Nos Chiffres - CIL MEDITERRANEE

sommaire
p. 3
Point de vue du président
p. 4
Cil Méditerranée, nos chiffres
Nos Missions
p. 5
Favoriser l’accès au logement
i
du plus grand nombre
p. 6
Faciliter l’accession à la propriété
i
et l’amélioration de l’habitat
p. 7
Faciliter la mobilité professionnelle
p. 8
Ecouter les salariés en difficulté
p. 9
Assurer un service sur mesure
p. 10
D’autres produits, d’autres métiers
p. 11
Versement de la participation des
i
employeurs à l’effort de construction
p. 12
Nous contacter
CIL MEDITERRANEE :
UNE AMBITION
ET DES VALEURS…
Président du CIL Méditerranée, je n’ai d’autre ambition que le service à l’entreprise et aux salariés. Consolider
avec vous nos partenariats privilégiés, nos liens de proximité afin de vous accompagner au quotidien dans votre
politique Logement, par des actions qui s’orchestrent autour de 3 axes majeurs.
Agir pour le logement des salariés
Notre groupe, porté par des valeurs de solidarité, cherche par l’innovation et la performance, à répondre de
manière dynamique à l’enjeu de plus en plus prégnant du lien emploi-logement, qui est plus que jamais au centre
des questions de l’entreprise. L’accompagnement logement des salariés nous conduit à développer une offre
moderne et adaptée, qui se traduit par des investissements dans des solutions logements, en concertation avec
les collectivités territoriales.
Créer une relation continue avec les entreprises
Nous avons à cœur de tisser avec les entreprises, nos clients, une relation « partenaire », inscrite dans la durée,
organisée autour de nos différents pôles d’activités, qui nous permettent de :
Concevoir des logements adaptés qui tiennent compte des caractéristiques des enjeux économiques et
sociaux des entreprises pour lesquelles nous intervenons.
Proposer une offre de logements adaptée à tous les budgets, de la location à l’accession. Nos solutions
s’adressent à tous, à toutes les étapes de la vie du salarié.
Favoriser le parcours résidentiel des salariés, nous proposons une large palette d’aides et de services d’Action
Logement pour accéder à un logement, s’y maintenir ou en changer en fonction de la situation de chaque
salarié et de sa famille.
Accompagner les enjeux des territoires
Au cœur d’un maillage réunissant l’ensemble des acteurs du logement (Etat, collectivités territoriales, bailleurs
sociaux, associations..), nous élaborons nos stratégies d’investissements autour des enjeux économiques et
sociaux des territoires.
Notre expertise et notre analyse avisée nous conduisent à participer à la mise en œuvre des Politiques Locales
de l’Habitat, en faisant valoir vos besoins par notre engagement.
L’ensemble de ces actions s’inscrivent dans la culture du service à l’entreprise, chaque collaborateur du groupe
CIL Méditerranée est attentif à vos attentes comme à celles de vos salariés.
Notre mission clairement définie est de mobiliser nos outils comme nos moyens, pour offrir une offre de services
globale, la plus efficiente possible.
Par Lionel PICOLET - Président du CIL Méditerranée
édition2013
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Nos chiffres !
Avec le CIL Méditerranée, chaque année, des milliers de salariés
trouvent «la solution logement».
En 2012…
4 090
58 045
entreprises
partenaires
logements
locatifs
11 112
familles
aidées
2 649
ménages
logés
8 463
aides aux
salariés
Notre mission, veiller aux intérêts des entreprises !
Avec nos adhérents, nous privilégions une relation de confiance et le partenariat avec pour objectif :
Loger vos salariés
Notre groupe est organisé pour répondre à vos attentes sur l’ensemble des territoires que nous couvrons.
Nos chargés de Relations Entreprises, sont les interlocuteurs privilégiés de votre entreprise.
Ils se mobilisent tout au long de l’année pour apporter, par leur expertise, la solution la plus adaptée à votre
situation et demeurent au quotidien à l’écoute de vos services de Ressources Humaines.
Sur l’ensemble de nos régions, le CIL Méditerranée et ses partenaires ont un rôle prépondérant en matière
d’HABITAT.
Accompagner, aider, écouter, louer, prêter, conseiller, construire, vendre, rénover,
aménager, gérer… Nous faisons tout cela !
