histoire-des-emplois.. - Amicale Laïque de Bruz

L'ALB & SES SALARIÉS : LES VOTES EN
CONSEIL D'ADMINISTRATION & ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE ALB
AVANT 2001
AG du 23/06/1995
extrait du compte-rendu :
«Basket : 170 licenciés cette saison avec 14 équipes engagées en championnat et une équipe loisirs (…).
La perssonne engagée en contrat emploi solidarité par la mairie devrait assurer 10h d'entraînement par
semaine, le souhait de la section est que ce poste devienne définitif et qu'il permette de former des jeunes à
l'encadrement. »
AG du 20/11/1995
extrait du compte-rendu :
«Basket : le contrat de Victor Bodin prenait fin au 31/10/95, il n'aurait pas encore été renouvelé par la mairie.
Cf avec le mairie car elle sera alros dans l'obligation de faire un nouveau contrat non plus sous la forme d'un
CES mais d'un contrat emploi consolidé.
Reunion bureau ALB du 06/11/1996
extrait du compte-rendu :
«Basket : Une partie de l'entraînement était assuré par Victor Bodin mis à disposition de la section à raison
de 5h par semaine. Victor est parti depuis le début novembre en stage et sera indisponible jusqu'en juin 97.
La municipalité employeur de Victor, n'a pas prévu son remplacement pendant cette période et demande de
lui fournir un devis. Renseignement pris auprès de Sports35 la facture serait de 15000F. La section fera
comme les années passées un effort sur la formation de jeunes aux fonctions d'arbitres et d'entraîneurs. »
CA du 10/07/1997
extrait du compte-rendu :
« Une personne est salariée au niveau du basket depuis le départ de Victor Bodin. La mairie va participer
aux frais. »
CA du 02/11/1998
extrait du compte-rendu :
« Besoin d'emploi jeunes ? Financement : 1/3 Conseil général, 1/3 commune, 1/3 ALB à partir du 1er janvier.
Victor Bodin irait 39h au foot. 39H/sem sur 5 ans (emploi sportif). Peut-on envisager d'employer cette
personne au bout de 5 ans ? Une réunion est prévue avec les sections concernées (baby gym, basket,
tennis de table, badminton). »
CA du 30/11/1998
extrait du compte-rendu :
« L'animateur cantonal, Victor Bodin, a trouvé un emploi en CDI à Rennes. Il quitte donc Bruz le 10
décembre. Il y a un problème au niveau de l'encadrement du badminton et du tennis de table. Proposition
d'employer un emploi-jeune qui aura une fonction sportive.
Le 12 décembre il y a une réunion avec le mairie sur les emploi-jeunes. Quel sera le coût de cet emploi.
Christophe Veillon s'est chargé de faire le tour des sections pour connaître les créneaux horaires pour
lesquels les sections auraient besoin d'un emploi-jeune.
Basket : 4h1/2 le mercredi + présence dans la salle au cours des matchs + secrétariat (si emploi-jeune).
Tennis de table : 2h le samedi matin.
Badminton : 3h
22h de travail possible pour l'emploi-jeune.
Problème des horaires : entraînements le soir, en matinée le mercredi, 2 activités en même temps baby gym
et basket par exemple. »
MAI 2013 – V. BOYER - 1/9
CA du 04/01/1999
extrait du compte-rendu :
« Départ de Victor Bodin : Réunion avec la municipalité le 15 décembre.
La badminton et le basket peuvent assurer les entrainements sans Victor mais pas le tennis de table. La
municipalité va peut-être trouver une solution de remplacement.
(Procédure de recrutement avec Profession Sport avec un coût assez important).
La municipalité propose une emploi-jeune avec une prise en charge d'un tiers du salaire, un tiers par le
Conseil général et un tiers par l'Amicale, sur la base du SMIC.
Au bout de 5 ans, le municipalité poursuivrait le tiers en fonction des contrats d'objectifs. C'est nous qui
mettrions alors l'emploi-jeune à disposition.
On en serait pas obligé de lui faire faire uniquement du sport. Il pourrait avoir un emploi administratif.
L'Amicale n'a pas les moyens d'embaucher un emploi-jeune si la mairie ne nous aide plus par la suite.
Problème des 39h à répartir le soir, le mercredi et le samedi matin.
Le jeune serait embauché sous la convention collective.
