contrat - Mapa assurance

- Photos : Getty Images - Illustrations : D. Larue. Document non contractuel - 02/2015 - 003969
Renseignements
dans votre agence MAPA
Votre contrat santé s'adapte.
Retrouvez les changements
dans ces pages.
www.mapa-assurances.fr
Le présent document n’est pas exhaustif et ne contient que des extraits des conditions générales
du contrat MAPA Vitalité. Vous pouvez en obtenir un exemplaire sur simple demande par
téléphone ou auprès de votre agence MAPA.
MAPA - Société d’Assurance Mutuelle à cotisations variables. Entreprise régie par le Code des Assurances.
Siège social : 1 rue Anatole Contré - BP 60037 - 17411 SAINT JEAN D’ANGÉLY Cedex.
Immatriculée au Répertoire National des Entreprises sous le numéro 775 565 088 000 66.
SANTÉCLAIR - Société Anonyme au capital de 3 834 030 euros ayant son siège au 78 bd de la République
92100 Boulogne-Billancourt, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 428 704 977.
La complémentaire santé
100 %
qui vous guide
contrat
responsable
« J’ai dû changer ma paire de lunettes, car
elle ne correspondait plus à ma vue. La facture
était de 210 € (monture + verres moyenne
correction).
J’ai bénéficié d’un tarif privilégié en allant
chez un Opticien partenaire MAPA Santéclair.
Composez vous-même
votre complémentaire santé
Au total, j’ai seulement un reste à charge d’un
montant de 28,90 € (avec la participation du
Régime Obligatoire). »
Chloé, 26 ans :
3
MODULES
⇧
Parce que chacun a des besoins différents,
nous vous proposons de choisir vous-même
votre protection santé parmi :
Optique, Dentaire, Audioprothèses
7
« Ma fille de 12 ans est tombée dans
l’escalier et s’est fracturée la jambe ; une
intervention chirurgicale était nécessaire
pour poser une broche.
et
NIVEAUX
DE REMBOURSEMENT
Je suis restée avec elle pendant 7 jours et
j’ai été intégralement remboursée des frais
d’hébergement. »
Soins Courants
(hospitalisation + honoraires et soins médicaux
+ frais pharmaceutiques + transport + appareillages
autres que prothèses dentaires)
Bien-Être (jusqu’à 59 ans)
(cure thermale + maternité + actes de médecines
alternatives + actes de prévention + automédication)
ou
Confort (à partir de 60 ans)
(cure thermale + actes de médecines alternatives
+ actes de prévention + audioprothèses + optique/dentaire
+ lit d’accompagnant en cas d’hospitalisation
+ automédication)
Isabelle, 42 ans :
⇧
Optique, Dentaire,
Audioprothèses
Soins Courants
Soins Courants
Optique, Dentaire, Audioprothèses
T ous les membres de la famille choisissent des modules et niveaux identiques.
Les modules Optique-Dentaire-Audioprothèses et Bien-Être sont toujours souscrits avec le
module Soins Courants.
Les modules Optique-Dentaire-Audioprothèses et Bien-Être ou Confort sont toujours choisis
dans le niveau égal ou supérieur au module Soins Courants.
Il peut y avoir jusqu’à 3 niveaux d’écart entre le module Soins Courants et les autres
modules.
À partir de 60 ans, les 3 modules sont retenus obligatoirement et au minimum de niveau 2.
Module Soins Courants
Les pourcentages et montants indiqués s’ajoutent au remboursement du Régime Obligatoire.
* Remboursement du Régime Obligatoire appliqué à la date d’édition de la brochure située au verso.
