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Transcription

Contrat de travail
DUE
Bulletin de paie
Certificat d’emploi Congés Spectacles
AEM salarié / employeur
Attestation Assedic permanent CDI / CDD
Impression des chèques / Lettre chèque…
sPAIEctacle et les éditions
DUCS URSSAF
DUCS CRCS Annecy
Décompte des cotisations AUDIENS
DADS-U
Récapitulatif de cotisations par caisse
Livre de paie
Livre des entrées et sorties du personnel
Ecritures comptables…
CONTRAT D’ENGAGEMENT ARTISTE
Modèle de contrat n'ayant aucune valeur juridique, donné à titre d'exemple de fonctionnement du logiciel.
Entre les soussignés
CROISIERES PRODUCTION
39 rue du faubourg Poissonnière
75009 Paris
Siret : 327 920 955 00041
représentée par Gilles HOPPENOT, agissant en qualité de Gérant.
d'une part,
et
Monsieur Alexandre SIMON
né(e) le 10/12/1960 à Caen
demeurant 21 rue de la Porte Verte , 75012 Paris
N° de Sécurité Sociale : 1 60 12 14 235 467 74
d'autre part,
Le présent contrat est conclu dans le cadre de la législation du travail, des usages en vigueur dans la
profession, de l’article L. 1242-2° du Code du travail et de l’accord interbranche sur le recours au contrat à
durée déterminée d’usage dans le spectacle du 12/10/1998. Il est, en outre régi par les dispositions de la
convention collective éventuellement applicable dans l'entreprise.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
OBJET
Monsieur Alexandre SIMON est engagé(e) en qualité de Artiste Musicien.
Le numéro d'objet lié à ce contrat est le 08 AZ 632598 72.
DURÉE DE L'ENGAGEMENT
Le présent engagement couvre la période du 12/01/09 au 12/01/09 pour la(les) date(s) travaillée(s)
suivante(s) : Du 12/01/09 au 12/01/09.
Il ne nous sera, en aucun cas, fait obligation de proroger le présent engagement à expiration. La fin de la
période d'engagement prévue aux présentes, prorogée éventuellement de la durée de dépassement, en
constitue le terme. Il n'y a lieu à aucun préavis.
LIEU D'ENGAGEMENT
CROISIERES PRODUCTION communiquera à Alexandre SIMON les lieux des répétitions et des
représentations.
RÉMUNÉRATION
Il sera alloué à Alexandre SIMON à titre de salaire la somme de 500,00 euros bruts.
INDEMNITÉS DE DÉPLACEMENT ET DE DÉFRAIEMENT
Afin de couvrir les frais de repas et d'hébergement, une indemnité de déplacement et de défraiement sera
versée à Alexandre SIMON selon les modalités suivantes : …
VOYAGES
Page 1 / 2
Les voyages qui sont à la charge de CROISIERES PRODUCTION, seront effectués selon les moyens choisis
par l'employeur et suivant les modalités suivantes : ( …)
Il est entendu que le rapatriement sera de plein droit à la charge de l’employeur en cas d’annulation du
spectacle, même pour force majeure dûment constatée.
RETRAITE ET CONGÉS PAYÉS
Les cotisations de retraite seront versées à AUDIENS - 7 rue Jean Bleuzen - 92177 VANVES Cedex.
L'employeur acquittera ses contributions à la caisse des Congés Spectacles conformément à la législation
et dans la limite des plafonds applicables en vigueur.
ABSENCE-MALADIE
En cas de maladie ou d’empêchement d’assurer une répétition ou une représentation, Alexandre SIMON sera
tenu(e) d’en aviser CROISIERES PRODUCTION dans un délai de 24 heures en précisant la durée probable
de son absence. En cas de prolongation d’arrêt de travail, Alexandre SIMON devra transmettre à
CROISIERES PRODUCTION, dans les plus brefs délais, le certificat médical justifiant de cette prolongation.
En tout état de cause, les parties conviennent expressément qu’en cas de maladie de Alexandre SIMON, le
présent contrat pourra être résilié de plein droit par CROISIERES PRODUCTION et ce, dans le respect des
dispositions de la convention collective applicable.
DROIT DE PRIORITÉ ET D'EXCLUSIVITÉ
Le présent contrat donne à CROISIERES PRODUCTION une priorité absolue sur tous les autres engagements
que pourrait conclure par ailleurs Alexandre SIMON, sur la période de l’engagement. La dérogation
éventuelle à cette clause devra faire l’objet d’un accord écrit de CROISIERES PRODUCTION.
Alexandre SIMON ne pourra en aucun cas refuser sa présence à une répétition ou à une représentation pour
cause d’engagement extérieur, à quelque moment qu’il(elle) ait été prévenu de l’existence de cette répétition
ou représentation.
MÉDECINE DU TRAVAIL
Alexandre SIMON déclare avoir satisfait aux obligations relatives à la Médecine du travail et communiquera à
CROISIERES PRODUCTION l’attestation annuelle qui lui a été délivrée par cet organisme.
ASSURANCES
Alexandre SIMON est tenu(e) d’assurer contre tous les risques tous les objets lui appartenant.
CROISIERES PRODUCTION déclare avoir souscrit les assurances nécessaires à la couverture des risques liés
aux représentations du spectacle.
LITIGES
En cas de litige portant sur l’interprétation ou l’application du présent contrat, les parties conviennent de s’en
remettre à l’appréciation des tribunaux compétents, mais seulement après épuisement des voies amiables
(conciliation, arbitrage).
Fait en double exemplaire,
À Paris, le 12 Janvier 2009.
Le Salarié
Monsieur Alexandre SIMON
L'employeur
Page 2 / 2
URSSAF
ASSEDIC
CPAM
Déclaration Unique d'Embauche
Services de
Santé au Travail
CRAM
Embauche
(sauf pour les salariés intérimaires)
Les informations sur fond gris sont à produire OBLIGATOIREMENT AVANT L'EMBAUCHE sous peine de sanctions
(art. L.320 et R.362-1 du code du travail)
A
ETABLISSEMENT EMPLOYEUR
N° SIRET
327 920 955 00041
Code APE (NAF) 5912Z
DENOMINATION
Adresse de
l'établissement
39 rue du faubourg Poissonnière 75009 Paris
Adresse de
correspondance
Numéro de Téléphone :
B
0153342525
0153342526
FUTUR SALARIE
Nom de naissance
BLANCHART
Prénom
Ella
N° Sécurité sociale
2 70 01 75 124 123 27
Nationalité
Lieu de naissance
Adresse du salarié
Nom marital
BLANCHART
Sexe F
x
Date de naissance
française
étrangère
19/01/70
laquelle :
75
Paris
Départ.