Il aurait un rôle de conseiller, de coordinateur d'aide aux préparations d'entraînements...
Il dépendrait du CA. »
CA du 01/02/1999
extrait du compte-rendu :
« Emploi-jeune / Rappel :
La municipalité de Bruz ne renouvelle pas le contrat de Victor Bodin.
La municipalité nous propose d'embaucher un emploi-jeune avec des aides, à savoir :
L'aide de l'état pour l'embauche d'un emploi-jeune
L'aide du conseil général pour le tiers restant à financer
L'aide de la commune pour le deuxième tiers
Le troisième serait à la charge de l'ALB mais compensé par des subventions.
Ce financement fonctionnerait durant le 5 premières années, à partir de la 2ème l'aide de l'état est
supprimée.
Le financement proposé par la mairie est calculé sur la base du SMIC. Si l'ALB embauche une personne son
salaire sera calculé sur la base de la convention collective groupe 4.
Il est nécessaire de réfléchir sur la nécessité d'un emploi-jeune dans l'Amicale.
Contraintes :
Plein temps à occuper (39h)
Risque de s'éparpiller dans les sections
Tissu bénévole à préserver
Occupation durent les congés scolaires
Avantages :
Apport d'un soutien aux sections sportives et culturelles
Développement prospectif dans le but de générer des activités
Développer des outils de communication
Il est décidé d'engager 3 démarches :
Lundi 15 février réunion avec les responsables de toutes les sections, les membres du bureau et JP
Lissonde.
Rencontre avec la municipalité
Décision à prendre lors d'un assemblée générale extraordinaire qui aura lieu le 5 mars »
AGE du 04/03/1999
extrait du compte-rendu :
« Emploi-jeune : Rappel des statuts de l'Amicale : cette AGE n'est pas prévue dans les statuts mais le sujet
est assez important pour proposer un débat aux amicalistes.
Devons-nous employer un emploi-jeune au sein de l'Amicale ?
Cette idée n'est pas nouvelle (CES, objecteur de conscience...)
• Proposition de la municipalité au mois de novembre
• Contrat de l'animateur communal non renouvelé
• Emploi-jeune utilisé par d'autres associations sur la commune
Propositions du CA :
1/3 de son temps se fera dans des activités sportives (problème du planning dans les sections sportives)
1/3 pour le fonctionnement général (interlocuteur de l'Amicale)
Il assurera des permanences en plus de militants et bénévoles de l'Amicale.
MAI 2013 – V. BOYER - 2/9
Il aura un rôle technique.
Il assurera la promotion de l'Amicale au sein des écoles (le midi, pendant les récréations...)
Il ne remplacera pas les bénévoles et les militants.
Il aidera dans certaines manifestations.
1/3 pour des moments particuliers pendant les vacances scolaires (activités qui ne seront pas en
concurrence avec une autre association).
Stages d'activités qui existent au sein de l'Amicale.
Nouvelles activités à développer :
mini-basket 6-8 ans
nouveaux créneaux pour l'activité informatique
aide au démarrage de nouvelles activités (musculation...)
études et perspectives
Evolution de l'Amicale (étude sur l'état des finances de l'Amicale)
Audit (faire connaître l'emploi-jeune au niveau de l'association et qu'il connaisse mieux l'Amicale)
Il ne pourra pas prendre de décisions, ne fera pas de trésorerie, pas de secrétariat, ne sera pas responsable
de section, ne sera pas au service des sections dans n'importe quelle condition.
(…)
Financement :
Après 5 ans, plus d'aide de l'état.
1/3 ALB
1/3 mairie
1/3 conseil général
Il faut passer une convention avec la mairie et le conseil général.
Le salaire de l'emploi-jeune sera de groupe 4 (165000F charges comprises).
Commentaires :
+200 adhérents au delà des 5 ans.
Intervention d'un adhérent sur le problème financier : il faut absolument obtenir un engagement de la part de
la mairie. Si la personne embauchée part au bout de 6 mois, ce sont plusieurs sections qui sont touchées.
Réponse : nous n'avons pas à intervenir dans les choix de la commune. Nous n'embaucherons l'emploijeune que sous certaines garanties de la part de la municipalité (proposition d'une aide au delà des 5 ans).
