affichage - Ville de Royan

Royan, le 8 décembre 2015
VILLE DE ROYAN
ASSEMBLÉE
NATIONALE
Didier QUENTIN
Député - Maire de Royan
,
AFFICHAGE
HT/SM
L
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 14 décembre 2015
à 18 h 00
Salle du Conseil
Ordre du jour
•
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du vendredi 18 septembre et
du lundi 16 novembre 2015
•
Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordée par les
articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
1.
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour siéger au sein du Comité
Directeur de l'Office Municipal du Tourisme de Royan, en remplacement de
Madame Florence DEAU
2.
Modification de la désignation des membres constituant la commission de travail et
de réflexion de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA):
« Systèmes d'information et aménagement numérique»
3.
Centre Communal d'Action Sociale - remplacement des membres élus du Conseil
d'Administration
4.
Mise en accessibilité de la voirie, des espaces publics communaux et des
établissements recevant du public - rapport annuel 2015
5.
Construction de terrains familiaux sur le site de «La Puisade»: demande de
subventions
6.
Aménagement et gestion des terrains familiaux sur le site de « La Puisade » - bail à
construction
7.
Dérogation au repos dominical - autorisation d'ouverture pour 12 dimanches sur
l'année 2016
8.
Protocole quadripartite entre la Ville de Royan, l'Office Municipal du Tourisme, le
Syndicat d'Initiative et la société REGYCOM
9.
Rue des Loutres - cession d'une emprise de 25 m 2 sur la parcelle cadastrée BR
n° 345 à la SARL YOREHANE, représentée par son gérant Monsieur JeanJacques RENAUT
10. Rue des Loutres - cession d'une partie de la parcelle cadastrée BT n° 131 à la SARL
URBAN, et échanges de parcelles entre la SARL URBAN et la Ville de Royan
Assemblée Nationale
126. rue de l'Université
75355 PARIS 07 SP
Tél. 01 40636694 - Fax 01 40635694
Pennanence Parlementaire
en Charente-Maritime
Hôtel de",t."
y .Ue
80. "irV. de Pontaillac - CS 80218
17205 ROYAN CEDEX
Tél. 05 46 39 56 56
Fax 05 46 39 56 57
site internet: www.didierquentin.com - E-mail: [email protected]
86. bd de Lattre de Tasslgny - 17200 ROYAN
Tél. 05 46 23 99 77 - Fax 054639 Il 15
Imprimé sur Opale recydè. f,bres nqdées et fibres FSC (papier i= de sources responsables)
Il. Compte de gestion 2015 de la Régie à Personnalité Morale et à Autonomie
Financière du Centre Equestre de Royan
12. Compte administratif 2015 de la Régie à Personnalité Morale et à Autonomie
Financière du Centre Equestre de Royan
13. Affectation du résultat 2015 de la Régie à Personnalité Morale et à Autonomie
Financière du Centre Equestre de Royan
14. Incorporat ion des résultat s 2015 de fonctionnement et d'investissement de la Régie
à Personnal ité Morale et à Autonomie Financière du Centre Equestre au budget
principal de la commune
15. Décision modificative de crédits n° 4/2015 - Budget principal
16. Décision modificative de crédits n° 1/2015 - Budget camping municipal
17. Admissions en non-valeur - Budget principal
18. Attribution de subventions « scolaire et formation»
19. Attribution de subventions diverses
20 . Garantie de la Ville de Royan pour le remboursement d'un prêt réalisé par la SA
d'HLM ERILIA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (acquisition en VEFA
(Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de 52 logements collectifs situés 21-29 rue de
la Providence à Royan - résidence « HENRI III »)
21. Garantie de la Ville de Royan pour le remboursement d'un prêt réalisé par la SA
d'HLM « Le Foyer» auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations {acquisition en
VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de trois logements PLUS (Prêt Locatif à
Usage Social) "Le Clos des Cendrilles" à Royan)
22. Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure
entre la Ville de Royan et l'association « Le Rêve d'Icare» pour l'année 2016
23 . Attribution de subventions sur l'exercice 2016: Office Municipal du Tourisme et
Centre d'Arts Plastiques
24. Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure
entre la Ville de Royan et l'association «Comité des Fêtes et d'Animations de
Royan» pour l'année 2016
25. Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et 1'« Association
Interprofessionnelle du Marché Central et commerces environnants (AIMCR+)>>
pour l'année 2015 - avenant n° 1
26. Aérodrome de Royan-Médis - création d'une piste Taxiway - demande de
subventions auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime et de la
Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
27. Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la
Délinquance {FI PD) pour la mise en place d'un système de vidéoprotection à la
Gare Intermodale et place Charles de GAULLE
28. Centre Equestre de Maine-Gaudin - requalification de la carrière principale:
demande de subvention du « fonds EPERON»
29 . Convention d'occupation temporaire du domaine public relative au Centre Equestre
de Royan conclue avec la SARL ROYAN HORSE CLUB - avenant n° 2
30 . Ouverture de crédits pour l'année 2016 - section investissement
31. Ajustement de l'encours de la dette du Budget principal par le comptable public
32 . Demandes de subventions au titre du label « Ville d'Art et d'Histoire» auprès de la
Di rection Régiona le des Affaires Culturelles de Poitou-Charentes, du Conseil
Rég ional de Po itou-Charentes et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime
33 . Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Poitou-Charentes
concernant la programmation de l'exposition au Musée de Royan: « Royan, 39-45
guerre et plage»
34. Programmation BRAVO 2016 - Demande de subvention au Conseil Départemental
de la Charente-Maritime
35. Prix de la Ville de Royan - 26 ème Salon d'Automne - Année 2015
.. ./ .. .
36. Dénomination de voie du projet immobilier « le Clos du Lac»: rue de l'Omble
Chevalier»
37. Dénomination de voie du projet immobilier « les Jardins de Lucas» : rue du Vieux
Puits
38. Dénomination de voie du projet immobilier «le Clos de Charlotte»: rue des
Zibelines
39. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
établi par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, pour l'année 2014
40. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement des
eaux usées établi par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, pour
l'année 2014
41. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable exercice 2014
42. Rapport annuel du délégataire du service public de l'Eau Potable - exercice 2014
• Questions diverses
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Didier QUENTIN
Portable: 06.11.30.19 .20.