reglement particulier de la ligue de picardie

• N° 310 • Vendredi 4 Septembre 2015
REGLEMENT PARTICULIER DE LA LIGUE DE PICARDIE
D'importantes modifications règlementaires ont été adoptées lors de la dernière Assemblée Générale de la
Ligue de Picardie du 08/11/2014 qui concernent notamment les descentes de joueurs d'équipes supérieures et
qui sont applicables dès cette saison (article 28 de la LPF). Nous vous invitons à en prendre
connaissance sur le site de la Ligue de Picardie.
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REUNION GENERALE DES DIRIGEANTS
D'EQUIPES DE JEUNES
Tous les dirigeants d'équipes de jeunes du District sont invités à participer à une réunion
d'informations et d'échanges avec les membres de la Commission de Jeunes du D.O.F. le Samedi 12 Septembre 2015
de 8H30 à 11H30 à la Salle Polyvalente d'ESTREES ST DENIS, située avenue Charles Dottin. Cette réunion a pour
but d'améliorer et de faire progresser notre football départemental.
Ordre du jour :
1) de 8H30 à 9H00 accueil et émargement des clubs
2) Appel des clubs
3) Mot du Président de la C.J.
4) Présentation des recommandations fédérales pour le Football d’Animation par Damien BAUCHY, CDFA du
District
5) Compte rendu et bilan des Championnats et Coupes en Foot à 11 par Patrice ANEL
6) Vote des propositions de la Commission des Jeunes
7) Questions diverses
8) Remise des diplômes et ballons aux champions et vainqueurs de coupes U18 et U15 de la saison 2014/2015
9) Pot de l’amitié
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
DES CLUBS DE L'OISE
Le District Oise de Football porte à la connaissance des clubs que se tiendra le Samedi 3 Octobre 2015 à partir de
8H30 à l'Espace Loisirs et Culture de CAUFFRY, l'Assemblée Générale Annuelle Ordinaire des clubs de l'Oise.
Conformément aux statuts actuellement en vigueur, les vœux et demandes d'inscriptions de questions à mettre à l'ordre
du jour devront être adressés au secrétariat du D.O.F. au plus tard le 2 Septembre 2015 sous pli recommandé ou
courrier électronique envoyé d'une adresse officielle du club, ou sinon déclarée sur Foot clubs, à défaut le mail devra
obligatoirement être avec en tête du club (cachet de la poste faisant foi ou de la date du courrier électronique) ceci en
conformité avec les articles 9, 10, 11 et 16 des Statuts du D.O.F.
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Réunion début de saison des Arbitres
Le Stage de rentrée des arbitres du D.O.F. aura lieu le Samedi 12 Septembre 2015 à partir de 9H00 au Centre des
Cadres Sportifs, 1 rue du Général Leclerc à CREIL (près du Stade Vélodrome). Les consignes de rentrée et les
modifications lois du jeu étant présentées ce jour-là, la présence de tous les arbitres est indispensable pour le bon
fonctionnement de la prochaine saison.
STAGE FORMATION JEUNE ARBITRE
Le District Oise de Football propose un stage de formation pour devenir arbitre pendant les vacances de la
toussaint. Cette formation pratique, destinée aux jeunes licenciés de moins de 18 ans, se déroulera sous la forme d’un
stage de 3 jours en internat à Ribécourt du 19 au 21 octobre 2015.
Avantages de cette formation :
- Formation pratique avec travail par atelier sur : la technique d’arbitrage, la collaboration avec les arbitres assistants,
la préparation athlétique, l’application de l’avantage, l’application des lois du jeu, la détection du hors-jeu et le
contrôle de la gestion disciplinaire.
- Mise en situation avec l’arbitrage de rencontre des sélections du District Oise de Football.
- Analyse vidéo de diverses situations de jeu.
- Etude des lois du jeu avec examen théorique.
Si vous êtes intéressé vous trouverez dans la rubrique « arbitrage » du site internet du District Oise de Football, un
dossier d’inscription spécifique pour ce stage.
Attention : le nombre de place étant limité, les dossiers seront retenus par ordre d’arrivée des dossiers
complets. Date limite d’inscription le lundi 05 octobre 2015.
Pour plus d’informations vous pouvez joindre M. Nicolas Allart, responsable de la formation des arbitres du DOF au
06.15.07.37.49
FORFAIT GENERAL
L’ AS VERNEUIL évoluant dans le championnat Seniors 3ème division groupe C a déclaré
forfait général pour la saison 2015/2016.
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AGENDA PROCHAINES REUNIONS
DES COMMISSIONS DU DISTRICT
Mardi 8 Septembre 2015 à 18 H 00 : Commission Juridique
Jeudi 10 Septembre 2015 à 17 H 30 : Commission de Discipline
Vendredi 11 Septembre 2015 à 18 H 00 : Comité Directeur
LA VIE DES CLUBS
Afin de renforcer ses équipes Séniors pour la saison à venir, la Jeunesse Sportive de l'ARC COMPIEGNE
recherche un gardien de but.
Merci de contacter Alou BAGAYOKO au 06 95 51 48 43 si vous êtes intéressé par notre projet ou si vous
connaissez quelqu'un susceptible de l'être. Pour plus d'informations sur la JSARC : www.jsarc.fr
L'AS NOAILLES CAUVIGNY recrute en Contrat d'Avenir.
Possibilité d'un CDD de 3ans à 35H
Mission, aide à l'école de football...encadrement d'équipes de jeunes...aide aux interventions en milieu
scolaire....secrétariat...
Une notion de footballeur est indispensable.
Vous êtes intéressés ?
Contactez 06.31.54.86.16
NOS PEINES
Nous venons d’apprendre avec beaucoup de tristesse les décès de :
-
Monsieur Jean Marie DHOURY, dévoué dirigeant de l’AS BEAUVAIS OISE.
Monsieur Michel DECHAUMONT, joueur-dirigeant de l’ES THURY EN
VALOIS survenu à l’âge de 41 ans. Les obsèques religieuses seront célébrés
le Samedi 5 Septembre 2015 à 9 H 30 en l’église de CREPY EN VALOIS.
Le DOF présente ses plus sincères condoléances aux familles ainsi qu’aux clubs et
leur assure toute sa sympathie en ce cruel moment.
LISTE DES CLUBS BENEFICIANT D’UNE MUTATION SUPPLEMENTAIRE
POUR LA SAISON 2015/2016
(dispositions de l’article 45 du Statut de l’Arbitrage)
CO BEAUVAIS pour l’équipe seniors « A » en 1A
RC BLARGIES pour l’équipe seniors en 4A
RC CAMPREMY pour l’équipe seniors « B » en 5B
ES COMPIEGNE pour l’équipe seniors « A » en 2B
US CREVECOEUR LE GRAND pour l’équipe seniors « A » en Excellence B
US FROISSY pour l’équipe seniors « A » en 2A
JS GUISCARD pour l’équipe seniors en 4C
FC JOUY SOUS THELLE pour l’équipe seniors « A » en 4F
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AS MONTMACQ pour l’équipe seniors « B » en 5C
AS NOAILLES CAUVIGNY pour l’équipe seniors « B » en 4F
RC PRECY SUR OISE pour l’équipe seniors « A » en 2D
ST RESSONTOIS pour l’équipe seniors « B » en 2B
US RIBECOURT pour l’équipe seniors « A » en 1B
US ROYE NOYON pour l’équipe seniors « C » en 1B
USR ST CREPIN IBOUVILLERS pour l’équipe seniors « A » en Excellence B
AS ST SAUVEUR pour l’équipe seniors « A » en Excellence B
LISTE DES CLUBS BENEFICIANT DE DEUX MUTATIONS
SUPPLEMENTAIRES POUR LA SAISON 2015/2016
(dispositions de l’article 45 du Statut de l’Arbitrage)
AS PTT BEAUVAIS deux mutés pour l’équipe seniors « A » en 2A
AS BREUIL LE VERT deux mutés pour l’équipe seniors « A » en 3D
US GOUVIEUX deux mutés pour l’équipe seniors « A » en 1C
PROCES - VERBAUX
COMMISSION DE DISCIPLINE
RAPPEL
A partir de la saison 2014/2015, les sanctions disciplinaires sont consultables dès le vendredi après-midi qui suit la
réunion :
- sur Foot clubs pour les clubs
- sur l’espace « Mon Compte FFF » pour l’intéressé avec le code d’activation communiqué sur le volet détachable
de sa licence
Les clubs ont la possibilité de consulter l’intégralité des procès-verbaux de la Commission de Discipline sur Foot
clubs, Menu « Organisation » puis « Procès-verbaux » ainsi que les rappels importants sur les modalités disciplinaires
dans la rubrique PROCES VERBAUX du site du DOF.
