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De la Wallonie d’hier, nous créons celle de demain
RAPPORT ANNUEL
2003
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme de la chaîne des valeurs
Sommaire
Message des Président et Vice-Président
2
Organigramme
5
Rapport d’activités 2003
8
Avant-propos
9
Remise en état des décharges et des friches industrielles
Inventaire
Orientation
Caractérisation
Faisabilité
Réhabilitation
Post-gestion
Suivi actif
Etat d’avancement des sites
Energies renouvelables
Le potentiel éolien des sites de la SPAQuE
La cogénération
13
14
14
14
25
29
34
35
37
50
50
50
Législation sur les sols
51
Expertise
53
Information et sensibilisation
54
Représentation
Rapport annuel
Fiches techniques
Evénementiels
Dossier pédagogique “A l'assaut des déchets”
Journée de l’Energie
Modification du logo
54
54
54
55
55
55
55
Participations
56
Démarche Qualité-Environnement
57
Projets
58
Comptes annuels 2003
59
1
L’ENTREPRISE EST CERTIFIÉE ISO 9001, ISO 14001 ET VALIDÉE EMAS PAR LE BUREAU AIB VINÇOTTE.
MESSAGE DES PRÉSIDENT ET VICE-PRÉSIDENT
Site “SAFEA” à La Louvière
2
RAPPORT ANNUEL 2003
Message des Président et Vice-Président
Si l’année 2003 devait être qualifiée au tamis de l'activité de la SPAQuE, sans conteste, l'on
pourrait trouver dans cet exercice des parfums de haute mer.
La SPAQuE a trouvé son rythme de croisière. Quelles que soient les escales qui lui sont
imposées, elle a toujours tenu ses objectifs, ses budgets et ses délais. Les exigences du
contrat de services ont été pleinement rencontrées. Les missions additionnelles, nées des
missions connexes, ont été exécutées avec les mêmes challenges et les mêmes résultats.
Le nombre de surfaces réhabilitées a doublé.
La SPAQuE a, en outre, rencontré de nouveaux horizons : la réhabilitation de friches
industrielles. Mission non entièrement apprivoisée et qui a nécessité le concours technique
de très nombreux collaborateurs. Des symboles du passé industriel de la Région wallonne
ont fait l'objet de mesures de réhabilitation dont certaines très spectaculaires.
Malgré l'augmentation exponentielle du travail, l'équipe n'a pas faibli. Les résultats sont là
pour en faire la preuve. Les transferts de compétences entre départements ont été
nombreux et fructueux. A titre d'exemple, l'on peut citer l'étude économique et technique
dont le rapport relatif aux dépôts illicites de pneus a fourni au Gouvernement wallon
les bases nécessaires pour prendre une décision relative à la mise en oeuvre d'un projet
d'assainissement.
Toutes ces manoeuvres ont été inscrites dans le respect des normes ISO 9001 et 14001.
En effet, les efforts ont été salués par une double certification visant la qualité du travail
fourni et le respect de l'environnement. La SPAQuE a formalisé, dans un système intégré,
ses exigences de qualité par la mise en oeuvre des meilleures technologies dans le respect
des moyens budgétaires et des dépenses raisonnables.
Enfin, pour tenir le cap que lui a assigné son principal client, la Région wallonne, la SPAQuE
s'est réorganisée : deux départements ont été créés. Ils répondent, d'une part, à la mise en
oeuvre d'une nouvelle mission indispensable à la réhabilitation des sites, soit la faisabilité
technique et, d'autre part, à la structuration des services de l'Administrateur Directeur en
un seul département destiné à le seconder.
3
La SPAQuE tient donc la route qui lui a été assignée. Elle anticipe même. On pourrait
la soupçonner de prémonition puisque déjà dans le contrat de services, signé en avril 1999,
elle s'est inscrite dans une démarche de transparence, d'efficience et d'efficacité. Autant de
concepts que l'on retrouve dans le décret adopté en février 2004 par le Parlement wallon
et relatif au contrat de gestion et aux obligations d'information.
La SPAQuE pionnière ? Oui, certainement ! Mais toujours au service d'une Wallonie
plus belle.
Philippe MIGNON,
Vice-Président
Vincent BOURLARD,
Président
4
RAPPORT ANNUEL 2003
ORGANIGRAMME
5
Salon BEST à Liège
Organigramme
Le Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration est composé des personnes suivantes :
Le Comité de Direction :
Vincent BOURLARD, Président ;
Philippe MIGNON, Vice-Président ;
Philippe ADAM, Administrateur Directeur.
Mesdames et Messieurs les Administrateurs :
Anne POUTRAIN ;
Martine GILLET ;
Marie-Pierre FAUCONNIER ;
Jean-François BREUER ;
Lucien CARIAT ;
Joseph CHAPLIER ;
Thierry DETIFFE ;
Michel FIRKET ;
Didier HELLIN ;
Jean-Pol LEBRUN ;
Emmanuël SERUSIAUX.
Messieurs les Commissaires au Gouvernement wallon :
Jean-Marc LIETART ;
Gérard ROUFFART.
L'Assemblée générale
Le Gouvernement wallon, par décision du 2 mars 2000, a donné mandat à
Monsieur Emmanuël SERUSIAUX pour représenter l'actionnaire.
Le Comité d'Orientation
Vincent BOURLARD, Président ;
Philippe MIGNON, Vice-Président ;
Philippe ADAM, Administrateur Directeur.
Jean-Louis CANIEAU ;
Pino CARLINO ;
Camille DELVAUX ;
Myriam GERARD ;
André SIMON ;
Jean-Claude VANDERMEEREN ;
Alain WILMART (jusqu’en janvier 2003).
6
RAPPORT ANNUEL 2003
Organigramme
Le Personnel
Philippe ADAM, Administrateur Directeur, chargé du management, est aidé dans
ses fonctions par :
■
■
■
Sophie al ASSOUAD, Directeur Adjoint, Département Administration
des Services juridique et généraux.
Pol JACQUEMART, Directeur du Personnel et des Départements techniques.
■
■
■
■
■
Philippe THIRY, Directeur Adjoint, Département Réhabilitation.
Philippe SCAUFLAIRE, Directeur Adjoint, Département Caractérisation
– Cadastre des sols.
André LOX, Directeur Adjoint, Département Faisabilité
– Energies renouvelables.
La SPAQuE a également occupé les personnes suivantes :
Daniel BAUWENS,
Didier BOON,
Julie BOURLARD,
Sébastien CONSTANT,
Francine DANHIER,
Nadia DE GASPERIN,
Catherine DE KEGELAER,
Vincent de LAME,
Lilia DEBRA,
Léon DECAMP,
Chantal DELBEKE,
Pierrette DESCAMPS,
Marie DEVILLET,
Esméralda DOMINGUEZ,
Raquel DOS SANTOS,
Laurent DUMONT,
Thierry ESSERS,
Virginie EVRARD,
Pierre EYEN,
Gilles GOSSELET,
Eddy GUERLOT,
Henri HALEN,
Cédric HANSENNE,
Elisabeth HANSENNE,
Annick JASPAR HERBILLON,
Pierre JONAS,
Christelle JORIS,
Sébastien KISS,
Vladislav KRIOUTCHOV,
Virginie LANSIVAL,
Delphine LEONARD,
Martine LOO,
Jean-Louis LOWARD,
Audrey M'BARKI,
Emmanuel MAES,
Johanna MANCUSO,
Philippe MATHIEU,
Marylène MOUTIER,
Patrice MUIT MUIN'ANTEMBU,
Thierry NAMECHE,
Brigitte PAILHE,
Josée PIRSON,
Bénédicte ROUSSEAUX,
Christian SCALA,
Aziz SILINI,
Cédric SLEGERS,
Pierrette SPITS,
Michaël THIRY,
Eric VANDENBERGHE,
Patrick VANDENBROUCKE,
Déborah VANDEPUT,
Pascal VANDERWEGEN,
Daniel WARNOTTE,
Frédéric WIGNY.
7
RAPPORT D’ACTIVITÉS 2003
Site "Carcoke" à Tertre
8
RAPPORT ANNUEL 2003
Avant-propos
La SPAQuE est une société spécialisée de la Région wallonne. Elle a été créée le 13 mars
1991 et a conclu, avec le Gouvernement wallon, un contrat de services en date du
29 avril 1999.
Au cours de l'année 2003, vu l'évolution de ses activités, la SPAQuE s'est réorganisée en
créant deux nouveaux départements :
■
le département Administration des Services juridique et généraux ;
■
le département Faisabilité et Energies renouvelables.
Pour la quatrième année consécutive, la SPAQuE a présenté un rapport exhaustif de ses
réalisations au Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de
l'Environnement. Ce document reprend les résultats obtenus, les montants dépensés,
le calcul des objectifs atteints ou non, ainsi que les conséquences financières de
la réalisation ou non des obligations.
Une fois encore, la SPAQuE a atteint et même dépassé les objectifs quantitatifs fixés
pour les activités non forfaitaires. Les schémas et le tableau ci-dessous illustrent cet état
de fait.
INVENTAIRE
CARACTÉRISATION CARACTÉRISATION SUIVI ACTIF RÉHABILITATION RÉHABILITATION
-ORIENTATION DÉCHARGES
FRICHES INDUSTR.
DÉCHARGES
FRICHES INDUSTR.
Objectifs annuels 30 sites
du contrat de
services
4 sites
3 sites
20 sites
30.000 m2
20.000 m2
Objectifs à
atteindre
après 4 ans
(compte tenu
du contrat de
services et
des missions
connexes)
224 sites
17,8 sites
33,4 sites
74 sites
128.079 m2
113.563 m2
2000
40,5 sites
2 sites
3,3 sites
13,4 sites
27.100 m2
0
2001
68,5 sites
4 sites
6,2 sites
16,9 sites
44.100 m2
6.704 m2
2002
722 sites
4,3 sites
18,7 sites
23,9 sites
31.855 m2
22.804 m2
2003
346 sites
5,2 sites
16,9 sites
27,4 sites
51.453 m2
50.270 m2
TOTAL
1.177 sites
21,9 sites
45,1 sites
81,6 sites
154.508 m2
79.778 m2
9
Evaluation des activités non forfaitaires de la SPAQuE
Inventaire-Orientation
224 sites
1.177 sites
0
100
200
300
400
500
600
700
Nombre de sites
Objectifs à atteindre après 4 ans (compte tenu du contrat de services
et des missions connexes)
TOTAL
Caractérisation décharges
17,8 sites
21,9 sites
0
5
10
15
20
25
30
35
Nombre de sites
TOTAL
10
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
Caractérisation friches industrielles
33,4 sites
45,1 sites
0
10
20
30
40
50
60
70
Nombre de sites
TOTAL
Suivi actif
74 sites
81,6 sites
0
20
40
60
80
100
120
140
Nombre de sites
TOTAL
11
Réhabilitation décharges
128.079 m2
154.508 m2
0
25.000
50.000
75.000
100.000
125.000
150.000
175.000
Superficie (m2)
TOTAL
Réhabilitation friches industrielles
113.563 m2
79.778 m2
0
20.000
40.000
60.000
80.000
100.000
120.000
140.000
Superficie (m2)
TOTAL
Les travaux réalisés par la SPAQuE concernent évidemment de nombreux sites. Mais ces
travaux se répartissent, dans la plupart des cas, sur plus d'un exercice. Les chiffres repris
dans les tableaux ci-dessus se rapportent à l'addition de différentes phases de travaux
achevés sur l'ensemble des sites actuellement en cours de traitement et ramenés à
des “équivalents sites entièrement traités”.
12
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
Les objectifs sont exprimés en charge de travail annuelle comptabilisée en équivalents
sites (1 site réalisé à 100 % = 5 sites réalisés à 20 %).
Remise en état des décharges et des friches industrielles
S'il s'agit sans conteste de l'activité la plus connue et la plus visible de la SPAQuE, le grand
public ne cerne pas toujours les différentes étapes indispensables à l'assainissement
d'un site.
Schématiquement, la chaîne de valeurs de la SPAQuE se présente comme suit :
Inventaire
Visites sur sites qui permettent
d’identifier et, ensuite, de lister
les sols potentiellement pollués
en Région wallonne.
Orientation
Etude permettant la classification
des sites afin de déterminer
des ordres de priorités d’action.
Caractérisation
Etude permettant de déterminer le type,
la localisation et le volume
d’une pollution éventuelle.
Faisabilité
Analyse des techniques possibles et
les mieux adaptées à l’assainissement
d’un site.
Réhabilitation
Mise en oeuvre des travaux nécessaires
à l'assainissement du site afin de lui offrir
une éventuelle réaffectation.
Post-gestion
Travaux de maintenance des outils
présents sur les sites (réseau de
dégazage, piézomètres, ...).
Suivi actif
Surveillance du site et mesure de
l'évolution possible de ses impacts
sur l'environnement.
13
Inventaire
L'inventaire correspond à une étape d’identification, par une enquête complète et
approfondie sur place, des sites potentiellement pollués.
En 2001 et 2002, des moyens importants, tant en termes de ressources humaines
que financières, avaient été pris afin d'aider les villes et les communes à fournir les
informations indispensables à l’actualisation de l'inventaire des sites potentiellement
pollués repris sur leur territoire. En 2003, l'accent a été mis sur la gestion de la base
de données et la vérification des principales informations recueillies par les communes.
Actuellement, l'inventaire recense approximativement 6.000 sites dont +/- 2.450 sites
de décharges et 3.550 sites de friches industrielles.
Orientation
A partir de l’inventaire, la SPAQuE a développé une étape d’investigation systématique,
appelée étude d’orientation.
