VAPAILLE Laurence Responsabilités éditoriales Membre de

VAPAILLE Laurence
Maître de conférences - HDR à l'université d’ Evry Val d’Essonne
Secrétaire général de l’association 2ISF
Directrice du Master 2 - Carrières judiciaires et droit des contentieux
Adresse : Université d’Evry-Val d’Essonne - Département Droit
Boulevard F. Mitterrand – 91025 EVRY Cedex
Mail : [email protected]
Responsabilités éditoriales
- Secrétaire de rédaction de la Revue trimestrielle de droit fiscal européen et international
- Responsable de la rubrique « Bibliographie » de la Revue trimestrielle de droit fiscal européen et
international
Membre de sociétés académiques
- Institut international des sciences fiscales
- Société française de finances publiques
- Société pour l’histoire des facultés de droit et de la culture juridique
Missions, cours et conférences hors de France
- 7/8 décembre 2011, participation au colloque « Attractivité et évasions fiscales » organisé par la
faculté de droit de l’université Es-Sénia à Oran (Algérie).
- 20/21 novembre 2008, participation au colloque « Les implications financières, fiscales et
douanières des accords visant l’établissement de l’association euro-méditerranéenne » organisé
par le Centre d’études fiscales de la faculté de Sfax (Tunisie).
- 15/17 novembre 2007, participation au colloque « Justice fiscale : regards croisés sur le
contentieux fiscal » organisé par le Centre d’études fiscales de la faculté de Sfax (Tunisie).
- 0/31 mai 2007, participation au colloque « Les pouvoirs de contrôle et d’investigations de
l’administration fiscale » organisé par le CRDE, le CERAP, l’Université Paris 13 et la faculté de droit
de l’Université d’Orel (Russie).
- 4/5 février 2007, participation au colloque « La vérification de comptabilité de l’entreprise – étude
comparée » organisé par la faculté de droit de l’Université d’Oran Es-Senia (Algérie).
- 6/7 novembre 2006, participation au colloque « Regards croisés sur le contrôle fiscal » organisé par
le Centre d’études fiscales de la faculté de Sfax (Tunisie).
- 8/9 juin 2006, « L’amnistie fiscale : le pardon ou l’oubli ? », in L’administration fiscale. Allemagne,
France, Russie, Italie, Université d’Orel – Russie (Joint European Project Grant Contrat n° T_JEP23129-2002).
- 14/15 novembre 2005, participation au colloque « La globalisation fiscale », Université d’Orel –
Russie (Joint European Project Grant Contrat n° T_JEP-23129-2002).
Ouvrages
Ouvrage individuel
 La doctrine administrative fiscale, Editions l’Harmattan, coll. Finances publiques, 1999, 488
pages.
Direction d’ouvrage
 Refonder l’impôt sur le revenu ?, Editions l’Harmattan, coll. Finances publiques, 2013, 262
pages.
Articles
 « L’extension de la progressivité de l’impôt sur le revenu à la CSG ». Refonder l’impôt sur le
revenu ? sous la dir. de L. Vapaille, Editions l’Harmattan, coll. Finances publiques, 2013, pp.
147-169.
 « De la sanction à la transaction», Revue Gestion et finances publiques, février 2012, pp.
146-149.
 « L’attractivité fiscale ». Vers la fin des paradis fiscaux ? Sous la dir. de T. Lambert, Editions
Montchrestien, Coll. Grands colloques, 2011, p. 99-117.
 « La concurrence fiscale dans le cadre de l’Union européenne », Revue tunisienne de
fiscalité, n° 11, 2010, pp 229-247.
 « Les différents moyens d’investigations de l’administration fiscale ». Les enquêtes fiscales
sous la dir. de C. Lopez, Editions Montchrestien, Coll. Grands colloques, 2010, pp. 85-91.
 « L’efficacité du principe pollueur-payeur dans le cadre de la fiscalité ». Changements
climatiques et défis du droit, sous la dir. de C. Cournil et C. Fabregoule, Editions Bruylant,
2010, pp. 175-200.
 « L’amnistie fiscale : le pardon ou l’oubli ? », L’administration de l’impôt en France et dans
le monde, sous la dir. de M. Leroy, Editions L’Harmattan, Coll. Finances publiques, 2008, pp.
187-203.