Commune (pour Paris, Lyon et Marseille préciser l'arrondist)
Pays de naissance
125 rue Marguerite Delatour Bâtiment D
93100 MONTREUIL
22/01/09
DATE PREVISIBLE D'EMBAUCHE
C
Numéro de Télécopie :
09:30
HEURE PREVISIBLE D'EMBAUCHE
AUTRES ELEMENTS SUR L'ENTREPRISE ET L'EMPLOI
Service de
santé
au travail
176 CMB
26 rue Notre Dame des Victoires
(code) 75002 PARIS
Effectif de l'établissement avant embauche
ou
Service de santé
au travail
de l'entreprise
6
S'agit-il de votre première embauche dans l'établissement
OUI
NON
Si oui, effectif de l'entreprise avant l'embauche
Activité principale exercée dans l'établissement
Nature de l'emploi et qualification
Durée de la période d'essai (en jours)
63
Situation du salarié avant l'embauche
Durée du travail (en heures)
hebdomadaire
35
OU mensuelle
OU annuelle
Contrat Nouvelles Embauches
x
Contrat à Durée Indéterminée
D
Contrat à Durée Déterminée
SI LE SALARIE N'A PAS DE NUMERO DE SECURITE SOCIALE
Si CDD, date de fin de contrat
(DEMANDE D'IMMATRICULATION)
S'agit-il d'un agent titulaire (employeur occupant du personnel doté d'un statut fonction publique)
A
Paris
LE
05/02/09
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et
aux libertés, s'applique aux réponses faites sur ce formulaire.
Elle garantit un droit d'accès et de rectification pour les données vous
concernant auprès de notre organisme
SIGNATURE :
23/01/09
OUI
NON
Bulletin de paie
Période
12/01/09 au 12/01/09
Règlement
12/01/09
Numéro d'objet
08 AZ 632598 72
Analytique
Production A
9
75009 Paris
Siret
Code APE
Urssaf
327 920 955 00041
5912Z
75U0 - 75123456789123456789
Durée des congés payés : code du travail, art L223-2 à 8 et D762-5.
Durée du préavis : code du travail, art L122-6 à 8.
Emploi
Statut
Abattement
NIR
N° Congés Sp.
Alexandre SIMON
Artiste Musicien
Artiste
20% (100,00 EUR)
1 60 12 14 235 467 74
G 124 578
21 rue de la Porte Verte
75012
libellé
1
base
Cachets isolés
Paris
part salariale
500,00
500,00
Salaire brut
500,00
Contribution Solidarité artiste
Ass maladie artiste
Ass vieillesse Artiste
Alloc famil artiste
Accident trav artiste
Ass vieillesse TA artiste
Fnal TA artiste
Chômage Int TAB 01/2007
AGS Int TAB 07/2008
AGFF art/NC/AM Int T1
Retraite artiste T1
Prévoyance Int TA NC/ Art
Congés spectacles
FNAS artiste intermittent
FCAP
Médecine du travail Art/Int T1
Congés formation
Contrib. Dév. Apprentissage
Taxe Apprentissage
CSG déductible Artiste
CSG/RDS imposable Artiste
400,00
400,00
400,00
400,00
400,00
252,00
252,00
400,00
400,00
400,00
400,00
157,00
500,00
500,00
500,00
400,00
400,00
400,00
400,00
485,64
485,64
Total des charges
0,530 %
0,070 %
2,12
0,28
4,660 %
11,74
3,800 %
15,20
0,800 %
4,375 %
3,20
17,50
5,100 %
2,900 %
24,77
14,08
0,300 %
8,960 %
1,120 %
3,780 %
1,400 %
5,810 %
0,070 %
7,000 %
0,100 %
1,200 %
4,375 %
0,420 %
14,500 %
1,250 %
0,250 %
0,320 %
2,150 %
0,180 %
0,500 %
1,20
35,84
4,48
15,12
5,60
14,64
0,18
28,00
0,40
4,80
17,50
0,66
72,50
6,25
1,25
1,28
8,60
0,72
2,00
88,89
Salaire Net
BASE
Cachets
Salaire brut
Net imposable
Plafond Urssaf
TA Urssaf
Coût employeur
part employeur
221,02
411,11
Période
1,00
500,00
425,19
252,00
252,00
721,02
Cumul
1,00
500,00
425,19
252,00
252,00
721,02
Net à payer
411,11
contre-valeur
EUR
2 696,70 FRF
Dans votre intérêt, conservez ce bulletin de salaire sans limitation de durée, il peut vous aider à faire valoir vos droits.
ACTIVITES RELEVANT DES ANNEXES 8 et 10 au règlement de l'Assurance Chômage
A REMPLIR PAR L'EMPLOYEUR ET A REMETTRE AU SALARIE
Article R 351-5 du Code du Travail
Assédic
EP GHS sPAIEctacle V4
1 ATTESTATION (AEM)
AEM
X
Initiale
01 2009
MOIS DE
Complémentaire
Rectificative
Positive
Négative
2
32792095500041
Raison sociale
Commune PARIS
75009
Code Postal
Licence de
OUI
spectacle
Entreprise titulaire du label
38
N° de L'ATTESTATION INITIALE
reporter le
0153342526
Fax
Courriel [email protected]
NON
3
80001234567
0153342525
Tél
X
NON
N° du Label
N° d'affiliation
au centre de
recouvrement
5912Z
Code
APE/NAF
N° :
OUI
"prestataire de service
du spectacle vivant"
E012000005
EMPLOYEUR
N° SIRET
ou nom
Attestation N°
Si complémentaire ou rectificative, veuillez impérativement
X
Organisateur occasionnel de spectacle
OUI
(Maximum 6 représentations par an)
N° d'affiliation à la caisse
des Congés spectacles
NON
X
X 32873001X
OUI
NON
SALARIE
Nom de
naissance
Nom d'usage
SIMON
NIR
160121423546774
Adresse
21 RUE DE LA PORTE VERTE
Code Postal
75012
Prénom
ALEXANDRE
(Nom d'épouse, etc.)
