REGLEMENT INTERIEUR DE L`ASSOCIATION CLIO TEAM

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION CLIO TEAM
Section I : Dispositions générales
Art. 1 : Charte graphique
La Charte graphique de l’association est à utiliser pour tous les documents officiels de
l’Association Clio Team.
Art. 2 : Sites Internet
L’Association Clio Team englobe 2 sites Internet comme défini dans les statuts de
l’Association. En cas d'interruption d'accès ou de nouveaux besoins constatés (augmentation
de l'espace disque, de bande passante ou de changement d'hébergeur), une simple consultation
de tous les membres du Comité directeur permettra (suite à un éventuel apport financier de
l'association) de rétablir rapidement un accès correct au site Internet de l'Association.
Art. 3 : Droits d’auteur
L'Association Clio Team représente les sites mentionnés à l’article 2 du présent Règlement
intérieur. A ce titre, les droits d'auteurs, articles, publication et tout documents multimédia de
ces deux sites sont la propriété exclusive de l’Association. Toute diffusion ou reproduction
même partielle des éléments desdits sites est formellement prohibée sauf autorisation expresse
du Comité directeur de l’Association.
Art. 4 : Règlement intérieur
Le présent Règlement intérieur de l’Association Clio Team ne peut être modifié que par le
Comité directeur.
Art. 5 : Données personnelles
Vous disposez d'un droit d'accès et de modification à vos données. Vous pouvez l'exercer en
nous contactant par e-mail : [email protected]
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion l'Association Clio Team.
Elle font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association.
En application de l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et
de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et
obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au
secrétariat de l'association.
Art. 6 : Utilisation du site Internet et du forum de l’Association
L'association n'est pas responsable des articles et reportages créés par ses membres et affichés
sur le site et le forum de l'association.
L'Association se réserve le droit de supprimer tout ou partie des messages postés par les
visiteurs ou les membres sur les forums, des articles, reportages et tout les textes mis en ligne
sur le site de l'Association qui seraient jugés non conformes.
Art. 7 : Propriété Intellectuelle
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur
ou de ses ayants droits, est illicite et constitue donc une contrefaçon.
Les membres de l’Association s'engagent à respecter les lois et réglementations en vigueur et
à n'utiliser que des contenus (textes, photos, etc.) dont ils disposent des Droits, pour lesquels
le titulaire des Droits a donné son consentement exprès pour sa diffusion, ou libres de tout
Droit. En cas de non respect, l’Association ne pourra être tenue responsable des agissements
de ses membres.
Section II : Dispositions relatives aux membres de l’Association
Art. 8 : Procédure d’inscription
Les personnes désireuses d’adhérer à l’Association Clio Team doivent en faire la demande
auprès du secrétariat de l’Association en adressant par voie postale le formulaire mis à
disposition dûment complété. A compter de la date de réception de la demande par le
secrétariat de l’Association, le délai de parrainage prend effet. A l’issu de la période de
parrainage, le Comité Directeur statuera sur la demande de la personne concernée et accordera
ou non le titre de membre de membre actif. Le membre ainsi désigné devra s’acquitter dans
les 15 jours suivant la notification de son statut de membre de sa cotisation annuelle.
Art. 9 : Droits des membres
Les membres de l’Association bénéficient de toutes les possibilités d’avantages offertes par
l’Association notamment :
-
une remise de 20% sur toutes les prestations organisées par l’Association Clio Team,
une adresse mèl @clio-williams.net,
des tarifs préférentiels sur les produits et services proposés par les partenaires
commerciaux de l’Association
un accès privilégié au site et forum Internet de l’Association.
Section III : Dispositions relatives aux inscriptions aux sorties Clio Team
1- Délai d’inscription : A compter de la date d'ouverture des inscriptions, les membres de
l’association et les non membres doivent bénéficier d’un délai pour s’inscrire (ce délai ne peut
être supérieur à 3 mois) pour expédier leur règlement (chèque ou virement bancaire).
L'inscription est alors enregistrée dès la réception du paiement.
A ce stade, aucun chèque n'est encaissé. Une confirmation d'inscription est publiée sur le
forum par l'organisateur.