L’étude d’orientation a pour objectif de confirmer ou d’infirmer la présence d’une
éventuelle pollution sur un site donné. La méthode s’appuie sur un important volet
d’étude historique afin d’identifier les différentes activités qui se sont déroulées sur le site
et les risques de pollution du sol qu’elles ont pu générer. Les différentes zones à risques
ainsi identifiées font l’objet d’une première investigation pour confirmer ou non une
problématique de contamination. Les sites sont évalués selon une méthodologie
standardisée via les logiciels spécifiques AUDITSITE® (pour les sites pollués par les
déchets) et AUDITSOL® (pour les friches industrielles).
Caractérisation
Les sites présents dans l'inventaire et dont l'étude d'orientation révèle des résultats
préoccupants sont investigués de manière plus détaillée via une procédure de caractérisation.
La caractérisation d'un site permet de définir le type, la localisation et le volume de la
pollution éventuellement présente sur un site. Elle donne également des informations
quant aux incidences réelles ou possibles de ladite contamination sur l’environnement.
Au terme des études de caractérisation, la SPAQuE réalise à nouveau une réévaluation
des priorités d’actions au moyen des outils AUDITSITE® et AUDITSOL®.
Décharges
La SPAQuE a entrepris des investigations durant l'exercice 2003 sur les sites suivants.
LE MARAIS À BOUSSU
Ce site, d'une superficie de 17,6 ha, est le résultat du comblement d'une ancienne zone
marécageuse ayant reçu, au début des années 1980, 1.112.000 m3 de déchets ménagers
et assimilés, de déchets inertes, d'encombrants mais aussi de déchets hospitaliers.
Les études de terrains ont été réalisées en 2003.
14
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
de la chaîne
Rapport
d’activités
2003des valeurs
LE P ETIT BRUXELLES À BOUSSU
Ce site, d'une superficie de 2 ha, est le résultat du comblement d'une ancienne zone
marécageuse qui a été utilisée comme décharge communale jusqu’à la fin des
années 1980. Un total de 30.000 m3 de déchets inertes et d'encombrants y ont été
déversés. Les études de terrains ont été réalisées en 2003.
L A GOUDRONNERIE ROBERT À CHARLEROI
Ce site, de 8,6 ha, correspond à l’ancienne décharge d’une goudronnerie en activité
entre 1906 et 1970. Outre les déchets liés à cette activité, d’autres déchets d’origines
diverses (chimiques, pharmaceutiques, ménagers, …) y ont également été déversés.
En 1995, ce site a été réaménagé et est occupé (2003) par un centre de tri de déchets
inertes et une pâture pour chevaux. L’étude de caractérisation de ce site s’est terminée
durant l’année 2003.
[ Ce site est également évoqué en Caractérisation (page 19) ]
LE MONT DEL CHIVES À COURCELLES
Ancienne sablière de 2,7 ha, remblayée par 250.000 m3 de déchets ménagers,
de construction et industriels. Une étude de caractérisation a été initiée en 2003.
L A C AMPAGNE DES TRIX À DALHEM
Ancienne gravière de 6,2 ha, remblayée par 570.000 m3 de déchets ménagers, industriels
et hospitaliers. Une étude de caractérisation a été initiée en 2003.
LES BOUQUETTES À DALHEM
Ancienne gravière de 2 ha dont l'exploitation s'est arrêtée en 1960. Elle a fait l'objet
d'une autorisation de dépôts d'immondices jusqu'en 1998, mais les déversements se
sont poursuivis après cette date. Le dépôt estimé à 118.000 m3 est composé de déchets
ménagers et inertes. Une étude de caractérisation a débuté en 2003.
LE TROU À C AILLOUX À DOUR
Ancienne carrière de schistes de 1,5 ha dont l'exploitation a cessé avant 1950. A partir de
cette date, des déchets ont été déversés. En 1984, une autorisation d'exploiter une
décharge de classe 3 est accordée pour deux ans. Les déversements se poursuivront
cependant jusqu'en 1987. De nombreux incendies se sont déclarés sur le site entre 1984
et 1987. Le site renferme 162.675 m3 de déchets ménagers et inertes, ainsi que des
résidus de combustion de centrale électrique. Une couverture de déchets de construction a été mise en surface. Une étude de caractérisation a débuté en 2003.
L A C ARRIÈRE DU R ADAR À FLOBECQ
Ancienne carrière de sable de 14 ha qui fut exploitée entre 1934 et 1985. Elle a ensuite
été remblayée, dès 1989, par 840.000 m3 de déchets industriels non dangereux. En 2000,
un problème de stabilité du massif des déchets a induit la déchirure de l’étanchéité
latérale et un important glissement des déchets vers les terrains voisins.
Une étude de caractérisation a été réalisée en 2003.
15
L A C ARRIÈRE DE GOUGNIES N°2 À GERPINNES
Ancienne carrière de marbre (Bleu de Sainte-Anne) d’une superficie de 1,3 ha. Elle a été
remblayée par 429.000 m3 de scories d'aciérie, de terres d'incinération et divers dépôts
illicites. Une étude de caractérisation a été réalisée en 2003.
L A C ARRIÈRE DE GOUGNIES N°3 À GERPINNES
Ancienne carrière de marbre (Bleu de Sainte-Anne) d’une superficie de 1,7 ha. Elle a été
remblayée par 595.000 m3 de cendres de centrale électrique et divers dépôts illicites.
Une étude de caractérisation a été réalisée en 2003.
LES C ARRIÈRES DE GOUGNIES N°S4 ET 5 À GERPINNES
Anciennes carrières de marbre (Bleu de Sainte-Anne) toutes deux inondées. La première,
d’une superficie de 0,8 ha, a fait l’objet de déversements de déchets ménagers et de
démolition. La deuxième, d’une superficie de 1,4 ha, semblerait, a priori, ne pas avoir été
utilisée comme dépotoir.
LES GALLOSSYS À HANNUT
Ancienne sablière de 3 ha qui a été exploitée jusqu'au début des années 1980. En
avril 1986, une autorisation de déversement de déchets a été délivrée pour cinq ans, mais
l'autorisation a rapidement été suspendue. Le site a accueilli quelque 150.000 m3 de
déchets ménagers, inertes et industriels. Une étude de caractérisation a débuté en 2003.
LE CHAMP DE L'ALOUETTE À HOTTON
Ancienne carrière de grès de +/- 7 ha située en amont des Grottes de Hotton et qui a servi
de décharge pour déchets ménagers et inertes. Quelque 7.500 m3 y ont été déversés.
Toutes les investigations de terrains ont été finalisées en 2003.
HORLOZ N°3 À LIÈGE
Ancien terril de +/- 2 ha qui a fait l’objet de déversements par les industries voisines
(notamment cokeries et sidérurgies). Toutes les opérations de terrains se sont clôturées
en 2003.
LE TROU DES FLAMANDS À METTET
Ancienne carrière de sable de 1,4 ha remblayée par des déchets ménagers, des
encombrants et divers dépôts illicites. Une étude de caractérisation a débuté en 2003.
16
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
de la chaîne
Rapport
d’activités
2003des valeurs
LE FOURNEAU D'OISE À MOMIGNIES
Cette ancienne carrière de pierres, exploitée dès le début des années 1900, a été comblée
à partir des années 1950 par +/- 6.000 m3 de matériaux de construction. L’observation
d’une résurgence manifestement polluée en aval du site a conduit à la caractérisation de
celui-ci. Toutes les opérations de terrains ont été finalisées en 2003.
LE LIMOY À NAMUR
Cette ancienne sablière de 1,5 ha a été comblée, entre 1989 et 1991, par 185.000 m3 de
déchets ménagers. Le site a été, ensuite, réhabilité et réaffecté en prairie. L’absence
de gestion des lixiviats et la mesure de concentrations significatives de biogaz ont
conduit à une caractérisation. Celle-ci a débuté en 2003.
LES GRANDES FOCHALLES À NASSOGNE
Ce dépotoir de 2 ha correspond à une ancienne prairie raclée de ses terres de couverture
et remblayée au milieu des années 1990 par 6.908 m3 de déchets inertes, de démolition
et quelques dépôts illicites (ménagers et encombrants). Toutes les investigations de
terrains ont été clôturées en 2003.
L A DÉCHARGE DES PAPETERIES DE GENVAL À RIXENSART
Cette décharge de près de 2 ha est située dans le périmètre de la Grande Bruyère,
site classé en raison de son intérêt scientifique et paysager. On y trouve des déchets
industriels (papiers imprégnés, papiers peints, balatum, …) issus des activités de la
papeterie. Ces déversements ont eu lieu entre 1904 et 1980. Toutes les opérations de
terrains ont été finalisées en 2003.
LES MIROULES À SPRIMONT
Ancienne dépression (prairie) de 1,2 ha remblayée, entre 1974 et 1991, par 39.150 m3
de déchets ménagers et d’encombrants. Le site a ensuite été sommairement réhabilité
et réaffecté en prairie. Toutes les investigations ont été clôturées en 2003.
VILLE DU BOIS À VIELSALM
Le site d'environ 4 ha correspond à une dépression générée par le tracé d'une ancienne
voie de chemin de fer. Près de 230.000 m3 de déchets divers (ménagers, inertes, déchets
de démolition, déchets de scieries et boues de curage) ont été déposés sur ce site.
Une étude de caractérisation a débuté en 2003.
LE PONT DU DIABLE À WALCOURT
Le site d'une superficie de l'ordre de 1 ha est constitué d'une zone de remblais et
d'une zone ayant servi de dépôt d'hydrocarbures. Ce dernier a provoqué une importante
contamination des sols en 1990. Les travaux de forages, prélèvements et analyses
ont été réalisés en 2003.
BASSE WAVRE À WAVRE
Ancienne zone marécageuse de 10 ha et située le long de la Dyle qui a été utilisée
comme dépotoir communal de 1937 à 1991. Quelque 800.000 m3 de déchets ménagers
y ont été déversés. Une étude de caractérisation a débuté en 2003.
17
Friches industrielles
La SPAQuE a poursuivi, en 2003, l’intensification des études sur les friches industrielles,
respectant ainsi les impositions du Contrat d’Avenir pour la Wallonie.
Les investigations de la SPAQuE ont porté sur les sites suivants.
L A FONDERIE LIZIN À AISEAU-P RESLES
Ce site de +/- 2 ha a accueilli, entre 1919 et 1980, une fonderie utilisant les procédés
de fusion au cubilot et de moulage au sable à vert. Depuis l’arrêt de ces activités, le site
est à l’abandon, avec une dégradation progressive du bâtiment et une abondante
recolonisation végétale des terrains environnants. L’étude de caractérisation a été
clôturée en 2003.
L A SOUDIÈRE D'OIGNIES À AISEAU-P RESLES
Ce site de 21 ha correspond à l’ancienne usine qui produisait de la soude pour la Glacerie
de Sainte-Marie d'Oignies. A la fermeture de cette dernière en 1931, le site a été
reconverti dans un premier temps en fabrique de produits chimiques (acide sulfurique,
acide chlorhydrique, engrais, etc.), puis en phalanstère du charbonnage du
Champfroment à la fin des années 1940. L’étude de caractérisation de ce site a été
achevée en 2003.
[ Ce site est également évoqué en Faisabilité (page 25) ]
L A ZONE PORTUAIRE DE SCLAIGNEAUX À ANDENNE
L’ensemble de ce site, de 17,5 ha, a été, dans un premier temps, occupé par une
importante usine de plomb et zinc et, plus tard, par une fabrique de pièces mécaniques
(bennes, vérins hydrauliques, …). Les activités sur le site se sont totalement arrêtées à
la fin des années 1970. Les travaux d’étude de caractérisation se sont clôturés en 2003.
N°5 DU NORD À ANDERLUES
Le site a initialement fait l’objet d’une étude d’orientation sur une superficie globale de
8 ha. Sur la base des conclusions de celle-ci, une étude de caractérisation a été réalisée
sur une zone de 4 ha sur laquelle est implanté le lotissement de la rue aux Fleurs.
Cette zone, anciennement marécageuse, avait accueilli, durant les années 1970, les refus
d'exploitation d'un ancien terril mais également certains déchets communaux. L’étude
a été initiée et entièrement réalisée en 2003.
LE BOIS DU C AZIER À CHARLEROI
Le site est un ancien charbonnage s’étendant sur 17 ha et qui est devenu tristement
célèbre à la suite de la catastrophe du 8 août 1956 qui coûta la vie à 262 travailleurs.
L’étude de caractérisation porte sur les zones du site qui seront prochainement réaménagées afin d'y implanter un espace de loisirs et de promenade. Toutes les opérations
de forages, prélèvements et analyses ont été exécutées en 2003.
18
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
de la chaîne
Rapport
d’activités
2003des valeurs
LE STOCKAGE PURFINA À CHÂTELET
Ce site de 3 ha, situé le long de la Sambre, peut être divisé en deux parties. La première
a été utilisée jusqu’au début des années 1970 comme centre de stockage de mazout et
était équipée de plusieurs cuves et réservoirs. La deuxième partie du site était utilisée
comme lieu de stockage du charbonnage du Trieu-Kaisin. Les investigations de terrains
ont été réalisées pendant l’année 2003.
L A GOUDRONNERIE ROBERT À CHARLEROI
Cette goudronnerie, qui s’étend sur 11,5 ha, a été en activité entre 1906 et 1970. Divers
produits, tels le goudron, la naphtaline, l’asphalte ou encore le bitume, y ont été
fabriqués. A la fermeture de l’usine, les bâtiments ont été démolis et une partie des débris
de démolition a été utilisée pour remblayer les fondations de l’usine. En 1995, les terrains
ont été rachetés en vue d’y installer un centre de tri de déchets inertes. L’étude a été
initiée en 2003 et tous les travaux de terrains ont été réalisés sur cette même année.
