ACADEMIE de Limoges (rectorat) REGION : Conseil Régional Du

Les structures officielles et les structures FSU / SNEP
La FSU aligne ses structures selon les niveaux d'intervention. Les syndicats font de
même.
FSU : Conseil Fédéral Régional
//
SNEP : S3 (secrétariat académique)
REGION :
ACADEMIE de Limoges (rectorat)
CHSCTA
C.A.F.
C.A.A.S
C.T.A.
10 sièges
En 2011, 6 FSU, 3 UNSA,
1SGEN
Créé en 2011:
Elections au C.TA. sur
liste FSU.
Titulaires et Contractuels
C.T.A
C.A.E.N.
C.H.S - C.T.A.
C.A.F.
C.A.A.S.
C.A.E.N
Rectorat, Conseil
Régional, personnels,
usagers (parents d’élèves)
Pour la FSU, délégation
de x sièges (selon
résultats élections pro)
désignée par les syndicats
Conseil
Régional
Du
Limousin
Comité Technique Académique
Conseil Académique de l'Education Nationale
Comité Hygiène & Sécurité - Conditions de Travail Académique
Conseil Académique des Formations
Conseil Académique de l’Action Sociale
FSU : BEFD (Bureau Exécutif Fédéral Départemental // SNEP : S2 (secrétariat départemental)
DEPARTEMENT :
DSDEN
CHSCTD
C.D.A.S
C.T.S.D.
10 sièges
Répartis selon les
résultats départementaux
des votes du CTA
C.D.E.N
Conseil
général
DSDEN, Conseil
Général, personnels,
usagers (parents d’élèves)
Pour la FSU, délégation
de x sièges (selon
résultats élections pro)
désignée par les syndicats
Directions des Services Départementaux de l’Education Nationale (dirigé par le DASEN :
Directeur Académique des Services de l’EN)
C.H.S - C.T.D. Comité Hygiène & Sécurité - Conditions de Travail Départemental
C.D.A.S.
Conseil Départemental de l’Action Sociale
CTSD
Comité Technique Spécial Départemental
CDEN
Conseil Départemental de l’Education Nationale
DSDEN
Chaque ministère a un Comité Technique tant Ministériel que Régional (les CT départementaux n’existant pas
partout) : Université, Agriculture, Jeunesse et Sport, Santé, etc…