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Bdc particuliers 2016
Bon de commande réservé aux particuliers prix valables jusqu'au 31 janvier 2016 Nom DATE: Prénom Adresse de livraison TEL code postal email: Ville Ref Nom bonbons bonbons bonbons bonbons bonbons bouquet bouquet bouquet bouquet bouquet bouquet bouquet confiture confiture dentifrice eau de toilette eau de toilette eau de toilette eau de toilette fleur de lavande fleur de lavande fleur de lavande fleur de lavande fleur de lavande fleur de lavande fleur de lavandin fleur de lavandin fleur de lavandin fleur de lavandin fleur de lavandin fleur de lavandin fleur de lavandin fleur de lavandin gel douche gel douche gel douche gel douche herbes de provence herbes de provence herbes de provence herbes de provence herbes de provence herbes de provence huile calmante huile huile huile essentielle huile essentielle huile essentielle huile essentielle huile essentielle huile essentielle huile essentielle huile essentielle huile essentielle huile essentielle Description miel lavande miel propolis miel verveine miel eucalyptus gomme propolis eucalyptus bouquet lavande bouquet lavande lot de 2 bouquet lavande lot de 3 bouquet lavande lot de 5 bouquet lavandin bouquet lavandin lot de 3 bouquet lavandin lot de 5 confiture de fraise confiture d'abricot / lavande Dentifrice Propolia eau de toilette lavande eau de toilette lavande eau de toilette lavande eau de toilette lavande angustifolia / cuisine angustifolia / cuisine angustifolia / cuisine angustifolia / cuisine angustifolia / cuisine angustifolia / cuisine lavandin bleu spécial couleur lavandin bleu spécial couleur lavandin bleu spécial couleur lavandin bleu spécial couleur lavandin bleu spécial couleur lavandin grosso spécial senteur lavandin grosso spécial senteur lavandin grosso spécial senteur gel douche lavande/olive vapo gel douche lavande/olive vapo gel douche lavande/olive vapo gel douche lavande/olive sachet herbes sachet herbes sachet herbes sachet herbes sachet herbes sachet herbes Huile calmante piqûre insecte huile olive vierge huile olive fruitée vierge huile essentielle de lavande 5 huile essentielle de lavande 10 huile essentielle de lavande 30 huile essentielle de lavande 50 huile essentielle de lavande 100 huile essentielle de lavande 250 huile essentielle de lavande 500 huile essentielle de lavande 1 litre huile essentielle de lavandin 10 huile essentielle de lavandin 30 conditionnement Prix unitaire TTC en euros 150 gr 150 gr 150 gr 150 gr boite 70 gr 70 gr x 2 70 gr x 3 70 gr x 5 4,50 € 4,50 € 4,50 € 4,50 € 5,10 € 3,50 € 6,50 € 9,00 € 15,00 € 2,50 € 6,50 € 10,00 € 4,50 € 4,50 € 7,50 € 7,50 € 13,00 € 22,00 € 35,00 € 2,50 € 5,00 € 8,00 € 15,00 € 25,00 € 45,00 € 2,00 € 5,00 € 7,00 € 9,00 € 15,00 € 7,00 € 9,00 € 15,00 € 7,50 € 9,50 € 16,00 € 30,00 € 3,50 € 5,00 € 9,00 € 13,00 € 20,00 € 35,00 € 9,60 € 18,50 € 9,50 € 4,50 € 7,50 € 18,00 € 25,00 € 45,00 € 95,00 € 145,00 € 220,00 € 4,50 € 8,50 € Page 1 de 4 350 gr 350 gr 1 150 ml 250 ml 500 ml 1 litre 30 gr 50 gr 150 gr 250 gr 500 gr 1 kg 75 gr 150 gr 250 gr 500 gr 1kg 250 gr 500 gr 1kg 150 ml 250 ml 500 ml 1 litre 30 gr 75 gr 150 gr 250 gr 500 gr 1 kg 1 750 ml 250 ml 5 ml 10 ml 30 ml 50 ml 100 ml 250 ml 500 ml 1 litre 10 ml 30 ml Quantité total ttc huile essentielle huile essentielle huile essentielle huile essentielle huile essentielle Infusion infusion Infusion Infusion Infusion miel miel miel nougat pâté pâté petit épeautre petit épeautre petit épeautre petit épeautre petit épeautre petit épeautre petit épeautre petit épeautre petit épeautre petit épeautre sachet de fleur sachet de fleur sachet de fleur sachet de fleur savon savon savon savon savon stick pour levres shampoing vinaigre miel vinaigre miel huile essentielle de lavandin 50 huile essentielle de lavandin 100 huile essentielle de lavandin 250 huile essentielle de lavandin 500 huile essentielle de lavandin 1 litre tilleul lavande verveine propolis plante mélange calmant Château de la Gabelle miel lavande miel lavande miel lavande nougat blanc miel amande sanglier lavande graine graine graine graine graine farine farine farine biscuit/ amandes biscuit / lavande/petit epeautre sachet lavande tissus ruban 20 g sachet lavande mini 8g sachet lavande mini 8g aumonière savon lavande savon miel propolis savon lait anesse/petit épautre/tilleul savons lot de 3 savons lot de 5 stick pour levres