Commune
Date de naissance
PARIS
Le salarié a-t-il un lien de parenté
avec le chef d'entreprise ?
OUI
4
NON
X
Si oui, lequel ?
(Conjoint, Enfant, etc.)
PRESTATION DE TRAVAIL
Emploi occupé
ARTISTE MUSICIEN
Régime de retraite
complémentaire
IRPS
Date embauche
12 01 2009
Cadre
Sinon
Contrat en cours
(Date de début du contrat)
Ouvriers / Techniciens
Artistes / Réalisateurs
Nombre d'heures
effectuées
Nombre de cachets *
isolés
groupés
1
et/ou
X
Non
Cadre
Réalisateur
Artiste
Fin de contrat de travail
à durée déterminée
Rupture anticipée à l'initiative
de l'employeur
Nombre de jours
travaillés
REMUNERATIONS VERSEES AU COURS DU MOIS
SALAIRES BRUTS après
TAUX
+
10,90 %
X
(Dans la limite de 4 fois le plafond de la sécurité sociale)
Je soussigné(e), Nom
agissant en qualité de
X
44,00
=
+
%
=
44,00
=
AUTHENTIFICATION PAR L'EMPLOYEUR
HOPPENOT
GERANT
GILLES
Prénom
certifie que les renseignements indiqués sur la présente attestation sont exacts et,
notamment, en cas de cessation du contrat que le motif de la rupture est le suivant
Fait à
PARIS
Personne à joindre
DURAND
concernant cette attestation
Téléphone
ou du salarié
Inscrire le taux en vigueur
TOTAL
5
X
CONTRIBUTIONS DUES
déduction pour frais professionnels
AUTRES REMUNERATIONS
Ouvrier
08AZ63259872
Numéro Objet
SALAIRES BRUTS avant
400,00
Technicien
12 01 2009
1
500,00
X
Date de fin du contrat
de travail
Motif de cessation du contrat de travail :
Dans tous les cas
* Uniquement pour les artistes et les réalisateurs (voir notice)
déduction pour frais professionnels
10 12 1960
0153342533
Fin de contrat de travail à durée déterminée
le
12 01 2009
Signature de l'employeur
ou de son représentant :
Toute fausse déclaration est passible d'une amende pouvant aller jusqu'à 4 000 euros (art. L 365-1 du Code du Travail)
Vous devez conserver cette attestation mensuelle.
D.A.J. 110/LAD -07/07 - LES INFORMATIONS COLLECTEES DANS CE DOCUMENT SONT SOUMISES AU DROIT D'ACCES ET DE RECTIFICATION
PREVU PAR LA LOI N° 78-17 DU 6 JANVIER 1978 MODIFIEE RELATIVE AUX FICHIERS, A L'INFORMATIQUE ET AUX LIBERTES.
ALEXANDRE SIMON
21 rue de la Porte Verte
75012 Paris
LES CONGES SPECTACLES
Information des Intermittents
www.conges-spectacles.org
7, rue du Helder 75440 PARIS Cédex 09
24h/24h 3614 HELDER
Tél. : 01 44 83 45 00
de 9h30 à 18 h : accueil sur place et téléphone
CERTIFICAT D'EMPLOI
DESTINÉ AU SALARIÉ
Si vous n’êtes pas inscrit à notre Caisse, contactez-nous à l’adresse ci-dessus mentionnée afin que nous procédions à votre immatriculation.
Votre demande de congé doit être adressée chaque année, quinze jours au moins avant votre départ en congé, dûment complétée et accompagnée de tous les
certificats d’emploi et feuillets du guichet unique (GUSO) en votre possession ou, à défaut, de la copie de vos bulletins de salaire. Votre formulaire de
demande de congé vous sera adressé automatiquement chaque début d’année en même temps que les sommes à déclarer à l’administration fiscale. Si tel n’est
pas le cas, vous pouvez le demander par courrier ou 24h/24h : sur notre site internet, notre serveur minitel ou notre serveur vocal téléphonique.
La loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel s’applique aux
informations portées sur ce certificat. Elle garantit un droit d’accès et de rectification auprès du service Information des Intermittents.
N° SIRET 327920955 00041
NIR
COMPTE 32873001X
1601214235467 74
NOM DE NAISSANCE
SIMON
PRENOM
NOM D'USAGE
ALEXANDRE
PSEUDONYME
EMPLOI
ARTISTE MUSICIEN
CADRE
DATES DE TRAVAIL
DEBUT
N° CE exemple
1005
12 01 2009
BASE CONGE
Arrondie à l'euro le plus proche
N° d'agrément : 2005/01
FIN
NON
NB JOURS OU CACHETS
12 01 2009
500
1
SALAIRE BRUT
Arrondi à l'euro le plus proche
Date :
Nom du signataire
Signature
12/01/09
HOPPENOT
500
Exercice : 2009
Récapitulatif des paies
75009 Paris
Euros
Période :
01/01/09 au 31/03/09 (Date de règlement)
Analytiques :
Tous les analytiques
Paies sélectionnées :
9
© sPAIEctacle 4.4.6 r1
édité le 05/02/09 à 16:00
base
Rubriques de paie
1
4
1
1
2
1
10
1
1
1
Siret : 327 920 955 00041
minimum
Rémunération mensuelle 55% Smic
Rémunération mensuelle
Gratification 53% smic
Journée(s) de 8 heures
Cachets isolés
Prime de précarité
Heures sup. exonérées 25%
Avantage en nature annuel
Journée(s) de 7 heures
ICCP CDD cumulée
moyenne
maximum
page 1
total
363,29
7 776,00
700,15
160,00
750,00
220,00
164,83
200,00
125,00
242,00
363,29
1 686,00
1 944,00
2 200,00
700,15
160,00
250,00
375,00
500,00
220,00
16,48
200,00
125,00
242,00
Salaire brut
Retenues
Accident travail Apprenti -11
Contribution Solidarité
Assurance maladie
Assurance vieillesse
Allocations familiales
Accident travail
Ass vieillesse TA
FNAL TA
Contrib. solidarité CP<100% smic
Ass maladie CP<100% smic
Ass vieillesse CP<100% smic
Accident travail CP<100% smic
Ass vieillesse TA CP<100% smic
FNAL TA CP<100% smic
Contribution Solidarité artiste
Ass maladie artiste
Ass vieillesse Artiste
Alloc famil artiste
Accident trav artiste
Ass vieillesse TA artiste
Fnal TA artiste
Déduction patronale <=19 sal.
