1 t enseignement - Archives départementales de Seine

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1 t enseignement - Archives départementales de Seine
1 T
ENSEIGNEMENT
FONDS DE LA PREFECTURE
GENERALITES
1T1
1 T 2-5
Conseil départemental de l'instruction publique : correspondance au sujet
de la nomination des membres (18541855). Conseil départemental et Conseil supérieur de l'instruction publique :
correspondance diverse (1901-1917).
1854-1917
1T9
Correspondance du cabinet du préfet.
1888-1923
2 Enseignement primaire, etc. (18931899).
3 Enseignement maternel, primaire, secondaire et technique, etc. (18881905).
1 T 10
Office national des pupilles de la
Nation : élections au Conseil supérieur.
1918-1923
1 T 11-15
Office départemental des pupilles de
la Nation.
1914-1935
4 Dossiers par commune, dossiers individuels ; affaires diverses : concours
des enseignants à l'action de la Ligue
nationale contre l'alcoolisme (1914),
Oeuvre départementale des pupilles
de la Nation (1916-1917), etc.
1914-1917
11 Enquête sur les orphelins de guerre
secourus : circonscriptions de
Bolbec, Dieppe, Le Havre.
12 Id. : circonscriptions de Rouen I,
Rouen II, Yvetot, récapitulations.
13 Subventions, dons et legs (19171923).
5 Correspondance diverse relative à la
guerre 1914-1918 et à ses conséquences (1914-1922). Correspondance de
l'inspecteur d'académie au préfet au
sujet du personnel enseignant, des co
mités de patronage des écoles primai
res, primaires supérieures et des cours
complémentaires (1919-1923).
1914-1923
1 T 6-7
Correspondance
préfet.
du
cabinet
6 Généralités, dossiers "personnels".
7 Dossiers par commune.
1T8
14 Procès-verbaux des réunions de l'of
fice départemental des pupilles de
la Nation (1921-1933).
15 Mise en place de l'office départemental, organisation ; correspondance (ministère de l'instruction pu
blique, sous-préfets, maires, interventions, etc.) ; contentieux (19171935).
du
1924-1933
Situation scolaire des communes :
correspondance avec la préfecture.
1931-1940
Subventions et indemnités du Conseil
général et des conseils municipaux
(1899-1936). Voeux du Conseil général
et des conseils d'arrondissements (enseignements primaire et secondaire) (19171930).
1899-1936
1 T 16-23
Id., élections au conseil d'administration.
1918-1930
16 1917-1918.
17 1917-1918.
18 1921.
19 1923.
REPERTOIRE DE LA SERIE T
20
21
22
23
40 1917-1927.
41 1927-1935.
1924.
1926.
1927.
1930.
1 T 42
1 T 43
PERSONNEL
1 T 24
Correspondance, réclamations diverses.
1890-1940
1 T 25
Mouvement du personnel, demandes de
renseignements (surtout écoles primaires
supérieures, secondaires et supérieures).
1917-1933
1 T 26
Légion d'honneur (1909-1928). Palmes
académiques (1908-1920).
1908-1928
1 T 27
Livre
d'or
des
éducateurs
de
l'enseignement public ayant pris part aux
combats de la Grande Guerre.
1914-1922
1 T 44
Bourses et subventions communales :
extraits de délibérations.
1927-1937
1 T 45
Allocations aux familles d'élèves
boursiers de l'enseignement secondaire
et supérieur.
1917-1925
1 T 46
Id.
1923-1931
1 T 47
Bourses : fiches de boursiers.
1919-1926
1 T 48
Bourses de voyages et de séjours à
l'étranger (notamment écoles de commerce, Ecole normale).
1886-1935
BOURSES
1 T 28-34
1 T 35
Concours commun : fiches des
candidats (classement alphabétique).
1925-1937
28 1925.
29 1926.
30 1927-1928.
31 1929-1930.
32 1931-1932.
33 1933.
34 1934-1937.
COMPTABILITE
Bourses nationales attribuées à des
étudiants locaux pour des écoles
extérieures, subventions départementales,
etc. : correspondance.
1922-1931
1 T 36
Bourses départementales : rapports au
Conseil général (1922-1931). Répartition
par établissement (1927-1931).
1922-1931
1 T 37*
Id.,
registre
établissement.
des
boursiers
par
1896-1923
1 T 38-41
Bourses départementales : demandes
rejetées (dossiers individuels).
1918-1938
Bourses départementales aux élèves
des écoles d'enseignement primaire
supérieur.
1925-1938
Boursiers départementaux : notes
obtenues aux examens et appréciations
au sujet du travail scolaire.
1903-1935
38 1903-1909.
39 1910-1918.
