1 t enseignement - Archives départementales de Seine
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1 T ENSEIGNEMENT FONDS DE LA PREFECTURE GENERALITES 1T1 1 T 2-5 Conseil départemental de l'instruction publique : correspondance au sujet de la nomination des membres (18541855). Conseil départemental et Conseil supérieur de l'instruction publique : correspondance diverse (1901-1917). 1854-1917 1T9 Correspondance du cabinet du préfet. 1888-1923 2 Enseignement primaire, etc. (18931899). 3 Enseignement maternel, primaire, secondaire et technique, etc. (18881905). 1 T 10 Office national des pupilles de la Nation : élections au Conseil supérieur. 1918-1923 1 T 11-15 Office départemental des pupilles de la Nation. 1914-1935 4 Dossiers par commune, dossiers individuels ; affaires diverses : concours des enseignants à l'action de la Ligue nationale contre l'alcoolisme (1914), Oeuvre départementale des pupilles de la Nation (1916-1917), etc. 1914-1917 11 Enquête sur les orphelins de guerre secourus : circonscriptions de Bolbec, Dieppe, Le Havre. 12 Id. : circonscriptions de Rouen I, Rouen II, Yvetot, récapitulations. 13 Subventions, dons et legs (19171923). 5 Correspondance diverse relative à la guerre 1914-1918 et à ses conséquences (1914-1922). Correspondance de l'inspecteur d'académie au préfet au sujet du personnel enseignant, des co mités de patronage des écoles primai res, primaires supérieures et des cours complémentaires (1919-1923). 1914-1923 1 T 6-7 Correspondance préfet. du cabinet 6 Généralités, dossiers "personnels". 7 Dossiers par commune. 1T8 14 Procès-verbaux des réunions de l'of fice départemental des pupilles de la Nation (1921-1933). 15 Mise en place de l'office départemental, organisation ; correspondance (ministère de l'instruction pu blique, sous-préfets, maires, interventions, etc.) ; contentieux (19171935). du 1924-1933 Situation scolaire des communes : correspondance avec la préfecture. 1931-1940 Subventions et indemnités du Conseil général et des conseils municipaux (1899-1936). Voeux du Conseil général et des conseils d'arrondissements (enseignements primaire et secondaire) (19171930). 1899-1936 1 T 16-23 Id., élections au conseil d'administration. 1918-1930 16 1917-1918. 17 1917-1918. 18 1921. 19 1923. REPERTOIRE DE LA SERIE T 20 21 22 23 40 1917-1927. 41 1927-1935. 1924. 1926. 1927. 1930. 1 T 42 1 T 43 PERSONNEL 1 T 24 Correspondance, réclamations diverses. 1890-1940 1 T 25 Mouvement du personnel, demandes de renseignements (surtout écoles primaires supérieures, secondaires et supérieures). 1917-1933 1 T 26 Légion d'honneur (1909-1928). Palmes académiques (1908-1920). 1908-1928 1 T 27 Livre d'or des éducateurs de l'enseignement public ayant pris part aux combats de la Grande Guerre. 1914-1922 1 T 44 Bourses et subventions communales : extraits de délibérations. 1927-1937 1 T 45 Allocations aux familles d'élèves boursiers de l'enseignement secondaire et supérieur. 1917-1925 1 T 46 Id. 1923-1931 1 T 47 Bourses : fiches de boursiers. 1919-1926 1 T 48 Bourses de voyages et de séjours à l'étranger (notamment écoles de commerce, Ecole normale). 1886-1935 BOURSES 1 T 28-34 1 T 35 Concours commun : fiches des candidats (classement alphabétique). 1925-1937 28 1925. 29 1926. 30 1927-1928. 31 1929-1930. 32 1931-1932. 33 1933. 34 1934-1937. COMPTABILITE Bourses nationales attribuées à des étudiants locaux pour des écoles extérieures, subventions départementales, etc. : correspondance. 1922-1931 1 T 36 Bourses départementales : rapports au Conseil général (1922-1931). Répartition par établissement (1927-1931). 1922-1931 1 T 37* Id., registre établissement. des boursiers par 1896-1923 1 T 38-41 Bourses départementales : demandes rejetées (dossiers individuels). 1918-1938 Bourses départementales aux élèves des écoles d'enseignement primaire supérieur. 1925-1938 Boursiers départementaux : notes obtenues aux examens et appréciations au sujet du travail scolaire. 1903-1935 38 1903-1909. 39 1910-1918. - 32 - 1 T 49 Etats des sommes à recevoir de l'Etat, avis d'ordonnancement adressés par le Ministère pour traitements, indemnités, bourses, etc. 1921-1923 1 T 50-73 Dégrèvement et exonération de frais d'études (enseignements primaire supérieur, technique, secondaire et supérieur). 1900-1938 50 1900. 51 1909. 52 1911-1912. 53 1913. 54 1914. 55 1915. 56 1916. 57 1917. 58 1918. 59 1919. 60 1920-1921. 61 1922-1923. 62 1924. 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 1925-1926. 1927-1928. 1929-1930. 1931. 1932. 1933. 1934. 1935. 1936 1937. 1938. 1 T 74-77 Récompenses accordées aux élèves de l'enseignement primaire et secondaire. an X, 1885-1938 74 Instruction militaire et gymnastique : récompenses accordées par le ministère de la Guerre (1883-1909). 75 Médailles du département (19021916). 76 Id. (1917-1936). PRIX, RECOMPENSES 77 Prix départementaux (1901-1937). ENSEIGNEMENT PRIMAIRE INSTRUCTIONS 1883-1910 1 T 78 Instructions antérieures à la loi du 15 mars 1850. 1833-1850 1 T 79 Instructions ministérielles. 1 T 86 1850-1858 1 T 80 de l'enseignement 1932). 1 T 84 1892-1895 1 T 88-90 Désignation des délégués. 1850-1924 Application des lois des 19 juillet 1875, 19 juillet 1889 et 25 juillet 1893. 1878-1893 88 1850-1855. 89 1881-1884. 90 1902, 1907-1914, 1921-1924. 1 T 91-92 Correspondance générale au sujet de la réorganisation des écoles. an X-1808 Délégations cantonales : renouvellements. 1910-1927 91 1910-1919. 92 1920-1927. Correspondance et notes d'inspection (1820-1862), correspondance avec le Rectorat relative au Conseil académique (1820-1828). 1820-1862 COMMISSIONS SCOLAIRES DELEGATIONS CANTONALES 1 T 85 Ordonnances de délégation. Circulaires. CORRESPONDANCE GENERALE 1 T 83 (1922- 1910-1932 1859-1888 1 T 82 primaire Exécution de la loi du 10 avril 1867. 1867-1882 1 T 87 1 T 81 Id. : délégués du Conseil général (1910-1925) ; frais de déplacement des enseignants délégués au Conseil départemental Conseil départemental de l'enseignement primaire : désignation des délégués. - 33 - 1 T 93 Commissions scolaires municipales : nominations des membres. 1884 1 T 94 Commissions scolaires : correspondance. 1902 REPERTOIRE DE LA SERIE T 1 T 95-98 démie et les commissions scolaires communales. 1909-1930 107 1909-1910. 108 1911. 109 1912-1916. 110 1917-1930. Commissions scolaires municipales : délibérations au sujet de la nomination des membres, correspondance au sujet des réunions. 1903-1935 95 1903-1904. 96 1904-1908. 97 1908. 98 1911-1935. 1 T 111 1 1 T 99 1 T 112 Commission mixte pour l'examen des projets de constructions scolaires. 1896-1903 LAICISATION Dérogations à l'obligation scolaire. 1933-1938 Instructions aux maires, procès-verbaux de la gendarmerie relatifs à l'infraction à l'obligation scolaire. 1919-1936 ORGANISATION DES ETUDES 1 T 100 Laïcisation d'écoles et d'emplois (18761894) ; création d'écoles et d'emplois suite à la fermeture ou au rejet d'autorisation d'établissements congréganistes (1901-1907) ; mesures pour travaux et amé-nagement des écoles publiques après fermeture des écoles congréganistes (1904-1910). 1876-1910 1 T 101 Traités entre les communes et les communautés religieuses, affaires relatives à l'application de la loi du 19 juillet 1875 concernant le traitement des instituteurs. 1875-1891 1 T 102 Affaire de l'école communale de Saint-Rémy de Dieppe, démission de la municipalité : correspondance, coupures de presse. 1882-1883 1 T 103 Déclarations d'ouverture d'établissements libres : instructions, correspondance. 1883-1886 1 T 104 Pétition sur la liberté de l'enseignement. 1902 1 T 113 Règlement pour les écoles communales du ressort académique (1853). Modifications des circonscriptions, ouverture et fermeture d'écoles et de centres d'examens, suppression de la circonscription primaire de SaintValery-en-Caux (1907). Avis de concours et examens (1906-1935). Heures d'ouverture des écoles. Enfants étrangers à la commune (1901-1935), enfants de bateliers (1907). Admission des enfants délinquants à l'école de Sanvic (1910). 1853-1935 1 T 114 Coéducation dans les écoles publiques. Ecoles mixtes : correspondance et statistiques (1904-1926). Correspondance au sujet du remplacement des instituteurs par des institutrices dans les écoles mixtes (1906-1914). Application de la loi sur la gémination : correspondance et extraits de délibérations communales (1924-1934). 1898-1934 1 T 115 Grandes vacances scolaires : voeux déposés au Conseil général ; arrêtés fixant la date des vacances scolaires. 1922-1937 INSPECTION 1 T 116 Inspection des écoles primaires. 1835-1854 1 T 117 Rapports de l'inspecteur d'académie sur la situation de l'enseignement primaire et maternel. 1901-1931 1 T 105-106 Enlèvement des emblèmes religieux dans les écoles. 1904-1910 105 Dossiers par commune. 106 Dossiers collectifs. FREQUENTATION SCOLAIRE 1 T 107-110 Assiduité scolaire : correspondance entre le préfet, l'inspecteur d'aca- - 34 - 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 1 T 118 Rapports de l'inspecteur d'académie au Conseil général ; affaires diverses. 1903-1937 127-134 Ecoles de garçons 127 Canton de Bacqueville (an XII1873). 128 Canton de Bellencombre (an XI-1870). 129 Canton de Dieppe (an XI1873). 130 Canton d'Envermeu (an XI1873). 131 Canton d'Eu (an XI-1873). 132 Canton de Longueville (an XI-1873). 133 Canton d'Offranville (an XI-1870). 134 Canton de Tôtes (an XI-1870). INSTRUCTION MILITAIRE 1 T 119 1 T 120 Bataillons scolaires, instruction militaire. 1882-1891 Exercices militaires et gymnastique. Récompenses en faveur des écoles primaires (1884-1899). Enseignement du tir (1907-1912). Sociétés de tir scolaires (1907-1937). 1884-1937 135-144 135 Affaires générales (an XI-1840). 136 Canton de Bolbec (an XI-1873). 137 Canton de Criquetot-l'Esneval ( an X-1873). 138 Canton de Fécamp (an XI-1867). 139 Canton de Goderville (an XI-1873). 140 Canton d'Ingouville (an XI-1873). 141 Canton du Havre (an XI-1873). 142 Canton de Lillebonne (an XI-1873). 143 Canton de Montivilliers (an XI1873). 144 Canton de Saint-Romain-de-Colbosc (an XI-1873). STATISTIQUES 1 T 121 Etats de situation des écoles primaires de l'arrondissement de Rouen. 1819 1 T 122 Rapports de situation de l'instruction primaire dans le département (18481849) ; tableau statistique des écoles de filles des communes de plus de 500 habitants (type d'école, nombre d'élèves, nombre de maîtres, traitements) (1865). 1848-1865 1 T 123 Statistique des sociétés d'enseignement et des institutions auxiliaires de l'école primaire publique et privée (circulaire du 10 juillet 1895). 1884-1897 1 T 124 Statistique des enfants anormaux fréquentant les écoles primaires. 1905 1 T 125 Statistique établie à la suite de l'inspection oculistique des écoles (réponses des communes A seules conservées). 1910-1914 145-153 Arrondissement de Neufchâtel. an V-1873 145 Affaires générales (filles et garçons) (an X-1836). 146-153 Ecoles de garçons. 146 Canton d'Argueil (an XI-1873). 147 Canton d'Aumale (an V-1873). 148 Canton de Blangy (an V-1872). 149 Canton de Forges-les-Eaux (an VI-1871). 150 Canton de Gournay (an V-1869). 151 Canton de Londinières (an V-1873). 152 Canton de Neufchâtel (an V1869). 153 Canton de Saint-Saëns (an VI1869). Correspondance de la Préfecture 1 T 126-178 Arrondissement du Havre. Ecoles de garçons. an X-1873 Affaires diverses (baux et créations de maisons d'école, cours d'adultes, élèves indigents, récompenses honorifiques, traitements, indemnités de logement, subventions et secours aux instituteurs). an XI-1873 126-134 Arrondissement de Dieppe. an XI-1873 126 Affaires générales (filles et garçons) (An XI-1843). 154-167 Arrondissement de Rouen (écoles de garçons). an V-1873 154 Canton de Boos (an VIII-1873). 155 Canton de Buchy (1818-1866). 156 Id., communes A-B (an IX-1870). - 35 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 157 Id., communes C-V (an X-1872). 158 Canton de Clères (an V-1873). 159 Canton de Darnétal, communes A-G (an X-1873). 160 Id., communes L-V (an V-1873). 161 Canton de Duclair, communes A-D (an IX-1873). 162 Id., communes M-Y (an XI-1873). 163 Canton d'Elbeuf (an IX-1873). 164 Canton de Grand-Couronne (an VIII1873). 165 Canton de Maromme (an XI-1873). 166 Canton de Pavilly (an VIII-1873). 167 Ville de Rouen (an X-1855) 168-178 Arrondissement d'Yvetot. 190 191 192 193 194 Canton de Goderville (1822-1900). Canton du Havre (1818-1873). Canton d'Ingouville (1821-1861). Canton de Lillebonne (1828-1869). Canton de Montivilliers (18261868). 195 Canton de Saint-Romain-de-Colbosc (1826-1936). 196-202 Arrondissement de Neufchâtel. 1820-1862 196 Cantons d'Argueil et d'Aumale (1821-1862). 197 Canton de Blangy (1821-1854). 198 Canton de Forges-les-Eaux (18271854). 199 Canton de Gournay (1820-1853). 200 Canton de Londinières (18211857). 201 Canton de Neufchâtel (18201857). 202 Canton de Saint-Saëns (18201854). an V-1873 168 Affaires générales (filles et garçons) (an XI-1836). 169-178 Ecoles de garçons. 169 Canton de Cany (an XI-1870). 170 Canton de Caudebec (an XI-1873). 171 Canton de Doudeville (an IX-1868). 172 Canton de Fauville (an IX-1873). 173 Canton de Fontaine-le-Dun (an XI1872). 174 Canton d'Ourville (an XI-1873). 175 Canton de Saint-Valery (an V-1871). 176 Canton de Valmont (an XI-1873). 177 Canton d'Yerville (an XI-1873). 178 Canton d'Yvetot (an IX-1873). 203-211 Arrondissement de Rouen. 1808-1899 Canton de Boos (1819-1899). Canton de Buchy (1819-1873). Canton de Clères (1819-1869). Canton de Darnétal (1818-1873). Canton de Duclair (1821-1872). Canton d'Elbeuf (1819-1871). Canton de Grand-Couronne (18081859). 210 Canton de Maromme (1820-1869). 211 Cantons de Pavilly et de Rouen (1808-1873). 203 204 205 206 207 208 209 1 T 179-221 Ecoles de filles : affaires diverses (baux et créations de maisons d'écoles, cours d'adultes, élèves indigents, récompenses honorifiques, traitements, indem nités de logement, subventions et secours aux institutrices). 1820-1873 179-186 Arrondissement de Dieppe. 212-221 Arrondissement d'Yvetot. 212 213 214 215 216 179 Canton de Bacqueville (1821-1873). 180 Canton de Bellencombre (18211855). 181 Canton de Dieppe (1820-1862). 182 Canton d'Eu (1820-1851). 183 Canton d'Envermeu (1820-1873). 184 Canton de Longueville (1821-1873). 185 Canton d'Offranville (1821-1873). 186 Canton de Tôtes (1820-1873). 217 218 219 220 221 187-195 Arrondissement du Havre. 1808-1936 187 Canton de Bolbec (1818-1873). 188 Canton de Criquetot-l'Esneval (1810-1872). 189 Canton de Fécamp (1808-1872). Canton de Cany (1819-1871). Canton de Caudebec (1809-1873). Canton de Doudeville (1818-1873). Canton de Fauville (1820-1868). Canton de Fontaine-le-Dun (18201855). Canton d'Ourville (1818-1880). Canton de Saint-Valery (an XII1873). Canton de Valmont (1821-1871). Canton d'Yerville (1821-1873). Canton d'Yvetot (1819-1873). PERSONNEL - 36 - an XII-1880 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 1 T 222-227 1 T 246 Mutations, détachements. Récompenses et prix accordés par des sociétés et fondations diverses aux enseignants du primaire, notamment dans le cadre de la lutte anti-alcoolique, anti-tabac et de l'enseignement du dessin, etc. 1883-1909 1882-1909 222 223 224 225 226 227 1 T 228 Mutations (1882-1884). Id. (1885-1888). Id. (1889-1893). Id. (1894-1896). Id. (1897-1899). Détachements (1889-1909). 1 T 247 Prix départementaux accordés aux instituteurs et institutrices pour la lutte contre l'alcoolisme. 1910-1922 1918-1938 1 T 248 Prix départementaux et récompenses diverses accordées aux instituteurs. 1900-1929 1817-1855 1 T 249-250 Promotions, titularisations. 1892-1917 1 T 229 1 T 230 1 T 231 1 T 232-239 1 T 240-241 Id. Nominations 1890-1910 249 Médaille d'argent (1890-1901). 250 Médaille départementale (19081910). Instituteurs mis à la disposition du ministère des Affaires étrangères pour missions. 1912-1937 Mouvements d'instituteurs. 1900-1939 232 1900-1904. 233 1905-1906. 234 1907-1908. 235 1909-1910. 236 1911-1912. 237 1913-1918. 238 1919-1922. 239 1932-1939. 1 T 251-252 Dossiers individuels d'inspecteurs primaires. 1910-1948 1 T 243 Enseignement primaire supérieur : nominations, traitements. 1888-1919 1 T 253-256 Sanctions. 1882-1916 253 Réprimandes et révocations (1882-1902). 254 Interdictions d'enseigner, condamnations (1883-1894). 255 Suspensions (1883-1886). 256 Peines disciplinaires (1905-1916). AFFAIRES DIVERSES PRIX, DISTINCTIONS HONORIFIQUES, SANCTIONS 1 T 244-245 Honorariat : propositions et arrêtés. 1887-1930 251 1887-1900. 252 1900-1930. Demandes de renseignements confidentiels au sujet des instituteurs stagiaires. 1905-1916 240 A-K. 241 L-Z. 1 T 242 Médailles. Récompenses. 1 T 257-259 Affaires diverses concernant le personnel enseignant du primaire (plaintes, enquêtes de moralité, etc.). 1882-1898 257 1882-1898. 258 1884-1895. 259 1884-1898. 1 T 260 Ancienne caisse d'épargne des instituteurs : correspondance postérieure à la liquidation. 1856-1895 TRAITEMENTS, INDEMNITES ET 1841-1910 ALLOCATIONS 244 1841-1854. 245 1900-1910. - 37 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 1 T 261 1 T 262-288 1 T 289 1 T 290-291 tot. Primes, répartitions des crédits extraordinaires, réclamations des instituteurs (1851) ; compléments de traitement (1847-1851) ; augmentation de traitement des enseignants du primaire (18491851) ; répartitions des sommes allouées aux instituteurs (1848-1849) ; voeu du Conseil général pour le relèvement des traitements au moyen d'une indemnité départementale (1902). 1847-1902 1 T 292 1 T 293 Etats des retenues exercées sur les traitements des instituteurs. 1854-1881 262 1854. 263 1855 (1er semestre). 264 1855 (2ème semestre). 265 1856 (1er semestre). 266 1856 (2ème semestre). 267 1857 (1er semestre). 1 268 1857 (2ème semestre). 269 1858 (1er semestre). 270 1858 (2ème semestre). 271 1859. 272 1860. 273 1861. 274 1862. 275 1863. 276 1864. 277 1865. 278 1866. 279 1867. 280 1868. 281 1869. 282 1870. 283 1871. 284 1872. 285 1873. 286 1874. 287 1875. 288 1876-1881. Correspondance au sujet de l'école congréganiste de Saint-Pierre-lès-Elbeuf (1867-1881) ; commune des Loges, hameau du Mont-Roty : mise en demeure du conseil municipal de voter le traitement de l'instituteur (1877-1887). 1867-1887 Enquête au sujet du traitement le plus élevé perçu par les instituteurs durant les années 1878-1880. 1881 290 Arrondissements de Dieppe, Le Havre et Neufchâtel. 291 Arrondissements de Rouen et Yve- 38 - Traitements dans les villes de plus de 10 000 habitants. Cotisations municipales. 1888-1892 Relevé des dépenses concernant les traite ments des instituteurs et institutrices : Rouen (1889-1891) ; dépenses, liquidations des écoles de l'enseignement primai re (1890-1892) ; liquidations des dépenses : Rouen, Le Havre (1892-1893) ; traiments des instituteurs et institutrices pu blics : Le Havre (1890). 1889-1893 1 T 294 Retenues pour pensions civiles des instituteurs. 1896-1899 1 T 295-334 Etats mensuels nominatifs de traitement. 1890-1933 295 1890 (avr.-août). 296 1890 (sept.-déc). 297 1891 (janv.-juin). 298 1891 (juil.-déc.). 299 1892 (janv.-juin). 300 1892 (juil.-déc.). 301 1893 (janv.-juin). 302 1893 (juil.-déc.). 303 1894 (janv.-avr.). 304 1894 (mai-août). 305 1894 (sept.-déc.). 306 1895 (janv.-juin). 307 1895 (juil.-déc.). 308 1896 (janv.-avr.). 309 1896 (mai-sept.). 310 1896 (oct.-déc.). 311 1898-1901. 312 1902-1905. 313 1906-1914. 314 1915. 315 1916. 316 1917. 317 1917 (janv.-juil.). 318 1917 (juil.-nov). 319 1918. 320 1918. 321 1918 (août-nov.). 322 1918 (nov.-déc.). 323 1919. 324 1919 (paiements à régulariser). 325 1919 (juil.-déc.). 326 1920. 327 1921. 328 1922. 329 1923. 330 1925. 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 331 332 333 334 1 T 335 1 T 336 1 T 337-342 1 T 343-355 1926 (1). 1930-1931. 1932. 1933. 353 Id. (1917-1922). 354 Décret du 21 mars 1922 relatif à l'indemnité de logement : corres pondance et délibérations commu nales (1922-1929). Allocation exceptionnelle de 500 francs (loi du 31 décembre 1924) : états par arron dissement. 1924 355 Indemnité de logement à Saint-Au bin-lès-Elbeuf : pourvoi au Conseil d'Etat (1929-1935). Traitements des instituteurs mobilisés et des régions envahies. 