L A C APSULERIE À CHAUDFONTAINE
Ce site d'un peu moins de 2 ha est situé au lieu dit “Les Pyramides”, connu également
sous l'appellation “Parc des Sources”. Historiquement, trois activités principales ont
coexisté : une fabrique de quincaillerie, une capsulerie et une station thermale. L’étude
de caractérisation a été finalisée en 2003.
L’ENTREPRISE KESTREL À CHAUDFONTAINE
Ce site, d’environ 2 ha, a vu se succéder plusieurs types d’activités dont notamment une
chaudronnerie, une fabrique de poteries et d’outils ménagers, un atelier de fer en barres,
un atelier de four à réverbères, une usine à canons de fusils, une fabrique de peintures, …
L’étude a été initiée en 2003 et tous les travaux de terrains ont été réalisés sur cette
même année.
L A CENTRALE ELECTRABEL À FARCIENNES
Ce vaste site de 9,5 ha a accueilli, sur sa partie ouest, un siège charbonnier et son terril
(en activité entre 1921 et 1959) et, sur sa partie est, une centrale électrique (en activité
entre les années 1930 et 1985). Depuis la fin de ces activités respectives, le site a été laissé
à l’abandon, à l’exception du terril qui a été partiellement exploité entre 1976 et 1986.
Le site a abondamment été recolonisé par la végétation et il ne subsiste plus aucun
bâtiment à l’exception de postes à haute tension toujours utilisés par Electrabel. L’étude
L A STATION DE GAZÉIFICATION À HENSIES
Ce site de 4,2 ha a fait l’objet, entre 1978 et 1990, d’expérimentations quant à la dégazéification de charbon. Le site a par ailleurs été, pour une grande partie, remblayé par des
matériaux principalement issus de travaux de démolition. Toutes les investigations
de terrains se sont clôturées en 2003.
19
UBELL À L A LOUVIÈRE
Le site des anciennes Usines Boulonnerie Etirage de La Louvière (3 ha) a été le siège, entre
1875 et 1983, d’une importante activité industrielle : ateliers de mécanique – montage,
boulonnerie – tarauderie et étirage à froid. La plupart des bâtiments ont été détruits,
mais de nombreux débris de démolition subsistent sur le site. L’étude de caractérisation
a été initiée en 2003 et toutes les opérations de forages, de prélèvements et d’analyses
ont également été réalisées dans le courant de l’année.
C ABAY-JOURET À L A LOUVIÈRE
Le site, d’une superficie de +/- 6 ha, a été le siège d’activités portant notamment sur
la fabrication métallique, la fabrication de matériel roulant pour le chemin de fer,
le stockage et le parachèvement de produits sidérurgiques. Sa particularité est de
se trouver en centre urbain et d’être constitué d’une importante assise de remblais,
notamment sidérurgiques (de l’ordre de 100.000 m3), ce qui engendre une nette
contrainte à l’assainissement et à la réaffectation des lieux. L’étude de caractérisation
a été finalisée en 2003.
LE MOULIN DAMBOT À L A LOUVIÈRE
Ce site de 1,94 ha a été occupé par une minoterie (1852-1946), une usine à gaz
(1866-1935) et des gazomètres sur diverses parties du terrain. A la fin des activités,
la majorité des bâtiments ont été démolis. La partie “moulin” a été occupée temporairement par le Service d’incendie de La Louvière et la partie “usine” est restée sous la forme
d’un terrain vague. L’étude de caractérisation a été finalisée en 2003.
N°6 DES HOUSSUS À L A LOUVIÈRE
Ce site de +/- 8 ha a été occupé par trois cokeries, implantées successivement et à
différents endroits, ainsi que par une extension de la gare de formation de Haine-SaintPaul. Outre les phases successives de démolition/reconstruction (pas moins de
quatre mètres d’anciennes fondations de diverses activités en certains endroits), l’une
de ces cokeries a été lourdement bombardée lors de la Deuxième Guerre mondiale.
L’étude de caractérisation a été clôturée en 2003.
[ Ce site est également évoqué en Faisabilité (page 27) et en Réhabilitation (page 31) ]
SAFEA À L A LOUVIÈRE
Ce site, d’une superficie de 17 ha, a été occupé par une usine d’engrais azotés, en activité
entre 1929 et 1978. Depuis sa fermeture, le terrain se présente comme une vaste
friche industrielle, où subsistent encore les anciens bâtiments et une grande partie
des équipements. L’étude de caractérisation s’est achevée en 2003.
[ Ce site est également évoqué en Faisabilité (page 28) et en Réhabilitation (pages 29 et 31) ]
20
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
de la chaîne
Rapport
d’activités
2003des valeurs
L A BOULONNERIE BOËL À L A LOUVIÈRE
Au début du 20ème siècle, Gustave Boël établit une boulonnerie sur le site, déjà occupé
depuis 1860 par une chaudronnerie et une fonderie. Les activités ont consisté en la
fabrication de boulons, rivets, écrous, rondelles, flottes, crampons et tire-fond destinés
essentiellement aux chemins de fer, à l’industrie et au secteur de la construction. Depuis
l’arrêt des activités en 1995, ce site d’environ 2,5 ha est à l’abandon. L’étude de
caractérisation a été initiée en 2003 et toutes les opérations de forages, prélèvements
et analyses ont été réalisées cette même année.
UCB À LE ROEULX
Le site, d’une superficie de 24 ha, a été occupé initialement par des fours à coke et une
installation de récupération des résidus de cokerie. Il a connu son essor à la fin des années
1920 avec le développement d’une importante usine chimique dont les activités se sont
arrêtées en 1985. Les anciennes installations techniques ont été entièrement démontées
et le site offre, avec ses quelques vieux bâtiments, l’aspect typique d'une friche
industrielle. L’étude de caractérisation a été initiée.
LES ÉTABLISSEMENTS MOTTE À LEUZE-EN-HAINAUT
Cette teinturerie de laine a été implantée sur le site (65 ares) en 1907 et a été active
jusqu’en 1978. La laine y était lavée, cardée, filée, blanchie et éventuellement retordue
pour être finalement teinte avec des pigments métalliques. Après 1978, les bâtiments ont
été occupés pendant 14 ans par un centre de tri de matériel informatique. Depuis 2002,
le site est inoccupé. L’étude de caractérisation a été finalisée en 2003.
L'ACIÉRIE ALLARD À MARCHIENNE-AU-PONT
Ce site métallurgique, d’une superficie d’environ 24 ha, a accueilli entre 1905 et 1979
une fonderie et une aciérie de moulage. La partie sud du site a, quant à elle, été utilisée
comme lieu de déversement des sables et déchets de fonderie. Le site est traversé du
sud au nord par l’Eau d’Heure. La plupart des bâtiments ont été démolis et une grande
partie du site est recolonisée par la végétation. Le site a fait l’objet, en 2003, d’un
complément d’étude de caractérisation permettant de conclure définitivement l’étude.
L A FONDERIE LÉONARD GIOT À MARCHIENNE-AU-PONT
Ce site, d’une superficie de +/- 6 ha, a été occupé, entre 1865 et 1978, par divers ateliers
spécialisés dans la fabrication de pièces de machines en acier, repris sous l’enseigne
“Usines et Aciéries Léonard Giot”. Depuis, le site est à l’abandon et est épisodiquement
squatté. La plupart des bâtiments sont démolis, à l’exception des bâtiments périphériques. Le site a la particularité d’être largement utilisé pour le stockage de grandes
quantités de pneus, entreposés aussi bien sur les terrains dégagés qu’à l’intérieur
des quelques bâtiments encore présents sur le site. L’étude de caractérisation s’est
poursuivie en 2003.
21
L A PAPETERIE GODIN À MARCHIN
Les papeteries Godin ont débuté leur exploitation sur le site en 1822 et ont été
prospères jusqu’à la Première Guerre mondiale pour finalement cesser leur activité en
1967. En 1980, une activité de fabrication de papier de toilette et de serviettes est venue
s’installer, mais, depuis le début des années 1990, le site est à l’abandon. La partie nord
du site comportait toujours, en 2003, les anciens bâtiments de la papeterie à l’abandon.
La partie centrale a, quant à elle, fait l’objet de premiers travaux de réaménagement
(création d’une voirie). Quant à la partie sud, elle est entièrement boisée. L’étude
de caractérisation de ce site a été initiée en 2003.
L’USINE À GAZ À MONS
Le site s'étend sur une superficie d'environ 1,35 ha et est implanté au coeur de la ville de
Mons. Il a été antérieurement occupé par des installations de production de gaz de ville
et d'électricité (1834-1960). La plupart des bâtiments et installations de production ont
été progressivement démantelés jusqu'en 1980. Dans son état en 2003, seuls subsistent
quelques bâtiments. Une étude de caractérisation a été initiée en 2003 et toutes les opérations de forages, prélèvements et analyses ont été réalisées cette même année.
L’HUILERIE GRISARD À MONS
Occupé depuis le début du 20ème siècle, ce site de 1 ha, localisé dans le tissu urbain, a
connu diverses activités à caractère industriel ou artisanal : savonnerie, huilerie, lustrerie,
imprimerie, entrepôt de margarine, entrepôt de matériel électronique. Au moment de
l'étude, un des anciens bâtiments du site était occupé par une société de conception
d’ascenseurs. Les autres bâtiments étaient à l’abandon. L’étude de caractérisation a été
finalisée en 2003.
LE TIR NATIONAL À MONS
Le site, d’une superficie de 2 ha, correspond à un ancien centre d’entraînement au tir, en
activité entre 1860 et 1980. Il a été utilisé par la garde civile, puis par l’armée et la police
judiciaire. Il comprend un immeuble ancien, une galerie de tir affectée à l’entraînement
en espace clos, un petit club de tir local (depuis 1980) et les terrains correspondant aux
anciens champs de tir en extérieur. L’étude, terminée en 2003, a permis la mise en oeuvre
de la réhabilitation.
GERVAIS-DANONE À ORP-JAUCHE
L’étude de caractérisation menée sur la base des conclusions de l’étude d’orientation
concerne un hangar faisant partie des anciennes laiteries Gervais-Danone. Autrefois hall
de production et de stockage de poudre de lait, ce bâtiment a, ensuite, servi de garage
communal. Une étude de caractérisation a été initiée en 2003 et toutes les opérations
de forages, prélèvements et analyses ont été réalisées cette même année.
22
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
L A STATION D'ÉPURATION AIDE À OUPEYE
Le site d’une superficie d’environ 12 ha est situé dans un petit zoning industriel. Il était
jadis occupé par des prairies qui ont été comblées entre 1976 et fin des années 1980 avec
des matériaux issus de la démolition, notamment, de la place Saint-Lambert de Liège.
L’étude de caractérisation a été entièrement réalisée en 2003.
L’ARSENAL SNCB À PONT-À-CELLES
Ce site dont la superficie avoisine les 20 ha est un ancien atelier d'entretien du matériel
ferroviaire. Il a été en activité entre 1874 et 2000. L’étude de caractérisation a été finalisée
en 2003.
LE TERRIL DU HASARD (DRAIN NORD) À RETINNE
Le terril est inclus dans l’ensemble du site charbonnier “Micheroux n°1” qui s’étend
sur les communes de Fleron et de Soumagne. Le site qui a fait l’objet de l’étude concerne
plus spécifiquement la zone du drain Nord du terril dont une étude antérieure indiquait
une problématique en PCB. L’étude de caractérisation a été entièrement réalisée
sur l’exercice 2003.
LE RUISSEAU E VEGNÉE À SOUMAGNE
Le site correspond à un tronçon d’environ 700 mètres du ruisseau d’Evegnée, de
sa source à un petit étang. Une étude antérieure indiquait une problématique en PCB.
L’étude de caractérisation a été entièrement réalisée sur l’exercice 2003.
CHIMEUSE À TILLEUR
Ce site, également connu sous le nom “d’Ammoniaque synthétique” fait partie
d’un complexe industriel unique, subdivisé en trois parties :
■
le périmètre Chimeuse (SAED – 9 ha) ;
■
le périmètre Chimeuse Est (SAED – 2,5 ha) ;
■
le terril du Horloz n°3 (décharge – 2 ha).
Le site a connu sa première activité industrielle en 1873 et a été désaffecté en 1961. On
peut considérer que plusieurs activités se sont succédé sur le site : production de coke,
fabrication d’ammoniaque synthétique, acide sulfurique, synthèse d’acétylène,
distillation de charbon, … Ces activités se sont principalement concentrées sur les
périmètres Chimeuse et Chimeuse Est, la partie Horloz n°3 ayant principalement été
utilisée pour le déversement des déchets de l’usine. Les travaux de forages, prélèvements
et analyses sur le périmètre Chimeuse Est ont été réalisés pendant l’année 2003.
23
L A CENTRALE OISQUERCQ À TUBIZE
Ce site de +/- 16 ha correspond à une ancienne centrale électrique en activité entre
1898 et 1951. Depuis, seuls sont restés en activité les postes de transformation et
d’interconnexion d’électricité, activité minime par rapport à l’étendue du site. En 2003, la
plupart des bâtiments étaient vides et toujours en relativement bon état. Les opérations
de forages, prélèvements et analyses ont été réalisées pendant l’année 2003.
CLABECQ À TUBIZE
Dans le cadre de la restructuration du site des Forges de Clabecq, la SPAQuE a poursuivi
les études, notamment par la caractérisation de deux zones problématiques du site.
Ces études de caractérisation ont été finalisées en 2003.
[ Ce site est également évoqué en Réhabilitation (page 33) ]
TUBIZE P LASTICS À TUBIZE
Le site d’une superficie de l’ordre de 2,5 ha correspond à la partie sud de l'ancien site
textile Fabelta. Le site se présente sous l'aspect d'un grand terrain plat, au sol
entièrement recouvert de béton avec également un bâtiment à l'abandon. L’étude
ORTMANS À VERVIERS
Le site, d’environ 1,5 ha, correspond au plus ancien siège d’activité de l’entreprise lainière
Iwan-Simonis, implantée à Verviers au début du 19ème siècle en bordure de la Vesdre.