2- Désistement : Les désistements sont autorisés jusqu'à l'échéance du délai d’inscription. En
pareil cas, les chèques sont donc soit détruits par l'organisateur et les virements sont
remboursés. Les désistements sont également possibles pendant le délai de préavis de mise en
paiement des règlements (7). Les désistements ne sont plus autorisés à l’issu des délais
indiqués à l’article 1 et à l’article 7. Les paiements ne sont plus remboursables. Le désistant
pourra néanmoins tenter de trouver un remplaçant et s'arranger financièrement avec lui. Les
organisateurs devront être tenus informé de cette hypothèse.
3 – Retard : Toute personne qui n'aurait pas payé sa journée à l'issu du délai d’inscription sera
automatiquement placée sur liste d'attente.
4 – Prix : Les membres de l’association bénéficie d’un rabais de 20% sur le prix de la journée.
5 – Annulation : si au terme du délai d’inscription, la totalité des règlements nécessaires à la
location du circuit ne sont pas en la possession de(s) organisateur(s) , la sortie est annulée et
les chèques sont détruits, les virements remboursés.
6 – Mise en paiement des règlements : A l'issu du délai d’inscription, si la totalité de la
somme exigée a été perçue, l'organisateur décidera en accord avec le Président de
l’association de la date de mise en paiement des règlements.
7 – délai de préavis de mise en paiement des règlements : les inscrits seront avertis 15 jours
minimum avant le jour de mise en paiement des règlements par une publication sur le forum.
8 – Liste d’attente : Si la manifestation organisée compte un nombre limité de place, une liste
d’attente peut être instaurée de manière à pourvoir les places désistées. Les candidats de la
liste d'attente seront alors contactés en cas de désistements.
9 - Informations requises : Tout règlement doit s'accompagner des mentions suivantes
Votre pseudo
Ville / département
Véhicule
Seules ces informations apparaîtront sur le
forum ou la page web dédiée à la
manifestation.
Nom, prénom,
Adresse
Numéro de téléphone (fixe ou portable)
Immatriculation
ANNEXE
Charte des sorties circuits Clio Team
Les sorties organisées par le " Clio Team © " offre l'occasion idéale de piloter sa voiture en
toute sécurité sur un circuit, mais c'est aussi le moment de se retrouver entre membres et de
partager sa passion dans un esprit sportif, cordial et respectueux. UNE SORTIE CLIO TEAM
N'EST PAS UNE COURSE ! LE BUT EST DE SE FAIRE PLAISIR ET DE REVENIR
SAIN ET SAUF (BONHOMME ET MATERIEL) A LA MAISON !
Règle n°1 : La présence au briefing est obligatoire
Lors des sorties circuit du " Clio Team ", un briefing est tenu par les organisateurs à
l'ouverture de la piste. La présence à ce briefing est obligatoire pour toutes les personnes
présentes qu'ils soient pilotes, passagers ou simples spectateurs. Pourquoi un briefing ? La
raison est simple. Pénétrer dans l'enceinte d'un circuit automobile n'est pas un acte anodin,
pour cette raison, les organisateurs sont tenus de rappeler les consignes élémentaires de
sécurité applicables sur la piste et dans les stands. De fait, nul ne sera admis sur la piste si il
n'a pas assisté au briefing.Tout retardataire est tenu de se présenter immédiatement aux
membres organisateurs dès son arrivée au circuit afin que ces derniers puissent le briefer
individuellement. Toute personne aperçue dans l'enceinte du circuit sans avoir au préalable
suivi le briefing sera exclue par les organisateurs. N'oubliez pas qu'il en va de votre sécurité et
de celle de vos collègues !
Règle n°2 : Le respect d'autrui
Tout comportement jugé comme très dangereux par les organisateurs dans l'enceinte du
circuit (piste et stands) de nature à remettre en cause la sécurité des participants ou des
organisateurs sera immédiatement sanctionné par une exclusion sans avertissement préalable
et sans appel.
De même, tout comportement insultant ou provocateur à l'égard d'un ou plusieurs participants
ou organisateurs sera immédiatement sanctionné par un avertissement assorti d'une menace
d'exclusion de la journée. En cas de récidive ou si le comportement en question ne cesse pas,
le fautif sera exclu de l'enceinte du circuit sans appel.
Bref on ne s'enflamme pas pour des broutilles ! A noter que toute exclusion de la journée
n'entraîne aucun remboursement des frais d'inscription.