Réduction Fillon <=19 sal
CSG déductible Artiste
CSG/RDS imposable Artiste
CSG déductible
CSG/RDS imposable
CSG/CRDS Heures sup
Réduction salariale Heures sup
Total URSSAF
10 701,27
sal.
1
5
5
5
5
5
5
5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
3
1
1
6
6
1
1
base
900,15
1,300 %
8 687,83
0,300 %
8 687,83 13,550 %
8 687,83
1,700 %
8 687,83
5,400 %
8 687,83
1,300 %
8 687,83 14,950 %
8 687,83
0,100 %
363,29
0,300 %
363,29
0,750 %
363,29
0,100 %
363,29
1,300 %
363,29
6,650 %
363,29
0,100 %
400,00
0,300 %
400,00
9,490 %
400,00
1,190 %
400,00
3,780 %
400,00
1,400 %
252,00 10,470 %
252,00
0,070 %
-15,00 100,000 %
-164,09 100,000 %
485,64
5,100 %
485,64
2,900 %
8 659,59
5,100 %
8 659,59
2,900 %
159,89
8,000 %
-35,37 100,000 %
total
part salariale
11,70
26,07
1 177,23
0,750 %
147,70
0,100 %
469,14
112,95
1 298,84
6,650 %
8,69
1,09
2,72
0,750 %
0,36
0,100 %
4,72
24,16
6,650 %
0,36
1,20
37,96
0,530 %
4,76
0,070 %
15,12
5,60
26,38
4,660 %
0,18
-15,00
-164,09
24,77
5,100 %
14,08
2,900 %
441,64
5,100 %
251,14
2,900 %
12,79
8,000 %
-35,37 100,000 %
3 906,89
part employeur
1,300 %
11,70
0,300 %
26,07
65,18
12,800 %
1 112,05
8,69
1,600 %
139,01
5,400 %
469,14
1,300 %
112,95
8,300 %
721,10
0,100 %
8,69
0,300 %
1,09
1,300 %
4,72
0,100 %
0,36
0,300 %
1,20
2,12
8,960 %
35,84
0,28
1,120 %
4,48
3,780 %
15,12
1,400 %
5,60
5,810 %
14,64
577,74
2,72
0,36
24,16
11,74
0,070 %
0,18
100,000 %
-15,00
100,000 %
-164,09
24,77
14,08
441,64
251,14
12,79
-35,37
1 402,04
2 504,85
Exercice : 2009
75009 Paris
Euros
Période :
Analytiques :
9
Retenues
AGFF Cadre TA
Retraite Cadre TB / GMP
Retraite Cadre TA
Prévoyance Cadre TA
C.E.T
Retraite NC/AM Int. T1 annuelle
Retraite NC/AM Perm. TA
AGFF NC/AM Perm. TA
AGFF art/NC/AM Int T1
Retraite artiste T1
Prévoyance Int TA NC/ Art
édité le 05/02/09 à 16:00
sal.
1
1
1
1
1
1
4
4
2
1
2
base
2 662,00
300,00
2 662,00
2 662,00
2 662,00
285,00
6 104,12
6 104,12
685,00
400,00
442,00
2,000 %
20,300 %
7,500 %
1,500 %
0,350 %
7,500 %
7,500 %
2,000 %
2,000 %
8,750 %
0,420 %
5
5
8 766,12
8 766,12
6,400 %
0,100 %
2
2
685,00
685,00
10,800 %
0,100 %
3
1 035,00
14,500 %
5
1
3
8 766,12
2 662,00
935,00
1,300 %
1,100 %
2,150 %
7
7
9 451,12
9 451,12
0,180 %
0,500 %
1
250,00
15,000 %
2
685,00
0,320 %
Total FCAP
Total des charges
37,80
3,000 %
79,86
4,500 %
119,79
1,500 %
39,93
3,46
0,220 %
5,86
3,750 %
10,69
3,750 %
10,69
3,000 %
183,12
4,500 %
274,69
0,800 %
48,84
1,200 %
73,25
0,800 %
5,48
1,200 %
8,22
4,375 %
17,50
4,375 %
17,50
0,420 %
1,86
393,35
2,400 %
210,39
621,53
4,000 %
350,64
0,100 %
8,76
210,39
3,800 %
26,03
359,40
7,000 %
0,100 %
26,03
150,08
1
1
5
285,00
500,00
8 766,12
1,250 %
1,250 %
1,250 %
9 551,12
0,250 %
150,08
1,300 %
113,96
1,100 %
29,28
2,150 %
20,11
163,35
17,00
47,26
0,180 %
17,00
0,500 %
47,26
64,26
15,000 %
37,50
37,50
2,19
0,320 %
2,19
2,19
3,56
6,25
109,59
1,250 %
3,56
1,250 %
6,25
1,250 %
109,59
119,40
23,89
0,250 %
23,89
6 126,90
0,69
150,08
119,40
7
47,95
48,64
14,500 %
113,96
29,28
20,11
37,50
31,94
0,130 %
2,19
Total FNAS
FCAP
73,98
0,69
37,50
Total CMB
FNAS technicien intermittent
FNAS artiste intermittent
FNAS autre qu'intermittent
12,600 %
64,26
Total Tresor Public
Médecine du travail Art/Int T1
1,200 %
23,10
163,35
Total Taxe apprentissage
Retenue à la source
21,30
7,700 %
150,08
Total AFDAS
Contrib. Dév. Apprentissage
Taxe Apprentissage
561,03
8,76
part employeur
0,800 %
74,67
Total Congés Spectacles
Form. continue -10 spect
Formation continue CDD
Congés formation
53,24
60,90
199,65
39,93
9,32
21,38
457,81
122,09
13,70
35,00
1,86
569,79
Total CRCS Annecy
Congés spectacles
part salariale
1 014,88
Total Chômage permanent
Chômage Int TAB 01/2007
AGS Int TAB 07/2008
page 2
total
Total AUDIENS
Chômage TAB 01/2007
AGS 07/2008
Siret : 327 920 955 00041
23,89
23,89
2 069,31
4 057,59
Exercice : 2009