En activité jusqu’en 1960, cette usine a été achetée ensuite par la firme Peltzer. Seule
la production de draps de billard fut encore maintenue jusqu’en 1981. L’étude de
caractérisation a été finalisée en 2003.
24
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
de la chaîne
Rapport
d’activités
2003des valeurs
Faisabilité
Forte de son expérience de plusieurs années en matière de sols pollués, la SPAQuE a
développé, au sein même de sa structure, un département apte à étudier la faisabilité
technique d’un assainissement.
Au départ d’une étude de caractérisation, le département Faisabilité définit les
possibilités d’assainissement spécifique pour un site pollué, en tenant compte
des aspects techniques, mais également économiques de leur mise en oeuvre dans
le cadre d’une future réhabilitation.
La faisabilité couvre les domaines d’études suivants :
■
■
■
■
les études complémentaires sur les sols, les eaux et l’air ;
la sélection des techniques d’assainissement applicables sur un site ;
les prestations nécessaires à la validation sur site des techniques
d’assainissement retenues.
Durant l’année 2003, la SPAQuE a réalisé seize études de faisabilité, portant aussi bien
sur des décharges (2) que sur des friches industrielles (14).
Décharges
ISP À GOSSELIES
Exploitée entre 1974 et 1984, cette décharge a accueilli des déchets ménagers,
hospitaliers et industriels. Directement implanté sur une zone marécageuse, ce site
présente un risque de contamination pour les eaux de surface et les eaux souterraines.
Une étude de faisabilité a été réalisée, concomitamment à la réhabilitation, dans le
courant de l’année 2003.
[ Ce site est également évoqué en Réhabilitation (pages 29 et 31) ]
L A ROUTE DE BERCHEUX À VAUX-SUR-SÛRE
Cette ancienne décharge d’un peu plus de 1 ha a accueilli des déchets ménagers
jusqu’au milieu des années 1980. Par la suite, le site a été recouvert de terres et de
déchets inertes de construction. Une étude de faisabilité portant sur une réhabilitation
potentielle du site a été finalisée en 2003.
L A SOUDIÈRE D’OIGNIES À AISEAU-P RESLES
En 1931, à la fermeture de l’ancienne usine qui produisait de la soude pour la Glacerie
Sainte-Marie d’Oignies, ce site de 21 ha a été reconverti en fabrique de produits
chimiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, engrais, etc.). A la fin des années 1940,
une partie du site a été utilisée en phalanstère du charbonnage du Champfroment.
En 2003, ce site a fait l’objet d’investigations complémentaires dans le cadre d’une étude
de faisabilité d’assainissement.
25
ABT À BRAINE-LE-COMTE
Ce site d’une superficie de 4,2 ha, dont +/- 2 ha sont bâtis, était le siège d’une activité
de production métallique qui a débuté vers 1892 et a pris fin en 1992. Une étude de
faisabilité portant sur une réhabilitation potentielle du site a été finalisée en 2003.
L A PAPETERIE C ATALA À BRAINE-LE-COMTE
Sur ce site de +/- 6 ha, les activités de production du papier ont débuté vers 1845 pour
prendre fin en 1973 avec la faillite de l’entreprise. Aujourd’hui, le site est partiellement
démoli. Quelques grands halls de stockage sont encore présents et les zones dégagées
sont utilisées comme pâture pour les moutons. Une étude de faisabilité portant sur
une réhabilitation potentielle du site a été finalisée en 2003.
DE COCK À GOSSELIES
Cette ancienne mine de charbon exploitée à ciel ouvert entre 1980 et 1984 couvre
une superficie de 25,5 ha. Une étude de faisabilité liée à la réhabilitation a été réalisée
dans le courant de l’année 2003.
L A MINE GALMEYBERG À L A C ALAMINE
La mine Galmeyberg est un gisement exceptionnel de zinc dont la période d’exploitation
a débuté à l’époque romaine et s’est poursuivie jusqu’au 20ème siècle. Ce gisement
est notamment à l’origine de l’essor de la Société de la Vieille Montagne dans la seconde
moitié du 19ème siècle. Aujourd’hui, la quasi-totalité du site a été reconvertie en parc
communal. Dans le cadre d’un projet d’aménagement d’une petite partie du site,
jonchée de scories provenant des anciens fours à minerais, la SPAQuE a réalisé en 2003
une étude de faisabilité portant sur une réhabilitation potentielle.
L A STATION D’ÉPURATION AIDE À OUPEYE
Le site d’une superficie d’environ 12 ha est situé dans un petit zoning industriel. Il était
jadis occupé par des prairies qui ont été comblées entre 1976 et fin des années 1980 avec
des matériaux issus de la démolition, notamment, de la place Saint-Lambert de Liège.
Aujourd’hui, le site n’est le siège d’aucune activité, cependant, le propriétaire
souhaiterait y implanter une importante station d’épuration. Une étude de faisabilité liée
à une réhabilitation du site a été réalisée dans le courant de l’année 2003.
L’ARSENAL SNCB À PONT-À-CELLES
Ce site d’une superficie de +/- 20 ha a été occupé par un atelier d’entretien ferroviaire
entre 1874 et septembre 2000. Une étude de faisabilité a été réalisée, concomitamment
à la réhabilitation, dans le courant de l’année 2003.
[ Ce site est également évoqué en Caractérisation (page 23) et en Réhabilitation (page 32) ]
26
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
LES ACIÉRIES BELGO -LUXEMBOURGEOISES À SAMBREVILLE
Ce site d’environ 5 ha était jadis occupé, entre 1939 et 1996, par une fabrique de pièces
moulées. Jusqu’en 1992, le sable nécessaire à la fabrication des moules était déversé
à l’arrière des bâtiments. Aujourd’hui, les bâtiments ont été démantelés, mais le massif
de sable de fonderie occupe toujours une grande partie du site. Un rapport de faisabilité
sur une réhabilitation potentielle du site a été finalisé en 2003.
ORTMANS À VERVIERS
Une entreprise lainière a occupé ce site de 1,5 ha dès le début du 19ème siècle. Par la suite,
plusieurs sociétés ont occupé le site. Les problèmes principaux sont liés à la présence
de plomb et de zinc. Tenant compte d’un projet de reconversion du site visant à développer un outil pédagogique sur le thème de l’eau, des investigations complémentaires et
une étude de faisabilité liée à une réhabilitation du site ont été finalisées dans le courant
de l’année 2003.
Cet ancien centre d’entraînement au tir, d’une superficie de +/- 2 ha, était en activité entre
les années 1860 et 1980. Il comprend un immeuble ancien, une galerie de tir affectée
à l’entraînement en espace clos, un petit club de tir local (depuis 1980) et les terrains
correspondant aux anciens champs de tir en extérieur. Dans le cadre d’un projet de
réaffectation du site, les études de caractérisation et de faisabilité ont été finalisées
en 2003.
LE MOULIN DAMBOT À L A LOUVIÈRE
Ce site de 1,94 ha a été occupé par une minoterie (1852-1946), une usine à gaz
(1866-1935) et des gazomètres sur diverses parties du terrain. A la fin des activités,
la majorité des bâtiments ont été démolis. La partie “moulin” a été occupée temporairement par le Service d’incendie de La Louvière et la partie “usine” est restée sous
la forme d’un terrain vague. Dans le cadre d’un projet de piscine communale, des
investigations complémentaires et une étude de faisabilité liée à une réhabilitation
du site ont été finalisées dans le courant de l’année 2003.
Ce site de +/- 8 ha a été occupé par trois cokeries, implantées successivement et à
différents endroits du site, ainsi que par une extension de la gare de formation de
Haine-Saint-Paul. L’une de ces cokeries a été bombardée lors de la Deuxième Guerre
mondiale. Les investigations menées ont montré des teneurs très élevées en produits
hydrocarbonés. En 2003, le site est inscrit en phase de réhabilitation et, parallèlement,
une étude hydrogéologique a été initiée dans le cadre d’une faisabilité d’assainissement
des eaux souterraines au droit du site.
27
La partie “usine” de ce site, d’une superficie de 17 ha, a été occupée par une usine
à engrais azotés, en activité entre 1929 et 1978. Depuis sa fermeture, elle se présente
comme une vaste friche industrielle sur laquelle subsistent les anciens bâtiments et une
grande partie des équipements. En 2003, le site a fait l’objet d’une expertise immobilière
et d’un inventaire des bâtiments avant la phase de démantèlement.
[ Ce site est également évoqué en Caractérisation (page 20) et en Réhabilitation (pages 29
et 31) ]
LE BOIS SAINT-JEAN À OUGRÉE
Entre 1920 et 1987, ce site, d’une superficie de 133 ha, a fait l’objet de nombreux
déversements provenant essentiellement de l’industrie sidérurgique. Durant de
nombreuses années, d’autres déchets, de types industriels, ménagers et hospitaliers,
y ont également été déversés. Ce site fait l’objet d’un projet d’extension de zone de parc
scientifique. En 2003, le site est entré en phase de réhabilitation. Parallèlement,
les études de faisabilité se sont poursuivies. Des investigations complémentaires ont
été réalisées en vue de déterminer l’extension de la combustion d’une partie de terril
et de définir l’hydrogéologie de la partie sud-ouest du site.
[ Ce site est également évoqué en Réhabilitation (page 32) ]
28
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
Réhabilitation
Au cours de l’exercice, et après plusieurs années nécessaires à inventorier, caractériser et
étudier la faisabilité de l’assainissement des sites de décharges et de friches industrielles,
la SPAQuE a mené de nombreuses réhabilitations dont certaines ont été financées
en partie par des fonds FEDER.
Ces réhabilitations portent sur les sites suivants.
Décharges
DE BACKER À CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT
Le site a l’aspect d’un vallon remblayé. Un plan de réhabilitation, proposé par le
propriétaire, avait été approuvé par l’Office wallon des Déchets en 1999. Cependant, vu
le non-respect des conditions imposées, la SPAQuE a été mandatée d'office pour réaliser
l'assainissement du site. Préalablement à l’assainissement, un relevé topographique
a permis d’identifier que près de 175.000 m3 de remblais ont été déposés dans le vallon,
en lieu et place des 36.000 m3 autorisés. Suite à la caractérisation de ces remblais, des
travaux devront être entrepris afin de mettre le site en concordance avec le plan de
réhabilitation approuvé.
ISP DE COCK À GOSSELIES
Le site se subdivise en deux zones distinctes : l'ancienne décharge d'environ 6 ha qui
comprenait une ancienne usine de traitement des immondices et une friche industrielle.
Les travaux liés à la décharge ont visé à la démolition des bâtiments et structures de
l'ancienne usine de traitement des immondices, à la couverture et au drainage de surface
de l'ancienne décharge, à la création d'un bassin d'orage et à la remise en végétation
finale. Notons que ce projet est cofinancé par l’Union européenne par le biais des
fonds structurels FEDER.
COLLIGE À JEMEPPE-SUR-SAMBRE
La SPAQuE est intervenue sur ce site dans le cadre d'une procédure judiciaire visant
l'évacuation d’un dépôt illicite de déchets d'une hauteur de 4 mètres environ sur une
superficie de 0,5 ha. L'évacuation des déchets (débris de construction, terres, déchets
de bois, déchets métalliques et morceaux de plastique) a été réalisée en 2003.
Le site est composé d'une ancienne décharge majoritairement couverte de terres de
sucrerie et d'une ancienne usine de fabrication d'engrais azotés qui a été exploitée entre
1929 et 1978. A l'arrêt de l'usine, l'ensemble du site a été remblayé et utilisé comme
décharge pour des matériaux scoriacés, des réfractaires et des déchets métalliques de
coulée. L'étude de caractérisation, menée en 2002, laissait apparaître que la zone
de décharge pouvait contribuer à une partie de la pollution locale des eaux de surface.
Un relevé topographique du site a été réalisé en préalable à une future réhabilitation.
[ Ce site est également évoqué en Caractérisation (page 20), en Faisabilité (page 28)
et en Réhabilitation (page 31) ]
29
LE FOND DU HOUTIA OU BERTRÉE À HANNUT
Cette décharge de 4 ha a accueilli des déchets de démolition entre 1973 et 1980.
Ensuite, des dépôts illicites de natures diverses se sont poursuivis jusqu'en 1989. Les
travaux entrepris en 2003 ont consisté notamment en un reprofilage du site, à l’étanchéification de l’ensemble de la surface, au drainage périphérique de la zone et à la création
d’un bassin d’orage afin de récupérer les eaux de ruissellement. Une série de puits ont
été implantés en périphérie afin de surveiller la qualité des eaux de la nappe et de
permettre une intervention par pompage direct et de l’envoyer vers un module
d’épuration, le cas échéant.
L A DÉCHARGE D’HENSIES
Les travaux de réhabilitation ont permis d’implanter un réseau de dégazage couplé
avec un dispositif de récolte des lixiviats. Trente-cinq puits de dégazage ont ainsi été
implantés et reliés à une torchère provisoire afin de caractériser les différents paramètres
nécessaires à l’établissement d’un cahier des charges. Les travaux futurs consisteront
à placer sur le site tous les équipements nécessaires pour extraire, traiter et incinérer
le biogaz produit par la décharge.
FONTILLOI À NAMUR
Le site se subdivise en trois parties exploitées à des époques différentes et ayant reçu
des déchets de natures diverses :
■
■
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■
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Fontilloi 1 : déchets ménagers
– 1978 à 1986 – 5 ha ;
Fontilloi 2a : déchets ménagers
– 1991 à 1993 ;
Fontilloi 2b : déchets inertes jusqu’à fin 2001
– 3,2 ha. Cette dernière partie n’est pas concernée
par la réhabilitation mise en oeuvre par la SPAQuE.
