bulletin departemental - Conseil départemental de l`ordre des

Transcription

www.medecinsdebourgogne.org
ORDRE
D É PA RT E M E N TA L D E S M E D E C I N S
DE LA COTE D’OR
JANVIER 2011
BULLETIN
DEPARTEMENTAL
DANS CE NUMÉRO :
•
LES METIERS DE LA MEDECINE
•
LA PROTECTION DE L’ENFANCE
•
LA PERSONNE DE CONFIANCE
•
REGLES DE PRESCRIPTION ET D’INJECTION DE LA TOXINE BOTULIQUE POUR DES ACTES A
VISEE ESTHETIQUE
•
LE DIAGNOSTIC ET DIABETE CHEZ L’ENFANT ET L’ADOLESCENT EST UNE URGENCE
•
OSTEOPATHIE
•
DERNIERE MINUTE : ARRETS DE TRAVAIL EN FORTE HAUSSE EN COTE D’OR
•
ASSURANCE EN RCP
•
PLATEFORME REGIONALE DE LA SANTE
•
DEPASSEMENT D’HONORAIRES : NOTE EXPLICATIVE AU PATIENT
•
FABLE
•
LES ENFANTS TROP GROS ONT LE DROIT D’ETRE SOIGNES
•
REPERTOIRE PARTAGE DES PROFESSIONNELS DE SANTE
•
RESEAU BOURGUIGNON DE PRISE EN CHARGE DES HEPATITES
•
RESEAU DE SOINS, DE FORMATION ET DE RECHERCHE BOURGOGNE-AVC
•
VALDUC ET RADIOACTIVITE—FORMATION 2011
•
PRINTEMPS MEDICAL DE BOURGOGNE
•
CENTRE DE REFERENCE : ANOMALIES DU DEVELOPPEMENT ET SYNDROMES MALFORMATIFS
•
POSTES A POURVOIR
•
PENSE BETE
•
MOUVEMENT DES MEDECINS
•
AFEM
ORDRE
DÉPARTEMENTAL DES
MEDECINS DE LA COTE
EDITORIAL DU PRESIDENT :
LES METIERS DE LA MEDECINE
D’OR
Composition du bureau
Président d’honneur :
Dr Président
Jacques CHAUSSADE
: Dr MOURAUX
Président
:
Présidents
d’honneur
Dr Jean-Pierre
MOURAUX
Dr PANSIOT
Dr CHAUSSADE
Vice-Présidents:
Secrétaire Générale :
Dr SAINTE
BARBE
Dr Dominique
RICHARD
Dr Philippe STRAUSS
Secrétaires Généraux
Adjoints :
Secrétaire Général :
Dr PERRET
Dr Catherine
SAINTE BARBE
Dr TAVERNIER-VIDAL
SecrétairesTrésorier
Généraux: Adjoints :
Dr Béatrice TAVERNIER VIDAL
Dr TAINTURIER
Dr Thierry
PERRET
Trésorier
Adjoint :
Dr LUCET
Trésorier :
Dr Jean-Luc
TAINTURIER
Vices-Présidents
:
Dr STRAUSS
TrésorierDrAdjoint
RICHARD
:
Dr Alain LUCET
Il est coutumier d’entendre les médecins
se plaindre de leurs
conditions de travail.
Pour les uns, l’activité
trop intense ne leur
permet pas de prendre un recul salutaire
ou un repos réparateur, pour d’autres,
c’est la responsabilité,
la baisse des revenus, la charge administrative, les exigences des patients, le
mépris des pouvoirs
publics,
l’isolement
professionnel, les tracasseries juridiques
ou judiciaires…etc.
C’est vrai que ce métier comporte des servitudes mais sontelles rédhibitoires au
point de démotiver les
seniors et de dissuader les jeunes de s’y
engager ?
Or, nous assistons à
un déséquilibre inquiétant en matière
démographique, aussi
bien sur la distribution
géographique que sur
le choix de spécialités. Les disciplines
très techniques séduisent plus que les spécialités cliniques pour
des raisons variées.
La permanence des
soins, la crainte de
l’erreur, le caractère
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irréversible de ces
erreurs, l’impact imprévisible sur la personne malade sont
autant de peurs primaires qu’ils convient
de comprendre, de
respecter, voire de
souhaiter. Car la responsabilité en matière
médicale est entière
et impose une vigilance de tous les instants.
Mais ces inconvénients font toute la
noblesse de notre
corporation. On ne
peut guérir, soulager
ou consoler sans
cette part d’humanité
qu’il faut conserver et
honorer. L’Ordre des
Médecins s’est donné
pour mission de communiquer aux étudiants en médecine,
cette dimension particulière de la profession qu’ils apprennent. Chaque année
désormais, en début
de deuxième année,
une réception est organisée par la corporation des étudiants
en médecine afin
d’exposer à nos jeunes les nécessaires
vertus et devoirs qui
ponctueront leur avenir.
Nous projetons d’aller
plus loin en demandant aux médecins
heureux de venir témoigner des satisfactions que leur exercice leur apporte.
Nous
envisageons
donc d’organiser un
carrefour des métiers
de la médecine au
cours du deuxième
cycle des Etudes Médicales afin d’éviter
des choix souvent hâtifs et irréfléchis de
carrières inadaptées.
Si nous voulons demain
croiser des
« right men in right
place », cessons de
râler sur la vacuité du
verre à demi plein et
goûtons à ce grand
cru du terroir humain
que la Médecine nous
propose.
A ce vœu élémentaire
sinon naïf, s’associent
ceux de bonheur et
de santé que, au nom
du conseil, je formule
à chacun.
JP MOURAUX
PAGE 3
Rapport
adopté lors de la
session du
Conseil
National du 08
Octobre 2010
A RETENIR
Gravité :
Signalement au
Procureur de
la République
Enfant en
Danger ou en
risque de l’être
CRIP
Dérogation
légale au secret
médical : protection du médecin s’il se
limite à signaler ou à communiquer uniquement les
faits.
Retrouvez
l’intégralité
du Rapport
sur le Site du
Conseil
National de
l’Ordre des
Médecins
LA PROTECTION DE L’ENFANCE
Signalement et information préoccupante
« Mieux prévenir, mieux signaler, mieux intervenir »
Drs Irène KAHN-BENSAUDE, Jean-Marie FAROUDJA
Dans le but de mieux définir le terme « d'information préoccupante », d'en préciser les
conditions de transmission par une coordination efficace des prérogatives et actions
des différents partenaires, le CNOM a participé aux travaux des Etats Généraux de
l'Enfance (EGE) au cours du premier semestre 2010. A cette occasion ont été rappelés les différents textes de loi permettant
à chacun, et aux médecins en particulier,
d'intervenir opportunément et efficacement
dans le cadre de la protection de l'enfance.
Ce rapport fait le point sur :
. le signalement
. la définition de l'information préoccupante
. le rôle de La cellule départementale de
recueil et d'évaluation de l'information
préoccupante (CRIP)
. le signalement, l'information préoccupante et le secret médical
. les références légales et réglementaires
< Le signalement est un terme juridique
réservé à la transmission au Procureur de
la République de faits graves nécessitant
des mesures appropriées dans le seul but
de protéger l’enfant.
En pratique, le médecin doit signaler directement au Procureur, éventuellement
dans l’urgence par téléphone et courrier à
suivre, dès qu’il estime que les faits dont il
a été témoin, ou qui lui ont été rapportés,
revêtent un caractère de gravité. Il doit
utiliser « le signalement type » (site du
CNOM) et le remplir en fonction de ce
qu’il a constaté uniquement.
< Qu’est-ce que l’information préoccupante ?
L’information préoccupante est une information
transmise à la cellule départementale pour
alerter le Président du Conseil Général sur
l’existence d’un danger ou risque de danger
pour un mineur :
- soit que les conditions de son éducation ou de son développement physique,
affectif, intellectuel et social soient considérées
être gravement compromises ou en risque de
l’être.