1914-1915 Indemnités aux instituteurs suppléants auxiliaires. 1894-1918 337 1894-1895. 338 1896-1899. 339 1900-1901. 340 1902-1907. 341 1908-1911. 342 1912-1918. 1 T 356-357 Commissions d'examens : indemnités aux membres. 1900-1917 356 1900-1907. 357 1908-1917. 1 T 358 Allocations attribuées aux instituteurs chargés de famille. 1903-1908 1 T 359-360 Allocation de 100 francs attribuée aux anciens instituteurs et institutrices titulaires de la médaille d'argent : états. 1883-1918 359 1883-1900. 360 1903-1918. Indemnités de résidence et de logement. 1889-1935 343 Instructions, correspondance relative à l'application du décret du 19 juillet 1889 (1889-1894). SECOURS 344 Indemnités représentatives de logement, fonds de concours : correspondance (1891-1895). 1 T 361-362 Primes d'encouragement, secours. an IX-1848 345 Etats des sommes dues par les communes aux instituteurs (1894-1896). 361 An IX-1821. 362 1822-1848. 346 Id. (1897). 1 T 363-372 Secours aux instituteurs en exercice veuves d'instituteurs et orphelins d’ instituteurs. 1878-1923 347 Indemnités compensatrices : corres pondance, état des sommes dues (1895-1902). 348 Indemnités de logement : correspondance (1897-1906). 363 364 365 366 367 368 369 370 371 372 349 Indemnités de logement et indemnité départementale de résidence : correspondance, rapports, listes des bénéficiaires (1901-1908). 350 Correspondance au sujet des indemnités de résidence attribuées à la suite de la création d'emplois (1905-1912). 351 Indemnités de logement : correspondance, délibérations communales (1908-1910). 1878-1890. 1891-1899. 1900-1902. 1903-1905. 1906-1910. 1911-1912. 1913-1914. 1915-1916. 1917-1918. 1919-1923. 1 T 373 Allocation d'aide aux instituteurs soignés en sanatorium. 1904-1910 1 T 374 Fonds de secours de l'Etat et du département : correspondance. 1911-1938 352 Id. (1911-1916). (1) Figurent dans cette liasse des états spéciaux établis pour les instituteurs atteints de tuberculose ou de troubles mentaux. - 39 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 378 379 380 381 382 383 384 385 386 387 RETRAITES 1 T 375 Attribution de rentes viagères à d'anciens instituteurs sur le budget départemental, demandes individuelles. 1849-1867 1 T 376-387 Admission à l'attribution d'une pension civile : minutes adressées au mi nistre de l'Instruction publique, avis vis d'admission émanant du ministre, pièces diverses. 1855-1921 376 1855-1872. 377 1876-1880. 1881-1884. 1885-1890. 1891-1895. 1896-1902. 1903-1905. 1906-1907. 1908-1909. 1910-1912. 1913-1916. 1917-1921. 1 T 388 Pensions de retraite : accusés de réception des livrets de pension, instructions, liquidation. 1911-1927 1 T 389 Avis de transmission du livret de pension 1927, 1938 ECOLES CREATION ET SUPPRESSION D'ECOLES ET D'EMPLOIS 1 T 390 Instructions. 1 T 391-392 Correspondance, extraits des délibérations municipales. 1883-1909 395 Communes A-B. 396 Id. C. 397 Id. D. 398 Id. E-F. 399 Id. G-H (sauf Le Havre). 400 Le Havre. 401 Communes I-O. 402 Id. P-R (sauf Rouen). 403 Rouen (1ère partie). 404 Id. (2ème partie). 405 Communes S- Saint-V. 406 Id. Saint-W -S. 407 Id. T. 408 Id. V-Y. 1888-1909 391 Arrondissements de Dieppe, Le Havre Et Neufchâtel (1884-1909). 392 Arrondissements de Rouen et Yvetot (1883-1909). 1 T 393 Ecoles facultatives de filles (communes de de moins de 401 habitants) et écoles maternelles (communes de moins de 2 000 habitants) : subvention d'encouragement de l'Etat aux communes pour la création et le fonctionnement de ces établissements. Correspondance avec les communes de moins de 401 habitants à propos du main tien de leur école de filles (1887-1903). Correspondance, tableaux au sujet de la transformation des écoles maternelles en classes enfantines (1887). Statistiques des écoles trop chargées d'élèves (1905). 1884-1905 1 T 394 Affaires collectives. 1 T 395-408 Dossiers par commune. 1 T 409 Arrêtés ministériels. 1913-1923 LOCAUX SCOLAIRES 1 T 410 Réglementation en matière de locaux scolaires. 1880-1939 1 T 411-412 Location de locaux scolaires et loge ments de fonction pour le personnel en seignant. 1867-1888 411 Arrondissements de Dieppe, Le Havre et Neufchâtel (1867-1868). 412 Arrondissements de Rouen et Yvetot (1867-1888). 1883-1909 1886-1933 1 T 413 - 40 - Correspondance diverse. 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 1900-1936 1 T 414-421 tableaux, chevalets, etc.) : vote des subventions par les communes et le Département. 1905-1917 Instruction des demandes de mise à disposition de locaux scolaires en vue de manifestations diverses (banquets, etc.). 1883-1938 414 415 416 417 418 419 420 421 1883-1898. 1904-1910. 1911-1915. 1916-1921. 1922-1925. 1926-1931. 1932-1934. 1935-1938. 434 1905-1910. 435 1911-1917. 1 T 436-437 1 T 438 Dossiers de subventions départementales pour l'acquisition de matériel d’enseignement (cours complémentaires et écoles primaires) et pour les bibliothèques scolaires. 1897-1940 1 T 439 Subventions de l'Etat accordées au cinéma scolaire. 1923-1931 MOBILIER ET MATERIEL SCOLAIRE 1 T 422 1 T 423 1 T 424-428 Aides de l'Etat pour l'acquisition de mobilier et de fournitures scolaires : correspondance, documentation. 1868-1881 Correspondance au sujet de la gratuité des fournitures scolaires et des subventions accordées aux bibliothèques intercommunales. 1900-1939 Subventions départementales pour l'acquisition de cartes murales (écoles primaires) et autres matériels d'enseignement (cours complémentaires). 1908-1934 436 1908-1934. 437 1917-1929. 1 T 440-442 Mobilier scolaire : subventions départementales. 1868-1903 440 1868-1885. 441 1886-1893. 442 1898-1903. Matériel d'enseignement. 1883-1908 424 Concession d'objets scolaires et de livres, bibliothèques scolaires (18831893). COMPTABILITE 425 Id. : subventions d'Etat (1894-1900). Ville du Havre : gratuité des fournitures scolaires (1899). 1 T 443-460 Etats présumés des diverses dépenses scolaires. 1892-1901 426 Subventions pour bibliothèques, matériel et mobilier scolaire (1903). 443 1892-1898. Etats récapitulatifs. 444 1896. Arrondissements de Dieppe, Le Havre et Neufchâtel. 445 Id. Arrondissements de Rouen et Yvetot. 446 1897. Arrondissements de Dieppe Et Le Havre. 447 Id. Arrondissements de Neufchâtel et Rouen. 448 Id. Arrondissement d'Yvetot. 449 1898. Arrondissements de Dieppe et Le Havre. 450 Id. Arrondissements de Neufchâtel et Rouen. 451 Id. Arrondissement d'Yvetot. 452 1899. Arrondissements de Dieppe Et Le Havre. 453 Id. Arrondissements de Neufchâtel, Rouen et Yvetot. 427 Subventions du Département et de l'Etat (1904-1908). 428 Subventions du Département (19041907). 1 T 429-433 Subventions départementales et d'Etat pour bibliothèques scolaires. 1891-1934 429 1891-1900. 430 1904-1910. 431 1911-1916. 432 1917-1930. 433 1917-1934. 1 T 434-435 Acquisition de matériel divers d'enseignement (cartes géographiques, - 41 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 454 1899-1900. Etats récapitulatifs. 455 1900. Arrondissements de Dieppe, Le Havre et Neufchâtel. 456 Id. Arrondissements de Rouen et Yvetot. 457 1901. Arrondissements de Dieppe et Le Havre. 458 Id. Arrondissement de Neufchâtel. 459 Id. Arrondissement de Rouen. 460 Id. Arrondissement d'Yvetot. de transmission des rapports au préfet, affaires diverses. 1905-1939 478 479 480 481 482 483 1908-1910. 1911-1916. 1917-1922. 1923-1932. 1933-1937 Actions en justice, affaires diverses (1905-1938). 484 Dossiers d'accidents (1907-1939). 1 T 461-464 Etats des versements effectués par les communes pour paiement des dépen-ses scolaires. 1901-1910 461 462 463 464 1 T 465 1901-1903. 1904-1905. 1906-1907. 1909-1910. CAISSE D'EPARGNE SCOLAIRE 1 T 485-486 Subventions départementales accordées aux communes pour répartition entre les élèves titulaires d'un livret de caisse d'épargne scolaire. 1885-1923 Dépenses pour l'entretien des écoles primaires et des écoles intercommunales (1924-1932) ; fonds de concours (19271937). 1924-1937 485 1885-1908. 486 1900-1906, 1923. CAISSE DES ECOLES 1 T 466-475 CANTINES SCOLAIRES Subventions de l'Etat et du Département. 1867-1931 1 T 487-493 Subventions. 466 Créations, subventions, etc. (18671928). 467 Subventions de l'Etat (1883-1908). 468 Subventions du Département (18721892). 469 Id. (1896-1901). 470 Id. (1902-1904). 471 Id. (1905-1907). 472 Id. (1908-1910). 473 Subventions, affaires diverses (19101916). 474 Id. (1917-1927). 475 Subventions de l'Etat et du Département (1925-1931). 1 T 476-477 487 488 489 490 491 492 493 1895-1901. 1902-1903. 1904-1905. 1906-1910. 1911-1916. 1917-1929. 1930-1938. ECOLES NORMALES 1 T 494 Enquêtes sur la situation des caisses des écoles au 31 décembre 1900. 1901 476 Arrondissements de Dieppe et Le Havre. 477 Arrondissements de Neufchâtel, Rouen et Yvetot. ACCIDENTS DANS LES ECOLES 1 T 478-484 1895-1938 Rapports adressés à l'inspecteur, lettres - 42 - Cession à la congrégation des frères de la Doctrine chrétienne de Saint-Lô, à Rouen, des bâtiments de l'ancien couvent pour y établir une école d'instituteurs laïcs (1821-1829) ; établissement et organisa-tion de l'Ecole normale de la rue Saint-Lô (1825-1836) ; listes par ordre de mérite des élèves-maîtres (1834-1843) ; rapports sur les études et la discipline (1834-1840) ; règlement de l'établissement (1832) ; commission de surveillance : création et renouvellement des membres (1832-1850). 1821-1850 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 1 1 T 495 Etat des élèves-maîtres normale de Rouen. de l'Ecole 1834-1861 1930-1938 1 T 520 Bourses départementales. 1920-1939 1 T 496 Instructions (1842-1849) ; aumôniers et directeurs (1831-1857) ; dégrèvement des pensions (1845-1861) ; bourses : demandes et concours (1828-1855), paiement des bourses (1828-1833). 1828-1861 1 T 521 1 T 497-510 Comptes de gestion. 1845-1881 497 498 499 500 501 502 503 504 505 506 507 508 509 510 1 T 511-515 Remboursement des frais de pension des élèves. 1850-1936 511 512 513 514 515 1 T 516 1 T 517 1845-1847. 1848-1849. 1850-1851. 1852-1853. 1854-1855. 1856-1857. 1858-1859. 1860-1861. 1862-1863. 1864-1865. 1866-1867. 1868-1871. 1872-1874. 1879-1881. 1850-1899. 1900-1909. 1910-1919. 1920-1923. 1924-1936. Comptes d'administration, états de situation de la caisse et du magasin, fixation du nombre des nouveaux élèves-maîtres, ré colement du matériel et du mobilier, examen du cahier des charges. 1878-1893 Comptes d'administration ; rapports annuels présentés aux membres du conseil d’administration au sujet de la situation morale et morale ; examen du cahier des charges, etc. 1892-1897 1 T 518 Id. 1 T 519 Prêts d'honneur accordés aux élèves des Ecoles normales : instructions, demandes, octrois ; correspondance au sujet du remoursement (1930-1938). 1898-1902 Affaires diverses : voyages de fin d'études des élèves des Ecoles normales, subventions accordées par le Conseil Général (bul letins et comptes rendus relatifs au voyage de 1921 et 1922) (1914-1928) ; titulaires du baccalauréat candidats à un poste d'instituteur en Seine-Inférieure (19361937) ; dossiers des affaires présentées en séance du Conseil général : indemnités aux enseignants pour la préparation des candi dats aux Ecoles normales et aux directeurs des Ecoles normales dans le cadre d'une augmentation de recrute ment (1903-1929) ; demandes de sub vention de la Société d'exercices phy siques des élèvesmaîtresses de l'Ecole normale d'institutrices (1918-1920) ; crédit accordé pour l'achat de costumes de gymnastique pour les élèves-maî tres (1922) ; vote d'une augmentation de crédit pour les écoles annexes des Ecoles normales (1920-1923) ; hom mage à Mme Menat, directrice de l'Ecole normale d'institutrices (1925) ; correspondance au sujet des legs BidardDelaunay à l'Ecole normale d'institutrices de Rouen (1928) ; désigna tion des membres du Conseil d'adminis tration des Ecoles normales (1910-1931) ; lettres de recommandation (1939) ; prix accordés aux élèves sortant de 1ère ou de 2ème (1917-1934) ; correspondance diverse (1904-1915). 1903-1939 ENSEIGNEMENT PRIVE Généralités 1 1 T 522-529 Déclarations d'ouvertures d'écoles. 1883-1926 522 1883-1886 (2). 523 1886-1896. 524 1897-1902. 525 1903-1905. 526 1906-1907. 527 1908-1913. 528 1914-1919. 529 1920-1926. 1 _____________________ - 43 - REPERTOIRE DE LA SERIE T (2) voir aussi laïcisation p.4 1 T 535 1 T 530 Enquête de la préfecture sur l'enseignement congréganiste (1907) ; pensionnat du Sacré-Coeur et pensionnat Jeanne d'Arc : acquisitions de biens (19061912) ; correspondance concernant l'enseignement privé (1888-1922). 1888-1922 Maisons d'éducation de jeunes filles gérées par les congrégations religieuses : dossiers collectifs (1820-1832) ; dossiers par établissement (1806-1863). 1806-1863 1 T 536 1 T 537 Id. : surveillance, brevets de capacité. 1809-1849 Dossiers individuels soumis à la commission d'examen des maîtresses de pension. 1820-1840 Etablissements confessionnels d'enseignement 1 T 531-534 1 T 538 Id. 1 T 539 Id. 1841-1850 Ecoles chrétiennes. an XII-1907 1851-1853 531 An XII-1880. 532 Rouen (1819-1892). 533 Dossiers par arrondissement (Dieppe, Le Havre) (1818-1896). 534 Id. (Neufchâtel, Rouen et Yvetot) (1841-1907). 1 T 540 Maison d'éducation de la Légion d’honneur : correspondance au sujet de l’examen d'admission des élèves (1891-1902) ; écoles normales protestantes de BoissySaint-Léger et Courbevoie (1874-1881). 1874-1902 MAISON D'EDUCATION DE JEUNES FILLES - 44 - REPERTOIRE DE LA SERIE T ENSEIGNEMENT MENAGER ENSEIGNEMENTS DIVERS COURS D'ADULTES 1 T 541-542 1 T 558 Indemnités aux maîtresses de couture : subventions aux communes, états des indemnités, délibérations des conseils municipaux. 1890-1899 1 T 559 Maintien de la direction de l'enseignement ménager aux instituteurs : délibérations des conseils municipaux. 1898 1 T 560 Indemnités aux maîtresses de couture : propositions de subvention en faveur des communes dans lesquelles exis te une école mixte dirigée par un insti tuteur. 1899-1901 1 T 561 Enseignement de la couture : délibérations municipales (par canton). Achat du matériel : récapitulatifs d'enquêtes (par arrondissement). 1898-1899 1 T 562 Exposition d'oeuvres ménagères à Rouen. 1923-1924 1 T 563 Subventions départementales aux diverses sociétés d'enseignement ménager. 1916-1936 1 T 564 Subventions de l'Etat à l'enseignement ménager. 1925-1937 1 T 565-568 Oeuvres parascolaires et oeuvres du trousseau. 1900-1939 Cours d'adultes. 1838-1937 541 Instructions, organisation, personnel, autorisations et refus (1838-1880). 542 Statistiques ; états des dépenses (1883-1889). 1 T 543 Subventions. 1 T 544 Création et maintien de cours d'adultes (1906-1927) ; suppression de cours d'adultes (1906-1910). 1906-1927 1880-1937 1 T 545 Cours d'adultes : délibérations des conseils communaux. 1901-1930 1 T 546-547 Id., récompenses aux enseignants. 1896-1923 546 1896-1907. 547 1908-1910, 1917-1923. 1 T 548 Id., rémunérations des professeurs. 1906-1937 1 T 549-550 Id., statistiques (Rouen et arrondissement de Neufchâtel). 1865-1884 549 1865-1877. 550 1878-1884. ENSEIGNEMENT MUTUEL 1 T 551 1 T 552-557 565 Subventions départementales pour "l'encouragement aux œuvres complémentaires de l’école" et aux "oeuvres du trousseau" dans les écoles publiques de filles (19111938). "Affaires générales" : conseil d'administration de la Société pour l'encouragement de l'Instruction élémentaire par l’en seignement mutuel, enseignenement, méthode, organisation, encouragement, états de situation, subventions, correspondance, états. 1816-1834 566 Correspondance au sujet de l’enseignement parascolaire (études surveillées, cours agricoles, cours de sténographie, dactylographie, dessin, langues vivantes, espéran to, musique, etc.) (1900-1937). Ecoles d'enseignement mutuel (par arrondissement). 1817-1836 552 553 554 555 556 557 567 Oeuvres périscolaires et post-scolaires (colonies de vacances, patro nages) (1904-1939). Dieppe (1818-1835). Le Havre (1818-1823). Neufchâtel (1818-1833). Ville de Rouen (1817-1832). Rouen (1818-1836). Yvetot (1818-1832). 568 Id. (amicales d'anciens élèves, 1904-1939, diverses associations post-scolaires, 1911-1923) ; état - 44 - 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE des sociétés et cercles de lecture et d'études en Seine-Inférieure (1907). 1904-1939 AFFAIRES DIVERSES 1 T 569 Ecoles primaires des hospices civils de Dieppe et de l'hospice général de Rouen : correspondance, état nominatif des élèves. an VIII-1810 1 T 570 Ecoles primaires installées dans les casernes des douanes du Havre : correspondance, traitement des instituteurs. 1881-1891 1 T 571 Subventions à diverses sociétés éducation populaire, sociétés scientifiques d'enseignement, cercles divers). 1905-1938 1 T 572 Examen annuel de l'instruction primai re des conscrits : instructions, cor respondance (1912-1939) ; cours aux soldats illettrés : mandatement des sommes dues aux instituteurs, corres pondance (1927-1939) ; carte des conscrits illettrés de la Seine-Infé rieure en 1878. 1878-1939 ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ECOLE CENTRALE 1 T 573-574 Affaires relatives à l'administration et à l'enseignement. an VII-an XI dature du citoyen Desoria à la chaire de dessin (an X). 573 An VII-an X. A signaler : liste des élèves (vend.-brum. an VIII), programme des cours (an VIII), établis sement d'un cabinet d'histoire naturelle (an VIII-an X). 1 T 575 Bibliothèque de l'Ecole centrale. an VIII-an X 1 T 576 Départements extérieurs : appels à candidatures pour des chaires d'enseignement dans les écoles centrales. an VIII-an XI 574 An X-an XI. A signaler : nomination du citoyen Vitalis à la chaire de physique-chimie (an X), candi- COLLEGES ET LYCEES GENERALITES 1 T 577 Enquête sur les anciens établissements d'instruction publique avant la Révolution ; rétablissement des anciens collèges. an IX-an X 1 T 578 Ecoles secondaires communales et particulières des arrondissements de Dieppe, Le Havre, Neufchâtel, Rouen et Yvetot : correspondance. an IX-1812 1 T 579 Affaires générales au sujet des écoles secondaires : formation des écoles tenues par des particuliers (pensionnats du sieur Toutain à Clères, des sieurs Pitte, Canivet, Lesueur, Lamette) (an XI-1808) ; arrêté portant règlement pour les écoles secondaires communales (19 vendémiai re an XII) ; rapport de la commission pour le choix des livres classiques des lycées (an XI) ; érection de chapelles dans les écoles communales (an XII-an XIII) ; procès-verbaux des visites des sous-préfets (an XI-1808) ; places gratui tes (1806-1810) ; listes d'établisse ment et renseignements sur l’organisa tion des écoles (an XIII) ; correspondance générale (an XIII-1806). an XI-1810 1 T 580 - 45 - Vérification des comptes des collèges (1811-1820) ; projet d'établissement d'un collège à Bolbec (1812-1813). 1811-1820 REPERTOIRE DE LA SERIE T 1 T 581 615 616 617 618 619 620 621 622 623 624 625 626 627 628 629 630 631 632 633 634 635 636 637 638 639 640 641 642 643 Bureau d'administration des collèges et lycées : renouvellement des membres (propositions et nominations de candidats). 1811-1938 COMPTABILITE 1 T 582 Achats de prix : financement. 1902-1937 1 T 583 Tarification des prix de pension. 1912-1937 1 T 584 Rétribution collégiale : remboursement aux villes d'une partie de la rétribution collégiale perçue dans les établissements 1926-1936 BOURSES 1 T 585 Instructions. 1 T 586 Commission départementale : composition. 1926-1940 1 T 587-643 Bourses nationales, départementales et communales : concours et examens. 1869-1939 587 588 589 590 591 592 593 594 595 596 597 598 599 600 601 602 603 604 605 606 607 608 609 610 611 612 613 614 1824-1924 1 T 644-646 1869-1873. 1874. 1875-1876. 1877-1878. 1879-1880. 1881. 1882. 1883. 1884. 1885. 1886. 1887. 1888. 1889. 1890. 1891. 1892. 1893. 1894. 1895. 1896. 1897 1898. 1899. 1900. 1901. 1902. 1903. 1904. 1905. 1906. 1907. 1908. 1909. 1910. 1911. 1912. 1913. 1914. 1915. 1916. 1917. 1918. 1919. 1920. 1921. 1922. 1923. 1924. 1925. 1926. 1927. 1928-1929. 1930-1931. 1932-1933. 1934-1935. 