bio propolis Shampoing propolis vinaigre miel vinaigre miel 50 ml 100 ml 250 ml 500 ml 1 litre 75 gr 20 sachets 50 gr 20 schets 30 gr 250 gr 500 gr 1 Kgr 100 gr 130 gr 130 gr 250 gr 500 gr 1 Kg de 5 à 9 kg 10 kg et plus 250 gr 500 gr 1 Kg 125 gr 125 gr 1 1 a partir de 12 1 1 1 1 lot de 3 lot de 5 1 1 250 ml 500 ml 13,00 € 21,00 € 28,00 € 35,00 € 55,00 € 6,50 € 6,30 € 6,50 € 6,30 € 4,50 € 7,50 € 9,50 € 16,50 € 4,50 € 4,50 € 4,50 € 2,50 € 3,50 € 5,00 € 4 par kg 3,50 par kg 3,00 € 4,00 € 6,50 € 5,50 € 5,50 € 5,80 € 1,50 € 1,00 € 5,80 € 4,50 € 4,50 € 4,50 € 12,00 € 15,00 € 5,40 € 15,60 € 7,50 € 11,50 € TOTAL TTC Frais de port * * nous consulter pour les frais de port / poids du colis à payer: paiement par CB Signature paiement par cheque paiement par virement "j'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente" *** Coordonnées Contact : Marguerite BLANC CHATEAU LA GABELLE Adresse : Route de Revest 26570 FERRASSIERES site web: www.chateau-la-gabelle.com courriel:[email protected] Tel : 04 75 28 80 54 Fax : 04 75 28 85 56 Coordonnées GPS : Lon : 5.435566 Lat : 44.178104 *** voir conditions générales de ventes en annexe à valider avant tout commande N° SIRET: Page 2 de 4 CONDITIONS GENERALES DE VENTE AUX PARTICULIERS Clause n° 1 : Objet Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société SARL Château de la Gabelle et de son client dans le cadre de la vente des marchandises dont la liste figure dans le document suivant. Toute prestation accomplie par la société SARL Château de la Gabelle implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente. Clause n° 2 : Prix Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et toutes taxes comprises (TTC). Par voie de conséquence, ils seront majorés d’une éventuelle variation du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande. La société SARL Château de la Gabelle s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande. Clause n° 3 : Rabais et ristournes Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société SARL Château de la Gabelle serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations. Clause n° 4 : Escompte Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé. Clause n° 5 : Modalités de paiement Le règlement des commandes s'effectue : • soit par chèque ; • soit par carte bancaire ; • Soit par virement bancaire . Lors de l'enregistrement de la commande, l'acheteur devra verser un acompte de 10% du montant global de la facture, le solde devant être payé à réception des marchandises. Clause n° 6 : Retard de paiement En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l'acheteur doit verser à la société SARL Château de la Gabelle une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal. Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises. A compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014). Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement. Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce. Clause n° 7 : Clause résolutoire Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause " Retard de paiement ", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la société SARL Château de la Gabelle. Clause n° 8 : Clause de réserve de propriété La société SARL Château de la Gabelle conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la société SARL Château de la Gabelle se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées. Clause n° 9 : Livraison La livraison est effectuée : • soit par la remise directe de la marchandise à l'acheteur ; • soit par l'envoi d'un avis de mise à disposition en magasin à l'attention de l'acheteur ; • soit au lieu indiqué par l'acheteur sur le bon de commande. Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti. Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à : • l'allocation de dommages et intérêts ; • l'annulation de la commande. Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur. En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR. Clause n° 10 : Force majeure La responsabilité de la société SARL Château de la Gabelle ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil. Clause n° 11 : Tribunal compétent Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce compétent pour la commune de Ferrassières. Les photos ,textes et illustrations du catalogue et du bon de commande ne sont pas contractuelles. Gérante SARL Château de la Gabelle Blanc Margherite