75009 Paris
Euros
Période :
Analytiques :
9
Siret : 327 920 955 00041
édité le 05/02/09 à 16:00
page 3
Salaire Net
Rubriques de paie
36
1
36
1
2
1
Ticket restaurant
Carte orange 2 zones
Ticket restaurant part employeur
Reprise Avantage en Nature
Défraiement non soumis
Carte orange 2 zones
Total non soumis
Net à payer
8 631,96
base
minimum
moyenne
-8,40
27,55
5,19
-200,00
0,00
54,20
maximum
total
-302,40
27,55
186,84
-200,00
0,00
54,20
-233,81
8 398,15
DECLARATION UNIFIEE DE COTISATIONS SOCIALES
CERFA N° 11243*01
(ART. R243-13 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE)
DUCS 3.1
05/02/2009 15:27 par SPAIECTACLE 4
Cotisations du 01/01/2009 au 31/01/2009
39 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE
JANVIER 2009 0911
PAGE 1 /
1
75009 PARIS
Tél :
0153342525
Fax :
0153342526
N° SIRET ou MSA : 32792095500041
N° Interne : 75123456789123456789
Groupe Interne :
Unité monétaire : euro ( 9 )
Si vous n'avez pas occupé
de personnel pendant la pé
riode considérée indiquez :
j'ai cessé totalement
mon activité à compter
du :
je continue mon
activité sans personnel
depuis le :
définitivement :
suspendez mon compte
j'en demanderai la
réouverture le cas échéant
très temporairement :
maintenez mon compte
Nombre de salariés ou
d'assurés au dernier
jour de la période :
TOTAL :
APE : 5912Z
Code et libellé de la cotisation
003P
004P
100A
100D
100P
161A
161D
260D
312A
312D
312P
671P
963A
963D
963P
URSSAF
REDUCTION H SUPP PO
H SUP PP 20 SAL AU+
RG CAS GENERAL
RG CAS GENERAL
RG CAS GENERAL
AT APPRENT 79
AT APPRENT 79
CSG/CRDS RG
ARTISTES ABATT. 30%
ARTISTES ABATT. 30%
ARTISTES ABATT. 30%
REDUCTION FILLON
PROF AVEC AT
PROF AVEC AT
PROF AVEC AT
Déclaration exigible à partir du :
Date limite de dépôt de la déclaration de :
Cotisations à régler au plus tard le :
Salaires versés le :
Nb salariés
Taux ou
Base
ou assurés
quantité
1
165
1
10
****** ***********
1,3000
5
8688
22,2500
5
8688
15,0500
****** ***********
1,3000
1
900
1,3000
7
9329
8,0000
****** ***********
1,4000
1
400
16,1600
1
252
10,5400
3
****** ***********
1,3000
1
363
2,4500
1
363
6,7500
15/02/2009
15/02/2009
31/01/2009
Montant
35151933
1308
12
746
65
27
1649
25
6
Nombre de salariés ou d'assurés
rémunérés dans l'établissement
8
pour la période :
Références paiement :
Ne pas dépasser la zone tramée SVP
Date et signature
TOTAL
Acomptes versés
Régularisations div.
Montant à payer
Ne pas dépasser la zone tramée SVP
751234567891234567890000000000 32792095500041 9 0911 3911,00
3911,00
3911,00
AUDIENS
IRPS
IRCPS
Correspondance :
74 rue Jean Bleuzen
Le groupe de protection sociale de l'audiovisuel,
de la communication, de la presse et du spectacle
AUDIENS Prévoyance
Décompte des cotisations
du
1/01/09
au
N° centre comptable : AU
951236/0100
N° établissement :
951236/01
Raison sociale :
92177 Vanves Cedex
Tél.
0811 65 50 50 (Appel local)
Fax
0811 65 60 60 (Appel local)
Site : www.audiens.org
31/01/09
FOLIO :
1
75009 Paris
Code
G002
Date d'édition :
Libellé de la cotisation
Base
Cadre Permanent
Taux - forfait
5/02/09
Montant dû
Effectifs : 1
RETRAITE
GMP
60,90
C.E.T.
T8
2 662,00
0,350 %
9,32
IRPS
T1
2 662,00
7,500 %
199,65
AGFF
T1
2 662,00
2,000 %
53,24
T1
2 662,00
1,500 %
39,93
PREVOYANCE
Audiens prév.
G003
Non cadre Intermittent
Effectifs : 1
RETRAITE
IRPS
T1
285,00
7,500 %
21,38
AGFF
T1
285,00
2,000 %
5,70
T1
285,00
0,420 %
1,20
PREVOYANCE
Audiens prév.
G004
Non cadre Permanent
Effectifs : 4
RETRAITE
IRPS
T1
6 104,12
7,500 %
457,81
AGFF
T1
6 104,12
2,000 %
122,09
AUDIENS
IRPS
IRCPS
Correspondance :
74 rue Jean Bleuzen
92177 Vanves Cedex
Le groupe de protection sociale de l'audiovisuel,
de la communication, de la presse et du spectacle
AUDIENS Prévoyance
Décompte des cotisations
du
1/01/09
N° centre comptable : AU
951236/0100
N° établissement :
951236/01
Raison sociale :
au
Tél.
