rendez-vous - 19e CONGRES DE LA CEGQ

Transcription

rendez-vous - 19e CONGRES DE LA CEGQ
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Programme préliminaire
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19e congrès
annuel
congres.cegq.com
de
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Le
Mercredi 24 Fevrier 2016
Programm
1
Faites
RECONNAÎTRE
Pour les entreprises/
Les coûts d’inscription au congrès ainsi que
les coûts des chambres et déplacements
peuvent être appliqués comme dépenses de
formation (1%).
Pour les juristes/
Les ateliers du congrès sont approuvés par
le Barreau.
Ateliers & Formations
votre
PARTICIPATION
Pour les ingénieurs/
Vous devez cumuler au minimum
30 heures de formation pour la période se
terminant le 31 mars 2017. En vertu de
l’article 5 du Règlement sur la formation
continue obligatoire des ingénieurs, la
participation à des conférences, ateliers et
séminaires sont reconnus comme formations
admissibles.
Page 3//
▶▶
Guide de préparation et de défense d’un dossier de réclamation
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Contrats publics à l’ère post-Charbonneau : régler le passé, gérer
le présent et préparer l’avenir sur des bases saines
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Nouveautés dans le monde du béton prêt à l’emploi
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Les 5 dernières années : revue de la législation récente dans
l’industrie de la construction et son impact
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Le Journal de chantier, un outil indispensable développé par la cegq
▶▶
Utilisation de l’analytique prévisionnelle et de tableaux de bord
pour gérer les risques, diminuer la probabilité de réclamations et
améliorer l’efficience et l’efficacité du traitement des réclamations
lorsqu’elles ne peuvent pas être évitées
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Des enregistrements clandestins : Recevables en preuves ?
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Compléter les compétences à l’interne pour agir sur les profits et
créer de la valeur
▶▶
Des questions fiscales embêtantes ? Nous avons
les réponses
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Être proactif pour faciliter la relation entre les différents
intervenants afin de prévenir des litiges
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Observatoire de la recherche
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Santé et sécurité au travail : Bien se préparer face au risque
de chute, maintenant et demain !
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Projets en coentreprise : Comment faire ? Quelques conseils pour
choisir la meilleure forme juridique et gérer ses effets en matière
de risques, responsabilité, permis et autorisation de l’AMF
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La modélisation Chronographique pour la planification des projets
de construction
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Prévention proactive et règlement en temps réel des différends
tout au long du projet
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L’entrepreneur général face aux clauses de pénalités dans les
contrats publics : ce qu’il faut savoir
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Les recommandations de la Commission Charbonneau:
impacts pour les entrepreneurs générauxen bâtiments
«Modélisation des données d’un bâtiment («BIM ») : Prévenir à la
place de guérir »
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Pratiques et stratégies pour optimiser la négociation entre communautés autochtones, promoteurs de projets et gouvernements
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Acoustique du bâtiment : les légendes urbaines et la réalité
▶▶
Comment aborder une enquête avec un syndic ?
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Le point sur les actions de la Coalition contre les retards de
paiements dans la construction
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Application de la loi 1 sur les contrats des organismes publics
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L’effet des jugements récents sur la gestion des délais causés par
les modifications au contrat
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Table ronde sur l’octroi d’un contrat en mode conception-construction dans le cadre d’un marché public : travailler ensemble S’éloigner du traditionnel pour innover
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Études de cas d’effondrements de structures :
Des erreurs évitables
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Fraude et corruption : faites le point sur la prévention dans
les organisations
▶▶
Aspect légal des enjeux environnementaux des projets
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La nature et l’impact des sols au Québec sur le choix des solutions
de fondations, de stabilité de pentes et de soutènement
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Impacts de juridiction des métiers de la Loi R-20 sur
la planification des travaux et la gestion des contrats
de construction
L’arrêt Consortium M.R. Canada ltée c. Commission scolaire de
Laval, et stratégie de réclamation
La plupart des ateliers s’inscrivent dans
l’exercice des activités professionnelles de
l’architecte. Votre présence au congrès peut
donc se qualifier pour la formation exigée
par l’Ordre des architectes.
▶▶
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La négociation des conventions collectives Institutionnel Commercial et Industriel dans l’industrie de la construction
Pour les architectes/
Réclamations pour les cas de retards de chantiers :
le recours collectif de la Montée Monette
Appels d’offres dirigés : un aperçu des leçons tirées de la
jurisprudence
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CONGRÈS
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page 7//
au
Améliorer votre travail en équipe - les neuf rôles dans une équipe
performante
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Comment tirer profit des logiciels «Open Source» ?
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Adaptation des pratiques au contexte de développement durable,
l’impact de LEED V4 sur un chantier de construction
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Contrats normalisés et avis écrits : évitez de perdre vos recours
en raison d’un défaut technique
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Inspection des facades et le rôle des intervenants dans le
processus : propriétaires, architectes, ingénieurs, entrepreneurs
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Chauffage de construction au gaz naturel
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Paiements rapides et l’implantation du BIM en
Grande-Bretagne (atelier en anglais)
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Vos chantiers sont-ils bien assurés ?
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Relations contractuelles des entrepreneurs avec les villes :
Les enseignements à tirer de la jurisprudence récente
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Impacts de la faillite d’un intervenant sur un projet de
construction : les démarches pour tenter d’en amoindrir les effets
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Attestation de Revenu Québec – contrats privés secteur
de la construction
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La clause de paiement sur paiement, ce qu’il faut savoir
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Évolution des attentes relatives aux études géotechniques
et géo-environnementales
▶▶
La prévention et la gestion des litiges dans le cadre
des projets PPP
Mercredi 24 Fevrier 2016
7h - 17h
Inscriptions
10h - 12h
7h30 - 9h
1c
Petit-déjeuner conférence
Réunion du conseil
d’administration
Un conférencier de marque
s’Adressera aux congressistes
9h - 12h
M. Benoit Lussier, ing.,
Président du conseil d’administration
de la Corporation des Entrepreneurs
Généraux du Québec / CEGQ
1b
demande de compensation
Guide de préparation et de défense
d’un dossier de réclamation
12h - 13h30
déjeuner conférence
Un conférencier de marque
s’Adressera aux congressistes
M. Jean Hudon, ing. ,
Conseiller principal /
Revay et associés ltée
Les réclamations consécutives à l’exécution de travaux de construction sont souvent inévitables. Pour augmenter ses chances de succès, l’entrepreneur doit pouvoir viser juste du premier coup en présentant un document clair, complet et convaincant.
