affichage - Ville de Royan
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Royan, le 8 décembre 2015 VILLE DE ROYAN ASSEMBLÉE NATIONALE Didier QUENTIN Député - Maire de Royan , AFFICHAGE HT/SM L La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le : Lundi 14 décembre 2015 à 18 h 00 Salle du Conseil Ordre du jour • Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du vendredi 18 septembre et du lundi 16 novembre 2015 • Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordée par les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 1. Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour siéger au sein du Comité Directeur de l'Office Municipal du Tourisme de Royan, en remplacement de Madame Florence DEAU 2. Modification de la désignation des membres constituant la commission de travail et de réflexion de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA): « Systèmes d'information et aménagement numérique» 3. Centre Communal d'Action Sociale - remplacement des membres élus du Conseil d'Administration 4. Mise en accessibilité de la voirie, des espaces publics communaux et des établissements recevant du public - rapport annuel 2015 5. Construction de terrains familiaux sur le site de «La Puisade»: demande de subventions 6. Aménagement et gestion des terrains familiaux sur le site de « La Puisade » - bail à construction 7. Dérogation au repos dominical - autorisation d'ouverture pour 12 dimanches sur l'année 2016 8. Protocole quadripartite entre la Ville de Royan, l'Office Municipal du Tourisme, le Syndicat d'Initiative et la société REGYCOM 9. Rue des Loutres - cession d'une emprise de 25 m 2 sur la parcelle cadastrée BR n° 345 à la SARL YOREHANE, représentée par son gérant Monsieur JeanJacques RENAUT 10. Rue des Loutres - cession d'une partie de la parcelle cadastrée BT n° 131 à la SARL URBAN, et échanges de parcelles entre la SARL URBAN et la Ville de Royan Assemblée Nationale 126. rue de l'Université 75355 PARIS 07 SP Tél. 01 40636694 - Fax 01 40635694 Pennanence Parlementaire en Charente-Maritime Hôtel de",t." y .Ue 80. "irV. de Pontaillac - CS 80218 17205 ROYAN CEDEX Tél. 05 46 39 56 56 Fax 05 46 39 56 57 site internet: www.didierquentin.com - E-mail: [email protected] 86. bd de Lattre de Tasslgny - 17200 ROYAN Tél. 05 46 23 99 77 - Fax 054639 Il 15 Imprimé sur Opale recydè. f,bres nqdées et fibres FSC (papier i= de sources responsables) Il. Compte de gestion 2015 de la Régie à Personnalité Morale et à Autonomie Financière du Centre Equestre de Royan 12. Compte administratif 2015 de la Régie à Personnalité Morale et à Autonomie Financière du Centre Equestre de Royan 13. Affectation du résultat 2015 de la Régie à Personnalité Morale et à Autonomie Financière du Centre Equestre de Royan 14. Incorporat ion des résultat s 2015 de fonctionnement et d'investissement de la Régie à Personnal ité Morale et à Autonomie Financière du Centre Equestre au budget principal de la commune 15. Décision modificative de crédits n° 4/2015 - Budget principal 16. Décision modificative de crédits n° 1/2015 - Budget camping municipal 17. Admissions en non-valeur - Budget principal 18. Attribution de subventions « scolaire et formation» 19. Attribution de subventions diverses 20 . Garantie de la Ville de Royan pour le remboursement d'un prêt réalisé par la SA d'HLM ERILIA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de 52 logements collectifs situés 21-29 rue de la Providence à Royan - résidence « HENRI III ») 21. Garantie de la Ville de Royan pour le remboursement d'un prêt réalisé par la SA d'HLM « Le Foyer» auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations {acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de trois logements PLUS (Prêt Locatif à Usage Social) "Le Clos des Cendrilles" à Royan) 22. Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association « Le Rêve d'Icare» pour l'année 2016 23 . Attribution de subventions sur l'exercice 2016: Office Municipal du Tourisme et Centre d'Arts Plastiques 24. Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association «Comité des Fêtes et d'Animations de Royan» pour l'année 2016 25. Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et 1'« Association Interprofessionnelle du Marché Central et commerces environnants (AIMCR+)>> pour l'année 2015 - avenant n° 1 26. Aérodrome de Royan-Médis - création d'une piste Taxiway - demande de subventions auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime et de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique 27. Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance {FI PD) pour la mise en place d'un système de vidéoprotection à la Gare Intermodale et place Charles de GAULLE 28. Centre Equestre de Maine-Gaudin - requalification de la carrière principale: demande de subvention du « fonds EPERON» 29 . Convention d'occupation temporaire du domaine public relative au Centre Equestre de Royan conclue avec la SARL ROYAN HORSE CLUB - avenant n° 2 30 . Ouverture de crédits pour l'année 2016 - section investissement 31. Ajustement de l'encours de la dette du Budget principal par le comptable public 32 . Demandes de subventions au titre du label « Ville d'Art et d'Histoire» auprès de la Di rection Régiona le des Affaires Culturelles de Poitou-Charentes, du Conseil Rég ional de Po itou-Charentes et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 33 . Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Poitou-Charentes concernant la programmation de l'exposition au Musée de Royan: « Royan, 39-45 guerre et plage» 34. Programmation BRAVO 2016 - Demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente-Maritime 35. Prix de la Ville de Royan - 26 ème Salon d'Automne - Année 2015 .. ./ .. . 36. Dénomination de voie du projet immobilier « le Clos du Lac»: rue de l'Omble Chevalier» 37. Dénomination de voie du projet immobilier « les Jardins de Lucas» : rue du Vieux Puits 38. Dénomination de voie du projet immobilier «le Clos de Charlotte»: rue des Zibelines 39. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets établi par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, pour l'année 2014 40. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement des eaux usées établi par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, pour l'année 2014 41. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable exercice 2014 42. Rapport annuel du délégataire du service public de l'Eau Potable - exercice 2014 • Questions diverses ~~kJt~~ Didier QUENTIN Portable: 06.11.30.19 .20.