- 32 -
1 T 49
Etats des sommes à recevoir de l'Etat,
avis d'ordonnancement adressés par le
Ministère pour traitements, indemnités,
bourses, etc.
1921-1923
1 T 50-73
Dégrèvement et exonération de frais
d'études (enseignements primaire
supérieur, technique, secondaire et
supérieur).
1900-1938
50 1900.
51 1909.
52 1911-1912.
53 1913.
54 1914.
55 1915.
56 1916.
57 1917.
58 1918.
59 1919.
60 1920-1921.
61 1922-1923.
62 1924.
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
1925-1926.
1927-1928.
1929-1930.
1931.
1932.
1933.
1934.
1935.
1936
1937.
1938.
1 T 74-77
Récompenses accordées aux élèves
de l'enseignement primaire et secondaire.
an X, 1885-1938
74 Instruction militaire et gymnastique :
récompenses accordées par le ministère de la Guerre (1883-1909).
75 Médailles du département (19021916).
76 Id. (1917-1936).
PRIX, RECOMPENSES
77 Prix départementaux (1901-1937).
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
INSTRUCTIONS
1883-1910
1 T 78
Instructions antérieures à la loi du 15
mars 1850.
1833-1850
1 T 79
Instructions ministérielles.
1 T 86
1850-1858
1 T 80
de l'enseignement
1932).
1 T 84
1892-1895
1 T 88-90
Désignation des délégués.
1850-1924
Application des lois des 19 juillet 1875,
19 juillet 1889 et 25 juillet 1893.
1878-1893
88 1850-1855.
89 1881-1884.
90 1902, 1907-1914, 1921-1924.
1 T 91-92
Correspondance générale au sujet de
la réorganisation des écoles.
an X-1808
Délégations cantonales : renouvellements.
1910-1927
91 1910-1919.
92 1920-1927.
Correspondance et notes d'inspection
(1820-1862), correspondance avec le
Rectorat relative au Conseil académique (1820-1828).
1820-1862
COMMISSIONS SCOLAIRES
DELEGATIONS CANTONALES
1 T 85
Ordonnances de délégation.
Circulaires.
CORRESPONDANCE GENERALE
1 T 83
(1922-
1910-1932
1859-1888
1 T 82
primaire
Exécution de la loi du 10 avril 1867.
1867-1882
1 T 87
1 T 81
Id. : délégués du Conseil
général
(1910-1925) ; frais de déplacement des
enseignants délégués au Conseil
départemental
Conseil départemental de l'enseignement primaire : désignation des délégués.
- 33 -
1 T 93
Commissions scolaires municipales :
nominations des membres.
1884
1 T 94
Commissions scolaires : correspondance.
1902
REPERTOIRE DE LA SERIE T
1 T 95-98
démie et les commissions scolaires
communales.
1909-1930
107 1909-1910.
108 1911.
109 1912-1916.
110 1917-1930.
Commissions scolaires municipales :
délibérations au sujet de la nomination des membres, correspondance
au sujet des réunions.
1903-1935
95 1903-1904.
96 1904-1908.
97 1908.
98 1911-1935.
1 T 111
1
1 T 99
1 T 112
Commission mixte pour l'examen des
projets de constructions scolaires.
1896-1903
LAICISATION
Dérogations à l'obligation scolaire.
1933-1938
Instructions aux maires, procès-verbaux de la gendarmerie relatifs à l'infraction à l'obligation scolaire.
1919-1936
ORGANISATION DES ETUDES
1 T 100
Laïcisation d'écoles et d'emplois (18761894) ; création d'écoles et d'emplois
suite à la fermeture ou au rejet
d'autorisation
d'établissements
congréganistes (1901-1907) ; mesures
pour travaux et amé-nagement des écoles
publiques après fermeture des écoles
congréganistes (1904-1910).
1876-1910
1 T 101
Traités entre les communes et les communautés religieuses, affaires relatives à
l'application de la loi du 19 juillet
1875 concernant le traitement des instituteurs.
1875-1891
1 T 102
Affaire de l'école communale de
Saint-Rémy de Dieppe, démission de
la municipalité : correspondance, coupures de presse.
1882-1883
1 T 103
Déclarations d'ouverture d'établissements libres : instructions, correspondance.
1883-1886
1 T 104
Pétition sur la liberté de l'enseignement.
1902
1 T 113
Règlement pour les écoles communales du ressort académique (1853).
Modifications des circonscriptions,
ouverture et fermeture d'écoles et de
centres d'examens, suppression de la
circonscription primaire de SaintValery-en-Caux (1907). Avis de concours et examens (1906-1935). Heures
d'ouverture des écoles. Enfants étrangers à la commune (1901-1935),
enfants de bateliers (1907). Admission des enfants délinquants à l'école
de Sanvic (1910).