13h30 - 14h15
2AAdministration
✻✻ la gestion de la documentation Contrats publics à l’ère
post-Charbonneau : régler le passé,
gérer le présent et préparer
l’avenir sur des bases saines
✻✻ le calcul des dommages L’atelier permettra aux participants de mieux connaître les éléments nécessaires à cet effet :
✻✻ les causes les plus fréquentes de réclamation ✻✻ le calcul des retards et de l’accélération ✻✻ le calcul des pertes de productivité ✻✻ la structure d’un document de réclamation
9h45 / Pause-café
Salon des Affaires
Me Marc-André Landry, Associé /
Blake, Cassels & Graydon
S.E.N.C.R.L./s.r.l.
Cette conférence traitera de l’évolution de l’encadrement des
contrats publics et de l’impact des événements récents sur les
années à venir. L’élection d’un nouveau gouvernement à Ottawa
annonçant des investissements substantiels en infrastructure, la
mise en place du programme de remboursement volontaire par
le gouvernement du Québec, le dépôt du rapport de la Commission Charbonneau, la possible création d’un poste de commissaire
aux contrats publics ne sont que quelques-uns des facteurs qui
auront un impact significatif sur l’octroi des contrats publics et leur
gouvernance. Ce secteur d’activité est en pleine évolution, et ce
séminaire vise à cerner les principaux changements dont il faudra
tenir compte dans ce domaine.
3
Mercredi 24 Fevrier 2016
Mercredi 24 Fevrier 2016
13h30 - 14h15
13h30 - 14h15
2BTechnique
2DAdministration
Nouveautés dans le monde du béton
prêt à l’emploi
Le Journal de chantier, un outil
indispensable développé par
la cegq
M. Luc Bédard, ing., M.Ing., M.B.A.,
Directeur général /
Association Béton Québec
L’industrie du béton prêt à l’emploi est constamment en évolution, que cela soit par la mise en marché de nouveaux produits
innovants, de méthode de fabrication ou encore du cadre législatif
l’entourant.
Cette conférence fera donc un survol des nouveaux produits facilitant ou répondant aux problématiques que rencontrent les entrepreneurs sur leurs chantiers. Elle traitera aussi des nouvelles
règles prévues au Code de construction du Québec sur la fourniture de béton et des contrôles qui doivent être effectués pour les
nouvelles constructions dans le cadre du programme de Garantie
Construction Résidentielle (GCR).
M. Ameur Hazmani
Coordonnateur Multimédia / CEGQ
La CEGQ a développé plusieurs services en ligne . M. Hazmani fera
un survol de de ces outils de gestion fort appréciés des entrepreneurs généraux : Le journal de chantier et LOÏK.
Le JOURNAL DE CHANTIER est un outil permettant à vos surintendants de chantiers de rédiger des rapports journaliers complets et
utiles pour produire les rapports de gestion.
14h30 - 15h15
4
13h30 - 14h15
2cJuridique
Les 5 dernières années : revue
de la législation récente dans
l’industrie de la construction
et son impact
3a
demande de compensation
Utilisation de l’analytique prévisionnelle et de tableaux de bord pour gérer
les risques, diminuer la probabilité de
réclamations et améliorer l’efficience et
l’efficacité du traitement des réclamations
lorsqu’elles ne peuvent pas être évitées
Mme Lorna Tardif,Ing., M.B.A.,
Associée, Conseils financiers – Service
de projets / Deloitte S.E.N.C.R.L./s.r.l.
Me Richard Bergeron /
Cain Lamarre Casgrain Wells S.E.N.C.R.L
De très nombreux documents et données sont transmis entre les
parties prenantes pendant la conception et l’élaboration d’un projet important. Une très petite partie des renseignements contenus
dans ces documents et données sont enregistrés dans la plupart
des projets de construction, et même lorsqu’ils le sont, ils ne sont
pas toujours utiles pour ces projets. Des outils existent pour structurer et enregistrer les données produites par les divers processus
de création d’un nouveau projet, y compris la conception, l’approvisionnement, le contrôle de la qualité et des coûts, et la gestion
du temps, de la portée, des ressources et de la sécurité.
✻✻ L’analytique prévisionnelle dans le contexte des projets de
construction
✻✻ Comment faire fonctionner l’analytique
✻✻ Comment l’analytique peut soutenir un projet, du commencement de la conception à la mise en service
✻✻ Études de cas liées à l’utilisation réussie de l’analytique dans
le cadre de réclamations
Mercredi 24 Fevrier 2016
14h30 - 15h15
3bJuridique
Des enregistrements clandestins :
Recevables en preuves ?
Me Ali T. Argun, Associé /
Morency société d’avocats s.e.n.c.r.l.
14h30 - 15h15
3cAdministration
Compléter les compétences à
l’interne pour agir sur les
profits et créer de la valeur
M. Éric Boucher, Président et Stratège
en efficacité et performance /
ACXION- efficacités et performance Inc.
Conférence axée sur l’exécution en affaires; ce qui permettra d’intégrer les notions de compétences et de performances.
Tout est dans l’exécution….
Pour transformer votre vision d’affaires en stratégie, générer les
bonnes actions et convertir en résultats, il faut exécuter…malheureusement, seulement 15% des entreprises exécutent leur plan
stratégique.
Avec les changements constants et la concurrence, le simple fait
de faire un exercice annuel de planification stratégique ne suffit
plus. Vos décisions stratégiques doivent être converties en actions
et viser l’amélioration continue des performances de votre entreprise. C’est votre capacité à penser stratégiquement et à agir qui
vous permettra d’atteindre les objectifs désirés.
Pour assurer une bonne exécution du plan stratégique, il faut accorder une importance primordiale à plusieurs éléments, dont plusieurs sont à la base de la réussite en affaires :
✻✻ l’intégration à votre vision d’entreprise
✻✻ la communication à l’interne
✻✻ l’analyse de vos capacités
✻✻ les bons outils pour mesurer les progrès et assurer la réalisation des résultats
14h30 - 15h15
3D gestion
Des questions fiscales
embêtantes ? Nous avons
les réponses
M. Julien Trudel-Clermont, B.Sc.,
Directeur de Division /
Groupe Investors
M. Andrew Dryden, B.A.A.,
Représentant en épargne collective,
Conseiller en sécurité financière /
Groupe Investors
Votre REER sera-t-il suffisant lorsque vous arrêterez de travailler ?
Il serait peut-être temps de penser à des stratégies additionnelles
pour optimiser le potentiel de vos placements et alléger votre fardeau fiscal.
Assistez à cette présentation pour savoir comment :
✻✻ Faire croître vos placements non enregistrés en en reportant
l’imposition
✻✻ Générer des liquidités à avantage fiscal
✻✻ Repositionner votre portefeuille de placements non enregistrés
sans avoir à payer immédiatement des frais ou de l’impôt
✻✻ Découvrez comment le Groupe Investors peut vous aider à
faire croître votre patrimoine au-delà de ce que vous croyez
possible
✻✻ les bonnes personnes à la bonne place
Finalement, demeurez agile et adaptez vos stratégies en cours de
route.
