contrat type consultable ici

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ENTRE LES SOUSSIGNES,
Monsieur Frédéric GILBERT, né le [______________] à [______________], demeurant
[______________] à [______________],
Numéro de téléphone portable: 06.09.50.25.53,
Email: [email protected],
ci-après dénommé(e) « Le Bailleur »
D’UNE PART
ET
Monsieur et/ou Madame [______________], né(e) le _________________ à
_____________, demeurant [______________], à [______________];
Numéro de téléphone fixe: _________________________
Numéro de téléphone portable: _________________________
Email: [email protected],
ci-après dénommé(e) « Le Preneur »
D’AUTRE PART
Il a été convenu entre les parties que le Bailleur loue au Preneur le logement tel que décrit
ci-dessous aux conditions suivantes :
1. OBJET DU CONTRAT DE LOCATION
Les parties déclarent que la présente location n’a pas pour objet des locaux loués à usage
d’habitation principale ou usage mixte professionnel et d’habitation principale.
En conséquence, elles conviennent que leurs droits et obligations respectifs seront régis par
les stipulations du présent contrat, par l’arrêté du 28 décembre 1976 modifié et à défaut par
les dispositions du code civil.
Les locaux objet du présent contrat sont loués meublés à titre saisonnier.
2. DESIGNATION DU LOGEMENT
2.1. Adresse du logement :
Fioraventi
La Castagna
20138 Coti-Chiavari
Corse du Sud
2.2. Date de construction : 1968
2.3. Détail et référence de l'annonce : Homelidays n° 622655, Le Bon Coin n°461343510,
AbriTel n°1151622
2.4. Les détails concernant la maison et les modalités de location sont consultables sur le
site internet http://fioraventi.net
2.5. Une description précise du logement est jointe en Annexe A.
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3. DUREE DE LA LOCATION SAISONNIERE
Le Bailleur loue au Preneur le logement du samedi xx xxxxx 2015 à 16h au
samedi xx+7 xxxxx 2015 à 10h, soit une durée maximum de 8 jours non renouvelable.
Le Preneur s'engage expressément à avoir intégralement libéré le logement le samedi xx
xxxxx 2015 à 10h au plus tard, et à remettre au Bailleur les clefs, en personne ou par
l'intermédiaire de son représentant.
Lors du début de la location, le Bailleur remettra au Preneur les clefs et les instructions
relatives au logement, en personne ou par l'intermédiaire de son représentant.
4. PRIX DE LOCATION ET CHARGES
Les Parties ont convenu de fixer le loyer à 1800 (mille huit cent) Euros pour l’intégralité de la
durée de la location décrite au paragraphe 2.
Le loyer ci-dessus comprend, pour toute la durée de la location, le paiement des charges
locatives et des fournitures disponibles rappelées ci-après :
- Eau de ville ;
- Électricité ;
- Gaz bouteilles ;
- Accès Télévision.
Coordonnées bancaires (RIB) du Bailleur :
Bénéficiaire : Frédéric GILBERT
Banque : Société Générale
Code Banque : 30003
Code Guichet : 02192
Numéro de compte : 00050842827
Clef RIB : 91
IBAN : FR76 3000 3021 9200 0508 4282 791
BIC : SOGEFRPP
Coordonnées du compte PayPal du Bailleur :
Bénéficiaire : Frédéric GILBERT
Adresse email : [email protected]
Le Bailleur remettra au Preneur une quittance pour tout versement effectué.
5. RESERVATION
Afin de procéder à la réservation du logement, le Preneur retourne le présent contrat
paraphé à chaque page et signé accompagné du versement d’arrhes à hauteur de 25 % du
prix total de la location indiqué au paragraphe 4, soit 450 (quatre cent cinquante) Euros. Ce
versement sera effectué via PayPal ou par virement bancaire sur le compte du Bailleur
indiqué au paragraphe 4, ou sous la forme d'un chèque bancaire à l'ordre du Bailleur à
retourner avec le présent contrat signé.
