Ville de Lyon CONSEIL D`ARRONDISSEMENT COMPTE

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Ville de Lyon CONSEIL D`ARRONDISSEMENT COMPTE
Ville de Lyon
Mairie du 7ème arrondissement
CONSEIL D'ARRONDISSEMENT
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 30 MARS 2011
Le mercredi 30 mars 2011, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil
d'Arrondissement, dûment convoqués en séance publique par Monsieur le Maire, se sont réunis dans la
salle ordinaire de leurs délibérations.
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil d'Arrondissement à 18h40 et propose de
désigner Sandrine RUNEL pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
Madame RUNEL procède à l'appel des présents.
PRESENTS :
M. Jean-Pierre FLACONNECHE, Mlle Zorah AIT-MATEN,
M. Jean-Marc DUCARD, Mme Françoise RIVOIRE, Mme Martine REYNAUD,
M. Mario DE FILIPPIS, M. Romain BLACHIER, Mme Christiane KOTOVACOSTA, M. Bruno CHARLES, M. Yves FOURNEL,
Mme Anne-Sophie CONDEMINE, Mme Sandrine FRIH, M. Karim HELAL,
Mme Corinne POIRIEUX-PELLETIER, Mme Katyline BOLLOTTE,
M. Yves MABILON, M. Alexis CARACO, Mme Sandrine RUNEL,
M. Michel MINCHELLA, Mme Laure DAGORNE.
EXCUSES :
POUVOIR A :
M. Cédric PUTANIER
Mme Sarah PEILLON
M. Richard BRUMM
Mme Evelyne HAGUENAUER
M. Pierre DELACROIX
M. Jean-Claude DIDELOT
Mme Eugénie OPOU
Mme FRIH
Mlle AIT-MATEN
M. LE MAIRE
Mme DAGORNE
ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA PRECEDENTE REUNION EN DATE DU 15
FEVRIER, Monsieur le Maire demande si le compte rendu appelle des remarques ou observations.
Personne ne demandant la parole, il le met aux voix. Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
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1 - Dénomination d’une voie nouvelle à Lyon 7e - secteur opération « Ile Verte » : Rue
Anna Marly.
Rapporteur : Françoise RIVOIRE
Mme RIVOIRE : Sur la proposition de Monsieur le maire du 7ème arrondissement, je vous suggère de
dénommer « rue Anna Marly » la voie située entre le passage Faugier et l’impasse de l’Asphalte,
nouvellement créée à Lyon 7ème.
Il est prévu que cette voie nouvelle sera, à terme, prolongée au Nord jusqu’à la rue Pierre
Sémard.
Anna MARLY, née Anna BETOULINSKY – 1917-2006 – est née en Russie à SaintPétersbourg pendant la révolution, elle quitte son pays pour la France au début des années 20 avec sa
mère.
En 1934, elle débute une carrière de danseuse, sous le pseudonyme d’Anna MARLY et, en
1940, elle connaît un nouvel exode qui la mène, via l’Espagne et le Portugal, à Londres où elle
s’engage comme cantinière au sein des volontaires de la France Libre.
Le soir, elle compose des chants que lui inspire le gigantesque combat qui se livre. C’est ainsi
qu’elle compose en 1942, à la guitare, son « chant des partisans », hymne de la Résistance ; ce chant
repris par tous à la Libération est aussi un appel à la lutte fraternelle pour la liberté.
En 1943, Joseph KESSEL et Maurice DRUON écrivent les paroles françaises de ce chant.
En 1945, à son retour en France, elle connaît la gloire et fuit ce tourbillon. En 1947, elle part
pour l’Amérique Latine puis, de 1955 à 1959, elle sillonne le continent africain avant de s’installer aux
Etats-Unis.
Elle est décorée de l’Ordre National du Mérite en 1945, elle est également nommée Chevalier
de la Légion d’Honneur en 1985 par François MITTERRAND, à l’occasion du 40ème anniversaire de la
victoire.
En juin 2000, elle a chanté au Panthéon avec les cœurs de l’armée française, à la veille du
ème
60 anniversaire de l’appel du 18 juin 1940, du Général de GAULLE.
Surnommée le « Troubadour de la Résistance », elle décède en 2006 en Alaska.
Je suis très heureuse que cette voie prenne le nom d’une femme, car il y en a assez peu.
Je vous propose de donner un avis favorable à cette délibération.
M. LE MAIRE : A titre exceptionnel, vous êtes accompagnés par la musique, nous allons laisser se
terminer le chant des partisans et nous reprendrons la suite de nos dossiers.