Remboursement
du Régime
Obligatoire*
Niveau 1
Niveau 2
Niveau 3
Niveau 4
Niveau 5
Niveau 6
Niveau 7
80 % BRSS
100 % BRSS
20 % BRSS
_
70 % BRSS
50 % BRSS
120 % BRSS
100 % BRSS
170 % BRSS
150 % BRSS
220 % BRSS
200 % BRSS
270 % BRSS
250 % BRSS
320 % BRSS
300 % BRSS
_
50 € / jour
100 € / jour
140 € / jour
180 € / jour
180 € / jour
180 € / jour
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
HOSPITALISATION (médicale / chirurgicale / maternité)
Frais de séjour, honoraires(1), salle d’opération
+
Chambre particulière(2)
_
Lit d’accompagnant (enfant assuré de moins de 16 ans)
_
Forfait journalier hospitalier (sans limitation de durée)
_
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Participation forfaitaire de 18 €
_
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
30 % BRSS
50 % BRSS
80 % BRSS
130 % BRSS
180 % BRSS
180 % BRSS
180 % BRSS
40 % BRSS
60 % BRSS
90 % BRSS
140 % BRSS
190 % BRSS
190 % BRSS
190 % BRSS
40 % BRSS
40 % BRSS
90 % BRSS
140 % BRSS
190 % BRSS
190 % BRSS
190 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS
80 % BRSS
130 % BRSS
180 % BRSS
180 % BRSS
180 % BRSS
35 % BRSS
70 % BRSS
_
35 % BRSS
70 % BRSS
_
35 % BRSS
70 % BRSS
35 % BRSS
70 % BRSS
35 % BRSS
70 % BRSS
35 % BRSS
70 % BRSS
35 % BRSS
70 % BRSS
85 % BRSS
85 % BRSS
40 % BRSS
_
40 % BRSS
_
60 % BRSS
60 % BRSS
70 % BRSS
70 % BRSS
80 % BRSS
80 % BRSS
105 % BRSS
105 % BRSS
105 % BRSS
105 % BRSS
35 % BRSS
_
35 % BRSS
_
35 % BRSS
_
35 % BRSS
_
35 % BRSS
_
35 % BRSS
_
35 % BRSS
_
35 % BRSS
_
35 % BRSS
_
135 % BRSS
100 % BRSS
185 % BRSS
150 % BRSS
235 % BRSS
200 % BRSS
285 % BRSS
250 % BRSS
335 % BRSS
300 % BRSS
BRSS : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale
HONORAIRES ET SOINS MÉDICAUX
Médecins généralistes et spécialistes(1)
70 % BRSS
Auxiliaires médicaux
60 % BRSS
Analyses
60 % BRSS
Radios(1)
70 % BRSS
+
FRAIS PHARMACEUTIQUES
Médicaments
65 % BRSS
30 % BRSS
15 % BRSS
Accessoires (orthèses, semelles…)
60 % BRSS
100 % BRSS
TRANSPORT
Tous transports remboursés par le Régime Obligatoire
65 % BRSS
100 % BRSS
APPAREILLAGES AUTRES QUE PROTHÈSES DENTAIRES
Prothèses mammaires ou capillaires, autres appareillages (lit médicalisé)
65 % BRSS
100 % BRSS
(1) Minoration de 20 % du tarif opposable pour les médecins n’ayant pas adhéré au Contrat d’Accès aux Soins (« CAS ») dans la limite de 100 %
du tarif opposable pour les dépassements d’honoraires.
(2) Sans limitation de durée (sauf 60 jours par année civile pour les séjours en maisons de repos ou de convalescence, 90 jours par année civile en
cas de séjour en service psychiatrique et 180 jours par année civile en cas de séjour en service de rééducation ou de réadaptation fonctionnelle).
+
+
+
En option : 85 % BRSS
La majoration du Ticket Modérateur, les dépassements d’honoraires appliqués hors parcours de soins, la participation forfaitaire ainsi que les
franchises médicales restent à la charge de l’assuré.
Chez un praticien partenaire
du réseau MAPA Santéclair
Module Optique / Dentaire / Audioprothèses
Les pourcentages et montants indiqués s’ajoutent au remboursement du Régime Obligatoire.