6. ACOMPTES
Le Preneur s’engage à verser 30 jours avant la date de début de la location fixée au
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paragraphe 3 un acompte correspondant à 25 % du prix total de la location indiqué au
paragraphe 4, soit 450 (quatre cent cinquante) Euros. Ce versement sera effectué via
PayPal, par virement bancaire sur le compte du Bailleur indiqué au paragraphe 4, ou par
chèque bancaire à l'ordre du Bailleur.
7. REGLEMENT DU PRIX
Le solde du montant du loyer indiqué au paragraphe 3, soit 900 (neuf cent) Euros après
déduction du montant des arrhes et de l’acompte, sera versé par le Preneur au plus tard lors
de l’entrée dans le logement. Le Preneur effectuera ce versement via PayPal, par virement
bancaire sur le compte du Bailleur indiqué au paragraphe 4, ou par chèque bancaire à l'ordre
du Bailleur.
8. DEPOT DE GARANTIE
Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur ou à son
représentant un montant de 1000 (mille) Euros à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir
les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le
logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets.
Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur dans un délai maximum d’un mois après son
départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou
dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le
Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets.
Le dépôt de garantie pourra être constitué par la remise d'un chèque de caution signé à
l'ordre du Bailleur que ce dernier restituera sous réserve d'inventaire et d'état des lieux
conforme lors de la restitution des clefs.
9. CESSION ET SOUS-LOCATION
Le présent contrat de location est conclu intuitu personae au profit du seul preneur identifié
en tête du contrat.
Toute cession du présent bail, toute sous-location totale ou partielle, toute mise à disposition
-même gratuite-, sont rigoureusement interdites. Le Preneur ne pourra laisser la disposition
des lieux, même gratuitement et/ou par prêt, à une personne étrangère à son foyer.
10. ETAT DES LIEUX ET INVENTAIRES
Un état des lieux et un inventaire du mobilier mis à disposition du Preneur sont remis au
Preneur lors de l’entrée dans le logement.
Si l'état des lieux et l'inventaire ne sont pas établis et signés par le Bailleur, ou son
représentant, et le Preneur simultanément (état des lieux et inventaires contradictoires), l'état
des lieux et l'inventaire réalisé par le Bailleur seul et remis au Preneur lors de son entrée
dans le logement seront contestables par le Preneur dans un délai de 48 heures suivant
l'entrée dans le logement. A défaut de contestation par le Preneur dans ce délai de 48
heures, l'état des lieux et l'inventaire réalisés par le Bailleur et communiqués au Preneur à
son entrée dans les lieux seront réputés acceptés sans réserve par le Preneur.
Un état des lieux et un inventaire seront établis par les Parties à la fin de la location, chacune
en conservant un exemplaire signé.
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A défaut d'état des lieux et/ ou d'inventaire à la fin de la location ou si le Preneur établit seul
l'état des lieux et/ ou l'inventaire à la fin de la location, l'absence de contestation par le
Bailleur dans les 48 heures suivant la fin de la location vaudra restitution des lieux en bon
état et/ou inventaire complet.
11. DECLARATION DU BAILLEUR
Le Bailleur déclare être propriétaire du logement et en avoir la libre disposition et la pleine
jouissance durant la période définie au paragraphe 3.
Le Bailleur en justifiera par la production d’une quittance EDF, d'un avis de Taxe Foncière ou
de tout autre document officiel.
12. OBLIGATIONS DU PRENEUR
- Le Preneur usera paisiblement du logement loué et du mobilier et équipements suivant la
destination qui leur a été donnée par le bail et répondra des dégradations et pertes qui
pourraient survenir pendant la durée du contrat dans les locaux dont il a la jouissance
exclusive.