M. MINCHELLA : Monsieur le Maire, j’applaudis des deux mains cette initiative si bien citée par
Madame RIVOIRE et aussi cette musique ; je suis profondément ému car je suis fils de prisonniers,
j’ai subi la guerre 39/45 et ça représente pour moi une très grande émotion. Merci d’avoir rendu
hommage à cette grande dame.
Mme DAGORNE : Moi aussi, je voudrais saluer cette initiative qui me paraît une bonne idée.
L’intermède musical créé une grande émotion, j’ai toujours un pincement au cœur quand j’entends
cette musique qui accompagne souvent les commémorations.
Comme l’a demandé notre collègue Monsieur HUGUET en commission, je voudrais savoir si
l’on pouvait rajouter, pour que chacun se souvienne qui est cette personne, sous le nom : «artiste
d’origine russe, compositrice du chant des partisans », ce serait intéressant pour le travail de
mémoire.
En effet, le nom des rues au bout d’un moment rentre dans notre habitude de circulation
routière, mais n’est pas forcément parlant à chaque fois.
Mme RIVOIRE : Cela a été acté en commission et la plaque portera bien « artiste d’origine russe,
compositrice du chant des partisans ».
M. LE MAIRE : Je me félicite que chaque fois, avec les dénominations de voies nouvelles, nous
fassions en sorte qu’il y ait une complémentarité entre les différentes propositions, de manière à ce
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que chacun y trouve chaque fois son compte et nous permette d’adopter ces dossiers à l’unanimité. Il
faut que nous assumions globalement notre histoire.
Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
2 - Convention entre la ville de Lyon, l’Inspection Académique et le Conservatoire de
Lyon sur l’organisation d’activités temps scolaire dans les écoles primaires de la ville de
Lyon impliquant des musiciens intervenants du Conservatoire.
Rapporteur : Martine REYNAUD
Mme REYNAUD : Depuis de nombreuses années, une collaboration est établie sur le temps scolaire
entre le Conservatoire de Lyon et les écoles primaires de la ville de Lyon. L’évolution des politiques
pédagogiques de la part de l’Inspection Académique et la mise en œuvre d’une démarche projet
éducatif local, avec une méthodologie de projet, a conduit à la rédaction d’une convention qui encadre
les modalités d’intervention des musiciens intervenants du conservatoire et qui porte sur trois années
scolaires incluant l’année 2010-2011.
Le musicien est un partenaire qui apporte une aide spécifique à un projet bâti en cohérence
avec le projet d’école et validé par l’inspecteur de la circonscription.
Le document qui vous est proposé, a été travaillé en étroite relation entre le Conservatoire, la
ville de Lyon, et l’Inspection Académique.
Les critères d’attribution mis en œuvre par une commission tripartie Conservatoire, Inspection
Académique, ville de Lyon Education, incluront les territoires prioritaires et les zones urbaines
sensibles ; ils seront prioritaires.
Une évaluation des actions conduites sera effectuée chaque année au sein des écoles, une
synthèse étant transmise par le conservatoire à la ville de Lyon.
Si ces dispositions recueillent votre agrément, je vous propose Mesdames et Messieurs
d’adopter les décisions suivantes :
La signature de la convention susvisée, établie entre la ville de Lyon, Monsieur Jean Louis
BAGLAN Inspecteur d’Académie, Directeur des services Départementaux de l’Education Nationale
du Rhône et le syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon, relative à
l’organisation d’activités sur le temps scolaire dans les écoles primaires de la ville de Lyon impliquant
des musiciens intervenants du conservatoire de Lyon, est approuvée.
Aucune demande d’intervention n’étant présentée, Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
3 - Restructuration du restaurant du Groupe Scolaire Gilbert Dru – 28 grande rue de la
Guillotière – 69007 Lyon – Opération n° 07009003 – Lancement de l’opération et
affectation d’une partie de l’autorisation de programme n° 2009-1, Programme 00006.
Rapporteur : Martine REYNAUD
Mme REYNAUD : Dans le cadre du plan pluriannuel de transformation en self service des restaurants
scolaires de la ville de Lyon et de leur réhabilitation, c’est au tour de l’école Gilbert Dru de se voir
dotée d’un programme qui concerne un réfectoire, un office, un local technique, une laverie, des
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vestiaires et sanitaires pour le personnel, un bureau d’économat et des locaux de rangement. Cela va
permettre la mise aux normes d’hygiène du restaurant scolaire et l’accueil de cent soixante huit
enfants.
Dans un deuxième temps, il sera envisagé la création d’un restaurant « maternelle » sous un
préau adjacent.
La maîtrise d’œuvre a été confiée pour 43 247,36 euros à RAS Architectes en application du
code des marchés publics. Une première réunion de concertation s’est déroulée en présence des
parents d’élèves, du corps enseignant et des représentants du personnel.