< La cellule départementale de recueil et
d’évalutation de l’information préoccupante est au centre du dispositif créé par
la loi puisqu’elle est chargée de recueillir
et d’évaluer les informations. Elle est en
général pluridisciplinaire, composée d’un
pôle social et d’un pôle administratif, mais
on constate de grandes disparités selon
les départements. Elle a pour rôle d’évaluer TOUTES les informations dont elle
est destinataire et soit de mettre en route
une action médico-sociale, soit une mesure de protection de l’enfant, soit de signaler elle-même au Procureur de la République.
En pratique, le médecin prend contact
avec la CRIP et si possible avec le médecin de la cellule afin de lui exposer son
problème. Si besoin, il peut interpeller directement le Président du Conseil Général qui a toute compétence pour intervenir.
Les règles déontologiques sont les mêmes que dans le cas d’un signalement au
Procureur. Nul tiers ne doit être mis en
cause.
< Signalement, information préoccupante
et secret médical
La loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance donne un cadre légal au
partage d’informations concernant « les
mineurs en danger ou risquant de l’être ».
Elle aménage le secret professionnel pour
permettre de mettre en place des mesures de protection. La dérogation légale au
respect du secret médical les met à l’abri
de toute poursuite pour violation du secret
à la condition expresse de ne dénoncer
que les faits et non leurs auteurs allégués.
- soit que la santé, la sécurité ou la
moralité de ce mineur soient considérées être
en danger ou en risque de danger,
http://www.conseil-national.medecin.fr/
LA PERSONNE DE
CONFIANCE
Drs Irène KAHN-BENSAUDE
La loi du 4 mars 2002 a institué la personne de confiance. Cette
notion s'inscrit dans un contexte qui fait référence explicitement
à deux valeurs éthiques centrales : la dignité de la personne et
le respect de l'autonomie de la personne.
Ce rapport rappelle :
. Qui peut être désigné personne de confiance
. Comment désigner la personne de confiance
. En quelles circonstances
. Prise en charge en hospitalisation
. Prise en charge dans le cadre d'un réseau de
santé ou de soins
. Dans le cadre de la recherche biomédicale
. Dans le cadre de la recherche des caractéristique ou d'empreintes génétiques d'une personne.
. Dans le cadre de la recherche des caractéristique ou d'empreintes génétiques d'une personne.
. Dans le cadre de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative
aux droits des malades en fin de vie dite Loi Léonetti
< Introduction
L’article 1111-6 du Code de la Santé Publique, créé par
Loi N° 2002-303 du 4 mars 2002, a institué la personne
de confiance. Il convient de noter que cette notion s’inscrit dans un contexte qui fait référence explicitement à
deux valeurs éthiques centrales :
1)
2)
La dignité de la personne et en l’occurrence de la
personne malade : « la personne malade a droit
au respect de sa dignité »
Le respect de l’autonomie de la personne.
< Qui peut désigner ?
Le majeur : Seule une personne majeure peut désigner
une personne de confiance.
Le mineur : Le mineur est considéré comme civilement
incapable et est représenté par ses parents ou tuteur.
< Qui peut être désigné ?
Selon les termes de la loi, il peut s’agir d’un parent, un
proche, ou du médecin traitant.
< Comment désigner la personne de confiance ?
Il suffit de le nommer par écrit. Sa disposition ne fait pas
l’objet d’une procédure particulière. Faut-il une carte
comme pour les dons d’organe ? Le médecin qui en est
informé doit le consigner dans son dossier ou y conserver le document signé.
PAGE 4
< En quelles circonstances ?
La désignation de la personne de confiance peut intervenir à tout moment. Elle n’est pas limitée dans le temps
et peut être révoquée à tout moment.
- Prise en charge en hospitalisation : lors de l’hospitalisation, et pour la durée de celle-ci, il est proposé au malade de désigner une personne de confiance.
- Prise en charge dans le cadre d’un réseau de santé ou
de soins : Le législateur d’une part à prévu, dans le cadre de la loi de 2005 la prise en charge des soins dans
le cadre des réseaux (Titre III, chap. 5), et d’autre part la
possibilité que la personne de confiance y ait sa place.
- Dans le cadre de la recherche biomédicale
L’Art. L. 1122-1-2 du code de la santé publique, inséré
par Loi N° 2004-806 du 09 août 2004 prévoit en effet
qu’en cas de recherches biomédicales à mettre en œuvre dans des situations d’urgence qui ne permettent pas
de recueillir le consentement préalable de la personne
qui y sera soumise, le protocole présenté à l’avis du comité mentionné à l’article L. 1123-1 peut prévoir que le
consentement de cette personne n’est pas recherché et
que seul est sollicité celui des membres de sa famille ou
celui de la personne de confiance mentionnée à l’article
L. 11110-6 dans les conditions prévues à l’article L.
1122-1-1, s’ils sont présents ».
< Quel rôle joue cette personne ?
La personne de confiance accompagne le patient,
1. la personne de confiance assiste aux entretiens
2. peut aider le patient à prendre des décisions,
3. la personne de confiance ne peut que s’exprimer au
nom du patient et non en son nom mais parfois, alors
que le patient n’ose pas ou est sous le choc d’une annonce, la personne de confiance peut poser des questions que le patient aurait souhaité poser et recevoir du
médecin des explications qu’elle pourra répéter au patient.
4. elle ne se substitue pas au patient. En d’autres termes, le fait de se conformer à l’avis de la personne de
confiance ne saurait écarter, sur le plan médico-légal, la
responsabilité du professionnel de santé.
La personne de confiance ayant accepté se doit de savoir ce que le patient désire et faire observer ses volontés.
LA PERSONNE DE
CONFIANCE
(Suite)
< Le secret médical
Le secret médical n’est pas levé vis-àvis de la personne
de confiance et elle n’a pas accès au dossier médical ;
mais elle assiste, à la demande du patient, aux entretiens ; elle ne devrait pas assister à l’examen médical
du patient. Celui-ci devrait rester un colloque singulier
permettant aussi au médecin d’affiner la relation médecin/malade. Le personne de confiance est par là même
soumise au secret ensuite.
< Personne de confiance et famille
La situation peut être conflictuelle en fonction du choix
fait de la personne de confiance par rapport aux membres de la famille qui se sent alors exclue.
REGLES DE PRESCRIPTION
ET D’INJECTION DE LA TOXINE
BOTULIQUE POUR DES ACTES A
VISEE ESTHETIQUE
Le Conseil National de l’Ordre des
médecins est régulièrement interrogé
à propos des injections de « Botox »
dans le cadre du traitement des rides.
Sa section Santé publique souhaite
rappeler les conditions de prescription et d’injection strictement définies
par l’Agence française de sécurité sanitaire des produits
de santé (AFSSAPS). Seuls deux produits ont reçu une
autorisation de mise sur le marché pour cette indication : le Vistabel et l’Azzalure (le botox étant réservé
au domaine de la neurologie) :
La prescription de Vistabel et d’Azzalure ne peut
être faite que par un médecin de l’une des cinq spécialités suivantes :
En conclusion :
Il s’agit d’une modification majeure. On ne peut plus
parler d’une relation médecin-malade, d’un face à
face relationnel, mais d’une relation à trois. Le médecin doit savoir qu’il doit rechercher l’avis de cette
personne et avoir la preuve qu’il l’a fait, donc tout
inscrire sur le dossier du patient, sa responsabilité
pouvant être engagée. Pour autant, ces dispositions
qui renvoient à des principes éthiques centraux, tels
que rappelés plus haut, doivent davantage faire appel à son éthique de responsabilité plutôt qu’à une
nécessité d’ordre purement administratif qui pèserait sur lui.
Retrouvez
l’intégralité
du Rapport
sur le Site du
Conseil
National de
l’Ordre des
Médecins
PAGE 5
•
Chirurgie plastique reconstructive et esthétique
•
Dermatologie
•
Chirurgie de la face et du cou
•
Chirurgie maxillo faciale
•
Ophtalmologie
Seuls ces spécialistes sont autorisés à injecter ces
produits pour le traitement des rides sourcillières.
http://www.conseil-national.medecin.fr/
Rapport adopté lors de la session du Conseil national
de l’Ordre des médecins du 8 octobre 2010
Le Conseil national souligne que l’on peut s’assurer
qu’un médecin est bien titulaire de l’une de ces cinq
spécialités en consultant d’abord son annuaire en ligne ou en interrogeant le Conseil Départemental du
lieu d’exercice.