1936-1939. Dossiers de boursiers (classement alphabétique). 1901-1939 644 A-F. 645 G-J. 646 L-W. 1 T 647-650 Candidats admis mais n'ayant rien obtenu. 1902-1913 647 648 649 650 1 T 651-659 Candidats non admis. 651 652 653 654 655 656 657 658 659 - 46 - 1902-1903. 1904-1905. 1906-1908. 1910-1913. 1900-1903. 1904-1906. 1907-1909. 1910-1912. 1913-1915. 1916-1917. 1918-1919. 1920-1922. 1923-1925. 1900-1925 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 1 T 660 1 T 661 convention avec la ville pour la gestion de l'internat (1934). 1914-1934 Bourses : affaires diverses. Boursiers norvégiens du lycée Corneille (1920-1937) ; bourse privée Aroux (1888-1897) ; bourse de voyage à l'étranger attribuée au lycée du Havre (1930-1939). 1888-1939 Allocations attribuées aux familles des élèves boursiers des divers collèges et lycées du département. 1931-1937 1 T 667 Collège de jeunes filles de Fécamp. Convention avec la ville pour la gestion du pensionnat annexe (1907) ; budgets et comptes (1908-1919) ; prorogation et ave-nant du traité constitutif (1917-1920) ; tarifs de l'internat (1920). 1907-1920 1 T 668 Lycée de jeunes filles du Havre. Fondation du lycée. 1881 ETABLISSEMENTS SECONDAIRES 1 T 662 Collège d'Aumale. Budgets (1813-1821) ; projet d'acquisition d'un nouveau local (1815) ; projet de cession des bâtiments de l'archevêché de Rouen (1834) ; changement d'appellation du collège (1842) ; legs Verlen (1842) ; donation Boulen (1862) ; bail du collège (1877). 1813-1877 1 T 669 Lycée de garçons du Havre. Promotion du lycée à la première catégorie (1883) ; création d'un externat surveillé (1885) ; demande de rétablissement d'une chaire de mathématiques spéciales (1889) ; suppres-sion du logement de l'aumônier (1890). 1883-1890 1 T 663 Collège de filles de Dieppe. Création de nouveaux cours (1920) ; gestion de l'internat (1920) ; renouvellement du traité constitutif (1930). 1920-1930 1 T 670 1 T 664 Collège de garçons de Dieppe, collège Jean Ango. Budgets et comptes (18141919) ; création ou suppression de chaires (1816-1857) ; réorganisation (1826) ; af- faires concernant le personnel (1830-1902) ; annexion de cours préparatoires (commerce, industrie, navigation) (1853-1855) ; élèves anglais (1856) ; rapports du conseil d'arrondissement (1858-1862) ; correspondance (1838-1909) ; collège Jean Ango : avenant au traité constitutif (1930) ; gestion de l'internat (19301938). 1814-1938 Collège du Havre. Budgets (1812-1820) ; demande de transfert (1831) ; diminution des effectifs : rapport du bureau d'administration du collège (1836) ; affaire Pasquier, principal (1836) ; création de cours préparatoires à l'école navale (1847) ; rapports du conseil d'arrondissement (1848-1862) ; correspondances (18531892). 1812-1892 1 T 671 Collège de Montivilliers. Budgets (18121821) ; descriptif du bâtiment (s.d.). 1812-1821 1 T 672 Lycée de jeunes filles Jeanne d'Arc à Rouen. Dénomination de l'établissement. 1895 1 T 665 1 T 666 1 T 673-682 Lycée impérial, puis collège royal, puis lycée de Rouen. an X-1935 Collège d'Eu. Pensions d'émérites (an IV-1811) ; budgets et comptes (18111919) ; nomination d'un principal (1850) ; situation des professeurs (1895) ; création d'un cours de commerce et subventions (1896-1899) ; traité constitutif du collège (1901) ; correspondances (1854-1902). an IV-1919 673 Etablissement du lycée de Rouen (an X-an XIII). 674 Personnel : enseignants et non enseignants (an IX-1815). 675 Travaux, réparations (an XI-1815). 676 Pensions d'élèves à la charge du gouvernement (an XI-1806). Collège de garçons de Fécamp. Budgets et comptes (1914-1919) ; création d'un cours complémentaire (1920) ; 677 Distribution des prix (an XI-1830) ; tableaux d'honneur (1852-1862). - 47 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 678 Affaires diverses : régime intérieur (an XII) ; inauguration du lycée (an XII) ; enseignement de la natation (an XII) ; établissement du bureau d'administration (an XII-1808) ; achat d'une maison pour le logement du censeur, plan (an XII-1812) ; arrêté relatif aux maîtres d'études (an XIII) ; renseignements sur la Fortune des parents des élèves du Gouvernement dans les lycées (an XIII) ; défense aux femmes d'habiter l'intérieur des lycées (1807) ; uniforme des élèves (1808) ; demande de Christ en bronze (1812) ; translation des cendres du cardinal de Joyeuse (1808-1809) ; soutien à l'instruction d'un berger de la commune de Mesnil-Réaume (1819-1820) ; instructions (an XIII-1857) ; bureaux d'exa men des comptes des collèges (1820-1840) ; police (1823-1831) ; état moral des boursiers de l’établis sement (1865-1887) ; prospectus de présentation de l’établissement (1865-1887) an XII-1887 679 Comptabilité, dégrèvement (18211839). 680 Etats des élèves (1821-1823), élèves militaires (1821), admissions. 1816-1844 681 Bourses, concours, examens (1806-1858). 682 Demande d'admission au nombre des lycées hors-classe (1929) ; annexe dite Petit lycée Corneille à Elbeuf : rétablissement des classes de premiè re et de seconde (1934-1935). 1929-1935 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 1 T 683 Institut chimique de Rouen : fondation et programme (1917-1926) ; fusion de cet institut avec l'Ecole préparatoire à l'ensei-gnement supérieur des sciences et des lettres (1926). 1917-1926 1 T 684 Faculté des lettres de Rouen : correspondances, circulaires (1820-1826) ; registre du rectorat relatif à l'installation de la faculté (1809-1814) ; registres d'inscription des élèves (1813-1814) ; certificats d'aptitude au grade de bachelier (1813) ; affiches concernant les facultés des lettres et de théologie de Rouen (1810-1816). 1809-1826 1 T 685 Ecole supérieure des sciences et des lettres de Rouen : création et organisation (1855-1857) ; fournitures (18571859) ; suppression de la section des sciences appliquées au commerce et à l'industrie et remplacement par un enseignement technique à deux degrés (1886) ; subventions et bourses (18841937). 1855-1937 1 T 686-687 Enseignement de la médecine et de la pharmacie. an IV-1939 686 Ouverture de cours spéciaux de médecine et de pharmacie à l’hospi ce d'Humanité de Rouen (an VII-an XIII) ; construction d'un amphithéâ tre pour les cours d'anatomie (an IV-an X) ; dépenses du cours de pharmacie (an IX-1807) ; nomination de prévôts d'anatomie (dont M. Flaubert, chirurgien en chef de l'Hôtel-Dieu) (an X-1807) ; dossier Laumonier, chirurgien en chef de l'hospice d'Humanité (an XI) ; sur veillance des cours (an XII) ; états des élèves (an VIII-an XI) ; distribution des prix (an IX-1809) ; réta blissement des cours (1810) ; place gratuite (1812) ; - Ecole secondaire de médecine : projet et création (1820-1828) ; programme (18291830) ; règlement (1834) ; rap port sur l'établissement (1835) ; personnel (1829-1835) ; subven tions (1829-1830) ; instructions concernant les connaissances requi ses (1821-1832) ; élèves : affaires disciplinaires et pétition (18301834) ; délibérations de la commis sion administrative des hospices de Rouen, correspondances et affaires diverses (1829-1833). an IV-1835 - 48 - 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 1 T 688 1 T 689-692 687 Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie : projet de transfert dans les bâtiments de la Haute-vieilletour (1898-1899) ; réorganisation (1854-1909) ; réorganisation du laboratoire de bactériologie (1919) ; changement statutaire : voeu (1926) ; rapports sur la situation de l'école (1876-1907) ; personnel (1897-1939) ; budgets (1843-1911) ; subventions (1886-1936) ; dons et legs (18881907) ; concours et examens (18671909) ; attribution du prix du Conseil général (1891-1939) ; bourses et dé grèvements de frais d'études (19231934). 1854-1939 1 T 693 Maison des étudiants à Caen. Ecoles juridiques à Rouen : demande d'établissement d'une école de droit à Rouen (1833-1840) ; Ecole supérieure libre de droit : création et programme (1913) ; subventions départementales (1913-1916) ; cours de droit de Rouen organisés à la faculté de Caen : création et subventions (1924) ; rapports du doyen de la faculté de Caen (1925-1939). 1833-1939 1 T 698-723 Bourses et concours d'entrée d'écoles hors du département. 1874-1939 1921-1929 1 T 694-697 Bourses dans les supérieurs de Rouen. établissements 1876-1939 694 Ecole de médecine et de pharmacie de Rouen (1923-1939) ; faculté de droit (1935-1938) ; Institut chimique de Rouen (1916-1931). 695 Ecoles supérieures de commerce de Rouen et du Havre (1876-1889). 696 Id. (1900-1910). 697 Id. (1911-1938). 698 Ecole centrale des arts et manufactures (1874-1935) ; Conservatoire national de musique et de déclamation (1911-1932) ; Ecole nationale des beaux-arts (1905-1913) ; Ecole nationale des arts décoratifs (19001913) ; Ecole de musique Niederme yer à Boulogne-sur-Seine (19121913). 1874-1932 699 Ecole d'enseignement technique féminin de Paris (1920-1938) ; Ecole nationale supérieure d'aéronautique (1930-1938) ; Ecole supérieure des mines (1928-1939) ; Ecole normale de l'enseignement technique à Paris (1913-1930) ; Ecole supérieure de travail manuel à Saint-Cloud (1882 1899) ; faculté de pharmacie de Pa ris (1922-1933). 1882-1939 Ecoles supérieures de commerce et d'industrie de Rouen et du Havre. 1880-1937 689 Ecole supérieure de commerce de Rouen : instructions (1894-1903) ; bail rue de l'Avalasse (1905) ; budgets (1898-1912) ; subventions (1885-1916) ; personnel (1904-1919) ; création d'un premier cycle (1906) ; création de cours (1936-1937). 1885-1937 690 Palmarès (1911-1934). 700 Ecole spéciale de travaux publics (1924-1938) ; Ecole supérieure de chimie de Mulhouse (1911-1938) ; Institut électrotechnique de GreNoble (1908-1923) ; Ecole nationa le des Ponts et chaussées (19231938). 1908-1938 691 Concours d'entrée, examens de sortie, jurys d'examen (1885-1937). 692 Ecole supérieure de commerce du Havre : reconnaissance par l'Etat (1890) ; projet de transformation ou suppression (1904-1906) ; annexion d'une école commerciale (1914) ; concours d'entrée, examens de sortie, jurys d'examen (1898-1937) ; subventions (18901932) : prospectus présentant l’établissement (1880). 1880-1937 701 Ecole supérieure de commerce de Paris : concours (1849-1885) ; Ecole supérieure de navigation maritime : livret des conditions d’admission (1911). 1849-1911 - 49 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 702 Ecole des hautes études commercia les de Paris : concours. 1882, 1924 711 Notes semestrielles des élèves de Seine-inférieure (18481893). 703 Université de Caen : demandes de bourses (1887-1930) ; Ecole de méde cine de Caen : affiche (1821). 1821-1930 712 Bourses et dégrèvement de frais d'études (1872-1901). 713 Concours : registres d'inscription des candidats (1855-1888). 704 Cité universitaire de Paris : demandes de subvention. 1925-1938 714 Concours : épreuves et copies d'examen (1868, 1870). 705 Ecole polytechnique : concours d'admission, demandes de bourses et de trousseau, liste des candidats, renvoi de dossiers. an VII-1846 715 Id. (1871, 1872). 716 Id. (1875). 706 Id. 1850-1925 717 Id. (1880). 707 Ecole militaire de Saint-Cyr : concours, bourses et trousseaux. 1849-1925 718 Id. (1885). 719 Id. (1890, 1892). 708 Prytanée militaire de La Flèche : concours (1840-1925) ; Ecole de santé militaire de Lyon : concours (1905-1925). 1840-1925 709 Ecoles navales. 720 Id. (1895-1900). 721 Concours : organisation et correspondances (1871-1898, 1921). 1850-1925 722-723 Ecole nationale d'arts et métiers de Lille. 1905-1935 722 Bourses. 723 Concours. 710-721 Ecole d'arts et métiers de Châlons-sur-Marne. 1848-1921 710 Règlement et instructions (1866- 1886). ENSEIGNEMENT TECHNIQUE GENERALITES 1 T 724 Instructions (1893-1934) ; comités cantonaux de l'enseignement techni que (19111913) ; comité départemental de l'enseignement technique : réunions (1911-1920), fonctionnement et désignation des mem- s (1912-1920), certificat de capacité professionnelle (1911-1914) ; comité régional des arts appliqués : instructions, nomination des membres, réunions, subventions (19161938) ; élection de représentants de l'ensei nement technique à l'office départemental des pupilles de la Nation (1920) ; voeux divers du Conseil général et de l'inspection primaire concernant l'enseignement techni- que (1908-1922) ; enquête statistique concernant l'état de l'enseignement tech nique, industriel et commercial dans le départe ment (1910) ; nominations d'inspecteurs de l'enseignement technique (1910-1934). 1893-1938 p 1 T 725 1 T 726 - 50 - Certificat de capacité professionnelle. 1911-1914 Certificats d'aptitude professionnelle : désignation du jury (1924-1939), Procès-verbaux des examens, demandes 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE de diplômes (1939), résultats des examens (1938), textes des épreuves (1936-1939). 1914-1939 1 T 727-729 commerce et d'industrie (1891-1899) ; programme des cours et emploi du temps (1879) ; effectifs des élèves (1880-1881). 1879-1899 Protection de l'apprentissage (décret du 29 février 1940) : instructions, recensement des jeunes employés dans le commer ce et l'industrie. 1 T 737 Ecoles professionnelles et d'apprentissage : commission de surveillance, inspec-tion, programme des cours (1878-1893) ; rapports sur les écoles professionnelles du département présentés au Conseil général (18761877). 1876-1893 1 T 738 Id. : rattachement au ministère du commerce (décrets des 17 mars et 28 juillet 1888) des établissements de Rouen (3) (1884-1894), Le Havre (1884-1892), Montivilliers (1889-1891). 1884-1894 727 Arrondissement de Dieppe. 728 Arrondissement du Havre. 729 Arrondissement de Rouen. ECOLES PROFESSIONNELLES, TECHNIQUES ET D'APPRENTISSAGE 1 T 730 1 T 731 1 T 732-734 Ecoles industrielles : instructions (1853) ; recensement (1847) ; demande d'ouverture d'une école industrielle et commerciale à Rouen, par M. Morin (1846-1848). 1847-1853 1 T 739-741 Ecoles primaires d'apprentissage. 1 T 742 733 Rouen et Montivilliers : concours pour l'attribution de bourses départementales (1868-1876). 743 1884-1886. (A signaler : composi tions d'élèves). 744 1887. 745 1888. 746 1889. 747 1890. 748 1891. 749 1892. 734 Id. (1877-1880). Ecole professionnelle et ménagère de Rouen : transformation en école pratique de Ecole d'apprentissage privée d’Arquesla-Bataille : création, personnel (19211939) ; cours professionnel du Havre (1936-1939). 1921-1939 1 T 743-781 Bourses nationales ou départementales d'enseignement primaire supérieur : dossiers de demandes, correspondance, fiches de renseignements, tableaux de répartition des bourses. 1884-1929 732 Montivilliers : création (1856) ; concours pour l'attribution de bourses départementales (1857-1867). 1 T 736 1886-1939 741 Dossiers de dégrèvement de frais De pension (1900-1901). Ecoles professionnelles de Rouen et de Montivilliers. 1856-1880 Ecole professionnelle de jeunes filles du Havre : rapports et subventions. 1877-1878. et 739 Le Havre, Montivilliers, Rouen : correspondance concernant le fonc tionnement des établissements (cré ation de cours, matériel scolaire...) (1886-1937). . 740 Id. : nominations, avancement, traitements, correspondance au sujet du personnel, enquêtes (18811939). Ecole professionnelle de Rouen (annexée à l'école du quartier Saint-Patrice et fondée en 1847 par M. Leplichey, instituteur communal) : extrait des rapports faits par diverses sociétés savantes sur l'école (18471853) ; extrait du registre des délibérations du conseil municipal au sujet de la création de l'établissement (1849) ; règlement des ateliers (s.d.) ; pétition pour la création d'une école professionnelle départementale (1854) ; plans de l'établissement (1855) ; procès-verbaux des commissions chargées de l'organisation et de la surveillance de l'école (1855). 1847-1855 1 T 735 supérieures (3) A noter : plans. - 51 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 750 751 752 753 754 755 756 757 758 759 760 761 762 763 764 765 766 767 768 769 770 771 772 773 774 775 776 777 778 779 780 781 1 T 782 1893. 1894. 1895. 1896. 1897. 1898. 1899. 1900. 1901. 1902. 1903. 1904. 1905. 1906. 1907-1908. 1908-1909. 1909. 1910. 1911. 1912. 1913. 1914. 1915. 1916. 1917. 1918. 1919. 1920. 1921. 1922. 1923-1925. 1927-1929. Sotteville-lès-Rouen (1926-1935). 1893-1939 785 Annexion d'une école pratique au collège d'Eu : subventions, corres pondance. 1896-1899 1 T 786 Concours pour la délivrance du certificat d'aptitude au professorat industriel et commercial (1894-1908) ; certificat d'études pratiques industrielles : correspon dance relative aux examens (1900-1912) examens d'admission : correspondance (1900-1904) ; indemnités aux membres du jury d'examens (1900-1905). 1894-1912 1 T 787 Section normale annexée à l'école pratique de commerce et d'industrie de filles du Havre : concours d'admission. 1900-1905 Personnel 1 T 788-792 Correspondance au sujet du personnel enseignant : nominations, indemnités, promotions, distinctions, avis d'ordonnancement des traitements et indemnités, etc. 1892-1921 788 789 790 791 792 Brevet élémentaire : interventions parlementaires en faveur des candidats. 1892-1895. 1896-1900. 1901-1907. 1910-1914. 1915-1921. 1939 1 T 793 Correspondance au sujet du traitement des personnels mobilisés. 1912-1918 1 T 794 Traitements du personnel des écoles pratiques. 1926-1927 1 T 795 Traitements du personnel des écoles pratiques d'Elbeuf. 1917-1921 1 T 796 Traitements du personnel des écoles pratiques de Rouen (garçons et filles). 1917-1927 1 T 797 Traitement du personnel des écoles du Havre (états et correspondance par année et établissement) : école pratique de garçons, école pratique de filles (1894-1921) ; école pratique hôtelière (1917-1920). 1894-1921 ECOLES PRATIQUES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Généralités 1 T 783-785 Organisation, programmes, conseil de perfectionnement, subventions départementales, prix, médailles, bourses et personnel. 1893-1939 783 Elbeuf (4) (1900-1927) ; Le Havre : fil Les et garçons (1895-1937) ; Ecole pratique coloniale du Havre (5) (19081933) ; Fécamp (1911-1913). 1895-1937 784 Rouen : filles et garçons (1893-1939) ; (4) Ecole manufacturière transformée en école pratique d'industrie en 1900. (5) Ancienne section de l'Ecole pratique de commerce et d'industrie du Havre. - 52 - 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE Subventions 1 T 798-799 tribution de bourses : instructions, sujets de compositions, listes des candidats (1894-1902). 820 Id. (1907-1915). 821 Id. (1916-1920). 822 Id. (1921-1924). 823 Epreuves de concours (1922). 824 Id. (1923). 825 Dégrèvement de frais d'études accordé par l'Etat : état de renseigne ments concernant les demandes (1913-1928). Subventions accordées aux écoles et aux sociétés d'enseignement technique : correspondance. 1884-1903 798 1884-1895. 799 1888-1903. 1 T 800-810 1 T 811-816 Subventions départementales aux écoles, sociétés et cours d'enseignement profes sionnel : demandes de subvention, comp tes rendus moraux et financiers, notices, états détaillés des recettes et des dépenses. 1911-1937 800 1911-1914. 801 1915-1919. 802 1919-1921. 803 1922-1924. 804 1925-1926. 805 1927-1928. 806 1929. 807 1930-1931. 808 1932-1933. 809 1934-1935. 810 1935-1937. 1 T 826 1900-1926 812 Id. (1931). 813 Fiches de renseignements sur les organismes solliciteurs dans le cadre des cours professionnels (1932-1935). 815 Id. (1933-1935). 816 Id., notices (1935-1937). Bourses Correspondance au sujet des bourses. 1900-1906 1 T 819-825 Bourses de l'Etat. 1 T 828 Bourses nationales et départementales, (1927-1938) ; exonération de frais d'études (1916-1927). 1916-1938 830 Ecole pratique de commerce et d'in dustrie du Havre (garçons) : dossiers de demandes de renseignements (1935-1937), états de proposi tions de bourses et états de paiement (1929-1937). 1929-1937 814 Instructions, demandes de subvention, correspondance (1930-1932). 1 T 818 Demandes de bourses rurales et urbaines (Département, Etat). 1925-1935 829 Généralités (1931-1937), états de propositions de bourse de tous les établissements (1931-1937) ; école pratique d'Elbeuf : dossiers de de mandes de renseignements (19291937). 