un réfugié ou demandeur d’asile sur deux dans le
monde a moins de 18 ans.
ř Près de la moitié des réfugiés dans le monde qui relèvent
de la compétence de l’UNHCR provient d’Afghanistan ou
d’Irak. Les 2,8 millions de réfugiés afghans sont dispersés
dans 69 différents pays d’asile. Il y a environ 1,9 million
de réfugiés irakiens, dont la plupart demeurent dans
des pays frontaliers.
18
AU-DELÀ DES CHIFFRES
Sous le titre « Au-delà des chiffres », l’UNHCR et l’Organisation Internationale pour les Migrations (OIM) ont
conçu un coffret didactique consacré à la migration et
l’asile en Europe destiné aux jeunes. Le coffret vise à sensibiliser les jeunes entre 12 et 18 ans aux différentes situations auxquelles les migrants, les demandeurs d’asile et
les réfugiés sont confrontés dans l’Union européenne.
Les jeunes sont sensibilisés de manière interactive à des
sujets tels que les droits humains et les migrations. Le
coffret est disponible en français, ainsi qu’en 20 autres
langues européennes.
L’UNHCR dispose de matériel informatif et éducatif.
Pour des informations complémentaires, contactez:
Bureau du Haut Commissariat pour les réfugiés
Rue Van Eyck 11b, B-1050 Bruxelles, Belgique
Tel: +32 2 627 59 31
[email protected]
AU-DELÀ DES CHIFFRES
Sous le titre « Au-delà des chiffres », l’UNHCR et l’Organisation Internationale pour les Migrations (OIM) ont
conçu un coffret didactique consacré à la migration et
l’asile en Europe destiné aux jeunes. Le coffret vise à sensibiliser les jeunes entre 12 et 18 ans aux différentes situations auxquelles les migrants, les demandeurs d’asile et
les réfugiés sont confrontés dans l’Union européenne.
Les jeunes sont sensibilisés de manière interactive à des
sujets tels que les droits humains et les migrations. Le
coffret est disponible en français, ainsi qu’en 20 autres
langues européennes.
L’UNHCR dispose de matériel informatif et éducatif.
Pour des informations complémentaires, contactez:
Bureau du Haut Commissariat pour les réfugiés
Rue Van Eyck 11b, B-1050 Bruxelles, Belgique
Tel: +32 2 627 59 31
[email protected]
UNHCR, J. Redden
AMBASSADRICE DE BONNE VOLONTÉ
ANGELINA JOLIE
Depuis 2001, l’actrice Angelina Jolie est Ambassadrice
de bonne volonté de l’UNHCR. Ces dernières années,
l’actrice américaine s’est engagée dans la défense des
droits des réfugiés en rencontrant de nombreux représentants de gouvernements. De plus, elle a soutenu les
activités de l’UNHCR par des contributions financières
considérables.
PAYS D’ACCUEIL DES REFUGIES
LES 10 PREMIERS PAYS D’ASILE DANS
LE MONDE (fin 2008)
Pakistan*
Syrie**
Iran
Allemagne
Jordanie**
Tchad
Tanzanie
Kenya
Chine
Royaume-Uni***
*
Nombre
de réfugiés
1 780 900
1 105 700
980 100
582 700
500 400
330 500
321 900
320 600
301 000
292 100
Y compris les Afghans vivant dans des situations
apparentées à celles des réfugiés.
** Estimation du gouvernement.
*** Estimation de l’UNHCR
Source: UNHCR
© UNHCR, Stand 2007
Pays
CONTACT
Représentation Régionale de l’ UNHCR pour l’Europe
de l’Ouest
Rue Van Eyck 11b
B-1050 Bruxelles, Belgique
Tel: +32 (0) 627 59 99
Fax: +32 (0) 627 59 98
[email protected]
UNHCR Belgique
Rue Van Eyck 11b
B-1050 Bruxelles, Belgique
Tel: +32 (0) 627 59 99
Fax: +32 (0) 627 59 98
[email protected]
Rédaction:
Jeroen Borghs, Vanessa Saenen,
Catherine Keuning
Mise en pages: Koninklijke De Swart
Impression:
Koninklijke De Swart
août 2010