0811 65 50 50 (Appel local)
Fax
0811 65 60 60 (Appel local)
Site : www.audiens.org
31/01/09
FOLIO :
2
75009 Paris
Code
G005
Date d'édition :
Libellé de la cotisation
Base
Artiste Intermittent
Taux - forfait
5/02/09
Montant dû
Effectifs : 1
RETRAITE
IRPS
T1
400,00
8,750 %
35,00
AGFF
T1
400,00
2,000 %
8,00
T1
157,00
0,420 %
0,66
PREVOYANCE
Audiens prév.
Nombre de groupes cotisants : 4
Total
Règlement effectué par :
Acomptes reçus au titre de l'exercice
Chèque
Régularisations diverses
Autre
A régler à l'ordre de
AUDIENS
accompagné de cet original
Montant à payer
Date et signature
1 014,88 EUR
FNAS
AUDIENS
Liste nominative des salariés intermittents
pour le compte du FNAS
1° TRIMESTRE 2009
N° adhérent
327920955/951236
Nom de naissance & Prénom
N° Sécurité Sociale
Date de
naissance
BLANCHART Ella
2 70 01 75 124 123
1
75009 Paris
Emploi
T/A*
Nom d'épouse / Nom d'artiste
Maquilleur
T
Artiste Musicien
A
10/12/1960
© sPAIEctacle 4
Dates de travail
début
19/01/1970
SIMON Alexandre
1 60 12 14 235 467
Folio
fin
22/01/09 23/01/09
Techniciens
Nbre
jours
Nbre
Nbre
Nbre
heures cachets heures
2
12/01/09 12/01/09
* T : Techniciens - A : Artistes
IMPORTANT
- Le retour à AUDIENS de la liste nominative accompagnée du
décompte de cotisation et de votre règlement est OBLIGATOIRE
- Si vous nʼavez pas employé de salariés, ne pas retourner la liste.
Date
Artistes
31/03/09
15
285
1
500
Total Page
785
Total Cumulé
785
Signature et cachet de l'entreprise
(mentions obligatoires)
Le signataire certifie exacte et conforme la présente déclaration
Observations :
Salaire brut
avant
abattement
FNAS
AUDIENS
Liste nominative des salariés permanents
pour le compte du FNAS
1° TRIMESTRE 2009
N° adhérent
327920955/951236
Nom de naissance & Prénom
Date de
naissance
BARBIER Gilles
1 58 08 99
A/B/C*
Nom d'épouse / Nom d'artiste
Comptable
C
Administrateur
B
Comptable
A
Employé administratif
A
Chargé de mission
A
05/09/1982
© sPAIEctacle 4
Période d'emploi
début
04/09/1962
LECORNNEC Martine
2 82 09 75 326 483
Emploi
04/07/1954
DELCOURT Juliette
2 62 09 94 654 732
75009 Paris
23/04/1969
CHEVALIER Benoit
1 54 07 94 654 873
1
14/08/1958
BERTEAU Bernard
1 69 04 69 169 785
Folio
fin
Nbre d'heures effectuées
Mois 1
du trim.
IMPORTANT
Mois 3
du trim.
152
363
01/01/09 31/01/09
152
2 662
01/01/09 31/01/09
162
2 165
01/01/09 31/01/09
121
1 686
01/01/09 31/01/09
152
1 890
Date
31/03/09
Total Page
8 766
Total Cumulé
8 766
Le signataire certifie exacte et conforme la présente déclaration
Observations :
Salaire brut
avant
abattement
01/01/09 31/01/09
* A : CDI - B : CDD - C : Contrats aidés
- Le retour à AUDIENS de la liste nominative accompagnée du
décompte de cotisation et de votre règlement est OBLIGATOIRE
- Si vous nʼavez pas employé de salariés, ne pas retourner la liste.
Mois 2
du trim.
FNAS
AUDIENS
74, rue Jean Bleuzen
92177 VANVES CEDEX
Décompte de cotisations FNAS
1° TRIMESTRE 2009
N° adhérent
327920955/951236
75009 Paris
Nombre de
salariés Catégorie de salariés
Masse Salariale
brute
avant abattement
Taux
Montant dû
Salariés sous CDI et CDD permanents
5
8 766
1,250 %
109
Salariés sous CDD intermittents
2
785
1,250 %
9
Total
A régler par chèque ou par virement à l'ordre du FNAS
accompagné de cet original avant le
Date
31/03/09
15/04/09
Chèque joint
Virement *
* Coordonnées bancaires à prendre en compte :
code banque : 10107 – Code guichet : 00228 – N° de compte : 00950912654 – Clé RIB : 58 – Intitulé : FNAS
Libellé à inscrire en cas de paiement par virement : FNAS / N° adhérent / Année / Trimestre
IMPORTANT
- Le retour à AUDIENS du décompte de cotisations, accompagné des listes jointes complétées, est OBLIGATOIRE.
- Si vous n'avez pas employé de salariés, il convient de porter la mention " néant " sur le décompte.
- Attention : le règlement du FNAS prévoit des pénalités de retard.
- Toute demande d'éventuelles formalités de règlement ne pourra être examinée qu'après réception dans les délais du
présent décompte.
119
Comptable
Administrateur
Comptable
Employée administrative
Chargé de mission
Aide comptable
Maquilleuse
Artiste lyrique
Artiste Musicien
BERTEAU Bernard
CHEVALIER Benoit
DELCOURT Juliette
LECORNNEC Martine
PREVOST Virginie
BLANCHART Ella
LOISEAUX Michel
SIMON Alexandre
!
Profession
BARBIER Gilles
!
Salarié
75009 Paris
9
8
7
6
5
4
3
2
1
!
N° de paie
Date!
fin
Date!
règlt
12
929
929
Total page
Total cumulé
12
15
152
152
121
162
152
152
!
Heures
12/01/09 12/01/09 12/01/09
28/01/09 28/01/09 28/01/09
22/01/09 23/01/09 23/01/09
01/01/09 31/01/09 31/01/09
01/01/09 31/01/09 31/01/09
01/01/09 31/01/09 31/01/09
01/01/09 31/01/09 31/01/09
01/01/09 31/01/09 31/01/09
01/01/09 31/01/09 31/01/09
Date!
début
EUR
LIVRE DE PAIE
10 701,27
10 701,27
500,00
250,00
285,00
900,15
1 890,00
1 686,00
2 164,83
2 662,00
363,29
!