1929-1937 811 Correspondance (1925-1930). Legs Gadeau de Kerville en faveur de l'école pratique de Rouen (1899-1906), bourses du Conseil général de l'Eure (1895). 1895-1906 1 T 827 1 T 829-834 Bourses de préapprentissage et d'apprentissage en faveur des élèves des écoles pratiques. 1929-1937 Subventions de l'Etat aux communes, établissements ou associations dispensant des cours professionnels. 1925-1937 1 T 817 Bourses départementales. 831 Id. (filles) : dossiers de demandes De renseignements (1935-1937), états des propositions d'attribution (1929-1937). 1929-1937 832 Ecoles pratiques de Rouen (garçons Et filles) : dossiers de demandes de renseignements (1933-1937), états des propositions d'attribution et états de paiement (1929-1938). 1929-1938 1894-1928 819 Organisation des concours pour l'at 833 Ecole pratique de commerce et d'in- 53 - REPERTOIRE DE LA SERIE T dustrie de Sotteville-lès-Rouen (garçons) : dossiers de demandes de renseignements (1935-1937), états de propositions d'attribu tion et états de paiement (1929-1937). 1929-1937 ventions et bourses (1887-1904) ; livret de présentation de l'établissement (s.d.). 1887-1904 1 T 841 Id. : subventions et bourses. 1905-1938 834 Id. (filles) (1929-1937). 1 T 842 Subventions, prix d'honneur, ouvrages attribués à des associations ou écoles dis pensant des cours professionnels : cours de M. Bosdecher, au Havre (1908-1914) ; chambre syndicale des dessinateurs du Ha vre (1910-1911) ; chambre syndicale des ouvriers métallurgistes de Rouen (19101912) ; association fraternelle des sourds et muets de Normandie et Picardie (19111912) ; syndicat des entrepreneurs de menuiserie de Rouen (1912-1914) ; association des anciens élèves de l'Ecole de la rue Augustin Normand, au Havre (1911-1914) ; Prévoyance Mutuelle (1912-1914) ; école d'apprentissage des maîtres-tailleurs de Rouen (1914) ; école de rééducation profes sionnelle des blessés de guerre de Rouen et du Havre (1917) ; ateliers des chemins de fer de l'Etat à Sotteville-lès-Rouen (1918). 1908-1918 ECOLES DIVERSES, COURS PROFESSIONNELS 1 T 835 Ecole spéciale puis école municipale de chimie de Rouen (an XI-1858) ; cours municipal de physique de Rouen (1816-1849) ; éco le d'équitation du chevalier de Châtillon à Rouen : demande d'indemnité (1818) ; cours de botanique au Jardin des plantes de Rouen : création (1819-1845) ; cours d'anatomie destiné aux sculpteurs d’ivoire de Dieppe : projet de création (1844) ; cours municipal de mathématiques appliquées aux arts industriels de Rouen : création (1845) ; école d’hor logerie à Saint-Nicolas d'Aliermont : création (1891). an XI-1891 1 T 836 Ecole d'hydrographie de Dieppe : demandes de bourse (1900-1922) ; - de Fécamp (1816) ; du Havre (comptabilité, personnel, 1823, 1907-1917) ; Ecole des mousses de Rouen : Projet de fondation (1850-1851) ; - Ecole nationale de navigation du Havre, dossiers de demandes de bourse (1937-1938) ; Ecole pré paratoire à la marine à Dieppe (1857). 1816-1938 1 T 843 Ecoles nationales professionnelles d'Armentières, Nantes, Vierzon et Voiron : concours, bourses (1912-1920) ; école d'électricité et de mécanique industrielle de Paris : subventions (1916-1917) ; Institut électrochimique de Grenoble : subventions (1918-1919) ; écoles nationales d'arts et métiers : concours (1921). 1912-1921 1 T 837 Ecoles d'horlogerie : Saint-Nicolas d'Aliermont (création, 1891), Cluses (1861-1937), Anet (1917-1928), Besan-çon (1905-1912). 1861-1937 1 T 844 Ecoles de T.S.F. de Rouen et du Havre : correspondance. 1930-1940 1 T 838 Société civile pour le développement en Normandie de l'enseignement commercial : statuts (1871) ; Société Internationale pour la propagation de l'enseignement commercial : statuts, brochures, demande de subvention (1907-1909). 1871-1909 1 T 839 Projet de création d'une école régionale d’arts et métiers à Rouen : dossiers soumis au Conseil général. 1876-1902 1 T 840 Ecole des apprentis mécaniciens de la marine marchande du Havre : création, programmes des cours (1887) ; personnel (1902) ; subven- 1 T 845-846 Cours d'accouchement. an VII-1830 845 Cours d'accouchement à l'hospice de la maternité de Rouen : ouverture des cours, admission des élèves, per sonnel, comptabilité, suppression en l'an XI, demande de rétablissement par M. Beaumont, ancien professeur (an VII-1809) ; établissement d'un cours public d'accouchement à Valmont (an VIII-an IX) ; cours d'accou chement à l'Hospice d'humanité de Rouen (an XI-1815). an VII-1815 846 - 54 - Cours d'accouchement à l'Hôtel-Dieu de Rouen : création (1819-1820), rè glement (1820), pension d'élèves et 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE traitement des professeurs (18201829), admission des élèves sa ges-femmes (1820-1823), listes nominatives d'élèves (1820-1823) ; cours d'accouchement à la faculté de médecine de Rouen : création (1829-1830). 1819-1830 1 T 847 Bourses d'élèves sages-femmes. 1 T 848 Cours d'accouchement à l'hospice de la Materni té de Paris : instructions, admissions, bourses, états des élèves. an X-1819 857 858 859 1855-1920 1 T 849-850 Ecole d'apprentissage de dentelle et de coutu re de Dieppe. 1822-1903 849 Projet d'établissement (1822-1834), statuts (1854-1903), conseil d'administration (1844-1899), comptes rendus annuels, comptes et budgets (1855-1862), acquisi tions immobilières (1854-1897), travaux d'appropriation, annexion d'une salle d'asi le (6) (1855-1860). 1822-1903 850 Dons et legs (1855-1880), secours et sub ventions (1838-1870). 1838-1880 1 T 851-854 Ecoles d'agriculture du département. 1888-1937 851 Ecole d'agriculture d'Aumale : ouverture, organisation, concours, bourses, affiches, programmes (1888-1899). 852 Id., cahier des charges et adjudication de fournitures (1899-1910). 853 Id., cahier d'examens de première année (1888-1899) ; école d'aviculture de Sanvic : brochure (1894). 1888-1899 854 Ecole d'agriculture d'Yvetot : instructions, budget, concours, bourses, dégrèvement de frais de pension, notes relatives à la création et au fonctionnement (1919-1937). 1 T 855-859 Ecoles d'agriculture département : concours, règlements. 855 856 extérieures bourses au et 1892-1939 Ecole de Grignon (Yvelines) (18951937). Ecole du Neubourg (Eure) (1898-1937). (6) A noter : plans (1855). - 55 - Ecole du Paraclet (commune de Cottenchy, Somme) (1893-1937). Autres écoles d'agriculture (18891939) ; école forestière de Nancy (1827-1869). 1827-1939 Ecoles nationales vétérinaires : Alfort, Lyon, Toulouse (1892-1938). REPERTOIRE DE LA SERIE T FONDS DE L'ACADEMIE ADMINISTRATION GENERALE 1 T 860-861 Domaines et biens appartenant à l'Université. 1810-1829 1 T 875 Correspondance diverse adressée à l’inspec teur d'académie ; distribution des prix, discours, correspondance (1855-1870) ; rapports d'inspection des collèges et lycées (1853-1858), de l'Ecole normale (18601866) ; élections du 8 octobre 1871 au Conseil général : rappel à l'ordre adressé au président de la délégation cantonale de Saint-Romain-en-Colbosc, auteur d'une lettre aux instituteurs de son ressort ; rapports sur le personnel des collèges et lycées (1859-1864) ; tableau d'avancement et distinctions honorifiques pour les personnels des lycées et collèges (1856-1865) ; enseignement religieux des élèves protestants des collèges de Rouen et du Havre (1857-1862). 1853-1871 1 T 876 Liste d'instructions concernant l'instruction publique (début XIXe siècle) ; "Affaires générales" (1831-1932) ; "Réclamations diverses" (1831-1833) ; correspondance et instructions au sujet du personnel de l'Académie et du Conseil académique (1841-1848) ; instructions au sujet des comptes des collèges communaux (18431848). 1831-1932 1 T 877 Personnel académique : comptabilité, maté riel, affaires diverses. 1850-1883 1 T 878 Circulaires et correspondance relatives au personnel des enseignements primaire, secondaire et supérieur (1886-1895) ; affaires diverses au sujet des enseignements primaire et secondaire (1890-1895). 1886-1895 1 T 879 Election des délégués au Conseil supérieur de l'Instruction publique (1888-1908), au Conseil académique (1908-1914). 1888-1914 860 Ancien couvent de Sainte-Marie à Rouen : titres, correspondance, comptabilité (1810-1821). 861 Correspondance, état relatif aux rentes et biens formant la dotation de l'Université (1810-1829). 1 T 862 Correspondance ministérielle au recteur. 1808-1822 1 T 863-868 Instructions ministérielles et correspondance diverse adressées au recteur. 1809-1848 863 1809-1817. 864 1819-1822. 865 1823-1834. 866 1835-1837. 867 1838-1840. 868 1841-1848. 1 T 869 Correspondance de la Commission de l’instruction publique au recteur. 1817-1820 1 T 870 Circulaires ministérielles au recteur. 1833-1854 1 T 871 Correspondance du recteur au sujet du personnel du département de l'Eure (surtout primaire) : pensions, distinctions honorifiques, etc. 1809-1848 1 T 872 Etats des traitements des fonctionnaires de l’a cadémie, des personnels des facultés des letet de théologie (1811-1814) ; états des profes seurs et autres employés de l'Instruction publique (Ier Empire) ; tableau des professeurs des facultés des lettres et de théologie (Ier Empire) ; "Etat des divers objets laissés au secrétariat de l'Académie de Rouen par M. LaporteLalanne, ancien recteur de la dite Académie" (27 septembre 1815) ; "Instruction sur les fonctions des recteurs des académies" (Ier Empire). 1811-1815 1 T 873 Lettres ministérielles au recteur au sujet du sujet du personnel. 1823-1826 1 T 874 Circulaires, instructions et correspondance du ministère. 1827-1833 1 T 880*-883* Registres d'arrêtés rectoraux. 1817-1854 880 1817 (17 juin)-1839 (28 oct.). 1T INSTRUCTION PUBLIQUE 881 1839 (29 nov.)-1848 (3 avr.) (7) . 882 1851 (21 avr.)-1852 (8 oct.) (8) . 883 1852 (25 oct.)-1854 (30 août). 902 1823 (13 janv.)-1828 (14 oct.). 903 1828 (17 oct.)-1831 (31 mars). 1 T 904* 1 T 884* Registres de la correspondance à la Commission de l'Instruction publique, au Président du Conseil royal de l'Instruction publique, au Grand Maître de l'Université. 1819 (4 nov.)-1824 (23 déc.) 1 T 905*-906* Registres de la correspondance concernant le collège royal de Rouen. 1819 (4 janv.)-1842 (29 juil.) 905 Lettres envoyées au proviseur, 1819 (4 janv.)-1834 (2 août). 906 Lettres envoyées aux proviseurs et professeurs du collège et aux inspecteurs d'Académie, 1834 (5 août)-1842 (29 juil.) 1 T 885*-893* Registres de la correspondance au ministère de l'Instruction publique. 1824 (29 déc.)-1848 (9 sept.) 885 886 887 888 889 890 891 892 893 1 T 894* Registre de la correspondance aux souspréfets, comités d'arrondissement et inspecteurs d'écoles primaires. 1837 (27 oct.)-1844 (22 août) 1824 (29 déc.)-1826 (4 déc.). 1826 (4 déc.)-1828 (28 juin). 1828 (30 juin)-1830 (18 déc.). 1830 (21 déc.)-1833 (18 fév.). 1833 (19 fév.)-1835 (4 avr.). 1835 (7 avr.)-1837 (5 mai). 1837 (8 mai)-1840 (11 fév.). 1840 (11 fév.)-1844 (18 mars). 1844 (19 mars)-1848 (9 sept.). 1 T 907*-909* Registres de la correspondance aux chefs d'institutions et maîtres de pension. 1819 (9 janv.)-1835 (4 mai) 907 1819 (9 janv.)-1824 (15 déc.). 908 1824 (8 janv.)-1830 (14 avr.). 909 1830 (15 avr.)-1835 (4 mai) ; lettres envoyées aux principaux des collèges 1830 (16 déc.)-1832 (10 janv.). Registres de la correspondance active et passive avec le ministère (24 août 1809-14 mai 1817) ; liste alphabétique des instituteurs des départements de la Seine-Inférieure et de l'Eure (1833). 1809-1833 1 T 910* 1 T 895*-897* Registres de la correspondance aux préfets, sous-préfets, procureurs du Roi et maires de Rouen. 1819-1848 895 1819 (5 janv.)-1821 (28 déc.). 896 1831 (7 avr.)-1834 (29 janv.). 897 1834 (30 janv.)-1848 (19 mai). Registre des arrêtés et de la correspondance concernant le lycée de Rouen (14 dec 1809-27 sept. 1815) ; registres de la correspondance envoyée aux maîtres de pension (1835-1843). 1809-1843 1 T 911*-913* Copies de la correspondance aux principaux et régents des collèges, aux membres des bureaux d'administration. 1819 (8 janv.)-1830 (2 déc.) 911 1819 (8 janv.)-1823 (31 mai). 912 1823 (4 juin)-1829 (29 janv.). 913 1827 (10 fév.)-1830 (2 déc.). 1 T 898*-900* Registres de la correspondance aux services et administrations des départements de la Seine-Inférieure et de l’Eure, aux principaux des collèges, comités cantonaux, etc. 1818 (21 mai)-1848 (20 mai) 898 1818 (21 mai)-1819 (26 nov.). 899 1819 (3 fév.)-1830 (21 août). 900 1844 (31 août)-1848 (20 mai). 1 T 914*-915* Copies de la correspondance aux principaux et régents des collèges. 1832 (13 janv.)-1843 (9 mai) 914 1832 (13 janv.)-1834 (12 juil.). 915 1834 (12 juil.)-1843 (9 mai). 1 T 901*-903* Registres de la correspondance aux présidents des comités cantonaux et aux maires. 1821 (2 janv.)-1831 (21 fév.) 901 1821 (2 janv.)-1822 (11 déc.). 1 T 916* (7) A la fin du registre, on trouve mention des paiements des fonc- tionnaires de l'Académie de 1827 à 1834. (8) Une partie du registre est consacrée aux oppositions formulées par le recteur concernant l'ouverture d'établissements libres, 1851 (24 avr.)-1852 (8 oct.). - 57 - Registre de la correspondance concernant le collège de Bernay (11 fév. 1810-27 sept 1815) ; d'enregistrement du courrier et des actes du Conseil royal de l'Instruction publique (1er janv. 1821-déc.1829) ; des au torisations accordées aux instituteurs et institutrices (20 nov. 1832-29 juin1810-1850 1850). REPERTOIRE DE LA SERIE T 1 T 917* Registre des autorisations spéciales d'exercer accordées aux instituteurs et institutrices (renseignements au sujet de l'état civil et observations du comité sur les maîtres. 1814-1820 1 T 918* Etats des instituteurs primaires de l’Académie de Rouen qui, atteints par la loi du recru tement militaire (loi du 10 mars 1818), ont contracté l'engagement de se vouer pendant 10 ans au service de l'Instruction publique. 1816-1847 1 T 919* Registre des autorisations délivrées aux candidats pour l'entrée à l'Ecole provisoire de médecine. env. 1817 1 T 920* Registre de la correspondance aux préfets, maires, présidents des comités cantonaux. 1817 (12 mai)-1818 (20 mai) 1 T 921* Registre de la correspondance aux maires, présidents des comités cantonaux, instituteurs, etc. 1819 (12 janv.)-1820 (30 déc.) 1 T 922* Registre de la correspondance au sujet des autorisations d'ouverture d'écoles, des comités cantonaux, des brevets de capacité, des instituteurs, etc. 1831 (31 mars)-1833 (12 avr.) 1 T 929* 1 T 930*-937* 1 T 938*-952* 1851-1876 1851 (7 mars)-1851 (17 oct.). 1851 (18 oct.)-1852 (22 août). 1852 (23 août)-1855 (1er fév.). 1855 (3 fév.)-1859 (30 sept.). 1859 (1er oct.)-1868 (31 déc.). 1869 (2 janv.)-1870 (3 oct.). 1870 (3 oct.)-1873 (30 juin). 1873 (1er juil.)-1876 (31 mars). Correspondance active. 938 939 940 941 942 943 944 945 946 947 948 949 950 951 952 1851-1895 1851 (6 mars)-1852 (12 janv.). 1852 (13 janv.)-1852 (31 oct.). 1853 (1er janv.)-1853 (3 oct.). 1853 (6 oct.)-1856 (30 août). 1856 (1er sept.)-1868 (31 oct.). 1869 (2 janv.)-1876 (31 mars). 1876 (1er avr.)-1878 (11 sept.). 1878 (11 sept.)-1880 (30 sept.). 1880 (1er oct.)-1882 (15 fév.). 1882 (8 fév.)-1883 (14 juin). 1883 (11 juin)-1884 (31 juil.). 1884 (1er août)-1886 (27 fév.). 1887 (15 nov.)-1890 (31 juil.). 1890 (1er août)-1892 (31 déc.). 1893 (3 janv.)-1895 (30 oct.). CONSEIL ACADEMIQUE 1 T 925*-926* Registres de la correspondance aux maires, instituteurs et divers. 1837-1848 925 1837 (24 oct.)-1843 (8 mars). 926 1843 (11 mars)-1848 (22 mai). 1 T 953 Instructions (1850-1852) ; minutes des procès-verbaux de séances (1814- 1854) ; personnel (1818-1854) ; corres-pondance (1828-1854) ; comptabilité (1822-1853). 1814-1854 1 T 954* Registre des délibérations du Conseil académique (9). 1820 (15 juil.)-1828 (2 août) 1 T 955* Registre des délibérations du Conseil académique, 1838 (17 fév.-14 août) suivies des procès-verbaux de la commission chargée de l'examen des aspirants au poste de sous-inspecteur de l'Inspection primaire, 1847 (2 fév.-2 déc.). 1838-1847 1 T 956* Registre des arrêtés du Conseil académique. 1835 (20 juin)-1843 (16 déc.) Registre de la correspondance aux rec-teur, préfet et divers, 1847 (23 oct.)-1850 (9 juin) ; état des écoles clandestines de l'arrondissement de Rouen (1847-1850). 1847-1850 ENREGISTREMENT DU COURRIER 1 T 928* Correspondance passive. 930 931 932 933 934 935 936 937 1 T 923*-924* Registres de la correspondance aux maires et particuliers. A signaler : affaire de la démission de M. Flaubert, directeur de l'Ecole de médécine de Rouen, 1832. 1832-1837 923 1832 (24 fév.)-1834 (13 janv.). 924 1834 (15 janv.)-1837 (23 oct.). 1 T 927* Correspondance active et passive. 1850-1851 Correspondance passive. 1839 (1er mars)-1844 (11 mars) (9) Les délibérations antérieures et postérieures sont conservées en 1 T 1907 et 1908. - 58 - 1T INSTRUCTION PUBLIQUE 1 T 957* Copies de lettres envoyées à divers par le Rectorat, 1830 (23 août)-1832 (22 fév.) ; décisions du Conseil académique relatives à la rétribution scolaire, 1815 (22 avr.-9 déc.), 1827 (28 avr.) ; états de rétribution universitaire (1812-1834). 1812-1834 tutions (autorisations d'ouverture, correspondance au sujet des élèves et du personnel, diplômes de maître de pension, inspection, rétribution universitaire, états des élèves, affaires diverses, plans d'établissements). 1811-1917 976 A - C (1811-1917). 977 D - G (1811-1870). 978 L (1811-1865). 979 M-O (1815-1874). 980 P, R, S (affaire Savigny : violence contre un élève), V, W (1816-1867). 1 T 958*-960* Registres des états trimestriels de la rétribution scolaire. 1835-1844 958 1835 (14 mars)-1838 (24 mars). 959 1838 (23 juin)-1841 (22 juin). 960 1841 (28 oct.)-1844 (14 déc.). 1 T 961 1 T 962-971 1 T 972 CONCOURS ET EXAMENS Statistiques et rapports présentés au Conseil académique, travaux des commissions du Conseil. 1838-1878 Minutes des rapports du recteur sur la situation de l'académie (1818-1823) ; -de l'inspecteur d'académie présentés au recteur et au Conseil académique (18541916). 1818-1916 962 1818-1860. 963 1861-1870. 964 1876-1883. 965 1884-1889. 966 1890-1893. 967 1894-1898. 968 1899-1901. 969 1902-1903. 970 1904-1911. 971 1912-1916. Concours d'admission à l'Ecole préparatoire à l'Ecole normale, concours d'agrégation : circulaires, correspondance, sujets d'épreuves, demandes de candidatures. 1824-1866 1 T 982 Diplôme de bachelier ès-lettres : candidatures, délivrance, certificats d'études et d'aptitude, correspondance. 1838-1840 1 T 983 Concours d'agrégation et certificats d’aptitude à l'enseignement secondaire de jeunes filles, à l'enseignement des lan-gues vivantes et à l'enseignement spécial : circulaires, inscriptions, corres-pondance, etc. ; licence d'université : règlements. 1852-1904 Présentation au Conseil académique des des comptes administratifs et des projets de budget des établissements secondaires. COMPTABILITE 1 T 984* 1879-1902 PERSONNEL 1 T 973*-975* Registres de renseignements sur les fonctionnaires de l'Académie (10) par établissement. 1791-1897 Enregistrement des lettres écrites par le Recteur (1812-1814) ; liste d'aspirants au grade de bachelier (1817) ; états de situation de la Caisse du Collège royal de Rouen (1832-1848). 1812-1848 1 T 985-989 Instructions, correspondances et piè-ces comptables concernant la percep-tion du droit annuel, la rétribution universitaire, le traitement des profes-seurs et fonctionnaires de l'Académie, les frais de tournées des inspecteurs, la comptabilité des établissements, les frais de bureau de l'Académie, les droits de diplômes, les amendes au profit de l'université, etc. 1809-1829 973 1791-1848. 974 1802-1836. 975 1843-1897. 1 T 976-980 1 T 981 Enseignement privé primaire et secondaire : dossiers des chefs d'insti- (10) A compléter par 1 T 1909 à 1911. - 59 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 985 986 987 988 989 1809-1814. 1815-1816. 1817-1818. 1819. 1820-1829. 1 T 990-991 Pièces comptables, correspondance au sujet du budget de l'Académie. 1829-1854 990 1829-1840. 991 1840-1854. 