Téléchargez le cahier des charges complet ici

APPEL À PROJETS
EXPLOITATION DE LA CAFÉTÉRIA DU
CENTRE CULTUREL ALB’ORU
CAHIER DES CHARGES
Candidature à transmettre sous enveloppe cachetée avant le VENDREDI 8 JUILLET 2016 À
12H par lettre recommandée avec AR à l’adresse suivante : Mairie de Bastia – Centre Culturel
Alb’Oru – avenue Pierre Giudicelli – 20410 BASTIA Cedex ou remis contre récépissé (9h-12h
/ 14h-17h) directement au Centre Culturel Alb’Oru – rue Saint-Exupéry – 20600 BASTIA
Le pli cacheté devra comporter la mention « CANDIDATURE À L’EXPLOITATION DE LA
CAFÉTÉRIA DU CENTRE CULTUREL ALB’ORU – NE PAS OUVRIR ».
1
SOMMAIRE
PARTIE 1 : OBJECTIF ET CADRE DE L’APPEL À PROJETS
1.
OBJET DE L’APPEL A PROJETS ET DESTINATION DU LIEU
1.1 Objet
1.2 Contexte et destination
1.3 Prestations attendues
2.
CONDITIONS GENERALES D’OCCUPATION : CARACTERISTIQUES ET
CONTRAINTES DU LIEU
2.1 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT)
2.2 Dispositions financières
2.2.1 Redevance
2.2.2 Caution
2.3 Autorisations nécessaires à l’occupation
2.4 Espaces et équipements mis à disposition
2.4.1 Espaces
2.4.2 Equipements et mobiliers
2.4.3 Aménagements des espaces
PARTIE 2 : MODALITES DE L’APPEL À PROJETS
1. Critères de sélection du candidat
2. Documents à fournir
2
PRÉAMBULE
Inauguré en septembre 2015, le Centre Culturel Alb’Oru, établissement municipal de la Ville
de Bastia de 3 000m², comprend :
 Une médiathèque
 Une salle de spectacles et de projection cinématographique modulable : 300 places
assises / 600 places debout en configuration concert
 Une salle de pratiques artistiques
 Quatre studios de répétition
Le vaste hall qui abrite l’espace cafétéria est situé au centre de tous ces équipements et
occupe de ce fait une position stratégique au cœur du Centre Culturel.
La Ville de Bastia lance un appel à projets afin de faire bénéficier ses publics d’un lieu
de petite restauration présentant un concept original qui permette à cet espace de
devenir une entité à part entière s’intégrant dans la vie de l’établissement et plus
généralement dans la vie du quartier.
L’exploitation de la Cafétéria sera régie par une autorisation d’occupation temporaire du
domaine public (AOT) d’un an renouvelable deux fois par reconduction expresse.
L’ACTIVITÉ
Le Centre Culturel Alb’Oru accueille différents types d’événements. Dans le cadre de la
programmation Spettaculu Vivu, une vingtaine de spectacles pluridisciplinaires (théâtre,
danse, musique, cinéma) sont programmés par la Ville entre septembre et juin. Egalement
disponible à la location, la salle de spectacles accueille de nombreuses autres manifestations
(festivals, colloques…) organisées par des associations tout au long de l’année.
La médiathèque, composée d’un coin adultes, ados et enfants est ouverte toute l’année et
permet aux lecteurs de profiter d’une collection diversifiée (livres, CD, DVD, périodiques). Cet
espace de plus de 800m² est agrémenté d’un espace numérique avec liseuses, tablettes et
ordinateurs à disposition du public.
La salle de pratiques artistiques est disponible à la location et permet ainsi aux habitants et
associations de disposer d’un lieu d’expression artistique. Les studios de répétition sont
également ouverts au public et permettent aux groupes professionnels et amateurs de
bénéficier d’espaces de répétition.