DOMICIL (ESH)
PHOCEENNE D’HABITATIONS (ESH)
SNHM (ESH)
CILIMMO (filiale immobilière)
IMMOCIL (filiale immobilière)
LOCACIL (filiale immobilière)
PARLONIAM (filiale immobilière)
ULISS (logement d’insertion)
HABITAT PLURIEL
LOGECIL et COGECIL
HABITAT SERVICES
HABITAT PLUS et CILMED
MICIL
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Pôle
Locatif
Social
Intermédiaire
et libre
Pôle
Services
Résidences spécialisées
Cabinet immobilier
Service mobilité et conseil
en financement
Services d’insertion
par le logement
Maitrise d’œuvre
Pôle
Entreprise
CIL
MEDITERRANEE
Emplois
action logement
Pôle
Accession
à la propriété
Sociétés de promotion
Constructeur de
maisons individuelles
ie. IMMOBILIERE MEDITERRANEE
C
(filiale de promotion)
PROMOCIL
(filiale de promotion)
MAISONS D’EN FRANCE
MIDI MEDITERRANEE
(Constructeur de maisons individuelles)
MAS PROVENCE
(Constructeur de maisons individuelles)
DOMENOV
(Rénovation et extension
de maisons individuelles)
+ d’informations : www.cil.mediterranee.fr
Nos
Missions !
Favoriser
l’accès au
logement du plus
grand nombre
Le CIL Méditerranée investit chaque année
dans des opérations locatives ciblées afin
d’accroître le parc de logements réservés au profit de vos salariés.
En 2012, plus de 21 millions d’euros ont été investis pour
accompagner la production de logements et ainsi permettre la
livraison de 3 722 logements locatifs neufs supplémentaires
dans nos régions.
Le Groupe CIL Méditerranée est gestionnaire d’un parc immobilier diversifié de qualité et adapté à tous les
revenus : PLAI (prêt locatif aidé d’intégration), PLUS (prêt locatif à usage social), PLS (prêt locatif social)
PLI (prêt locatif intermédiaire), LIBRE.
La mixité urbaine et sociale est prise en compte dès la conception des opérations afin d’offrir à tous :
une qualité de vie améliorée.
Les étapes majeures de l’attribution d’un logement social
Différents plafonds de ressources conditionnent l’accès aux logements sociaux et il convient de prendre en
compte cet élément incontournable lors de la recherche d’un candidat pour l’attribution d’un logement ;
Un candidat sera retenu par les commissions d’attribution des bailleurs parmi les trois dossiers que la
réglementation nous impose de présenter ;
A l’acceptation du dossier, le bailleur prend contact avec votre salarié pour la signature du bail.
Afin de faciliter l’accès au logement locatif social,
privé ou conventionné, cette aide, plafonnée à 500
euros, finance sous la forme d’un prêt sans intérêt,
le dépôt de garantie demandé par le bailleur. Pour en
bénéficier, certaines conditions sont requises.
+ d’informations : www.cil.mediterranee.fr
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édition2013
* Marque déposée pour le compte d’Action Logement
Afin de sécuriser et faciliter l’entrée dans un logement
social, cette garantie, limitée à 9 mensualités et
plafonnée à 2 000€ par mensualité, est mise en place
par le CIL Méditerranée pour assurer au bailleur,
pendant 3 ans à compter de l’entrée dans le logement,
le paiement du loyer et charges en cas d’impayés.
Faciliter
l’accession
à la propriété
et l’amélioration
de l’habitat
Grâce à nous en 2012, 1 127 Ménages sont
devenus propriétaires et de nombreux autres
ont bénéficié de «Prêts travaux».
Le CIL Méditerranée distribue tous les prêts d’Action Logement et bien
plus encore…
Ce prêt finance l’acquisition, la construction ou
l’acquisition d’un logement neuf.
Ce prêt permet aux salariés de financer des travaux
d’amélioration, d’entretien ou de finition dans leur
résidence principale, qu’ils soient locataires ou
propriétaires (sous conditions de ressources).
Ce prêt finance l’acquisition d’un logement ancien
sous certaines conditions de performance énergétique
du logement et de ressources.
Consultez notre service gratuit de Conseil en financement
Nos collaborateurs s’engagent à répondre aux attentes de vos salariés en
assurant :
Réactivité, proximité, écoute et personnalisation de la relation.
Qualité de service, expertise, éthique et confidentialité.
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+ d’informations : www.cil.mediterranee.fr
Un crédit vous engage et doit être remboursé.Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Faciliter
la mobilité
professionnelle
En 2012, un grand nombre de salariés ont fait appel à nous pour profiter de
notre accompagnement et d’une aide à la mobilité.
Destinée aux salariés mutés ou recrutés
amenés à changer de résidence principale
(+ de 70 Km entre le site de départ et d’arrivée).
Les salariés en situation de mobilité professionnelle
et sous certaines conditions de ressources, peuvent
bénéficier d’une aide destinée à couvrir des dépenses
relatives au changement de résidence principale.
Le montant maximum de l’aide est compris entre
3 000 € et 3 500 € suivant la zone où se situe le
logement. Elle se décompose en deux parties :
- Une subvention pour financer les frais de recherche
d’un logement locatif réalisé par un prestataire
spécialisé.