Les travaux ont été estimés par avant-projet détaillé à 520 000 euros dont 30 000 euros de
mobilier.
Les marchés de travaux seront attribués en application du code des marchés publics.
Si ces dispositions recueillent votre agrément, je vous propose d’adopter le lancement de
l’opération avec la signature des autorisations afférentes et des potentielles sollicitations de fonds, et
l’autorisation des dépenses selon l’échéancier proposé.
Aucune demande d’intervention n’étant présentée, Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
4 - Organisation de la manifestation salon « Foot ind’Or » au Palais des Sports de
Gerland du vendredi 8 avril au dimanche 10 avril 2011 – Convention avec l’association
« Centre de Recherche et d’Education par le Sport »
Rapporteur : Mario DE FILIPPIS
M. DE FILIPPIS : Du vendredi 8 au dimanche 10 avril, le Palais des Sports de Gerland accueillera le
1er salon du football amateur.
Dénommé Salon « Foot ind’Or », cette manifestation est organisée par l’Association « Centre
de Recherche et d’Education par le Sport »
Le but de ce salon est de rassembler les divers acteurs du football amateur tels les mairies, les
dirigeants de clubs, les équipementiers, les spécialistes des pelouses et le public.
Ainsi, durant ces 3 journées, outre la tenue de tables rondes et des programmes d’animation,
les visiteurs pourront découvrir de nombreux stands dédiés à l’univers du football ou proposant des
produits et services pour le grand public.
Ce 1er salon « Foot ind’Or » sera également l’occasion de participer à des concours de jeux
virtuels, ceci pour ceux qui préfèrent s’illustrer sans se fatiguer par l’intermédiaire d’un écran.
Quant aux autres, ceux qui préfèrent le réel au virtuel, ils pourront démontrer leurs talents
balle au pied, grâce à l’organisation de mini tournois.
Afin de permettre à l’association « Centre de Recherche et d’Education par le sport », la prise
en charge de cette manifestation dans les meilleures conditions possibles, je vous propose de lui
accorder la gratuité du Palais des Sports de Gerland.
Je vous invite donc, à donner un avis favorable à ce rapport.
Aucune demande d’intervention n’étant présentée, Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
5 - Attribution de subvention de fonctionnement à onze structures socio-éducatives dans
le cadre du « dispositif ticket sport » - Signature de conventions d’application.
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Rapporteur : Mario DE FILIPPIS
M. DE FILIPPIS : Depuis des années, le dispositif « Ticket Sport » est le produit d’une réflexion
menée dans le cadre de la « Politique de la Ville » qui se traduit par l’attribution d’une subvention de
fonctionnement à des structures socio-éducatives.
Le principal objectif de ce dispositif est de permettre à des jeunes en difficulté socioéconomique, de s’insérer dans un club ou une association pour pratiquer une activité dans le domaine
du sport ou de la culture.
Sur la ville de Lyon, onze structures sont concernées et traitent au total plus de sept cents
dossiers.
En ce qui concerne le 7ème arrondissement, le « ticket sport » est alloué au Centre Social de
Gerland qui bénéficie d’une subvention d’un montant de 2 500 euros, attribuée dans le cadre de la
délégation au sport.
Pour votre information, la mise en place de ce dispositif, dans notre arrondissement pour
l’année 2010 a concerné cinquante six jeunes âgés de 5 à 19 ans dont quarante garçons et seize filles,
répartis sur vingt associations.
Afin que cette initiative puisse se poursuivre, il est nécessaire qu’une convention soit établie
entre la ville de Lyon et le Centre Social de Gerland.
Dès lors, je vous propose de donner un avis favorable à ce dossier.
Aucune demande d’intervention n’étant présentée, Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
6 - Attribution d’une subvention de 30 000 euros à l’Association pour le Développement
du Commerce du 7e arrondissement (ADC7) – Approbation d’une convention.
Rapporteur : Romain BLACHIER
M. BLACHIER : Cette subvention est constante depuis le début du mandat mais qui fait l’objet
chaque année, d’intenses négociations entre la mairie du 7ème arrondissement et la mairie centrale ;
cette subvention est utile pour une structure qui ne l’est pas moins.
Cette association a pu, suite à une question au dernier CICA, présenter toute l’étendue de son
talent, elle soutient les associations locales de commerçants, comme l’association du commerce de la
place Jules Guesde et l’association du commerce de la rue Chevreul, de Gerland, mais je ne vais pas
toutes les citer.
Cette association contribue également à l’attractivité du 7ème arrondissement comme territoire
économique et commercial en étant l’interlocuteur d’un certain nombre de sociétés qui souhaitent
trouver une implantation dans notre quartier, elle soutient des actions de communication vis à vis du
commerce et de l’économie dans l’arrondissement.
