2015- 04 Commune de LA CHAPELLE

2015- 04
Commune de
LA CHAPELLE-BICHE
SÉANCE N° 4
DU 25JUIN 2015
COMPTE RENDU DE REUNION
L’an deux mil quinze, le vingt-cinq juin, à 20h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni
en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur DORSY Jean-Claude Maire.
Présents : LEDEUX Marie-Christine, LÉCOT Mickaël, LECAMPION Manuela, BRIÈRE Philippe,
CHEVALIER Patrick, LEPELTIER Francis, JOUAUX Nadine, LEBIHAN Sandrine, LEGOT Marilyne,
BALOCHE Stéphanie, BALOCHE Angélique.
Absents excusés : DESDOITS Sophie ayant donné procuration à BRIÈRE Philippe
VERRIER Martial ayant donné procuration à LEGOT Marilyne
Secrétaire de séance : LEDEUX Marie-Christine
Ordre du jour :
- Numérotation de « La Beguinière », « Claire Fontaine », « La Guyonnière », « La Boulaye » et
« La Sauvagère »
- Vente de l’ancienne Epicerie
- Debermage
- Questions diverses
01- Numérotation de « La Beguinière », « Claire Fontaine », « La Guyonnière », « La
Boulaye » et « La Sauvagère »
Afin de faciliter le repérage des habitations dans les villages, le Maire propose au conseil de
numéroter « La Beguinière », « Claire Fontaine », « La Guyonnière », « La Boulaye » et « La
Sauvagère ».
À l’unanimité, le conseil est pour. Les villages sont donc numérotés de la façon suivante :
« La Beguinière »
N°
1
3
5
9
11
13
15
17
Nom du propriétaire
M. GRABSKI Arnaud
M. ARMELLINI Arnaud
M. BESNARD Didier
M. POULAIN Franck
M. SAUVAGE Eric
M. RIFFI Gérard
M. AUVRAY Michel
Mme GRAVIER Camille
Référence cadastrale
C 296
C 411
C 410
C 323
C 320
C 321
C 393
C 92
« Claire Fontaine »
N°
1
3
5
7
9
11
2
4
Nom du propriétaire
M. PERUCCA Gérard
M. BALOCHE Michel
M. LELANDAIS Jean-Louis
M. PITEL Philippe
M. AUVRAY Michel
M. LOCRET Michael
M. et Mme BINET Eric
M. PESQUEREL Alain
Référence cadastrale
D 256
D 178
D 179
D 214
D 215
D 253
D 248
D 249
« La Guyonnière »
N°
6
8
5
7
9
13
Nom du propriétaire
M. GEENENS Franck
M. CHANCEREL Claude
M. LAIGRE Didier
M. LAINE Gildas
M. HALLEGATE Maxime
Mme MARIE Yolande
Référence cadastrale
B 815
B 688
B 410
B 851
B 852
B 552
« La Boulaye »
N°
1
3
5
7
9
11
2
Nom du propriétaire
M. PANNETIER Thomas
M. DANIEL Jean
M. PRINGAULT Bernard
Mme. DOMAGNE Marcelle
M. BOUTÉ Gaston
M. LEPELTIER Francis
M. ROHEE Jean-Louis
Référence cadastrale
B 567
B 726
B 229
B 230
B 233
B 231
B 613
« La Sauvagère »
N°
2
4
6
8
10
12
14
16
20
1
3
5
7
9
Nom du propriétaire
Mme LETERTRE Michèle
M. CARRE Benjamin
M. DUBOURG Alain
M. RAULT Mickael
M. LION David
M. CAHU Alban
M. MOULIN Denis
Mme COLIBERT Odette
M. PRINGAULT Roger
Mme LAUNAY Laurène
Mme APPERT Joëlle
M.AUVRAY Nicolas
Mme COLIBERT Odette
M. PRINGAULT Mickael
Référence cadastrale
C 66
C 70
C 453
C 454
C 439
C 440
C 441
C 444
C 159
C 456
C 386
C 266
C 172
C 455
A l’unanimité le conseil accepte ces propositions.
02- Vente de l’ancienne Epicerie
Le Maire informe le conseil que la mise à prix de l’ancienne épicerie est de 63 000 €.
À l’unanimité, le conseil autorise le Maire à signer l’acte de vente ou tout document afférent à la
vente.
03- Débermage
Pour des raisons d’économie, le débermage ne sera pas effectué par l’entreprise habituelle cette
année, exceptés les endroits à visibilité réduite, qui seront fait par notre employé communal.
Nous comptons sur l’esprit citoyen de chacun pour entretenir les talus et les abords de sa propriété.
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04- Questions diverses
Panneaux normalisés à la Boulaye
F.LEPELTIER demande la mise en place d’un panneau normalisé à la Boulaye dans le sens La
Chapelle Au Moine - La Chapelle Biche. Le Maire répond que des panneaux existent déjà
même s’ils ne sont pas normalisés. Toutefois, sa demande sera prise en considération.
TAP
Le Maire présente au conseil la nouvelle organisation des temps d’activités péri-éducatives
pour l’année scolaire 2015/2016.
Les CP et CE1 : les activités se dérouleront le vendredi de 15h à 16h30 avec des animateurs
de la CAPF. Les enfants ont le choix entre 4 activités pour chaque période.
Les maternelles : Les activités se dérouleront le vendredi de 15h à 16h30, elles seront
assurées par le personnel communal. Une activité est proposée pour chaque période.
L’ensemble des élèves auront également des TAP les lundis, mardis et jeudis de 16h à 16h30,
assurés par les employés communaux. Ces activités sont organisées pour les enfants
volontaires. Un moment libre sous surveillance sera assuré pour les enfants qui ne
souhaitent pas participer aux activités.
Le Maire demande au conseil de l’autoriser à signer la convention avec la CAPF
A l’unanimité le conseil est favorable.
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Demande de travaux à l’école
L’école a demandé d’effectuer la rénovation de l’une des classes de l’étage et de bénéficier
de transports scolaires supplémentaires.
Le Maire propose au conseil de programmer les travaux au prochain budget et d’allouer deux
transports supplémentaires pour la fin de l’année civile.
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Vandalisme
La Boîte aux lettres de la Mairie a été cassée. Une enquête est en cours. Une nouvelle boîte
aux lettres a été achetée.
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Chemin du Val Tourneur (passage privé)
Demande d’encaissement du chemin de la part des riverains. Le conseil déclare que ce
chemin est privé, qu’il n’appartient pas à la commune d’effectuer ces travaux. Les riverains
sont donc invités à se tourner vers le propriétaire du chemin à encaisser.
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Chemin du Cotil allant vers la stabulation de M et Mme BALOCHE
Ce chemin est un chemin communal, il est impraticable l’hiver. Etant donné la forte humidité
de l’endroit les camions de livraison s’enlisent.
M et Mme BALOCHE demandent à la commune d’acheter des buses afin de canaliser l’eau et
s’engagent à effectuer les travaux nécessaires afin d’assécher le chemin.
La commission de la voirie examinera la situation et prendra une décision ultérieurement.
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Repas des anciens
La date est fixée au 25 octobre 2015
Séance levée à 22h50