Règle n°3 : Le comportement à adopter sur la piste
En premier lieu, utilisez vos rétroviseurs ! En regardant fréquemment dedans, vous pourrez
facilement anticiper un certain nombre de situations délicates et ainsi adapter votre conduite
en fonction des conditions.
2 hypothèses peuvent se présenter à vous sur la piste :
•
Le premier cas est celui ou vous rattrapez quelqu'un : il est strictement interdit de
forcer le passage, il en va de votre sécurité et de celle du pilote que vous avez rattrapé.
Respectez les débutants qui tournent plus lentement en prenant vos distances et
précautions. N'oubliez pas que du fait de leur inexpérience, leurs réactions peuvent
être imprévisibles, un mauvais coup de volant généré dans une situation de stress est
vite arrivé, et bien souvent ce sont les 2 pilotes qui partent à la faute ! Soyez patients et
attendez le moment propice pour doubler.
•
Le second cas de figure est celui où vous vous faites rattraper. Soyez intelligent et
laisser passer le pilote plus rapide en lui facilitant le dépassement. Pour ce faire
utilisez vos clignotants pour indiquer le coté où vous restez. En clair, si vous êtes à
droite de la piste, vous mettez votre clignotant à droite et restez à droite. Il suffit en
général de conserver sa trajectoire, d'adapter sa vitesse et de signaler que l'on se laisse
dépasser. Si une telle situation survient dans un virage, ralentissez, déportez vous sur
l'extérieur de celui-ci en indiquant le changement de trajectoire à l'aide du clignotant.
Le pilote le plus rapide pourra alors prendre la trajectoire intérieure du virage qui est
plus adhérente.
Sur circuit, chacun son rythme, soyons fair-play !
Règle n°4 : Les drapeaux à respecter
Les drapeaux ne sont pas là pour faire joli ! Si l'un d'entre eux vous ait présenté, il est
obligatoire de le respecter immédiatement, sous peine d'avertissement voire d'exclusion.
Petit rappel des drapeaux :
Drapeau vert : la piste est ouverte.
Drapeau jaune : un danger est sur la piste donc ralentir fortement et immédiatement puis
poursuivre votre tour à allure très modérée jusqu'à la levée du drapeau.
Drapeau rouge : arrêt immédiat de la série pour tous les véhicules sur la piste, les véhicules
sur la piste doivent se rendre directement aux stands, il n'y a pas de tour de refroidissement.
Aucun autre véhicule ne doit rentrer sur la piste.
Drapeau noir : arrêt immédiat de la série pour la personne à qui il est présenté. Il n'y a pas de
tour de refroidissement. La personne à qui ce drapeau est présenté doit se rendre directement
aux stands et attendre que des instructions lui soient données.
Drapeau à damier : fin de la série pour tous les pilotes. Un tour de refroidissement est autorisé
mais n'est pas obligatoire. A l'issu de celui la les pilotes doivent regagner les stands.
Drapeau bleu : laissez vous dépasser. Normalement ce drapeau de devrait pas être utilisé si la
Règle n°3 est respectée.
Règle n°5 : Chaque participant (pilote/spectateur/accompagnant/ passager)
assume ses propres risques et périls.
L’association Clio Team et ses membres ne supportent aucune responsabilité de quelle que
forme que ce soit pour les accidents, vols, dommages matériels ou corporels ou tout autre
dommage qu'un participant (pilote, passager, spectateur, accompagnant ou autre) ou toute
autre personne (ou les biens appartenant à celle-ci) subiraient dans le cadre d'une sortie " Clio
Team ". Chaque participant doit à ce titre signer avant de prendre la piste la présente Charte
qui a valeur de décharge de responsabilité.
Celui ou celle qui n'a pas signé la Charte ne sera pas autorisé à prendre la piste. En cas
d'accident ou dommage de quelle que sorte que ce soit à l'occasion d'une sortie " Clio Team ",
les protagonistes impliqués sont tenus de s'arranger entre eux. Chacun participe à ses propres
risques et périls. Toute action pénale, en responsabilité ou dommages-intérêts contre le " Clio
Team " et/ou les organisateurs de la sortie est exclue, de même que le recours à une autre voie
judiciaire.
La présente Charte est contraignante pour toutes les personnes présentes dans l'enceinte du
circuit.
Nom :
Date :
Signature, précédé de la mention " Lu et approuvé "