C’est une association qui est très connue pour son dynamisme.
Je vous remercie de donner un avis favorable à ce rapport.
M. LE MAIRE : J’aperçois d’ailleurs le président de l’association en question et je le salue.
Aucune demande d’intervention n’étant présentée, Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
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7 - Lyon 7e – ZAC du Bon Lait – Acquisition par la ville de Lyon d’un volume à usage
d’équipement d’accueil pour jeunes enfants et relais d’assistantes maternelles – 15 allée
Léopold Sédar Senghor – N° EI 07292 – N° inventaire 07292 V 001 et 07262 V 002 – N°
opération Programme 00020 « tous secteurs » et affectation de l’autorisation de
programme 2009-1 « acquisitions foncières »
Rapporteur : Christiane KOTOV
Mme KOTOV : Il s’agit de l’acquisition à titre gratuit par la ville de Lyon à la SERL chargée de
l’aménagement de la ZAC du Bon Lait, du volume où a été installée la crèche Simone de Beauvoir
ainsi que la micro crèche et le relais d’assistantes maternelles.
Ces locaux sont désormais aménagés et ouvriront à partir du printemps 2011, ils prévoient un
accueil de quarante huit berceaux pour la crèche et dix pour la micro crèche.
Je vous remercie de donner un avis favorable à ce rapport.
M. FOURNEL : Je voudrais souligner le caractère innovant de cette structure puisqu’elle va pouvoir
combiner trois types d’accueils différents, entre l’établissement d’accueil classique, la crèche et le
relais d’assistantes maternelles.
Cela devrait permettre d’avoir des offres complémentaires pour une même famille qui aurait
besoin d’horaires élargis par exemple, comme ne pourrait pas offrir une structure classique.
M. LE MAIRE : Je vous remercie de souligner tout l’intérêt que représente ce dossier dans notre
arrondissement où nous avons des difficultés pour faire face à la demande.
M. DUCARD : J’en profite pour compléter et faire le point sur les équipements publics de la ZAC du
Bon Lait. Il faut savoir que c’est exceptionnel contrairement à ce qui se passe dans les ZAC. Les
équipements publics sont toujours terminés à la fin, là c’est le contraire.
Nous avons déjà dans le mandat précédent, affecté dans le cadre de la convention, cinq
classes dédiées à la construction du groupe scolaire Ravier.
Le square des Abbruzzes est terminé et mis à disposition du public et que tout Gerland et
même au-delà, peut aller dans ce parc très intéressant puisque tous les espaces sont construits.
Il ne restera plus que la place du traité de Rome à terminer en termes d’équipements publics.
Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
8 - Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d’un montant total de 2 249 185 euros – Opération :
Construction de 24 logements (dix huit logements PLUS et six logements PLAI) situés 15
Rue de Gerland (7ème).
Rapporteur : Zorah AIT-MATEN
Mlle AIT-MATEN : En contrepartie de cette garantie d’emprunt, la ville de Lyon pourra bénéficier de
3% des surfaces habitables, l’adjointe au logement que je suis est très heureuse à chaque fois, de voir
« pousser » des immeubles sur notre arrondissement, ce qui nous permet d’endiguer le flot des
demandes qui sont aussi importantes que les demandes en crèche.
Je vous remercie de donner un avis favorable à ce rapport.
Aucune demande d’intervention n’étant présentée, Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
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CA du 30 mars 2011
Le rapport est adopté à l’unanimité
9 - Attribution de subventions 2011 aux associations d’anciens combattants.
Rapporteur : Yves MABILON
M.MABILON : Il s’agit là d’une nouvelle série de subventions en direction des associations d’anciens
combattants.
Généralement, ces subventions sont utilisées pour les activités des associations et pour leur
permettre de faire le devoir de mémoire.
Deux associations du 7ème arrondissement, que nous connaissons bien, sont concernées :
l’UFAC (Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre) et l’ARAC
(Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre).
Nous retrouvons très souvent ces associations, généralement pour nous accompagner lors de
commémorations.
Je vous propose de donner un avis favorable à cette délibération.
Aucune demande d’intervention n’étant présentée, Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
16 - Arrondissements en fête – Subvention aux associations – Approbation de
conventions types.
Rapporteur : Yves MABILON
M. MABILON : Cette délibération a pour objet, le soutien à quinze projets festifs portés par des
associations ancrées dans le territoire et qui travaillent dans la proximité.
Le but de les regrouper pour leur permettre de leur donner plus de visibilité et d’apporter un
soutien en communication et en technique.
Ces évènements festifs dans la proximité ont toujours pour but de renforcer le lien social et
culturel et permettent aussi de mobiliser les habitants autour d’un projet.
