Tarif forains 2013
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Tarif forains 2013
DROITS DE PLACE DU MARCHÉ Le mètre linéaire abonnés par jour hors Halles Le mètre linéaire non abonnés par jour hors Halles Le mètre linéaire abonnés par jour sous les Halles Le mètre linéaire non abonnés par jour sous les Halles Marché de nuit, le mètre linéaire Participation des commerçants non sédentaires qui utilisent l'électricité sous les Halles Forfait par an : Paiement par trimestre * Inférieur à 5 kw/h * Entre 5 et 10 kw/h * Supérieur à 10 kw/h * Voiture expo (la voiture) * Camion de vente des commerçants non sédentaires occasionnels imposé sur minimum 15 mètres Autorisation de stationnement accordée 1 fois par an * Marché aux chrysanthèmes : l'emplacement * Posticheurs : l'emplacement Occupation du domaine public *Droit de place taxis *Terrasses pour 2 places attenantes à l'établissement du 24 avril au 15 octobre Droit de terrasse sur trottoir de 0 à 6 ml Droit de terrasse sur trottoir supérieur à 6 ml Transports de fonds *emplacement simple *deux emplacements *occupation de places de parking par mois DROITS DE PLACE pour les Cirques (par jour) moins de 300 places Plus de 300 places Chapiteau 1 mat ou cirque non couvert ou cascadeur Caution 2011 0,50 2012 2013 0,55 0,55 2,00 2,00 0,60 0,60 6,00 2,00 6,50 2,00 6,50 47,00 128,00 460,00 5,00 50,00 135,00 480,00 6,00 50,00 135,00 480,00 6,00 160,00 170,00 170,00 72,00 2011 64,00 60,00 76,00 2012 68,00 60,00 76,00 2013 68,00 210,00 105,00 210,00 220,00 110,00 220,00 220,00 110,00 220,00 130,00 255,00 25,50 135,00 270,00 27,00 135,00 270,00 27,00 165,00 360,00 2012 175,00 380,00 2013 175,00 380,00 82,00 600,00 87,00 700,00 87,00 700,00 1,50 0,52 1,50 56,00 2011 Droit de place : Forains de Vogue Application des catégories définies par le CID National Forain dans son règlement des fêtes foraines soit : Catégorie A Catégorie B Catégorie C1 (-6m) Catégorie C2 (de 6 à 12 m) Catégorie C3 (+ 12 m) Catégorie D Catégorie E Caution à l'inscription 300,00 € Catégorie A : Grand huit - grande roue - jet bob - rangers - chenille - looping - scooter 2011 Semaine 108,00 55,00 18,00 30,00 45,00 33,00 18,00 2012 Week-end 54,00 42,00 9,00 17,00 23,00 18,00 9,00 Catégorie B : Manège Enfantin - mini karting mini scooter - bumper - tous jeux circulaires Catégorie C : Tir - confiserie - loteries diverses - tous jeux d'adresse dits jeux forains Catégorie D : Entresort - mur de la mort exposition de phénomènes Catégorie E : Boite à rire - train fantôme palais des glaces et similaires Nouvelle proposition de tarification pour 2013 Droit de place : Forains de Vogue 2013 forfait occupation par Week-end forfait occupation par semaine Occupation du Manège au m² Caution à l'inscription 300,00 € * exemple : occupation une semaine d'un manège de 35 m2 35 euros plus 35 X1,5 € = 87,5 * la caution sera versé quinze jours avant le début de la fête foraine Tarif unitaire 15,00 € 20,00 € 1,50 € Semaine 115,00 58,00 20,00 32,00 48,00 35,00 20,00 Week-end 58,00 45,00 10,00 18,00 25,00 19,00 10,00