Un départ de responsable de section fait autant de mal à l'Amicale (voir les problèmes engandrés par le
départ de Mme Bourges cette année). Nous ne pouvons pas deviner l'avenir. Si l'emploi-jeune part, il faudra
faire face à ce problème. Nous avons déjà eu à gérer le départ d'animateurs,(voir baby gym, tennis de
table). L'Amicale est une structure associative qui vit dans le fragilité.
Nous nous sommes fixés un seuil au-delà duquel nous ne pourrons plus assumer l'emploi-jeune. Le
licenciement est possible (¼ de mois de salaire par année de présence dans l'association).
Quelles garanties avons-nous de la part de la mairie de ne pas développer des structures concurrentes par
rapport à l'Amicale ?
Les autres associations de la commune prennent un emploi-jeune (le football, la JA). Elles rémunèreront leur
emploi-jeune sur la base du SMIC. Nous ne nous situons pas dans la même perspective qu'eux en faisant le
choix d'embaucher l'emploi-jeune sous la convention collective avec pérennisation de l'emploi au delà des 5
ans. Ces associations n'ont pas les mêmes besoins que l'Amicale.
Votes :
OUI 35 NON 7 BLANCS 2 »
CA du 06/04/1999
extrait du compte-rendu :
« Emploi-jeune : Présentation de ce qui a été proposé à l'AG extraordinaire du jeudi 4 mars.
Le Conseil général est favorable à cette convention pour 5 ans et au delà.
Deux méthodes d'embauche sont proposées :
• un groupe est responsable de l'élaboration d'un fiche profil de poste. Ce groupe sera composé des
responsables de section et de membres du CA
• l'autre groupe sera composé de membres du bureau et d'un membre du CA, soit 4 personnes. Ce
groupe sera responsable de l'embauche de l'emploi-jeune.
Michel a pris contact avec Jeunesse et Sport pour se renseigner sur le dossier de conventionnement et
l'agrément. Ils sont exigeants sur la nature sportive du poste qui doit être fortement mise en avant.
Problème des vacances. Il faut élaborer un planning d'activités en collaboration avec l'ARC (travail par
conventionnement).
La procédure d'embauche doit être faite avant les vacances. Nous avons reçu 3 candidatures par courrier.
15 personnes semblent intéressées par cet emploi.
MAI 2013 – V. BOYER - 3/9
Une fiche sur le profil du poste sera envoyée aux sections. Ensuite une réunion sera organisée pour
connaître les réactions des responsables puis obtenir leur accord. »
CA du 03/05/1999
extrait du compte-rendu :
« Emploi-jeune : Michel a rencontré Mme Groheux de la DDJS concernant le dossier emploi-jeune. 2/3 de
son temps doit être consacré au sport. Il faut lui faire un emploi du temps détaillé. Il doit obligatoirement avoir
un diplôme sportif. Le versement de l'aide se fera dans le mois qui quit son embauche. Michel doit de
nouveau rencontrer Mme Groheux le 4 mai 99. Nous avons 25 lettres de candidatures à ce jour. 20
correspondent au profil. Il faudra prévoir un plan de formation pour maintenir son niveau. Pour le
recrutement, il est possible de demander de l'aide à l'UFOLEP ».
AG du 18/06/1999
extrait du compte-rendu :
« Mot du Maire : Le problème des association est le bénévolat. (…) En ce qui concerne l'emploi-jeune, la
mairie ne l'a pas embauché elle-même car il n'aurait peut-être pas correspondu à ce qui souhaitaient les
associations et pour éviter toute ingérence dans la vie des associations. Le Conseil général finance à
hauteur de 1/3 ainsi que la mairie + 1/3 pour l'association. La mairie s'engage à financer l'emploi-jeune au
delà des 5 ans.
Vie des sections :
Badminton : (…) bilan financier positif / Il y a 3 personnes en plus au bureau (10 personnes) / Besoin d'un
profession sport pour assurer les entraînements compétition.
Tennis de table : La section est déficitaire à cause du départ de V Bodin. Il a fallu embaucher un profession
sport
Basket : La section a bénéficié d'un prêt de 15000F de la part de l'Amicale / Le bureau est composé de 10
personnes très actives / Création du baby basket (5/6 ans) pour ressourcer le club
Baby Gym : Départ des 2 animatrices (1 mois sans personne) / Une seule personne pour s'occuper de la
section ce n'est pas suffisant / Maintien de la baby gym l'an prochain car l'emploi-jeune prendra cette section
en charge.