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LE DIAGNOSTIC DE DIABETE CHEZ L’ENFANT
ET L’ADOLESCENT EST UNE URGENCE
Communication de l’AJD
(Aide aux Jeunes Diabétiques)
Diabétiques (AJD) lance une l ’ é d u c a t i on
thérapeutique
campagne dont l’objectif est de nécessaire à la prise en charge
Les enfants aussi peuvent
réduire le nombre de dia- du traitement, et en offrant aux
avoir un diabète, et dans
gnostics tardifs de diabète, soignants des formations
95% des cas c’est un diatrop souvent causes d’acido- spécifiques et des supports
bète de type 1, d’origine
cétoses et pouvant entraîner d’éducation.
auto-immune, nécessitant
la mort.
un traitement quotidien à
vie.
Cette campagne ciblera les
Le nombre de jeunes atteints
familles et les professiond’un diabète de type 1 est en
nels de santé :
Pour en savoir plus sur le
forte augmentation, principalediabète de l’enfant et de l’adoment chez les enfants de moins les familles, pour qu’elles
lescent, consultez le site de
de 5 ans.
soient attentives aux prel’AJD :
miers signes de révélation
Le diagnostic du diabète de
du diabète de l’enfant que
www.diabete-france.net
type 1 se fonde sur des sisont : la soif intense, les
gnes facilement reconnaisurines abondantes, la resables associant une soif inprise du pipi au lit, et qu’eltense et des urines fréquenles consultent très rapidetes (l’enfant se lève la nuit
ment
leur
médecin
ou se remet à faire pipi au
(affiche) ;
lit), mais peu connus du
les professionnels de santé,
grand public et des profespour qu’ils prennent conssionnels de santé.
cience de l’urgence à diriLa recherche de sucre dans le
ger les familles vers les
sang ou les urines réalisée par
centres pédiatriques (fiche
un médecin, si elle est positive,
d’aide au diagnostic du diaconfirme le diagnostic et doit
bète de type 1).
conduire à une prise en charge
Notre campagne a reçu le parhospitalière immédiat de l’enrainage du ministère de la sanfant.
té et du ministère de l’éducaUn traitement par des injections
tion nationale, de l’ordre des
d’insuline est inévitable et permédecins, de l’Association
mettra aux jeunes de vivre
Française de Pédiatrie Ambulacomme les autres, malgré les
toire (AFPA), de la Société
contraintes du traitement.
Française de Pédiatrie (SFP), de
Un retard au diagnostic de la
l’Association Française de Promaladie évolue en un temps
motion de la Santé Scolaire et
très court vers l’acidocétose.
Universitaire (AFPSSU), de la
Mutualité Française, des assoAujourd’hui, en France, 40 %
ciations de parents d’élèves
des enfants pour lesquels un
(FCPE, PEEP, A.P.E.L.), de maidiabète est diagnostiqué arriries, ainsi que le soutien des
vent à l’hôpital en état d’acidolaboratoires pharmaceutiques
cétose (pH<7,40). Pour 14%
impliqués dans le diabète. Ces
d’entre eux, l’acidocétose est
partenaires seront les relais
sévère (pH<7,10), causes de
d’une diffusion la plus large
plusieurs cas de décès chaque
possible de nos messaannée.
ges.L’association Aide aux
Encore aujourd’hui, l’acidocé- Jeunes Diabétiques (AJD) a
tose est donc une complication pour but d’aider les jeunes à
grave et fréquente du diabète. vivre le mieux possible avec le
L’association Aide aux Jeunes d i a b è t e ,
en
apportant
PAGE 7
OSTEOPATHIE
La Section Santé Publique et
Démographique Médicale a
présenté, lors de la session de
Septembre de la loi de 2002.
Il lui a semblé important, dans
un souci de santé publique, de
rappeler un certain nombre de
points aux médecins qui seraient sollicités par leurs patients pour bénéficier d’actes
d’ostéopathie pratiqués par
des non-médecins.
Vous voudrez bien trouver, cidessous, les éléments essentiels sur lesquels il convient
d’attirer l’attention des médecins de votre département :
Circulaire CNOM N° 10095
Section Publique et Démographie Médicale
2/ de même, la responsabilité
du médecin est engagée dans la
remise d’un certificat attestant
de l’absence de contre indication à des manipulations :
•
du crâne, de la face et du
rachis chez le nourrisson
de moins de 6 mois,
•
du rachis cervical.
tions de l’exercice de l’ostéopathie interdisant aux ostéopathes non-médecins d’effectuer
les actes suivants :
- les manipulations
gynéco-obstétricales,
- les touchers pelviens.
3/ Pour éviter toute confusion
dans l’esprit des patients, le
Conseil National de l’Ordre des
Médecins préconise :
•
d’interdire le partage des
locaux entre médecin et
ostéopathe exclusif,
de vérifier dans les pages
1/ le médecin est seul juge de •
jaunes
de l’annuaire, y
la pertinence d’une prescripcompris
sa version intertion médicale et des examens
net,
l’absence
d’ostéopacomplémentaires qu’il convient
thes
exclusifs
dans
la rude mettre en œuvre. La presbrique
des
médecins
oscription d’un examen sollicité
téopathes.
par un patient à la demande
d’un ostéopathe engage la responsabilité pleine et entière du
médecin s’il se « limite à exé- 4/ La section santé publique tient
cuter la demande de son pa- à rappeler les dispositions de
tient » ;
l’article 3 du décret du 25 mars
2007 relatif aux actes et condi-
DERNIERE MINUTE : ARRETS DE TRAVAIL EN FORTE
HAUSSE EN COTE D’OR
La CPAM vient d’adresser une lettre à chaque médecin prescripteur pour indiquer l’évolution inquiétante des indemnités journalières dans notre département (+ 11,1% en Côte d’Or contre
+6,9% en Bourgogne, +4,8% en France).
Cette information de l’Assurance Maladie rappelle fort justement que l’arrêt de travail est une prescription
thérapeutique comme une autre, dont le surdosage peut avoir des conséquences néfastes psychologiques,
physiques et, bien sûr, économiques.
Le médecin doit apprendre à dire NON ! Le « non » prend plus de temps que le « oui » et crée des mécontentements ; mais il faut savoir que le médecin gagne en crédit ce qu’il perd en complaisance. Le non
est aussi l’occasion de faire un minimum de pédagogie auprès de patients qui ne sont pas toujours conscients de leurs droits et devoirs
Il convient donc de réserver la plus grande attention au courrier reçu de l’Assurance Maladie et des accompagnements qu’elle propose.
PAGE 8
ASSURANCE EN RCP—05/11/2010
A l’occasion de l’examen du PLFSS 2011 l’Ordre attend du législateur que soit réglée la question
de l’assurance en responsabilité civile professionnelle des médecins pratiquant des actes à risque.
Une lettre commune de l’Académie nationale de médecine, du CNGOG, du SYNGOF et de l’Ordre a
été envoyée au Président de la République en avril 2010 afin de solliciter son intervention pour que
la loi règle définitivement ce problème tant à l’égard des obstétriciens qu'à l’égard de tous les médecins pratiquant des actes à haut risque.
« Monsieur le Président de la République,
La gynécologie obstétrique libérale est en voie d’extinction et c’est un cri d’alarme que nous vous
adressons (seuls 14 % des gynécologues obstétriciens exercent en libéral dans la tranche d’âge 3035 ans contre 51 % pour l’ensemble de la spécialité). Cette situation menace l’attractivité de la discipline dans son ensemble et pourrait induire une diminution de la sécurité des femmes et des nouveaux nés.
Malgré l’intense mobilisation de la profession, le problème crucial de l’assurance en responsabilité
civile professionnelle des praticiens de la naissance n’a toujours pas trouvé une solution globale.
Les dispositions adoptées par la récente loi de financement de la sécurité sociale démontrent que les
parlementaires sont aujourd’hui sensibilisés à cette question. Pour autant, le risque qu’un praticien et
sa famille soient ruinés, en raison de son activité, demeure.