Remboursement
du Régime
Obligatoire*
Niveau 1
Niveau 2
Niveau 3
Niveau 4
Niveau 5
Niveau 6
Niveau 7
OPTIQUE
Chez un praticien partenaire
Lunettes(1) adulte (monture + verres)
- correction simple
60 % BRSS
40 % BRSS
70 €
135 €
165 €
260 €
260 €
260 €
- correction complexe ou hyper complexe
60 % BRSS
40 % BRSS
220 €
240 €
260 €
340 €
380 €
500 €
Lunettes(1) enfant (monture + verres)
- correction simple
60 % BRSS
- correction complexe ou hyper complexe
60 % BRSS
Lentilles(2) remboursées par le Régime Obligatoire
+
40 % BRSS
70 €
100 €
140 €
230 €
230 €
230 €
40 % BRSS
220 €
235 €
250 €
265 €
265 €
265 €
60 % BRSS
40 % BRSS
70 €
130 €
160 €
230 €
230 €
230 €
Lentilles(2) non remboursées par le Régime Obligatoire
_
_
70 €
130 €
160 €
230 €
230 €
230 €
Chirurgie réfractive de l'œil
_
_
100 € / œil
200 € / œil
300 € / œil
400 € / œil
500 € / œil
600 € / œil
70 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS
- sur incisives, canines et prémolaires
0 ou 70 % BRSS
30 % BRSS
60 €
140 €
205 €
280 €
320 €
370 €
- sur molaires
(2)
DENTAIRE
Soins dentaires, hors Inlay, Onlay (pas de plafond pour ces remboursements)
Couronnes ou inter de bridge remboursés ou non par le Régime Obligatoire :
0 ou 70 % BRSS
30 % BRSS
45 €
110 €
155 €
220 €
320 €
370 €
Appareils amovibles remboursés par le Régime Obligatoire
70 % BRSS
30 % BRSS
110 €
230 €
350 €
470 €
570 €
670 €
Autres prothèses remboursées par le Régime Obligatoire y compris Inlay Core
70 % BRSS
100 % BRSS
150 % BRSS
200 % BRSS
250 % BRSS
300 % BRSS
Inlay, Onlay
70 % BRSS
+
30 % BRSS
50 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS + 20 €
30 % BRSS + 50 € 30 % BRSS + 100 € 30 % BRSS + 150 € 30 % BRSS + 180 € 30 % BRSS + 200 €
Couronnes provisoires (actes hors nomenclature)
_
_
_
10 € / dent
15 € / dent
20 € / dent
25 € / dent
30 € / dent
Implantologie
_
_
_
150 € / an
250 € / an
300 € / an
350 € / an
400 € / an
Parodontologie
_
_
_
50 € / an
80 € / an
120 € / an
150 € / an
200 € / an
100 % BRSS
_
50 % BRSS
100 % BRSS
150 % BRSS
200 % BRSS
250 % BRSS
300 % BRSS
Orthodontie refusée par le Régime Obligatoire
_
_
_
_
_
_
150 € /an
300 € / an
Plafond annuel
_
_
500 €
1 000 €
1 500 €
2 000 €
_
_
100 €
200 €
300 €
400 €
700 €
800 €
600 €
700 €
900 €
1 000 €
1 200 €
1 300 €
Orthodontie remboursée par le Régime Obligatoire
(3)
AUDIOPROTHÈSES
Adulte (par prothèse)
Enfant (par prothèse)
60 % BRSS
100 % BRSS
60 % BRSS
100 % BRSS
+
40 % BRSS
_
40 % BRSS
_
* Remboursement du Régime Obligatoire appliqué à la date d’édition de la brochure située au verso.
(2) Forfait maximum par année civile et par assuré.