1 T 992-994 Dépenses, par exercice, concernant les traitements et frais de tournées des recteurs et inspecteurs, les traitements des agrégés et professeurs des facultés, les secours, les pensions : circulaires, correspondance, extraits d'ordonnance de délégation. 1824-1848 992 1824-1827. 993 1828-1831. 994 1832-1834, 1843-1848. 1 T 995-996 10081940. 1 T 1009*-1015* Id., arrondissement du Havre. 1880-1940 1009 1880. 1010 1889. 1011 1900. 1012 1910. 1013 1920. 1014 1930-1931. 1015 1940. 1 T 1016*-1020* Id., ville du Havre. 1900-1940 1016 1017 1018 1019 1020 1 T 1021*-1027* Id., arrondissement de Neufchâtel. 1880-1940 1021 1880. 1022 1889. 1023 1900. 1024 1910. 1025 1920. 1026 1930-1931. 1027 1940. Retenues exercées pour le fonds de retraite. 1828-1848 995 Etats (par collège) (1831-1839). 996 Etats des retenues sur les traitements des personnels de l'instruction secondaire et des fonctionnaires de l'Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie (1828, 1831-1839, 18411848). 1 T 997-1001 1900. 1910. 1920. 1930-1931. 1940. 1 T 1028*-1035* Id., arrondissement de Rouen. 1880-1940 1028 1880. 1029 1889. 1030 1900. 1031 1910. 1032 1920. 1033 1930-1931. 1034 1er arrondissement (1940). 1035 2ème arrondissement (1940). Etats des sommes à payer aux fonctionnaires de l'Inspection académique, aux fonctionnaires et aux professeurs des collèges et lycées, des Ecoles normales, etc. 1874-1900 997 1874-1895. 998 1896-1897. 999 1898. 1000 1899. 1001 1900. 1 T 1036*-1040* Id., ville de Rouen. 1036 1037 1038 1039 1040 1 T 1002*-1047*Registres des mandatements de traitement d'instituteurs (11). Arrondissement de Dieppe. 1880-1940 1002 1880. 1003 1889. 1004 1900. 1005 1910. 1006 1920. 1007 1930-1931. 1900-1940 1900. 1910. 1920. 1930-1931. 1940. 1 T 1041*-1047* Id., arrondissement d'Yvetot. 1880-1940 1041 1880. 1042 1889. 1043 1900. 1044 1910. 1045 1920. (11) Les registres qui suivent ont été conservés à titre d'échantillons. - 60 - 1T INSTRUCTION PUBLIQUE 1046 1930-1931. 1047 1940. du personnel des écoles primaires supérieures. 1930-1940 1063 1930-1931. 1064 1940. 1 T 1048*-1049*Registres des mandatements des indemnités de résidence perçues par les instituteurs. 1898-1919 1 T 1065*-1066* Registres comptables de traitement du personnel des écoles pratiques de commerce et d'industrie. 1930-1940 1048 1898 1049 1919. 1 T 1050*-1059* Cotisations particulières. 1050 1051 1052 1053 1054 1055 1056 1057 1058 1059 municipales 1065 1930-1931 (1er trimestre). 1066 1940. et 1876, 1890 Arrondissement de Dieppe (1876). Arrondissement de Dieppe. (1890). Arrondissement du Havre (1876). Arrondissement du Havre. (1888). Arrondissement de Neufchâtel (1876). Arrondisssement de Neufchâtel. (1890). Arrondissement de Rouen (1876). Arrondissement de Rouen. (1890). Arrondissement d'Yvetot (1876). Arrondissement d’Yvetôt. (1890). 1 T 1067* Registre comptable de traitement des maîtres auxiliaires et instituteurs délégués assimilés. 1923-1941 1 T 1068-1072 Rémunération des instituteurs du département : listes, états (tous arrondissements). 1867-1880 1068 1069 1070 1071 1072 1 T 1060*-1062* Registres comptables de traitement des instituteurs mobilisés. 1939-1945 1867. 1868. 1869. 1870. 1880. 1 T 1073*-1077* Etat des dépenses et ressources des écoles primaires publiques (par arron dissement). 1887 1060 Arrondissements de Dieppe, du Ha vre et ville de Rouen (1939). 1061 Arrondissements de Neufchâtel, de Rouen I et ville du Havre (1939). 1073 1074 1075 1076 1077 1062 Arrondissements de Rouen II et Yvetot (1939-1945). 1 T 1063*-1064* Registres comptables de traitement Dieppe. Le Havre. Neufchâtel. Rouen. Yvetot. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE GENERALITES 1 T 1078-1083 Instructions ministérielles. du 19 juillet 1889 (traitement des instituteurs, enquêtes) (1882-1892). 1081 Circulaires ministérielles concernant la classification des écoles primaires (13 novembre 1879), les auxiliaires non autorisés (2 janvier 1882), les écoles de filles dans les communes de plus de 500 habitants (1879-1882) : mise en application. 1879-1882 1082 Circulaires ministérielles reçues au Rectorat puis à l'Inspection académique (1850-1899). 1850-1914 1078 Application de la loi du 19 juillet 1875 (traitement des instituteurs) (1875-1881). 1079 Application des lois du 16 juin 1881 (titres de capacité, gratuité) et du 29 juillet 1881 (dépenses des communes, enquêtes) (1881-1885). 1080 Mise en application de la loi du 28 mars 1882 (création d'écoles de hameau, surface des classes) et de la loi 1083 Circulaires de l'Inspection académique (1880-1914). - 61 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 1 T 1084 Correspondance avec le préfet et le maire de Rouen. 1810-1888 1 T 1085 Fixation du taux de la rétribution scolaire (1850-1854). Réunions de communes pour l'entretien d'une école pri maire (1834-1846). Distribution de livres aux élèves indigents (1831- 1859). Etat de l'instruction primaire dans l'Académie de Rouen (1833).Enquête sur les livres répréhensibles (1852). 1831-1859 1 T 1086 Renseignements statistiques ; exposé de la situation de l'enseignement primaire présenté par le Conseil départemental au Conseil général et au Ministre de l'Instruction publique. 1852-1870 1 T 1087 Rapports de l'inspecteur primaire au Conseil général sur la situation de l'enseignement primaire. 1871-1883 1 T 1088 Hygiène scolaire : vaccinations (1836) ; épidémies : fermetures d'écoles (18901903), avis de désinfection (19121913), instructions et correspondances (1881-1894). 1836-1913 1 T 1089-1090 1095 Fiches individuelles des orphelins de guerre dans les écoles de filles de la ville de Rouen (1919). 1096 Fiches individuelles des orphelins de guerre dans les écoles de garçons et les écoles maternelles de la ville de Rouen (1919). COMITES DE SURVEILLANCE 1 T 1097 1816-1846 1 T 1098-1104 Comités cantonaux et d'arrondissement de l'instruction publique : formation, tableaux des instituteurs en fonctions, observations sur les cantons sous le rapport de l'instruction publique, correspondance diverse (classement par arrondissement) 1816-1849 1098 Dieppe (1816-1829). 1099 Id. (1830-1847). 1100 Le Havre (1816-1846). 1101 Neufchâtel (1816-1840). 1102 Rouen (1816-1829). 1103 Id. (1830-1849). 1104 Yvetot (1816-1847). 1 T 1105 Examen des enfants instruits dans la famille (art. 16 de la loi du 28 mars 1882) : statistiques fournies par les communes, procès-verbaux d'exa mens. 1895-1909 1089 1895-1904. 1090 1905-1909. 1 T 1091 Patronages scolaires et associations d'anciens élèves (1896-1900) ; commissions scolaires : réunions annulées, cor-respondance (1905-1909). 1896-1909 1 T 1092-1096 Pupilles de la Nation. Généralités. Correspondance du Rectorat à propos de l'enseignement primaire : comités de surveillance, instituteurs (1828-1849). Etat de situation de l'instruction dans le ressort du comité de Gisors (1829). 1828-1849 1 T 1106*-1111*Registres des délibérations du Comité supérieur d'Instruction primaire de l'arrondissement de Rouen. 1834-1850 1106 1834 (12 nov.)-1835 (2 sept.). 1107 1835 (7 oct.)-1837 (17 mai). 1108 1837 (5 juil.)-1840 (2 sept.). 1109 1840 (7 oct.)-1843 (5 avr.). 1110 1843 (10 mai)-1848 (6 déc.). 1111 1849 (10 janv.)-1850 (14 août). 1915-1919 1092 Demandes de secours à l'occasion de la Journée des orphelins de guerre (1915-1916). 1 T 1112* 1093 Procès-verbaux des délibérations des comités cantonaux de l'Oeu vre des pupilles de l'Ecole publi que (1916-1917). 1094 Oeuvres départementales des pupupilles de l'Ecole publique : de mandes de secours (1916-1918). - 62 - Correspondance active et passive du Comité. 1842 (8 juin)-1850 (17 oct.). 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE 1 T 1113 1 T 1114-1120 Frais de voyages et de séjours des membres du conseil (1890-1913) ; nominations par le ministre (1854-1881). 1854-1913 Elections au Conseil. 1886-1910 1114 1886-1895. 1115 1898-1901. 1116 1902-1910. 1 T 1117-1120 Procès-verbaux du Conseil. 1854-1900 1117 1854-1874. 1118 1875-1882. 1119 1883-1887. 1120 1888-1900. 1 T 1121-1133 Délégations cantonales. 1851-1913 1121 1851-1866. 1122 1831-1873. 1123 1851-1878. 1124 1874-1884. 1125 Arrondissement de Dieppe (1884-1886). 1126 Arrondissements du Havre et de Neufchâtel (1877-1886). 1127 Arrondissements de Rouen et d'Yvetot (1877-1886). 1128 1887-1891. 1129 1892-1899. 1130 1900-1903. 1131 1904-1905. 1132 1906-1908. 1133 1908-1913. 1 T 1135-1136 Registre d'inscription pour la délivrance des brevets de capacité. 1845-1854 Aspirant (-tes) (1874-1880). Aspirants (1874-1882). Aspirantes (1881-1884). Aspirants (1881-1884). Aspirants (1885). Aspirants (-tes), Le Havre (18841886). 1150 Aspirants (1882-1890). 1151 Aspirantes (1896-1897). 1 T 1152* Registre des procès-verbaux de la première Commission d'Instruction primaire siégeant à Rouen. 1877-1880 1 T 1153* Registre d'inscription des aspirantes aux brevet élémentaire et brevet supérieur. 1882-1887 1 T 1154*-1160*Registres des procès-verbaux d'examen des candidats aux brevets de capacité pour l'enseignement primaire (brevet élémentaire, brevet supérieur). 1885-1940 1154 1885-1919. 1155 Aspirantes (1884-1885). 1156 Aspirants (-tes) : Le Havre (18961900). 1157 Aspirants. (1901-1905). 1158 Aspirants. (1906-1910). 1159 Aspirants. (1911-1915). 1160 Aspirants (-tes) : Le Havre, Rouen (1935-1940). Procès-verbaux des séances de la Commission extraordinaire d'examen des aspirants au brevet. 1818-1824 Procès-verbaux d'examen du brevet de capacité (institutrices). 1831-1854 1 T 1161*-1180* Registres des procès-verbaux d'examen des candidats au brevet élémentaire. 1886-1940 Registres des procès-verbaux d'examen des aspirants (-tes) au brevet de capacité. 1833-1870 1137 1138 1139 1140 1141 1 T 1143* 1144 1145 1146 1147 1148 1149 1135 1831-1841. 1136 1842-1854. 1 T 1137*-1141* Examens des candidats aux brevets de capacité : correspondance. 1841-1861 1 T 1144*-1151*Registres des procès-verbaux d'examen des candidats au brevet de capacité. 1874-1897 COMMISSIONS D'INSTRUCTION PRIMAIRE 1 T 1134 1 T 1142 1161 1162 1163 1164 1833 (17 janv.)-1854 (14 août). 1855 (15 mars)-1860 (28 juil.). 1861 (4 mars)-1865 (9 mars). 1865 (14 mars)-1867 (3 août). 1868 (17 mars)-1870 (26 mars). 1165 1166 1167 1168 - 63 - Aspirantes : Rouen (1886-1895). Aspirants : Rouen (1886-1902). Aspirantes (1887-1895). Aspirantes : Le Havre (18871895). Aspirants : Le Havre (1891-1896). Aspirantes : Rouen (1896-1903). Aspirants : Rouen (1902-1910). Aspirantes : Rouen (1904-1911). REPERTOIRE DE LA SERIE T 1169 1170 1171 1172 1173 1174 1175 1176 1177 1178 1179 1180 Aspirants : Rouen (1911-1915). Aspirantes : Rouen (1912-1915). Aspirants. (1916-1919). Aspirants : Rouen (1916-1921). Aspirants. Le Havre (1916-1934). Aspirantes : Le Havre (1916-1934). Aspirants. Rouen (1920-1924). Aspirants : Rouen (1921-1924). Aspirantes : Rouen (1925-1934). Aspirants : Rouen (1925-1934). Aspirants. (1935-1940). Aspirantes : Rouen (1935-1939). 1204 Aspirants (-tes). (1937-1940). PERSONNEL 1 T 1205-1207 Correspondance au sujet des nominations, démissions et mutations d'instituteurs. 1820-1843 1205 Arrondissement de Dieppe. 1206 Arrondissements de Neufchâtel et du Havre. 1207 Arrondissements de Rouen et d'Yvetot. 1 T 1181*-1193* Registres des procès-verbaux d'examen des candidats au brevet supérieur. 1886-1945 1181 1182 1183 1184 1185 1186 1187 1188 1189 1190 1191 1192 1193 Aspirants : Rouen (1886-1907). Aspirantes : Rouen (1886-1907). Aspirants : Rouen (1908-1922). Aspirantes : Rouen (1908-1923). Aspirants (-tes) : Le Havre (19161934). Aspirantes : Rouen (1923-1931). Aspirants : Rouen (1923-1931). Aspirantes : Rouen (1932-1935). Aspirants : Rouen (1932-1935). Aspirantes : Le Havre (19351942). Aspirants. Rouen (1936-1943). Aspirants : Rouen (1936-1945). Aspirants. Le Havre (1936-1941). 1 T 1208 Demandes d'institutions en faveur d'instituteurs (1844-1845) ; correspondance adressée à l'inspection d'Académie (1845-1852) : classes d'adultes, pensionnaires, salles d'asile, instituteurs secrétaires de mairie, commission de surveillance de l'Ecole normale 1844-1852 1 T 1209-1211 Correspondance, renseignements sur le personnel. 1855-1869 1209 1855-1861. 1210 1858-1865. 1211 1865-1869. 1 T 1212 1 T 1194*-1197* Registres des procès-verbaux d'examen des candidats au certificat d'aptitude pédagogique. 1887-1937 1194 1195 1196 1197 Aspirants (-tes) (1887-1891). Aspirants (1891-1899). Aspirants. (1899-1904). Aspirants. (1920-1937). Etat nominatif des instituteurs primaires communaux en fonction au 1er janvier 1835. Registre d'inscription des instituteurs de l'Académie nommés et institués (1833-1849). 1833-1849 1 T 1213-1217 Fiches d'instituteurs et d'institutrices. 1888 1213 Arrondissement de Dieppe (com mune d'Ancourt en déficit). 1214 Arrondissement du Havre. 1215 Arrondissement de Neufchâtel. 1216 Arrondissement de Rouen (com mune de Sotteville en déficit). 1217 Arrondissement d'Yvetot. 1 T 1198*-1200* Registres du concours de recrutement à l'Ecole normale. 1898-1946 1198 Aspirants (1898-1926). 1199 Aspirantes (1922-1946). 1200 Aspirants (1927-1946). 1 T 1218-1219 Mutations des instituteurs et institutrices, affaires collectives. 1835-1889 1 T 1201*-1204* Registres des procès-verbaux d'examen des candidats au brevet d'enseignement primaire supérieur, sections générales et spéciales. 1918-1940 1218 1835-1847, 1880-1883. 1219 1884-1889. 1 T 1220 1201 Aspirants (-tes) (1918-1924). 1202 Aspirants. (1925-1931). 1203 Aspirants (-tes) : Rouen, Le Havre (1932-1936). Vacances et congés. 1907-1915 1 T 1221-1223 Récompenses et sanctions. 1869-1914 (lac.) - 64 - 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 1247 1248 1249 1250 1251 1252 1253 1254 1255 1256 1257 1258 1259 1260 1261 1262 1221 Interdictions d'enseigner (18691889). 1222 Médailles d'argent accordées aux ins tituteurs retraités (1882-1914). 1223 Prix d'enseignement agricole dans les écoles primaires publiques (18921909). 1 T 1224-1225 Maîtresses de couture : propositions et arrêtés de nomination. 1886-1900 1224 Propositions de nominations (18861900). 1225 Arrêtés de nomination (1887-1896). 1 T 1226-1228 Situation de famille des fonctionnaires au 1er septembre 1912. 1 T 1263-1268 Rapports d'inspection des inspecteurs primaires : dossiers par institutrice. 1873-1897 1226 Traitements de 1 001 F à 1 600 F. 1227 Traitements de 1 601 F à 2 000 F. 1228 Traitements de 2 001 F à 3 000 F. 1263A - B. 1264C - Gauvain. 1265Gentilhomme - Lurin. 1266M - O. 1267P - R. 1268S -Y. INSPECTION 1 T 1229-1230 1 T 1231-1244 1 T 1245 1 T 1246-1262 B - Borel. Borgnet - Burette. C - Colange. Collon - Crutel. D - Dingeon. Docquoy - Firmy. Flament - Grancourt. Granpierre - Houssay. Huard - Kermet. L - Lefeu. Lefèvre - Leviel. Lhermette - Métayer. Miannay - Philippe. Piautenne - Riquier. Robert - Séry. Simon - Wallet. Rapports trimestriels des inspecteurs primaires à l'inspecteur d'Académie. 1854-1870 1229 1854-1859. 1230 1860-1870. 1 T 1269-1273 Rapports d'inspection de l'inspectrice départementale. 1871-1896 1269 Ecoles de filles, garderies d'enfants (1871-1877). 1270 Salles d'asile (1872-1877). 1271 Ecoles maternelles (1884-1888). 1272 Ecoles maternelles (1888-1891). 1273 Ecoles maternelles (1892-1896). Rapports annuels des inspecteurs primaires. 1862-1881 1231 1862. 1232 1863. 1233 1864. 1234 1865. 1235 1866. 1236 1867. 1237 1868. 1238 1869. 1239 1870 (sauf arrondissements de Dieppe et Yvetot). 1240 1871. 1241 1872. 1242 1873. 1243 1873-1881. 1244 1873-1881. 1 T 1274-1279 Tournées des inspecteurs primaires. 1847-1903 1274 Etats des tournées ordinaires (1847-1867). 1275 Etats des tournées ordinaires (1868-1873). 1276 Etats des tournées ordinaires (1875-1887). 1277 Etats des tournées ordinaires (1888-1899). 1278 Frais de tournées (1840-1872). 1279 frais de tournées (1884-1903). Bordereaux des rapports d'inspection hebdomadaire établis par les inspecteurs. 1913-1914 1 T 1280 Rapports d'inspection des inspecteurs primaires : dossiers par instituteur. 1873-1897 1246 A. Etats des inspections effectuées dans les écoles, par arrondissement. 1873-1880 1 T 1281-1286 Papiers provenant de M. Rougeaux, inspecteur primaire. 1835-1939 - 65 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 1281 Etablissement départemental de perfectionnement de l'enfance d'Y vetot (enfants anormaux) : règlement, instructions, commission de surveillance, rapports (1922-1939). 1304 1305 1306 1307 1308 1309 1310 1311 1312 1313 1314 1315 1316 1317 1318 1319 1320 1321 1322 1323 1324 1325 1326 1327 1328 1329 1330 1331 1332 1333 1334 1335 1336 1337 1338 1339 1340 1341 1342 1343 1344 1345 1282 Dossiers de documentation person nelle sur les conférences pédagogi ques, la bibliothèque départementale circulante, les bibliothèques scolaires, la caisse des écoles, les dispenses de scolarité, les cours par correspondance, les certificats, etc. (1905-1939). 1283 Etats de situation des écoles du res sort de l'inspecteur (1936). 1284 Etats de situation des écoles du res sort de l’inspecteur (1937 et 1938) (incomplet). 1285 Etat de situation des écoles du res sort de l’inspecteur (1939). 1286 Dossiers de pièces diverses (regis tres matricules, registres d'appel, re gistres scolaires, états statistiques) concernant les écoles de Bourdain ville (1835-1889) et Veauville-lesBaons (1851-1889). 1 T 1287 Rapports d'inspection sur diverses écoles primaires des circonscriptions de Dieppe Neufchâtel et Rouen (12). 1935-1939 STATISTIQUES 1 T 1288-1345 Etats de situation des écoles : statistiques des élèves et des enseignants. 1812-1913 1288 1812-1816. 1289 1818-1827. 1290 1828. 1291 1829. 1292 1830. 1293 1831. 1294 1833-1834. 1295 1835-1836. 1296 1837-1838. 1297 1838-1839. 1298 1839-1840. 1299 1840-1841. 1300 1841-1842. 1301 1842-1843. 1302 1843-1844. 1303 1844-1845. 1846-1847. 1847-1848. 1848-1849. 1849-1850. 1850-1851. 1851-1852. 1852-1853. 1853-1854. 1855. 1856. 1857. 1858. 1859. 1860. 1861. 1862. 1863. 1864. 1865. 1866. 1867. 1868. 1869. 1870-1873. 1874-1877. 1878-1879. 1879-1881. 1881-1883. 1883-1885. 1885-1887. 1887-1889. 1889-1891. 1891-1893. 1893-1895. 1895-1896. 1896-1897. 1897-1898. 1898-1899. 1899-1900. 1900-1901. 1901-1902. 1902-1913. 1 T 1346-1352 Statistiques générales de l'enseignement primaire. 1833-1914 1346 1833-1862. 1347 1863. 1348 1864-1869. 1349 1870-1874. 1350 1875-1883. 1351 1884-1899. 1352 1900-1914. (12) Papiers provenant de l'Inspection départementale de Rouen III (ancien 15 TP 1). - 66 - 1 T 1353 Enquête sur les dégâts causés aux écoles par les armées allemandes. 1871 1 T 1354 Statistiques des conscrits illettrés. 1867-1881 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 1 T 1355 1 T 1356 1 T 1357-1363 1 T 1364-1368 1 T 1370 1 T 1371-1373 1 T 1375 Classement des écoles primaires (décret du 28 mai 1888). 1888 1376 1377 1378 1379 1380 1862-1870. 1871-1877. 1878-1884. 1885-1889 1890-1899. 1 T 1381-1384 Bibliothèques populaires des écoles : listes d'acquisition de volumes (par arrondissement). 1862-1888 Statistique de situation des écoles primaires en 1884 avec plans des écoles (par arrondissement). 1381 Dieppe, Le Havre et Neufchâtel (1862-1870). 1382 Rouen et Yvetot (1862-1870). 1383 Dieppe, Le Havre et Neufchâtel (1871-1885). 1384 Rouen et Yvetot (1871-1885). Dieppe. Le Havre. Neufchâtel. Rouen. Yvetot. Créations et transformations d'écoles (1867-1888) ; Commission des bâtiments scolaires (1881-1886). 1867-1888 Enquête au sujet des écoles à plusieurs classes en vue de la suppression des postes d'adjoints (1883-1885) ; enquêtes diverses : instituteurs titulaires du brevet supérieur, instituteurs secrétaires de mai-rie (1883-1891). 1883-1891 1 T 1385 Bibliothèques populaires des écoles : listes d’acquisition de volumes (tous arrondissements). 1886-1888 1 T 1386 Affaires générales au bibliothèques scolaires. 1 T 1387 sujet des 1864-1914 Bibliothèques pédagogiques. 1876-1915 MATERIEL, MOBILIER 1 T 1388-1392 Concessions de livres et de cartes géographiques par le ministère. 1862-1904 Statistiques sur la fréquentation scolaire. 1908-1911 1371 Assiduité, réfractaires : dossiers par commune. 1388 Concessions de livres (18621879). 1389 Concessions de livres(1880-1885). 1390 Concessions (1886-1904). 