COMMISSION DES ARBITRES
Réunion Plénière du 16 juin 2015
Président : Nicolas ALLART
Présents : Eric BARRUET, Pierre BOUREZ, Claude CHEVESSIER, Romain DELPECH,
Frédéric DEMOUGIN, Daniel DEVAMBEZ, Grégory HALLEUR,
Jérôme MALHERBE, Aimé MILLOT, Louis PELLEGRINELLI, Luc VAN HYFTE.
Excusés : Claude DECREPT, Pascal LEFEBVRE, Patrick MAIGRET
Assiste à la réunion : Nathalie WANDELS, Secrétaire administrative du District Oise Football.
Début de la réunion à 18 heures 00.
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1 - Procès-verbaux :
Le procès-verbal de la réunion de bureau du 05 juin 2015 est validé sans réserve.
2 - Carnet :
La Commission adresse tout son soutien à notre collègue et ami, Claude DECREPT et lui
souhaite le rétablissement le plus prompt et le meilleur possible.
3 – Tour des sections de la CDA :
Formations (Bilan de la saison écoulée) :
- 56 nouveaux arbitres ont été reçus au cours des différentes sessions proposées,
- Test d’Evaluation des Connaissances (TEC) : 246 arbitres et observateurs ont répondu au questionnaire
proposé et 177 d’entre eux ont participé aux cours de recyclage (proposés sur trois sites),
- Examen Supérieur de District (ESD) : 17 candidats ont été reçus à l’examen de la partie théorique de
l’examen, répartis en 11 Seniors et 6 Jeunes Arbitres de District,
- Examen de Ligue : 11 candidats du DOF ont été reçus à l’examen de la partie théorique de l’examen,
répartis en 4 Arbitres Ligue 3, 6 Jeunes Arbitres de Ligue et 1 Arbitre Assistant,
- Candidature Fédérale théorique : 5 candidats, 1 en Arbitre Fédéral 4, 1 en Arbitre Assistant Fédéral 3, 1
en Arbitre Fédérale Féminine, 1 Jeune Arbitre de la Fédération et 1 en Arbitre Fédéral Futsal 2 ont
passé les examens théoriques de la Fédération. La Commission est en attente de la publication des
résultats,
- 24 nouveaux arbitres auxiliaires ont été nommés pour deux saisons.
- La CDA remercie les acteurs de la formation pour leur engagement au service des arbitres, ainsi que les
clubs, municipalités et le District Oise Football pour l’accueil et la mise à disposition de leurs installations
tout au long de la saison écoulée.
Désignations :
- 12 arbitres ont été absents durant le week-end des 06 et 07 juin dernier. Les week-ends de non
désignations, prévus dans ces cas de figure, seront reconduits au tout début de la saison 2015/2016. Il en
va de même pour les éventuels absents, initialement désignés sur les rencontres de Coupe de France
des 13 et 14 juin dernier. Renseignements seront pris auprès de la Ligue de Picardie,
- La Commission adresse ses félicitations à Garry CAMBON, pour sa participation et ses prestations lors de
la finale Nationale U13 à Cap Breton.
Observations :
- Le bilan des observations Seniors est donné par Jérôme MALHERBE, tandis que celui des Jeunes
Arbitres District est rendu par Frédéric DEMOUGIN,
- Le Stage de rentrée des Observateurs est programmé le Samedi 12 Septembre 2015 en après-midi.
Futsal :
- La Commission remercie Nathalie DEPAUW pour le travail réalisé en collaboration avec la CDA durant sa
Présidence de la Commission Futsal. Nathalie a décidé de cesser cette fonction la saison prochaine,
- Deux demi-journées de formation ont été consacrées cette saison aux Arbitres District Futsal,
- 16 Arbitres District Futsal ont passé le TEC Futsal.
Accompagnements :
- Le bilan est fait par Luc VAN HYFTE. Il remercie les accompagnateurs volontaires et motivés dans cette
mission de fidélisation. Il est prévu d’organiser une réunion entre la CDA et les accompagnateurs au tout
début de la saison 2015/2016.
Juridique :
- Le comportement d’un arbitre lors des finales DOF des Coupes Jeunes est évoqué lors de cette réunion.
L’arbitre concerné sera prochainement convoqué devant la section Juridique de la Commission.
4 – Collaboration avec d’autres commissions ou instances :
1. C.D.A. du Val d’Oise :
- Un compte rendu est rapporté à la Commission par Nicolas ALLART qui a participé à l’Assemblée
Générale de la CDA 95 le 06 juin dernier.
Commission Régionale Arbitrage :
- La CRA nous informe de la mise en place du carton blanc (Exclusion temporaire) lors de la saison 20152016. Celle-ci s’appliquera sur les catégories DH U19, DH et PH U18, DH U16,
- Présentation des résultats et classements des arbitres de Ligue. La CDA adresse ses félicitations à :
5
-
Grégory HALLEUR, Major de la catégorie AL1,
Raphaël GLAUNEC, Major de la catégorie AL3,
Jean Rémi AULU, Major de la catégorie AAL,
Oualid OUABEL, Major de la catégorie ALF.
Alexandre DEPREZ et Pierre BOUREZ, pour leurs nominations en AL1,
Nicolas DE BIASIO, Kevin DE JAEGERE, Raphaël GLAUNEC, Matthieu LASANTE et Mike SEZILLE,
pour leurs accessions à la catégorie AL2,
Samuel DUHANAJ et Gilles LINO pour leurs nominations en catégorie AL3,
Jérémy CATOIRE et Marc Antoine DESBONNET pour leurs nominations en ALF.
La CDA encourage ceux, qui malheureusement, connaissent un changement de catégorie inverse et les
candidats non reçus aux examens régionaux.
5 – Projet « Observations et Classements » :
-
-
La Commission plénière valide le projet issu du groupe de travail formé pour élaborer cette réforme.
A partir de la saison 2015-2016, les arbitres AD1 et AD2 seront répartis par groupes. Ceux-ci seront vus
par les mêmes observateurs qui procéderont à un classement par rang des arbitres répartis dans leur
groupe.
Les Arbitres AD3, AD4 et AD5 seront regroupés dans une seule catégorie AD3,
Enfin, une passerelle liée à l’action « Talent / Mentor » permettra une évolution rapide pour un arbitre.
6 – Classements de la saison 2014-2015 & Affectations 2015-2016 :
-
La Commission plénière valide les propositions du bureau, réuni le 05 juin dernier.
La CDA adresse ses félicitations aux arbitres promus en catégorie supérieure, ainsi qu’aux majors de
toutes les catégories.
Le classement de chacun sera transmis par email et sera annexé d’une explication de la nouvelle
méthode de classements pour la et les saisons à venir.
Romain DELPECH propose qu’à partir de la saison prochaine, la Commission plénière procède à une
publication des résultats et effectifs, dès la validation des classements et affectations par la Commission
plénière, à l’instar de ce qui est fait en Fédération et en Ligue depuis cette saison. La proposition est
retenue à l’unanimité par la Commission réunie ce jour.
7 - Courriers :
1. Arbitres :
- Annonce de Mike SEZILLE de son retrait de la fonction d’observateur JAD. Pris note et Remerciements
pour services rendus. (08 juin),
- Demande de congé pour raison professionnelle de Maxime LUROIS. Accord de la CAD. (09 juin),
- Départ de Kevin DUFOUR vers le District de l’Aisne. Remerciements pour services rendus. (09 juin),
- Courrier de remerciements et de bilan de Garry Cambon pour sa participation à la finale U13 Nationale à
Capbreton. (10 juin),
- Candidature au titre d’arbitre futsal de Mustapha BEN HAMMOU pour la saison 2015/2016. Accord de la
CDA (12 juin),
- Courrier de remerciements de Cyril SELMANE pour sa désignation en finale de la Coupe Objois (13 juin),
- Courrier de remerciements de Pierre TEETEN pour sa désignation en finale de la Coupe Oise U18 (16
juin),
- Courrier de remerciements de Lahoucine MOUBIOU pour sa désignation en finale de la Coupe Objois (16
juin),
- Courrier de remerciements d’Alain LENGLET pour sa désignation en finale du Challenge Normand (16
juin),
- Courrier de remerciements de Luc VAN HYFTE pour sa désignation en finale de la Coupe Objois (16
juin),
- Courrier de Mike SEZILLE qui demande une indisponibilité jusque fin décembre 2015. La décision reste
en attente de la CRA (16 juin),
- Démission de sa fonction d’arbitre de Melvin ACCIAI. Remerciements pour services rendus.
Clubs :
- Courrier du FC SALENCY sur la situation d’un candidat arbitre de la session décembre 2012 (16 juin).