QUELQUES STATISTIQUES
Entre janvier et juin 2016, l’Alb’Oru c’est :
 Une fréquentation moyenne de la Médiathèque de 70 personnes par jour
 17 spectacles programmés par la Ville de Bastia
 2 festivals (E Teatrale et BD à Bastia)
 Plus de 20 spectacles organisés par des associations
3
PARTIE 1 : OBJECTIF ET CADRE DE L’APPEL À PROJETS
1.
OBJET DE L’APPEL A PROJETS ET DESTINATION DU LIEU
1.1 OBJET
Le présent cahier des charges a pour objet de préciser les modalités du projet attendu pour
exploitation de l’espace cafétéria du Centre Culturel Alb’Oru, ci-après dénommé « la
Cafétéria », dans le cadre d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT)
qui sera délivrée par la Ville de Bastia.
Il précise les contraintes générales ou particulières concernant l’utilisation des locaux et des
équipements et définit les conditions relatives à l’exploitation et au fonctionnement de la
Cafétéria qui devront être respectées dans le projet proposé par les candidats.
1.2 CONTEXTE ET DESTINATION
La Cafétéria est un établissement de type café avec une offre de petite restauration qui s’inscrit
au sein du Centre Culturel Alb’ Oru et de ses différentes activités.
Le candidat devra concevoir la Cafétéria comme un espace de convivialité s’intégrant dans le
projet d’établissement. Il devra prendre en compte le contexte de travail et être proactif à la
fois dans sa communication et ses initiatives.
Il devra ainsi proposer des projets en lien avec les différentes programmations (spectacles,
cafés littéraires, stages pour enfants, conférences, formations et colloques…) mais pourra
également imaginer des concepts propres à la Cafétéria comme des goûters, des brunchs ou
encore des apéros concerts.
Tout en valorisant les produits régionaux, il devra proposer une politique tarifaire attractive
pour le quartier.
Sensible au concept d’économie sociale et solidaire, le candidat pourra également inclure
dans son projet des éléments visant à renforcer la cohésion sociale et tisser du lien avec le
quartier. Les projets de gestion de la Cafétéria intégrant éventuellement les habitants ou le
tissu associatif du quartier sont par conséquent les bienvenus.
4
Pour information, les différents espaces du Centre Culturel Alb’Oru sont ouverts au public de
septembre à juillet selon le planning suivant :
ACCUEIL
BILLETTERIE
MEDIATHEQUE
STUDIOS DE
REPETITION
LUNDI
MARDI
9h-11h scolaires
11h-18h tout public
MERCREDI
9h-18h
JEUDI
9h-12h
VENDREDI
9h-11h scolaires
11h-18h tout public
SAMEDI
9h-16h le 1er samedi de
chaque mois
9h-12h les autres samedis
DIMANCHE
15h-22h
SAUF PROGRAMMATION
+ les soirs de
+ les soirs de
OBSERVATIONS spectacles de 19h30 manifestations (rencontres,
à 21h
cafés littéraires…)
Un planning des différentes manifestations sera transmis à l’exploitant par l’administration du
Centre Culturel Alb’Oru au début de chaque mois.
1.3 PRESTATIONS ATTENDUES
La structure de la Cafétéria et sa dimension ne permettent pas de disposer d’un laboratoire et
de proposer une restauration traditionnelle. L’occupant proposera par conséquent une petite
restauration, sur place, comprenant des plats froids élaborés conformément aux règles
d’hygiène et de sécurité sanitaire en vigueur.
Les produits suivants pourront par exemple être proposés :
5



Pour le déjeuner : salades composées, sandwichs, quiches et tartes salées, desserts
au choix
En journée : viennoiseries, confiseries et snacks salés
En soirée : tapas, assiettes de charcuterie et de fromages
Les boissons servies seront les suivantes : eau, thé, café, jus de fruit, sodas, bière, bière
pression et vin. Aucun alcool fort ne pourra être servi.