On retrouve bien sûr une programmation grand public dont les objectifs sont : vivre ensemble,
la rencontre, la participation, l’implication des habitants et aussi permettre la valorisation des
territoires.
Dans ces quinze projets festifs, le 7ème arrondissement est bien sûr représenté : Pique nique à la
Guill’ qui a commencé en 2003.
A noter la 20ème édition de la Fête d’été du 7ème arrondissement.
Je vous propose de donner un avis favorable à cette délibération et permettre au maire de Lyon
de signer les conventions d’application qui y sont liées.
Aucune demande d’intervention n’étant présentée, Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
10 - Attribution d’une subvention de 3 000 euros à l’Association « Antenne Mobile
d’Action Culturelle » pour l’organisation des 26ème rencontres de conteurs en RhôneAlpes, « Paroles en Festival », du 9 mai au 10 juin 2011.
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Rapporteur : Corinne POIRIEUX-PELLETIER
Mme POIRIEUX-PELLETIER : Cette association AMAC créée en 1984, organise ce festival intitulé
« Paroles en Festival » du 9 mai au 10 juin 2011.
Dans le cadre de ce festival, l’AMAC organise des rencontres entre professionnels, amateurs
et un public de plus en plus nombreux, autour du conte et l’oralité. En 2010, la manifestation a
rassemblé trois mille six cent cinquante deux spectateurs sur quarante sept spectacles pendant 23 jours.
Cette année, une vingtaine de conteurs font découvrir le conte et la parole notamment à la
Maison des Passages dans le 5ème arrondissement mais aussi, en ce qui nous concerne, au cours d’une
soirée au Comoedia, au cours de laquelle deux séances seront dédiées au « Cinémaconte »
Pour ce 26ème anniversaire, une semaine se déroulera à l’Opéra de Lyon, plusieurs spectacles
se dérouleront dans les médiathèques et bibliothèques d’arrondissement et la clôture du Festival est
prévue à l’Opéra, le 10 juin 2011.
Le budget de cette manifestation s’élève à 97 200 € et la subvention demandée à 3 000 €.
Je tiens par ailleurs à vous annoncer que la date de la commission extra-municipale culture a
été fixée au 16 mai à 18h30, avec pour objet la rencontre des associations du 7ème.
Aucune demande d’intervention n’étant présentée, Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
11 - Attribution d’une subvention de 3 000 euros à l’association « Zone Bis » pour
l’organisation d’un concert dans le cadre de « Hallucinations collectives » le 14 avril
2011 au Rail Théâtre dans le 9e arrondissement.
Rapporteur : Corinne POIRIEUX-PELLETIER
Mme POIRIEUX-PELLETIER : Cette délibération nous concerne parce que les projections de films
sont prévues du 20 au 29 avril au Comoedia.
Créée depuis 2005, l’association « Zone Bis » fait connaître le cinéma alternatif et sa culture à
travers différents évènements et éditions d’œuvres culturelles.
Cette année le festival change de nom passant de « Etrange Festival Lyon » à « Hallucinations
Collectives » et propose une quarantaine de films.
Les compétitions de longs et courts métrages, une exposition de l’œuvre de l’artiste américain
Skinner et un concert gratuit, objet de la présente demande d’aide financière.
Le budget prévisionnel de cette manifestation qui veut se positionner comme une référence
incontournable des cultures alternatives, est de 196 500 € et la subvention demandée est de 3 000 €.
Je vous propose de donner un avis favorable à cette délibération.
Aucune demande d’intervention n’étant présentée, Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
12 - Approbation d’une convention de dépôt d’un fichier d’indexation nominative des
registres des mariages de la ville de Lyon de plus de 100 ans par la Société généalogique
du Lyonnais et du Beaujolais aux Archives municipales.
Rapporteur : Corinne POIRIEUX-PELLETIER
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Mme POIRIEUX-PELLETIER : Cette vénérable institution qu’est la Société généalogique créée en
1973, a pour but de promouvoir la recherche généalogique.
De par son objet et sur sa proposition, elle a engagé un partenariat avec les archives
municipales, dans le but d’indexer les registres d’état civil de la ville de Lyon, ce qui est un travail
gigantesque.
C’est ainsi que tous les registres de mariage de plus de 100 ans ont pu être indexés pour rendre
la recherche plus facile.
La société généalogique souhaite mettre en dépôt aux archives municipales le fichier qui en
résulte, à charge pour les archives de l’intégrer comme outil de recherche gratuit sur leur site Internet.
La convention qui résulte de ce dépôt en précise le contenu et les obligations respectives du
déposant et du dépositaire.
Si ces dispositions vous agréent, je vous propose chers collègues de donner une suite favorable
à ce dossier.