15h15 / Pause-café
Salon des Affaires
5
Mercredi 24 Fevrier 2016
15h30 - 16h15
4aJuridique
Appels d’offres dirigés : un
aperçu des leçons tirées de la
jurisprudence
Mercredi 24 Fevrier 2016
15h30 - 16h15
4cGestion
La négociation des conventions
collectives Institutionnel Commercial et Industriel dans
l’industrie de la construction
Me Anik Pierre-Louis, Sociétaire /
Miller Thomson s.e.n.c.r.l.
M. Patrice Roy
Conseiller spécial / ACQ- Provincial
Me Louis Michel Tremblay, associé /
Miller Thomson s.e.n.c.r.l.
Un survol des exemples tirés de la jurisprudence permet de nous
éclairer en la matière et de démystifier la notion d’« équivalence ».
La nature des recours possibles et le niveau de preuve requis
seront présentés.
6
15h30 - 16h15
4bAdministration
Pratiques et stratégies pour
optimiser la négociation entre
communautés autochtones,
promoteurs de projets et
gouvernements
Me Nadir André, Associé /
Borden Ladner Gervais
S.E.N.C.R.L., s.r.l.
L’implication des nations autochtones dans le développement de
projets touchant leur territoire traditionnel et les ressources naturelles qui s’y trouvent est maintenant un incontournable pour la
viabilité de ces projets.
Depuis un certain temps, les tribunaux sont intervenus afin d’établir des balises concernant la conciliation entre le développement
de certaines ressources et les droits autochtones.
Idéalement, la réussite de tout projet dépendra, entre autre, de
la négociation d’un partenariat avec les nations autochtones
impliquées afin qu’elles puissent bénéficier des retombées
positives de leurs projets. C’est dans ce contexte que d’autres
partenariats avec les fournisseurs de biens et de services auprès
des promoteurs de projets pourront voir le jour pour le bénéfice de
tous les acteurs impliqués.
L’état des relations de travail dans les secteurs institutionnel, commercial et industriel, les changements aux conventions collectives
des dernières rondes de négociation et l’approche préventive via le
carnet des conditions de travail sur les chantiers d’importance ou
ayant une certaine complexité.
✻✻ L’état des relations de travail dans les secteurs institutionnel,
commercial et industriel
✻✻ Les principaux changements dans les conventions collectives
institutionnel, commercial et industriel
✻✻ L’approche préventive en relations de travail via le carnet des
conditions reliées à certains chantiers importants ou ayant une
certaine complexité
✻✻ Un bon climat de travail, des conventions collectives plus modernes et adaptées aux réalités économiques et sociales, une
approche préventive en relations de travail contribuent à une
productivité accrue et augmentent le niveau de prospérité.
15h30 - 16h15
4dTechnique
Acoustique du bâtiment :
les légendes urbaines et
la réalité
M. Yvon Duhamel, Directeur
produit Amérique du Nord –
division industrielle / Sopréma
De nos jours, les besoins en acoustique sont omniprésents et
les nouvelles méthodes de construction ainsi que les nouveaux
matériaux sur le marché remettent en doute les méthodes
traditionnelles d’insonorisation. Cette présentation vous permettra de découvrir les grands principes de base de l’acoustique du
bâtiment et de démystifier certaines croyances.
Mercredi 24 Fevrier 2016
16h30 - 17h15
5a Juridique
Comment aborder une enquête avec
un syndic ?
Me Maxime Blais, Associé /
Beauvais Truchon s.e.n.c.r.l
Une enquête disciplinaire initiée par le syndic de son ordre constitue une étape stressante pour tout professionnel. Mieux comprendre les mécanismes d’enquête, les pouvoirs et les devoirs du
syndic, de même que ses propres obligations envers ce dernier,
permettra au professionnel de mieux se préparer et d’aborder avec
confiance cette étape importante, dont l’issue peut être déterminante pour la carrière.
16h30 - 17h15
5bAdministration
Le point sur les actions de la
Coalition contre les retards de
paiements dans la construction
16h30 - 17h15
5cGestion
Application de la loi 1 sur les
contrats des organismes publics
Me Louis Letellier, Directeur
des contrats publics et des entreprises
de services monétaires / Direction des
contrats publics et des entreprises de
services monétaires
La Loi 1 va bientôt célébrer son 3e anniversaire. Par une approche
dynamique et interactive, les modifications ainsi apportées à la Loi
sur les contrats des organismes publics seront présentées dans
leur application concrète par l’Autorité des marchés financiers ainsi que son application pratique pour les entreprises. Les thèmes
abordés seront les suivants :
✻✻ Application de la Loi sur les contrats des organismes publics
✻✻ Contrats et entreprises visées
✻✻ Les étapes d’une demande d’autorisation, incluant le rôle de
l’UPAC
✻✻ Les obligations qui incombent aux entreprises visées
✻✻ L’expérience de l’AMF jusqu’à maintenant
Me Steve Boulanger,
Directeur général adjoint / CMMTQ
✻✻ Les éléments qui déclenchent un refus d’autorisation
18:00 à 22:00
M. Luc Martin, ing., vice-président exécutif / CEGQ
Il y a environ deux ans, l’ensemble des associations du monde de la
construction, représentant autant des entrepreneurs généraux que
spécialisés, se regroupait autour d’une même cause par la création
d’une Coalition dont le but est de mettre un terme à l’augmentation injustifiée des délais de paiement des contrats de travaux
de construction. Depuis, beaucoup de chemins ont été parcourus.
Une étude d’impacts économiques réalisée par Raymond Chabot
Grant Thornton a été publiée documentant la problématique de
façon précise, chiffres à l’appui. La Coalition a également présenté
des solutions concrètes qu’elle demande au gouvernement d’examiner. Cette conférence permettra d’en connaître plus à ce sujet
et de faire état des démarches que la Coalition a faites au cours
des derniers mois, autant auprès des autorités publiques que des
acteurs socio-économiques afin que la problématique des retards
de paiement soit non seulement reconnue, mais aussi réglée.
SOIRÉE D’OUVERTURE
AU GRAND MANITOU
artiste invité : Steeve diamond
7
Mercredi 24 Fevrier 2016
Jeudi 25 Février 2016
7h - 19h / Inscriptions
9h
9h - 10h45
6c et 7b
Ouverture au salon des affaires
7h30 - 9h
Petit-déjeuner conférence
M. Pierre Dumouchel, ing.,M.Sc., PhD
Directeur général
École de technologie supérieure
8
7h30 - 9h
6bGestion
L’effet des jugements récents sur
la gestion des délais causés par
les modifications au contrat
M. Jean Paradis, ing., Économiste
de la construction (certifié AEECQ)
Formation, consultation et expertise
en planification et gestion de projets /
Jean Paradis & associés
La clause de délai prévu sur les formulaires des ordres de changement pose problème depuis toujours.