(…)
Emploi-jeune : c'est l'Amicale qui prendra en charge le coût de l'animateur auprès du basket, de la baby gym
et non plus les sections. Il y aura un changement au niveau de la comptabilité des sections. Ce ne sont plus
les sections qui rémunèreront l'animateur sportif.
+6,50F à rajouter aux adhésions des sections pour aider au financement
CA du 06/09/1999
extrait du compte-rendu :
« Emploi-jeune : Philippe Fébrissy est salarié de l'association ; il a été embauché le 17 août. Il est spécialiste
du basket.
Intervention dans les sections :
Badminton : 2h
Tennis de table : 2h
Baby-Gym : 5h (probablement car il y a un problème de créneau)
Basket : 12 à 14h
Il travaille 39h, du lundi au vendredi de 14h à 22h. Il ne dépend pas des sections mais du CA de l'ALB. Trois
interlocuteurs : le président et les vice-présidents.
(…)
Financement de l'emploi-jeune :
Coût annuel total : 165000F
Subventions de l'état : 80 % du SMIG
Subventions du CG et de la mairie : 20 % du SMIG
Il reste à financer : 67500F. Après avoir retranché les apports financiers des stages vacances, de l'école
mini-basket, de l'effort des adhérents, il reste 52650F à financer par les sections.
Financement par les sections sportives :
Deux hypothèses ont été émises.
Hypothèse n°1 : totalité imputée aux sections sportives en divisant par 26h la semaine : coût de l'heure =
66,86F
Hypothèse n°2 : coût imputé aux sections calculé au prorata du nombre d'heures en divisant par 39h : coût
horaire = 45F. Mais il restera 17000F à financer par d'autres moyens.
L'hypothèse 2 est retenue, l'Amicale comblera la différentiel.
MAI 2013 – V. BOYER - 4/9
CA du 04/10/1999
extrait du compte-rendu :
« Présentation de notre permanent salarié : M Fébrissy est un professionnel consciencieux, bon entraîneur
de basket. Sa responsabilité est d'encadrer les jeunes qu'il entraîne, c'est lui qui établit le plan
d'entraînement ; c'est son métier, il a des exigences et veut qu'on respecte les règles. S'il y a un problème,
en parler avec les responsables (CA). C'est un salarié et non un bénévole. Le responsable du basket lui a
demandé d'entraîner les groupes afin que ceux-ci atteignent un niveau supérieur. Mercredi est une journée
très remplie : il travaille de 10h à 12h et de 13h30 à 22h30, avec une pause de 17h30 à 18h30.
CA du 04/09/2000
Présence de D. VINCE, section basket
Présence de C. VEILLON, section badminton
Présence de S. SOURCEAU, section babygym
Présence de A. CHESNAIS (président)
extrait du compte-rendu :
« Excédents et déficits :
D'après les nouveaux statuts, excédents et déficits sont conservés par les sections et chaque année le CA
évalue les pourcentages qui lui sont versés (pour l'année).
Question : que fait le CA de cet argent ?
L'association doit avoir une réserve : l'équivalent de la valeur du matériel (état neuf) et de 5 mois de salaire.
Le CA peut aussi aider une section à investir même si elle n'a pas les moyens.
Question : que fait-on quand une section est toujours déficitaire ?
On cherche à comprendre pourquoi et on l'aide.
(...)
Coût horaire Ph Fébrissy :
Philippe change de catégorie et passe dans le groupe 4 (jusqu'en décembre 2001).
A cela d'ajoutent : la moitié du coût de formation BEESAPT à Brest (l'autre moitié est subventionnée), les
frais de déplacement, l'hébergement, le salaire de la remplaçante (Sonia Texier), le passage aux 35h.
On demande des subventions exceptionnelles.
Cette année le coût horaire pour l'association est de 33,82F soit 34F (la remplaçante n'est pas
subventionnée). Si on obtient des subventions supplémentaires on décidera de ce qu'on fera de l'excédent.
Horaires de Philippe (en sport). On compte 15 min de préparation par heure :
Baby Gym 4h
Badminton 3h30
Basket 11h15
Tennis de table 2h »
CA du 02/04/2001
Présence de D. VINCE, section basket
Présence de C. VEILLON, section badminton
Présence de A. CHESNAIS (président)
extrait du compte-rendu :
« Coût horaire de notre salarié Philippe Fébrissy (pour les sections) : en tenant compte de la formation
BESAP jusqu'en décembre et son remplacement : 24,20F ou 3,68€.