- Le Preneur entretiendra le logement loué et le rendra en bon état de propreté et de
réparations locatives en fin de contrat. Si des objets figurant à l’inventaire sont brisés ou
détériorés, le Bailleur pourra réclamer leur valeur de remplacement.
- Il devra éviter tout bruit de nature à gêner les voisins, notamment ceux émis par les
appareils de radio, télévision et autres.
- Le Preneur ne pourra exercer aucun recours contre le Bailleur en cas de vol et
déprédations dans les lieux loués.
- Il respectera le nombre de personnes maximum pouvant entrer dans les lieux,
conformément au descriptif qui lui a été remis.
- Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux si le Bailleur ou son mandataire en
font la demande.
- A défaut de restitution du logement en parfait état de propreté, le Preneur s'engage à
prendre à ses frais le nettoyage que le Bailleur sera contraint de réaliser.
13. ANNULATION
La signature du contrat engage les deux parties de manière irrévocable. Aucune résiliation
n’est possible sauf accord écrit des parties.
Si le Preneur renonce à la location plus de 30 jours avant la date de début de la location
fixée au paragraphe 3, les arrhes versées conformément au paragraphe 5 restent acquises
par le Bailleur.
Si le Preneur renonce à la location moins de 30 jours avant la date de début de la location
fixée au paragraphe 3, il reste redevable de la totalité du loyer.
14. ASSURANCES
Le Preneur a contracté une assurance multirisque afin de se prémunir contre les risques
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locatifs (dégâts des eaux, incendies…) auprès de la compagnie [______________]. Une
copie de la police d’assurance pourra être demandée par le Bailleur au Preneur lors de son
entrée dans les lieux.
15. RESILIATION DE PLEIN DROIT
En cas de manquement par le Preneur à l’une des obligations contractuelles, le présent bail
sera résilié de plein droit. Cette résiliation prendra effet après un délai de 48 heures après
une simple sommation par lettre recommandée ou lettre remise en main propre restée
infructueuse.
16. ELECTION DE DOMICILE
Pour l’exécution des présentes, le Bailleur et le Preneur font élection de domicile dans leurs
domiciles respectifs. Toutefois, en cas de litige, le tribunal du domicile du Bailleur sera seul
compétent. Le présent contrat et ses suites sont soumis à la loi française.
**
*
"Lu et approuvé"
______________________
Frédéric GILBERT
______________________
______________________
Xxxx XXXXX
______________________
Le Bailleur
Le Preneur
Date: xx xxxxx 2015
Date: ………………… 2015
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ANNEXE A
DESCRIPTION DU LOGEMENT
_____________
Description :
Nombre de pièces principales : 4
Nombre de personnes maximum pouvant occuper les lieux : 10
Superficie totale des lieux loués : 140 m²
Jardin : terrain de 4 ha (maquis et jardin d'agrément) limité au nord par le bord de mer
Première Pièce : Séjour de 39 m²
Deuxième Pièce : chambre de 26 m² avec vue sur la mer
Troisième Pièce : chambre de 15 m²
Quatrième Pièce : mezzanine
Salles d’eau et WC : une salle d'eau (lavabo, baignoire avec douche) et un WC indépendant
Pièces secondaires : cuisine, dégagement/bureau
Garage/ Places de Parking : parking sur le terrain
Situation :
Exposition et vue : nord, vue sur mer
Distance de la mer : 150 mètres
Distance des commerces : 15 km (environ 25 mn) de Porticcio (commerces, incluant un
Carrefour Market)
Distance de la plage la plus proche : 6km (environ 15 mn) de la Plage d'Argent
Distance de l'aéroport : 30 km (environ 45 mn) de l'aéroport Ajaccio Napoleon Bonaparte
Equipement :
Eau : eau de ville, eau chaude par ballon d'eau chaude de 300 l
Gaz : bouteilles (gazinière uniquement)
Téléphone : limité aux appels d'urgence
Télévision : poste TNT à tube cathodique
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ANNEXE B
INVENTAIRE DU CONTENU DU LOGEMENT
_____________
Inventaire :
Cet inventaire a été fait et reflète le contenu de la maison en date du 22 juin 2013 et est donc
donné à titre indicatif.