Historiquement les entrepreneurs ont adopté différentes attitudes :
✻✻ Inscrire une note indiquant que s’il y a des délais ils seront
traités à la fin du projet
✻✻ Évaluer la durée des délais immédiatement et en évaluer les
coûts à la fin du projet
✻✻ Évaluer la durée de délais et incorporer les coûts dans la
modification
✻✻ Etc.
Des jugements récents sont venus définir la position des tribunaux
sur ce sujet. Nous verrons comment ces jugements affectent les
procédures des entrepreneurs mais en même temps comment ils
peuvent être un atout pour changer l’attitude des propriétaires et
des consultants et par conséquent diminuer les réclamations.
Administration
Table ronde sur l’octroi
d’un contrat en mode conception-construction dans le cadre
d’un marché public : travailler
ensemble - S’éloigner du
traditionnel pour innover
M. Sylvain Thériault, ing., MBA /
co2i / id2c
M. Thériault animera une table ronde pour échanger avec les
acteurs du secteur de la construction concernés par le mode
conception-construction dans le cadre d’appels d’offres publics.
Ce lieu de rassemblement des acteurs de l’industrie permettra
aux participants de divers horizons: donneurs d’ouvrage, professionnels et entrepreneurs d’échanger leurs préoccupations face à
l’avènement de ce mode de réalisation de plus en plus courant.
Les participants auront la chance d’échanger sur les différents
aspects de ce type d’appel d’offres, notamment :
✻✻ Votre entreprise est-elle préparée à répondre à des appels
d’offres publics en mode conception-construction ?
✻✻ L’utilisation d’une maquette BIM (Building Information
Modeling) dans le cadre d’appels d’offres publics deviendra
la norme. Êtes-vous prêt à ce changement ?
Le mode de conception-construction nous amène à revoir nos
façons de faire et notamment en matière de développement
durable. Pour ce faire, les services
de vente et d’ingénierie de Gaz Métro
apporteront aussi leur contribution
sur cette table ronde en abordant les
aspects suivants :
✻✻L’efficacité énergétique au cœur des
priorités : unité de toit, abaissement de température, réduction
des coûts d’opération
✻✻ Exemples de conceptions intéressantes- novatrice
✻✻ Que se fait-il en Europe ? Aux USA ?
✻✻ Extension de réseau
✻✻ Chauffage de construction
Jeudi 25 Fevrier 2016
9h - 9h45
6dTechnique
Études de cas d’effondrements de
structures : Des erreurs évitables
M. Lotfi Guizani, ing., M.Sc.A., Ph.D.,
Professeur agrégé, département de
génie de la construction /
École de technologie supérieure
Cette conférence présente et discute de quelques cas d’effondrements de structures qui ont eu lieu dans la région de Montréal
durant la dernière décennie. Certains cas ont été largement médiatisés alors que d’autres sont tirés de la pratique du conférencier entre 2005 et 2010. Les principales erreurs derrière ces cas
d’effondrements sont mises en évidence et des moyens permettant d’éviter de telles erreurs sont identifiés. Des activités de recherche, en cours à l’École de technologie supérieure en lien avec
des problématiques posées par certains cas d’effondrements sont
brièvement présentées.
9h - 9h45
6eAdministration
Fraude et corruption : faites le
point sur la prévention dans les
organisations
10h - 10h45
7aJuridique
Aspect légal des enjeux
environnementaux des projets
Me Christine Duchaine, Présidente
et fondatrice / Sodavex
Les enjeux environnementaux qui surviennent lors de la réalisation de projets de construction peuvent avoir des impacts
considérables sur leur viabilité s’ils n’ont pas été anticipés et gérés
en conformité avec les lois et règlements en vigueur.
Les dernières années nous ont donné des exemples d’entrepreneurs dont les projets étaient paralysés par les problématiques
suivantes : présence de sols contaminés par des activités industrielles, présence de remblais issus de la disposition de matières
résiduelles, découvertes d’espèces animales ou végétales menacées
ou construction sur des milieux humides.
La conférence présentée par Me Christine Duchaine du cabinet
juridique Sodavex a comme objectif de vous sensibiliser à ces
situations potentielles et vous orienter vers des solutions pour les
anticiper et pour les gérer conformément à la loi.
M. Marc Y. Tassé, MBA, CPA, CA,
chargé de cours / École de Gestion
Telfer-Université d’Ottawa
La prévention de la fraude devient de plus en plus importante car
un bon nombre croissant d’organisations canadiennes ont déclaré
avoir été victimes de crimes économiques.
Fort de son expertise axée sur la vulnérabilité face à la fraude et
sur l’évaluation des risques et contrôles internes, M. Tassé abordera les principaux défis auxquels les organisations sont présentement confrontées.
Voyez comment les organisations se protègent contre la fraude et
constatez l’efficacité des outils utilisés par les entreprises afin de
contrer la fraude.
9h45 / Pause-café
Salon des Affaires
10h - 10h45
7cTechnique
La nature et l’impact des sols au
Québec sur le choix des solutions
de fondations, de stabilité de
pentes et de soutènement
M. Michel Vaillancourt, ing., Ph.D, /
professeur de géotechnique /
École de Technologie Supérieure (ÉTS)
Par le bais de cette conférence, M. Vaillancourt expliquera
comment la nature des sols et la présence de l’eau souterraine
gouvernent les tassements, la capacité portante et la stabilité des
fondations.
9
Jeudi 25 Fevrier 2016
jEUDI 25 Fevrier 2016
11h - 11h45
10h - 10h45
7dGestion
8b
demande de compensation
Impacts de juridiction des
métiers de la Loi R-20 sur
la planification des travaux
et la gestion des contrats
de construction
Réclamations pour les cas de
retards de chantiers : le recours
collectif de la Montée Monette
Me Patrick Ouellet, Associé /
Woods s.e.n.c.r.l.
Mlle Nolwenn Gautier, ing. jr, M. Ing. /
Les consultants Cogerec
10
L’industrie de la construction est réglementée par la Loi R-20, qui
définit notamment vingt-cinq métiers de la construction. Cette
réglementation, quasiment inchangée depuis son instauration
en 1968, est très stricte et elle incite la main-d’œuvre à peu de
polyvalence. De plus, toute l’organisation de l’industrie de la
construction au Québec s’est établie progressivement autour
de ces spécialisations (système de formation, locaux syndicaux,
entreprises sous-traitantes, BSDQ,…). Ce cloisonnement des
métiers a un impact lourd sur la gestion des travaux et leur ordonnancement, surtout pour les petits projets et les petits entrepreneurs, qui
représentent une majorité au Québec.