(1) L a prestation LUNETTES est versée dans la limite d’un équipement (monture + verres) tous les 2 ans ou tous les ans en cas de changement
de correction et pour les enfants mineurs. La part du forfait dédié au remboursement de la monture ne pourra excéder 150 €.
(3) Bonus fidélité : suppression du plafond annuel après 2 années civiles d’ancienneté du contrat.
Versement du Ticket Modérateur après épuisement.
Chez votre praticien habituel
ou celui de votre choix
Module Optique / Dentaire / Audioprothèses
Les pourcentages et montants indiqués s’ajoutent au remboursement du Régime Obligatoire.
Remboursement
du Régime
Obligatoire*
Niveau 1
Niveau 2
Niveau 3
Niveau 4
Niveau 5
Niveau 6
Niveau 7
OPTIQUE
Chez votre praticien habituel
Lunettes(1) adulte (monture + verres)
- correction simple
60 % BRSS
40 % BRSS
50 €
105 €
125 €
210 €
210 €
210 €
- correction complexe ou hyper complexe
60 % BRSS
40 % BRSS
200 €
210 €
220 €
290 €
300 €
310 €
Lunettes(1) enfant (monture + verres)
- correction simple
60 % BRSS
- correction complexe ou hyper complexe
60 % BRSS
Lentilles
remboursées par le Régime Obligatoire
+
40 % BRSS
50 €
70 €
100 €
180 €
180 €
180 €
40 % BRSS
200 €
205 €
210 €
215 €
215 €
215 €
60 % BRSS
40 % BRSS
50 €
100 €
120 €
180 €
180 €
180 €
Lentilles(2) non remboursées par le Régime Obligatoire
_
_
50 €
100 €
120 €
180 €
180 €
180 €
Chirurgie réfractive de l'œil
_
_
100 € / œil
200 € / œil
300 € / œil
400 € / œil
500 € / œil
600 € / œil
70 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS
- sur incisives, canines et prémolaires
0 ou 70 % BRSS
30 % BRSS
50 €
110 €
155 €
210 €
250 €
330 €
- sur molaires
(2)
(2)
DENTAIRE
Soins dentaires, hors Inlay, Onlay (pas de plafond pour ces remboursements)
Couronnes ou inter de bridge remboursés ou non par le Régime Obligatoire :
0 ou 70 % BRSS
30 % BRSS
35 €
80 €
105 €
150 €
250 €
330 €
Appareils amovibles remboursés par le Régime Obligatoire
70 % BRSS
30 % BRSS
100 €
200 €
300 €
400 €
500 €
600 €
Autres prothèses remboursées par le Régime Obligatoire y compris Inlay Core
70 % BRSS
150 % BRSS
200 % BRSS
250 % BRSS
300 % BRSS
Inlay, Onlay
70 % BRSS
+
30 % BRSS
50 % BRSS
100 % BRSS
30 % BRSS
30 % BRSS + 20 €
30 % BRSS + 50 €
30 % BRSS + 100 € 30 % BRSS + 150 € 30 % BRSS + 180 € 30 % BRSS + 200 €
Couronnes provisoires (actes hors nomenclature)
_
_
_
10 € / dent
15 € / dent
20 € / dent
25 € / dent
30 € / dent
Implantologie
_
_
_
150 € / an
250 € / an
300 € / an
350 € / an
400 € / an
Parodontologie
_
_
_
50 € / an
80 € / an
120 € / an
150 € / an
200 € / an
100 % BRSS
_
50 % BRSS
100 % BRSS
150 % BRSS
200 % BRSS
250 % BRSS
300 % BRSS
Orthodontie refusée par le Régime Obligatoire
_
_
_
_
_
_
150 € / an
300 € / an
Plafond annuel
_
_
500 €
1 000 €
1 500 €
2 000 €
_
_
100 €
200 €
300 €
400 €
500 €
600 €
600 €
700 €
900 €
1 000 €
1 200 €
1 300 €
Orthodontie remboursée par le Régime Obligatoire
(3)
AUDIOPROTHÈSES
Adulte (par prothèse)
Enfant (par prothèse)
60 % BRSS
100 % BRSS
60 % BRSS
100 % BRSS
+
40 % BRSS
_
40 % BRSS
_
* Remboursement du Régime Obligatoire appliqué à la date d’édition de la brochure située au verso.
