FOIRE DE MARS 2016 - Accueil

N° d’emplacement :
Cadre réservé à
l’administration
Pièces
Direction Commerce
Tel : 03-25-42-68-34
Fax : 03-25-42-34-14
AC
AI
RC/kbis/livret
Déclaration
/l’honneur
Paiement
Chèque
Espèces
TITULAIRE
REMPLACANT
NOM DU METIER :
NOM DU METIER :
NOM :
PRENOM :
NOM :
PRENOM :
ADRESSE :
ADRESSE :
TEL :
MAIL :
TEL :
MAIL :
FOIRE DE MARS 2016
DU VENDREDI 19 FEVRIER AU DIMANCHE 13 MARS
Formulaire à retourner dûment complété, signé et accompagné des
pièces demandées
avant le 15 janvier 2016
Par courrier :
Mairie de Troyes
Direction Commerce
Place Alexandre Israël
BP 767 – 10026 Troyes CEDEX
Par mail : [email protected]
A COMPLETER
VOTRE SITUATION
Rubriques
Métier
Caravane 1
Caravane 2
Caravane 3
Longueur
Largueur
Ampérage
Immatriculation
Indiquez si vous posséder un distributeur/coups de poings/barre/échelle :
Attention, ces appareils doivent être installés dans le métrage de votre attraction.
Les appareils non déclarés dans le dossier ne seront pas autorisés.
INFORMATIONS
MODE DE FACTURATION
Le règlement de la totalité de vos droits d’occupation du domaine public se fera
à votre arrivée, lors de la semaine de montage au bureau de la Foire.
Suite au décret n°2015-741 du 24 juin 2015, toute facture supérieur à 1000 euros
devra être régler par chèque.
TARIFS 2016
Tarifs présentés au Comité festif :
métiers
tous manèges - tous restaurants / m2
confiseries, crêpes, gaufres, loterie, tir, etc.. / m2
appareil à pinces type grues / m2
eau
forfait eau par brasserie
Forfait eau par petite restauration (confiseries, beignets,
snack…)
forfait eau par métier habitation
forfait eau par manège
Forfait eau par boutique
forfait eau piscine
forfait électricité
Monophasé 2 fils + terre Max 32 ampères
Tétrapolaire 3 phases + neutre + terre de 10 à 20 ampères
Tétrapolaire 3 phases + neutre + terre de 20 à 30 ampères
Tétrapolaire 3 phases + neutre + terre de 40 à 60 ampères
Tétrapolaire 3 phases + neutre + terre de 70 à 80 ampères
Tétrapolaire 3 phases + neutre + terre de 90 à 160 ampères
4,60 €
5,60 €
5,60 €
200,00 €
50,00 €
53,00 €
40,00 €
29,00 €
150,00 €
110,00 €
278,00 €
446,00 €
682,00 €
1 165,00 €
1 843,00 €
VOTRE ARRIVEE
de 8h00 à 19h00 uniquement (Cocher la case correspondant à votre métier)
Le vendredi 12/02 à partir de 21h Les métiers prioritaires :
Dossiers n°1-11-30-32-55-70-84-92-101-105-117-129-130-132-138-144-148-152-159-169173-250-260-261
Le samedi 13/02 à partir de 8h Les métiers prioritaires :
Dossiers n°8-18-20-24-25-34-40-58-60-61-67-69-80-88-91-99-108-109-111-112-114-116118-126-128-131-134-141-160-165
Le dimanche 14/02 à partir de 8h Les métiers prioritaires :
Dossiers n°36-37-38-39-85-86-120-121-122-147
Le lundi 15/02 Les gros et moyens métiers :
Dossiers n°5-7-9-14-15-17-22-23-31-43-71-73-74-75-78-79-82-87-89-97-98-100-104-106125-133-139-140-149-150-154-157-162-167-168
Le mardi 16/02 Les petits métiers :
Dossiers n° 4-6-12-21-26-29-33-35-41-42-44-46-48-49-50-51-52-53-54-57-59-63-64-6566-68-72-76-77-81-83-90-94-95-96-102-103-107-110-123-127-142-143-145-146-155-156163-164-166-170-171-172
Le mercredi 17/02 Les métiers le long du Boulevard (principalement les confiseries):
Dossiers n° 2-3-16-17-27-28-45-47-93-113-115-124-135-136-137-153-158
SITE D’ACCUEIL DES CARAVANES
ARRIVEE POSSIBLE A COMPTER DU JEUDI 11 FEVRIER, 8h
Cette année seul le site de SAINT-JULIEN-LES VILLAS sera
accessible.
Date d’arrivée :
PIECES A JOINDRE AU DOSSIER
Attestation d’assurance responsabilité civile pour 2016
Attestation d’assurance incendie pour 2016

Titre de propriété ou contrat de location du métier forain

Une photographie récente du métier forain

Un extrait du Registre du commerce ou du Répertoire des métiers valable pour la
période d’exploitation de la Foire de Mars ou Livret de circulation

Le descriptif technique du matériel de sonorisation voir fiche ci-jointe


Suivant les prescriptions contenues dans la Convention du 17 août 2007 relative à la
sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d’attraction :

le rapport de contrôle technique en cours de validité et ses conclusions,

la déclaration établie par l’exploitant précisant qu’il a procédé aux éventuelles
modifications et réparations prescrites par l’organisme de contrôle, et que son manège
est maintenu en bon état, ainsi que de tout document justificatif de cette déclaration

Le code de bonne conduite ci-joint

La déclaration sur l’honneur ci-jointe
IMPORTANT



Tout dossier incomplet, mal renseigné ou hors délai sera retourné par la Ville
de Troyes à l’Exploitant
Les propriétaires de métiers devront respecter le numéro et l’emplacement
qui leur sont attribués ainsi que les dimensions déclarées : le non respect
entraînera le démontage immédiat et l’application des sanctions prévues
au Règlement
Tous appareils : distributeur/coups de poings/échelles, barres de force, …
devront être déclarés et seront uniquement dans le métrage des
emplacements attribuées.

AUCUNE CARAVANE, AUCUN CAMION et/ou VEHICULE PERSONNEL NE SONT
ACCEPTES SUR LE CHAMP DE FOIRE. UNE AIRE DE STATIONNEMENT SPECIFIQUE AU
CTM (CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL) LEUR AIT RESERVEE.
LES ARRIVEES SUR LE CHAMP DE FOIRE SE FONT DESORMAIS ENTRE 8H00 ET 19H00 ;
aucune arrivée de nuit ne sera autorisée.
Je soussigné,………………………………………………………………………………..,
certifie l’exactitude des informations portées dans ce dossier et dans l’ensemble
des pièces qui y sont jointes et m’engage à respecter toutes les prescriptions qui y
sont édictées.
Le …/…. /...
Signature
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