En effet, les assureurs ont proposé et obtenu un plafonnement légal des indemnisations qui ne s’impose pas aux tribunaux. S’il est heureux que l’ONIAM prenne en charge la différence entre le plafond
assuré et le montant de l’indemnité accordé par les tribunaux, il n’en demeure pas moins que l’
ONIAM peut se retourner contre le praticien.
Même si les cas où le montant de l’indemnisation dépasse le plafond sont heureusement limités et si
le recours de l’ONIAM n’est qu’une simple faculté, la menace qui plane sur les obstétriciens et les
conduit à cesser, l’un après l’autre, l’exercice de l’obstétrique et de plus en plus de jeunes médecins
formés refusent d’entrer dans cette spécialité, diminuant ainsi les possibilités des futures mères souhaitant accoucher avec le praticien de leur choix.
Les obstétriciens demeurent attachés au principe d’indépendance professionnelle et entendent assumer la responsabilité de leurs actes au plan civil, pénal, voire disciplinaire. Ensemble, ils ont mis en
place des procédures de prévention des risques. Pour autant, il y a lieu de constater qu’eu égard à la
nature même de leur activité, l’importance de l’indemnisation accordée est sans commune mesure
avec l’importance des fautes ou des erreurs commises. Ils souhaitent simplement que soit réglé raisonnablement le problème de la couverture de leurs risques professionnels.
Face à l’urgence de la situation, l’Académie de médecine, le Conseil National de l’Ordre des Médecins,
le Collège national des gynécologues obstétriciens français et le Syndicat des gynécologues obstétriciens de France représentant les obstétriciens du public et du privé sollicitent votre intervention pour
que la loi règle définitivement le problème, à l’égard des obstétriciens comme à l’égard de tous les
médecins pratiquant des actes à haut risque.
Nous vous prions de croire, Monsieur le Président de la République, en l’assurance de notre haute
considération ».
PAGE 9
PLATEFORME REGIONALE DE LA SANTE
L’une des missions des Agences
Régionales de Santé, créées le 1er
avril 2010, est de collecter, d’analyser et de traiter les signaux et
les alertes pouvant présenter un
risque de santé publique.
Dans ce cadre, l’ARS de Bourgogne met en place une plateforme
régionale unique de réception et de
traitement des alertes sanitaires en
rapport avec :
•
des maladies infectieuses :
maladies à déclaration obligatoire, cas groupés d’une
pathologie transmissible en
collectivité, fréquence inhabituelle d’une pathologie…
•
des intoxications : monoxyde de carbone, toxiinfections alimentaires collectives…,
•
des pollutions environne-
mentales,
des évènements impactant
l’activité des structures de
soins ou médico-sociales :
déclenchement d’un plan
blanc, d’un plan bleu, conséquences d’un événement
climatique, épidémique, technique,
•
des évènements impactant
l’activité biologique ou
pharmaceutique,
•
des évènements atypiques
ou exceptionnels ayant un
impact sanitaire.
A l’exception des signalements entrant dans le cadre des vigilances
réglementaires (hémovigilances,
matériovigilance, réactovigilance,
biovigilance), tout signalement répondant aux critères ci-dessus doit
désormais être communiqué à
cette plateforme.
•
NOTE EXPLICATIVE AU PATIENT
- MODELE—
Cette plateforme a été activée le
15 novembre 2010.
Les jours ouvrés, de 08h30 à
18h00 aux coordonnées suivantes :
Tél : 03 80 41 99 99
Courriel : [email protected]
Fax : 03 80 41 99 50
Les jours non ouvrés, et tous
les autres jours à partir de
18h00,
Vous contacterez la plateforme
exclusivement par téléphone au
numéro ci-dessus.
N
TIO IRES
A
M
A
FOR ONOR
N
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R
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POU ENT D
M
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ASS
DEP
Madame, Monsieur,
Ayant adhéré à la Convention entre les caisses d’Assurance Maladie et les Syndicats Médicaux, et ayant choisi le secteur conventionné à Honoraires Différents, je bénéficie du droit légal au choix du montant de mes honoraires, par un dépassement autorisé en sus du tarif de responsabilité de la Sécurité Sociale.
Ainsi, pour l’intervention prévue prochainement, et comme cela vous a été expliqué oralement, il vous sera demandé pour mes honoraires
personnels, un complément d’honoraires d’ un montant de :
Complément d’honoraires à prévoir
euros
Type d’intervention prévue :
Code CCAM :
Cette somme devra être réglée par tout moyen à votre convenance à mon secrétariat en consultation post-opératoire
Ce complément d’honoraires est souvent PRIS EN CHARGE par les Mutuelles. Dans le but d’en obtenir le remboursement, une FACTURE
(Note d’honoraires) acquittée vous sera remise après règlement.
Cette somme sera inscrite sur la facture globale du patient (Bordereau 615), déclarée à la Sécurité Sociale et au Fisc.
Nota Bene : Comme vous avez été prévenu AVANT votre hospitalisation de ce complément d’honoraires, votre accord pour l’intervervention et
votre entrée en clinique valent CONTRAT TACITE.
Je vous engage à m’exposer CLAIREMENT une éventuelle situation financière difficile avant votre hospitalisation afin que je puisse précisément
la prendre en compte, et moduler le cas échéant le montant de mes honoraires, avec le tact et la mesure nécessaires.
Avec mes sentiments dévoués,
Docteur X
A Dijon, le
Mme M
Signature à faire précéder de la mention manuscrite « lu et approuvé »
(Double donné au patient le …………………………………………..)
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« Soit, mon jeune ami, ce choix est pertinent
« Laisse-moi te souhaiter une belle carrière
« Au revoir et prends tout, c’est un cadeau sincère
« Mais n’oublie pas surtout tous tes engagements
« En effet, comme contrat, tu auras je l’espère
« A cœur de me régler les mois d’émoluments
« Du loyer du local quitté si prestement
« Afin que je retrouve quelqu’un pour cette affaire. ».
FABLE
Le local fut vidé car il était prévu
Des travaux fort utiles à sa rénovation ;
Grâce à des artisans de toute la région
Ils furent rapidement faits et on n’en parla plus.
(P.C.C. JEAN DE LA FONTAINE
Ainsi donc et s’étant quitté bons amis
Les deux confrères reprirent le chemin de leur vie ;
Mais un jour, et quel jour ! Le retraité reçoit
De son jeune successeur un billet fort ingrat :
« Monsieur, dit la missive, vous êtes entré chez moi
« Et bien que tout vidé, ce local est mon toit
« Vous avez donc violé les règles de la loi
« Et j’entends faire justice sur cette question de droit. »
Un praticien chenu ayant atteint cet âge
Dont volontiers on dit qu’il est bien le troisième
Voulut, et c’est normal, selon le bon adage
Se retirer d’affaires et changer tous ses thèmes.
Il voulut par ce biais, ô fallacieux prétexte,
Soutirer de l’argent à son gentil bailleur
Ne payant plus ses termes comme écrit dans le texte
De trois recommandés envoyés au Docteur.
Il quémanda alors les avis fort notoires
De ses pairs en ce lieu où il a exercé
Pour que sa succession ne fut son désespoir
Mais il en fut bien vite et mal récompensé.
Alors tout ébranlé par cette ingratitude
Le vieux médecin prit soin, dans une belle attitude,
De ne point rétorquer à de telles vilenies
Considérant cela comme basse avanie ;
Après que les barbiers et tous les Diafoirus
Eurent donné leurs avis à ce fils d’Hippocrate
Il reçut une réponse, une seule et pas plus,
La saisit aussitôt de peur qu’il ne la rate !
Mais le jeune insista et quémanda « La Rousse »
En portant plainte comme plus haut annoncée ;
Le vieux docteur blessé et d’ire courroucé
Attendit de pied ferme, sans angoisse et sans frousse.
Ainsi donc un beau jour il vit un carabin
Qui lui sembla sincère, compétent, tout en bien
Et lui dit, tout de go, sans remettre à demain
« Topez là ! Mon garçon, je vous prends comme dauphin.
Le dauphin fit si bien qu’il commit un « bavard »
Mais la cause était nulle et fort croquignolette
Et, devant l’ineptie de cette piètre requête
Le juge classa : « sans suite » au fond de son tiroir.