1853-1935
1 T 114
Coéducation dans les écoles publiques. Ecoles mixtes : correspondance
et statistiques (1904-1926). Correspondance au sujet du remplacement
des instituteurs par des institutrices
dans les écoles mixtes (1906-1914).
Application de la loi sur la gémination :
correspondance et extraits de délibérations communales (1924-1934).
1898-1934
1 T 115
Grandes vacances scolaires : voeux déposés au Conseil général ; arrêtés fixant la date des vacances scolaires.
1922-1937
INSPECTION
1 T 116
Inspection des écoles primaires.
1835-1854
1 T 117
Rapports de l'inspecteur d'académie
sur la situation de l'enseignement primaire et maternel.
1901-1931
1 T 105-106 Enlèvement des emblèmes religieux
dans les écoles.
1904-1910
105 Dossiers par commune.
106 Dossiers collectifs.
FREQUENTATION SCOLAIRE
1 T 107-110 Assiduité scolaire : correspondance
entre le préfet, l'inspecteur d'aca-
- 34 -
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
1 T 118
Rapports de l'inspecteur d'académie au
Conseil général ; affaires diverses.
1903-1937
127-134 Ecoles de garçons
127 Canton de Bacqueville (an XII1873).
128 Canton de Bellencombre (an
XI-1870).
129 Canton de Dieppe (an XI1873).
130 Canton d'Envermeu (an XI1873).
131 Canton d'Eu (an XI-1873).
132 Canton de Longueville (an XI-1873).
133 Canton d'Offranville (an XI-1870).
134 Canton de Tôtes (an XI-1870).
INSTRUCTION MILITAIRE
1 T 119
1 T 120
Bataillons scolaires, instruction militaire.
1882-1891
Exercices militaires et gymnastique. Récompenses en faveur des écoles primaires
(1884-1899). Enseignement du tir
(1907-1912). Sociétés de tir scolaires
(1907-1937).
1884-1937
135-144
135 Affaires générales (an XI-1840).
136 Canton de Bolbec (an XI-1873).
137 Canton de Criquetot-l'Esneval
( an X-1873).
138 Canton de Fécamp (an XI-1867).
139 Canton de Goderville (an XI-1873).
140 Canton d'Ingouville (an XI-1873).
141 Canton du Havre (an XI-1873).
142 Canton de Lillebonne (an XI-1873).
143 Canton de Montivilliers (an XI1873).
144 Canton de Saint-Romain-de-Colbosc
(an XI-1873).
STATISTIQUES
1 T 121
Etats de situation des écoles primaires
de l'arrondissement de Rouen.
1819
1 T 122
Rapports de situation de l'instruction
primaire dans le département (18481849) ; tableau statistique des écoles de
filles des communes de plus de 500
habitants (type d'école, nombre d'élèves,
nombre de maîtres, traitements) (1865).
1848-1865
1 T 123
Statistique des sociétés d'enseignement et des institutions auxiliaires de
l'école primaire publique et privée
(circulaire du 10 juillet 1895).
1884-1897
1 T 124
Statistique des enfants anormaux fréquentant les écoles primaires.
1905
1 T 125
Statistique établie à la suite de l'inspection oculistique des écoles (réponses des
communes A seules conservées).
1910-1914
145-153
Arrondissement de Neufchâtel.
an V-1873
145 Affaires générales (filles et garçons)
(an X-1836).
146-153 Ecoles de garçons.
146 Canton d'Argueil (an XI-1873).
147 Canton d'Aumale (an V-1873).
148 Canton de Blangy (an V-1872).
149 Canton de Forges-les-Eaux (an
VI-1871).
150 Canton de Gournay
(an V-1869).
151 Canton de Londinières
(an V-1873).
152 Canton de Neufchâtel (an V1869).
153 Canton de Saint-Saëns (an VI1869).
Correspondance de la Préfecture
1 T 126-178
Arrondissement du Havre. Ecoles de
garçons.
an X-1873
Affaires diverses (baux et créations de
maisons d'école, cours d'adultes, élèves
indigents, récompenses honorifiques,
traitements, indemnités de logement,
subventions
et
secours
aux
instituteurs).
an XI-1873
126-134 Arrondissement de Dieppe.
an XI-1873
126 Affaires générales (filles et garçons) (An XI-1843).
154-167
Arrondissement de Rouen (écoles de
garçons).
an V-1873
154 Canton de Boos (an VIII-1873).
155 Canton de Buchy (1818-1866).
156 Id., communes A-B (an IX-1870).
- 35 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
157 Id., communes C-V (an X-1872).
158 Canton de Clères (an V-1873).
159 Canton de Darnétal, communes A-G
(an X-1873).