Et /ou :
- Un prêt à 1%* remboursable sur 36 mois destiné
à couvrir les frais liés au changement de logement
(frais d’agence, double charge de loyer...).
Les jeunes de moins de 30 ans, salariés en contrat
d’apprentissage ou en contrat de professionnalisation,
peuvent bénéficier d’une subvention pour alléger
leurs échéances de loyer.
Ce prêt permet de financer l’acquisition ou la
construction d’une nouvelle résidence principale,
rendu nécessaire du fait de la mobilité géographique.
Il peut représenter 70 % de la valeur vénale du bien
mis en vente.
+ d’informations : www.cil.mediterranee.fr
Un crédit vous engage et doit être remboursé.Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
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édition2013
* Marque déposée pour le compte d’Action Logement
Destinée aux salariés en alternance dans
une entreprise du secteur privé non
agricole.
écouter
Pour aider les salariés confrontés à des
situations difficiles imprévues, qu’ils soient
propriétaires ou locataires, et à surmonter des
difficultés momentanées liées au logement, le
Cil Méditerranée a développé le service du
CIL-PASS assistance®.
les salariés
en difficulté
C’est 745 ménages qui ont bénéficié en 2012 d’un accompagnement spécifique.
Nos atouts :
Une équipe de spécialistes de l’accompagnement social
Un interlocuteur dédié au sein de nos implantations
La mobilisation des aides et outils d’Action logement
Rechercher des solutions adaptées
Ce prêt permet d’alléger temporairement les charges de loyers pour les salariés qui rencontrent des difficultés
conjoncturelles induisant une
situation de déséquilibre financier.
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Ce prêt est destiné aux salariés accédants confrontés à
une réduction de leurs ressources,
afin de leur permettre de faire
face à leurs échéances
de remboursement de
prêt immobilier.
* Marque déposée pour le compte d’Action Logement
Ce prêt finance le remboursement
des prêts immobiliers
les plus onéreux souscrits
pour l’acquisition de la
résidence principale.
+ d’informations : www.cil.mediterranee.fr
Un crédit vous engage et doit être remboursé.Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Assurer
un service
sur mesure
7 Conseillers financiers répartis dans nos
agences assurent un accompagnement gratuit de
vos salariés dans leur projet immobilier, qu’il s’agisse
de leur résidence principale, locative ou secondaire.
(Achat d’ancien, neuf, terrain + construction, rachat
de soulte…).
• Détermination de budget
• Conditions de financement les mieux adaptées à
leur projet
• Exonération des frais de dossier « Habitat Services »
• Dépôt de leur demande de crédit immobilier auprès
d’un ou plusieurs partenaires bancaires
• Accompagnement jusqu’à la signature de l’acte
notarié
• Conseils objectifs (indépendance vis-à-vis des
établissements bancaires)
Véritable outil de la mobilité professionnelle, ce service
fait appel à nos spécialistes.
En 2012, un grand nombre de salariés
ont trouvé rapidement une solution
logement.
Des Conseillers mobilité répartis dans nos
agences assurent une prise en charge de
vos salariés mutés ou recrutés.
• Ecoute et Diagnostics
• Recherche de logement
• Visite accompagnée
• Aide à l’installation…
Plus de 1500 rendez-vous chaque année
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édition2013
+ d’informations : www.cil.mediterranee.fr
Tous les services mentionnés font l’objet d’une réglementation spécifique
D’AUTRES
PRODUITS,
D’AUTRES MÉTIERS
Autour de ses métiers traditionnels, les sociétés spécialisées du groupe CIL
Méditerranée ont développé une approche globale de tous les aspects du
logement, afin de couvrir l’ensemble des besoins en apportant à chacun une
réponse personnalisée.
La maîtrise d’ouvrage
Le groupe a développé un savoir-faire
dans la conception, le montage et la
réalisation de logements locatifs.
La gestion locative
Des résidences
spécialisées
Destinées aux étudiants,
aux travailleurs saisonniers,
aux jeunes travailleurs, séniors…
Le groupe est gestionnaire de
l’ensemble de son parc immobilier
avec une organisation décentralisée
pour une meilleure proximité
avec ses clients.
La gestion immobilière
LOGECIL et COGECIL fournissent
tous les services d’une agence
immobilière avec gestion locative,
transactions et syndic de copropriété.
La construction de
maisons individuelles
Les sociétés du groupe déclinent
tout leur savoir-faire pour créer
une maison toujours unique.
La GRL® (garantie des risques locatifs)
La GRL est un dispositif destiné à faciliter l’accès
au logement locatif du plus grand nombre, elle vise
à dispenser le locataire d’une caution personne
physique ou morale et lui permet également de
bénéficier en cas de difficulté de paiement du loyer,
d’un accompagnement social.