Aucune demande d’intervention n’étant présentée, Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
13 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur musique
pour un montant global de 133 000 euros - Fonds d'Intervention Culturel et
participation financière du Grand Casino de Lyon -Groupe Partouche- à la politique
culturelle de la ville de Lyon - Approbation de conventions.
Rapporteur : Corinne POIRIEUX-PELLETIER
Mme POIRIEUX-PELLETIER : Il s’agit d’attribuer des aides financières à trente associations du
secteur musique dont trois sur le Fonds d’Investissement Culturel et vingt sept sur la mise à
disposition de la somme de 200 000 € par le Grand Casino de Lyon, le Pharaon du Groupe
PARTOUCHE, dont 116 000 € seront votés aujourd’hui.
Pour ce qui concerne le FIC, nous citerons le Chœur et Orchestre du XIXème pour lequel une
subvention de 4 000 € est proposée, nous préciserons que 2 000 € sont transférés du cabinet du maire.
Pour ce qui concerne le concours international de Musique Classique de Lyon, pour lequel
1.000 € sont prévus (ils le sont en transfert Universités) et 14 000 € de participation financière du
Grand Casino de Lyon.
Nous citerons le Quatuor Debussy pour une attribution de 12 000 €.
Pour ce qui concerne la contribution du Grand Casino de Lyon, elle est donc pour vingt sept
associations du domaine musical, les aides proposées allant de 550 € à 20 000 € pour les deux plus
importantes subventions attribuées au Concert de l’Hôtel Dieu et aux Petits chanteurs de Lyon.
Pour l’arrondissement, nous citerons l’ensemble musical du 7ème, doté d’une subvention de
2.000 €, dans l’enveloppe de l’Union des sociétés musicales qui elle-même reçoit un montant global
de 15 000 €.
Les conventions relatives à ces dispositions sont proposées à votre approbation.
Si ces dispositions vous agréent, je vous propose chers collègues de donner une suite favorable
à ce dossier.
Mme DAGORNE : Nous allons effectivement voter ce rapport et je me réjouis que cette dotation de la
part du Casino puisse venir alimenter notamment le fonctionnement de l’ensemble musical du 7ème
parce que, en termes de sociétés musicales et d’éducation de la musique aux enfants, c’est
particulièrement important que l’on puisse les aider, notamment sur le 7ème où la demande est forte de
la part des enfants et de leur famille.
C’est une bonne initiative que ça n’alimente pas que des spectacles ou des troupes.
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Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
14 - Attribution d’une subvention de 11 000 euros à l’association « Lyon Bande Dessinée
Organisation » pour l’organisation de la 6e édition du Festival de la Bande Dessinée de Lyon du
18 au 19 juin 2011 – Approbation d’une convention mixte.
Rapporteur : Corinne POIRIEUX-PELLETIER
Mme POIRIEUX-PELLETIER : Ce festival se déroule pour l’essentiel, dans les locaux du Palais du
Commerce qui a accueilli huit mille visiteurs l’an dernier pour cette manifestation.
Cette année, trois volets sont prévus : deux jours de salon avec accueil des éditeurs et
dédicaces sur le stand des éditeurs et des libraires, les 18 et 19 juin prochains ; 15 jours de
« festiv’Off » qui se dérouleront dans plus de quarante lieux de l’agglomération comme des
expositions, des conférences, des rencontres avec les auteurs, des projections de films sur le thème de
la Bande Dessinée ; des Etats Généraux de la Bande Desssinée le vendredi 17 juin au Palais du
commerce, ce sera une journée professionnelle qui rassemblera comme chaque année cent cinquante
participants.
L’association souhaite réaliser le plus grand comic strip du monde et atteindre le record actuel
de 800 mètres avec huit cents cases de 1 mètre par 1 mètre, en partenariat avec l’ECAM et l’Ecole
Centrale le 28 mai 2011 sur les berges du Rhône.
Le budget prévisionnel de cette manifestation s’élève à 171 300 €. La proposition de
subvention est de 11 000 €.
Si ces dispositions vous agréent, je vous propose chers collègues de donner une suite favorable
à ce dossier.
Aucune demande d’intervention n’étant présentée, Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
M. LE MAIRE : Il nous reste le dossier le plus important au niveau des affaires culturelles, c’est celui
du 100ème anniversaire de notre arrondissement et je salue la présence dans le public de Gilbert
COUDENE qui est l’un des principaux dirigeants de ceux qui vont réaliser la fresque sur les murs à
proximité de Jean Macé, c’est à dire la Coopérative Ouvrière de Production qui a réalisé de
nombreuses fresques à Lyon et dans l’agglomération, également dans le monde entier.
15 - Convention entre la ville de Lyon et la Société Cité Création, SCOP-SARL –
Fresque du Centenaire du 7e Arrondissement.