Basket : un entraîneur assurant 4h30 ne plus là en 2001-2002. La section cherche une solution.
CA du 03/05/2001
Présence de P. ARMAND, section basket
Présence de C. VEILLON, section badminton
Présence de S. SOURCEAU, section babygym
Présence d'I. ANDRO, A. CHESNAIS (président)
extrait du compte-rendu :
« Charges sociales :
L'augmentation des charges n'a pas pu être intégrée dans le budget des sections sportives pour 2000-2001.
45000F (6860€) de charges (sans compter Ph. Fébrissy et Sonia).
Coût horaire de Ph. Fébrissy (pour les sections) : 34F (5,18€)
Pour Sonia c'est le coût réel sauf quand elle remplace Ph. Fébrissy.
Question : doit-on demander aux sections concernées de prendre en compte toutes les charges salariales
pour 2000-2001 ?
1ère proposition : 60 % pour les sections et 40 % pour le compte générique
MAI 2013 – V. BOYER - 5/9
2ème proposition : 50 % et 50 %
Vote :
1ère proposition : 19 pour 3 abstentions
2ème proposition : 3 pour 2 abstentions
CA du 10/09/2001
Présence de D. VINCE et P. ARMAND, section basket
Présence de C. VEILLON, section badminton
Présence de S. SOURCEAU, section babygym
Présence d'I. ANDRO, A. CHESNAIS (président)
extrait du compte-rendu :
« 2ème emploi-jeune : La marie accepte que l'on discute sur l'éventualité d'engager un 2ème emploi-jeune.
Nous allons lui fournir un planning d'heures, la personne serait utilisée au badminton, au tennis de table et à
la babygym. Le bureau tiendra la CA au courant de l'évolution du ce dossier. »
CA du 05/11/2001
Présence de D. VINCE et M. PIERRARD, section basket
Présence de C. VEILLON, section badminton
Présence de S. SOURCEAU, section babygym
Présence d'I. ANDRO, A. CHESNAIS (président)
extrait du compte-rendu :
« 2ème emploi-jeune : Rencontre avec Monsieur Ropert.
• La mairie réfléchit sur l'emploi d'un autre salarié à l'ALB, sur les mêmes bases que Ph. Fébrissy, et
nous invite à faire une demande officielle.
• Le coût pour les sections sportives de ce 2ème salarié permanent serait beaucoup moins élevé que
celui d'un autre type de salarié. On peut l'employer 24h à 27h.
• La mairie serait intéressée pour l'employer dans les écoles et le lycée, dans le cadre du dispositif
« Plassojeunes ».
• Le CA accepte-t-il que l'ALB fasse cette demande à la mairie ?
Vote pour une demande officielle : 0 contre – 1 abstention
Proposition acceptée par les autres membres du CA. »
L'HISTOIRE PLUS RÉCENTE
CA du 23/04/2007
Pas de représentant de la section basket présent au CA
Présence de Christophe VEILLON, responsable de la section badminton
Présence de Maryvonne LEBRETON, responsable de la section babygym
Présence d'Alain KERMARREC.
extrait du compte-rendu :
«C Employés de l’ALB
Animateur badminton, Julien Lefrançois a été engagé en septembre 2006 après la démission de Gaël
Foutel.
• L’augmentation du coût horaire a entraîné l’an dernier une hausse sensible des cotisations des
adhérents du badminton (autour de 22%), et une aide financière de l’ Amicale Laique
• Demande a été faite auprès de Mr le Maire pour que la ville participe à hauteur de 10% du SMIC
chargé
• Participation des autres communes (St Erblon et Orgères) : 9% chacune
• Subventions du Conseil Général, qui équivaut à une aide de 33% du coût total
A partir de septembre 2007 : le coût horaire mutualisé des 2 animateurs sportifs engagés en CDI sera de 12
euros pour chaque animateur pour respecter un souci d’équité entre les sections badminton, basket,
babygym, qui emploient ces 2 professionnels.
Il reste à déterminer quelle sera l’incidence de cette augmentation sur les cotisations des adhérents du
Basket, et quelle aide sera apportés par l‘Amicale pour que cette augmentation soit supportable.»