Brut
9 305,12
9 305,12
485,64
277,61
1 833,30
1 635,42
2 099,89
2 620,87
352,39
Base!
CSG/CRDS
9 451,12
9 451,12
400,00
285,00
1 890,00
1 686,00
2 164,83
2 662,00
363,29
Base!
totalité!
Urssaf
9 303,12
9 303,12
252,00
285,00
1 890,00
1 686,00
2 164,83
2 662,00
363,29
Base!
plafonnée!
Urssaf
8 732,35
8 732,35
425,19
212,50
225,66
900,15
1 537,56
1 371,60
1 627,06
2 137,08
295,55
Net!
imposable
8 631,96
8 631,96
411,11
212,50
217,61
900,15
1 484,39
1 324,17
1 735,63
2 061,07
285,33
Salaire!
net
A1
Imprimé le : 5/02/09
Période du 1/01/09 au 31/03/09
Base!
chômage!
permanent
Base!
chômage!
intermittent
Base!
T1 annuelle!
retraite
5
6
7
8
9
LECORNNEC Martine
PREVOST Virginie
BLANCHART Ella
LOISEAUX Michel
SIMON Alexandre
1 890,00
1 686,00
8 766,12
4
DELCOURT Juliette
2 164,83
Total cumulé
3
CHEVALIER Benoit
2 662,00
8 766,12
2
BERTEAU Bernard
363,29
Total page
1
BARBIER Gilles
685,00
685,00
400,00
285,00
685,00
685,00
400,00
285,00
Base!
T2 annuelle!
retraite
Base!
TA!
retraite
Base!
T2!
retraite
Base!
TB!
retraite
Base!
TB GMP!
retraite
Base!
TC!
retraite
9 208,12
9 208,12
157,00
285,00
1 890,00
1 686,00
2 164,83
2 662,00
363,29
300,00
300,00
300,00
1 035,00
1 035,00
500,00
250,00
285,00
Base!
Congés!
Spectacles
N°!
de!
paie
!
Salarié
B1
EUR
LIVRE DE PAIE
Période du 1/01/09 au 31/03/09
75009 Paris
Total!
retenues!
Urssaf
CSG/CRDS!
imposable
Total!
retenues!
chômage
5
6
7
8
9
LECORNNEC Martine
PREVOST Virginie
BLANCHART Ella
LOISEAUX Michel
SIMON Alexandre
52,99
43,59
288,43
257,30
1 402,04
4
DELCOURT Juliette
294,98
Total cumulé
3
CHEVALIER Benoit
409,32
1 402,04
2
BERTEAU Bernard
55,43
Total page
1
BARBIER Gilles
265,22
265,22
14,08
8,05
53,17
47,43
56,26
76,01
10,22
236,42
236,42
15,20
10,83
45,36
40,46
51,96
63,89
8,72
393,35
393,35
20,70
12,97
71,82
64,07
82,26
127,72
13,81
Total!
retenues!
retraite
Total!
autres!
retenues
Total!
retenues!
salariales
Total!
retenues!
patronales
Gains!
non soumis
37,50
37,50
37,50
2 069,31
2 069,31
88,89
37,50
67,39
405,61
361,83
429,20
600,93
77,96
4 057,59
4 057,59
221,02
41,63
175,08
11,70
710,27
724,66
859,14
1 259,68
54,41
268,59
268,59
93,42
27,55
147,62
-502,40
-502,40
-200,00
-151,20
-151,20
Déductions!
non soumises
8 398,15
8 398,15
411,11
212,50
217,61
700,15
1 426,61
1 351,72
1 735,63
2 061,07
281,75
!
Net à payer
N°!
de!
paie
!
Salarié
C1
EUR
LIVRE DE PAIE
Période du 1/01/09 au 31/03/09
75009 Paris
ECRITURES COMPTABLES
75009 Paris
Siret : 327 920 955 00041
Période :
Analytiques :
9
édité le 05/02/09 à 16:09
Compte
Analytique
Libellé
page 1
N°
Date
Débit
Crédit
001
31/01/09
624700
Carte orange
002
31/01/09
641100
Brut
003
31/01/09
641200
Congés payés
242,00
004
31/01/09
641400
Indemnité
220,00
005
31/01/09
641700
Avantage en nature
200,00
006
31/01/09
647100
Ticket restaurant
186,84
007
31/01/09
468000
Ticket restaurant
302,40
008
31/01/09
641800
Reprise Avantage en Nature
200,00
009
31/01/09
631200
Cotis. Taxe apprentissage
010
31/01/09
633300
Cotis. AFDAS
81,75
10 039,27
64,26
163,35
011
31/01/09
645100
Cotis. URSSAF
012
31/01/09
645300
Cotis. AUDIENS
621,53
013
31/01/09
645410
Cotis. Chômage permanent
359,40
014
31/01/09
645420
Cotis. Annecy
015
31/01/09
645500
Cotis. Congés Spectacles
150,08
016
31/01/09
647200
Cotis. FNAS
119,40
017
31/01/09
647250
Cotis. FCAP
23,89
018
31/01/09
647500
Cotis. CMB
2,19
019
31/01/09
431000
URSSAF à payer
3 906,89
020
31/01/09
437100
AUDIENS à payer
1 014,88
021
31/01/09
437120
Congés Spectacles à payer
150,08
022
31/01/09
437210
Chômage permanent à payer
569,79
023
31/01/09
437220
Annecy à payer
74,67
024
31/01/09
437400
AFDAS à payer
163,35
025
31/01/09
437800
FNAS à payer
119,40
026
31/01/09
437810
CMB à payer
027
31/01/09
437840
Taxe apprentissage à payer
64,26
028
31/01/09
437850
FCAP à payer
23,89
029
31/01/09
447110
Trésor Public à payer
030
31/01/09
421000
Net à payer BARBIER Gilles
031
31/01/09
421000
Net à payer BERTEAU Bernard
032
31/01/09
421000
Net à payer BLANCHART Ella
033
31/01/09
421000
Net à payer CHEVALIER Benoit
1 735,63
034
31/01/09
421000
Net à payer DELCOURT Juliette
1 351,72
035
31/01/09
421000
Net à payer LECORNNEC Martine
1 426,61
036
31/01/09
421000
Net à payer LOISEAUX Michel
212,50
037
31/01/09
421000
Net à payer PREVOST Virginie
700,15
038
31/01/09
421000
Net à payer SIMON Alexandre
411,11
31/01/09
Total
2 504,85
48,64
2,19
37,50
281,75
2 061,07
217,61
15 027,45
15 027,45
Comptable
Période
Emploi
I
NC
75012 PARIS
1 60 12 14 235 467
12/01/09 12/01/09
Artiste Musicien
I
NC
Total cumulé
Total page
12
D
152
12
P
NC
P
NC
P
NC
I
NC
D
C
NC
28/01/09 28/01/09
Artiste lyrique
152
121
162
15
152
P
NC
9 451
615
8 688
164
10 701
8 688
252
1 890
1 686
2 165
285
2 662
363
Cas part.