1391 Concessions de cartes géographi ques (1872-1879). 1392 Concessions (1880-1902). 1372 Assiduité, réfractaires : enquêtes de l'inspecteur d'Académie. 1373 Correspondance, enquêtes, rap ports. 1 T 1374 Constitution de bibliothèques communales : instructions et correspondances. 1859 1 T 1376-1380 Etats de situation des bibliothèques scolaires. 1862-1899 Plans des maisons d'écoles (par arrondissement). 1875-1877 1357 Dieppe. 1358 Le Havre. 1359 Neufchâtel. 1360 Rouen (A - L). 1361 Rouen (M - Y) et Yvetot (A - G). 1362 Yvetot (H - Saint-P). 1363 Yvetôt (Saint-R - Y). 1364 1365 1366 1367 1368 1 T 1369 BIBLIOTHEQUES Statistiques diverses (matériel, personnel, musées scolaires, gymnases, fréquentation scolaire, élèves anormaux, etc.). 1879-1913 Statistiques par canton sur la mortalité et la morbidité des instituteurs et des élèves. 1913 1 T 1393-1394 Mobilier personnel. 1864-1880 1393 1864-1870. 1394 1871-1880. 1 T 1395-1396 Concessions de matériel. - 67 - 1894-1914 REPERTOIRE DE LA SERIE T 1395 Cartes du département (1903-1914). 1421 1422 1423 1424 1425 1426 1427 1428 1429 1430 1431 1432 1433 1434 1435 1396 Matériel d'enseignement : cartes murales, mappemondes, instru ments métriques, publications (1894-1914). RECOMPENSES ET SANCTIONS 1 T 1397 Exclusions d'élèves. 1 T 1398 Présidences de distributions de prix. 1873-1882 1 T 1399 Distributions de prix. 1856-1886 1436 1437 1438 1439 1440 1441 1442 1443 1444 1445 1446 1447 1448 1449 1450 1451 1452 1453 1454 1455 1456 1457 1458 1459 1460 1461 1462 1900-1908 CERTIFICAT D'ETUDES PRIMAIRES ET CONCOURS CANTONAUX 1 T 1400-1402 Procès-verbaux d'examens, statistiques, sujets, jurys d'examen. 1868-1880 1400 1868-1878. 1401 1879. 1402 1880. CERTIFICAT D'ETUDES PRIMAIRES 1 T 1403-1406 Procès-verbaux, statistiques, rapports, jurys des inspecteurs. 1881-1886 1403 1404 1405 1406 1 T 1407-1463 1881. 1882. 1883-1884. 1885-1886. Procès-verbaux. 1463 1887-1941 1407 1408 1409 1410 1411 1412 1413 1414 1415 1416 1417 1418 1419 1420 1887. 1888. 1889. 1890. 1891. 1892. 1893. 1894. 1896. 1898. 1899. 1900. 1901. 1902. 1903. 1905. 1906. 1907. 1908. 1909. 1910. 1911. 1912. 1913. 1914. 1915. 1916. 1917. 1918 (Dieppe, Le Havre, Neuf châtel). 1918 (Rouen, Yvetot). 1919. 1920 (Dieppe, Le Havre, Rouen). 1920 (Neufchâtel, Yvetot). 1921. 1922. 1923. 1924. 1925. 1926. 1927. 1928. 1929. 1930. 1931. 1932 (Rouen, Yvetot). 1933. 1934. 1935. 1936. 1937. 1938. 1939 (Dieppe). 1939 (Le Havre). 1939 (Rouen, Yvetot, Elbeuf). 1940 (Rouen). 1940 (Le Havre, Dieppe, Yve tot). 1941. EXPOSITIONS SCOLAIRES - 68 - 1 T 1464 Expositions régionales de Caen (1883) et de Rouen (1884). 1883-1884 1 T 1465 Bicentenaire de la mort de Pierre Corneille (1884) ; exposition internationale d’hygiène de Londres (1884) ; expositions de la Nouvelle-Orléans (1885) ; exposition scolaire de Chartres (1885) ; exposition uni- 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE selle de Paris international des (1889). 1 T 1466-1472 MUTUALITE (1889) ; Congrès instituteurs, Paris 1 T 1483 Caisses d'épargne scolaires. 1 T 1484 Cantines scolaires (1895-1902) ; caisse des retraites pour la vieillesse (18931901) ; caisses des écoles (1901-1903). 1893-1903 1884-1889 Exposition nationale et coloniale de Rouen. 1896 1466 Organisation générale, affaires générales. ENSEIGNEMENT MATERNEL 1467 Organisation matérielle, catalogue de l'exposition, expédition des cais ses, envois de colis postaux. 1 T 1485 Salles d'asile : instructions ministérielles, comptabilité, états de situation, ouvertures, rapports d'inspection, person-nel, comités locaux de patronage, affaires diverses. 1836-1879 1 T 1486 Id., examens pour enseigner. 1468 Affaires relatives aux opérations du jury. 1469 Liste des participants, demandes d'admission, récompenses du jury. 1470 Travaux personnels des instituteurs, travaux des élèves et des maîtresses. 1472 travaux des élèves et des maîtres. Exposition universelle de Paris. 1 T 1474 Comptes rendus de conférences pédagogiques (registre présenté à l'exposition universelle de 1900). 1884-1887 1 T 1487 Antialcoolisme : enquête, rapports, prix départementaux ; études surveillées : cor-respondance, tableaux. 1893-1909 1 T 1488 Associations amicales (1900-1902) ; maîtrises, sociétés de tir (1900-1910). 1900-1910 1 T 1489 Comité normand-alsacien d'union scolaire ; comité rouennais de patronage franco-norvégien : correspondance. 1918-1919 1900 COMPTABILITE 1 T 1475 1 T 1476 Instituteurs : traitements, pensions, etc. 1829-1865 1 T 1490-1491 Conférences publiques : états descriptifs (classement par commune, Seine-Inférieure et Eure). 1921-1936 Registre des traitements des instituteurs. [Restauration] 1 T 1477 Souscriptions dans les écoles. 1 T 1478-1482 Extraits de l'état mensuel des traitements des fonctionnaires. 1876-1878 1478 1876. 1479 1876-1877. 1480 1877. 1481 1877-1878. 1482 1878. 1855-1882 OEUVRES PARASCOLAIRES 1471 Travaux des élèves et des maîtres. 1 T 1473 1875-1889 1490 A - H 1491 I - V 1854-1875 ECOLES NORMALES Généralités 1 T 1492 Engagement décennal des instituteurs : registre nominatif. 1833-1851 1 T 1493-1494 Dispense de service militaire : délivrance de certificats de réalisation d'engagement décennal. 1884-1899 1493 1884-1892. 1494 1893-1899. - 69 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 1 T 1495* Registre des aspirants (-tes) au brevet élémentaire et à l'entrée à l'Ecole normale : renseignements, notes obtenues. 1849-1854 1 T 1496 Lois, règlements, circulaires, instructions (1828-1905) ; fixation du nombre des élèves-maîtres de chaque promotion (1882-1905) ; indemnités aux instituteurs et institutrices pour la préparation de candidats aux écoles normales (18961904) ; remboursement des études (19021904) ; poursuites contre des élè-vesmaîtres en remboursement de leurs frais de pension (1884-1911) ; statisti-ques des élèves normaliens (1878-1888). 1828-1905 1 T 1497 Dossiers de personnel. 1 T 1498 Correspondance : personnel (18831885), affaires générales (1882), écoles annexes (1883-1885), projet de construction d'une école normale d'institutrices (1883-1886), projet de création d'un cours normal d'instituteurs au Havre, (1884), cours normal de préparation à la direction des écoles maternelles (1884) ; affaires diverses, comptabilité, subventions pour achat de livres (18801909) ; récolement du mobilier (18931904) ; voeu des directeurs d'écoles normales concernant le fonctionnement (1888). 1880-1909 1505 1506 1507 1508 1509 1510 Monument aux éducateurs de l'enseignement public morts pour la France. 1919-1920 1 T 1500 Id., esquisses et bordereaux de souscription. 1919-1920 Registre d'inscriptions au concours d'admission. 1878-1897 1 T 1512 Historique de l'établissement rue SaintLô (1821-1889) ; élèves : concours d'admission, examens de passage, listes de classement, discipline et affaires diverses (1890-1914) ; matériel et mobilier (1904-1914) ; matériel scolaire emporté à la sortie de l'école (1905) ; emplois du temps (1889-1906). 1821-1914 1 T 1513 Réunions mensuelles du conseil des professeurs (1906-1914) ; certificat de fin d'études normales (1907-1913) ; indemnités de préparation des candidats (1905-1912). 1905-1914 1 T 1514 Comptabilité (1905-1914) ; préparation en vue d'entrer à l'Ecole normale supérieure de Saint-Cloud (1907-1914) ; enseignement agricole (1912) ; auditeurs libres (1900-1914) ; congés et affaires diverses (1902-1914). 1900-1914 Ecole normale d'institutrices Ecole normale d'instituteurs 1 T 1501-1510 1 T 1511 1880-1895 1 T 1499 1854-1859. 1859-1865. 1865-1870. 1870-1880. 1880-1884. 1885-1889. Administration, comptabilité, états des élèves, personnel, concours d'admission à l'Ecole, matériel et bâtiment : correspondance. 1828-1889 1501 1828-1836. 1502 1837-1841. 1503 1842-1847. 1504 1847-1853. - 70 - 1 T 1515 Fixation du nombre des élèves à admettre (1881-1889) ; concours d'admission (1873-1913) ; boursières à l'Ecole normale protestante de BoissySaint-Léger, candidates à Fontenayaux-Roses (1829-1880). 1829-1913 1 T 1516 Création d'un cours normal d'institutrices dirigé par Mme Rey, place Saint-Gervais (1873) ; plans et état des surfaces (s.d.) ; école annexe (1878-1883) ; personnel (1879-1885) ; commission de surveillance (18791884) ; emplois du temps (1879-1884) ; rapports annuels (1884-1885) ; comptabilité et matériel (1874-1886) ; rapports de quinzaine (1881-1884) ; cours normal préparatoire à la direction des écoles maternelles (18821885) ; listes d'élèves (1879-1881) ; devoirs d'élèves de 1ère, 2ème et ème 3 année (s.d.) ; enga-gement décennal (1873-1878) ; ouvrages 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE choisis à la sortie de l'école (18841885) ; brevet de capacité (1876-1886) ; indemnités et bourses (1874-1884) ; correspondances et affaires diverses (1873-1886). 1873-1886 1 T 1517 gieuses : circulaires, renseignements sur les études et la discipline, correspondance (1837-1863) ; pensionnats primaires de garçons : rapports, correspondance (1851-1874). 1837-1874 Construction d'une école normale route de Neufchâtel (1886) ; rapports annuels (1904-1909) ; matériel et travaux d'entretien (1904-1914) ; comptabilité (1903-1914) ; conseil d'administration (1887-1912) ; régime alimentaire des élèves (1888) ; enseignement (19041908) ; réunion du conseil des professeurs (1905-1912) ; auditrices libres (1894-1913) ; listes d'élèves-maîtresses (1892-1904) ; démissions et exclusions (1881-1911) ; transfèrements (19041914) ; amicale des anciennes élèves (1904-1912) ; correspondances et affaires diverses (1887-1914). 1886-1914 1 T 1521-1524 Laïcité du personnel (loi du 30 octobre 1886) : dossiers d'anciennes institutrices congréganistes (arrêtés de nomination, lettres d'obédience, correspondance). 1854-1886 1521 1522 1523 1524 1 T 1525-1534 Institutrices congréganistes : dossiers personnels. 1882-1887 1525 A - Bl 1526 Bo - Ch 1527 Cl - De 1528 Do - Ga 1529 Ge - H 1530 I - Lel 1531 Lem - Ma 1532 Me - Ph 1533 Pi - Sa 1534 Se - W ENSEIGNEMENT PRIVE 1 T 1518 Institut des frères de Saint-Joseph, dits Joséphites de Sainte-Croix : déclaration municipale et correspondance au sujet du rétablissement des frères des Ecoles chrétiennes (1812-1819), engagements décennaux, états du personnel employé dans les Ecoles chrétiennes, nominations d'instituteurs-adjoints, sanctions, statistique comparée des écoles (1820-1870), lettres de présentation (1844-1865) ; nominations d'adjoints congréganistes (1875-1886) ; congrégations enseignantes : enquête sur les traités avec les municipalités (1873), statistiques (18761877) ; dons et legs (1841-1876) ; affaires diverses (1875-1891). 1812-1891 1 T 1519 Autorisations spéciales d'ouverture d'écoles primaires accordées aux instituteurs (1822-1824), autorisations d'exercer, nominations d'instituteurs et demandes d'institution ministérielle (18191848). 1819-1848 1 T 1520 Pensionnats laïcs de filles : inspec-tions des dames déléguées (18541862) ; pensionnats dirigés par des reli- A-C D-H J -Ma Me - W 1 T 1535 Nominations et mutations des institu teurs congréganistes. 1861-1881 1 T 1536 Nominations et mutations des institutrices et des adjointes congréganistes : communautés de la Providence, d'Ernemont, de Saint-Aubin. 1868-1876 1 T 1537 Id., communauté de Saint-Paul de Chartres. 1875-1883 1 T 1538-1547 Rapports d'inspection des inspecteurs primaires sur les écoles publiques et privées de filles, les salles d'asile, les institutrices con-gréganistes et les chefs d'institu-tions (classés au nom du chef d'établissement). 1873-1897 1538 A - Def 1539 Dem - Du 1540 E - F 1541 G 1542 H - K 1543 L - Lem - 71 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 1544 1545 1546 1547 Len - M N - Ro Ru - S T-W 1 T 1548 Ecoles d'enseignement mutuel : circulaires, création, correspondance diver se, secours. 1829-1833 ENSEIGNEMENT SECONDAIRE PERSONNEL GENERALITES 1 T 1549 1 T 1550 Correspondance concernant les lycées, collèges et pensions, vaccine (18101817) ; états des secours accordés par l'Etat aux collèges de l'Académie (1812) rapport d'inspection sur les collèges et les pensions de la Seine-Inférieure en 1828 ; état de situation des établissements d'instruction secondaire de l'Académie (1836-1837) ; état de situation des établissements privés d'enseignement secondaire de l'Académie de Rouen (1840). 1810-1840 1 T 1551 "Affaires collectives et générales" : correspondance au sujet des comptes administra tifs des établissements, instruction sur la gestion des bibliothèques de lycée et cabinets de physique (IIe Empire) ; correspondance de l'inspecteur d'Académie avec le Rectorat à propos d'affaires d'économat et d'enquêtes diverses (1850-1889). 1850-1889 1 T 1552 Congés, vacances scolaires. 1 T 1553 Circulaires et correspondance au sujet de l'organisation de l'enseignement (plan d’étu des et programmes de l'enseignement classi que, 1880). 1880-1906 Bureau d'administration des lycées et collèges : correspondance relative à la nomination des membres. 1878-1903 1 T 1554 1 T 1555 1 T 1556-1573 Dossiers individuels. Copie de la correspondance du recteur avec les chefs d'établissements. 1810-1814 1556 1557 1558 1559 1560 1561 1562 1563 1564 1565 1566 1567 1568 1569 1570 1571 1572 1573 1880-1895 Conseils de classe et d'enseignement : procès-verbaux. 1910-1912 1855-1925 A - Bi Bl - Bu Ca - Cha Che - Cro Da - Di Do - Eu Fa - Fr Ga - Gu Ha - Ko La - Lef Leg - Lu Ma - Me Mi - O P Q-R S T V-Z 1 T 1574 Correspondance au sujet du personnel des lycées et collèges. 1873-1885 1 T 1575 Circulaires, correspondance du recteur à l'inspecteur d'Académie au sujet de mouvements du personnel, admissions à la retraite, procès-verbaux de rentrée (1895-1909) ; bourses de voyage autour du monde (1902), indemnités extraordinaires (1903), demandes de nomination des chargés de cours (1904), assistants étrangers (1905-1906), prise en compte des services militaires pour le calcul de l'ancienneté (1906), titularisation (1907), propositions de postes d'enseignants suite à la création des collèges français à l'étranger (1908), secours (1909). 1895-1909 COMPTABILITE 1 T 1576-1577 Rétribution universitaire annuelle : - 72 - 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE états trimestriels des sommes dues. 1809-1828 1 T 1592*-1594* Registres des quittances délivrées par la caisse académique : diplôme d'emploi et de grade, droit annuel, rétribution des élèves, loyer de Sainte Marie et recettes particulières (ordre chronologique des versements). 1815-1832 1576 1809-1819. 1577 1820-1828. 1 T 1578-1580 Id. : états trimestriels par collège et pensionnat, comptes de rétribution des établissements de l'Académie, correspondance, instructions. 1815-1836 1578 1815-1829. 1579 1830. 1580 1831-1836. 1592 1815-1818 (mai). 1593 1818 (juin)-1825. 1594 1826-1832. 1 T 1581*-1583* Registres de la rétribution universitaire. 1808-1834 1581 1808-1817. 1582 1818-1827 (13). 1583 1827-1834. 1 T 1595* 1 T 1584 Remises de rétribution annuelle des lycées, collèges et pensionnats : instruc-tions, états, correspondance. 1820-1848 1 T 1596-1597 Demandes de bourses, correspondance. 1852-1882 1596 1852-1872. 1597 1873-1882. 1 T 1585 Instructions au sujet de vérification des comptes des établissements (18121848) ; correspondance au sujet d'affaires comptables des lycées et collèges (1855-1869). 1812-1869 1 T 1586 Correspondance, circulaires au sujet des compléments de traitement aux enseignants (1878-1886), achat de fusils pour les exercices militaires (1876-1888). 1876-1888 1 T 1587* Registre des traitements des maîtres de pension et autres fonctionnaires des collèges et Ecoles normales de l'Académie. 1823-1850 1 T 1588* Registre des traitements des personnels des établissements de l'Académie. 1832-1835 1 T 1589* Registre comptable d'inscription des élèves dans les établissements secondaires de l'Académie. 1811-1812 Etat de situation de la caisse académique du Collège royal de Rouen (14). 1832 (30 juin)-1833 (7 déc.) BOURSES 1 T 1598 Procès-verbaux de la Commission d'examen d'admissibilité aux bourses. 1878-1895 1 T 1599 Enseignement de jeunes filles, concours pour l'attribution de bourses : sujets, compositions, listes d'inscription des candidates, procès-verbaux par session. 1882-1887 1 T 1600 Bourses départementales : correspondance. 1890-1902 1 T 1601 Bourses départementales (1903-1910), bourses communales, bourses de fondation particulière (1891-1911). 1891-1911 1 T 1602-1603 Bourses nationales. 1893-1915 1602 1893-1902. 1603 1903-1915. 1 T 1604 1 T 1590*-1591* Registres du droit annuel de diplômes (écritures regroupées au nom de chaque redevable). 1808-1836 1590 1808-1827. 1591 1827-1836. Etats annuels des boursiers, transfert et prolongation de bourses, etc. 1902-1912 (14) Au début du registre : comptes du lycée, 1er trimestre 1810. Une partie du registre est également consacrée à la correspondance active du Rectorat avec diverses administrations et les chefs d'établissements scolaires du 4 avril 1819 à mai 1829. (13) Une partie du registre est consacrée à la correspondance passive de l'Académie, entre mars 1833 et avril 1834. - 73 - REPERTOIRE DE LA SERIE T CONCOURS, EXAMENS 1 T 1605 1 T 1606-1609 1 T 1610-1612 1621 Lycée de jeunes filles du Havre (1888-1921). Registre d'inscription des candidats au certificat de grammaire. 1883-1887 Certificats de grammaire : demandes d'inscription, organisation des examens, copies des candidats. 1855-1886 1606 1855-1873. 1607 1874-1879. 1608 1880-1886. 1609 1883-1886. 1622 Collège d'Eu (1897-1921). 1623 Petit lycée (puis collège) de Fécamp (1908-1916). ENSEIGNEMENT SECONDAIRE SPECIAL 1 T 1624 Diplôme d'études : inscriptions, compositions, certificats d'aptitude, procèsverbaux (1867-1872) ; correspondance diverse (1856-1866). 1856-1872 1 T 1625 Aides de l'Etat à l'enseignement professionnel et technique : correspondance (1864-1882) ; programme de l'enseignement secondaire spécial (1882). 1864-1882 1 T 1626 Correspondance diverse au sujet des sessions d'examen pour le diplôme d'études (1866-1876) ; comptabilité (1867-1872) ; conseil de perfectionnement (18661872) ; comités de patronage (18831890). 1866-1890 1 T 1627 Enquête sur l'enseignement professionnel auprès des communes de Rouen, Le Havre, Montivilliers, Elbeuf et Dieppe. Baccalauréats. 1850-1905 1610 Organisation de l'examen, corres pondance (1855-1883). 1611 Instructions (1850-1900) ; demandes de dispenses d'âge (1884-1905) ; remise des droits d'examen (18851894) ; correspondance diverse (1884-1905). 1850-1905 1612 Avis d'envoi de diplômes (baccalau réats, etc.) (1874-1882). 1 T 1613 Concours académique et général de l'enseignement secondaire classique et spécial : circulaires, correspondance, liste des candidats, sujets de compo-sition. 1861-1873 1870-1881 DISTRIBUTION DES PRIX 1 T 1614-1616 1 T 1617-1623 1 T 1628 Congés scolaires, livrets, compositions, discours, palmarès. 1851-1917 1614 1851-1871. 1615 1885-1890, 1896-1912. 1616 1913-1917. Dossiers relatifs aux sessions du certificat d'études de l'enseignement secondaire spécial : instructions, jury d'examen, correspondance, procès-verbaux. 1882-1890 ENSEIGNEMENT PRIVE Id. (par établissement). 1853-1921 1 T 1629 Correspondance et comptabilité relatives à l'Ecole secondaire ecclésiastique de Rouen (1806-1828) ; correspondance rela tive aux écoles ecclésiastiques de MontSaint-Aignan et du Mont-aux-Malades (1826-1828). 1806-1828 1 T 1630 Questionnaire au sujet de l'état civil et professionnel des maîtres de pension (1813) ; liste des chefs d'institution et des maîtres de pension (1818) ; notes sur les 1617 Collège (puis lycée) du Havre (1853-1858, 1888-1916, 1921). 1618 Lycée impérial de Rouen (puis lycée Corneille) (1882-1921), Petit lycée d'Elbeuf (1882-1914). 1882-1921 1619 Lycée de jeunes filles de Rouen (puis lycée Jeanne d'Arc) (18881921). 1620 Collège de Dieppe (1888-1921). - 74 - 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE maîtres de pension (1818, 1824-1826) ; renseignements sur les pensionnats (1829). 1813-1829 1 T 1631 1 T 1632 1 T 1633 1 T 1634 Dossiers des pensionnats (classés au nom des chefs d'établissements) : autorisation d'exercer, états des élèves, correspondance. 