CA du 01/10/2007
Pas de représentant de la section basket présent au CA
Présence de Christophe VEILLON, responsable de la section badminton
MAI 2013 – V. BOYER - 6/9
Présence de Maryvonne LEBRETON, responsable de la section babygym
Présence d'Alain KERMARREC, Vice-président
Présence de Stéphane ROGEL, collège adhérent
extrait du compte-rendu :
«C Employés de l’ALB
Animateurs à temps complet : annualisation du temps de travail et mutualisation des moyens.»
CA du 07/01/2008
Pas de représentant de la section basket présent au CA
Présence de Christophe VEILLON, responsable de la section badminton
Présence de Maryvonne LEBRETON, responsable de la section babygym
Présence d'Alain KERMARREC, Vice-président
extrait du compte-rendu :
«G Coût horaire des animateurs sportifs (pour les sections concernées)
Il n’ y a plus de différenciation entre les 2 animateurs sportifs, dont les emplois sont, pour partie,
subventionnés. Le coût horaire est désormais unifié, pour les 3 sections sportives qui les emploient.
L’ALB, l’an passé, avait attribué une subvention exceptionnelle de 2500 euros à la section Badminton, pour
pallier l’arrêt total des subventions, suite au départ de l’animateur qui bénéficiait d’un contrat «emploi-jeune»
largement subventionné. La section avait dû, alors, utiliser toutes ses réserves financières et augmenter
sensiblement le coût des cotisations
Le président propose d’attribuer une subvention exceptionnelle de 2500 euros en 07/08 à la section basket,
qui doit, à son tour, compenser l’augmentation sensible du coût horaire (de 5 à 9 euros) en augmentant ses
cotisations et en puisant dans ses réserves
Vote : 1 abstention.
Subvention acceptée à l’unanimité.
Les animateurs sportifs sont désormais régis par la «convention sport» et doivent bénéficier des mêmes
avantages que l’an dernier ; entre autres, ils ont droit à 2 jours consécutifs de congés.
Toute activité au sein de la section menée pendant un jour de congé ne peut que relever du bénévolat.»
CA du 28/06/2010
Présence de Christophe GEFFROY, responsable de la section basket
Présence de Christophe VEILLON, responsable de la section badminton
Présence de Maryvonne LEBRETON, responsable de la section babygym
Présence de Stéphane ROGEL, collège adhérent
extrait du compte-rendu :
«Mutualisation des emplois des animateurs sportifs en CDI.
Le président rappelle que l’ ALB dispose de 2 emplois subventionnés :
1. un emploi associatif mis à disposition de la section basket (occupé actuellement par Samuel
Manzoni)
2. un emploi-réseau qui intervient en badminton (la section de l’ALB+ sections de Orgères et St Erblon)
et dans la section babygym. Cet emploi est occupé actuellement par PA Montigny.
Suite aux problèmes de trésorerie et de fonctionnement du basket (nombre accru de licenciés qui nécessite
d’engager un nouvel animateur), Patrick propose de mutualiser 2.5 emplois sportifs (1.5 pour la section basket
et 1 pour le badminton).
Vote du CA sur le principe de la mutualisation : 18 pour et 1 abstention»
extrait du compte-rendu :
«Financement de la mutualisation
Stéphane Rogel remet en cause le financement de la répartition des coûts de la mutualisation sur les 3 derniers
exercices en estimant que des erreurs conséquentes (pour un «préjudice» qu’il estime à plus de 9000 euros sur
les 3 ans) ont été commises au détriment des 3 sections sportives concernées.
Il s’ensuit un échange très vif entre le Président et les responsables du basket sur ce sujet ; Maryvonne certifie
que, suite à l’information pré-citée qui avait été communiquée aux membres du bureau du basket, elle a refait
tous les comptes relatifs à la mutualisation sur les 3 derniers exercices (depuis 2007), et n’a trouvé qu’un
différentiel de 249 euros (pièces comptables validées par les commissaires aux comptes à l‘appui) qui a été
régularisé récemment auprès des 3 sections.»
«Patrick propose de donner des responsabilités supplémentaires à PA Montigny au sein de l’ ALB en 2010.2011
(encadrement de la babygym, aide à la gestion du fichier «adhérents», aide à l’information et à l’actualisation
des infos sur le site internet de l’association).