Le volume total des déchets mis en place est d'environ 530.000 m3 dont 125.000 m3 de
déchets inertes. Les travaux de reprofilage général des décharges, de placement d'une
couche d'étanchéité minérale, de construction d'un réseau de drainage et d’un réseau
de dégazage ont été mis en oeuvre en 2003. Une analyse des caractéristiques et des
quantités du biogaz produit est en cours.
LE LUMSONRY À TARCIENNE
A la fin des années 1980, des déchets ont été illégalement entreposés sur un terrain
du quartier du Lumsonry à Tarcienne. Treize années plus tard, cet ancien dépôt a été
suspecté d’être à l’origine d’un taux de cancers plus élevé que la moyenne parmi les
riverains du site. La SPAQuE a été mandatée en 2003 pour assurer l’évacuation de
l’ensemble du dépôt. Les terres contaminées ont été évacuées et valorisées en
cimenterie et ont été remplacées par des terres saines.
30
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
ISP DE COCK À GOSSELIES
Ce site de 21 ha comprend un lac d’environ 4,5 ha utilisé comme lieu de loisirs et des
terrains ayant fait l’objet d’activités industrielles successives (exploitation de charbon
en profondeur et à ciel ouvert notamment). Les travaux de réhabilitation de cette friche
industrielle ont consisté en l’enlèvement et l’élimination des déchets sauvages présents.
TUDOR À GREZ-DOICEAU
Ce site de 3 ha était pollué par des métaux lourds et sporadiquement par des huiles
minérales. Les travaux de réhabilitation ont été finalisés en 2003. Le site est maintenant
clôturé et fait l’objet d’un suivi actif par la SPAQuE.
Ancien site charbonnier de 8 ha sur lequel l’étude de caractérisation a mis en évidence
la présence d’une contamination importante en hydrocarbures et en benzol. Les travaux
de réhabilitation, entamés en fin d’année 2003, consistent en un confinement des
terres (remblais et sol naturel) présentant des contaminations incompatibles avec
une réaffectation du site en zone artisanale ou de PME. Ce projet est cofinancé par
les fonds FEDER.
[ Ce site est également évoqué en Caractérisation (page 20) et en Faisabilité (page 27) ]
Ancienne usine de fabrication d’engrais qui s’est développée jusqu’à la fin des
années 1970. Tous les vestiges de ce passé industriel sont encore visibles. Un relevé
topographique précis a été opéré en 2003. L’assainissement consiste à traiter les zones
les plus polluées afin de permettre la réaffectation du site en espace de services, zone
artisanale ou de PME et en espaces verts.
[ Ce site est également évoqué en Caractérisation (page 20), en Faisabilité (page 28)
et en Réhabilitation (page 29) ]
Ancien site d’entraînement au tir utilisé depuis 1860 et d’une superficie de +/- 2ha.
L’étude de caractérisation avait relevé une importante contamination en métaux lourds
de certaines couches de terre. Les travaux de réhabilitation ont été menés en 2003 et
ont consisté en la démolition des bâtiments non réutilisables, en l’évacuation et
l’élimination contrôlée des terres contaminées, dans le nettoyage et l’évacuation des
déchets épars présents sur le site.
31
LE BOIS SAINT-JEAN À OUGRÉE
Ce site en surplomb de la vallée de la Meuse est un plateau fortement boisé de 155 ha.
Il fait l'objet d'un projet d'extension du parc scientifique du Sart-Tilman et devrait donc,
à terme, accueillir de nouvelles industries ou PME. Ce site a été utilisé, dès 1920, comme
crassier pour la sidérurgie locale et a reçu, au fil des années, différents types de déchets
dont des scories, des laitiers, des terres cyanurées, des déchets huileux, des hydrocarbures, des déchets ménagers et autres déchets de construction, … L'assainissement du
site est apparu indispensable, car certaines parcelles étaient trop contaminées pour être
remises dans le circuit économique sans une réhabilitation préalable. Les travaux menés
en 2003 ont consisté à aménager une zone de confinement sur une partie du site.
L'assainissement se poursuivra encore dans le courant de 2004. Ce projet est cofinancé
par l'Union européenne par le biais des fonds structurels FEDER.
L'ARSENAL SNCB À PONT-À-CELLES
Depuis 1874, les wagons et les locomotives de la SNCB étaient réparés sur ce site de
50 ha dont une bonne moitié comporte toujours des bâtiments. Ceux-ci doivent être
démolis et le terrain assaini et aménagé afin d'accueillir des zones de développement
économique (PME et artisanat) et d'habitat (commerces et logement). En 2003, un relevé
topographique du site a été réalisé. Les travaux débuteront au début de 2004. Ce projet
est cofinancé par l'Union européenne par le biais des fonds structurels FEDER.
C ARCOKE À TERTRE
La réhabilitation de ce site de 32 ha a débuté en juin 2003. Il s'agissait, dans un premier
temps, de démanteler les bâtiments et les structures jusqu'à une profondeur de 2 mètres.
Des démolitions spectaculaires ont donc été effectuées en présence, notamment, de
la presse : en juillet 2003, le dynamitage de l'ancien hall de stockage et, en décembre
2003, la démolition de plusieurs éléments dont l'ancienne tour à charbon.
32
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
CLABECQ À TUBIZE
Siège d'une activité sidérurgique pendant près de deux siècles, ce site a une superficie
de +/- 80 ha. L'assainissement visera au démantèlement de l'ensemble des équipements
en cinq phases successives. En 2003, un audit/inventaire des matières contaminées à
éliminer a été réalisé.
FABELTA À TUBIZE
Ancienne usine textile qui a cessé ses activités en 1982. Les terres polluées de ce site
de 6,5 ha ont été excavées et deux zones ont été remblayées par des terres saines.
ORTMANS À VERVIERS
Une entreprise lainière s'était installée dès le début du 19ème siècle sur ce site de 1,5 ha.
Les problèmes de pollution étaient dus à la présence de remblais de terres contaminées,
principalement plomb et zinc. Le projet de reconversion du site permettra la création
d'un complexe accueillant les métiers de l'eau : le futur “Polygone de l'eau”. Les travaux
menés en 2003 ont consisté en la démolition partielle des bâtiments, dans le tri sélectif
et la revalorisation d'une partie des matériaux sur place.
33
Post-gestion
Des activités de maintenance doivent être réalisées sur certains des sites qui ont fait
l'objet d'un assainissement. Il peut s'agir de la tonte de pelouses, de l'entretien général
du site (ramassage d'éventuels déchets épars, mise en place et réparations éventuelles
des clôtures, ...) mais aussi de la surveillance, du dépannage ou de l'entretien des outils
présents sur le site (torchère, station d'épuration, moteur de valorisation du biogaz, …).
En 2003, cette activité a concerné les sites suivants.
LES ISNES À GEMBLOUX
Après les travaux de réhabilitation importants menés en 2001 et 2002, les activités
menées en 2003 ont consisté essentiellement dans l’entretien du site et l’achat des
consommables pour le traitement des eaux par la station d’épuration. Une analyse du
biogaz récupéré a permis de montrer qu’une cogénération était possible sur le site
au moyen de microturbines. Le cahier des charges nécessaire à la réalisation de ce
chantier a été rédigé en vue d’attribuer le marché de travaux en 2004.
ANTON À ANDENNE
En 2001, deux stations d'épuration ont été mises en exploitation sur le site. La définitive
vise à traiter les lixiviats de la décharge. Une autre, provisoire, a permis de traiter les eaux
de l'étang. Celle-ci sera démontée afin d'être placée sur le site de Fontilloi à Namur dans
le courant 2004. Les travaux menés en 2003 ont visé à remettre en état l'ensemble du
réseau de dégazage (conduites, alimentation électrique…) ; de plus, divers travaux
d'entretien ont été réalisés (tontes des terrains, entretien des locaux).
MELLERY À VILLERS-LA-VILLE
Le biogaz récolté sur la décharge de Mellery était jusqu’à présent brûlé en torchère.
Cette technique de traitement devenait toutefois de plus en plus difficile à maintenir
en activité en raison de la diminution progressive des teneurs en méthane que contient
le biogaz. Toutefois, malgré la diminution de la quantité de méthane présent dans
le biogaz, certaines molécules, telles que le benzène, le toluène ou les hydrocarbures
aromatiques, continuent d’être mesurées et doivent donc être traitées. C’est pour cette
raison qu’en 2003, un module spécifique de traitement du biogaz, basé sur le principe
d’épuration par charbon actif, a été mis en place afin de remplacer la torchère. Des
travaux d'entretien ont également été effectués ainsi que la remise en état du réseau
de dégazage.
LES TERRES ROUGES À ENGIS
Il s'agit d'une ancienne exploitation d'alun située en bordure d'un lotissement.
Les travaux de réhabilitation ont été finalisés en 2002, mais des activités d'entretien ont
été effectuées en 2003. Enfin, les sites de Marche-en-Famenne, Hacquegnies et Cronfestu
sont considérés comme entièrement réhabilités. Néanmoins, des travaux d'entretien
(fauchage et entretien des terres ensemencées, évacuation de déchets clandestins)
ont encore été réalisés en 2003 sur le site de Cronfestu.
34
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
Suivi actif
Le suivi actif a pour objectif de mettre en place une surveillance de l'évolution possible
d'un site.
L'inscription d'un site au programme de suivi actif résulte de l'application des conclusions
issues des outils d'évaluation des sites contaminés – AUDITSOL® et AUDITSITE® – et
peut se faire à quelque moment que ce soit de l'inventaire, de l'orientation, de la caractérisation, de la réhabilitation ou de la post-gestion.
L'organisation périodique de campagnes de prélèvements et d'analyses (eaux et/ou air)
permet d'apprécier l'évolution de l'impact des sites sur leur environnement et d'acquérir
une connaissance plus complète des sites suivis pour aussi les comparer les uns
aux autres.
La fréquence des campagnes est semestrielle (la plupart du temps), annuelle ou
bisannuelle selon la catégorie dans laquelle le site est repris.
En 2003, le suivi actif de la SPAQuE porte sur un total de 38 décharges et 22 friches
industrielles.
Décharges
Brabant wallon
Sart-Moulin (Tour des Vaux)
Les Quarante Bonniers
Chaussée de Huy
Al Brul
Pas de Chien
Folle France
Florival
Papeteries de Genval
Dépôt Socol
Fabelta
Décharge de Mellery
Braine-l’Alleud
Braine-le-Château
Chaumont-Gistoux
Chaumont-Gistoux
Chaumont-Gistoux
Chaumont-Gistoux
Grez-Doiceau
Rixensart
Tubize
Tubize
Villers-la-Ville
Hainaut
Rive gauche de la Dendre
Décharge ISPG
Champ de Beaumont
Carrière du Radar
Champ des 7 Anes
Décharge d’Hensies
Décharge SAFEA
Carrière Saint-Martin
Domaine de Forte-Taille
Cronfestu
Mont-Gallois
Arsenal SNCB
Ath
Charleroi
Charleroi
Flobecq
Froidchapelle
Hensies
La Louvière
Montigny-le-Tilleul
Montigny-le-Tilleul
Morlanwelz
Mouscron
Pont-à-Celles
Liège
Fond du Houtia
Dépôt de cendres
Jette Fooz (Wuidar)
Bois Saint-Jean
Florzé - Aux Hayettes
Hannut
Jalhay
Juprelle
Seraing
Sprimont
35
Décharges
Luxembourg
Les Coeuvins
Al Pisserotte
Habay
Tenneville
Namur
Décharge d’Anton
Morialmé - Les 5 Bonniers
Campagne de Raidi
Les Isnes
Carrière d’Onoz
Carrières des Forges (Biesme)
Fontilloi
Au-dessus de Lives
Andenne
Florennes
Gembloux
Gembloux
Jemeppe-sur-Sambre
Mettet
Namur
Namur
Brabant wallon
Papeterie Mont-Saint-Guibert
Laiterie Gervais-Danone
Centrale électrique d’Oisquercq
Mont-Saint-Guibert
Orp-Jauche
Tubize
Hainaut
Fonderie Lizin
ABT
Papeterie Catala
Centrale électrique de
Marchienne-au-Pont
Fonderie Léonard Giot
Bois du Cazier
Aciérie Allard
Goudronnerie Robert
Stockage Purfina
Centrale électrique de Farciennes
Boulonnerie Boël
UCB
Etablissements Motte
Huileries Grisard
Arsenal SNCB
Centrale électrique de Quaregnon
Aiseau-Presles
Braine-le-Comte
Braine-le-Comte
Charleroi
Charleroi
Charleroi
Charleroi
Charleroi
Châtelet
Farciennes
La Louvière
Le Roeulx
Leuze-en-Hainaut
Mons
Pont-à-Celles
Quaregnon
Paradis subtropical
Chimeuse
Chimeuse Est
Chaudfontaine
Saint-Nicolas
Liège
Liège
Les cartes reprises ci-après vous donneront une indication quant à l’état d’avancement
des dossiers de la SPAQuE.
