TABLEAU RECAPITULATIF - PALAIS DES CONGRES

5-6
Ville de LORIENT
DFCP - Direction des Finances et Commande Publique
Référence : CC
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 OCTOBRE 2013
ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS UTILISATRICES DU PALAIS DES
CONGRÈS
Le Palais des Congrès accueille chaque année des manifestations organisées par des
associations de divers secteurs d’activités et établissements, présentant pour Lorient et ses
habitants un intérêt au niveau socio-économique, culturel ou animation de la Ville.
Etant donné l’intérêt des manifestations organisées, il est proposé que la Ville de
Lorient soutienne financièrement ces manifestations, en attribuant aux structures organisatrices
une subvention compensant en tout ou partie les frais de location du Palais des Congrès (non
compris les prestations techniques et frais de sécurité).
Le Conseil Municipal, par délibération du 21 février 2013 et du 27 juin 2013 a procédé
à l’attribution des subventions pour les manifestations organisées par les associations au premier
et second semestre 2013.
La Ville de Lorient a été sollicitée pour une manifestation complémentaire organisée fin
du premier semestre 2013, par l’organisme mentionné en annexe de la présente délibération.
Par conséquent, le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l’attribution de
cette subvention.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Vu l'avis des commissions concernées,
Article 1 : DECIDE d’attribuer à l’organisme mentionné en annexe, une subvention destinée à
compenser les frais de location du Palais des Congrès pour la manifestation
mentionnée.
Article 2 : AUTORISE le versement de cette subvention sur les crédits prévus à cet effet au
budget de la Ville de Lorient, compte 6574 90-5.
SUBVENTIONS PALAIS DES CONGRES - ANNEE 2013
ASSOCIATIONS ET ORGANISMES
DEMANDEURS
OBJET MANIFESTATION
DATE
MANIFESTATION
PROPOSITION
SUBVENTION
PREMIER SEMESTRE 2013
Caisse d'Allocations Familiales
Rencontre et échange avec une partie de son
personnel
Jeudi 27 juin 2013
200,00