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Conseil Municipal N° 2 du 23 mars 2012 Délibération n° 73 CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES CONVENTIONS DE MISSION D'INTERET GENERAL ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS 12-154 SPORTS - FINANCES Mesdames, Messieurs, Les clubs sportifs toulousains organisent régulièrement des manifestations sportives, sur le territoire communal, pour lesquelles ils sollicitent l’aide financière et matérielle de la Ville. Nous répondons par ailleurs, à la demande d’un certain nombre de clubs par l’attribution d’aides annuelles au fonctionnement. Afin de répondre aux attentes des responsables associatifs et contribuer ainsi à la vie sportive toulousaine, je vous propose d’attribuer les aides ci-après. SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS CLUBS DISCIPLINES MONTANTS STADE TOULOUSAIN ATHLETISME ATHLETISME 6 500 AVIRON TOULOUSAIN AVIRON 40 000 BOXING TOULOUSE BAGATELLE BOXE 12 000 CANOE KAYAK TOULOUSAIN CANOE KAYAK 8 000 CYCLO CLUB LARDENNE SUD CYCLISME 500 TUC ESCRIME ESCRIME 9 000 ETOILE SPORTIVE SAINT SIMON FOOTBALL 27 000 TOULOUSE FOOTBALL CROIX DAURADE FOOTBALL 20 000 TOULOUSE FONTAINES CLUB FOOTBALL 150 000 TOULOUSE FOOTBALL AMERICAIN LES OURS FOOTBALL AMERICAIN 15 000 UNION DES JEUNES SPORTIFS FUTSAL 5 000 COQUELICOT TOULOUSE GYM GYMNASTIQUE 40 000 2 BALMA SAINT EXUPERY 31 JUDO 15 000 JUDO CLUB DES PRADETTES JUDO 5 300 JUDO TOULOUSE CROIX DAURADE JUDO 3 500 COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE MULTISPORTS 12 500 LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN RUGBY 300 000 ASSOCIATION STADE TOULOUSAIN RUGBY RUGBY 554 000 STADE TOULOUSAIN TENNIS TENNIS 76 300 TOULOUSE JUDO JUDO 45 000 TUC RUGBY RUGBY 30 000 ETOILE SPORTIVE CASSELARDIT BASKET 5 000 STADE TOULOUSAIN NATATION NATATION 17 000 TOULOUSE OVALIE XIII RUGBY XIII 8 000 ORGANISATEUR OBJET DE LA MANIFESTATION MONTANTS COMITE REGIONAL HANDISPORT MIDI-PYRENEES Handisport en fête le 28 avril 2012 Place du Capitole 5 000 COMITE BOULISTE DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE Tournoi de Pâques et tournoi de Noël 2012 2 000 ASSOCIATION 10 KM DE POUVOURVILLE 10 km de Pouvourville 1 000 CLUB DE PETANQUE HERACLES Organisation de concours 700 CORRIDA PEDESTRE DE TOULOUSE Corrida pédestre de Toulouse le 6 juillet 2012 10 000 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES Aussi je vous invite, Mesdames, Messieurs, à prendre la présente délibération dans les termes suivants. Article 1 : Le Conseil Municipal alloue aux associations ci-dessous les subventions correspondantes. I:\Internet\Delib\12-154.Doc 3 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS CLUBS DISCIPLINES MONTANTS STADE TOULOUSAIN ATHLETISME ATHLETISME 6 500 AVIRON TOULOUSAIN AVIRON 40 000 BOXING TOULOUSE BAGATELLE BOXE 12 000 CANOE KAYAK TOULOUSAIN CANOE KAYAK 8 000 CYCLO CLUB LARDENNE SUD CYCLISME 500 TUC ESCRIME ESCRIME 9 000 ETOILE SPORTIVE SAINT SIMON FOOTBALL 27 000 TOULOUSE FOOTBALL CROIX DAURADE FOOTBALL 20 000 TOULOUSE FONTAINES CLUB FOOTBALL 150 000 TOULOUSE FOOTBALL AMERICAIN LES OURS FOOTBALL AMERICAIN 15 000 UNION DES JEUNES SPORTIFS FUTSAL 5 000 COQUELICOT TOULOUSE GYM GYMNASTIQUE 40 000 BALMA SAINT EXUPERY 31 JUDO 15 000 JUDO CLUB DES PRADETTES JUDO 5 300 JUDO TOULOUSE CROIX DAURADE JUDO 3 500 COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE MULTISPORTS 12 500 LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN RUGBY 300 000 ASSOCIATION STADE TOULOUSAIN RUGBY RUGBY 554 000 STADE TOULOUSAIN TENNIS TENNIS 76 300 TOULOUSE JUDO JUDO 45 000 TUC RUGBY RUGBY 30 000 ETOILE SPORTIVE CASSELARDIT BASKET 5 000 STADE TOULOUSAIN NATATION NATATION 17 000 TOULOUSE OVALIE XIII RUGBY XIII 8 000 I:\Internet\Delib\12-154.Doc 4 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ORGANISATEUR OBJET DE LA MANIFESTATION MONTANTS COMITE REGIONAL HANDISPORT MIDIPYRENEES Handisport en fête le 28 avril 2012 Place du Capitole 5 000 COMITE BOULISTE DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE Tournoi de Pâques et tournoi de Noël 2012 2 000 ASSOCIATION 10 KM DE POUVOURVILLE 10 km de Pouvourville 1 000 CLUB DE PETANQUE HERACLES Organisation de concours 700 CORRIDA PEDESTRE DE TOULOUSE Corrida pédestre de Toulouse le 6 juillet 2012 10 000 Article 2 : Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout acte ou document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération. Article 3 : Les crédits nécessaires au paiement de ces aides seront prélevés sur le Budget 2012, Code Service 35000, subventions exceptionnelles et subventions de fonctionnement Nature 674-8, 657- 4, Fonction 400. Délibération du Conseil Municipal publiée par affichage en Mairie le 27/03/2012 reçue à la Préfecture le 27/03/2012 publiée au RAA le Mars 2012 LES CONCLUSIONS DU RAPPORT SONT ADOPTEES POUR EXTRAIT CONFORME LE MAIRE, POUR LE MAIRE L'Adjoint Délégué François BRIANÇON I:\Internet\Delib\12-154.Doc