« Voici, mon jeune ami, mon local, mes patients
« Et tout le matériel de métal et des draps
« Clystères et lançettes, charpies et onguents
« Et pour le prix de tout, un merci suffira ;
Avec l’ingratitude à ce point consommée
En regrettant le temps des confraternités
Le vieil homme déçu par la médiocrité
De ce jeune dauphin à qui tout fut donné
« Et pour faire bon poids, je vous présenterai
« A tous ces organismes dont je fus médecin
« Ce qui dès le début où vous exercerez
« A votre bourse vide fera le plus grand bien »
S’en alla tout meurtri et fort désappointé
Mais réagit vivement et, plein d’aménités
Il commit cette fable pour que l’on puisse en rire
Plûtot que de souffrir des affres de mauvaise ire.
De concert ils étaient convenus c’était sage
Que pour les premiers mois ils se consulteraient
En de nombreux avis qu’ils s’échangeraient
Afin de s’entraider comme il en est d’usage.
Le jeune donnant au vieux les dernières notions
De la médecine du temps de ses études en fac
Et, réciproquement, l’ancien à l’unisson
Lui contant de nombreuses anedoctes « tout à trac »
Ce fut pendant des mois une vraie lune de miel
On se voit, se tutoie, sans une goutte de fiel
Mais un jour : « Patatras ! Le charme tombe en miettes
Car en fait le dauphin ne valait pas « tripette ».
Un beau jour en effet le jeune à l’air pressé
Dit à son bienfaiteur : « Monsieur je me retire
« Je quitte votre local et, il faut bien le dire
« J’emporte avec moi ce que vous me donnez.
.
MORALITE
« Méfiez-vous, chers confrères,
en prenant un dauphin
« Ouvrez lui bien la gueule,
c’est peut-être un requin ! »
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LES ENFANTS TROP GROS ONT LE DROIT D’ETRE SOIGNES
Souvent, l’enfant
trop gros souffre.
On se moque de
lui. Il ne peut pas
s’habiller comme il
voudrait. Son excès de poids est un handicap lorsqu’il se déplace. C’est un handicap
au sens premier, turfiste (il porte une surcharge), comme au sens moderne d’infirmité désavantageuse (il supporte une charge).
Comme tout enfant qui souffre, l’enfant trop
gros a le droit d’être soigné. Son handicap
n’est pas définitif. Il peut guérir.
Quelquefois l’enfant trop gros ne souffre
pas. Mais son excès de poids peut empirer,
se pérenniser à l’âge adulte et favoriser la
survenue de maladies graves. L’enfant trop
gros a droit à la correction de ce facteur de
risque par des soins appropriés, au même
titre qu’une pression artérielle ou une glycémie élevées.
L’excès de poids de l’enfant est bien dépisté. Mais pourquoi dépister si on ne soigne
pas ? La mention « Poids à surveiller »
dans le carnet de santé d’un enfant trop
gros, signifie que le dépistage a été fait et
qu’on envisage de… le refaire. On n’écrit
pas « Acuité visuelle à surveiller » pour un
enfant malvoyant.
Par rapport à l’adulte, l’enfant trop gros a
deux atouts.
objectif n’est pas un traitement. « Il faudrait lui un diagnostic, un pronostic et un traitequ’il ne prenne pas de poids » est un objec- ment. Le diagnostic est facile. Le pronostic
est connu : plus d’un enfant trop gros sur
tif. Ce n’est pas une prescription.
deux devient un adulte trop gros. Cela justiSecundo l’enfant gros est un enfant. Il a fie de traiter et d‘assurer le suivi pour évadonc le droit, non pas de se soigner, mais luer les résultats et ajuster la prescription.
d’être soigné. Lui dire « t’as qu’à (manger
moins, bouger plus…) », c’est lui demander Certains médecins ne sont pas à l’aise avec
de se soigner. L’enfant allergique ou muco- les enfants trop gros. Ils ne savent pas comviscidosique est soigné. Pourquoi l’enfant ment s’y prendre ; ils craignent d’être trop
trop gros devrait-il se soigner ? Il a le droit directifs ou laxistes : ils sont refroidis par
d’être pris en charge et non le devoir de se des échecs antérieurs ; ils manquent de
temps… Ils peuvent alors botter en touche
prendre en charge.
(« ça s’arrangera avec la croissance »), être
« Mon cher collègue, je vous adresse cet minimalistes (« fais attention à ce que tu
enfant pour prise en charge de son obési- manges et fais davantage d’activités physité » est un raccourci ambigu. Car c’est aux ques »), se former (avec 16 enfants trop
parents qu’incombe cette prise en charge. gros par médecin généraliste, cela vaut le
Le traitement nécessite une double maîtrise, coup) ou adresser les parents et l’enfant
celle des apports énergétiques, donc de (cet ordre n’est pas innocent) vers un
l’alimentation, et celle de la dépense éner- confrère mieux formé ou plus expérimenté.
gétique, donc des déplacements et des Passer la main n’est pas honteux quand
loisirs. Or, ce sont les parents qui sont ges- l’enfant est asthmatique ou épileptique…
tionnaires des approvisionnements, cuisi- Pourquoi le serait-ce quand l’enfant est trop
niers, éducateurs, chauffeurs, animateurs gros ?
de loisirs et confidents aimants. Ils sont les
soignants naturels de leur enfant. C’est Il y a, en Côte-d’Or, 15 000 enfants et adolescents qui ont un excès de poids. Ils ont le
d’ailleurs légal et moral.
droit d’être soignés soigneusement.
Certains parents, savants ou simplement
Vincent Boggio
astucieux, se débrouillent seuls. Ils font le
Pédiatrie 1
diagnostic, décident du traitement et assuCHU Dijon
rent le suivi.
D’autres en appellent au médecin. Celui-ci
Primo il grandit. Stabiliser le poids peut est écoutant, mobilisateur, prescripteur et
donc être un objectif suffi- sant. Mais un accompagnateur. Les parents attendent de
T
AN
T
R
PO
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REPERTOIRE PARTAGE DES PROFESSIONNELS DE SANTE
Dans quelques mois, après la connexion complète au RPPS
(Répertoire partagé des professionnels de santé) et la mise en
œuvre de la simplification administrative, l’Ordre des médecins
deviendra le guichet unique pour l’enregistrement, l’inscription et le suivi des médecins en alimentant le RPPS qui servira
de référence à vos interlocuteurs, dont l’Assurance Maladie, le
Ministère chargé de la Santé et l’ASIP Santé pour les Cartes de
Professionnels de Santé.
C’est pourquoi nous vous invitons à vous assurer que les données
concernant votre situation d’exercice sont bien connues de l’Ordre,
en vous connectant sur le site du Conseil National de l’Ordre
des Médecins : http://www.conseil-national.medecin.fr/
Après vous être connecté (en créant un compte si vous vous
connectez pour la première fois), vous aurez la possibilité d’accéder à votre fiche ordinale en cliquant sur l’onglet « RPPS—Ma fiche ordinale », situé dans la partie « Profil ».
Cette évolution a pour but de simplifier vos démarches administratives, notamment en supprimant le passage en DT-ARS (ex- Vous pourrez, via cette application, signaler une éventuelle modifiDDASS) pour l’enregistrement du diplôme et en remplaçant le nu- cation à votre conseil départemental. Celui-ci vous recontactera
méro ADELI par le numéro RPPS, numéro unique et pérenne pour pour obtenir les pièces nécessaires et finaliser votre demande.
toute votre vie professionnelle.
Nous vous communiquerons la date de simplification adminisPar ailleurs, au cours de l’année 2011, l’ensemble des méde- trative dès que celle-ci sera définitivement arrêtée par les parcins inscrits au Tableau de l’Ordre seront dotés d’une nou- ties prenantes du projet.
velle CPS (Carte de Professionnel de Santé), dite CPS 3, qui
sera éditée à partir du RPPS et reprendra donc les données
Docteur Michel LEGMANN
connues de l’Ordre. Les médecins qui disposaient déjà d’une
carte verront celle-ci renouvelée à l’identique et ceux qui n’en détenaient pas encore en recevront une.