8 – Règlement Intérieur de la CDA :
-
La Commission plénière valide les évolutions proposées au Règlement Intérieur de la CDA pour une mise
en application à effet du 1er juillet 2015.
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9 – Questions diverses :
-
-
Aimé MILLOT informe la CDA de ses nouvelles fonctions au sein de la CRA. Il remercie Rémi PEREIRA
pour son implication lors de son contrat Service Civique,
Pierre BOUREZ informe la CDA de la participation d’une équipe de l’UNAF 60 à un tournoi dans la
Somme, organisé le 20 juin prochain à l’UNAF 80,
Claude CHEVESSIER félicite la CDA pour ses choix de désignations d’arbitres ayant officié sur les finales
de coupes départementales,
Romain DELPECH souhaite qu’une évolution de collaboration et partenariat entre la CDA du DOF et celle
du Val d’Oise soit mise en place afin d’optimiser les disponibilités des arbitres des deux districts. Il incite
également l’ensemble des acteurs de la CDA à faire vivre le site internet du DOF,
Luc VAN HYFTE fait part à la Commission de la prochaine évolution du Statut de l’Arbitrage pour les
clubs de 3éme et 4éme Division. Ceux-ci pourront répondre à leurs obligations par une nouvelle prise en
compte de leurs arbitres auxiliaires.
Fin de la réunion à 21 heures 45.
Le Président : Nicolas ALLART
Le secrétaire de séance : Luc VAN HYFTE
COMMISSION FUTSAL
Réunion du 1er Septembre 2015
Présents : MM. FELTESSE, BARRUET, COQUEMA, DELCROIX, LEFEBVRE
Excusés : Mme DEPAUW, M. DECREPT
Invité : M. QUIGNON
Le Pv de la précédente commission est adopté
Point sur les engagements :
Compte tenu des éléments collectés, l’analyse des documents révèle que la situation administrative est conforme pour
la plupart des clubs à l’exception de 2 équipes.
La commission s’inquiète plus particulièrement de la position de l’une des 2.
Le District doit rapidement contacter ce club afin de définir ou pas sa participation au championnat.
La commission accorde aux clubs leurs demandes de jouer toutes les rencontres à l’extérieur faute de posséder une
salle pour 2 clubs (Beauvais excelsior, Brenouille).
Organisation du championnat ;
Avec l’engagement de nouvelles équipes, un débat est lancé sur la formule à mettre en place en prenant les
problématiques en compte (distance des clubs, nombre et frais d’arbitre etc.)
Après échange, la commission valide la création de 2 divisions, une 1 ère division à 10 équipes et une 2ème division à 8
équipes.
Un règlement sera élaboré et présenté au cours de la prochaine Assemblée Générale du district d’octobre avec effet
immédiat.
Un calendrier sera proposé très rapidement, le début du championnat est acté sur la semaine 40.
L’organisation de la coupe de l’Oise (probable tour préliminaire semaine 51) sera traitée à la prochaine commission.
1ère division :
Beauvais united
Afasec Chantilly
Compiègne 2
La croix 1
Massey Gima
Jade Montataire
Noailles
PSM 1
Senlis 2
Verneuil
7
2ème division :
Beauvais Excelsior
Brenouille
Clermont
Cambronne les Ribécourt
Guiscard
La croix 2
PSM 2
St Just 2
La répartition des équipes a été réalisée selon l’ancienneté des clubs dans le championnat futsal.
Point championnat régional :
La commission déplore le manque total d’informations sur le nombre d’équipes, le calendrier des compétitions
(championnat, coupe).
Une réunion semble être prévue courant septembre,
Relation CDA :
Eric BARRUET avise et alerte la commission de l’effectif des arbitres futsal compte tenu du nombre de matchs à venir,
le recrutement devra se poursuivre et la CDA sera probablement contrainte à opérer des multiples désignations par
arbitre sur la même semaine en respectant les recommandations médicales.
Claude COQUEMA confirme la participation financière du district à hauteur de 15€/arbitre sur les frais d’arbitrage.
Le stage de rentrée des arbitres futsal se déroulera le samedi 19 septembre prochain en matinée au district.
Projet promotion futsal
Pascal LEFEVRE informe que la commission technique a intégré dans son programme d’animation le samedi 30
janvier 2016 comme « journée découverte et promotion futsal » réservée à la catégorie U13.
La manifestation sera déployée sur 3 centres comme la saison dernière, il y aura la présence d’un arbitre par centre
pour expliquer les lois du jeu, un membre de la commission futsal sera également présent.
Formation éducateur futsal
La formation initiale (découverte) pour obtenir le titre éducateur futsal est proposée le 14 novembre de 9h à 18h sur
Nogent sur Oise.
Prochaine réunion le jeudi 12 Novembre 2015 à 18h30
Le Président, Jordan FELTESSE
Le Secrétaire de Séance, Eric BARRUET
COMMISSION SPORTIVE
Réunion restreinte du JEUDI 3 SEPTEMBRE 2015
Présidente : Nathalie DEPAUW
Présents : Jean-Claude RIBOT et Eric POQUERUSSE
Assiste à la réunion : Frédérique BACON du secrétariat
Rappel : Les décisions de la Commission Sportive concernant les matches de championnat sont susceptibles
d’appel dans un délai de 10 jours et concernant les matches de coupe dans un délai de 48 heures.
US VILLERS ST PAUL – OC BURY – Coupe de l’Oise Seniors du 30/08/2015.
Réserve d’avant match de l’OC BURY concernant la qualification de joueurs ne présentant pas de licences.
La Commission prend connaissance de la réclamation confirmée par courrier électronique pour la dire recevable en la
forme.
Jugeant sur le fond,
Considérant qu’après vérification auprès du service Licences de la Ligue de Picardie, la commission constate que les
dix joueurs incriminés possèdent tous une licence enregistrée dans les délais réglementaires,
8
Considérant que l’arbitre officiel de la rencontre nous confirme dans son rapport que ces joueurs ont présenté une
pièce d’identité et un certificat médical,
Dit que tous les joueurs sont qualifiés et qu’il n’y a pas d’infraction aux dispositions réglementaires,
Par ces motifs,
Décide de rejeter la réclamation pour homologuer, les délais d’appel écoulés, le résultat acquis sur le terrain, US
VILLERS ST PAUL – OC BURY : 3 à 1.
Droits de réclamation remboursés à l’OC BURY et mis à la charge de l’US VILLERS ST PAUL par opérations sur les
comptes clubs (article 17 du Règlement Particulier du District).
FC CEMPUIS – CSM LE MESNIL EN THELLE - Coupe de l’Oise Seniors du 30/08/2015.
Réserve d’avant match du FC CEMPUIS concernant la qualification de joueurs ne présentant pas de licences.
La Commission prend connaissance de la réclamation confirmée par courrier électronique pour la dire recevable en la
forme.
Jugeant sur le fond,
Considérant qu’après vérification auprès du service Licences de la Ligue de Picardie, la commission constate que sur
les neuf joueurs incriminés, un joueur a enregistré sa licence le 29/08/2015,
Considérant que le délai de qualification de quatre jours francs n’a pas été respecté,
Considérant que l’arbitre officiel de la rencontre nous confirme dans son rapport que ces joueurs ont présenté une
pièce d’identité et un certificat médical,
Dit qu’il y a infraction à l’article 89 des Règlements Généraux de la FFF quant au délai de qualification d’un joueur,
Par ces motifs,
Décide de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par pénalité et par 3 buts à 0 au CSM LE MESNIL EN
THELLE pour en attribuer le gain au FC CEMPUIS.
Droits de réclamation remboursés au FC CEMPUIS et mis à la charge du CSM LE MESNIL EN THELLE par
opérations sur les comptes clubs (article 17 du Règlement Particulier du District).
AS BEAULIEU – US BAUGY MONCHY – Coupe de l’Oise Seniors du 30/08/2015.
Réclamation d’avant match de l’AS BEAULIEU concernant la qualification de joueurs ne présentant pas de
licences.
La Commission prend connaissance de la réclamation confirmée par courrier électronique pour la dire recevable en la
forme.
Jugeant sur le fond,
Considérant qu’après vérification auprès du service Licences de la Ligue de Picardie, la commission constate que les
joueurs incriminés possèdent tous une licence enregistrée dans les délais réglementaires,
Considérant que l’arbitre officiel de la rencontre nous confirme dans son rapport que huit joueurs ont présenté leur
demande de licence validée médicalement et seulement sept joueurs ont présenté une pièce d’identité,
Considérant que l’AS BEAULIEU a déposé des réserves préalables sur la participation de joueurs ne présentant pas
de licences et considérant que l’arbitre a cependant permis à un joueur de prendre part au match,
Considérant que pour prétendre participer à une rencontre, le joueur doit fournir, à défaut de sa licence dûment
validée pour la saison en cours, un certificat médical et une pièce d’identité,
Considérant que l’US BAUGY MONCHY aurait dû interdire à ce joueur de prendre part à la rencontre et rayer son
nom sur la feuille de match,
Dit qu’il y a infraction à l’article 141 alinéa 4 des Règlements Généraux de la FFF,
Par ces motifs,
Décide de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par pénalité et par 3 buts à 0 à l’US BAUGY MONCHY
pour en attribuer le gain à l’AS BEAULIEU.
