PV de l`assemblée bourgeoise du 26.06.2014

Commune Bourgeoise
PV AB 1, 21.08.2014/ch
2538 Romont BE
PV
Assemblée -1- 2014
Jeudi 26 juin 2014 à 20h00
Cabane forestière Romont
Président :
Secrétaire :
Caissier :
Ayant-droit :
M. Benoit Jean-Daniel
Mme Henriksen Christine
M. Voiblet Louis
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Le président souhaite la bienvenue à l’assemblée et tout particulièrement à Camille Benoit qui
participe pour la première fois à une assemblée bourgeoise. Il annonce que l’assemblée
bourgeoise a été convoquée par publication dans la Feuille d’avis officielle no 20 du 22 mai
2014 du district de Courtelary avec l’ordre du jour dont il donne lecture, à savoir :
Ordre du jour :
1. Comptes 2013
2. Divers et imprévus
Aucune modification n’étant demandée, c’est à l’unanimité que l’assemblée se reconnaît
légalement constituée et accepte l’ordre du jour.
Le président demande si quelqu’un souhaite proposer un scrutateur. Personne ne se
manifestant, il désigne M. Marcel Benoit. Ce dernier annonce 12 ayant droit.
1. Comptes 2013
Le caissier, M. Louis Voiblet, présente les comptes 2013 et les commente.
Le président remercie le caissier et ouvre la discussion. Quelques questions sont
posées auxquelles le caissier répond
La secrétaire lit le rapport succinct de l’organe de vérification des comptes et le rapport
de l’autorité de surveillance en matière de protection des données, tous deux émis par
la fiduciaire Soresa.
Il n’y a plus de questions et le président clôt la discussion. On passe au vote. Les
comptes 2013 sont acceptés à l’unanimité avec un excédent de revenus de CHF
3'467.65. Le budget prévoyait un excédent de revenus de CHF 5'880.--. Le compte
forestier boucle avec un excédent de charges de CHF 20'369.35 et le compte
bourgeois boucle avec un excédent de revenus de CHF 24'170.-- . Au 31 décembre
2013, la fortune nette a augmenté de CHF 3'467.65 et atteint la somme de CHF
1'438'531.36 .
Le président remercie le caissier pour le travail fourni tout au long de l’année.
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2. Divers et imprévus
a) Mur près de la route Principale :
Ce mur appartient à la famille Lüthi-Tièche et en partie à la bourgeoisie de Romont.
Suite à une lettre reçue du canton en 2011, il fallait remettre ce mur en état. Comme la
famille Lüthi-Tièche a commencé la réfection il fallait profiter de l’installation du chantier.
Les travaux sont réalisés par l’entreprise Weibel et reviendront à CHF 16'000.—. Le
conseil aurait dû soumettre ce point à l’assemblée, mais cela n’a pas été possible au
niveau du temps. On mettra ce point à l’ordre du jour de la prochaine assemblée pour
approbation après action. On n’avait pas le choix, il fallait réagir au mieux.
b) Pierres dans la forêt :
Lorsque le canton a enlevé les pierres en amont du talus (danger de chutes), il était
prévu de les déposer à la gravière. Les cantonniers les ont mises en bas de la forêt. On
va demander au canton de les enlever et si ce n’est pas possible, on va demander un
dédommagement financier.
c) Fête du 1er août :
La famille Sperisen fête les 40 ans de leur présence à la montagne de Romont.
L’organisation se fait conjointement avec la famille Sperisen. La bourgeoisie s’occupe
de la publicité. La commune municipale participe aux frais pour le feu d’artifice. Un
grand feu est prévu. Des personnes se sont annoncées pour amener du bois (restes de
coupe) et préparer le feu.
d) Local pour les archives :
Un projet d’aménagement d’un local dans l’écurie du restaurant Communal a été retenu.
Des armoires ignifuges seront installées ainsi qu’une table et un petit chauffage.
e) Gravière :
Le remplissage de la gravière se fait à toute vitesse. Le conseil va organiser une séance
avec Vigier béton car il y a eu des dégâts sur le chemin. On espère qu’ils prennent une
partie des frais pour réparer le bovi-stop et le chemin.
f) Eoliennes :
La société Ennova a été reprise par les Services Industriels Genevois avec les contrats
en cours. Après les vacances d’été, nous prendrons contact avec eux pour fixer une
séance et discuter de la situation.
g) JB Eoles :
Yvan Kohler demande la parole et informe que la commune fait partie de JB Eoles.