36
37
Suivi actif
Villes principales
Voies navigables
Caractérisation en cours
Caractérisation terminée
Faisabilité en cours
Echelle : 1/300.000
Assainissement terminé
Orientation terminée
Faisabilité terminée
Assainissement en cours
Orientation en cours
Situation du site
Etat d'avancement des dossiers de la SPAQuE – Province du Brabant
0
3
6
12
N
18
24
36
kilomètres
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
38
0
5
Suivi actif
Echelle : 1/300.000
Situation du site
10
N
Etat d'avancement des dossiers de la SPAQuE – Province de Hainaut
20
30
kilomètres
39
Villes principales
Voies navigables
0
Suivi actif
Echelle : 1/500.000
Situation du site
5
Etat d'avancement des dossiers de la SPAQuE – Province de Liège
10
N
20
30
kilomètres
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
40
Villes principales
Suivi actif
Situation du site
Echelle : 1/700.000
0
5
10
N
20
30
kilomètres
Etat d'avancement des dossiers de la SPAQuE – Province de Luxembourg
41
Voies navigables
Villes principales
Suivi actif
Situation du site
Echelle : 1/700.000
0
5
10
N
20
30
Etat d'avancement des dossiers de la SPAQuE – Province de Namur
kilomètres
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
Sites sur lesquels la SPAQuE est active – Etat d'avancement des dossiers (avril 2004)
Situation du site
N
Suivi actif
Villes principales
Voies navigables
Limites des provinces
0
Echelle : 1/500.000
42
12,5
25
RAPPORT ANNUEL 2003
Rapport
Au rythme
d’activités
de la Chaîne
2003 des Valeurs
50
75
kilomètres
43
Liste des sites
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
Nom principal
Commune
Etablissements Denolin
Sart Moulin (Tour des Vaux)
Les Quarante Bonniers
Chaussée de Huy
Al Brul
Pas de Chien
Champtaine (ou Folle France)
Exide automotive (anciennement Tudor)
Papeterie de Mont-Saint-Guibert
Laiterie Gervais-Danone
Ferme de Seumay
Papeteries de Genval
Ancien dépôt Socol
Fabelta
Centrale électrique d'Oisquercq
Tubize Plastics
Forges de Clabecq (rive ouest)
Décharge de Mellery
Basse Wavre
Jauche - Station
Ménonry
Soudière d'Oignies
Papeterie et Clos de la Papinière
Fonderie Lizin
Gare et entrepôts
N°5 du Nord
Gras Prés
Malterie de l'Etoile
Brasserie Soufflet
Sucrerie Descamps
Rive gauche de la Dendre
Abattoir de Binche
Lavoir du Centre
Bois Saint-Antoine
Usine Gossuin
Le Marais
ABT
Papeterie Catala
Graineterie Tassignon
Bois des Maîtres (= De Baecker)
Gare de Godarville
Collige (Aux 4 Vents)
Miroiterie Yernaux
Brasserie Grenier
Imprimerie Parent
ISP
De Cock
Verlipack Jumet
Centrale Electrabel
Magasin Nopri
Fonderie Léonard Giot
Entrepôts Stokis
BRAINE-L'ALLEUD
BRAINE-L'ALLEUD
BRAINE-LE-CHÂTEAU
CHAUMONT-GISTOUX
CHAUMONT-GISTOUX
CHAUMONT-GISTOUX
CHAUMONT-GISTOUX
GREZ-DOICEAU
MONT-SAINT-GUIBERT
ORP-JAUCHE
PERWEZ
RIXENSART
TUBIZE
TUBIZE
TUBIZE
TUBIZE
TUBIZE
VILLERS-LA-VILLE
WAVRE
ORP-JAUCHE
AISEAU-PRESLES
AISEAU-PRESLES
AISEAU-PRESLES
AISEAU-PRESLES
ANDERLUES
ANDERLUES
ANDERLUES
ANDERLUES
ANTOING
ATH
ATH
BINCHE
BINCHE
BOUSSU
BOUSSU
BOUSSU
BRAINE-LE-COMTE
BRAINE-LE-COMTE
BRAINE-LE-COMTE
CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
44
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
Liste des sites
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
93
94
95
96
97
98
99
100
101
102
103
104
Nom principal
Commune
Bois du Cazier
Champ de Beaumont (Trou Barbeau)
Fosse n°4 du Martinet
Boma
Lumat
Aciérie Allard
Goudronnerie Robert
Goudronnerie Robert - décharge
Miroiterie de Roux
Terril d'Ormont
Stockage PURFINA
Chêne à l'Image
Céramique de Bourlers
Brasserie de Chimay
Rue du Pachy n°8
La Brasserie
Estacade
Mont Del Chives
Le Belvédère
Sablière Ferrand
Trou à Cailloux
Mika Shoe
Tannerie Poulet
COPROLEC
Levant de Mons (bassins à schlamms)
Centrale Electrabel
Rue des Sablières
Carrière du Radar
Briqueterie Surschiste
Nord de Genly
Crachet - Boulangerie Godefroid
Le Palace
Champ des 7 ânes
Dessus le Bois
Douze Bonniers
Champ d'Houée (Carrière de Gougnies)
Carrière de Gougnies n°2
Carrière de Gougnies n°3
Carrières de Gougnies n°s4 et 5
Les Grands Prés
Décharge d'Hensies
Station de gazéification
Cabay-Jouret
N°6 des Houssus
Terril Saint-Emmanuel
SAFEA
SAFEA - décharge
Boulonnerie Boël
Boch Keramis
Terril n°10 de Houssu (Blanche Cavée)
Moulin Dambot - Electrabel
Javel Lacroix
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHARLEROI
CHÂTELET
CHÂTELET
CHÂTELET
CHIMAY
CHIMAY
COLFONTAINE
COMINES-WARNETON
COURCELLES
COURCELLES
DOUR
DOUR
DOUR
ÉCAUSSINNES
ESTAIMPUIS
ESTINNES
ESTINNES
FARCIENNES
FLEURUS
FLOBECQ
FONTAINE-L'ÉVÊQUE
FRAMERIES
FRAMERIES
FRASNES-LEZ-ANVAING
FROIDCHAPELLE
GERPINNES
GERPINNES
GERPINNES
GERPINNES
GERPINNES
GERPINNES
HENSIES
HENSIES
HENSIES
LA LOUVIÈRE
LA LOUVIÈRE
LA LOUVIÈRE
LA LOUVIÈRE
LA LOUVIÈRE
LA LOUVIÈRE
LA LOUVIÈRE
LA LOUVIÈRE
LA LOUVIÈRE
LA LOUVIÈRE
45
Liste des sites
105
106
107
108
109
110
111
112
113
114
115
116
117
118
119
120
121
122
123
124
125
126
127
128
129
130
131
132
133
134
135
136
137
138
139
140
141
142
143
144
145
146
147
148
149
150
151
152
153
154
155
156
Nom principal
Commune
Toleries Louviéroises
Ubell
Terril Albert 1er
Ateliers La Louvière-Bouvy
Le Quesnoy
Cimenteries de Thieu
UCB
Magasin SPAR
Café Baudet
Flaconnage Amphabel Schott
SPRL INCH
Etablissements Motte
Scierie Degive
Fourneau d'Oise
Gare de Jemappes
Engrais Semaille
Tir national
Huilerie Grisard
Usine à Gaz
Carrière Saint-Martin (Carder)
Domaine de Forte Taille
Gare de Carnières
Cronfestu
Boulonnerie et forges Cambier
Usine textile Sowatex
Mont Gallois
Chapellerie de Warcoing
Etablissements Poty
Arsenal SNCB
Terril n°2 du Rieu du Coeur
Saint-Félix
Centrale électrique
Nouvelle Cossette
Brasserie Plumat
Nopri Spencer Shop
Atelier Bailly
Carcoke
Granitière Hanuise (site Heris)
Sucrerie de Donstiennes
Imprimerie Casterman
Bois du Roy
Les Hayettes
N°6 d'Hornu - Wasmes
Digue des Peupliers
Rue Moucheron
La Bouille
Chaudronnerie Brouhon
Septroux
Les Edjahes
Ets Brichart
Moulin Hosdent
Avenue de la Rochette
LA LOUVIÈRE
LA LOUVIÈRE
LA LOUVIÈRE
LA LOUVIÈRE
LA LOUVIÈRE
LE ROEULX
LE ROEULX
LES BONS VILLERS
LES BONS VILLERS
LESSINES
LEUZE-EN-HAINAUT
LEUZE-EN-HAINAUT
MOMIGNIES
MOMIGNIES
MONS
MONS
MONS
MONS
MONS
MONTIGNY-LE-TILLEUL
MONTIGNY-LE-TILLEUL
MORLANWELZ
MORLANWELZ
MORLANWELZ
MOUSCRON
MOUSCRON
PECQ
PONT-À-CELLES
PONT-À-CELLES
QUAREGNON
QUAREGNON
QUAREGNON
QUAREGNON
QUAREGNON
QUAREGNON
SAINT-GHISLAIN
SAINT-GHISLAIN
SOIGNIES
THUIN
TOURNAI
FLEURUS
CHARLEROI
COLFONTAINE
MONS
COLFONTAINE
ANS
AWANS
AYWAILLE
AYWAILLE
BRAIVES
BRAIVES
CHAUDFONTAINE
46
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
Liste des sites
157
158
159
160
161
162
163
164
165
166
167
168
169
170
171
172
173
174
175
176
177
178
179
180
181
182
183
184
185
186
187
188
189
190
191
192
193
194
195
196
197
198
199
200
201
202
203
204
205
206
207
208
Nom principal
Commune
Voie des Chars
Pyramides
Entreprise Kestrel
Chemin de Surisse
Campagne des Trix
Aux Bouquettes
EIB
Terres Rouges
Les Haïres
Carrière des Haïres
Textar
Filature Peters
Abattoir
Cokerie de Flémalle
New Tube Meuse
Saule Bomel
Aux Gallossys
Fond du Houtia
La Gare
Dépôt de cendres de Jalhay
Bois de Roslin
Briqueterie
Jette Fooz (Wuidar)
Mine Galmeyberg
Sart Moray
Usine à Tuyaux
Ancien dépôt militaire
Terril du Standard (bois d'Avroy)
Sacré
Horloz n°3a / Hemibel
Journal La Meuse
Chimeuse - partie est
Recumat
Ateliers de réparation SNCV
Machines textiles Hoeck
Tannerie UTAMMO
Stockage de la Tannerie UTAMMO
Papeterie Godin
Le Palimont
Tripneu
Texter
Chimeuse
Sualem
Bois Saint-Jean
Société Générale Coopérative
Florzé - "Aux Hayettes"
Les Miroules
Salle communale
Moulin Buche
Bodart et Gonnay
Etablissements Ortmans
Carderie Verviétoise
CHAUDFONTAINE
CHAUDFONTAINE
CHAUDFONTAINE
DALHEM
DALHEM
DALHEM
DISON
ENGIS
ESNEUX
ESNEUX
ESNEUX
EUPEN
EUPEN
FLÉMALLE
FLÉMALLE
FLÉMALLE
HANNUT
HANNUT
HERVE
JALHAY
JALHAY
JUPRELLE
JUPRELLE
KELMIS
LIÈGE
LIÈGE
LIÈGE
LIÈGE
LIÈGE
LIÈGE
LIÈGE
LIÈGE
LIÈGE
LIERNEUX
LIMBOURG
MALMEDY
MALMEDY
MARCHIN
OREYE
OUPEYE
PEPINSTER
SAINT-NICOLAS
SERAING
SERAING
SOUMAGNE
SPRIMONT
SPRIMONT
THEUX
THEUX
THEUX
VERVIERS
VERVIERS
47
Liste des sites
209
210
211
212
213
214
215
216
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251
252
253
254
255
256
257
258
259
260
Nom principal
Commune
Station-Service Apna Oil
Ateliers Communaux
Gare de Sourbrodt
Râperie
Welkenraedt Ceramic
Fibrerie La Nô
Rue Préalle
Sous les Vignes
Rue du Fort
Servitex - Donnay Bois
Les Xhawirs
Les Waleffes
Rue des Trois Mêlées
SA Joseph Neu
Gérondé
Ancien centre de santé
Tunnel SNCV
Valentin
Briqueterie de Rome
Les Coeuvins
L'Alouette
Gare de Mellier
Gare Vicinale
Moulin Kuborn
Les Grandes Fochalles
La Pisserotte
Falhoul
Lavacherie
Arden'Humus
Décharge d'Anton
Carrières et fours de Sclaigneaux
Brenner
Château Chaput
Poêlerie Somy
Marais des Pauvres
Centre de Formation Patria
Carrière de Floriffoux
Trois Bonniers
Les 5 Bonniers (dépotoir de Morialmé)
Campagne du Raidy
Coutellerie Pierard
Décharge des Isnes
Carrière d'Onoz
Trou des Flamands
Bois l'Evêque
Fontilloi
Moulin ACBI
Menuiserie
Limoy
Au-dessus de Lives
Agence et Messagerie de la Presse
Etablissements Pâques
VERVIERS
VERVIERS
WAIMES
WAREMME
WELKENRAEDT
PEPINSTER
SPRIMONT
SERAING
SOUMAGNE
HERVE
HERVE
FAIMES
SERAING
ARLON
BERTRIX
BOUILLON
BOUILLON
DURBUY
DURBUY
HABAY
HOTTON
LÉGLISE
MANHAY
MARTELANGE
NASSOGNE
TENNEVILLE
VIELSALM
SAINTE-ODE/LAVACHERIE
ANDENNE
ANDENNE
ANDENNE
ANDENNE
CINEY
COUVIN
COUVIN
DINANT
FLOREFFE
FLOREFFE
FLORENNES
GEMBLOUX
GEMBLOUX
GEMBLOUX
JEMEPPE-SUR-SAMBRE
METTET
METTET
NAMUR
NAMUR
NAMUR
NAMUR
NAMUR
NAMUR
NAMUR
48
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
Liste des sites
261
262
263
264
265
266
267
268
269
270
271
272
273
274
275
276
277
278
Nom principal
Commune
Anciens Etablissements Humblets
Magasin NOPRI
Incinérateur Lebrun
ABL
Charbonnage Sainte-Eugénie
Fondri des Chiens
Trou du Diable
Pont des Diables
Lumsonry (Tarcienne)
Carrière La Rochette
Dépotoir de Biesme (carrière des Forges)
Bras de Sambre
TEC
Porcheresse
Maffe
Bois d'Ohey
Ohey - Pilori
Longchamps
NAMUR
ROCHEFORT
SAMBREVILLE
SAMBREVILLE
SAMBREVILLE
VIROINVAL
VIROINVAL
WALCOURT
WALCOURT
YVOIR
METTET
FLOREFFE
FLORENNES
HAVELANGE
HAVELANGE
OHEY
OHEY
ÉGHEZÉE
49
Energies renouvelables
Le potentiel éolien des sites de la SPAQuE
En 2003, la convention relative à l’étude complète du potentiel éolien sur différents sites
a été renouvelée en vue de mener des études de vents, au moyen de mâts haubanés
équipés d’anémomètres, sur des nouveaux sites.