Droits de réclamation remboursés à l’AS BEAULIEU et mis à la charge de l’US BAUGY MONCHY par opérations sur
les comptes clubs (article 17 du Règlement Particulier du District).
ES THIERS/THEVE – ES BARON – Coupe de l’Oise Seniors du 30/08/2015.
Match non joué.
La Commission, après examen des pièces au dossier,
Considérant que l’arbitre officiel désigné pour cette rencontre nous confirme dans son rapport que le match n’a pas pu
avoir lieu car l’ES BARON n’a présenté que les pièces d’identité de ses joueurs,
Considérant qu’en l’absence de certificats médicaux, l’arbitre officiel a fait une juste application du Règlement,
Dit qu’il y a infraction à l’article 141 des Règlements Généraux de la FFF,
Par ces motifs,
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Décide de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par pénalité et par 3 buts à 0 à l’ES BARON pour en
attribuer le gain à l’ES THIERS/THEVE.
Début de réunion à 17 h 00.
Fin de réunion à 18 H 00.
Prochaine réunion le JEUDI 17 SEPTEMBRE 2015 à 17 h 30 au DOF.
La Présidente, Nathalie DEPAUW
PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES
CLUBS DE L’OISE
DU SAMEDI 4 OCTOBRE 2014 A CAUFFRY
CLUBS PRESENTS OU REPRESENTES
A.S. ALLONNE, F.C. AMBLAINVILLE SANDRICOURT, U.S. ANDEVILLE, F.C. D ANGY, U.S. ANSAUVILLIERS, U.S.
ATTICHY, A.S. D'AUGER ST VINCENT, A.S. AUNEUIL, C.S. AVILLY ST LEONARD, U.S. BALAGNY ST EPIN, U.S.
BAUGY MONCHY HUMIERES, A.. S. DE BEAULIEU ECUVILLY, R.C PROFS DE L’OISE, A.S. BEAUVAIS OISE,
C.O. BEAUVAIS, U.S.C. DES PORTUGAIS DE BEAUVAIS, F.C. ST JUST DES MARAIS, AS PTT BEAUVAIS, F.C.
DE BETHISY, R.C. BLARGIES, A.S. DE BOISSY FRESNOY, U.S. BONNEUIL EN VALOIS, F. C. DE BONVILLERS,
ALERTE S. BORNEL, U.S. BRETEUIL, U.S. BREUIL LE SEC, A.S. BREUIL LE VERT, J.S. BULLES, O.C. DE BURY,
R.C. CAMPREMY, CANLY FOOTBALL CLUB, F.C. CAUFFRY, F.C. CHAMBLY THELLE, U.S. DE CHANTILLY, C.S.
CHAUMONT EN VEXIN, U. S. CHEVRIERES GRANDFRESNOY, U.S. CHOISY AU BAC, U.S. CIRES LES MELLO,
R.C. CLERMONTOIS, E.S. COMPIEGNE, A.F.C. COMPIEGNE, U.S. COMPIEGNE C. OISE, F. C. CONCHY
BOULOGNE, A.S. COYE LA FORET, A. DES ANTILLAIS CREIL, A. DES F.C. DE CREIL, U.S. CREPY EN VALOIS,
U.S. CREVECOEUR LE GRAND, ENT.F.C.DIEUDONNE PUISEUX, AV.S. ERQUINVILLERS, U.S. ESTREES ST
DENIS, U.S. ETOUY, A.S. FITZ JAMES, ETOILE SPORTIVE DE FORMERIE, F. C. ESCHES FOSSEUSE, U.S.
FOUQUENIES, U.S. FROISSY, U.S. GAUDECHART, U.S. GOUVIEUX, GRANDVILLIERS A.C., F.C.
GUIGNECOURT, C.S. HAUDIVILLERS, A.S. HENONVILLE, HERMES BERTHECOURT A.C., JAUX F.C., A.S.
LACROIX ST OUEN, F. C. LA NEUVILLE ROY, A.S. LA NEUVILLE S/OUDEUIL, AM.J. LABOISSIERE EN THELLE,
AM.S. LAIGNEVILLE, U.S. LAMORLAYE, S.C. LAMOTTE BREUIL, AMICALE SPORTIVE D'AIR FRANCE LASSY,
A.S. LAVERSINES, C.S.ML LE MESNIL EN THELLE, F.C. LE MEUX, U.S. PLESSIS BRION, C.S. LIANCOURT
RANTIGNY, U.S. LIEUVILLERS, F.C. LONGUEIL ANNEL, FOOTBALL CLUB DE LONGUEIL SAINTE MARIE,
OLYMPIQUE DE MACHEMONT, U.S. MARGNY LES COMPIEGNE, U.S. MARSEILLE EN BEAUVAISIS, J.S.
MOLIENS, F. C. MONCHY ST ELOI, AM.S. MONTCHEVREUIL, A.S.C. VAL D'AUTOMNE, U.S. MOUY, F.C.
NEUILLY CAMBRONNE, A.S. NOAILLES-CAUVIGNY, A. S. CHEMINOTS DE CREIL NOGENT, U.S. NOGENT, F.C.
NOINTEL, A.S. NOYERS ST MARTIN, AM.S. ONS EN BRAY, ET. S. ORMOY DUVY, A.S. ORRY LA CHAPELLE,
U.S. PAILLART, U.S. PIERREFONDS, A.S. PLAILLY, PSM COMMUNAUX PONT STE MAXENCE, U.S. PONT STE
MAXENCE, A.S. RAVENEL, ET.S. REMY, ST. RESSONS S/MATZ, R.C. RETHONDES, U.S. RIBECOURT, A.S.
ROCHY CONDE, ROLLOT A.C., U. S. ROYE NOYON COEUR DE PICARDIE, ATHLETIC FUTSAL CLUB SENLIS,
U.S. MUNICIPALE SENLIS, SP.C. COMMUNAL SERIFONTAINE, AM.S. SILLY LE LONG, S.C. SONGEONS, F.C.
FONTAINETTES ST AUBIN, ASSOCIATION FUTSAL ST AUBIN, U.S.R. SAINT CREPIN IBOUVILLERS, U.S. ST
GERMER DE FLY, A.C.L.E.S. FUTSAL ST JUSTOIS, S.C. ST JUST EN CHAUSSEE, U.S.ENT. ST LEU
D'ESSERENT, U.S. ST MAXIMIN, A.S ST REMY EN L'EAU, AM.S. ST SAUVEUR, F.C. ST SULPICE, U.S. STE
GENEVIEVE, E.S. THIERS S/THEVE, J.S. THIEUX, A. S. DES PORTUGAIS DE THIVERNY, A.S. THOUROTTE,
THURY SOUS CLERMONT F.C., F.C. TILLE, AM.S. TRACY LE MONT, TRICOT O.S., AM. DE FOOTBALL DE TRIE
CHATEAU, ENT.S. VALDAMPIERRE LES MARETTES, ENT.S. VALOIS MULTIEN, CERC.A. VENETTE, A.S.
VERDEREL LES SAUQUEUSE, A.S. VERNEUIL EN HALATTE, U.S. VILLERS ST PAUL, F. C. DE VINEUIL ST
FIRMIN.
225 clubs au total : 138 clubs représentés, 87 clubs absents ou représentés
Total des voix des clubs 1197 voix, 860 voix présentes ou représentées. Quorum atteint.
PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES CLUBS DE
L’OISE DU 05/10/2013 A CAUFFRY
Le procès-verbal de cette assemblée paru dans le journal électronique du District n° 267 du 05/09/2014 ne faisant pas
l’objet de remarques ou de demandes de précisions est adopté.
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ALLOCUTION DU PRESIDENT
Monsieur le Président de la Ligue de Picardie.
Messieurs les Présidents des Districts Aisne et Somme.
Monsieur le représentant du Comité Départemental des Médaillés « Jeunesse et Sport de l’Oise ».
Monsieur le Maire de Cauffry.
Mesdames, Messieurs les Présidents ou représentants délégués des clubs.
A vous tous, mes chers amis.