1808-1868 Déclarations d'ouverture de pensionnats libres et publics (1854-1876) ; correspondance générale (1838-1901) ; notices concernant les adjoints congréganistes (1884-1886). 1838-1901 1 T 1635-1640 Statistiques ; notes et rapports d'inspection des établissements privés. 1850-1913 Etats des élèves des pensions (1834) ; Demandes d'autorisation d'annexer une école primaire aux pensionnats (18371844). 1834-1844 1635 1636 1637 1638 1639 1640 Etats généraux de la situation des instituteurs et pensionnats, rapports d'inspection. 1839-1848 1850-1872. 1873-1877, 1881-1883. 1884-1890. 1891-1902. 1903-1908. 1909-1913. CORRESPONDANCE A PROPOS DES ETABLISSEMENTS LYCEE DE ROUEN 1 T 1641 respondance au sujet des travaux, acte de vente du sieur Trippent (maison attenante au lycée, rue du Grand Maulévrier) ; comptabilité : comptes, états des élèves présents (taux de la pension). 1812-1813 Correspondance entre le proviseur, le cen seur, les professeurs, le recteur et le Grand Maître de l'Université impériale au sujet des affaires générales, du personnel (affaire Hardy, procureur gérant, malversations), des élèves (états nominatifs, notes de conduite, admission à l'école militaire de SaintCyr). Correspondance au sujet de l'enseignement : catalogue des livres de la bibliothèque, sciences-physiques, tableau horaire des classes. Comptabilité : comptes hebdomadaires, état de dépense journalière de la masse de nourriture, états divers. 1810 1 T 1642 Correspondance au sujet des affaires générales, des élèves (arrêté relatif au trousseau), de l'enseignement (compositions et distributions des prix) ; person-nel ; bourses ; comptabilité. 1811 1 T 1643 Correspondance au sujet des affaires générales ; arrêtés de nomination du person nel ; compositions et distributions des prix ; liste des auteurs au programme ; élèves : états nominatifs des élèves internes, des candidats au service de l'Artillerie, des élèves des institutions suivant les cours du collège ; tableau nominatif des boursiers ; bâtiments : cor- 1 T 1644 Correspondance du Grand Maître de l'Université au sujet des élèves boursiers, de la nomination des professeurs et de l'aumônier ; correspondance au sujet d'affaires générales ; compositions d'élèves, liste des élèves primés ; bourses ; comptabilité : état des élèves présents (notamment des lycées de Bonn et de Bruges). 1814 1 T 1645 Correspondance du Grand Maître de l'Université et de la Commission d'instruction publique ; tableaux nominatifs de personnel ; comptabilité : décomptes trimestriels de la pension des élèves, états des élèves des anciens lycées de Bonn et de Bruges. 1815 1 T 1646-1649 Correspondance diverse avec la commission d'instruction publique et le chef d'établissement au sujet du personnel, des élèves, de l'enseignement (compositions et distributions des prix), des bourses ; comptabilité. 1816-1819 1646 1816. 1647 1817. - 75 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 1648 1818. 1649 1819. 1 T 1650 1 T 1651 Correspondance ministérielle ; rapport de l'inspecteur sur l'état du collège royal ; affaires concernant le personnel, la comptabilité et les bourses (procèsverbal du concours). 1820 1 T 1657 Circulaires ; correspondance et tableaux au sujet du personnel ; correspondance au sujet de l'enseignement et des élèves ; comptabilité : comptes trimestriels, correspondance. 1829 1 T 1658 Instructions ministérielles : loi du 30 août 1830 ; serment de fidélité au Roi ; personnel : correspondance, arrêtés de nomination ; enseignement : instructions ; correspondance : règlements des collèges, philosophie, langue anglaise, histoire naturelle, composition pour les prix, liste des livres au programme, catalogue de la bibliothèque du collège ; correspondance au sujet des élèves : discipline, bourses, etc. ; travaux : correspondance, devis, rapports ; comptabilité : compte d'administration, rapport, etc. 1830 1 T 1659 Correspondance du Grand Maître del’université au sujet du personnel, d'affaires comptables (bourses, trousseau), etc. ; comptabilité : comptes, rapports sur les comptes trimestriels, état de situation des comptes, états des élèves présents (taux de la pension), inventaire de denrées et marchandises ; correspondance au sujet de prêt de livres à la bibliothèque du collège, établissement d'un dortoir à Joyeuse. 1824 Circulaires ; correspondance au sujet du personnel et de l'enseignement : inventaire du cabinet de physique, congés, discipline, programme des cours de zoologie, catalogue des ouvrages, distribution des prix ; comptabilité : correspondance. 1831 1 T 1660 Correspondance du Grand Maître de l'Université ; arrêtés de nomination du personnel ; comptabilité : comptes, rapports sur les comptes, état des élèves présents (taux de pension), états de situation des comptes, inventaires des denrées et marchandises. 1825 Circulaires ; correspondance au sujet du personnel et de l'enseignement : congés, examens, discipline, bibliothèque, mesures contre l'insalubrité ; rapport sur l'administration interne ; Comptabilité : rapport sur le compte annuel, frais de pension et dégrèvement, bourses ; travaux : devis et plan de la construction du gymnase. 1832 1 T 1661 Circulaires ; correspondance au sujet du personnel : recrutement et nomination des maîtres d'études ; correspondance au sujet de l'enseignement et des élèves (à signaler : cours commerciaux et industriels) ; comptabilité : comptes, frais de pension, états des élèves présents ; dégrèvements, traitements des enseignants ; bourses ; travaux. 1833 Correspondance du Conseil royal au sujet des affaires comptables ; correspondance au sujet du personnel, des affaires générales ; bibliothèque : liste des ouvrages, rapport, projet d'aménagement ; comptabilité : comptes, états des élèves présents, etc. 1821 1 T 1652 Correspondance au sujet du personnel de l’ enseignement (examens de mathématiques et de philosophie), des élèves (boursiers) ; comptabilité, bâtiments. 1822 1 T 1653 Correspondance du Grand Maître de l’université ; arrêtés de nomination du personnel ; état moral des élèves ; comptabilité : comptes, rapports sur les comptes, états des élèves présents (taux de la pension), inventaire des denrées et marchandises. 1823 1 T 1654 1 T 1655 1 T 1656 Conseil royal (1828) ; comptabilité : compte et rapport sur le compte, inventaire des denrées, états des élèves présents (taux de la pension). 1826-1828 Circulaires ; lettres du Grand Maître (1826) ; correspondance au sujet du personnel ; organisation d'un cours d'instruction commerciale : décision du - 76 - 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 1 T 1662 Circulaires ; loi du 24 mai 1934 ; correspondance au sujet du personnel (état moral) ; correspondance au sujet de l'enseignement (discipline, catalogue d'ouvrages) ; travaux ; comptabilité : dégrèvement, rapport, états des élèves présents. maîtres d'études, augmentation de traitement aux censeurs, professeurs et agrégés, rapport sur le travail du personnel ; comptabilité : correspondance, états (dégrèvements de frais de pension, rétribution), compte d'administration, budget. 1839 1834 1 T 1663 Circulaires ; correspondance au sujet du personnel (nominations, indemnités, licenciement d'un maître d'études, état des enseignants) ; correspondance au sujet de l'enseignement et de l'administration ; travaux : correspondance, devis ; bourses, dégrèvements ; comptabilité : compte et rapport d'administration, états des élèves présents ; correspondance au sujet de l'acquisition de matériel, de la rétribution universitaire, etc. 1835 1 T 1664 Circulaires ; correspondance au sujet du personnel, de l'administration, de l'enseignement : discipline, catalogue des livres classiques, congés ; comptabilité, bourses : budget, compte et rapport d'administration, dégrèvement, états de présence des élèves (taux de la pension) ; travaux : correspondance, rapport du Conseil académique. 1836 1 T 1665 Circulaires ; correspondance au sujet du personnel et de l'enseignement : liste des livres au programme, congés ; inventaire du mobilier ; rapport au Con-seil académique sur des travaux à exécuter ; compte d'administration, bud-get, correspondance et états au sujet de la rétribution universitaire, correspon-dance au sujet des crédits alloués par le Conseil académique, etc. 1837 1 T 1666 Circulaires ; correspondance au sujet du personnel, de l'enseignement : rentrée des classes, examens, trousseau, concours général ; comptabilité : compte et rapport d'administration, budget, états des élèves présents, frais de pension, dégrèvements, états de rétribution, acquisition de matériel, tra-vaux. 1838 1 T 1667 Correspondance, tableaux et rapports au sujet du personnel : recrutement des - 77 - 1 T 1668 Circulaires ; personnel : correspondance, arrêtés de nomination, indemnités attri buées aux suppléants ; correspondance au sujet de l'enseignement et des élèves : compositions des prix, état comparatif des élèves présents (18391840) ; comptabilité : correspondance au sujet des remises de frais de pension et de rétribution, etc. ; états mensuels de présences des élèves, budget, compte d'administration. 1839-1840 1 T 1669 Personnel : correspondance au sujet des nominations, gratifications, indem nités ; état nominatif des professeurs et des maîtres des cours commerciaux, rapport sur le travail du personnel, arrêté relatif à la nomination des éco nomes ; enseignement : correspondance au sujet des examens des classes scientifiques, des cours d'instruction commerciale, statistiques des élèves (entrées, sorties) ; comptabilité : bour ses, frais de pension, remises de rétribution, pensions de retraite, secours, budget, compte d'administration. 1841 1 T 1670 Circulaires ; personnel : correspondan ce au sujet des suppléances, des indem nités, du droit à l'augmentation, liste de présentation au titre de maître d'études, rapport sur le travail du personnel ; cor respondance au sujet de l'enseignement : classes de mathématiques, ouvrages, devoirs religieux, composition et distri bution des prix, discipline, dédouble ment des classes, congés, rapports hebdomadaires, rapport moral, cours préparatoires aux écoles spéciales du gouvernement et aux professions commerciales et industrielles, admissions à l'Ecole polytechnique, agrégation, statistiques des élèves, inspection ; organisation des établissements royaux ; comptabilité : bourses (tableau nominatif des gratifications), frais de pension, remi- REPERTOIRE DE LA SERIE T ses de rétribution, budget des recettes et dépenses, compte d'administration, état des objets de consommation ; travaux. 1842 1 T 1671 Correspondance au sujet du personnel et de l'enseignement : inventaire des cabinets d'histoire naturelle, de physique et de chimie, dédoublement des classes de musique, uniforme, congés, rapports hebdomadaires, distribution des prix, bibliothèque, tableau comparatif des élèves des collèges royaux et communaux, statistique et mouvement des élèves (1835-1844), programme de physique, élèves admis aux écoles du gouvernement (1820-1843) ; comptabilité et bâtiments : arrêtés de caisse du magasin du collège (1832-1838), compte d'administration, inventaire des denrées et marchandises, créances, budget des recettes et dépenses (acquisition de livres, d'instruments de physique et de mathématiques), remises de rétribution, dégrèvement des frais de pension ; bourses. 1820-1844 1 T 1672 Correspondance du proviseur et des professeurs au recteur, rapports hebdomadaires, programmes des cours. 1837-1841 1 T 1673 Personnel : correspondance, ordonnance du roi relative aux maîtres d'études, rapport d'inspection ; pièces à présenter en séances du Conseil académique (18441846) ; correspondance au sujet de l'enseignement : programmes des cours, programme officiel des livres classiques (1843-1845), catalogue des livres pour la bibliothèque, discipline, état de situation morale, statistiques sur les entrées des élèves (1834-1844), etc. ; comptabilité : remises de rétribution, compte d'administration, achat de livres, bourses, catalogues des instruments de physiquechimie. 1834-1846 1 T 1674 rapport d'inspection sur le travail du personnel ; correspondance au sujet de l'enseigne-ment : discipline, cabinet de physique, situation morale, état des livres pour la bibliothèque, distribution des prix, examens scolaires ; bourses ; comptabilité, travaux. 1845 Circulaires : ordonnance du roi du 15 novembre 1845, instructions aux proviseurs, règlement concernant les maîtres d'études, délibérations du Conseil royal relative aux ouvrages du programme ; personnel : correspondance, - 78 - 1 T 1675 Circulaires ; concours pour le brevet d'aptitude à l'enseignement des langues vivantes, etc. ; personnel : correspondance, rapport d'inspection ; correspondance au sujet de l'enseignement et des élèves : attribution de bourses, instructions relatives à l'admission à l'école militaire de SaintCyr et aux emplois de chirurgien-élève, etc. ; comptabilité : compte d'administration, rapport présenté au Conseil académique. 1846 1 T 1676 Circulaires ; correspondance au sujet du personnel ; enseignement : rapports d'inspection, état des élèves présents, correspondance (discipline, etc.) ; bourses ; comptabilité. 1847 1 T 1677 Correspondance au sujet du personnel, des affaires générales et de l'enseignement : rapports hebdomadaires, discipli ne (manifestations patriotiques à la suite des journées ouvrières de Juin), prospectus du lycée, uniforme, exercices militaires, composition d'histoire pour les prix, admission à l'Ecole spéciale militaire, proclamation de la République ; bourses ; comptabilité. 1848 1 T 1678 Personnel : correspondance, état nominatif des professeurs ; enseignement, élèves : correspondance, rapport annuel ; bourses, dégrèvements sur les frais de pension ; comptabilité. 1849 1 T 1679 Correspondance au sujet du personnel, de l'enseignement ; bourses ; comptabilité. 1850 1 T 1680 Personnel : correspondance, procèsverbal de la rentrée ; enseignement : correspondance, rapports d'inspection ; création d'une école 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE primaire comptabilité. 1 T 1681 annexe ; bourses ; 1868) ; bulletins trimestriels de l'inspecteur d'académie sur le matériel et la gestion économique (1867-1872, 1886) ; travaux, acquisition des propriétés Mainot pour l'agrandissement du lycée (1861-1874) ; comptabilité, fournitures : correspondance (1862, 18641868). 1850-1886 1851 Circulaires ; correspondance au sujet du personnel et de l'enseignement ; bourses ; comptabilité. 1852 1 T 1682 Id. 1 T 1683 Correspondance au sujet du bureau d’administration ; personnel : correspondance rapport sur le travail du personnel, arrêtés de nomination ; enseignement : congés, examens, dédoublement des classes, tableau de compositions des prix ; comptabilité. 1854 1 T 1690 Correspondance au sujet des affaires générales. 1860-1883 1 T 1691 Bourses à la charge des communes (1823-1840) ; concours pour les bourses : affiches (1812-1815). 1812-1840 Correspondance au sujet du bureau d'ad ministration ; personnel : correspondan ce, inspection ; enseignement : correspon dance au sujet des examens, des prix et accessits, du dédoublement des classes, de l'enseignement de la gymnastique ; comptabilité. 1855 1 T 1692-1693 Gestion commune avec le lycée d'Elbeuf, annexe du lycée Corneille. 1867-1915 1 T 1684 1 T 1685-1688 1853 1692 Création du Petit lycée d'Elbeuf (1867-1892) ; correspondance au sujet de l'enseignement, du personnel, des élèves et des bourses (1878-1905). 1867-1905 Correspondance au sujet du bureau d'administration, du personnel et des affaires diverses ; bourses ; comptabilité. 1856-1859 1693 Correspondance au sujet du maté riel : Rouen (1887-1905) ; comp tabilité, remises, dégrèvements (1878-1905) ; - affaires diverses (1885-1905). 1878-1905 1685 1856. A signaler : tableau des clas ses et calendrier des compositions pour les prix. 1 T 1694 1686 1857. A signaler : prospectus du ly cée. 1687 1858. A signaler : rapports d'inspec tion, mesures disciplinaires. 1688 1859. A signaler : dédoublement des classes, tableaux des cours, calendri er des compositions pour les prix, fê te de la Saint-Charlemagne, examens des classes de sciences. 1 T 1689 Circulaires (1850-1862, 1865) ; bureau d’ administration : rapports, nomination des membres (1860-1881), instructions au sujet du service économique des lycées (1863) ; inspection : bulletins mensuels des visites faites par l'inspecteur, rapports d’inspection (1866-1870) ; "lettre au Dr Vernois : Une inspection hygiénique au lycée impérial de Rouen", par le Dr A. Leflé (20 octobre Correspondance au sujet du personnel, de l'enseignement, des élèves (affaires disciplinaires, des boursiers et du matériel) 1906-1915 ; - correspondance au sujet des remises de frais d'études, des affaires comptables : rapport de l'Inspection générale sur l'économat des lycées (1906-1915) ; - affaires diverses : autorisations à des professeurs étrangers d'assister aux cours ; emploi de reli-gieuses de la congrégation des soeurs d'Ernemont (1906-1915). 1906-1915 LYCEE DU HAVRE 1 T 1695-1699 Administration, personnel, comptabi lité, affaires diverses. 1810-1853 1695 1810-1824. A signaler : lettre du - 79 - REPERTOIRE DE LA SERIE T maire sur l'état du collège (1810) ; règlement et délibération du bureau d'adminis tration (1811) ; - comptes, états nomina tifs des élèves et du personnel (18111824). 1 T 1704 Catalogue concernant le cabinet de physique-chimie et les collections d'histoire naturelle. 1865-1866 1696 1825-1834. A signaler : notes con fidentielles sur les causes de la dé cadence du collège, brevet de capa cité du 2ème degré, plan du collè ge (1830). 1 T 1705 Personnel, élèves, enseignement, bourses : correspondance. 1881-1905 1 T 1706 Comptabilité : exonérations, remises (1883-1905) ; matériel (1886-1905) ; affaires diverses (1884-1905) ; prospectus (1898) . 1883-1905 1 T 1707 Correspondance au sujet du personnel, de l'enseignement (1906-1914) ; création d'une classe enfantine (1906) ; élèves (1906-1914) ; admission au pensionnat des élèves de l'Ecole supérieure de commerce (1911) ; bourses (1906-1914) ; comptabilité (1906-1914) ; re-mises (1901-1914) ; admission gratuite des enfants des fonctionnaires belges (1914) ; matériel (1905-1913) ; affaires diverses (1905-1913) ; cinquantenaire du lycée (1911) ; conférence Ruyssen sur l'Alsace-Lorraine (1914). 1697 1835-1840. A signaler : école pri maire supérieure annexée au lycée (1835, 1838) ; - plan d'organisa tion du lycée (1836) ; - rapports hebdomadaires (1838-1840). 1698 1841-1844. A signaler : rapports sur le travail du personnel (18411844) ; dossier confidentiel de M. Ansieaux, régent (1843) ; prospectus sur le collège (1842) ; programme des cours d'histoire (1844). 1699 1845-1853 (15). A signaler : rap ports sur le travail du personnel (1845-1848, 1851-1852) ; programme des cours d'histoire (1846) ; - notes sur l'état du Collège (1848) ; - liste des livres donnés en prix (1851) ; programmes des cours de lettres et de commerce (1852) ; candidats aux fonctions de maître d'étude (1852-1853). 1 T 1700-1701 1901-1914 Correspondance au sujet d'affaires générales. 1853-1883 1700 1853-1865. 1701 1866-1883. 1 T 1702 Bulletins trimestriels sur le matériel et la gestion économique (1866-1873) ; - rapports hebdomadaires (1868-1873) ; rapports d'inspection (1852-1866) ; rapports individuels sur le personnel (1854-1856). 1852-1873 1 T 1703 Catalogue de la bibliothèque (registre). 1865-1866 (15) Pour les années 1849-1850 seulement quelques feuillets. - 80 - 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE COLLEGE DE DIEPPE 1 T 1708-1719 individuelles du personnel ensei gnant. 1855-1870 Admission, comptabilité, personnel, affaires diverses : correspondance. 1808-1914 1717 Correspondance diverse (18711883) ; compositions pour les prix (1872-1873) ; travaux du collège (plans, etc., 1880-1881) ; boursiers (1873-1883). 1871-1883 1708 1808-1819. A signaler : états nomi natifs du personnel enseignant (1810-1813, 1818-1819), des élè Ves (1810-1812, 1815-1818) ; Conseil d'administration (1811) ; Programme des livres classiques (1812). 