Tarif forains 2013

Transcription

Tarif forains 2013
DROITS DE PLACE DU MARCHÉ
Le mètre linéaire abonnés par jour hors
Halles
Le mètre linéaire non abonnés par jour hors
Halles
Le mètre linéaire abonnés par jour sous les
Halles
Le mètre linéaire non abonnés par jour sous
les Halles
Marché de nuit, le mètre linéaire
Participation des commerçants non
sédentaires
qui utilisent l'électricité sous les Halles
Forfait par an :
Paiement par trimestre
* Inférieur à 5 kw/h
* Entre 5 et 10 kw/h
* Supérieur à 10 kw/h
* Voiture expo (la voiture)
* Camion de vente des commerçants non
sédentaires
occasionnels imposé sur minimum 15 mètres
Autorisation de stationnement accordée 1
fois par an
* Marché aux chrysanthèmes :
l'emplacement
* Posticheurs : l'emplacement
Occupation du domaine public
*Droit de place taxis
*Terrasses pour 2 places attenantes à
l'établissement du 24 avril au 15 octobre
Droit de terrasse sur trottoir de 0 à 6 ml
Droit de terrasse sur trottoir supérieur à 6 ml
Transports de fonds
*emplacement simple
*deux emplacements
*occupation de places de parking par mois
DROITS DE PLACE pour les Cirques (par
jour)
moins de 300 places
Plus de 300 places
Chapiteau 1 mat ou cirque non couvert ou
cascadeur
Caution
2011
0,50
2012
2013
0,55
0,55
2,00
2,00
0,60
0,60
6,00
2,00
6,50
2,00
6,50
47,00
128,00
460,00
5,00
50,00
135,00
480,00
6,00
50,00
135,00
480,00
6,00
160,00
170,00
170,00
72,00
2011
64,00
60,00
76,00
2012
68,00
60,00
76,00
2013
68,00
210,00
105,00
210,00
220,00
110,00
220,00
220,00
110,00
220,00
130,00
255,00
25,50
135,00
270,00
27,00
135,00
270,00
27,00
165,00
360,00
2012
175,00
380,00
2013
175,00
380,00
82,00
600,00
87,00
700,00
87,00
700,00
1,50
0,52
1,50
56,00
2011
Droit de place : Forains de Vogue
Application des catégories définies par le
CID National Forain dans son règlement des
fêtes foraines soit :
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C1 (-6m)
Catégorie C2 (de 6 à 12 m)
Catégorie C3 (+ 12 m)
Catégorie D
Catégorie E
Caution à l'inscription 300,00 €
Catégorie A : Grand huit - grande roue - jet
bob - rangers - chenille - looping - scooter
2011
Semaine
108,00
55,00
18,00
30,00
45,00
33,00
18,00
2012
Week-end
54,00
42,00
9,00
17,00
23,00
18,00
9,00
Catégorie B : Manège Enfantin - mini karting mini scooter - bumper - tous jeux circulaires
Catégorie C : Tir - confiserie - loteries
diverses - tous jeux d'adresse dits jeux
forains
Catégorie D : Entresort - mur de la mort exposition de phénomènes
Catégorie E : Boite à rire - train fantôme palais des glaces et similaires
Nouvelle proposition de tarification pour
2013
Droit de place : Forains de Vogue 2013
forfait occupation par Week-end
forfait occupation par semaine
Occupation du Manège au m²
Caution à l'inscription 300,00 € *
exemple : occupation une semaine d'un
manège de 35 m2
35 euros plus 35 X1,5 € = 87,5
* la caution sera versé quinze jours avant le
début de la fête foraine
Tarif unitaire
15,00 €
20,00 €
1,50 €
Semaine
115,00
58,00
20,00
32,00
48,00
35,00
20,00
Week-end
58,00
45,00
10,00
18,00
25,00
19,00
10,00

Documents pareils