La cogénération
L’installation mise en place sur le site d’Anton à Andenne, et qui permet de valoriser
le gaz de décharge par génération d’électricité et de chaleur, a permis la production
de 2.300 MWh, soit l’équivalent de la consommation de 1.150 ménages pendant un an.
Les potentialités en gaz d’autres décharges sont actuellement analysées afin de
déterminer si l’installation d’un module de valorisation serait un investissement adéquat
pour ces sites.
50
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Rapport
d’activités
de la chaîne
2003des valeurs
Législation sur les sols
Le Gouvernement wallon a chargé la SPAQuE de coordonner les travaux scientifiques
et techniques d’élaboration d’une législation wallonne sur la pollution des sols et
la réhabilitation des friches industrielles. L’année 2003 a marqué un cap important dans
l’aboutissement de ces travaux avec notamment :
■
l’adoption en première lecture d’un avant-projet de décret ;
■
la finalisation de plusieurs pièces essentielles du “cadre technique de référence”
nécessaire au fonctionnement de ce décret et à la proposition des premiers
arrêtés d’exécution ;
■
■
■
■
■
■
■
■
la production d’un rapport d’analyse macro- et microéconomique sur les budgets
de réhabilitation et les voies alternatives de financement, pour les sites à réhabiliter
à charge publique (rapport Boston Consulting Group) ;
la rédaction des manuels méthodologiques et des programmes de calcul
nécessaires à l’utilisation de l’outil d’aide à la décision AUDITSOL® pour
la classification des sites pollués par ordre de priorité d’intervention.
S’agissant de la préparation du décret et de ses arrêtés techniques, les contributions
de la SPAQuE ont porté en particulier sur :
1) l’élaboration du texte du décret
La SPAQuE, en collaboration avec des experts juridiques, a poursuivi ses activités de
conseil et d’expertise, à la demande du Ministre de l’Environnement, en vue d’effectuer
les choix les plus appropriés dans les options stratégiques de fonctionnement du décret
et ses articulations avec le cadre de référence technique ;
2) des développements techniques
Parmi ceux-ci, on peut inscrire :
■
■
■
■
■
■
■
■
■
■
■
l’établissement et la cartographie des teneurs bruits de fond en éléments traces
métalliques et en micropolluants organiques dans les sols de la Région wallonne
(convention SPAQuE – UCL – FUSAGx) ;
un rapport méthodologique consignant le détail des procédures avancées
pour le calcul des normes pour le sol ;
le développement d’une procédure pour la sélection de normes applicables
pour l’eau souterraine ;
un rapport de synthèse sur les résultats de l’application des procédures de
calcul/sélection des normes à une série de 24 composés polluants prioritaires ;
une proposition de guide méthodologique pour la réalisation des études
d’orientation (convention SPAQuE – TAUW – ERM) ;
51
3) des travaux de coordination
Parmi ceux-ci, on peut inscrire :
■
■
■
■
■
■
■
■
■
■
■
■
■
■
■
■
■
■
■
la poursuite de l’animation des différents groupes de travail interadministrations
mis en place en vue de coordonner la nouvelle politique sur les sols – et ses
perspectives techniques – avec les politiques et les outils en place dans les
domaines de l’aménagement du territoire, des déchets, de l’eau souterraine
et de surface, des sols agricoles, des zones naturelles ;
la poursuite des travaux de coordination technique et d’harmonisation engagés
avec les deux autres Régions (collaboration SPAQuE – IBGE – OVAM – VITO engagée
dans le cadre du protocole d’accord entre les trois Ministres de l’Environnement) ;
la collaboration active au groupe thématique “Sol” du CCPIE (préparation des avis sur
le projet de directive européenne sur la protection des sols et les autres projets de
directive en lien avec la politique sur les sols : boues résiduaires, eau souterraine, …) ;
la participation aux grands ateliers internationaux de discussion sur les principes de ■
gestion des sites et sols pollués, en particulier :
>> participation au meeting du groupe d’experts internationaux “Ad’Hoc Working
>> Group on Contaminated Soils” organisé à Montréal (17 & 18 mars 2003) ;
>> participation au meeting du groupe d’experts européens “Common Forum”
>> organisé à Berlin (21 & 22 novembre 2003) ;
>> participation au congrès scientifique et technique CONSOIL 2003
>> organisé à Gand (12 au 16 mai 2003).
52
RAPPORT ANNUEL 2003
Expertise
En 2003, la SPAQuE a mené, à la demande du Ministre de l’Environnement, une étude
technique sur le site Casterman à Tournai.
Ce site d’une superficie d’environ 0,7 ha correspond à un vaste complexe de bâtiments
construit sur l’emplacement d’un ancien couvent du 17ème siècle. Les premières activités
à caractère industriel ont démarré en 1863 suite à l’acquisition du site par la famille
Casterman qui y installa de nombreux ateliers d’imprimerie.
L’activité sur ce site a pris fin en 1999.
53
Information et sensibilisation
Représentation
Du 12 au 14 novembre 2003, la SPAQuE a participé au salon BEST qui se déroulait, pour
la première fois, à Liège. Toutes les informations relatives à la SPAQuE et à ses activités
pouvaient être obtenues sur notre stand, mais celui-ci était, cette année, plus particulièrement dédié au projet de décret sur les sols wallons.
Un film sur l’assainissement en cours du site de Carcoke à Tertre était également diffusé
avec, notamment, quelques images impressionnantes de la démolition, par dynamitage,
de l’ancien hall de stockage.
Rapport annuel
Le rapport annuel relatif à l’activité et aux comptes de l’année 2002 a été publié en avril
2003. Celui-ci était accompagné d’un CD-Rom reprenant la vidéo d’entreprise de
la SPAQuE, le film réalisé à l’occasion de son dixième anniversaire et des extraits de
la vidéo de RUDUS®.
Fiches techniques
Six nouvelles fiches ont été publiées dans le courant de l’année 2003. Quatre d’entre
elles évoquent les étapes de la réhabilitation de sites tels que :
■
l’ancienne décharge de Florzé à Sprimont ;
■
■
le site de Hacquegnies (victime d’un déversement de mazout suite à un accident
de roulage) ;
■
le site des sociétés ISP et De Cock à Charleroi ;
■
la décharge sauvage du Lumsonry à Tarcienne.
Les deux autres fiches sont consacrées à des sujets plus généraux :
■
■
■
■
■
AUDITSITE® : outil d’évaluation et de classification des sites contaminés
par des déchets ;
RISC Human (procédure transitoire d’évaluation des risques actuellement utilisée
à la SPAQuE dans le cadre des études de caractérisation de sites potentiellement
pollués).
54
RAPPORT ANNUEL 2003
Evénementiels
Dans le cadre de l’assainissement d’anciennes friches industrielles, la SPAQuE a organisé
plusieurs événementiels afin de présenter, à la presse notamment, mais également à des
personnes concernées par le site (anciens travailleurs, riverains, …), certaines phases
exceptionnelles des travaux en cours :
■
■
■
■
■
■
le 11 juillet 2003 : dynamitage de l’ancien hall de stockage sur le site de Carcoke
à Tertre ;
le 29 septembre 2003 : démolition du bâtiment de l’Intercommunale de salubrité
publique de Gosselies (ISP) ;
le 12 décembre 2003 : dynamitage de la tour à charbon, du réfrigérant et
de deux cheminées sur le site de Carcoke à Tertre.
Dossier pédagogique “A l’assaut des déchets”
Ce projet destiné à l’information des élèves de 5ème et de 6ème primaire a continué à faire
l’objet de nombreuses demandes de la part d’enseignants, d’intercommunales ou
d’associations diverses oeuvrant dans le domaine de l’environnement.
C’est ainsi que plus de 850 envois ont été effectués, ce qui représente la distribution
de 38.540 “Cahiers de l’Enfant”, 2.556 “Dossiers de l’Enseignant”, 1.164 cassettes vidéo
et 1.590 kits de posters éducatifs.
Journée de l’Energie
Le 9 mars 2003, la SPAQuE a pris part à la Journée de l’Energie en ouvrant les portes du
site de l’ancienne décharge d’Anton. Une petite centaine de visiteurs a ainsi pu découvrir
le système de cogénération (valorisation du gaz de décharge en créant de l’électricité
et de la chaleur) mis en place sur cette décharge.
Modification du logo
Depuis son dixième anniversaire, la SPAQuE a basé sa ligne graphique sur l’oeuvre
originale créée par Monsieur Luis SALAZAR. En 2003, le logo de la SPAQuE a donc été
revu afin de l’harmoniser à notre nouvelle image. Il n’était cependant pas question de
dénaturer notre logo qui a gardé son caractère initial et a gagné en dynamisme afin
de correspondre ainsi à l’énergie que le personnel de la SPAQuE met, chaque jour, dans
l’accomplissement de son travail.
55
Participations
La SPAQuE détient des participations, en fonds propres et pour compte de la Région
wallonne, dans des sociétés actives dans le secteur de l’environnement :
■
RECYNAM sa à Namur ;
■
RECYLIÈGE sa à Liège ;
■
VALOREM sa à Mont-Saint-Guibert ;
■
RECYMEX sa à Mons-Charleroi ;
■
RECYHOC sa à Vaulx ;
■
■
TRADECOWALL scrl à Namur (société coopérative pour le traitement des déchets
par le secteur de la construction en Région wallonne) ;
■
SITRAD sc à Herstal (société industrielle de traitement de déchets) ;
■
CAVIC sa à Seraing ;
■
FEREDECO asbl (Fédération des recycleurs de déchets de construction) à Namur ;
■
Eco-Biogaz sa à Gosselies ;
■
Recydel sa à Wandre ;
■
Silya sa à Gembloux ;
■
Lavoir-triage du Centre sa à Binche.
56
RAPPORT ANNUEL 2003
Démarche Qualité-Environnement
En date du 26 mai 2003, la SPAQuE a été certifiée ISO 9001 et 14001.
Un système intégré de management de la qualité et de l'environnement a été mis en
place. La volonté d'intégrer ces deux systèmes est née de la nature même des activités
de la SPAQUE : la SPAQuE agit pour l'environnement et dans l'environnement.
Les premiers résultats enregistrés ont été exposés lors de la revue de direction qui
s'est tenue en septembre 2003. Les conclusions dégagées sont plus que satisfaisantes.
De nouveaux objectifs ont donc été fixés, notamment pour répondre à la mise en place
d'un nouveau département : Faisabilité et Energies renouvelables. Des audits ont été
planifiés pour mai et juin 2004.
Le management a inscrit la SPAQuE dans une démarche d'enregistrement EMAS qui se
conclura au cours du premier semestre de 2004. Cet enregistrement affirmera, si besoin
est, le souci environnemental de l'ensemble des collaborateurs de la SPAQuE dans
l'exercice quotidien de leur métier et la mise en oeuvre de la chaîne des valeurs de
la SPAQuE.
57
Projets
L’assainissement des dépôts illicites de pneus en Région wallonne
Les dépôts illicites de pneus représentent une nuisance pour l'environnement tant du fait
des risques d'incendie que par le manque d'esthétisme qu'ils engendrent.
La SPAQuE a recensé, lors d'un inventaire débuté en octobre 2002 sur la base
d’informations provenant de la DPE, 97 sites de dépôts sauvages en Wallonie, soit
41.732 tonnes de pneus.
La SPAQuE a alors élaboré une grille de priorités afin d'évaluer le contexte environnemental de chaque site et de les classer par ordre de priorités d’intervention. Les critères pris
en compte étant du type : volume des pneus, superficie du dépôt, impact visuel, sécurité,
environnement immédiat, risque de pollution, impact budgétaire.
Dans le courant de l'exercice 2004, la SPAQuE entamera l'assainissement de ces sites
de dépôts illicites de pneus. L’ensemble du gisement sera évacué en deux ans et les
opérations de valorisation, menées parallèlement, s'étaleront sur trois années.
L'assainissement de ces sites de dépôts de pneus comporte la collecte, le transport,
le prétraitement (déchiquetage, broyage) et le stockage éventuel, ainsi que la valorisation/
élimination des pneus.
Le traitement des pneus se fera par valorisation énergétique en fours de cimenteries et
par recyclage matière sous forme, notamment, de poudrette ou de granulats ou encore
comme couche de protection en décharge.