11h - 11h45
8aJuridique
Le Québec est présentement un marché bouillant en terme de
travaux d’infrastructures majeurs, qu’il suffise de nommer l’échangeur Turcot, le CHUM, le CUSM, le nouveau Pont Champlain. Or,
une requête en autorisation d’intenter un recours collectif a
récemment été plaidée devant la Cour supérieure, soulevant des
questions extrêmement intéressantes en lien avec les retards de
chantiers : les habitants utilisant fréquemment ces infrastructures
sont-ils habilités à réclamer des dommages en lien avec un retard
dans la livraison et mise en service de ces infrastructures ? Par
exemple, si certains travaux de construction font en sorte que des
citoyens doivent emprunter un détour pour vaquer à leurs occupations journalières, ces citoyens peuvent-ils intenter un recours collectif pour obtenir compensation pour ces tracas et si oui, à quelles
conditions ? La Cour supérieure a récemment jeté un éclairage sur
cette problématique dans l’affaire de la Montée Monette.
11h - 11h45
8cGestion
L’arrêt Consortium M.R. Canada
Être proactif pour faciliter
ltée c. Commission scolaire de
la relation entre les différents
Laval, et stratégie de réclamation intervenants afin de prévenir
des litiges Me François Beauchamp /
Degrandpré Chait
Me Étienne Chauvin /
Degrandpré Chait
Par le biais des enseignements de ce jugement récent de la
Cour d’appel, nous reviendrons sur la distinction entre les coûts
d’impact, les frais généraux de chantier et les frais de siège social.
Ils nous permettront également de nous attarder au mécanisme
encadrant les modifications apportées au contrat, plus particulièrement en fonction des clauses : Demande de changement, Ordre
de changement, Évaluation des changements aux travaux, et
enfin, Règlement des différends qui se retrouvent dans les Clauses
générales applicables.
Me Sophie Truesdell-Ménard,
Chef des Affaires juridiques adjointe,
Québec, Assistant General Counsel –
Quebec / Construction Kiewit Cie
Les récents événements et développements dans l’industrie de la
construction ont fortement ébranlé la confiance entre les différents
intervenants. La relation de confiance entre les parties prenantes
à un projet est pourtant essentielle à la prévention des différends.
Nous explorerons ici les moyens pratiques favorisant le rétablissement et le maintien d’une confiance mutuelle et les moyens
permettant de prévenir activement les litiges, notamment :
✻✻ La communication
✻✻ Le « partnering »
✻✻ Les outils d’administration de contrat
✻✻ Le transfert de risques
✻✻ Le poids de l’incertitude dans le temps
✻✻ Le processus décisionnel d’un projet
jEUDI 25 Fevrier 2016
jEUDI 25 Fevrier 2016
✻✻ L’escalade d’un problème à l’interne
✻✻ Expert et certificateur indépendant
11h - 11h45
8d
Observatoire de la recherche
M. Constantine Katsanis, Ph.D., P.Eng.
Professeur / Département génie de
la construction , ÉTS
L’Observatoire en Construction est un institut de recherches
appliquées sur l’industrie de la construction au sein du département de génie de la construction à l’ÉTS. Sa mission est de mener
des recherches en collaboration avec l’industrie. Ces recherches
ont pour objectif d’avancer les connaissances et la compréhension,
qui sont essentielles afin d’améliorer tous les aspects du processus
de construction. Au-delà des solutions aux problèmes spécifiques,
les résultats de ces recherches fourniront une compréhension
partagée des interdépendances et de relations entre les intervenants publics et privés impliqués dans la définition, la conception, la
réalisation, le financement et la gestion de projets. Contrairement
à la recherche universitaire traditionnelle, la nature collaborative des recherches menées par l’Observatoire en Construction
offrira aux participants de l’industrie, la possibilité de définir leurs
problèmes, assistés par des chercheurs qualifiés, dans un contexte
systémique plus large et d’explorer des solutions basées sur
des méthodologies solides. Pour les étudiants, l’Observatoire
en Construction offrira l’opportunité d’apprendre les véritables
enjeux, et d’appliquer leurs énergies et leurs connaissances vers
la recherche des solutions qui doivent fonctionner dans les limites
du monde réel.
11h45 - 12h15 / coquetel
12h15 - 14h15
déjeuner conférence
Un conférencier de marque
s’Adressera aux congressistes
14h30 - 15h15
9aSanté et sécurité Santé et sécurité au travail :
Bien se préparer face au risque
de chute, maintenant et demain !
M. Stéphane Gagnon, ing.,
Directeur des ventes et ingénierie /
INTO (1972) Inc.
L’entrepreneur général assume les responsabilités et les obligations du maître d’oeuvre sur la plupart des chantiers de construction.
Il doit notamment mettre en place les infrastructures nécessaires
pour assurer aux travailleurs un environnement de travail sécuritaire. La gestion de la sécurité prend maintenant une place prépondérante dans la planification des travaux. En bâtiment, les
chutes demeurent un risque très important c’est pourquoi le maître
d’oeuvre doit comprendre et maîtriser les système de protection
collective contre les chutes. Cette conférence passera en revue les
différents systèmes pour éviter les chutes et vous permettra de
démystifier le tout.
11
Jeudi 25 Fevrier 2016
14h30-15h15
9bJuridique
Projets en coentreprise : Comment
faire ? Quelques conseils pour
choisir la meilleure forme
juridique et gérer ses effets en
matière de risques, responsabilité,
permis et autorisation de l’AMF
Me Philipp Duffy, Associé /
De Grandpré Chait
Me François Marchand
Associé / De Grandpré Chait
12
L’envergure et la complexité de projets, le nombre croissant d’intervenants et de participants ainsi que l’élargissement des modes
de réalisation de projets de construction et de développement font
en sorte que les projets réalisés sous une forme ou autre de co-entreprise sont de plus en plus communs.
La meilleure forme juridique, cependant, variera de projet en projet
et dépendra de diverses circonstances propres à chacun d’entre
eux. Cette présentation démontrera les avantages et désavantages des diverses formes courantes, les stratégies de gestion de
risques qui leur sont propres, les pièges à éviter et les incidences
que l’une ou l’autre des formes choisies entraîneront en matière
d’autres lois pertinentes telles la Loi sur le bâtiment et la Loi sur
l’intégrité en matière de contrats publics (Loi 1).
14h30-15h15
9cGestion
La modélisation Chronographique
pour la planification des projets
de construction
M. Adel Francis, ing., PhD, FSCGC
Professeur / Département de génie
de la construction, ÉTS
Dans le domaine de la construction, le constat général est que plusieurs chantiers accusent des surcoûts et des retards dans l’exécution des travaux. Certes, le manque de leadership peut être une
cause importante, mais pourrions-nous attribuer tous les échecs
à ce seul facteur ? Encore faut-il se demander de quelle manière
une bonne planification, un suivi systématique et efficace et une
jEUDI 25 Fevrier 2016
coordination efficiente de la conception et des opérations de
construction impactera la réussite des projets. Pour ce faire, plusieurs questions s’imposent, notamment :
Les méthodes et les logiciels de planification existants répondent-ils
vraiment aux besoins des gestionnaires ?