(2) Forfait maximum par année civile et par assuré.
(1) L a prestation LUNETTES est versée dans la limite d’un équipement (monture + verres) tous les 2 ans ou tous les ans en cas de changement
de correction et pour les enfants mineurs. La part du forfait dédié au remboursement de la monture ne pourra excéder 150 €.
(3) Bonus fidélité : suppression du plafond annuel après 2 années civiles d’ancienneté du contrat.
Versement du Ticket Modérateur après épuisement.
Module Bien-Être
Confort
ou
Les montants indiqués s’ajoutent au remboursement du Régime Obligatoire.
Remboursement
du Régime
Obligatoire*
BIEN-ÊTRE - jusqu’à 59 ans
Bien être
Confort
Cure thermale (forfait par assuré)
65 % BRSS
+
Niveau 1
Niveau 2
Niveau 3
Niveau 4
Niveau 5
Niveau 6
Niveau 7
_
50 € / an
110 € / an
210 € / an
250 € / an
270 € / an
300 € / an
40 €
80 €
160 €
210 €
250 €
270 €
300 €
Maternité (forfait versé au(x) parent(s) assuré(s))
_
ctes de médecines alternatives(1) : homéopathie, acupuncture,
A
ostéopathie, chiropractie, étiopathie
_
_
30 € / an
60 € / an
90 € / an
150 € / an
200 € / an
200 € / an
Prévention(1) :
ostéodensitométrie pour les assurés de 50 ans et plus,
consultation diététique, sevrage tabagique(2), vaccins(2)
_
_
30 € / an
60 € / an
90 € / an
150 € / an
200 € / an
250 € / an
Automédication(2)
_
20 € / an
25 € / an
30 € / an
35 € / an
40 € / an
45 € / an
50 € / an
65 % BRSS
100 € / an
200 € / an
300 € / an
400 € / an
500 € / an
600 € / an
Actes de médecines alternatives : homéopathie, acupuncture,
_
30 € / an
60 € / an
90 € / an
150 € / an
200 € / an
200 € / an
Prévention(1) :
ostéodensitométrie, sevrage tabagique(2),
consultation diététique, consultation prévention glaucome
ou cataracte par un opticien, vaccins(2)
_
30 € / an
60 € / an
90 € / an
150 € / an
200 € / an
250 € / an
60 ou 100 % BRSS
30 € / an
60 € / an
90 € / an
150 € / an
200 € / an
250 € / an
Optique / Dentaire(1) :
- basse vision,
- implantologie, parodontologie
_
30 € / an
60 € / an
90 € / an
150 € / an
200 € / an
250 € / an
Lit accompagnant en cas d’hospitalisation
(durée maximale d’indemnisation : 7 jours par année civile)
_
30 € / jour
30 € / jour
30 € / jour
30 € / jour
30 € / jour
30 € / jour
Automédication(2)
_
25 € / an
30 € / an
35 € / an
40 € / an
45 € / an
50 € / an
CONFORT - à partir de 60 ans
Cure thermale (forfait par assuré)
Bien être
Confort
(1)
ostéopathie, chiropractie, étiopathie
Audioprothèses
* Remboursement du Régime Obligatoire appliqué à la date d’édition de la brochure située au verso.
(1) Forfait annuel pour l’ensemble des actes.
(2) L a liste des médicaments remboursés au titre du poste automédication, pour le sevrage tabagique, ainsi que pour
les vaccins est disponible sur le guide santé "Nos conseils pratiques" ou sur demande auprès de votre agence MAPA.
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