MAI 2013 – V. BOYER - 7/9
En échange, Pierre Alexandre sera rémunéré sur la base indiciaire d’un technicien de catégorie 4 (et non 3) ; le
coût supplémentaire annuel (aux environs de 1000 euros) sera imputé au budget du générique et non à celui de
la mutualisation. Vote du CA : à l’unanimité»
CA du 10/09/2012
Présence de Christophe GEFFROY, représentant de la section basket
Présence de Christophe VEILLON, VP RH et responsable de la section badminton
Présence de Valérie BOYER, responsable de la section kidsports&bbgym
Présence de Stéphane ROGEL, collège adhérent
Précense de Stéphane CAUCHY, collège adhérent
extrait du compte-rendu :
«2.1- Demande d’augmentation de Samuel (Basket)
Considérant ses derniers résultats et sa mission nouvelle d'encadrement d'Elodie CHIEZE, le CA décide
sous réserve (oui:21 – abstention:1 ) de faire passer Samuel MANZONI du groupe 3 au groupe 4. La réserve
stipule que cette décision ne sera effective qu'après l'entretien entre Samuel et le vice-président RH
Christophe, liberté à celui-ci selon la teneur de l'entretien de confirmer ou non cette décision.»
CA du 08/10/2012
Présence de Christophe GEFFROY, représentant de la section basket
Présence de Christophe VEILLON, VP RH responsable de la section badminton
Présence de Valérie BOYER, responsable de la section kidsports&bbgym
Présence de Stéphane ROGEL, collège adhérent
Précense de Stéphane CAUCHY, collège adhérent
extrait du compte-rendu :
«5-Questions diverses
Christophe VEILLON (VP RH) relate au CA l'entretien qu'il a eu avec SAMUEL sur sa demande
d'augmentation. La décision de passage de SAMUEL au groupe IV est donc finalisé, le principe d'un 13 ème
mois de salaire a été rejeté (les finances de l'ALB ne le permettant pas)»
CA du 26/11/2012
Présence de Christophe GEFFROY, représentant de la section basket
Présence de Christophe VEILLON, VP RH et responsable de la section badminton
Présence de Valérie BOYER, Présidente et responsable de la section kidsports&bbgym
Présence de Stéphane ROGEL, collège adhérent
Précense de Stéphane CAUCHY, VP Sports&Multimédia
extrait du compte-rendu :
«Mutualisation 2012-2013 : 2,54 salariés au lieu de 2,5 voté au CA du 28/06/2010 :
Explication :
Pour les salariés sportifs, le salaire est payé par le générique – Après déduction
de toutes les subventions reçues, obtention d'un taux horaire moyen et refacturation
au temps passé dans les sections utilisatrices.
Au CA du 28/06/2010, il avait été voté 2,5 salariés – l’arrivée d’Elodie ajoute 0,54 ETP en plus, ce qui fait
2,54.
Demande soumise au vote : adoptée
Abstentions
1
Contre
0
Pour
25
extrait du compte-rendu :
«Information sur la facturation de la mutualisation 2012-2013 : Les montants définitifs des subventions ne
sont pas encore connus. La facturation sera régularisée dans un second temps, en fonction des subventions
réellement obtenues, sur la base de 2,54.»
CA du 25/03/2013
Présence de Christophe GEFFROY, représentant de la section basket
Présence de Christophe VEILLON, VP RH et responsable de la section badminton
MAI 2013 – V. BOYER - 8/9
Présence de Valérie BOYER, Présidente et responsable de la section kidsports&bbgym
Présence de Stéphane ROGEL, collège adhérent
Présence de Julien LECOQ, collège adhérent
Précense de Stéphane CAUCHY, VP Sports&Multimédia
extrait du compte-rendu :
« Etalement de la charge de la mutualisation : vote
3 sections sont concernées : Badminton, Basket et BBgym&kidSports
Jusqu'à présent la charge était calculée et prélévée dans sa totalité en novembre. Le Bureau propose
d’étaler la charge en 3 tiers :
•
1er décembre
•
1er février
•
1er mai
V BOYER précise que cet étalement a un impact exclusivement au niveau du générique.
Proposition soumise au vote du CA :
Vote :
Contre
0
Abstentions
2
Pour
23
Proposition adoptée. »
MAI 2013 – V. BOYER - 9/9