Ces méthodes et outils, qui se basent seulement sur la logique
Gantt/Précédence, sont-ils utiles dans la gestion des chantiers ?
Un chemin critique se basant uniquement sur le chemin le plus
long d’une succession d’activités est-il réaliste ? Faut-il intégrer la
gestion du chantier, la surutilisation ou la sous-utilisation des emplacements de travail, la circulation et les travaux de coordination
dans ce calcul ?
Nous croyons que c’est l’interaction des variables telles que la disponibilité de la main-d’œuvre, des équipements et des matériaux,
la gestion des espaces de travail limités, la circulation et les flux de
matériaux qui dictent la vraie durée du projet. Laisser la circulation
se produire au hasard sans prévoyance ou contrôle peut causer de
la congestion et des temps d’attente non prévus, entraînant une
perte de temps et d’argent. Une gestion efficace doit donc tenir
compte de tous ces aspects.
La modélisation graphique est considérée comme une approche
appropriée pour l’affichage des données d’un projet en raison
de sa capacité à communiquer efficacement les informations. La
présente conférence discute de la méthode Chronographique de
planification comme une solution effective de planification, de
communication de l’information et de coordination des travaux.
Une méthode qui décrit visuellement et efficacement les éléments
de production, leurs processus, leurs contraintes logiques et leurs
modèles organisationnels. Une représentation graphique est une
aide à la décision permettant le groupement, la hiérarchisation et
la classification des informations du projet. Ainsi, elle aide les gestionnaires dans la résolution de problèmes de nature variable et
en simplifiant la gestion du site, tout en utilisant simultanément
l’espace visuel aussi efficacement que possible.
14h30-15h15
9d demande de compensation
Prévention proactive et règlement
en temps réel des différends tout
au long du projet
Me Serge Pisapia, LL.M, C.Méd.,C.Arb.,
Avocat, médiateur et arbitre agréé /
M. Gérarld McEniry, ing., M.A.Sc.,
M.Ing., C. Med., Conseiller principal /
Revay et associés
Il y a longtemps que vous, les entrepreneurs, réclamez des façons
de prévenir puis de régler rapidement et efficacement les inévitables différends sur vos projets, non pas seulement à la fin du
projet mais au fur et à mesure du parachèvement des travaux. Ce
besoin semble non seulement faire consensus auprès des autres
acteurs de l’industrie mais il est aussi en parfaite harmonie avec
les priorités du législateur québécois exprimées dans sa toute nouvelle réforme de la procédure civile.
jEUDI 25 Fevrier 2016
Les auteurs vous décriront et compareront brièvement les différents modes développés spécifiquement pour répondre à vos
besoins et qui sont davantage utilisés ailleurs au Canada, aux
Etats-Unis et dans le monde, soit le « partnering », le médiateur
de projet, les comités de règlement des différends et l’adjudication
selon le modèle britannique.
15h15/ Pause-café
Salon des Affaires
15h30 - 16h15
jEUDI 25 Fevrier 2016
15h30 - 16h15
10bAdministration
Les recommandations de la
Commission Charbonneau : impacts
pour les entrepreneurs généraux
en bâtiments
10a Juridique
L’entrepreneur général face aux
clauses de pénalités dans les
contrats publics : ce qu’il faut
savoir
Me Marie-Claude Carrier,
Associée / Langlois avocats
Me Jean-Benoit Pouliot /
Langlois avocats
L’insertion quasi-systématique de clauses de pénalités aux
contrats publics inquiète les entrepreneurs généraux.
Les conférenciers aborderont leur validité, leur caractère potentiellement abusif, leur application, de même que les mécanismes
permettant aux entrepreneurs généraux d’en limiter les risques,
tels que le respect de la procédure d’avis écrits prévue aux contrats
en termes de prolongation de délai ainsi que l’insertion de clauses
de renvoi dans les contrats de sous-traitance.
M. Luc Martin, ing.,
vice-président exécutif / CEGQ
La Commission Charbonneau a déposé son rapport. Plusieurs de
ses recommandations en regard des marchés publics étaient également présentes dans le livre blanc déposé par la CEGQ devant
la Commission. La création de l’Autorité des marchés publics, les
recours de concurrents et les pouvoirs dévolus au Commissaire
sont autant d’épées de Damocles au dessus de la tête des acteurs
publics. Cette conférence reprendra les principales recommandations de la Commission qui auront des impacts importants sur les
contrats de construction des organismes publics.
Le conférencier abordera également les modifications qui devront
être apportées à la gouvernance du BSDQ.
15h30 - 16h45
10cGestion
«Modélisation des données d’un
bâtiment («BIM ») : Prévenir à la
place de guérir »
Mme Ivanka Iordanova, Ph.D., M.Arch.,
PA LEED, CanBIM, Directrice BIM-VDC /
Pomerleau
BIM est un processus collaboratif, supporté par un modèle virtuel
intelligent sur une plateforme technologique. BIM est utilisé par
tous les intervenants et peut être appliqué à toutes les phases d’un
projet avec l’objectif d’optimiser la performance du futur bâtiment,
ainsi que les processus de construction. L’idée conductrice est de
tester tous les aspects du projet sur la maquette virtuelle : de trouver les meilleures alternatives, d’éliminer un maximum d’erreurs
et omissions, d’optimiser les méthodes de construction, etc. pour
limiter les erreurs et réduire le gaspillage et les conflits pendant la
construction, et pour améliorer la qualité du produit final.
13
Jeudi 25 Fevrier 2016
15h30 - 16h45
10dgestion
Améliorer votre travail en
équipe - les neuf rôles dans une
équipe performante
M. Patrick Le Breton-Blon
Formateur / Belbin France
La performance des équipes est un enjeu important au sein de
l’industrie de la construction au Québec. Meredith Belbin et son
équipe de recherche, ont montré à travers différentes études menées au Henley Management College et à Cambridge, que la performance d’une équipe est liée « à la manière d’agir et d’interagir
de ses membres» et à la complémentarité de 9 comportements
ou rôles. Quels sont ces rôles que l’on retrouve dans une équipe ?
Comment la méthode de Meredith Belbin, présente dans 43 pays
et traduite en 24 langues, permet de construire des équipes performantes ?
14
17h - 18h
10e
Assemblée Générale Annuelle
M. Benoit Lussier, ing. /
Président du conseil d’administration
de la Corporation des Entrepreneurs
Généraux du Québec / CEGQ
19h30 à 21h
Coquetel Dinatoire
21h à 23h30
Ouverture des suites
Vendredi 26 Fevrier 2016
7h - 19h / Inscriptions
9h - 9h45
11c
9h
Ouverture au salon des affaires
7h30 - 9h
Petit-déjeuner conférence
Un conférencier de marque
s’Adressera aux congressistes
9h - 9h45
11bAdministration
Comment tirer profit des logiciels
«Open Source» ?