Il est donc primordial pour pouvoir accéder à toutes les applications actuelles et futures accessibles par la CPS, que les
renseignements fournis au Conseil National de l’Ordre soient
les plus exacts possibles.
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RÉSEAU BOURGUIGNON DE PRISE EN CHARGE DES
HÉPATITES C (REBOHC).
Communiqué
Les nouveaux cas d’Hépatite B et d’Hépatite C des patients résidant en Côte d’Or sont recensés par le registre des Hépatites Virales. Ce registre a obtenu sa qualification par le Comité
National des Registres sous la tutelle de l’INSERM et l’INVS.
C’est pourquoi les attachés de recherche vous sollicitent régulièrement afin d’obtenir
des informations indispensables à la réalisation d’études épidémiologiques.
Melle Carré Estelle
Secrétariat REBOHC
FACULTE DE MEDECINE
7 Boulevard Jeanne d’Arc
BP 87900
21079 DIJON CEDEX
Tél : 03 80 39 34 29
Ce Registre des Hépatites virales B et C de Côte d’Or regroupe 2 054 cas : 70 %
d’hépatite C et 30 % d’hépatite B.
Parmi ces patients, 13 % ont une hépatopathie grave au stade de cirrhose et/ou de
cancer.
Nous vous remercions pour votre active collaboration.
Anne MINELLO
RESEAU DE SOINS, DE FORMATION ET DE
RECHERCHE BOURGOGNE-AVC
Le réseau de Soins, de Formation et de Recherche-AVC a reçu les Victoires de
la Médecine 2010 dans la rubrique des réseaux de soins.
Le prix a été remis au Pr Giroud
(ci-dessus), chef du service de
neurologie de Dijon, par le nouveau ministre de la santé Xavier
Bertrand. © Les Victoires de la
Médecine 2010.
Derrière ce prix, c’est tout le système sanitaire bourguignon qui est mis en valeur
avec d’une part le CHU au centre de la prise en charge des AVC aigus en lien
avec les CHG, grâce à l’outil de Télémédecine, et d’autre part les médecins libéraux neurologues et généralistes dans la prévention primaire et secondaire reliés
par le réseau d’infirmières—cliniciennes assurant un suivi téléphonique des patients.
Le 2ème intérêt de ce réseau est qu’il a été capable d’en évaluer l’impact en
terme de santé publique au bout de 7 ans grâce au Registre Dijonnais des AVC
existant depuis 25 ans.
3 résultats majeurs sont à retenir :
baisse de la mortalité en phase aigue de 9 % (impact du réseau interhospitalier)
•
Baisse des taux de récidives (impact de la prévention secondaire)
•
Recul de l’âge d’apparition des AVC illustrant l’allongement de l’espérance
de vie sans AVC (impact de la prévention primaire).
Nous devons dédier ce prix aux malades, aux soignants et aux collectivités locorégionales qui nous ont fait confiance.
Amicalement,
•
Pr M. GIROUD
Secrétaire Général du Réseau—Bourgogne AVC
VALDUC ET RADIOACTIVITE
Ce qu’il faut savoir—FORMATION 2011
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Professionnels de santé, vos patients vivent à proximité de Valduc ? Ils vous posent des questions, vous vous en posez vous-même ?
La SEIVA, consciente que vous êtes les premiers relais d’information de la population, que ce soit au quotidien ou en cas de crise, vous propose 1 h 30 d’échanges
autour de la radioactivité à proximité du centre du Commissariat à l’Energie Atomique de Valduc.
Une exposition atypique
Ce centre classé « secret » manipule des matières nucléaires—plutonium, uranium, tritium principalement—et dispose d’autorisations de rejets atmosphériques. En bout de chaîne, habitants et travailleurs sont donc exposés à une radioactivité chronique d’origine artificielle.
L’éternelle question des faibles doses
Quelles conséquences pour leur santé ? Il existe une zone d’ombre concernant les faibles doses de
radioactivité : rien ne prouve qu’elles ont un effet sur la santé, mais rien ne prouve le contraire non
plus. Dès lors, que répondre ?
Thèmes
L’exposition autour de Valduc
Le tritium, ses particularités
Limites de toxicité et normes sanitaires
Doser la contamination
Accident nucléaire : quelle information délivrer ?
Pastilles d’iode stable : qu’en faire ?
Ces points seront présentés par une personnalité compétente indépendante du CEA, qui répondra à
toutes vos questions.
Informations pratiques
Renseignements et inscriptions à la
SEIVA
Maison des Associations
Boîte FF4—2 rue des Corroyeurs
21068 DIJON CEDEX—France
Qu’est-ce que la SEIVA ?
La Structure d’ Echanges et d’Information sur Valduc est
une association indépendante, créée en 1996 à l’initiative du Préfet de Côte d’Or, Jacques Barel, présidée par
un scientifique de l’univfersité de Bourgogne.
Plus d’infor sur www.seiva.fr
Par téléphone : 03 80 65 77 40
Par mail : [email protected]
Plus d’information sur le site de l’Ordre
www.medecinsdebourgogne
SEIVA—Maison des Associations—Boîte FF4—2 rue des Corroyeurs—21068 DIJON CEDEX
Tél : 03 80 65 77 40—mails : [email protected]—[email protected]—Internet : www.seiva.fr
MANIFESTATIONS
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PRINTEMPS MEDICAL DE BOURGOGNE
SAMEDI 26 MARS 2011
FACULTE MEDECINE DE DIJON
Ce congrès de Médecine s’adresse à tous les médecins de la région Bourgogne. Cette journée entre dans le cadre de la formation continue des
Médecins et favorise des rencontres conviviales entre médecins libéraux, hospitaliers et hospitalo-universitaires. Au cours de celle-ci, les médecins auront la possibilité d’assister à différentes communications et travaux pratiques.
Pour obtenir le programme complet :
site internet : www.printemps-medical-bourgogne.fr
20 rue des Frères Montgolfier—21300 CHENOVE
Tél : 03 80 70 38 78—Fax : 03 80 70 38 30
CENTRE DE REFERENCE—Anomalies du développement et Syndromes
malformatifs
Informations pratiques : Centre de Génétique appartenant au Pôle Pédiatrie CHU Dijon
Le secrétariat est ouvert du lundi au vendredi de 08h30 à 13h00 et de 14h à 17h30.
Tél. 03 80 29 53 13.
Le Centre de référence des maladies rares se situe au rez-de-chaussée haut de l'Hôpital d'Enfants.
REUNION
DEFICIENCE INTELLECTUELLE— DIAGNOSTIC ET ACCOMPAGNEMENT
(Coordinateur : Pr Laurence Olivier-Faivre)
VENDREDI 11 Février 2011 De 13 h 30 à 17 h 00
Salle des Séances
Séances—
—Conseil Régional de Bourgogne
POSTES A POURVOIR
LE CONSEIL GENERAL DE LA COTE D’OR recrute
Par voie statutaire :
UN MEDECIN (H/F)
Pôle Solidarité et Famille—Direction Enfance, famille et insertion
Pour son Service et Protection Maternelle et Infantile et son Centre de Planification
Missions : Participe aux missions médicales de santé maternelle et infantile sur ses pôles d’intervention, en coordination avec les médecins cadres techniques tout en étant garant de l’application du Code de déontologie.
Assure l’encadrement technique de proximité du personnel paramédical de l’Accueil Solidarité et Famille (Chenôve et Saulieu), en coordination
avec le médecin cadre de santé maternelle et infantile de l’Agence.
Effectue des consultations en gynécologie et peut intervenir pour l’information sur la vie affective et sexuelle dans les collèges.
Profil : Formation de base en pédiatrie, gynécologie santé publique et communautaire.
Connaissance du dispositif administratif et judiciaire de protection de l’enfance et des dispositifs d’aide et d’action sociale. Capacité à élaborer un
projet global d’intervention médico-social intégrant l’environnement partenarial et socio-économique suite à l’analyse des informations recueillies
(intégrer une dimension collective de l’action médico-sociale). Capacité à établir un diagnostic et une orientation appropriée.