1718 Correspondance au sujet de l'ensei gnement, du personnel, des élèves, des boursiers, des prix, du matériel des travaux d'aménagement, de la comptabilité (1884-1905) ; traité entre la ville de Dieppe et l'Etat (1891-1893) ; prospec-tus (18991900). 1884-1905 1709 1820-1830. A signaler : discours Du principal pour la distribution des prix (1822). 1710 1831-1837. A signaler : discipline, enquête sur les sorties nocturnes (1833) ; programmes des cours de grammaire, de mathématiques, de géographie, d'histoire de France, de physique expérimentale (1834) ; article de presse du Mémorial dieppois du 12 avril 1835 sur Pierre Aubin Andasse, régent au collè ge de Dieppe (1751-1835) ; plan du collège avec mention de l’attribution des classes.(1835). 1719 Correspondance au sujet du per sonnel, de l'enseignement et des élèves (1902-1914) ; création de l'Ecole primaire supérieure (1910) ; boursiers (1905-1914) ; matériel (1906-1914) ; comptailité (19041914) ; affaires diverses : tricen tenaire du collège (1914) ; épidémies (1912-1914) ; dénomination du collège "Jehan Ango" (1912) bulletin de l'amicale des anciens élèves (1911). 1902-1914 1711 1838-1844. A signaler : programmes des cours d'histoire (1840) ; rapports d'inspection sur le travail du personnel (1840-1844) ; article de presse du Phare de Dieppe des 14 et 18 janvier 1843 sur l'histoire du collège de 1282 à 1694 ; Ecole primaire supérieure : règlement d'études (1843) ; article de presse de La Vigie de Dieppe du 30 mars 1843 : rapport du Ministre de l'Instruction publique ; état nominatif des élèves (1843). COLLEGE D'AUMALE 1 T 1720-1721 Affaires concernant le personnel, l'administration et la comptabilité. 1829-1853 1720 1829-1840. A signaler : palmarès de la distribution des prix, créa tion d'une école primaire d'ensei gnement mutuel (1833) ; rapport d'inspection sur le travail du per sonnel (1840). 1712 1845-1850. 1713 1851-1853. A signaler : notes d’ inspection (1851-1852) ; correspon dance au sujet des cours préparatoi res à l'Ecole navale annexés au collège (1853). 1721 1841-1853 (manque 1849). A signaler : rapports d'inspection sur le travail du personnel (18411845, 1848, 1851-1852). 1714 1854-1859. A signaler : rapports d’ inspection. COLLEGE D'EU 1 T 1722-1727 Affaires concernant l'administration, le personnel, la comptabilité, les affaires diverses. 1825-1914 1715 1860-1867. A signaler : rapports d'inspection. 1716 Correspondance diverse ; notices - 79 - REPERTOIRE DE LA SERIE T 1722 1825, 1831-1842. A signaler : rap ports d'inspection sur le travail du personnel (1840-1842). 1730 1836-1844. A signaler : rap ports sur le travail du person nel (1840-1844). 1723 1843-1854. A signaler : rapports et notes d'inspection sur le travail du personnel (1843-1853) ; méthode d'enseignement et programmes des études (1852-1854) ; projet de cons truction d'une école primaire commu nale (1853) ; prospectus (1853). 1731 1845-1858. A signaler : notes et rapports d'inspection sur le travail du personnel (1848, 1850-1852) ; distribution des prix ; programmes des cours (1853-1854) ; visite de l'archevêque de Rouen, Mgr Blan quart de Bailleul (1852). 1724 1854-1859. A signaler : rapports d'inspection. 1725 1860-1883. A signaler : distribution des prix, palmarès (1860, 18621864, 1873), discours (1872-1873) ; rente perpétuelle attribuée par le duc d'Orléans (1871-1872) ; projet d'amélioration de l'établissement (1882). ETABLISSEMENTS DE FILLES 1 T 1732 Circulaires (1879) ; correspondance adressée à l'inspecteur relative à la création de cours à Rouen, Dieppe, Le Havre (1867-1869) ; rapports d'inspection sur la situation de l'enseignement des jeunes filles (18681870) ; cours d'éducation maternelle de Théodore Levi Alvares à Rouen (1868-1869) ; "l'Echo de la Sorbonne" (1868). 1867-1879 1 T 1733-1735 Lycée de jeunes filles, puis lycée Jeanne d'Arc de Rouen. 1882-1914 1726 1884-1905. A signaler : enseigne ment (1886-1905) ; personnel (1884-1900) ; élèves et boursiers (1884-1904) ; matériel (18871899) ; comptabilité (1884-1903) ; affaires diverses (1884-1900). 1727 1884-1914. A signaler : personnel (1901-1914) ; enseignement : rap port sur les promenades et excur sions agricoles, etc. (1904-1913) ; emploi du temps (1905) ; élèves ves (1905-1914) ; affaire de l'élève Blottière, victime d'un accident (1898-1902) ; boursiers (19051914) ; vacances scolaires (18841914) ; affaires diverses : projet de règlement pour les répétiteurs (1906), tableau mensuel des excursions agricoles (1906-1907), articles parus dans Le Réveil d'Eu et du Tréport sur la distribution solen nelle des prix (1913), traité décen nal entre la ville et l'Etat (18901909) ; matériel (1900-1913) ; comptabilité (1904-1914). 1733 Affaires générales au sujet des élèves, du personnel, de l'ensei gnement, des bourses, de la comp tabilité, du matériel et des locaux ; dossiers de personnel (18821884). 1882-1905 1734 Affaires diverses (1882-1905). 1735 Id. (1906-1914). 1 T 1736-1738 COLLEGE DE MONTIVILLIERS 1 T 1728-1731 Affaires concernant l'administration, le personnel et la comptabilité du collège. 1811-1858 Lycée de jeunes filles du Havre (créé en juillet 1883). Affaires générales au sujet des élèves, de l'enseignement, du personnel, de la comptabilité, des bourses, du matériel. Affaires diverses. 1882-1914 1736 1882-1889. A signaler : création du lycée de jeunes filles du Ha vre (1882-1889) ; candidatures à l'enseignement primaire su périeur (1885-1889). 1728 1811-1822. 1729 1823-1835. - 80 - 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 1737 1890-1905. A signaler : statuts de l'association des anciennes élèves (1897) ; prospectus sur le lycée. 1 T 1740 1738 1906-1914. 1 T 1739 Cours secondaire de jeunes filles de Dieppe : affaires concernant l'enseignement (1899-1907), les élèves, la comptabilité (1901-1914), le matériel (19031911) ; affaires diverses. 1899-1914 Collège de jeunes filles de Fécamp : correspondance au sujet du personnel, de la comptabilité (1906-1914) ; élèves (1906-1911) ; enseignement (1905-1914) ; bourses (1907-1913) ; matériel (1906-1912) ; affaires Diverses (1906-1913) ; prospectus (s.d.) ; plans (1906). 1905-1914 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR GENERALITES 1 T 1753 1 T 1741-1742 Faculté de théologie, écoles préparatoires : correspondance au sujet des séances de rentrée. 1855-1886 1741 1855-1880. 1742 1881-1886. 1 T 1743 Correspondance au sujet des écoles supérieures de commerce et d'industrie de Rouen créées par la société civile pour le développement en Normandie de l'enseignement commercial et industriel. 1871-1873 1 T 1744-1745 ECOLE DES SCIENCES ET DES LETTRES DE ROUEN 1 T 1754 Divers établissements d'enseignement supérieur : livrets de rentrée. 1878-1904 1744 1878-1891. 1745 1892-1904. FACULTE DE THEOLOGIE 1 T 1746-1750 Registres d'inscription. 1746 1747 1748 1749 1750 Règlements et programmes d'études (1818-1884, lacunes) ; inscriptions (1818, 1854) ; rapports du doyen (1845-1867) et de l'inspecteur d'Académie au recteur (1855-1858) ; budget et dépenses (1812-1854) ; correspondance diverse avec le recteur (1810-1854). 1810-1884 1810-1874 1810-1820. 1820-1825. 1825-1854. 1855-1865. 1865-1874. Correspondance au recteur départemental, puis à l'inspecteur d'Académie (1853-1879) ; personnel : notices individuelles (1864-1875) ; traitements et nominations (1855-1872) ; rapports annuels (1874-1876, 1881-1886) ; budgets (1885-1908) ; imprimés : règlement sur l'enseignement des sciences appliquées (1854), instruction sur l'exécution du règlement du 26 décembre 1854 relatif à l'enseignement des sciences appliquées (1855), compte définitif des recettes et dépenses de l'enseignement supérieur (1855). 1853-1908 ENSEIGNEMENT MEDICAL 1 T 1751 1 T 1752 Arrêté pour l'installation et l'organisation de la Faculté (1809), délibérations (1811, 1858-1883). 1809-1883 1 T 1755 Personnel : notices individuelles (18501866), traitements et carrière (18101887, lacunes), affaires diverses (18101854, 1873). 1810-1887 - 81 - Lois et instructions relatives à l'exercice et à l'enseignement de la médecine (1794-1820) ; Ecole d'anatomie artificielle de Rouen (1806-1811) ; enregistre ment des titres des personnels de Santé (1824-1865) ; procès-verbaux du jury d'examen pour le certificat d'aptitude REPERTOIRE DE LA SERIE T des aspirants au titre d'officier de santé ou de pharmacien (1855-1865). 1794-1865 1 T 1756 1 T 1757 1 T 1758 Rapport adressé au Grand Maître de l'Université impériale par les profes-seurs de l'Ecole au sujet de l'enseigne-ment de la médecine (Ier Empire) ; établissement d'une école secondaire de médecine auprès des hospices de Rouen (1821) ; réglementation et correspon-dance concernant l'enseignement, la discipline, les admissions (1820-1835) ; états nominatifs des élèves (1822-1833) ; effectifs des élèves (1821-1834) ; personnel enseignant (dont nomination et démission du dr Flaubert) (1824-1834). Ier Empire-1835 1 T 1759 Médecins, herboristes, pharmaciens : conditions et autorisations d'exercer (1857-1883) ; listes générales pour le départe-ment (1866-1877). 1857-1853 1 T 1760 Ecole de sages-femmes : correspondance au sujet des élèves, concours d'entrée à l'école, examens pour les bourses, autorisations d'exercice de la profession. 1860-1881 ETABLISSEMENTS EXTERIEURS 1 T 1761-1762 Correspondance reçue au rectorat à propos de l'école secondaire de médecine, puis école préparatoire de médecine et de pharmacie : inscription et scolarité des élèves, organisation des études, personnel (lettres du dr Flaubert, directeur ; d'Orfila, etc.). 1836-1844 Programmes et concours d'admission sujets de compositions, circulaires, correspondance diverse. 1829-1882 1761 Ecole militaire de Saint-Cyr (1829-1881) ; Ecole navale (18461881) ; Service de Santé militaire (1841-1873) ; Ecole d'Alfort (1858) ; admissions aux écoles spéciales : circulaires et statisti ques (1853, 1867-1876). 1829-1881 Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie : états trimestriels des traitements des professeurs (1841-1845) ; correspondance au sujet du personnel, de l'enseignement, des élèves, de l'administration et du budget (18431887) ; rapport sur l'enseignement de la clinique médicale (1851) ; rapports sur la situation de l'école préparatoire de médecine et de pharmacie (18571876). 1841-1887 1762 Ecole royale forestière (18411843) ; Ecole militaire de La Flè Che (1851-1883) ; Ecole normale supérieure (1840-1878) ; Ecole normale de Cluny (1866-1880) ; Ecole polytechnique (18391879) ; écoles d'arts et métiers de Châlons-sur-Marne et d'Angers (1855-1880). 1839-1883 FONDS DES INSPECTIONS PRIMAIRES 1 T 1763 1 T 1764 1899) (16). Rapports d'inspection des écoles des circonscriptions de Bolbec, Fécamp, Le Havre, Neufchâtel, Rouen et Yvetot (1922-1939) (17) . 1897-1939 Correspondance : circulaires émanant de l'Inspection académique (1913-1933), dossiers par école (1921-1937), états de service d'instituteurs (1925-1931), correspondances diverses au sujet des écoles (1923-1936), tracts syndicaux (1928-1930). 1913-1937 1 T 1765 Rapports de visite de l'inspecteur primaire : toutes circonscriptions (1897- Classement des écoles de la circonscription de Bolbec (1888) ; états de situation des écoles publiques et privées, salles d'asile puis écoles ma- (16) Echantillons présentés à l'Exposition Universelle de 1900. (17) Complets pour la seule circonscription de Bolbec. - 82 - 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE ternelles (1878-1900). 1 T 1766 1881-1952 1878-1900 1 T 1780-1788 Etats de situation des écoles (écoles publiques et privées, écoles maternel-les). 1900-1917 1 T 1767-1778 1780 Bolbec (1880-1940) et Cany (1926). 1880-1940 Statistiques générales de l'enseigne-ment primaire par canton. 1878-1939 1767 Bolbec (lacunes de 1880-1902 à 1904-1908) (1878-1920). 1781 Caudebec-en-Caux (19231939) et Criquetot-l'Esneval (1924). 1923-1939 1768 Id. (1921-1939). 1782 Fauville-en-Caux (1923-1940). 1769 Caudebec-en-Caux (1935-1939). 1783 Fécamp (1881-1936). 1770 Fauville-en-Caux (1927-1939). 1771 Fécamp (lacunes de 1879 à 1911) (1878-1934). 1784 Fontaine-le-Dun (1924-1926), Goderville (1881-1940) et Gonfreville-Mayville (1925). 1924-1940 1772 Goderville (lacunes de 1883 à 1911) (1882-1921). 1785 Lillebonne (1881-1940). 1773 Id. (1922-1939). 1786 Montivilliers (1923-1927) et Ourville-en-Caux (1924-1926). 1923-1927 1774 Lillebonne (lacunes de 1882 à 1911) (1878-1922). 1787 Saint-Romain-de-Colbosc (18811940). 1775 Id. (1923-1939). 1788 Saint-Valery-en-Caux (1926) et Valmont (1924-1926). 1924-1926 1776 Montivilliers (1922-1924). 1777 Saint-Romain-de-Colbosc (lacunes de 1882 à 1912) (1881-1922). 1 T 1789 Inventaires du mobilier des écoles et du mobilier personnel des instituteurs. 1899-1914 1 T 1790 Oeuvres post-scolaires. 1778 Id. (1923-1939). 1 T 1779 Procès-verbaux du certificat d’études primaires par canton. 1880-1940 Registres des procès-verbaux des conférences pédagogiques du canton de Bolbec. 1926-1933 FONDS DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ETABLISSEMENTS SUPERIEURS ECOLE DE DROIT 1 T 1791 1 T 1792-1802 Discours à l'occasion du départ à Paris d’ un professeur (février 1929) et de la retraite du directeur des cours de droit de Rouen, M. de Beaurepaire (février 1936) photographies d'élèves et de professeurs (1939-1950). 1929-1950 ECOLE NORMALE D'INSTITUTEURS DE ROUEN - 83 - Comptes de gestion de l'établissement 1895-1940 1792 1895-1896. 1793 1897-1899. 1794 1900-1902. 1795 1903-1905. 1796 1906-1908. 1797 1909-1910. 1798 1911-1913. 1799 1914-1916. 1800 1917-1918. 1801 1919. 1802 1940. REPERTOIRE DE LA SERIE T 1 T 1803*-1804* Sommiers des recettes. 1 T 1835* 1882-1939 1803 1882-1922. 1804 1923-1939. 1 T 1805*-1808* Sommiers des dépenses. 1 T 1836*-1840*Notes et appréciations des élèvesmaîtres. 1857-1919 1851-1939 1805 1806 1807 1808 1 T 1809* 1851-1855. 1882-1892. 1892-1922. 1923-1939. 1836 Notes des compositions mensuel les (1857-1880). 1837 Notes et appréciations (18571895). 1838 Id. (1883-1887). 1839 Id. (1910-1915). 1940 Id. (1915-1919). Sommiers des recettes et des dépenses. 1869-1881 1 T 1810*-1811* Livres-journaux de caisse. 1844-1941 1810 1844-1910. 1811 1911-1941. 1 T 1812-1813 1 T 1841 Main-courante des consommations journalières. 1897-1935 1812 1897-1933. 1813 1934-1935. 1 T 1814*-1826*Livres de magasin. 1814 1815 1816 1817 1818 1819 1820 1821 1822 1823 1824 1825 1826 1868-1879. 1880-1884. 1885-1891. 1892-1895. 1896-1900. 1901-1905. 1906-1910. 1911-1914. 1915-1919. 1920-1924. 1925-1930. 1931-1935. 1936-1939. Comptes ouverts aux élèves ne jouissant que d'une portion de bourse et aux pensionnaires. 1844-1872 Leçons faites par les élèves-maîtres de 3ème année dans les conférences pédagogiques instituées par l'arrêté ministériel du 3 août 1881 (plan de la leçon, appréciations des autres élèves-maîtres, du professeur et du directeur). 1883-1884 ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES 1868-1939 ET DES LETTRES DE ROUEN 1 T 1842* Registre des actes officiels concernant l'école. 1907-1955 1 T 1843 Correspondance passive et pièces comptables (budgets de la section de chimie, 1898-1899). 1881-1938 1 T 1844-1845 Etats des traitements et indemnités pour les examens. 1926-1935 1844 1926-1930. 1845 1931-1933, 1935. 1 T 1827*-1832*Carnets de fournisseurs. 1 T 1833* 1 T 1834 1896-1939 1 T 1846*-1850* Registres d'inscription au certificat d'études physiques, chimiques et des 1827 1896-1908. sciences naturelles. 1828 1909-1912. 1894-1945 1829 1913-1917. 1846 1894-1905. 1830 1918-1923. 1847 1909-1924. 1831 1924-1932. 1848 1924-1928. 1832 1933-1939. 1849 1928-1931. 1850 1936-1945. Bons de commande. 1929 1 T 1851*-1853* Registres d'inscription au certificat des sciences appliquées. Etats des sommes à payer aux profes1923-1946 seurs, maîtres et employés. 1851 1923-1930. 1896-1915 1852 1930-1936. 1853 1936-1946. 1 T 1854*-1855* Registres d'inscription à la licence. - 84 - 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 1931-1942 1 T 1894 1854 Mathématiques (1931) et physique chimie, sciences naturelles (19311936). Carnets de notes (fragments, 1923 et s.d notes semestrielles (1925-1940). 1923-1940 1 T 1895 Carnets de notes et d'appréciations. 1931-1942 1855 Mathématiques (1932-1942). 1 T 1856*-1857* Registres d'immatriculation. 1 T 1896-1897 Registres des procès-verbaux d'examens d'admission, de passage et définitifs pour le diplôme de chimiste. 1898-1940 1914-1932 1856 1914-1925. 1857 1926-1932. 1 T 1858 Feuilles récapitulatives : inscriptions et examens. 1924-1938 1 T 1859-1892 Dossiers d'élèves 1896 1898-1923. 1897 1923-1940. 1 T 1898-1899 (18). 1898-1940 1859 1860 1861 1862 1863 1864 1865 1866 1867 1868 1869 1870 1871 1872 1873 1874 1875 1876 1877 1878 1879 1880 1881 1882 1883 1884 1885 1886 1887 1888 1889 1890 1891 1892 1 T 1893 Aa - Ax Ba - Be Bi - Bor Bos - Bu Ca - Ci Cl - Cz Da - De Di - Do Dr - Dz Ed - Fe Fi - Fu Ga - Gon Gop - Gu Ha - Hi Ho - Iz J K La Lea - Leg Leg - Ler Les - Lio Lip - Luq Ma Me - Mz Na - Ny Oc - Ph Pi - Q Ra - Ros Rot - Ry Sa - Sl Sm - Sz T U-V W-Z Carnets scolaires. Registres des procès-verbaux d'examens pour le certificat d'études physiques, chimiques et naturelles. 1895-1958 1898 1895-1927. 1899 1928-1958. 1 T 1900 Examens : constatation de l'aptitude des candidats non bacheliers à l'examen des études physiques, chimiques et naturelles (1912-1919), règlement du diplôme de chimiste (1927), feuille d'examen définitif (1927), documents financiers sur l'examen de 1930, feuilles d'examen de chimie (1937). 1912-1937 1 T 1901-1902 Inventaires du mobilier. 1884-1886 1901 Section de chimie appliquée (1884). 1902 Section des sciences appliquées (1886). 1906-1910 (18) Beaucoup d'élèves sont originaires de Pologne, de Roumanie et de Russie. - 85 - 1 T INSTRUCTION PUBLIQUE 54 ETABLISSEMENTS SECONDAIRES DIEPPE bleaux (1838-1938) ; rapports divers : états des élèves malades et alimentation des jours maigres (1859-1860) ; affaires disciplinaires (1834-1885) ; affaires religieuses (visite de l'archevêque de Rouen au lycée en 1860) ; pédagogie et enseignement (à signaler : situation de l'instruction militaire en 1887, rapport sur l'éducation au lycée en 1888, sur l'éducation physique en 1891, sur l'utilisation de la musique en classe de philosophie en 1892, etc.). 1834-1891 Lycée Jehan Ango 1 T 1903-1905 Traitement du personnel. 1905-1939 1903 1905-1920. 1904 1921-1934. 1905 1935-1939. 1 T 1906 Registre des procès-verbaux des assemblées de professeurs. 1924-1964 ROUEN 1 T 1915 Lycée annexe d'Elbeuf : correspondance, tableaux d'élèves, emplois du temps. 1896-1903 Académie de Rouen 1 T 1916 Notes internes. 1 T 1907 Registre des délibérations du Conseil académique de Rouen (2 avril 1812-29 juillet 1820). A signaler : procès-verbal de l'installation du Conseil académique au lycée impérial de Rouen le 2 avril 1812. 1812-1820 1 T 1917 Elections au Conseil supérieur de l'Instruction publique (1931-1938) et au Comité consultatif de l'enseignement secondaire (1937) : circulaires, listes des candidats et des électeurs, procès-verbaux. 1931-1938 1 T 1908 Id. Lycée Corneille 1 T 1909 1828 (5 sept.)-1837 (30 déc.) Registre annuel des fonctionnaires de l'Académie. 1815 1 T 1910 Id. 1 T 1911 Registre des gradués de l'Académie. 1834-1883 Correspondance 1 T 1918*-1931* Registres d'enregistrement de la correspondance. 1829-1942 1819 1918 Correspondance active, 1829 (16 avr.)-1833 (29 mars). 1815 1919 Id., 1836 (4 juin)-1841 (22 déc.). Administration générale 1 T 1912 Commission administrative du lycée : registre des délibérations. 1854 (16 nov.)-1875 (9 août) 1 T 1913 Conseils d'enseignement : procèsverbaux. 1907 (11 oct.)-1924 (2 juil.) 1 T 1914 Rapports sur le fonctionnement de l'établissement et du lycée annexe d’Elbeuf états moraux, rapports annuels, ta- 1920 Correspondance active (3 janvier 1842-1843), puis active et passive (1843-10 mai 1848) (19). (19) Voir sous la cote 1 Mi 327 le registre d'enregistrement de la correspondance de 1848 à 1850.