Me
Me Jean-Philippe Mikus, associé /
Fasken Martineau DuMoulin,
SENCRL, s.r.l
Me Paul Gagnon / Fasken Martineau
DuMoulin, SENCRL, s.r.l
Les logiciels «Open Source» offrent de nombreux avantages aux
entreprises, quel que soit le domaine d’activités où elles œuvrent.
Une gestion informée et proactive de ces logiciels est essentielle,
et cette conférence vise à clarifier certains risques ainsi qu’à
suggérer des approches proactives pour les gérer afin que les
entreprises puissent tirer pleinement profit des logiciels Open
Source.
Quel que soit le domaine d’activité de l’entreprise, cette conférence est d’intérêt pour tout décideur à l’affût des avantages
qu’offrent les logiciels Open Source.
Gestion
Adaptation des pratiques au
contexte de développement durable,
l’impact de LEED V4 sur un
chantier de construction
M. Louis-Philip Bolduc, ing.,
gérant de projet Pomerleau, président
du Conseil canadien du bâtiment
durable, section Québec
En novembre 2016, tout nouveau projet qui sera inscrit pour
viser une certification LEED devra obligatoirement utiliser la version
V4. S’inscrivant dans une volonté de repousser plus loin les limites
de construction durable cette nouvelle version de LEED amènera
certains changements dans les manières de faire des intervenants
impliqués dans l’obtention de la certification. Cette conférence
permettra ainsi de connaître les enjeux à venir liés aux nouveautés de LEED V4. Au-delà de la certification LEED il sera également
possible pour les participants de mettre en contexte certaines tendances fortes à considérer en matière de construction durable.
15
vENDREDI 26 Fevrier 2016
vENDREDI 26 Fevrier 2016
10h - 10h45
9h - 10h45
11d et 12cJuridique
12aTechnique
Contrats normalisés et avis
écrits : évitez de perdre vos
recours en raison d’un défaut
technique
Chauffage de construction
au gaz naturel
Me Jean Patrick Dallaire, associé /
Langlois avocats
Mme JESSICA PARSONS, ing., PA LEED,
Directrice Construction /
Drolet Construction
Les tribunaux accordent une grande importance au respect rigoureux des dispositions contractuelles encadrant les droits et recours
des parties au contrat d’entreprise, pouvant priver l’une d’elle de
revenus considérables pour un défaut technique.
Les conférenciers, à partir d’un guide préparé par Me Dallaire,
identifieront concrètement les situations nécessitant la transmission d’avis écrits par l’entrepreneur général au maître de l’ouvrage
ou aux sous-traitants, de même que les délais et les modalités y
afférents.
15h30 - 16h45
11eTechnique
Inspection des facades et le
rôle des intervenants dans le
processus : propriétaires, architectes, ingénieurs, entrepreneurs
En période hivernale, l’entrepreneur doit organiser le chauffage
sur son chantier. Au cours de cette présentation, les conférenciers
aborderont les aspects suivants :
✻✻ Gaz naturel vs propane - Le grand avantage concurrentiel du
gaz naturel
16
✻✻ Estimer une consommation hivernale ? Connaître les règles du
pouce et les enjeux/défis
✻✻ Les travaux de branchement- comment optimiser le processus
de raccordement ?
10h - 10h45
12b
Gestion
Paiements rapides et
l’implantation du BIM en
Grande-Bretagne (atelier en anglais)
M. Melvin A. Lees, Professeur /
Birmingham City University
Durant cet atelier, M. Lees nous entretiendra des défis de l’implantation du BIM en Grande-Bretagne ainsi que de la législation sur les
paiements rapides.
10h - 10h45
M. Jérôme Genairon, chargé de projet/
Patenaude Trempe Van Dalen Inc.
Cette conférence propose un survol des faits saillants d’une inspection façade requise par la RBQ (Loi 122); obligations réglementaires, méthodologie et protocoles d’inspection, conditions dangereuses, coûts associés, rapport d’inspection et cas concrets.
Il sera notamment question d’aborder le rôle des différents intervenants dans ce processus d’inspection; propriétaires, architectes,
ingénieurs et entrepreneurs.
12dAdministration
Vos chantiers sont-ils
bien assurés ?
Mme Micheline St-Jean, C. d’A. Ass.,
Courtier en assurance de dommages /
Groupe Ostiguy & Gendron
Chacune de vos entreprises est unique, chaque projet est unique
et vos besoins en assurance le sont également.
vENDREDI 26 Fevrier 2016
Quel que soit votre secteur d’activité public ou privé, que vous
soyez entrepreneur général ou donneur d’ouvrage, vous devez
connaître les assurances à souscrire.
Il est important pour la santé financière de votre entreprise de
connaître les différents produits d’assurance recommandés pour
chacun de vos projets, leurs principales exclusions et les avenants
à prévoir pour contrer certaines de ces exclusions.
Nous allons ensemble, voir l’utilité de certaines de ces protections
et leurs mises en application.
11h - 11h45
11h - 11h45
13bJuridique
Impacts de la faillite d’un
intervenant sur un projet de
construction : les démarches pour
tenter d’en amoindrir les effets
13aJuridique
Relations contractuelles des
entrepreneurs avec les villes :
Les enseignements à tirer de
la jurisprudence récente
Me Jasmin Lefebvre, associé /
Miller Thomson avocats /lawyers
Me Mylaine Desrosiers-Harvey,
associée / Norton Rose Fulbright
Canada S.E.N.C.R.C.L., s.r.l
La faillite d’un sous-traitant ou d’un fournisseur fait craindre le pire
à l’entrepreneur général. Au cours de cette conférence, les thèmes
qui seront abordés pour vous permettre d’y voir plus clair et mieux
gérer ces situations :
✻✻ Les différents impacts de l’insolvabilité d’une partie à un
contrat d’entreprise sur les autres intervenants et les démarches qui peuvent être faites par ceux-ci :
✦✦ Les fournisseurs de matériaux
✦✦ Les créanciers cautionnés
✦✦ Les créanciers qui bénéficient d’une hypothèque légale de
la construction
Me Yannick Forget, associé /
Miller Thomson avocats /lawyers
Cette conférence traitera des leçons et enseignements à retenir
des décisions rendues au cours des dernières années relativement
aux réclamations d’entrepreneurs contre des corps municipaux.
Notamment, nous traiterons des conditions administratives spécifiques aux contrats municipaux ainsi que l’application de la Loi sur
les cités et villes pour l’exécution de travaux additionnels.
Les règles particulières qui s’appliquent en matière de contrats
municipaux entraînent des risques importants pour les cocontractants des villes en ce qui a trait au paiement du prix de leurs travaux. Les entrepreneurs qui font affaires dans ce domaine ont tout
intérêt à être informés de ces exigences afin d’éviter les graves
conséquences qui peuvent en découler lorsqu’elles ne sont pas
respectées.