Ces éléments ne sont donnés qu’à titre indicatif, le candidat sera libre de proposer les produits
de son choix.
Le bénéficiaire de l’AOT devra également fournir au minimum deux distributeurs
automatiques : un distributeur de boissons chaudes et un distributeur de boissons froides et
de confiseries dont il assurera l’entretien et la maintenance, l’approvisionnement et le contrôle
périodique de la qualité bactériologique par un laboratoire indépendant du prestataire.
Le candidat proposera un projet pour l’exploitation de la Cafétéria tenant compte de ces
différents éléments.
Il précisera notamment :
1. Le concept et le mode de gestion envisagés
2. Les jours et horaires d’ouverture
3. Le type de produits servis en fonction des manifestations ainsi que les tarifs qui
seront appliqués
4. Les concepts propres à la Cafétéria qui pourront être proposés (brunchs, goûters,
événements…)
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’OCCUPATION
2.1 AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
L’autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT) sera délivrée pour une durée
d’un an et sera renouvelable deux fois par reconduction expresse.
La convention d’occupation sera exclue du champ d’application de l’article L. 145-1 du Code
de Commerce. Le bénéficiaire ne pourra donc, en aucune façon, invoquer ce texte pour
prétendre au renouvellement de l’autorisation.
La mise à disposition des espaces et équipements indiqués à l’article 2.4 aura lieu à la date
de signature de la convention d’AOT. A compter de cette date, le bénéficiaire de l’AOT
disposera de plusieurs jours pour s’installer.
L’exploitation de la Cafétéria devra être effective à compter du lundi 03 octobre 2016.
6
2.2 DISPOSITIONS FINANCIÈRES
2.2.1 REDEVANCE
Conformément au régime de l’AOT, une redevance sera demandée au bénéficiaire. Elle
tiendra compte des avantages procurés.
Ainsi, pour la première année d’exploitation, la redevance mensuelle fixe envisagée est de
600 euros (sous réserve de l’approbation du Conseil Municipal du 26/07/2016). Les
modalités de son versement seront précisées dans la convention qui régira l’AOT.
La présente redevance pourra faire l’objet d’une révision, à la hausse comme à la baisse,
avant chaque reconduction de l’AOT. Une part variable de redevance tenant compte des
résultats de l’exploitation pourra également être introduite à cette occasion.
2.2.2 CAUTION
Une caution sera demandée au bénéficiaire de l’AOT. Son montant, à verser à la date de prise
de possession des espaces, correspond à cinq mois de la partie fixe de la redevance soit
3 000 euros.
Cette somme sera immédiatement encaissée par la Ville de Bastia et sera restituée au
bénéficiaire de l’AOT à l’expiration de la convention d’occupation, après déduction des
sommes éventuellement dues.
2.3 AUTORISATIONS NÉCESSAIRES À L’EXPLOITATION
Le candidat devra impérativement disposer de la licence de débit de boisson de 2ème catégorie
(article L. 3331-1 du Code de la Santé Publique) ou, a minima, d’une petite licence restaurant
(article L. 3331-2 CSP).
Il devra également conclure toutes les assurances nécessaires à son exploitation et
notamment une assurance en responsabilité civile ainsi qu’une assurance couvrant les risques
susceptibles de provenir de son propre matériel.
2.4 ESPACES ET ÉQUIPEMENTS MIS À DISPOSITION
Le bénéficiaire de l’AOT sera tenu de respecter et de maintenir en bon état d’entretien les
espaces et équipements mis à disposition. Il devra se conformer pour sa partie aux
prescriptions en matière de sécurité correspondant au classement de l’établissement au titre
des établissements recevant du public (ERP).
2.4.1 ESPACES
La Cafétéria est située au rez-de-chaussée haut du bâtiment et est composée des espaces
suivants :
7



Un espace intérieur de 167m²
Une terrasse de 125m²
Un espace de stockage de 5m² (situé au rez-de-chaussée bas du bâtiment)
NB : La partie intérieure de la Cafétéria n’étant pas strictement délimitée (pas de
cloisons), l’espace de 167m² ne sera pas strictement réservé à l’activité de restauration.
