Compte-rendu du 26 janvier 2009

ommunauté de
ommunes de
hautagne
COMPTE RENDU DE LA SOUS COMMISSION « POLITIQUE JEUNESSE ET
CULTURE »
DU LUNDI 26 JANVIER 2009
La commission s’est tenue le lundi 26 janvier 2009 à 19h00 dans les locaux de la
Communauté de Communes de Chautagne à Ruffieux.
Avant de débuter l’ordre du jour, Madame la Présidente présente ses vœux à l’assemblée.
Madame la Présidente explique ensuite le déroulement de la séance.
Un document de travail a été joint à la convocation. Celui devait permettre aux membres de la
commission de formuler des remarques concernant les actions mises en place dans le cadre de
la politique jeunesse. Suite à ces remarques, les services de la Communauté de Communes de
Chautagne ont travaillé sur une synthèse où figure les remarques formulées et la traduction de
ses remarques en axes de travail. Il est précisé que le document de travail était difficile à
compléter notamment en matière de choix des priorités.
Les membres de la commission prennent ensuite connaissance de la synthèse.
Avant de discuter du document, madame la Président propose en premier lieu d’aborder le
sujet de la structuration de la politique jeunesse.
La politique jeunesse du canton doit être structurée autour :
-
-
-
D’un maître d’ouvrage, la Communauté de Communes de Chautagne qui définit
des orientations politiques, compose le comité de pilotage et désigne le
coordonnateur,
D’un coordonnateur qui anime le comité de pilotage, coordonne l’action jeunesse
en lien avec le comité de pilotage, prépare et suit les projets. Le coordonnateur doit
être une personne physique choisie pour ses compétences et doit être neutre.
D’opérateurs qui mettent en œuvre les actions définies dans le cadre de
conventions d’objectifs
D’un comité de pilotage qui suit et évalue la démarche jeunesse, fait des
propositions.
Choix du coordonnateur :
Cette mission peut être confiée soit à Monsieur Philippe MOISAN – directeur de l’ALCC soit
à une personne recrutée par la CCCh. Il est précisé que l’ALCC touche actuellement des
subventions pour effectuer cette mission.
Madame Sandrine PERRIN précise que le coordonnateur doit être neutre et doit travailler
pour la politique jeunesse du canton. Elle s’interroge sur la pertinence de confier cette mission
à un salarié de l’ALCC à qui sera à la fois juge et partie.
Madame Jacqueline PERROUD précise d’une part que le coordonnateur travaille sous
l’autorité et le contrôle du comité de pilotage et de la CCCH et d’autre part qu’une convention
de coordination viendra formuler les modalités de mise en œuvre de cette mission.
La commission propose de confier le poste de coordonnateur à Monsieur Philippe MOISAN.
Cette coordination fera l’objet d’une convention qui devra préciser les modalités de mise en
œuvre de cette mission (notamment temps de travail). Il est demandé de bien veiller à ce que
les deux missions de Philippe MOISAN (directeur de l’ALCC et coordonnateur) soit bien
encadrées (Philippe MOISAN pourrait assurer sa mission de coordonnateur dans les locaux de
la CCCh)
Composition du comité de pilotage :
Le comité de pilotage sera constitué de deux sous comités, le premier s’occupant de la tranche
d’âge 6-11 ans et le second de la tranche d’âge 12-17 ans.
Composition du sous comité de pilotage 3-11 ans :
Un élu par commune issu en priorité de la commission politique jeunesse, parent
d’enfant concerné.
Les partenaires financiers : Conseil Général et CAF
Un représentant des enseignants par regroupement pédagogique
Composition du sous comité de pilotage 12-17 ans :
Un élu par commune issu en priorité de la commission politique jeunesse et si possible
parent d’enfant concerné.
Les partenaires financiers : Conseil Général et CAF
Les principaux des collèges de Culoz, Yenne et Seyssel
Les gendarmes
Les pompiers
Les associations oeuvrant dans le cadre de la politique jeunesse seront invitées aux sous
comités de pilotage en fonction de l’ordre du jour.