Merci d’adresser votre candidature + CV + photo à :
Monsieur le Président du Conseil Général de la Côte d’Or—Direction des Ressources Humaines—53 Bis rue de la Préfecture
BP 1601—21035 DIJON CEDEX
URGENT : L’Inspection Académique Côte d’Or
RECRUTE MEDECINS
Préalable : < Etre thésé (e)
Activité :
< A temps partiel (à partir de 30 heures par mois) ou complet
< Bilans médicaux scolaires à la demande (mise en place de projets d’accueil individualisés en cas de pathologie au long
cours notamment) et systématiques (bilans de grande section de maternelle)
< Poste disponible à Dijon, ou sur autre secteur du département selon convenance.
Conditions :
< Frais de déplacement remboursés. Formation initiale rémunérée. Possibilité de titularisation par la suite.
Contacter :
Madame le Docteur Hélène LILETTE, médecin responsable départemental
A l’Inspection Académique—9 Rue des Normaliens fusillés et de leur camarade à DIJON
Tél : 03 80 68 13 17 ou 03 80 68 13 20
Courriel : [email protected]
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PENSE BETE
DOSSIER MEDICAL
CERTIFICATS
Qui peut le demander ?
De son vivant
- L’intéressé,
- Le tuteur
- Le médecin désigné
Après son décès
Un certificat n’est jamais un jugement
C’est un constat ou une prescription
Le médecin ignore les causes et ne peut que rapporter les
propos de la personne entre guillemets.
Un certificat ne peut être refusé que lorsqu’il y a conflit
d’intérêt.
On peut constater qu’il n’y a aucune lésion au moment de
l’examen.
Ne peut être antidaté
L’ITT détermine la compétence du tribunal
- Ses ayants droit (3 motifs)
Combien de temps le conserver ?
10 ans
HOSPITALISATION SOUS
CONTRAINTE
A la demande d’un tiers (HDT)
(Art. L3212-1)
Ses troubles rendent impossibles son consentement.
Son état impose des soins immédiats assortis d’une surveillance constante en milieu hospitalier. (Risques pour
lui)
Demande manuscrite et signée par un proche.
1er Certificat par le médecin hors établissement
2ème certificat par un médecin pouvant être de l’établissement d’accueil.
SIGNALEMENT
Le signalement est obligatoire en cas de soupçon de maltraitance d’un mineur ou d’une personne vulnérable.
La personne n’a pas le pouvoir d’attaquer le médecin qui
signale mais peut attaquer celui qui ne signale pas.
Formulaire sur le site du CNOM
MEDECIN AGRESSÉ
Toute agression physique ou verbale
doit être signalée (répertoire national)
Permis de détention d’une arme
Je soussigné, certifie que M. X ne présente ce jour aucun
trouble incompatible avec la détention d’une arme.
Hospitalisation d’office
(Article L 3213 et suivants)
Ses troubles nécessitent des soins et compromettent la
sûreté des personne ou portent atteinte de façon grave à
l’ordre public.
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins
Téléphone 03 80 60 92 00
Certificat circonstancié du médecin confirmé par maire ou Fax : 03 80 70 92 62
E mail : [email protected]
OPJ.
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MOUVEMENT DES MEDECINS
Inscription octobre 2010
Dr BEL Blandine
Dr DUBOS DOMINICI Yvette
Qualifié en DERMATOLOGIE VENEROLOGIE
Qualifié en MEDECINE GENERALE et GERONTOLOGIE
CHU BOCAGE
CPAM Médecin Conseil Dijon
Dr ENGEL Agnès
Qualifié en PEDIATRIE
Aucune activité professionnelle
Dr HANSEN Stéphane
Qualifié en CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE
ET TRAUMATOLOGIE
Installation au Point Médical DIJON
Dr ROUDIERE Bernard
Qualifié en MEDECINE GENERALE
Médecin retraité
Inscription novembre 2010
DR BACHIR EL Khair
Qualifié en ANESTHESIE REANIMATION
CHU BOCAGE
DR BECK Nicolas
Qualifié en ORL ET CHIRURGIE CERVICO
FACIALE
HOPITAL GENERAL
DR BINOIS Raphaelle
Qualifié en DERMATOLOGIE
VENEREOLOGIE
CHU BOCAGE
DR CHAMBERT Catherine
Qualifié en PSYCHIATRIE et PSYCHIATRIE
OPTION ENFANT ET ADOLESCENT
CHS DE LA CHARTREUSE
DR CHASSIN Emmanuelle
HOPITAL GENERAL
DR CHATEL Ludovic
Qualifié en PSYCHIATRIE
CHU BOCAGE
DR CREVISY Elodie
Qualifié en ENDOCRINOLOGIE DIABETE MALADIES METABOLIQUES
CHU BOCAGE
DR DAGUET Edouard
Qualifié en RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALE
Médecin remplaçant
DR DARMENCY STAMBOUL
Véronique
Qualifié en PEDIATRIE
CHU BOCAGE
DR DE MORELOS Rémy
HOPITAL GENERAL
DR DEFFAR Nordine
Qualifié en CHIRURGIE GENERALE
CHU BOCAGE
DR FASSA IDRISSI Nadia
Qualifié en GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE
CHU BOCAGE
DR FAVROLT Grégory
DR GARNIER Fabien
Qualifié en RADIODIAGNOSTIC et IMAGERIE
MEDICALE
Qualifié en CARDIOLOGIE ET MALADIES
VASCULAIRES
Installation à FONTAINE LES DIJON
CHU BOCAGE
DR GLOAGUEN Aurélie
HOPITAL GENERAL
DR GUERIN Anne
CHU BOCAGE
DR GUIU Boris
Qualifié en RADIODIAGNOSTIC et IMAGERIE
MEDICALE
CHU BOCAGE
Dr GUIU Séverine
Qualifié en ONCOLOGIE OPTION MEDICALE
CENTRE GEORGES FRANCOIS LECLERC
DR HAMEL Maël
CHU BOCAGE
DR HERMITE Laure
DR HERVIEU BEGUE Marie
Qualifié en NEUROLOGIE
CHU BOCAGE
DR HUMBERT Olivier
Qualifié en MEDECINE NUCLEAIRE
DR JACQUEL Alexandre
CHU BOCAGE
DR JACQUIOT Nicolas
HOPITAL GENERAL
DR KHOURY Cédric
Qualifié en ONCOLOGIE OPTION RADIOTHERAPIE
DR KOUTLIDIS Nicolas
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DR LAGNEAU Edouard
Qualifié en ONCOLOGIE OPTION RADIOTHERAPIE ET CANCEROLOGIE
Installation DIJON
DR LE RAY FERRIERES Isabelle
Qualifié en GYNECOLOGIE ET OBSTETRIQUE
FACULTE DE MEDECINE 1
DR LO BIANCO Vincent
DR MAMBRINI Olivia
Qualifié en PSYCHIATRIE
Qualifié MEDECINE GENERALE
Qualifié en CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE et
TRAUMATOLOGIQUE
Qualifié en MEDECINE INTERNE
CHS DE LA CHARTREUSE
CHU BOCAGE
Qualifié en OPHTALMOLOGIE
Qualifié RADIODIAGNOSTIC et IMAGERIE
MEDICALE
Qualifié en PNEUMOLOGIE
Qualifié en CHIRURGIE MAXILLO FACIALE
ET STOMATOLOGIE
CHU BOCAGE
CHU BOCAGE
DR PICARD BOLATRE Anne
CHU BOCAGE
DR PITON Gaël
Qualifié en GASTRO ENTEROLOGIE ET HEPATOLOGIE
Qualifié en GYNECOLOGIE ET OBSTETRIQUE