Permettez-moi de vous adresser, au nom du Comité Directeur, à toutes et à tous nos souhaits de bienvenue dans
cette salle polyvalente de Cauffry, mise à disposition gracieusement par la commune. C’est une grande satisfaction de
vous retrouver aussi nombreux pour notre Assemblée Générale, clôturant définitivement la saison 2013/2014, en
espérant et souhaitant qu’elle se déroule dans le meilleur esprit sportif, que personnellement j’estime indispensable à
la bonne marche de notre District, qu’elle soit enrichissante, fructueuse et sincère.
Notre reconnaissance s’adresse particulièrement à :
Monsieur Yves ROME, Président du Conseil Général.
Monsieur Gérard WEYN, Vice-Président du Conseil Général, chargé des Sports.
Monsieur Boris MIGNOT, Directeur adjoint de la Vie Associative et des Sports au Conseil Général.
A l’ensemble des Conseillers Généraux et à leurs collaborateurs pour les aides, les conseils et l’intérêt qu’ils portent à
notre District.
Monsieur Rémi GARDIN de la D.D.C.S.
A la Direction du Crédit Agricole Brie Picardie.
A Mesdames Aline PLE et Christelle CONAN, responsables « marketing » du Crédit Agricole Brie Picardie.
A Messieurs Alain PETIGNY et Claude PERSAN, ex et nouveau Maire de CAUFFRY, et à toute l’équipe municipale,
pour l’aide apportée tout au long de la saison.
A Messieurs Michel BANCE et DELION, ex et nouveau Maire de RANTIGNY, et leur Service des Sports.
A Monsieur Jean-Claude LAVERNHE, Président du Comité Départemental Olympique et Sportif de l’Oise.
A Monsieur Jean-Claude ROPARS, Président Départemental des Médaillés de la Jeunesse et des Sports.
A Monsieur Michel GENDRE, Président de la Ligue de Picardie.
A Monsieur Emmanuel PARSY, Directeur de la Ligue de Picardie, ainsi qu’à toute son équipe administrative et
technique.
A mes Collègues et Amis Pascal POIDEVIN, Marcel GLAVIEUX, Présidents des Districts Aisne et Somme.
A Monsieur Fred GAMBIER de Formul’club.
A la Société PIQUANT BUROTIC et au Groupe LOISELEUR.
A toutes les municipalités et leurs services techniques pour l’aide apportée dans nos organisations.
Et bien sûr, à vous tous Mesdames et Messieurs les bénévoles.
***********************
Avant de commencer nos travaux, je vous demande d’avoir une pensée émue à la mémoire de tous ceux qui nous ont
quittés au cours de la saison, en nous recueillant quelques instants et en renouvelant notre sympathie attristée aux
familles éprouvées.
***********************
Nous avons les excuses de :
Monsieur Yves ROME, Président du Conseil Général.
Monsieur Boris MIGNOT, du Conseil Général.
Monsieur Emmanuel PARSY, Directeur de la Ligue de Picardie.
Monsieur Jean-Claude ROPARS, Président du « CDMJS ».
Monsieur Alexandre MARTINET, de la DDCS
Monsieur Rémi GARDIN, de la DDCS.
Madame Aline PLE du Crédit Agricole Brie Picardie.
Monsieur Gérard WEYN, Vice-Président du Conseil Général arrivera en cours de l’Assemblée.
***************************
Je déclare donc ouverte l’Assemblée Générale Ordinaire du samedi 4 octobre 2014, l’ordre du jour et les documents
de cette Assemblée vous ont été adressés par nos services administratifs et sont parus dans le journal électronique
du DOF.
Les rapports d’activités de toutes les Commissions ont été portés à votre connaissance.
Suite à la minute de silence que vous avez observée à la mémoire de nos disparus, je tiens à revenir sur celui qui
nous a quittés brutalement le vendredi 25 octobre 2013. En effet c’est avec une infinie tristesse que nous venions
d’apprendre le décès brutal de Patrice CAUVIN, figure du Football Régional, Départemental et au-delà. Bien connu,
apprécié et estimé de tous, de par son intense activité associative sur et en dehors des terrains et également de par
ses très grandes qualités relationnelles et humaines, PATRICE était un passionné de la vie et en particulier de
Football. Sa carrière nous prouve qu’il était ouvert à toutes les composantes de notre discipline. Il avait débuté comme
dirigeant à l’US CREPY EN VALOIS en 1971, il est devenu secrétaire du club de 1980 à 1994, arbitre de District et
ensuite de Ligue de 1979 à 1999, membre de Commissions du DOF depuis 1986, il a été membre de la Commission
des Jeunes et était Président de la Commission des Arbitres depuis 1999. Il a été également membre du Comité
Directeur de 1996 à 2012, où il a été Vice-Président délégué. PATRICE, ton sourire et tes éclats de rire nous
manquent cruellement.
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****************************
Puisque je viens d’évoquer la disparition de Patrice, il y a eu des changements dans notre CDA, Jean-Luc
BOURLAND prenant la Présidence, Vice-Présidents Nicolas ALLART et Daniel DEVAMBEZ.
Mais voici qu’en fin de saison Jean-Luc BOURLAND a été sollicité par notre Président Michel GENDRE, pour prendre
la succession de notre ami Jean-Claude BOURGEOIS à la Présidence de la CRA, Jean-Luc n’a pas pu être des
nôtres aujourd’hui, retenu à Amiens par un stage d’arbitres.
Nouvelle organisation au DOF, et c’est le dévoué et dynamique Nicolas ALLART qui est devenu le Président de la
CDA avec comme Vice-Président Daniel DEVAMBEZ.
Alors Mesdames, Messieurs, dès maintenant toutes communications et courriers, problèmes etc… sont à adresser à
Nicolas ALLART et non plus à Jean-Luc BOURLAND.
Comme tous les ans je vais revenir sur le cas des joueurs non licenciés, pas encore qualifiés où jouant sous « fausse
licence »
Il est strictement interdit de faire participer à une rencontre où un plateau un joueur rentrant dans ce cas.
Jugez les conséquences en cas d’un accident (fracture où pire).
ATTENTION DANGER, c’est vous les responsables, et lorsque j’ai pris connaissance du dernier PV de la
Commission Sportive, j’ai constaté que beaucoup d’entre vous prennent encore d’énormes risques.
Evolution du système informatique FFF : que de bouleversements depuis quelques années mais vous vous êtes bien
adaptés, d’autres nouveautés vont arriver, d’ici une saison où deux, suppression de la licence et de la feuille de
match, utilisation de tablettes informatiques.
EURO 2016
HORIZON BLEU 2016
Notre Président Noël Le Graët et la FFF veulent laisser un héritage à notre Football de base, des moyens financiers
sont prévus, par un financement exceptionnel sur 2 saisons pour le football amateur, 37 millions d’euros de budget
entre 2014 et 2016.
3 domaines prioritaires :
Priorité 1
Les infrastructures
27 millions d’euros pour 7 projets
Clubs house - vestiaires- éclairages - terrains multisports couverts - terrains réduits à 5 synthétiques - sécurisation des
installations – minibus.
Priorité 2
Les formations
5 millions d’euros pour la prise en charge des frais pédagogiques
- Pour les éducateurs : CFFI, CFF2, CFF3 : 50 €
- Pour les dirigeants bénévoles : le CFF4, le projet associatif : 75 €
Priorité 3
Les animations
5 millions d’euros pour quelques actions afin de faire une fête de l’Euro 2016.
Festival foot Euro 2016- Mon club fête l’Euro 2016- Mon club citoyen pour l’euro 2016- Mon club soutien l’équipe de
France pour l’Euro 2016.
Il y aura 2 types de dotations
- Le kit de promotion
- Le kit d’animation (matériel + panoplie Nike)
Un guide permettant de constituer les dossiers sera bientôt en ligne sur le site FFF et du DOF.
Avant d’en terminer, j’adresse mes remerciements et ma reconnaissance à mes collègues du Comité Directeur pour
leur soutien, leur implication, aux Présidents et Membres des Commissions pour la qualité de leurs travaux, à
l’ensemble du Personnel Administratif et Technique et surtout à vous tous mes amis « les bénévoles ».
Merci également à nos amis de la presse locale, en leur demandant une nouvelle fois de valoriser nos actions, lorsque
nous faisons des rassemblements qui vont de 700 à 1500 jeunes, vous êtes toujours aux abonnés absents, et
valoriser le bon côté de notre sport, car trop de personnes font l’amalgame entre nous la base et les pros.
Merci à tous de votre attention et vous souhaite une excellente saison.
André FLAMANT
RAPPORT DU SECRETAIRE GENERAL
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègues,
Tout d’abord je m’associe aux vœux d’accueil du Président. Dans la limite du possible je ferai court afin de ne pas
accaparer votre attention trop longtemps et éviter que certains
Les rapports d’activités des différentes commissions ont été diffusés sur le site et notre journal hebdomadaire n° 266
du 29 Août 2014.