Le CIL Méditerranée et ses filiales sont vos interlocuteurs privilégiés
sur tous les métiers du logement.
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Versement de
la Participation
des Employeurs
à l’Effort de Construction
Qui verse le 1% - Action logement
Toutes les entreprises sont assujetties au versement de la P.E.E.C., dès lors qu’elles ont employé un nombre
moyen mensuel de salariés au moins égal à 20 durant l’année civile écoulée.
Ce versement représente 0,45% du montant brut des rémunérations* versées au cours de l’année civile écoulée
précédant le versement.
CEPENDANT, SONT EXONÉRÉS TOTALEMENT
L’État, les collectivités locales et leurs établissements publics administratifs.
Les entreprises du secteur agricole de moins de 50 salariés.
Pour tout renseignement, merci de contacter votre agence Cil Méditerranée la plus proche.
SONT EXONÉRÉES PARTIELLEMENT
Les entreprises, qui en raison de l’accroissement de leur effectif, ont atteint ou dépassé un nombre moyen
mensuel de 20 salariés au cours de l’année de référence (voir calcul de l’abattement dans la notice explicative).
Quand doit-on investir ?
Au plus tard le 31 décembre de l’année en cours.
Ainsi, en 2013, la participation versée au plus tard le 31 décembre est à calculer sur la masse salariale brute
versée en 2012. Les entreprises doivent produire, au plus tard le 1er jour ouvré suivant le 1er mai, une déclaration
(état 2080) mentionnant les investissements effectués durant l’année passée au titre du « 1%» Action Logement.
BON À SAVOIR
ATTENTION
Il vous est possible de déduire fiscalement, sur
les résultats de l’exercice en cours (2013), votre
P.E.E.C. lorsque celle-ci est versée sous forme de
subvention et que vous vous êtes engagés par
écrit pour son versement.
L’entreprise qui n’a pas investi un montant
suffisant ou qui n’a pas respecté les délais
impartis, est obligée de verser à l’administration
fiscale une taxe de 2 % sur les salaires n’ayant
pas donné lieu à investissement, sans aucune
contrepartie.
* Base brute soumise aux cotisations de sécurité sociale du régime général Zone 16 a de la déclaration des salaires versés en 2012
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édition2013
+ d’informations : www.cil.mediterranee.fr
NOUS CONTACTER
AIX-EN-PROVENCE
Les Portes de l’Arbois
Bât B-1090 rue René Descartes
13100 AIX-EN-PROVENCE
Tél. : 04 42 93 35 72
[email protected]
AJACCIO
Hôtel Consulaire
Quai l’Herminier - CS 30253
20179 AJACCIO Cedex 1
Tél. : 04 95 51 78 31/33
[email protected]
AVIGNON
4 - 6 avenue de la Reine Jeanne
BP 51013
84 096 AVIGNON Cedex 9
Tél. : 04 90 82 37 90
[email protected]
BASTIA
Hôtel Consulaire - Nouveau Port
20293 BASTIA Cedex
Tél. : 04 95 54 44 44
[email protected]
DIGNE-LES-BAINS
60, boulevard Gassendi
04000 DIGNE-LES-BAINS
Tél. : 04 92 30 80 93
[email protected]
FOS-SUR-MER
2, place Raimu - Le Mazet
13270 FOS-SUR-MER
Tél. : 04 42 11 34 51
[email protected]
MARSEILLE
2, Place Préfecture
13291 MARSEILLE Cedex 6
Tél. : 04 91 13 91 00
[email protected]
FRÉJUS
285, avenue de Verdun
83600 FRÉJUS
Tél. : 04 94 52 77 05
[email protected]
MONTPELLIER
2595, Bd Paul Valéry
Rés. Estanove - Bât C - CS 80023
34077 MONTPELLIER Cedex 3
Tél. : 04 99 51 29 82
[email protected]
GAP
Micropolis - bâtiment Isatis
05000 GAP
Tél. : 04 92 55 88 76
[email protected]
NICE
53, bd René Cassin - B.P. 3268
06205 Nice Cedex 3
TÉL : 04 93 18 23 23
[email protected]
GRASSE
Mas de Rastigny D-1,
Square de Rastigny
B.P. 42080- 06131 GRASSE
Tél. : 04 93 36 13 65
[email protected]
NÎMES
47, avenue Jean Jaurès
30900 NÎMES
Tél. : 04 66 36 63 20
[email protected]
MANOSQUE
16, avenue Jean Giono
Les Hauts du Parc
04100 MANOSQUE
Tél. : 04 92 87 00 00
[email protected]
TOULON/LA GARDE
60, rue Jean-Baptiste Clément
B.P. 30118
83954 LA GARDE Cedex
Tél. : 04 94 08 69 90
[email protected]