Pour l'état des lieux et l'inventaire mentionnés au paragraphe 10, seul fait foi le document
d'inventaire à jour, présenté au Preneur par le Bailleur ou son représentant, le jour de son
entrée dans le logement.
Entrée
1 meuble "pétrin" à usage de bar, contenant 5 ramiers apéritifs
1 horloge rustique
3 tableaux
1 thermomètre/baromètre Torricelli
1 cendrier
1 bougeoir
Séjour, partie salon
2 fauteuils rustiques en chêne massif et tissus
1 canapé rustique en chêne massif et tissus
1 table basse en chêne massif
1 banquette en pierre avec 6 coussins assortis
2 fauteuils en bois massif, assise en paille
1 luminaire 3 ampoules en fer forgé
1 portique avec 4 accessoires pour cheminée en fer forgé, et un soufflet
Cheminée avec 2 chenets en fer forgé
1 rosace en assiettes décoratives en faïence bleue (au dessus de la baie vitrée)
14 objets décoratifs divers
Séjour, partie salle à manger
8 chaises rustiques en chêne massif et tissus
1 grande table en chêne massif
1 grand buffet en chêne massif (contenu non accessible)
1 coffre en chêne massif avec système élévateur et télévision TNT Thomson 29DC910, et sa
télécommande
1 vase en verre blanc et rouge avec fleurs artificielles
1 tapisserie murale style Gobelins
3 tableaux
Cuisine
1 table carrelée
4 tabourets avec assise en paille
Electro-ménager
1 lave-vaisselle Bosch SI6P1B
1 lave-linge Siemens Siwamat XT 800
1 réfrigérateur Siemens KS28V22 avec compartiment freezer
1 congélateur Brandt CF260
1 four a micro-ondes Severin 700W
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1 gazinière Faure CGL 413 W raccordée a une bouteille de butane
1 bouilloire Moulinex Principio (plan de travail ou placard à gauche de la hotte)
1 cafetière Moulinex Principio (plan de travail ou placard à gauche de la hotte)
1 grille-pain Moulinex Principio (plan de travail ou placard à gauche de la hotte)
1 fer â repasser Philips ComfortCare 2000W (placard à gauche de la hotte)
Tiroirs
24 couteaux, fourchettes, grandes cuillers et petites cuillers
12 couteaux à steack
1 couteau à pain
1 roulette coupe-pizza
6 brochettes
1 jeu d'ustensiles de cuisine en plastique vert pâle : ciseaux, écumoire, tire-bouchon,
décapsuleur, économe, râpe à fromage, fouet
1 jeu de couverts à salade en plastique translucide
3 fouets métalliques
1 râpe à crudités
2 décapsuleurs
3 ouvre-boites
2 boules à thé
1 tire-bouchons (métallique, plastique vert)
1 casse-noix
48 épingles à linge en plastique (boite plastique à couvercle bleu)
1 allume gaz piézo-électrique
3 paires de ciseaux de cuisine
4 couteaux économes
7 petits couteaux de cuisine
8 pinces attache nappe
1 moulin a fromage
3 poêles revêtement tefal
Placard au dessus du congélateur
1 saladier en plastique vert et sa passoire
3 grands bols de cuisine Arcuisine
6 boites alimentaires en plastique (couvercle vert)
2 plats en pirex Arcuisine avec couvercle rouge
3 pats à four en métal et revêtement anti-adhérent
Placard au dessus du réfrigérateur
36 verres à pied (12 à eau, 12 à vin, 12 flutes)
Réfrigérateur
3 blocs glace en plastique bleu (compartiment congélation)
Placard en hauteur
1 théière en verre
1 théière métallique
12 verres à eau
6 grands verres
8 verres à double paroi
6 bols
6 mogs
12 coquetiers
1 carafe en verre translucide blanc