Mon intervention porte essentiellement sur la santé sportive du DOF, la santé financière faisant l’objet des
interventions de la Trésorerie Générale et du Commissaire aux comptes.
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Le nombre de licenciés du DOF pour la saison 2013/2014 s’élève à 29026 licences enregistrées par la Fédération
(23728) + 476 se répartissant selon les catégories suivantes :
Joueurs et Joueuses Libres : 24130 (23728) + 402
Dirigeantes et Dirigeants : 3903 (3843) + 60
Techniciens : 371 (stable)
Arbitres : 334 (stable)
Foot Entreprise : 91 (stable)
Futsal : 156 (138) +18
Licences Fédérales : 41 (stable)
Les clubs recensés au nombre de 243 (stabilité) dont les équipes se répartissent dans les différents championnats
départementaux :
Seniors : 396
Jeunes : 458
Foot Animation : 351
Futsal : 22
En ce qui concerne les résultats sportifs de nos championnats départementaux, la saison une fois n’est pas coutume,
a été perturbée par les intempéries, ce qui a occasionné d’importantes modifications, mais heureusement toutes les
compétitions ont été bouclées. Remerciements aux personnes qui ont permis que tout se passe pour le mieux
sportivement et qualitativement.
Félicitations aux lauréats des différents championnats : 10 pour les adultes, 6 pour les jeunes et aux vainqueurs des
Coupes et Challenges 10 pour les adultes et 5 pour les jeunes, vous retrouverez la liste sur le site.
Tous vont recevoir de la part du DOF un diplôme et 3 ballons.
J’aborde maintenant l’activité du DOF au travers des travaux des différentes commissions.
Sans reprendre les rapports d’activités qui ont été précédemment diffusés, j’en souligne les quelques éléments
essentiels à mes yeux afin de vous permettre d’en tirer bénéfice pour le futur.
La Technique : Il faut souligner la qualité du travail effectué au cours de la saison, dans la formation des cadres, les
différentes sélections et les centres de perfectionnement. Toutes nos
Félicitations aux participants des différentes formations et nos compliments à ceux qui ont obtenu leur certification
fédérale football soit : pour le CFF1 (21) pour le CFF2 (19).
L’Arbitrage (CDA) : la Commission a malheureusement dès le début de la saison, connu un drame lié à la disparition
de son Président emblématique Patrice CAUVIN, malgré cette perte, le travail s’est poursuivi avec sérieux et efficacité
grâce à l’ensemble des responsables et membres des différentes sections.
Pour votre information, des modifications dans l’organigramme des Commissions Régionales et départementales ont
été opérées, c’est ainsi que Jean-Luc BOURLAND a pris la direction de la Commission Régionale (CRA) et Nicolas
ALLART a pris celle de la Commission Départementale (CDA).
L’effectif de nos arbitres tourne aux alentours de 330/350 officiels, les nouveaux équilibrant les départs. C’est
insuffisant pour couvrir l’ensemble des niveaux de compétitions.
Tout de même, au cours de la saison, 55 nouveaux arbitres (25 seniors / 30 jeunes) ont rejoint le corps arbitral et 27
de nos dirigeants de clubs sont devenus arbitres auxiliaires.
Il convient aussi de féliciter les arbitres qui officient en Ligue ou en Fédération.
Le Statut de l’arbitrage requiert beaucoup de compréhension de la part des clubs et des arbitres. Il est très important
d’y apporter de la vigilance afin que l’osmose dans les droits et devoirs de chacun soit la plus efficace possible.
La consultation des listes des clubs en infraction est primordiale. La recherche d’arbitres officiels par les clubs et leur
formation est aussi une condition essentielle pour la régularité des épreuves.
Les Coupes Seniors nonobstant les intempéries, la bonne volonté des joueurs et dirigeants de tous les clubs, des
organisateurs et officiels, ont permis aux différentes phases des compétitions et finales de se dérouler comme
prévues et sans incident particulier.
Pour la Discipline, toujours beaucoup de dossiers, la Commission souligne l’incivisme perdurant et note une
augmentation des dossiers d’instructions et d’avertissements et en revanche un tassement du nombre d’exclusions.
Pour la présente saison 2014/2015 et répondre à une injonction de la CNIL, une nouvelle procédure d’information des
licenciés et des clubs est mise en place par la Fédération dans la consultation des sanctions, celle-ci a fait l’objet
d’une large diffusion sur le site, le journal et lors des réunions décentralisées.
La Commission Sportive souligne les difficultés croissantes qu’elle rencontre lors de l’examen des dossiers sur la
qualité des informations et des documents communiqués par les différents intervenants. Footclubs doit être un outil
essentiel pour les dirigeants permettant d’éviter les erreurs.
La Commission Féminine a poursuivi la campagne de féminisation mise en place par la Fédération via la Ligue de
Picardie de Football.
Différentes manifestations, centres de perfectionnement et rassemblements pour la promotion du Football Féminin se
sont déroulés.
Les Jeunes toujours beaucoup de manifestations organisées :
Journée d’accueil (U7, U9, U11) 3770 enfants
Carnaval U7, 586 enfants – 1720 kg de denrées pour les Restos du Cœur
Journée Nationale des Débutants (Beauvais) 946 enfants
Festi-Foot : 921 joueurs
Pour le Foot à l’école, le District en collaboration avec l’Inspection Académique de l’Oise poursuit son activité au sein
de la Commission Mixte sur les différents stades et plateaux d’EPS du Département.
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Il faut souligner qu’à ce titre, 10 établissements isariens fonctionnent avec des horaires aménagés et qu’ils regroupent
280 élèves pour 36 clubs concernés
De même, au cours de la saison, 3916 élèves de 85 écoles et 162 classes se sont rencontrés dans le cadre des festifoot.
Pour les Terrains et Infrastructures Sportives, la Commission chargée de la confirmation du classement des
terrains a opéré 38 visites de contrôle, 8 pour mise en conformité FAFA et 21 contrôles d’éclairage en liaison avec les
clubs et les municipalités.
Le Foot Diversifié a poursuivi les actions des saisons précédentes, une progression est à noter au niveau des
équipes engagées. Toutefois, la Commission relève dans la catégorie des Vétérans une certaine désaffection dans le
Compiégnois.
Le Futsal enregistre une légère progression prévue pour la prochaine saison. Un travail est effectué pour réduire les
difficultés d’obtention de salles auprès des collectivités locales.
La Communication Information et Promotion du Football est un élément essentiel de liaison entre les clubs et le
District, de fait, les différents supports mis à disposition (foot clubs, mails, sites (FFF, Ligue et District), journal
hebdomadaire doivent permettre à tous les intervenants les échanges et la recherche d’informations.
Les réunions décentralisées permettent d’aborder tous les sujets, modifications des règlements, les nouveautés, de
répondre aux différents besoins des clubs. Toutefois, cette saison nous avons noté une certaine désaffection des
clubs lors de ces réunions.
En matière de règlements, sur proposition du Comité Directeur, un groupe de travail s’est penché sur le toilettage,
remise en actualité et refonte des différents textes régissant notre District.
Les conclusions de ce groupe (MM. BIENVENU, VAN HYFTE et moi-même) ont été présentées et validés par le
Comité Directeur le 25 Juillet 2014 pour application immédiate.
A cet effet, certains de ces textes (Coupe Vervel, Challenge Normand et Consolante Marcel Patoux) font l’objet de
vœux déposés par le District Commission des Coupes et soumis à votre avis.
J’en profite aussi pour vous rappeler la modification commune des 3 Districts et à la Ligue relative aux couleurs des
maillots des clubs lors des rencontres.
Le rôle du District, son Comité Directeur emmené par son Président, a mené, dans le cadre des orientations fixées
par l’Assemblée Générale des clubs du District, ses actions avec détermination et sérieux sans pour autant céder à la
facilité, notamment financière.
Les Commissions interviennent avec abnégation, parfois courage et toujours dans le cadre du droit de réservé lié à
leur fonction, certains siègent au nom du DOF dans différentes instances Nationales et Régionales où leur travail est
reconnu et apprécié.
Le District a poursuivi les actions mises en place précédemment et j’en profite pour vous indiquer deux interventions
prévues au cours de cette assemblée :
Luc HERNU membre du Comité Directeur interviendra sur les « Contrats Services Civiques »
Damien BAUCHY (CDFA) quant à lui interviendra sur le « Programme Educatif Fédéral »
La politique du DOF est menée en liaison avec les Districts Aisne et Somme ainsi qu’avec la Ligue de Picardie dans le
respect des statuts et règlements de la Fédération Française de Football.
