bon de réservation - La ville de Fosses

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bon de réservation - La ville de Fosses
BON DE RÉSERVATION 27 AVRIL 2014
RÉSERVÉ AUX EXPOSANTS HORS COMMUNE
Courrier arrivé le
………………....
F C P TP
à retourner à : Hôtel de ville- Service Evénements, 1 place du 19 mars 1962 ,
95470 Fosses, accompagné d’1 enveloppe à vos nom et adresse tél : 01 34 47 35 49/40 13/ 45 48
Cadre à remplir obligatoirement afin de valider votre inscription
Mme Mlle Mr :
NOM : ...…………….................
PRENOM .......................
Adresse : ..........................................................................
Tél. : ..............................
CODE POSTAL : ................
VILLE : ....................................
PROFESSIONNEL
PARTICULIER
N° Registre du Commerce
_____________________________
Délivré le ____________à_______
Carte d’identité
Passeport
Permis de conduire
Carte de séjour
N° : ____________________________________
Délivré le _____________à_________
Tarif : 1 place de parking équivaut à 2m40 de linéaire
21€ la place (2m40) pour les particuliers extérieurs à la ville,
25€ la place (2m40) pour les professionnels extérieurs à la ville,
Je verse la somme de ………………€ représentant le montant de la réservation non remboursable en cas de désistement par
chèque à l’ordre du TRESOR PUBLIC. Soit …… (Nb de places) x …….. (Prix de la place)
Paiement par chèque
ou paiement en espèces
Pour l’emplacement de votre véhicule léger sur votre stand vous devez réserver obligatoirement 2 emplacements :
oui
Non
Tous les dossiers seront classés et traités à partir du 4 avril afin de répondre au mieux à vos demandes
particulières d’emplacement (par ordre d’arrivée des dossiers d’inscription).
Désirez-vous conserver le même emplacement qu’en 2013 (Inscription impérative avant le 21 mars 2014) Sont concernés
uniquement les emplacements situés à l’intérieur du parking) :
oui
non
Vous souhaitez être à côté de : ……………………………………………………………………………..
OBJET DE LA VENTE : (détaillez) ...........................................................................................
……………………………………………………………………………………………………
Engagement du déclarant :
Je soussigné, auteur de la présente déclaration (nom, prénom)………………………………,certifie exacts les renseignements
qui y sont contenus et m’engage à respecter les dispositions prévues aux articles L. 310-2, R. 310-8 et R. 310-9 du code de
commerce.
Toute fausse déclaration constitue un faux et usage de faux passible des peines d’amende et d’emprisonnement prévues à
l’article 441-1 du code pénal et est punie d’une amende de 15 000 € conformément à l’art. L. 310-5 du code de commerce.
La connaissance de ces dispositions, des arrêtés municipaux décharge les organisateurs de toutes responsabilités pénales,
civiles ou administratives.
Il est accusé réception du bon de réservation pour la brocante vide grenier du 27/04/2014. Le retour de ce bulletin vaut
récépissé.
Fait à FOSSES, le……………………..
Signature de l’exposant
Le Maire,
Pierre Barros
à afficher impérativement sur votre stand le jour de la brocante. Pour 2014
Votre emplacement sur le parking est situé
Allée
numéro .....................
Votre emplacement sur l’avenue vous sera attribué la semaine du 22 au 25/04 soit
Allée
numéro ................

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