C’est indispensable si on veut construire un parc éolien. La commune devra payer CHF
5.—par habitant. Il souhaite que la bourgeoisie participe et paie la moitié vu que la
bourgeoisie reçoit de Ennova CHF 4500.—par année.
h) Toit du restaurant communal :
Il y a des fuites d’eau dues surtout à la cheminée en mauvais état. Valentin Kohler a
refait le crépissage de la cheminée. Il faudra peut-être enrober la cheminée avec de
l’éternit. Un devis pour refaire le toit du restaurant a été établi par l’entreprise
Grünenwald. Un exemplaire sera remis à la commission des bâtiments.
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i) Plantations :
250 mélèzes ont été plantés par le garde-forestier avec l’aide d’une école de
préapprentissage de Pieterlen (Sternen). On leur a offert une collation et à boire.
j) Marché expo de l’avent :
Un bénéfice d’environ CHF1200.—a été réalisé. Pour remercier les bénévoles, une
collation leur sera offerte à la montagne de Romont.
k) Gaubes 2014 :
Le président avait d’abord pensé les distribuer ce soir, mais les billets numérotés et la
répartition n’ayant pas encore été faits, la distribution sera faite ultérieurement. Cette
année, nous allons manquer de bois de feu. La bourgeoisie rachète le bois à CHF 75.-- /
stère. Ceux qui sont intéressés sont priés de s’annoncer à JDB.
l) Réfection du chemin de la Montagne :
Divers travaux ainsi que les pistes de traîne seront réalisés cet été.
m) Antenne Swisscom :
Une déléguée de Swisscom est venue pour discuter de l’adaptation du loyer de
l’antenne, situé actuellement à CHF 2000.--/ année. Le nouveau contrat est de l’ordre de
CHF 4000.—par an. De plus, nous avons obtenu CHF 1000.-- pour le chemin d’accès à
la cabane.
n) Nouveaux revenus :
On cherche de nouveaux revenus pour la bourgeoisie, alors toutes les propositions sont
bienvenues. La bourgeoisie demande un franc par jour pour tout ce qui est déposé dans
les pâturages (monceaux de branches, bois, etc).
Yvan Kohler demande de se renseigner sur le dépôt Helfer.
o) Sortie du triage forestier mosaïque :
Destination : Le championnat du monde de bûcheronnage à Brienz, le 13 septembre
2014. Tous ceux qui sont intéressés peuvent participer. Coûts : CHF 40.—de
participation pour la location du car et le reste à la charge de chacun.
p) Pâturage loué à Zanella :
M. Zanella n’a plus de chevaux. Des vaches allaitantes y paissent actuellement. Eviter
d’approcher ou de toucher les veaux, la mère peut surgit à tout moment et attaquer.
Quelqu’un suggère de mettre un petit panneau de mise en garde ou de publier un petit
rappel dans l’Echo du Bas-Vallon.
q) Fumoir du restaurant le Communal :
Christiane Kohler demande si ce ne serait pas possible de mettre une ventilation dans le
fumoir du Restaurant communal? Le local fumoir tel qu’il a été fait n’a peut-être pas été
réalisé légalement, la fumée ne devrait pas venir au restaurant. JDB pense que les
tenanciers fument à l’intérieur du restaurant. Donc, est-ce que ça vaudrait vraiment la
peine d’investir pour un fumoir ou une ventilation ?
Le conseil va réfléchir à la question.
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r) Local des archives :
Quelqu’un demande qui a décrété que les archives devaient être séparées. Le président
répond que c’est la préfecture.
Le président demande si quelqu’un souhaite prendre la parole.
La parole n’étant plus demandée, le président clôt la séance à 21.35 heures et invite les
bourgeois à partager un verre et une collation.
Pour l’Assemblée bourgeoise de Romont
Jean-Daniel Benoit
Président
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Christine Henriksen
Secrétaire