Tr. A
615
9 451
20,00 %
400
1 890
1 686
2 165
285
2 662
363
Tx abat.
Totalité
164
10 701
500
900
250
1 890
1 686
164
2 165
285
2 662
363
Dont HS exo
I/P/D
Aide comptable
2 79 05 21 876 598
BRUXELLES
1 67 04 99 999 999
01/01/09 31/01/09
Chargé de mission
01/01/09 31/01/09
Employée administrative
01/01/09 31/01/09
Comptable
22/01/09 23/01/09
Maquilleuse
01/01/09 31/01/09
Administrateur
152
Heures
Salaire
brut *
C/NC
DADS-U TDS et retraite
39600 CHAMPAGNE SUR LOUE
01/01/09 31/01/09
1000
75018 PARIS
2 82 09 75 326 483
76000 LE HAVRE
2 62 09 94 654 732
25000 BESANCON
1 54 07 94 654 873
93100 MONTREUIL
2 70 01 75 124 123
71400 AUTUN
1 69 04 69 169 785
21400 CHATILLON SUR SEINE01/01/09 31/01/09
1 58 08 99 999 999
Adresse (CP - Ville)
* Valeurs n'apparaissant pas dans la DADS-U
SIMON Alexandre
PREVOST Virginie
LOISEAUX Michel
LECORNNEC Martine
DELCOURT Juliette
CHEVALIER Benoit
BLANCHART Ella
BERTEAU Bernard
BARBIER Gilles
Nom de naissance
Salarié
75009 PARIS
37
9 305
37
9 305
486
37
1 833
1 635
2 100
278
2 621
352
CSG
CRDS
Ret. source
Bases TDS
8 729
8 729
425
900
212
1 537
1 371
1 627
225
2 137
295
Net
imposable
81
200
81
200
200
27
54
Frais pro.
Avant. nature
4
9 451
4
9 451
1
400
1 890
1 686
2 165
2
285
2 662
363
Jours Int.
9 451
9 451
400
1 890
1 686
2 165
285
2 662
363
plafonnée
Bases retraite
Totalité
Base
page 1
Période du 1/01/09 au 31/12/09
Exercice 2009
Autres cumuls
Epargne salariale
Autres sommes exonérées
Heures supplémentaires exo.
Assujettissement
Effectif
10
0
Montant
Montant
0
Montant
0
462
Sommes isolées brutes
0
Abondement
Indemnité d'expatriation
0
0
0
186
0
164
Participation
Indemnité rupture conventionnelle
Nombre
Rachat jours RTT 2007
Titres restaurant (part patronale)
Nombre
Rachat jours RTT 2008
Nombre
Heures supplémentaires
35
Oui
Assujettissement à Formation - 10 salariés
Réduction salariale
Oui
923AC
923BA
Assujettissement à la taxe d'apprentissage
Code risque
Code risque
923AC
923BA
0
Montant
2 662
9 451
0
15
Base CDI/CDD
0
Montant
Sommes isolées plafonnées
Revenu d'activité (prime emploi)
Dividende du travail
Intéressement
Indemnité de licenciement
Gratification de stage
Prime exceptionnelle (loi TEPA)
Chèques emploi service CESU
Nombre
462
0
0
0
0
0
0
0
0
Rachat heures repos compensateur de remplacement
Nombre
Jours supplémentaires
Déduction patronale
Base CDD
Base
Libellé
Libellé
8 766
0
Montant
Epargne retraite
Indemnité de mise à la retraite
Indemnité volontariat associatif
0
0
0
0
0
0
page 2
Prime transport (part patronale)
Chèques vacances
Nombre
Exercice 2009
Période du 1/01/09 au 31/12/09
Heures complémentaires
(effectif correspondant au nombre de salariés ayant eu une paie au 31 décembre)
Oui
02
Section
0
DADS-U TDS et retraite
Assujettissement à la taxe sur les salaires
01
Section
Effectif au 31/12
Autres données envoyées dans la Dads-U (montants cumulés)
75009 PARIS
Les autres éditions…
sPAIEctacle vous permet d’éditer également les documents suivants :
- Contrat d’engagement technicien
- Contrat CDD
- Contrat CDI
- Certificat de travail
- Lettre d’embauche avec période d’essai
- Renouvellement de la période d’essai
- Lettre de rupture de la période d’essai
- Reçu pour solde de tout compte
- Fiche individuelle (Historique des paies, cumuls)
- Déclaration d’impôt
- Attestation ASSEDIC permanent
- Attestation ASSEDIC CDD en extra
- Impression des chèques / Lettre chèques
- Virement bancaire
- Récapitulatif des cotisations par caisse
- Récapitulatif des paies
- Tableau récapitulatif Urssaf
- Liste des réductions patronales
- DUCS CRCS Annecy
- Liste nominative CRCS Annecy
- DUCS Chômage permanent
- Liste nominative Congés Spectacles
- Tableau récapitulatif Afdas
- Etat taxe sur les salaires
- Tableau récapitulatif des effectifs
- Liste des salariés les mieux rémunérés
- Livre des entrées et sorties du personnel
- Courriers et états personnalisables…

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