58
RAPPORT ANNUEL 2003
COMPTES ANNUELS 2003
59
Site "Tir National" à Mons
Bilan après répartition
(en euros)
2003
2002
À L’ACTIF
1.475.752,41
ACTIFS IMMOBILISÉS
1.362.904,47
957,26
644.358,94
II. Immobilisations incorporelles
III. Immobilisations corporelles
B. Installations, machines et outillages
656.799,82
3.622,90
9.103,17
C. Mobilier et matériel roulant
324.317,98
366.138,09
E. Autres immobilisations corporelles
316.418,06
281.558,56
830.436,21
IV. Immobilisations financières
706.104,65
A.1. Entreprises liées / Participations
161.831,56
100.000,00
B.1. Autres entreprises avec lesquelles
B.1. il existe un lien de participation
545.300,00
482.800,00
C.1. Autres immobilisations financières 123.304,65
C.1. 1. Actions et parts
74.987,33
C.1. 2. Créances et cautionnements
48.317,32
C.1. 2.en numéraire
123.304,65
74.987,33
48.317,32
50.425.553,94
ACTIFS CIRCULANTS
VI. Stocks et commandes en cours
VI. d'exécution
VII. Créances à un an au plus
A. Créances commerciales
B. Autres créances
44.739.815,83
5.860,77
6.683,96
24.546.230,88
16.053.116,16
23.307.425,19
14.719.571,25
1.238.805,69
1.333.544,91
VIII. Placements en trésorerie
IX. Valeurs disponibles
X. Comptes de régularisation
TOTAL DE L'ACTIF
13.235.404,70
25.852.571,74
15.444.611,01
20.890,55
51.901.306,35
46.102.720,30
60
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
Comptes
annuels
de la Chaîne
2003 des Valeurs
Bilan après répartition
(en euros)
2003
2002
AU PASSIF
1.955.784,69
2.372.129,08
CAPITAUX PROPRES
1.250.000,00
1.250.000,00
I. Capital
A. Capital souscrit
1.250.000,00
1.250.000,00
125.000,00
580.784,69
125.000,00
997.129,08
V. Réserve légale
V. Bénéfice reporté
44.146.935,61
49.529.177,27
DETTES
A. Dettes financières
A. 1. Emprunt subordonné
C. Dettes commerciales
C. 1. Fournisseurs
E. Dettes fiscales, salariales
E. et sociales
E. 1. Impôts
E. 2. Rémunérations et
E. 2. charges sociales
X. Comptes de régularisation
TOTAL DU PASSIF
743.680,57
743.680,57
43.403.255,04
48.782.363,12
IX. Dettes à un an au plus
B. Dettes financières
B. 1. Région wallonne
743.680,57
743.680,57
VIII. Dettes à plus d'un an
40.924.093,52
39.284.988,64
7.280.190,02
3.523.515,16
124.078,29
454.001,29
133.337,86
461.413,38
3.133,58
51.901.306,35
61
46.102.720,30
Compte de résultats
(en euros)
2002
2003
23.644.566,12
I. VENTES ET PRESTATIONS
15.926.708,99
23.640.066,12
A. Chiffre d'affaires
4.500,00
D. Autres produits d'exploitation
-23.144.187,49
II. COÛT DES VENTES
II. ET PRESTATIONS
A. Approvisionnements
A. et marchandises
A. 1. Achats
A. 2. Variation des stocks
15.926.708,99
-15.324.493,78
10.281.918,40
16.854.332,26
10.275.047,37
6.871,03
16.853.509,07
823,19
B. Services et biens divers
2.876.211,49
1.816.177,61
C. Rémunérations,
A. charges sociales
3.149.409,67
2.951.396,75
D. Amortissements
221.660,59
231.806,12
42.573,48
43.194,90
G. Autres charges d'exploitation
III. BÉNÉFICE D'EXPLOITATION
500.378,63
602.215,21
IV. PRODUITS FINANCIERS
121.006,27
61.871,04
A. Produits des immobilisations
A. financières
24.255,00
12.960,00
B. Produits des actifs circulants
96.331,86
48.908,18
419,41
2,86
C. Autres produits financiers
-227,66
V. CHARGES FINANCIÈRES
C. Autres charges financières
VI. RÉSULTAT COURANT
VI. AVANT IMPÔTS
VI.
-492,01
492,01
227,66
621.157,24
663.594,24
62
RAPPORT ANNUEL 2003
Au rythme
de la chaîne
Comptes
annuels
2003 des valeurs
Compte de résultats
(en euros)
2002
2003
12.183,59
VII. PRODUITS EXCEPTIONNELS
VII. E. Autres produits exceptionnels
12.183,59
57.216,83
-182,00
VIII. CHARGES EXCEPTIONNELLES
VIII. D. Moins-values sur réalisation
VIII. D. d'actifs immobilisés
57.216,83
182,00
-2.416,63
2.416,63
IX. RÉSULTAT AVANT IMPÔTS
633.158,83
718.394,44
X. IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT
-216.814,44
-299.523,23
X. A. Impôts
X. B. Régularisations d’impôts et reprises
X. A. de provisions fiscales
-217.565,69
-300.876,23
751,25
1.353,00
XI. BÉNÉFICE DE L’EXERCICE
416.344,39
418.871,21
XIII. BÉNÉFICE DE L’EXERCICE
XIII. À AFFECTER
416.344,39
418.871,21
Affectations et prélèvements
du résultat
(en euros)
2003
2002
997.129,08
A. BÉNÉFICE OU PERTE À AFFECTER
580.784,69
1. Bénéfice de l'exercice à affecter
416.344,39
418.871,21
2. Bénéfice reporté de l'exercice
A. précédent
580.784,69
161.913,48
D. BÉNÉFICE À REPORTER
-997.129,08
63
-580.784,69
Comptes d’ordre – droits et engagements hors bilan
(en euros)
Comptes d'ordre de la SPAQuE pour compte de la Région wallonne.
Valeurs détenues d'ordre et pour compte de la Région wallonne.
À L’ACTIF
1. ACTIFS IMMOBILISÉS
1.603.658,46
IV. Immobilisations financières
1. Convention Missions déléguées
SITRAD sc
TRADECOWALL sc
6.197,34
99.157,41
105.354,75
2. Missions Centres fixes de recyclage
RECYNAM sa
RECYLIÈGE sa
VALOREM sa
RECYMEX sa
RECYHOC sa
200.793,76
186.663,83
186.663,82
248.885,10
497.770,20
1.320.776,71
3. Mission Parcs à conteneurs
CAVIC Seraing sa
177.527,00
2. ACTIFS CIRCULANTS
VII.A. Créances commerciales
Factures à établir (EIE)
168.592,68
168.592,68
VII.B. Autres créances
Participations à recevoir
TOTAL ACTIF
2.143.039,53
2.143.039,53
3.915.290,67
64
RAPPORT ANNUEL 2003
Comptes d’ordre – droits et engagements hors bilan
(en euros)
AU PASSIF
RÉGION WALLONNE CRÉANCIÈRE POUR SON COMPTE
DETTES
3.915.290,67
VII.A. Dettes financières - Conventions
Convention Conteneurs (capital libéré)
Convention participations (14 octobre 1992)
Convention participations recyclage (capital libéré)
Convention participations recyclage (solde disponible)
Région wallonne
TOTAL PASSIF
177.527,00
114.031,02
1.320.776,71
2.149.732,64
153.223,30
3.915.290,67
65
Participations
(en euros)
1. CONVENTION TRANSFERT MISSIONS DÉLÉGUÉES DU 14 OCTOBRE 1992
Missions relatives aux prises de participations et aux projets de prises de participations
au nom et pour compte de la Région wallonne.
6.197,34
99.157,41
SITRAD sc
TRADECOWALL sc
105.354,75
2. PARTICIPATIONS POUR CENTRES FIXES DE RECYCLAGE
Participations de la SPAQuE au nom et pour compte de la Région wallonne
dans les sociétés de recyclage de déchets inertes au 31 décembre 2003.
Arrêté du Gouvernement wallon du 7 juillet 1994.
Participations (sociétés constituées)
RECYNAM sa
RECYLIÈGE sa
VALOREM sa
RECYMEX sa
RECYHOC sa
Souscriptions
267.725,01
373.327,65
186.663,82
248.885,10
497.770,20
Libérations
75 %
50 %
100 %
100 %
100 %
1.574.371,78
Cap. non appelé
200.793,76
186.663,83
186.663,82
248.885,10
497.770,20
66.931,25
186.663,82
0,00
0,00
0,00
1.320.776,71
253.595,07
3.470.509,35
- 1.320.776,71
Mise à la disposition de la SPAQuE
Libération de participations : sociétés constituées
2.149.732,64
MONTANT DISPONIBLE
3. PARTICIPATIONS INFRASTRUCTURES DE COLLECTE DE DÉCHETS INDUSTRIELS
Participations de la SPAQuE au nom et pour compte de la Région wallonne dans
des infrastructures de collecte de déchets industriels des PME, au 31 décembre 2003.
Arrêté du Gouvernement wallon du 25 juin 1998.
Souscriptions
CAVIC Seraing sa
177.527,00
177.527,00
Libérations
100 %
Cap. non appelé
177.527,00
0,00
177.527,00
0,00
Mise à la disposition de la SPAQuE
Libération de participations : sociétés constituées
3.052.272,50
-177.527,00
MONTANT DISPONIBLE
2.874.745,50
66
RAPPORT ANNUEL 2003
Participations
(en euros)
4. PARTICIPATIONS POUR COMPTE PROPRE
Souscriptions
ECO-BIOGAZ sa
RECYDEL sa
TRADECOWALL sc
SILYA sa
LAVOIR de BRAY sa
31.000,00
482.800,00
74.987,33
250.000,00
250.000,00
Libérations
100 %
100 %
100 %
65 %
25 %
1.088.787,33
Cap. non appelé
31.000,00
482.800,00
74.987,33
161.831,56
62.500,00
0,00
0,00
0,00
88.168,44
187.500,00
813.118,89
275.668,44
Bilan social
TEMPS
PLEIN
(EXERCICE)
ÉQUIVALENT
TEMPS PLEIN
(EXERCICE)
TEMPS
PARTIEL
(EXERCICE)
ÉQUIVALENT
TEMPS PLEIN
(EXERCICE
PRÉCÉDENT)
A. TRAVAILLEURS INSCRITS AU REGISTRE DU PERSONNEL
1. Au cours de l'exercice et de l'exercice précédent
51,9
a) Nombre moyen de travailleurs
82.278
b) Nombre effectif d'heures prestées
3.089.761,00 €
c) Frais de personnel
2. A la date de clôture de l'exercice
a) Nombre de travailleurs inscrits au registre du personnel
b) Par type de contrat de travail
b) Contrat à durée indéterminée
b) Contrat à durée déterminée
c) Par sexe
b) Hommes
b) Femmes
d) Par catégorie professionnelle
b) Personnel de direction
b) Employés
1,0
1.509
59.648,00 €
52,8
83.787
3.149.409,67 €
50
1
50,9
36
14
1
36,9
14,0
26
24
1
26,9
24,0
6
44
1
PERSONNEL
INTÉRIMAIRE
B. PERSONNEL INTÉRIMAIRE ET PERSONNES MISES À
B. LA DISPOSITION DE L'ENTREPRISE
Nombre moyen de personnes occupées
Nombre effectif d'heures prestées
Frais pour l'entreprise
1,0
1.586
28.686,00 €
67
6,0
44,9
46,2
83.654
2.951.396,75 €
Rapport du Commissaire sur les comptes annuels clôturés
au 31 décembre 2003
Conformément aux dispositions légales et statutaires, j'ai l'honneur de vous faire
rapport quant à l'accomplissement de ma mission pour l'exercice social clôturé au
31 décembre 2003.
J'ai procédé à la révision des comptes annuels établis sous la responsabilité du
Conseil d'Administration de la société, pour l'exercice se clôturant le 31 décembre 2003,
dont le total du bilan s'élève à 51.901.306,35 € et dont le compte de résultats se solde
par un bénéfice de l'exercice de 416.344,39 €. J'ai également procédé aux vérifications
spécifiques complémentaires requises par la loi.
Attestation sans réserve des comptes annuels
Mes contrôles ont été réalisés en conformité avec les normes de l'Institut des
Réviseurs d'Entreprises. Ces normes professionnelles requièrent que ma révision soit
organisée et exécutée de manière à obtenir une assurance raisonnable que les comptes
annuels ne comportent pas d'inexactitudes significatives compte tenu des dispositions
légales et réglementaires applicables aux comptes annuels en Belgique.
Conformément à ces normes, j'ai tenu compte de l'organisation de la société en
matière administrative et comptable ainsi que de ses dispositifs de contrôle interne.
Les responsables de la société ont répondu avec clarté à mes demandes d'explications
et d'informations. J'ai examiné par sondages la justification des montants figurant dans
les comptes annuels. J'ai évalué le bien-fondé des règles d'évaluation et des estimations
comptables significatives faites par la société, ainsi que la présentation des comptes
annuels dans leur ensemble. J'estime que ces travaux fournissent une base raisonnable
à l'expression de mon opinion.
A mon avis, compte tenu des dispositions légales et réglementaires qui les
régissent, les comptes annuels clôturés au 31 décembre 2003 donnent une image fidèle
du patrimoine, de la situation financière et des résultats de la société et les informations
données dans l'annexe sont adéquates.
68
RAPPORT ANNUEL 2003
Attestations et informations complémentaires
Je complète mon rapport par les attestations et informations complémentaires
suivantes qui ne sont pas de nature à modifier la portée de l'attestation des comptes
annuels :
■
■
■
■
■
■
■
le rapport de gestion contient les informations requises par la loi et concorde
avec les comptes annuels ;
sans préjudice d'aspects formels d'importance mineure, la comptabilité est tenue
conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique ;
je ne dois vous signaler aucune opération conclue ou décision prise en violation
des statuts ou de la loi des sociétés. L'affectation des résultats qui vous est proposée
est conforme aux dispositions légales et statutaires.
■
Le 11 mars 2004
Francis WILMET,
Commissaire
69
Editeur responsable :
Philippe Adam, Boulevard d’Avroy, 38/6 à 4000 Liège
Illustration de couverture :
© Œuvre créée par Luis Salazar
Conception graphique :
D&L production
Impression :
SNEL
SPAQuE production
70
Boulevard d’Avroy, 38/6
4000 Liège Belgique
Tél. : +32 4 220 94 11
Fax : +32 4 221 40 43
[email protected]
www.spaque.be

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