2 égouttoirs à salade
1 salière
4 bacs a glaçons
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2 cendriers
1 balance de cuisine Terraillon
Placards au niveau du sol
18 grandes assiettes en porcelaine blanche, 18 petites assiettes, 18 assiettes creuses
6 casseroles inox à manche amovible
4 poêles inox à manche amovible
1 poêle inox à manche fixe
4 manches amovibles pour les casseroles et poêles inox
2 passoires en aluminium
2 saladiers en grès
3 saladiers en verre
2 ramequins en verre
1 plat four en verre
2 plats à tarte en métal et revêtement anti-adhérent
1 rouleau à pâtisserie
Placard à gauche de la gazinière
1 cocotte minute en inox
1 bouteille de gaz butane raccordée à la gazinière
Plan de travail côté placard
1 porte saucisson
2 paniers à fruits
Plan de travail côté fenêtre
1 tablier et 2 maniques assortis (motif vaches)
1 égouttoir vaisselle
1 prise multiple
Placard vertical
1 balai pour l'intérieur
1 balai pour l'extérieur
1 balai-brosse
1 pelle en plastique orange
1 ensemble pelle+balayette en plastique rouge
5 serpillières
Sous l'évier
1 seau en plastique vert
1 bassine en plastique orange
1 poubelle en plastique jaune
Murs et étagères
1 dévidoir alu + sopalin
1 jeu de 5 couverts de service "Prestige" (louche, écumoire, etc)
1 minuteur
14 pots décoratifs
1 assiette décorative
1 horloge murale
1 bougeoir en cuivre
Couloir
1 bureau ancien marqueté
1 téléphone (numéros d'urgence seulement)
1 lampe
1 corbeille a papiers
1 placard avec penderie contenant du linge de maison (6 coussins, 3 couettes, 2 couvertures
et un duvet d'appoint, 12 torchons, 1 nappe pour la grande table du séjour)
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1 buffet style rustique (contenu non accessible)
3 ventilateurs
1 escabeau
1 aspirateur Centrino Cleancontrol Red
1 protection "Bulgom" pour la grande table du séjour
1 parasol d'appoint avec support en métal
2 séchoirs a linge "tancarville"
1 planche a repasser
1 table roulante en rotin
2 tableaux
2 assiettes décoratives murales
Grande chambre
1 lit 140x190
1 clic-clac 140x190
2 tables de nuit en aggloméré plaqué façon marine
1 commode 3 tiroirs ancienne marquetée avec dessus marbre rose
1 grand placard (3 portes + 3 en hauteur) comprenant une penderie et des étagères
2 fauteuils anciens en bois peint couleur grise et tissus rayé bleu et beige
Petite chambre
1 lit 140x190
2 tables de nuit
1 commode 3 tiroirs ancienne marquetée ronce de noyer avec dessus marbre gris
1 bibliothèque en noisetier contenant livres et BD (contenu non accessible)
1 petite commode/desserte avec 2 tiroirs
1 coiffeuse avec dessus en verre et pans en tissus
2 chaises
1 miroir
1 vase
1 lampe a pétrole
1 bougeoir
Salle de bains
1 armoire de toilette a 3 portes/miroir
1 petite poubelle
1 balance Terraillon
1 meuble en aggloméré plaqué blanc avec médicaments et pansements de première
nécessité
1 sèche-cheveux Philips "Salondrive Control" 2100W
Mezzanine
3 fauteuils en rotin
2 clic-clacs 140x190
1 table de chevet
4 boites à usage de meuble de chevet
2 lampes de chevet
1 semainier (meuble de rangement 7 tiroirs)
1 table marquetée
1 chaise
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Terrasse
1 table et 6 chaises de jardin
4 chaises longues
1 parasol
1 barbecue