La Communauté de Communes de Chautagne se charge de contacter les membres potentiels
du comité de pilotage.
Relecture de la synthèse :
La synthèse propose des axes de travail dont la mise en œuvre sera confiée au comité de
pilotage.
La commission demande également au comité de pilotage d’établir un état des lieux précis
des activités en place.
Questions diverses
- Contrat Cantonal d’Animation : Le contrat Cantonal d’Animation est un contrat tripartite
(Conseil Général de la Savoie, CCCH, ALCC) qui vise à mettre en oeuvre l’animation globale
du territoire. Le CCA est arrivé à échéance le 31 décembre 2008. Il convient donc de
travailler sur son renouvellement.
Madame Jacqueline PERROUD propose d’inviter lors d’une prochaine commission l’ALCC
pour qu’il présente le bilan du CCA 2005-2008 et les axes pour 2009-2011.
- Culture : Monsieur Lionel BASTIAND a appris par les journaux l’organisation par la CCCh
d’un spectacle culturel en juin prochain. Il demande pourquoi la commission culture n’a pas
été impliquée dans le projet.
Madame la Présidente répond que, il n’y a jamais eu de commission culturelle et que ce
spectacle est une initiative du Bureau validée par le Conseil Communautaire.Depuis plusieurs
années, un budget est voté pour une manifestation culturelle en Chautagne.
- CEL :
Le CEL fonctionne actuellement sans les activités bénévoles animées par l’USEP cantonale.
Cela n’engendre pour l’instant pas de dysfonctionnement. Il conviendra cependant de rédiger
des conventions d’objectifs pour éclaircir la situation
- Locaux Bimet :
Madame Sandrine PERRIN demande si une décision a été prise concernant la destination de
l’activité Gym lorsqu’elle devra quitter les locaux décor 2000. Les locaux pressentis ne
respectent pas les normes de sécurité des Etablissements Recevant du Public (ERP). Un devis
a été demandé pour la mise aux normes.
- PMI
Madame Sandrine PERRIN informe la commission qu’il n’y a plus depuis plusieurs mois de
médecin PMI au Conseil Général. Cette absence bloque des projets sur le canton.
Madame PERROUD propose que la CCCh intervienne auprès du Conseil Général.
LISTES DES PRESENTS
Commune
Nom
Prénom
CCCh
SIMONDIN
Serge
Excusé
Vions / CCCh
PERROUD
Jacqueline
Présente
Chanaz
BASTIAND
Lionel
Présent
Chanaz
PIGNIN
Nadine
Excusée
Chindrieux
BARBIER
Marie-Claire
Présente
Chindrieux
RIPOLL
Robert
Présent
Conjux
HYVRARD
Françoise
Présente
Conjux
MONIN
Agnès
Excusée
Motz
THEVENET
Nadine
Excusée
Motz
TRUCHE
Sandra
Excusée
Ruffieux
DELGORGUE
Isabelle
Presente
Ruffieux
MOUCHET
Christiane
Excusée
BERTHET
Janine
Présente
DIDIER
Christel
Présente
MONTIER
Marie Stéphane
Présente
PERRIN
Sandrine
Présente
LAVY
Valentine
Présente
Saint Pierre de
Curtille
Saint Pierre de
Curtille
Serrières en
Chautagne
Serrières en
Chautagne
Vions
Synthèse des propositions de la commission
Les 3 – 6 ans : Centre de loisirs du mercredi
Actions en place
-
-
ALCC : 8h00 à 18h30,
restauration possible,
inscription pour la journée ou
la demi journée transport
possible
Petits chautagnards : 7h00 à
18h30, restauration possible,
inscription pour la journée ou
la demi avec le repas ou sans
le repas)
Propositions, projets ou
actions en réflexion
- Enquête pour
proposer un mode
d’accueil à Chanaz
Améliorations des actions en place
Propositions d’axes de
travail
Harmoniser l’offre (tarifs, horaires,
service,...
Etudier les conditions d’une mutualisation
des moyens humains et matériels
existants, travailler pour plus de
complémentarité entre les différents
services.
Veiller à ce que les services ne se fassent
pas concurrence
Intégrer le projet de Chanaz dans la
réflexion de mutualisation,
d’harmonisation.
