SAINT LEU.pub

COMMUNE DE SAINT-LEU
LIEU-DIT : LA CHALOUPE, les Camélias
Acquis le : 19/04/2005
Source : POS en vigueur
Parcelles en cause
Propriété de la commune
SOURCE : CADASTRE
Référence cadastrale
:
CO 7-9-440
Surface acquise
:
3ha07a17ca
Zonage POS ou PLU
:
NAUDc et petite partie ND
Caractéristiques générales
:
Terrain situé à 800m, faiblement pentu, en friches,
libre
VRD
:
En bordure du chemin Dubuisson, réseaux à créer.
Équipements environnants
:
École, Mairie annexe de la Chaloupe
Destination
:
Logements aidés
Durée du portage foncier
:
3 ans
Repreneur
:
SEMADER / aménageur de la ZAC CAMELIAS.
Subventions accordées
:
Conseil Général : 20% - TCO : 20%
SAINT-LEU
SOURCE : IGN
COMMUNE DE SAINT-LEU
LIEU-DIT : LE PITON
Acquis le : 06/12/2005
Source : POS en vigueur
Parcelle en cause
Propriété de la commune
Propriété SODEGIS
SOURCE : CADASTRE
Référence cadastrale
:
DE 334
Surface acquise
:
1500 m²
Zonage POS ou PLU
:
UBa
Caractéristiques générales
:
Terrain de forme rectangulaire, à l’angle de 2 voies
VRD
:
Réseaux à créer dans le cadre du projet d’aménagt.
Équipements environnants
:
École, Mairie annexe
Destination
:
Logements aidés
Durée du portage foncier
:
3 ans
Repreneur
:
SODEGIS, aménageur de « Fabrique d’allumettes 2 »
Subventions accordées
:
Conseil Général : 20% -TCO : 20%
SAINT-LEU
SOURCE : IGN
COMMUNE DE SAINT-LEU
LIEU-DIT : CENTRE-VILLE
Acquis le : 01/09/2006
Source : PLU arrêté 2006
Parcelles
acquises
Parcelle en
cause
Propriété de la commune
Emprise de la rue haute
SOURCE : IGN
SOURCE : CADASTRE
Référence cadastrale
:
AV 1331-1332
Surface acquise
:
1483 m²
Zonage POS ou PLU
:
UB
Caractéristiques générales
:
Terrain nu, en friche, enclavé (accès par projet)
VRD
:
Néant
Équipements environnants
:
Néant
Destination
:
Logements aidés (RHI des Attes)
Durée du portage foncier
:
5 ans
Repreneur
:
Commune
Subventions accordées
:
TCO : 20% - EPFR : 10%
SAINT-LEU
Acquisitions EPFR
Périmètre de la RHI
DES ATTES
COMMUNE DE SAINT-LEU
LIEU-DIT : BOIS BLANC
Acquis le : 29/12/2006
Source : PLU arrêté 2006
BW 249
Périmètre du projet
RHI Bois Blanc
SOURCE : CADASTRE
Référence cadastrale
:
BW 249
Surface acquise
:
1ha06a81ca
Zonage POS ou PLU
:
UDp
Caractéristiques générales
:
Terrain occupé par une dizaine de constructions
VRD
:
Néant, à créer dans le cadre de la future RHI.
Équipements environnants
:
Néant
Destination
:
Logements aidés par relogement des occupants sur place - projet de RHI « BoisBlanc »
Durée du portage foncier
:
5 ans
Repreneur
:
Commune
Subventions accordées
:
TCO : 20% - EPFR : 10%
SAINT-LEU
SOURCE : IGN
COMMUNE DE SAINT-LEU
LIEU-DIT : RUELLE DES ATTES
Acquis le : 30/01/2007
Source : PLU 2007
Parcelle en cause
Propriété de la commune
Emprise de la rue haute
SOURCE : IGN
SOURCE : CADASTRE
Référence cadastrale
:
AV 1701
Surface acquise
:
732 m²
Zonage POS ou PLU
:
UC
Caractéristiques générales
:
Terrain bâti, attenant à une parcelle communale
VRD
:
Réseaux à renforcer dans le cadre du projet.
Équipements environnants
:
Néant
Destination
:
Opération RHI des Attes : Logements aidés/
Équipements
Durée du portage foncier
:
5 ans
Repreneur
:
Commune
Subventions accordées
:
TCO : 20% - EPFR : 10%
SAINT-LEU
Acquisitions EPFR
Périmètre de la RHI
DES ATTES
COMMUNE DE SAINT-LEU
LIEU-DIT : CENTRE-VILLE
Acquis le : 15/02/2007
Source : PLU 2007
Propriété de la commune
SOURCE : IGN
SOURCE : CADASTRE
Référence cadastrale
:
AV 1322-1778
Surface acquise
:
2650 m²
Zonage POS ou PLU
:
UB
Caractéristiques générales
:
Terrain enclavé, accessible par parcelles communales attenantes.
VRD
:
Réseaux à renforcer
Équipements environnants
:
Ecole, mairie, déviation de Saint-Leu
Destination
:
Construction d’un groupe scolaire
Durée du portage foncier
:
3 ans
Repreneur
:
Commune
Subventions accordées
:
SAINT-LEU
Parcelles en cause
COMMUNE DE SAINT-LEU
LIEU-DIT : PITON ST LEU
Acquis le : 14/06/2007
Source : PLU 2007
SOURCE : IGN
Propriété de la commune
SOURCE : CADASTRE
Référence cadastrale
:
DE 715
Surface acquise
:
1125 m²
Zonage POS ou PLU
:
UC
Caractéristiques générales
:
Terrain bâti (maison de type F7)
VRD
:
Réseaux existants
Équipements environnants
:
Mairie annexe, école
Destination
:
Centre d’hébergement du Centre de Lecture
(CALE) - (R.H.I. Bois de Nèfles)
Durée du portage foncier
:
2 ans
Repreneur
:
Commune
Subventions accordées
:
SAINT-LEU
Parcelle en cause
COMMUNE DE SAINT-LEU
LIEU-DIT : BOIS DE NEFLES
Acquis le : 08/10/2007
Source : PLU 2007
Réserve foncière
publique et
parapublique
SOURCE : CADASTRE
Parcelles acquises
Périmètre de la RHI Bois de Nefles
Référence cadastrale
:
DD 1068 - 1070 - 1071
Surface acquise
:
2ha00a68ca
Zonage POS ou PLU
:
AUs - UA - UCa - Ad
Caractéristiques générales
:
Terrain plat, lanière de 30 à 40m de largeur
VRD
:
Zone non équipée (RHI de Bois de Nèfles)
Équipements environnants
:
Route des Tamarins.
Destination
:
Logements aidés
Durée du portage foncier
:
7 ans
Repreneur
:
Commune
Subventions accordées
:
TCO : 20% - EPFR 10% -
SAINT-LEU
SOURCE : IGN