 « Quelques remarques à propos de l’étendue du rôle du juge de cassation en matière de
contentieux fiscal », Revue tunisienne de fiscalité, n° 9, 2008, pp. 347-382.
 « Du rôle du juge et l’administration dans l’application des sanctions fiscales », Revue
tunisienne de fiscalité, n° 7, 2007, pp. 425-446.
 « De la pertinence de l’étude des sanctions fiscales pénales en droit comparé (où de
l’intérêt d’aller voir ailleurs) », Les sanctions pénales fiscales, sous la dir. de T.
Lambert, Editions L’Harmattan, Coll. Finances publiques, 2007, pp. 37-56.
 « Harmonisation fiscale et rapprochement des législations, ou de l’inadéquation des
moyens aux objectifs », Mondialisation et fiscalité – La globalisation fiscale, sous la dir. de
M. Leroy, Editions L’Harmattan, Coll. Finances publiques, 2006, pp. 121-158.
 « De la pertinence de l’étude des sanctions fiscales pénales en droit comparé (ou de
l’intérêt d’aller voir ailleurs) », Les sanctions pénales fiscales, sous la dir. de T.
Lambert, Editions L’Harmattan, Coll. Finances publiques, 2007, pp. 37-56.
 « Harmonisation fiscale et rapprochement des législations, ou de l’inadéquation des
moyens aux objectifs », Mondialisation et fiscalité – La globalisation fiscale, sous la dir. de
M. Leroy, Editions L’Harmattan, Coll. Finances publiques, 2006, pp. 121-158.
 « L’intérêt de retard : le prix du temps ? », Les sanctions administratives fiscales : aspects
de droit comparé, sous la dir. de T. Lambert, Editions L’Harmattan, Coll. Finances publiques,
2006, pp. 107-133.
 « La doctrine administrative et l’imposition sur la fortune », Revue française de finances
publiques, n° 75, 2001, pp. 61-74.
Article collectif
 Christophe de La Mardière, Fabrice Bin, Laurence Vapaille, « Enquête relative à
l’enseignement du droit fiscal au sein de l’université », Revue Gestion et finances publiques,
juillet 2011.
Notes et commentaires
Chroniques (Lexbase – Hebdo édition fiscale - www.lexbase.fr)
 Chronique bimestrielle sur la taxe sur la valeur ajoutée depuis novembre 2010.
 Chronique bimestrielle en matière d’impôts locaux de novembre 2009 à janvier 2013.
Chroniques bibliographiques
 Compte-rendu de la première partie « La lutte contre la criminalité et les délits financiers »
du rapport moral sur l’argent dans le monde 2011-2012 publié par la revue de l’association
d’économie financière, Revue Gestion et finances publiques, novembre 2012.
 Droit pénal fiscal de Christian Lopez, LGDJ, Coll. Systèmes, 2012, 227 pages. Les petites
affiches, n° 109, 31 mai 2012, p. 13.
 Le fait générateur de Céline Bas, Préface de Pierre Beltrame, Editions L’Harmattan Coll.
Finances publiques, 2007, 500 pages. Les petites affiches, 15 octobre 2008, n° 207, p. 8.
 La doctrine administrative fiscale en Tunisie de Oualid Gadhoum, Préface de Néji
Baccouche, Editions L’Harmattan, Coll. Finances publiques, 2007, 312 pages. Les petites
affiches, 13 novembre 2007, n° 227, p. 5.
Communications non publiées
 Le contrôle fiscal et les vices de procédure, 12 avril 2013 - Université d’Evry Val d’Evry
d’Essonne (Centre Léon Duguit) et l’Institut international des sciences fiscales (2ISF).
 7/8 décembre 2011, « La concurrence fiscale », in Attractivité et évasions fiscales organisé
par la Faculté de droit de l’université Es-Sénia à Oran (Algérie).
 27/28 mai 2011, « Les garanties du contribuable », in La bonne gouvernance fiscale,
organisé par la SFFP et l’Université Aix-Marseille 3.
 23 mai 2008, « Signification des contributions versées par les employeurs en sous-effectif
de personnel handicapé », in Regards croisés sur le traitement institutionnel de l’emploi
des personnes handicapées organisé par le FIPHFP et l’ATHAREP.
 4/5 février 2007, « L’acte anormal de gestion et l’illicéité », in La vérification de
comptabilité de l’entreprise – étude comparée organisé à la faculté de droit de l’Université
d’Oran Es-Senia (Algérie).