Adapter les horaires à la demande
Etablir une offre de service
à l’échelle du canton
Evaluer la fréquentation
des centres de loisirs et des
activités pour cette tranche
d’âge, suivi qualitatif.
S’interroger sur le service
de transport
Les 3 – 6 ans : Centre de loisirs des vacances scolaires
Actions en place
-
-
ALCC : 8h00 à 18h30,
restauration possible,
inscription pour la journée
ou la demi journée,
transport possible
Petits chautagnards :
expérimentation pour les
petits vacances de février et
de paques 2009 – 7h00 à
18h30, restauration
possible, inscription pour la
journée ou la demi avec le
repas ou sans le repas)
Propositions, projets ou
actions en réflexion
- Enquête pour proposer un
mode d’accueil à Chanaz
Améliorations des actions en place
Propositions d’axes de travail
Harmoniser l’offre (tarifs, horaires,
service,...
Etudier les conditions d’une
mutualisation des moyens humains et
matériels existants, travailler pour plus
de complémentarité entre les différents
services.
Etablir une offre de service à
l’échelle du canton
Veiller à ce que les services ne se
fassent pas concurrence
Evaluer la fréquentation des
centres de loisirs pour cette
tranche d’âge, suivi qualitatif.
Intégrer le projet de Chanaz dans la
réflexion de mutualisation,
d’harmonisation.
Horaires sont-ils en adéquation avec la
demande
S’interroger sur le service de
transport
Les 3 – 6 ans : Activités hebdomadaires et activités périscolaires
Actions en place
Activités hebdomadaires
- ALCC : Musique, éveil
corporel, éveil musical,
atelier parents enfants
Périscolaires
- CEL : CCCH
-
CLAS : CCCH, ALCC
Propositions, projets ou
actions en réflexion
- Eveil aux langues
étrangères
Améliorations des actions en place
Améliorer l’encadrement des jeunes et
l’organisation
Améliorer le fonctionnement et maîtriser les
coûts en utilisant les ressources existantes
sur le canton.
Mutualiser les moyens
Etre plus complémentaire : Proposer en
temps périscolaire des activités peu ou pas
existantes à d’autres moments et/ou fait par
d’autres acteurs
Intégrer les activités périscolaires (CEL,
garderies, cantines) en centre de loisirs
-
Garderies
Propositions d’axes de travail
Harmonisation des services sur le canton
Evaluer la fréquentation des
centres de loisirs pour cette
tranche d’âge, suivi qualitatif.
Etablir une offre d’animation
cohérente, concertée et
complémentaire
Lancer une étude pour connaître
les avantages et les inconvénients
de ce fonctionnement
Les 6 – 11 ans : Centre de loisirs du mercredi
Actions en place
-
-
ALCC : 8h00 à 18h30,
restauration possible,
inscription pour la journée ou
la demi journée transport
possible
Petits chautagnards : 7h00 à
18h30, restauration possible,
inscription pour la journée ou
la demi avec le repas ou sans
le repas)
Propositions, projets ou
actions en réflexion
- Enquête pour
proposer un mode
d’accueil à Chanaz
Améliorations des actions en place
Propositions d’axes de
travail
Harmoniser l’offre (tarifs, horaires,
service,...
Etudier les conditions d’une mutualisation
des moyens humains et matériels
existants, travailler pour plus de
complémentarité entre les différents
services.
Etablir une offre de service
à l’échelle du canton
Veiller à ce que les services ne se fassent
pas concurrence
Evaluer la fréquentation
des centres de loisirs pour
cette tranche d’âge, suivi
qualitatif.
Intégrer le projet de Chanaz dans la
réflexion de mutualisation,
d’harmonisation.