✻✻ Les distinctions à connaître si le débiteur se place sous la
protection de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité ou sous la
protection de la Loi sur les arrangements avec les créanciers
des compagnies
11h - 11h45
13cAdministration
Attestation de Revenu Québec –
contrats privés secteur de
la construction
M. Gilles Bernard, Directeur principal
de la direction principale de la
recherche et de l’innovation /
Revenu Québec
La présentation de Revenu Québec a pour objet d’expliquer les
modalités de l’élargissement de l’attestation de Revenu Québec à
certains contrats de construction du secteur privé.
Le conférencier expliquera les raisons qui ont motivé la mise en
place de cette mesure et l’adoption du projet de loi N° 28. Plus
spécifiquement, il abordera les obligations des entrepreneurs et
des sous-contractants qui entreront en vigueur à compter du 1er
mars 2016. La présentation sera suivie d’une période de questions
où les participants pourront échanger avec le conférencier.
17
vENDREDI 26 Fevrier 2016
11h45 - 12h15 / coquetel
12h15 - 14h15
déjeuner conférence
Un conférencier de marque
s’Adressera aux congressistes
14h30 - 15h15
14aJuridique
vENDREDI 26 Fevrier 2016
se résumaient à quelques pages dont une qui présentait des
recommandations sur la capacité portante à prendre en compte.
Au cours des années ’90, l’aspect géo-environnemental des sites
s’est développé et les aspects géotechniques se sont compliqués,
principalement parce que les sites constructibles devenaient plus
rares et impliquaient des situations plus délicates. Les rapports
d’études géotechniques et géo environnementales ont dû être
adaptés à ces nouveaux défis pour permettre à chaque partie impliquée d’apprécier les risques qui la concernent.
Dans un premier temps nous ferons un bref survol permettant de
comparer les rapports du vingt-et-unième siècle à ceux des années
soixante, puis nous en évaluerons les impacts sur les comportements des divers intervenants de la construction et sur la qualité
des ouvrages construits.
14:30 - 15:15
14cJuridique
La clause de paiement sur paiement,
ce qu’il faut savoir
La prévention et la gestion des
litiges dans le cadre des projets
PPP
Me Luc Bellemare. / Greenspoon
Bellemare LLP
18
La clause de paiement sur paiement soulève plusieurs
interrogations :
✻✻ Est-elle légale ?
✻✻ Quelles-sont ses conditions d’applications ?
✻✻ Quels-sont ses limites ?
Revue de la jurisprudence sur le sujet.
Voilà autant de questions qui seront abordées par Me Luc
Bellemare. Une conférence à ne pas manquer.
14h30 - 15h15
14bTechnique
Évolution des attentes
relatives aux études géotechniques
et géo-environnementales
M. Michel Dussault,ing., M.Sc.A. /
Groupe Qualitas inc.
Depuis les années soixante, les sujets traités dans les rapports
de géotechniques et les techniques d’investigation disponibles
ont substantiellement évolué. Les attentes de la clientèle se sont
bien sûr adaptées à l’offre disponible, mais toutes les méthodes de
résolution de problèmes n’ont pas été réglées pour autant.
La plupart des rapports d’étude géotechnique des années soixante
Me Olivier F. Kott, associé
principal / Norton Rose Fulbright
Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l.
La prévention et la gestion efficace des litiges sont toujours une
préoccupation importante pour les intervenants qui participent
à un grand projet de construction. La bonne compréhension des
risques et des responsabilités assumés par chacune des parties
dans le cadre d’un projet P3 est essentielle à la réussite du projet.
Cette présentation traitera plus spécifiquement des considérations que les parties devraient garder à l’esprit lors de la négociation et l’exécution d’une entente pour un projet P3 dont notamment les éléments suivants :
✻✻ Nature particulière et caractéristiques d’un projet P3
✻✻ Le rôle du partenaire public : un simple observateur passif ou
un joueur actif ?
✻✻ Les niveaux de développement et de précision du programme
des besoins : des éléments clés
✻✻ L’intensité des obligations du concepteur-constructeur
✻✻ L’intensité de l’obligation d’information des parties
✻✻ L’intensité de l’obligation de collaboration des parties
✻✻ L’importance du choix et de la définition du rôle du certificateur indépendant
✻✻ L’importance d’une procédure de résolution des différends
rapide et efficace
✻✻ Les exigences particulières de la réception provisoire et la
réception définitive
Partenaire or
Partenaire officiel
19
Merci à nos commanditaires
LE LOGICIEL D’ESTIMATION
GÉNÉRAL
Formulaire d’inscription
Pour informations :
À faire parvenir
Par télécopieur : 514.325.0612 ou inscrivez-vous en ligne : congres.cegq.com
Par courriel : [email protected] /
Tél. : 514.325.8454 # 45
(sans frais) 1.877.425.8454
congres.cegq.com
*Les taxes ne sont pas incluses dans les tarifs
cONGRÈS COMPLET
Choix A
Membre 845 $/personne Non membre 995 $/personne
• Repas et activités :
• Ateliers :
-Mercredi 24 février
-Jeudi 25 février
-Vendredi 26 février
Inclut les repas indiqués au programme ainsi que les activités proposées.
NOM :
Courriel :
NOM :
Courriel :
NOM :
Courriel :
NOM :
Courriel :
à LA CARTE
Choix b
Choix c
Deux jours d’ateliers de votre choix
Une journée d’ateliers de votre choix
Membre 585 $/personne Non membre 685 $/personne
Membre 375 $/personne Non membre 505 $/personne
(incluant petits déjeuners et déjeuners)
(incluant petit déjeuner et déjeuner)
Nom :
Nom :
Courriel :
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Nom :
Courriel :
Courriel :
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Nom :
Nom :
Courriel :
Nom :
Nom :
courriel :
Courriel :
Courriel :
Nom :
courriel :
Activités
Choix d
Choix e
230 $/personne
175 $/personne
Soirée du mercredi 24 février
Coquetel dînatoire du jeudi 25 février
Nom :
Nom :
Courriel :
Courriel :
Nom :
Nom :
Courriel :
Courriel :
Repas et animation au Grand Manitou, spectacle Steeve Diamond
* Veuillez prendre note qu’aucune annulation ne sera reçue à moins de cinq(5) jours ouvrables de l’événement.
** Escompte de 20% (3e inscription et plus) pour les choix A, B ou C. Communiquez avec la CEGQ.
Personne ressource :
Téléphone :
Courriel :
Pour réserver votre chambre
et bénéficier de ces tarifs :
Fairmont tremblant
3045 chemin de la Chapelle
Mont-Tremblant, QC
J8E 1E1, CA
congres.cegq.com
Code du groupe :
CORP0216
$ Chambres :
De 199 $ à 299 $
R1_17-12-15
Entreprise :