CHU BOCAGE
DR MARTIN DES PALLIERES Thierry
DR MATHURIN Christophe
DR MAUSSERVEY Christelle
DR MICHELOT Adeline
DR MILOJEVITCH Esther
DR MOURTIALON Pascal
DR MUSELIER Aurore
DR NEZZAL SALEM Nassima
DR NGUYEN BARANOFF Danièle
DR PARMENTIER Jérôme
DR POUGET Nicolas
DR RIPERT VIGNON Cathy
DR SCALICI Joël
DR SICILIANO Iole
DR SIMONET Anne Laure
DR TARHINI Ziad
DR VEUILLOTTE Isabelle
Installation à DIJON
HOPITAL GENERAL
CHU BOCAGE
HOPITAL GENERAL
CHU BOCAGE
CHU BOCAGE
Installation à DIJON
CHU BOCAGE
Qualifié en DERMATOLOGIE et
VENEREOLOGIE
Qualifié en PNEUMOLOGIE
CHU BOCAGE
CHU BOCAGE
Aucune activité médicale
Installation à BLIGNY LES BEAUNE
CHU BOCAGE
Inscription décembre 2010
DR GALLON-HAASER Claire
DR FRISCOURT-MARION Gaëlle
DR LAJANTE Geneviève
DR MEXIS Romain
DR PASSEMARD Marie
DR THEVENOUD Romain
Qualifié en OPHTALMOLOGIE
Association avec le Dr TAVERNARI à
MIREBEAU SUR BEZE
CHU BOCAGE
CHU BOCAGE
INSTALLATION SOS MEDECINS
DR TICA Mihaela Talida
CHU BOCAGE
Transferts
Dr AANEI Carmen Mariana
NIEVRE
Dr GALLIOT REPKAT Chrystele
VILLE DE PARIS
Dr BERNE Jean Pierre
GARD
Dr GREVOUL FESQUET Julie
VILLE DE PARIS
Dr BIDOT Samuel
VILLE DE PARIS
Dr HAILAUD Yves Marie
POLYNESIE FRANCAISE
Dr BOTTOLIER LEMALLAZ Elodie
MEURTHE ET MOSELLE
Dr KHARDOUCHE Hadda
SAONE ET LOIRE
Dr CIEZAREK Martin
HAUTE VIENNE
Dr LANCELIN Marie Pierre
VILLE DE PARIS
Dr CHAUFFERT Bruno
SOMME
Dr LENFANT François
VILLE DE PARIS
Dr CHULLIAT Pierre Antoine
SAONE ET LOIRE
Dr LE MENEC Maryvonne
FINISTERE
Dr COCHET Alexandre
ETRANGER
Dr MICONNET Virginie
SAONE ET LOIRE
Dr COLOMB Benoit
MEURTHE ET MOSELLE
Dr ROCHER François
SAONE ET LOIRE
Dr CREMILLIEUX CELARD Clara
DOUBS
Dr DYGAI COHET Inna
ETRANGER
Dr SERAPHIN JEAN CHARLES Jacqueline
Dr SOUCHIER Maxime
Dr FORTIER Simon
SAONE ET LOIRE
Dr SOUTENET Véronique
SAONE ET LOIRE
Dr FRANCOIS CHERVET Catherine
ILLE-ET-VILAINE
Dr VADANICI Ligia
AIN
Dr TIXIER Hervé
SAONE ET LOIRE
POLYNESIE FRANCAISE
RHONE
Retrait sur demande
DR MIGNOTTE Jean Claude
Retraités
Retraités Purs
Retraités actifs
DR EMERY Alain
DR GOGUEY Alain
DR LORENZINI Jean Louis
DR MARTIN DEMOULIN Dominique
DR ROHMER Jean François
DR ROGRIGUEZ Daniel
DR SELLIER Catherine
DR VAILLANT Martine
DR GUARD Olivier
DR LEPORI Rémy
DR RICHARD Dominique
Cumul retraite – activité libérale
DR BOURGEOIS Maurice
Cessation activité libérale
DR CIEZAREK Martin
Fin de contrat de collaboration libérale au 2 octobre 2010 avec le Dr MARTIN GOUSSET
DR GUINCHARD Annika
Fin de contrat de collaboration libérale au 30 septembre 2010 avec les Drs LUCET et PISTRE
Reprend une activité de médecin remplaçant
Installations
DR MONTAGNA Emmanuel
Installation à ST COLOMBE SUR SEINE au 18 octobre 2010 en MEDECINE GENERALE
DR PONTIROLI Stéphanie
Installation au 3 janvier 2011 au 2 place des trois Saffres à FONTAINE LES DIJON en MEDECINE GENERALE
DR ZAFRANI Yaelle
Installation au 18 octobre 2010 au 15 Rue Charles Dumont à DIJON en GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE
Diplômes
DESC
DR BLANCATO Eric
CHIRURGIE VISCERALE ET DIGESTIVE
DR PAVON Arnaud
REANIMATION MEDICALE
DR VIDAL Nicolas
CHIRURGIE MAXILLO FACIALE ET STOMATOLOGIE
Capacité
DR MASSE BROGNIART Hélène
GERONTOLOGIE
DR SALEM Tewfik
ANGEIOLOGIE
DIU
DR HILAIRE Pascal
MEDECINE MANUELLE ET OSTEOPATHIE
DR ROUDIERE Bernard
MEDECINE MANUELLE ET OSTEOPATHIE
DR BRONDEL Laurent
EXPLORATION FONCTIONNELLES DIGESTIVES
DR JOBARD Didier
MEDECINE MANUELLE ET D’OSTEOPATHIE
DR REJUS Nadège
MESOTHERAPIE
Décès
Dr ALIXANT Jean
Décédé le 28 Novembre 2010
Né le 04 Mai 1924 - Ancien conseiller Ordinal départemental
Médecin généraliste à la retraite
Dr CARTIER Humbert
Décédé le 29 Septembre 2010
Né le 29 Mars 1931
Dr CHEHADE Philippe
Décédé le 20 Octobre 2010
Né le 02 Août 1954
Médecin généraliste à Saint-Jean de Losne
Dr LAUNOY François
Décédé le 24 Novembre 2010
Né le 15 Juillet 1937
Dr REPOLT Jacqueline
Née le 06 Décembre 1933
Dr REYGET DEGAT Olivier
Né le 20 Septembre 1943
Médecin retraité
Dr TESSE BICHON Françoise
Née le 20 Juin 1926
Nous présentons aux familles et aux proches de ces confrères nos plus sincères condoléances.
A.F.E.M (Aide aux Familles en Entraide Médicale)
168, rue de Grenelle—75007 PARIS
Tél :
01 45 51 55 90
Fax :
01 45 51 54 78
E-mail : [email protected]
www.afem.net
C.C.P. 8162-82 U Paris
L’AFEM (Aide aux Familles et Entraide Médicale) vient en aide aux familles de médecins confrontées à un décès ou
une maladie invalidante. Leurs sollicitations sont de plus en plus nombreuses.
Grâce aux dons des médecins convaincus de la nécessaire solidarité médicale, l’AFEM soutient financièrement les
enfants dans le désarroi moral et financier et ce jusqu’à la fin de leurs études.
L’AFEM A BESOIN DE VOUS !
Vous pouvez répondre à leur appel :
par chèque
Ou paiement en ligne sécurisé (www.afem.net)
Que vous soyez ancien ou nouveau donateur, au nom de toutes les familles secourues, l’AFEM vous remercie très
vivement.
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ORDRE DES MEDECINS DE LA COTE D’OR
Immeuble Apogée C
07 Boulevard Rembrandt
21000 DIJON
Tél : 03 80 60 92 00
Fax : 03 80 70 92 62
Messagerie : [email protected]
http : medecinsdebourgogne.org
NOS HORAIRES D’OUVERTURE :
Lundi :
9 h à 17 h sans interruption
Mardi :
9 h à 17 h sans interruption
Mercredi : Fermé au public le matin
14 h—17 h
Jeudi :
9 h à 14 h
Fermé au Public l’après-midi
Vendredi : 9 h à 17 h sans interruption
PERMANENCES CONSEILLERS ORDINAUX
Docteur Mouraux :
Docteur Sainte Barbe :
Docteur Perret :
Docteur Mallez :
Docteur Jacquot :
Docteur Strauss :
Docteur Richard :
Lundi après
après--midi
Mardi matin
Jeudi matin
Jeudi matin
Jeudi matin
Mardi matin
Mardi matin
Jeudi matin
Jeudi matin
MEILLEURS VŒUX POUR L’ANNEE 2011

bulletin departemental - Conseil départemental de l`ordre des

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