Adapter les horaires à la demande
S’interroger sur le service de transport
Les 6 – 11 ans : Centre de loisirs des vacances scolaires
Actions en place
Propositions, projets ou
actions en réflexion
-
-
-
ALCC : 8h00 à 18h30,
restauration possible,
inscription pour la journée
ou la demi journée,
transport possible
Petits chautagnards :
expérimentation pour les
petits vacances de février et
de paques 2009 – 7h00 à
18h30, restauration
possible, inscription pour la
journée ou la demi avec le
repas ou sans le repas)
Enquête pour
proposer un mode
d’accueil à Chanaz
Améliorations des actions en place
Propositions d’axes de travail
Harmoniser l’offre (tarifs, horaires,
service,...
Etudier les conditions d’une
mutualisation des moyens humains et
matériels existants, travailler pour plus
de complémentarité entre les différents
services.
Etablir une offre de service à
l’échelle du canton
Veiller à ce que les services ne se fassent
pas concurrence
Evaluer la fréquentation des
centres de loisirs pour cette
tranche d’âge, suivi qualitatif.
Intégrer le projet de Chanaz dans la
réflexion de mutualisation,
d’harmonisation.
Horaires sont-ils en adéquation avec la
demande
S’interroger sur le service de
transport
Les 6 – 11 ans : Activités hebdomadaires et activités périscolaires
Actions en place
Activités hebdomadaires
ALCC :
Ateliers musicaux
(Saxophone, batterie, guitare,
guitare électrique, basse, clavier,
clarinette, djembe, solfège)
- Activités sportives : danse,
Propositions, projets ou
actions en réflexion
Projet de stage
« découverte » entre
l’ALCC et les Clubs
sportis
Stage « découverte du
patrimoine »
Clubs sportifs : Football, roller,
judo, gym, équitation, activités
nautiques,
Améliorer l’encadrement des jeunes et
l’organisation.
Travailler sur des activités communes
entre les centres de loisirs et les clubs
sportifs (Voir dispositif tel que
ticketsports ou pass’sport)
Eviter que plusieurs activités aient lieu
en même temps. Améliorer la
complémentarité
Activités culturelles : lire et faire
lire, théâtre, catéchisme, sorties
culturelles
Sorties à thème
Périscolaires
- CEL : CCCH
- CLAS : CCCH, ALCC
Améliorations des actions en place
Aide aux devoirs
Intégrer les activités périscolaires (CEL,
garderies, cantines) en centre de loisirs
Garderies
Etudier la possibilité de créer une
« Ecole de musique »
Evaluer la fréquentation des
activités pour cette tranche d’âge,
suivi qualitatif.
Etablir une offre d’animation
sportive et culturelle cohérente,
concertée et complémentaire.
Améliorer le fonctionnement et maîtriser
les coûts en utilisant les ressources
existantes sur le canton, mutualiser les
moyens
Etre plus complémentaire : Proposer en
temps périscolaire des activités peu ou
pas existantes à d’autres moments
-
Propositions d’axes de travail
Harmoniser les garderies du canton
Lancer une étude pour connaître
les avantages et les inconvénients
de ce fonctionnement
Les 11 – 14 ans : accueil jeunes (soirs, mercredis et vacances)
Actions en place
Propositions, projets ou
actions en réflexion
Améliorations des actions en place
Propositions d’axes de travail
Dédier un lieu spécifique pour les jeunes
Travailler sur une offre spécifique
à cette tranche d’âge difficile à
capter
Centre de accueil jeunes:
Centre Accueil Jeunes du
mercredi
- ALCC : 14h00 à 17 h 00,
Centre Accueil Jeunes des
vacances scolaires :
ALCC : 9h00 à 18h00,
restauration possible,
Espace Jeunes :
- ALCC : 17h00 à 19h00
(lundi, mardi, jeudi,
vendredi)
Capter les jeunes pour les amener vers
des structures culturelles ou sportives
existantes
Evaluer la fréquentation des
centres d’accueil par cette tranche
d’âge, suivi qualitatif.