Les plans de ces espaces et leur localisation sont annexés au présent cahier des charges
(annexe 1 – 2 plans).
Le candidat pourra, s’il le souhaite, effectuer une visite des lieux.
Deux dates de visite ont été fixées : mercredi 8 juin et mercredi 15 juin 2016 de 9h à 11h
et de 14h à 16h. Le candidat devra se rendre sur place à ces créneaux, aucune autre
visite ne sera possible.
2.4.2 ÉQUIPEMENTS ET MOBILIERS
Au niveau du bar, les équipements professionnels suivants seront mis à disposition du
bénéficiaire de l’AOT :
 2 éviers
 2 lave-verres
 8 modules froids
 2 machines à glaçons
 1 équipement tirage à bière
L’emplacement des présents équipements figure à l’annexe 2 du cahier des charges.
Les mobiliers suivants seront également fournis : plusieurs chauffeuses, 3 tables hautes et 6
tabourets hauts ainsi que 5 tables et 20 chaises.
Des visuels des mobiliers sont disponibles à l’annexe 3 du présent cahier des charges.
2.4.3 AMÉNAGEMENT DES ESPACES
L’aménagement des espaces mis à disposition ne devra pas dénaturer l’esprit du Centre
Culturel Alb’Oru et sera soumis à la validation de la Ville de Bastia. Le bénéficiaire de l’AOT
sera impérativement tenu de respecter l’esthétique des lieux.
Le candidat devra inclure une proposition d’aménagement de la Cafétéria (décoration
des tables, type de vaisselle choisi, plantes…) à son dossier de candidature.
8
PARTIE 2 : MODALITÉS DE L’APPEL À PROJETS
1.
CRITÈRES DE SÉLECTION DU CANDIDAT
Les critères de sélection du candidat seront les suivants :
 Le concept proposé pour la Cafétéria (projet, mode de gestion retenu, amplitude
d’ouverture…)
 Le savoir-faire et la motivation du candidat
 Le prix, la qualité et la diversité des produits proposés
 La cohérence du compte d’exploitation prévisionnel
2.
DOCUMENTS À FOURNIR
Les candidats remettront à l’appui de leur offre les documents suivants :
1. Une lettre de candidature répondant à l’appel à projets (signée par la personne
habilitée à engager la société ou l’association)
2. Une proposition de concept détaillée incluant une proposition de carte et de tarifs
3. Un compte d’exploitation prévisionnel incluant les moyens dédiés en personnel
4. Une présentation de leur structure commerciale ou associative et du mode de gestion
choisi pour la Cafétéria
5. Le justificatif de la licence de débit de boissons de 2ème catégorie ou de la petite licence
restaurant
6. Une liste de références et/ou d’expériences professionnelles en matière d’exploitations
similaires (petite restauration) en cours d’exécution ou exécutées au cours des trois
dernières années
7. Un extrait Kbis de moins de trois mois (ou équivalent) ou les statuts et l’inscription au
JO de l’association
8. Une déclaration sur l’honneur dûment datée et signée pour justifier qu’ils ont satisfait à
leurs obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2015
Une question ? Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter Constance RICHARD :
[email protected] / 04.95.47.47.01
9
ANNEXE 1 – ESPACES MIS À DISPOSITION
Vue d’ensemble des espaces mis à disposition (surface en orange)
10
Vue d’ensemble avec mobilier
11
ANNEXE 2 – EQUIPEMENTS DU BAR
12
ANNEXE 3 – MOBILIER
3 tables hautes et 6 chaises hautes des modèles suivants (mais de couleur noire) :
5 tables et 20 chaises des modèles suivants (mais de couleur noire) :
13