Rapporteur : Corinne POIRIEUX-PELLETIER
Mme POIRIEUX-PELLETIER : Monsieur le Maire, Chers Collègues. Cette délibération-là, on l’a
gardée pour la fin car elle nous tient à cœur.
Je voudrais dire en préambule combien je suis honorée de la présenter en conseil
d’arrondissement en tant que présidente et principale responsable du Comité du Centenaire.
Petit rappel d’histoire :
Le 7e arrondissement a été créé par la loi du 8 mars 1912. Pourquoi une loi ? Parce que la
grande loi municipale du 5 avril 1884 imposait le recours à la loi pour certaines modifications du
territoire communal. La même loi avait fixé à 6 le nombre des arrondissements de Lyon, il fallait donc
une loi de même valeur juridique pour créer l’arrondissement.
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Le 7e est le seul des arrondissements de Lyon relevant d’une loi de ce type puisque c’est par
décret du Premier Ministre et avis favorable du conseil municipal que le 8e fut détaché du 7e en 1959,
et qu’en 1963 le 9e fut créé par détachement du 5e.
La rive gauche n’était constituée au lendemain de la Révolution que du seul 3e arrondissement,
dont fut détaché le 6e en 1867, et le 7e en 1912.
Nous fêterons donc en 2012 le Centenaire du 7e arrondissement, sachant que cette fête, pour
un arrondissement, ne se reproduira pas de sitôt, les autres ayant soit omis de le faire, soit se situant
bien loin de l’échéance de leur date anniversaire ; c’est dire toute l’importance que revêt cet
événement.
Dans le cadre des manifestations liées au Centenaire nous avons à délibérer ce jour sur la
convention qui va lier la ville de Lyon et Cité Création concernant la réalisation d’une Fresque
identitaire et historique.
C’est logiquement la Société Cité Création, à l’initiative du projet, qui en assure la conception
et la réalisation. Je vous rappelle que Cité Création est leader mondial de la peinture murale, qu’une
partie de leurs locaux se situe dans le 7e arrondissement, et qu’ils ont assuré la réalisation de près
d’une centaine de fresques sur Lyon.
Cette peinture murale se situera sur les murs qui soutiennent les voies SNCF le long de
l’avenue Berthelot, dans les 2 x 12 alvéoles qui se situent de chaque côté de la gare Jean Macé.
La superficie totale de la fresque est de l’ordre de 300 m², chaque voûte recevant un support
vertical revêtu de son décor, à fixer sur le fond des alvéoles.
La pertinence du choix d’implantation de la fresque, qui en assure son intérêt local, est liée à
son emplacement :
- au carrefour de voies urbaines majeures (Berthelot et Jean Jaurès),
- visibles de différents points de vue,
- à proximité du tramway, de son arrêt et du métro,
- à la jonction de deux entités fortes de l’arrondissement, le quartier Jean Macé et celui de
Gerland,
- sur le parcours d’une visite des murs peints de Lyon (3e visite la plus prisée des touristes avec
un guide, selon l’Office de Tourisme, après Fourvière et le Vieux Lyon)
Dans un premier temps, Cité Création a obtenu l’accord du propriétaire RFF (Réseau Ferré de
France) pour la mise à disposition des vingt quatre voûtes selon des conditions précises :
- Nettoyage préalable des voûtes par RFF,
- Diagnostic, études et travaux aux frais de Cité Création,
- Aval de Monsieur l’Architecte des Bâtiments de France,
- Passation d’une convention d’occupation temporaire avec RFF.
La fresque sera l’entière propriété de la SCOP Cité Création, qui en assurera l’entretien,
souhaitons-le durant les 100 années à venir... Par ailleurs Cité Création reste maître dans le choix des
peintres muralistes.
Un Comité Aviseur a été créé et sollicité par Cité Création afin de valider toutes les étapes de
la réalisation de la fresque, qui racontera l’histoire du 7e dans la ville de Lyon. Il est composé de :
- L’Architecte des Bâtiments de France, chef du Service Départemental d’Architecture et du
Patrimoine,
- Le Représentant de RFF,
- Monsieur BARNIER, architecte SNCF de la gare Jean Macé,
- L’Adjoint au Maire de Lyon chargé de l’Aménagement et de la qualité de la Ville,
- 4 élus de l’arrondissement (Monsieur Jean-Pierre FLACONNECHE, maire du 7e et JeanMarc DUCARD, en charge de l’aménagement, de l’urbanisme et du patrimoine, Madame
Corinne POIRIEUX-PELLETIER, conseillère déléguée à la Culture et Laure DAGORNE,
conseillère d’opposition)
- Un représentant de chacun des trois conseils de quartier,
- Un représentant de Cité Création,
- Deux historiens, qui nous ont aidés dans la recherche iconographique indispensable à la
réalisation de la fresque : Dominique BERTIN de l’Université Lyon 2, et Bruneau BENOIT de
l’Institut d’Etudes Politiques,
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-
La Directrice des Archives municipales de Lyon, Madame Anne-Catherine MARIN qui a mis
à notre disposition toute sa documentation,
Le directeur de cabinet du maire du 7e, Monsieur Pierrick CHOBAUX.