Le Fonctionnement Administratif du DOF, avec ses élu(e)s bénévoles, il ne peut fonctionner correctement sans
l’apport et le soutien du Personnel Administratif, toutefois celui-ci doit faire face depuis un certain à une absence pour
raison médicale de Christine à laquelle j’exprime mes vœux de prompt rétablissement. Cette situation demande une
abnégation supplémentaire pour le personnel présent. Toutes et tous font preuve de patience, de disponibilité et de
compétence pour être à l’écoute des élus et des clubs. C’est pourquoi, qu’en votre nom, je remercie Frédérique,
Nathalie, Eric, Pascal et Damien pour leur professionnalisme.
Pour la saison 2014/2015, je formule le souhait qu’elle soit épargnée par les intempéries, qu’elle ne rencontre pas
d’incident majeur, qu’elle se déroule dans un véritable esprit de respect envers autrui et d’équité sportive.
Avant de conclure, bienvenue aux nouveaux clubs qui nous rejoignent :
CANLY FOOTBALL CLUB – ENTENTE SPORTIVE DU THELLE – JADE FUTSAL MONTATAIRE
Qui changent de nom :
FC MONTATAIRE  STANDARD FOOTBALL CLUB DE MONTATAIRE
EC VILLERS ST SEPULCRE  ETOILE CLUB DE VILLERS BAILLEUL
AS SAV FEUQUIERES  AS FEUQUIERES FOOTBALL
Qui fusionnent :
US CHEVRIERES et ASC GRANDFRESNOY  US CHEVRIERES GRANDFRESNOY FOOTBALL
Pour terminer, quelques mots sur le bénévolat.
Dans un contexte économique tendu, il est de plus en plus difficile de diriger ou participer à l’activité d’un club, il est
dommage que le statut n’avance pas plus vite. De ce fait, les bénévoles n’en n’ont que plus de mérite et, à ce titre, en
votre nom, je tiens à féliciter celles et ceux qui vont être à l’honneur ce jour, ils ont le droit à notre reconnaissance.
Mesdames, Messieurs, je vous remercie pour votre écoute et vous souhaite une excellente saison 2014/2015 et vive
le football.
Claude CHEVESSIER
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RAPPORTS D’ACTIVITES DES COMMISSIONS DU D.O.F. SAISON 2013/2014
Les rapports d’activités des différentes Commissions parus dans le journal du District n° 266 du 29/08/2014 ne faisant
pas l’objet de remarques ou de demandes de précisions sont adoptés.
RAPPORT FINANCIER
SAISON 2013/2014
Nous vous rappelons les grandes lignes de notre compte de résultat.
Nos recettes se sont élevées à 751 391,68 € contre 725 422,91 € se répartissant comme suit :
PRODUITS
Cotisations engagements Champ. Coupes secrétariat
2012/2013
2013/2014
121 245
114 899
Inscription stages arbitres, cadres, sports études
18 757
19 442
Amendes forfaits, absence AG, statut arbitre
27 127
39 426
3 752
4 970
147 645
158 147
Coupes, match barrage, achat, billets,activités annexes
13 358
14 913
Subvention CONSEIL GENERAL
83 800
99 083
Subvention DDJS
24 000
24 000
121 905
121 552
Contrat Objectif
34 725
34 725
Subvention FFF
39 240
40 240
7 700
7 700
40 553
26 628
6 658
6 036
16 216
39 630
706 681
751 391
Droit réclamation
Discipline
Subvention Ligue Picardie
Ristourne LNF
Autres produits et reprise sur provisions
Produits financiers
Produits exceptionnels
Comme vous pouvez le constater les cotisations et engagements ont diminué de 6 300 €
cela est dû aux non comptabilisations des frais de gestion du 4 trimestre 2014. Si le budget
est adopté dans son ensemble nous vous proposerons de les rembourser aux clubs au mois d'octobre ce qui
représente la somme de 18 564 €.
Les amendes pour forfait et discipline ont augmenté de 22 800 €
Les autres produits et reprises de provisions ont baissé ce qui est normal puisque l'année dernière il y a eu un
départ en retraite d’où une diminution de 13 900 €
Les produits exceptionnels ont augmenté en raison d’un complément de ristournes 2012/2013
sur les licences et les frais de formation 19 000 € et un contrôle URSSAF en votre faveur qui nous a valu un
remboursement de 7 400 €.
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Les subventions de fonctionnement Conseil Général ont augmenté de 15 823 € soit de 18,88 %
Les autres postes sont restés sensiblement les mêmes.
Nos charges ont diminué de 16 814 €. Elles se répartissent comme suit :
CHARGES
2012/2013
Achats et charges de gestion
2013/2014
25 264
39 330
Chauffage éclairage
6 177
5 537
Location matériel bureau
5 240
5 538
Maintenance
4 655
5 049
Honoraires
4 500
5 183
Assurances
4 834
4 590
Frais déplacements commissions
18 281
14 832
Affranchissement téléphone
11 346
11 628
Autres charges sur actions
111 187
119 286
32 246
26 340
427 859
372 573
48 868
106 393
744
2 371
Charges financières intérêts
2 534
1 753
Charges exceptionnelles
5 073
5 020
708 808
725 423
Impôts et taxes
Charges du personnel
Dotations aux provisions et amortissements
Autres charges cotisations
Les achats et charges de gestion ont augmenté de 14 000 €. Cette augmentation est due aux ballons donnés
aux clubs lors des stages, journées d'accueil et coupes et aux frais déplacements et missions.
Nous retrouvons une partie de cette somme soit 12 000 € en dons puisque certains
membres du DOF ne se font pas rembourser leurs frais et les déduisent de leurs impôts.
Les postes impôts et taxes et charges du personnel ont diminué de 61 190 € du fait que le
poste de comptable est toujours tenu bénévolement et également en raison d'une salariée malade depuis
janvier et non remplacée.
Par contre la dotation aux provisions a augmenté de 57 500 € s'expliquant par le fait
que nous n'avons pas fait de travaux au district depuis notre arrivée en 2003.
Nous avons 16 arbres sur notre terrain devant être abattus car ils deviennent
menaçants pour les habitations qui nous entourent. Les peintures intérieures du district doivent être
refaites, et nous devons acheter des mini buts pour les journées Festival U11 et également des équipements
pour les sélections de l’Oise.
Normalement pour la saison 2016/2017 il n'y aura plus de feuille de match mais
tout se fera sur tablette. Nous avons donc provisionné aussi la somme de 22 600 €
RESULTAT DE L'EXERCICE 2013/ 2014
PRODUITS
CHARGES
RESULTAT DE L'EXERCICE
751 391
725 423
25 968
Après avoir porté à votre connaissance les chiffres énoncés, la différence entre les produits et les charges nous
donne un résultat de 25 968 € pour cette saison que nous vous proposons d’affecter à notre compte report à nouveau
Par ailleurs, notre Commissaire aux comptes vous relate dans ses rapports, l'exercice de la mission dévolue par la loi
La Trésorière, Joëlle LEMY
16
PREVISIONS BUDGETAIRES 2014/2015
CHARGES
Achats et charges de gestion
2013/2014
PREV
2014/2015
39 330
88 660
Chauffage éclairage
5 537
5 810
Location matériel bureau
5 538
5 600
Maintenance
5 049
7 550
Honoraires
5 183
5 200
Assurances
4 590
4 900
Frais déplacements commissions
14 832
15 000
Affranchissement téléphone
11 628
10 000
Autres charges sur actions
119 286
124 660
26 340
25 900
Charges du personnel
372 573
390 460
Dotations aux provisions et amortissements
106 393
34 350
Autres charges cotisations
2 371
900
Charges financières intérêts
1 753
1 380
Charges exceptionnelles
5 020
1 080
725 423
721 450
Impôts et taxes
PRODUITS
Cotisations engagements Champ. Coupes secrétariat
2013/2014
PREV
2014/2015
114 899
128 490
Inscription stages arbitres, cadres, sports études
19 442
19 450
Amendes forfaits, absence AG, statut arbitre
39 426
27 600
4 970
4 000
158 147
119 000
Coupes, match barrage,achat billets,activités annexes
14 913
15 380
Subvention CONSEIL GENERAL
99 083
106 700
Subvention DDJS
24 000
24 000
121 552
117 000
Contrat Objectif
34 725
34 700
Subvention FFF
40 240
40 240
7 700
7 700
26 628
48 200
6 036
6 000
39 630
22 990
751 391
721 450
Droit réclamation
Discipline
Subvention Ligue Picardie
Ristourne LNF
Autres produits et reprise sur provisions
Produits financiers
Produits exceptionnels
17
RESULTATS FINANCIERS SAISON 2013.2014
EVOLUTION DES DEPENSES SAISON 2013.2014
500000
400000
300000
200000
100000
0
2007/2008
2008/2009
2009/2010
2010/2011
2011/2012
2012/2013
2013/2014
EVOLUTION DES RECETTES SAISON 2013.2014
300000
250000
200000
2007/2008
150000
2008/2009
100000
2009/2010
50000
0
2010/2011
2011/2012
2012/2013
2013/2014
18
RESULTAT DE L'EXERCICE 2013/2014
PRODUITS
751 392
CHARGES
725 423
RESULTAT EXERCICE
25 969
BUDGET PREVISIONNEL 2014/2015
19
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
SUR LES COMPTES ANNUELS
Exercice clos au 30 Juin 2014
Mesdames et Messieurs les adhérents,
En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre Assemblée Générale du 1 er Septembre 2012, nous vous
présentons notre rapport relatif à l'exercice clos le 30 Juin 2014 sur :
- le contrôle des comptes annuels du DISTRICT OISE DE FOOTBALL, tels qu’ils sont joints au présent rapport,
- la justification de nos appréciations
- les vérifications spécifiques et les informations prévues par la loi
Les comptes annuels ont été arrêtés par le Comité Directeur. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d’exprimer
une opinion sur ces comptes.
I – OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS
Nous avons effectué notre audit selon les normes professionnelles applicables en France ; ces normes requièrent la
mise en œuvre de diligences permettant d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent
pas d’anomalies significatives. Un audit consiste à vérifier, par sondages ou au moyen d'autres méthodes de
sélection, les éléments justifiant des montants et informations figurant dans les comptes annuels. Il consiste
également à apprécier les principes comptables suivis, les estimations significatives retenues et la présentation
d’ensemble des comptes. Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et appropriés
pour fonder notre opinion.
Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et
sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation
financière et du patrimoine de votre association à la fin de cet exercice.
II – JUSTIFICATION DES APPRECIATIONS
En application des dispositions de l'article L 823-9 du Code du Commerce les appréciations auxquelles nous avons
procédé pour émettre l'opinion ci-dessous portant notamment sur les principes comptables suivis et les estimations
significatives retenues pour l'arrêté des comptes ainsi que leur présentation d'ensemble, n'appellent pas de
commentaires particuliers.
III - VERIFICATION ET INFORMATIONS SPECIFIQUES
Nous avons également procédé aux vérifications spécifiques prévues par la loi.
Nous n’avons pas d’observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des
informations données dans le rapport de gestion du Comité Directeur et dans les documents adressés aux
actionnaires sur la situation financière et les comptes annuels.
Fait à Dury, le 12 septembre 2014.
Le Commissaire aux Comptes VDB ET ASSOCIES : François GARNIER
QUITUS : L'Assemblée Générale donne son quitus sur la gestion des comptes du DOF et
prononce le report à nouveau de la perte de l'exercice 2013/2014.
20
EXAMENS DES VŒUX DEPOSES
VŒU DEPOSE PAR L’ES REMY
STATUT DE L’ARBITRAGE
-
ARTICLE 41 :
Nombre d’arbitre :
-division supérieur du district : 2 arbitres dont 1 majeur
- 2e niveau : 1 arbitre
- 3e niveau : 1 arbitre
- 4e niveau : 1 arbitre OU 2 AUXILIAIRES
- 5e niveau : 1 arbitre OU 2 AUXILIAIRES
- 6e niveau : pas d’obligation
- ARTICLE 45 :
Un club qui compte dans son effectif, au titre du statut de l’arbitrage, 2 arbitres auxiliaires minimum a la possibilité
d’obtenir sur sa demande un joueur supplémentaire titulaire d’une licence frappée du cachet « mutation »
Vœu adopté. Ce vœu ayant pour objet la modification d’un texte fédéral devra être présenté lors de la
prochaine A.G de la Ligue de Picardie.
REGLEMENT PARTICULIER DE LA LIGUE DE PICARDIE
- ARTICLE 28
Participation dans une équipe inférieure :
1-pour championnats régionaux ou départementaux, un club ne peut présenter en équipe inférieure plus de 2 joueurs
ayant participé au dernier match de championnat régional ou départemental en équipe supérieur OU AUCUN
JOUEUR SI L’EQUIPE SUPERIEUR NE JOUE PAS CE WEEK END OU CE JOUR FERIE LA.
Vœu refusé
REGLEMENTATION COUPES
COUPE CHIVOT, CHALLENGE DES RESERVES MARCEL PATOUX ET CHALLENGE NORMAND
Participation dans une équipe inférieure.
A PARTIR DES 8eme DE FINALE UN CLUB NE PEUT PRESENTER EN EQUIPE INFERIEURE PLUS DE 2
JOUEURS AYANT PARTICIPE AU DERNIER MATCH DE CHAMPIONNAT REGIONAL OU DEPARTEMENTAL EN
EQUIPE SUPERIEUR QU’A LA CONDITION QUE CEUX-CI N’AIENT PAS PARTICIPE A PLUS DE 5 MATCHS EN
EQUIPE SUPERIEURE DEPUIS LE DEBUT DE LA SAISON EN COURS
.
Vœu refusé.
VŒUX DEPOSES PAR LE DISTRICT
COUPE VERVEL
La Coupe VERVEL, propriété du District Oise, se dispute en lever de rideau de la finale de la Coupe OBJOIS et
oppose les deux clubs, celui de 1ère Division et celui de Promotion de 1ère Division ayant atteint le tour le plus élevé
de la Coupe OBJOIS. Au cas où ces clubs seraient qualifiés en finale des Coupes de l'Oise ou Objois, la formule
s'appliquerait aux clubs suivants. Afin de déterminer les finalistes de la Coupe Vervel, un ou des matchs de barrages
sont susceptibles d’être organisés par le DOF.
Toutes les équipes éliminées aux 1/8èmes de Finale de la Coupe Objois seront inscrites automatiquement à cette
compétition sauf si elles sont encore en lice en Coupe de l’Oise Seniors. Dans ce cas précis, elles ne pourront plus
participer à cette compétition.
Cette compétition se déroule en formule Coupe (¼ de finale, ½ finale et finale) et adopte les mêmes règlements que
celui de la Coupe Jean OBJOIS.
CHALLENGE NORMAND
Le Challenge NORMAND propriété du District, se dispute en lever de rideau de la Coupe Jacques CHIVOT.
La finale met aux prises le club de la 3ème Division et le club de 4ème Division ayant atteint le tour le plus élevé de
la COUPE CHIVOT.
21
Toutes les équipes éliminées aux 1/8èmes de Finale de la Coupe Chivot seront inscrites automatiquement à
cette compétition sauf si elles sont encore en lice en Coupe de l’Oise Seniors. Dans ce cas précis, elles ne pourront
plus participer à cette compétition.
Cette compétition se déroule en formule Coupe (¼ de finale, ½ finale et finale) et adopte les mêmes règlements
que celui de la Coupe Jacques CHIVOT.
CHALLENGE CONSOLANTE COUPE “Marcel PATOUX”
Le Challenge CONSOLANTE Coupe « Marcel PATOUX », propriété du District, se dispute en lever de rideau de
la Coupe du même nom.
Toutes les équipes éliminées aux 1/8èmes de Finale de la Coupe « Marcel PATOUX » seront inscrites
automatiquement à cette compétition.
Celle-ci se déroule en formule Coupe (¼ de finale, ½ finale et finale) et adopte les mêmes règlements que le
Challenge des Réserves « Marcel PATOUX ».
Vœux adoptés
MEDAILLES DU D.O.F. PROMOTION 2014
Catégorie Bronze
BACON
Sébastien
US MARGNY LES COMPIEGNE
BIHET
Huguette
US BRETEUIL
DECREPT
Claudine
SC SONGEONS
DEPAUW
Nathalie
membre du D.O.F.
DESUMEUR
Martial
AS MONTCHEVREUIL
DESUMEUR
Claudine
AS MONTCHEVREUIL
KOZIAREK
David
AFC CRISOLLES
LEULIER
Alain
GRANDVILLIERS AC
M'BAYE
Babacar
US CHANTILLY
ROUDIL
Jack
CS CHAUMONTOIS
SEGRETAIN
Frédéric
AS PTT BEAUVAIS
Catégorie Argent
DEBARGE
Daniel
membre du D.O.F.
HAUCHARD
Jean-François
GRANDVILLIERS AC
MACREZ
Jacques
JS MOLIENS
PERTRIZOT
Jean-Pierre
USE ST LEU D'ESSERENT
Catégorie Or
COQUEMA
Claude
membre du D.O.F.
LUZI
Gualtiéro
FC CHAMBLY
Le Président : André FLAMANT
Le Directeur Administratif : Eric LEDENT
22
Portable : 06 82 19 50 17
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