Communiquer pour valoriser
l’action
Les 11 – 14 ans : activités hebdomadaires
Actions en place
Propositions, projets ou
actions en réflexion
Améliorations des actions en place
Propositions d’axes de travail
Sorties à thème le samedi
Points relais collège
Périscolaires
- CLAS : Accompagnement à
la scolarité
Activités hebdomadaires
ALCC :
Atelier musicaux
(Saxophone, batterie, guitare,
guitare électrique, basse, clavier,
clarinette, djembe, solfège,
Activités sportives : danse
africaine, danse expression, boxe
S’interroger sur la pertinence de ces
actions
Travailler sur une offre spécifique
à cette tranche d’âge difficile à
capter
Proposer des actions et activités
spécifiques pour cette tranche d’âge
Evaluer la fréquentation des
centres d’accueil par cette tranche
d’âge, suivi qualitatif.
Clubs sportifs : Football, roller,
judo, gym, équitation, activités
nautiques,
Activités culturelles :
Théâtre, sorties culturelles
Accompagnement au projet
Etudier la possibilité de créer une
« Ecole de musique »
Travailler avec le théâtre du Marais
Communiquer pour valoriser
l’action
Les 15 – 17 ans : accueil jeunes (soirs, mercredis et vacances)
Actions en place
Propositions, projets ou
actions en réflexion
Améliorations des actions en place
Propositions d’axes de travail
Dédier un lieu spécifique pour les jeunes
Travailler sur une offre spécifique
à cette tranche d’âge difficile à
capter
Accueil jeunes :
Centre Accueil Jeunes du
mercredi
- ALCC : 14h00 à 17 h 00,
Centre Accueil Jeunes des
vacances scolaires :
ALCC : 9h00 à 18h00,
restauration possible,
Espace Jeunes :
- ALCC : 17h00 à 19h00
(lundi, mardi, jeudi,
vendredi)
Capter les jeunes pour les amener vers
des structures culturelles ou sportives
existantes
Evaluer la fréquentation des
centres d’accueil et des activités
par cette tranche d’âge, suivi
qualitatif.
Communiquer pour valoriser
l’action
Les 15 – 17 ans : activités hebdomadaires
Actions en place
Sorties à thème le samedi
Aide au projet
Activités hebdomadaires
ALCC :
- Atelier musicaux
(Saxophone, batterie,
guitare, guitare électrique,
basse, clavier, clarinette,
djembe, solfège,
- Activités sportives : danse
africaine, danse expression,
boxe
Propositions, projets ou
actions en réflexion
Mise en place d’un
service d’aide au baby
sitting pour les ados du
canton avec formation,
suivi, évaluation
Création d’une « carte
jeune » : réduction sur les
spectacles, cinéma,...
Améliorations des actions en place
Proposer des actions et activités
spécifiques pour cette tranche d’âge
Accompagnement au projet
Travailler sur une offre spécifique
à cette tranche d’âge difficile à
capter
Etudier la possibilité de créer une
« Ecole de musique »
Charte – jeunes :
implication des jeunes
dans leur vie quotidienne
Evaluer la fréquentation des
centres d’accueil et des activités
par cette tranche d’âge, suivi
qualitatif.
Cl Clubs sportifs : Football, roller,
judo, gym, équitation, activités
nautiques,
Activités culturelles :
Théatre, sorties culturelles
Propositions d’axes de travail
Communiquer pour valoriser
l’action
Travailler avec le théâtre du Marais
II/ action transversale : la structuration de la politique jeunesse
Acteurs
Rôle
Qui
Maîtrise d’ouvrage
Définition des orientations politiques,
désignation du coordonnateur, composition du
comité de pilotage
CCCh
Coordination
animer le comité de pilotage, coordonner
l’action jeunesse en lien avec le comité de
pilotage, préparer et suivre les projets,
ALCC depuis 2001
Opérateurs
Mise en œuvre des actions définies dans le
cadre de conventions d’objectifs
A désigner par la CCCh
Pilotage
Suivre et évaluer la démarche jeunesse, faire
des propositions et participer à l’élaboration
de la politique jeunesse.
Comité de pilotage
Evaluation
Evaluer la politique jeunesse, sa mise en
œuvre par rapport aux objectifs quantitatifs et
qualitatifs définis
CCCh,
Coordonnateur
Comité de pilotage
Remarques
Le coordonnateur est une personne
physique choisie pour ses compétences
et doit être neutre
Composition (à titre indicatif) : élus,
associations, partenaires financiers,
parents d’élèves,...