Le montage financier de l’opération qui s’élève à 300 000 € TTC s’établit de la manière
suivante :
1. Pour l’étude, la fabrication et la pose des vingt quatre supports, la somme de 60 000 € TTC
2. Pour la réalisation artistique murale, la somme de 240 000 € TTC.
90% du financement seront assurés par Cité Création moyennant la passation de contrats de
financement auprès de tiers privés. La Ville accompagnera Cité Création dans la recherche de
financeurs.
10% du financement, soit 30 000 € seront pris en charge par la ville de Lyon sous la forme
d’une subvention d’investissement dédiée à la prise en charge des travaux de conception de la fresque.
Par ailleurs, il est proposé de conclure une cession partielle des droits d’auteurs, à titre gratuit,
permettant à la Ville de reproduire la fresque sur tous supports, de l’utiliser et de la diffuser, de
l’incorporer à toute plaquette ou brochure, dès lors qu’il ne s’agit pas d’une utilisation commerciale.
Je vous remercie de votre écoute, il était important pour nous tous de bien situer les choses sur
ce dossier qui nous tient à cœur.
Si ces dispositions vous agréent, je vous propose d’adopter les dispositions suivantes, que je
viens de vous exposer, à savoir :
- La participation financière de 30 000 € de la Ville,
- Les termes de la convention de financement à passer entre la ville de Lyon et la SCOP Cité
Création,
- Les termes de la convention de cession partielle de droits d’auteur
M. LE MAIRE : C’est un exposé complet de ce que sera ce 100ème anniversaire, nous l’avions déjà
évoqué à plusieurs reprises, mais nous n’étions pas vraiment rentrés dans les détails.
Il est souhaitable que tout le monde au fur et à mesure que le projet se constitue, puisse être
informé. Il y a peut-être d’autres questions ?
Mme DAGORNE : Comme Madame POIRIEUX-PELLETIER l’a précisé, je fais partie du Comité
Aviseur de la fresque, donc je n’ai pas de question particulière.
C’est un très beau projet pour notre arrondissement, l’occasion du centenaire n’était pas à
rater et la préparation de la réalisation de la fresque, à laquelle j’ai un peu participé, en étant à au
moins une des réunions, est absolument passionnante.
On a retracé avec l’aide des archives municipales et des historiens, tout notre passé commun
et comme vous le disiez sur le premier dossier, sur notre histoire commune, nous n’avons pas à gérer
des divergences, nous pouvons avoir des différences d’appréciation mais sur l’évocation de notre
passé commun et l’histoire de notre arrondissement, c’est un travail passionnant.
Je suis sûre que le résultat qui sera exposé l’année prochaine avec le travail avec Cité
Création sera une belle réalisation pour notre arrondissement.
Le choix sous les voûtes est emblématique, c’est la porte entre Gerland et Guillotière, pas loin
de la mairie, nous sommes sur un lieu de passage Tramway..
Je voulais vous féliciter d’avoir eu l’idée et nous féliciter d’y participer puisque vous nous y
avez associés.
Un certain nombre d’entre nous était présent à l’autre commission extra-municipale,
consacrée à tout ce qui va se passer pour la célébration du centenaire à partir du mois de septembre,
vous avez sollicité un certain nombre de projets auprès des associations et des idées sont remontées
lors de la réunion de lundi soir.
J’imagine que vous allez en voir d’autres ; un comité est organisé sous la responsabilité de
Madame POIRIEUX-PELLETIER dans le cadre de l’organisation globale du centenaire et en ce qui
nous concerne, nous ne sommes pas associés sur cette partie- là de l’organisation et je pensais que ça
ne serait pas inintéressant quand vous serez à penser au choix, que l’on puisse avoir le même type de
réunion pour la présentation de ce qui est retenu.
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Les associations ont de bonnes idées et ce serait intéressant de faire un retour sur les choix,
parce qu’il y a un certain nombre de contraintes et il me semble que le parallélisme des formes est
intéressant pour les élus que nous sommes mais aussi pour les responsables d’associations qui ont été
sollicités et qu’on ne le découvre pas simplement dans le programme qui sera diffusé au mois de
septembre.
Monsieur le Maire met le rapport aux voix.
Le rapport est adopté à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, Monsieur le Maire lève
la séance à 19h30
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