160 Id., communes L-V (an V-1873).
161 Canton de Duclair, communes A-D
(an IX-1873).
162 Id., communes M-Y (an XI-1873).
163 Canton d'Elbeuf (an IX-1873).
164 Canton de Grand-Couronne (an VIII1873).
165 Canton de Maromme (an XI-1873).
166 Canton de Pavilly (an VIII-1873).
167 Ville de Rouen (an X-1855)
168-178
Arrondissement d'Yvetot.
190
191
192
193
194
Canton de Goderville (1822-1900).
Canton du Havre (1818-1873).
Canton d'Ingouville (1821-1861).
Canton de Lillebonne (1828-1869).
Canton de Montivilliers (18261868).
195 Canton de Saint-Romain-de-Colbosc
(1826-1936).
196-202 Arrondissement de Neufchâtel.
1820-1862
196 Cantons d'Argueil et d'Aumale
(1821-1862).
197 Canton de Blangy (1821-1854).
198 Canton de Forges-les-Eaux (18271854).
199 Canton de Gournay (1820-1853).
200 Canton de Londinières (18211857).
201 Canton de Neufchâtel (18201857).
202 Canton de Saint-Saëns (18201854).
an V-1873
168 Affaires générales (filles et garçons)
(an XI-1836).
169-178 Ecoles de garçons.
169 Canton de Cany (an XI-1870).
170 Canton de Caudebec (an XI-1873).
171 Canton de Doudeville (an IX-1868).
172 Canton de Fauville (an IX-1873).
173 Canton de Fontaine-le-Dun (an XI1872).
174 Canton d'Ourville (an XI-1873).
175 Canton de Saint-Valery (an V-1871).
176 Canton de Valmont (an XI-1873).
177 Canton d'Yerville (an XI-1873).
178 Canton d'Yvetot (an IX-1873).
203-211
Arrondissement de Rouen.
1808-1899
Canton de Boos (1819-1899).
Canton de Buchy (1819-1873).
Canton de Clères (1819-1869).
Canton de Darnétal (1818-1873).
Canton de Duclair (1821-1872).
Canton d'Elbeuf (1819-1871).
Canton de Grand-Couronne (18081859).
210 Canton de Maromme (1820-1869).
211 Cantons de Pavilly et de Rouen
(1808-1873).
203
204
205
206
207
208
209
1 T 179-221
Ecoles de filles : affaires diverses (baux
et créations de maisons d'écoles,
cours d'adultes, élèves indigents, récompenses honorifiques, traitements, indem
nités de logement, subventions et secours aux institutrices).
1820-1873
179-186 Arrondissement de Dieppe.
212-221
Arrondissement d'Yvetot.
212
213
214
215
216
179 Canton de Bacqueville (1821-1873).
180 Canton de Bellencombre (18211855).
181 Canton de Dieppe (1820-1862).
182 Canton d'Eu (1820-1851).
183 Canton d'Envermeu (1820-1873).
184 Canton de Longueville (1821-1873).
185 Canton d'Offranville (1821-1873).
186 Canton de Tôtes (1820-1873).
217
218
219
220
221
187-195 Arrondissement du Havre.
1808-1936
187 Canton de Bolbec (1818-1873).
188 Canton de Criquetot-l'Esneval
(1810-1872).
189 Canton de Fécamp (1808-1872).
Canton de Cany (1819-1871).
Canton de Caudebec (1809-1873).
Canton de Doudeville (1818-1873).
Canton de Fauville (1820-1868).
Canton de Fontaine-le-Dun (18201855).
Canton d'Ourville (1818-1880).
Canton de Saint-Valery (an XII1873).
Canton de Valmont (1821-1871).
Canton d'Yerville (1821-1873).
Canton d'Yvetot (1819-1873).
PERSONNEL
- 36 -
an XII-1880
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
1 T 222-227
1 T 246
Mutations, détachements.
Récompenses et prix accordés par des
sociétés et fondations diverses aux enseignants du primaire, notamment
dans le cadre de la lutte anti-alcoolique, anti-tabac et de l'enseignement du
dessin, etc.
1883-1909
1882-1909
222
223
224
225
226
227
1 T 228
Mutations (1882-1884).
Id. (1885-1888).
Id. (1889-1893).
Id. (1894-1896).
Id. (1897-1899).
Détachements (1889-1909).
1 T 247
Prix départementaux accordés aux instituteurs et institutrices pour la lutte
contre l'alcoolisme.
1910-1922
1918-1938
1 T 248
Prix départementaux et récompenses
diverses accordées aux instituteurs.
1900-1929
1817-1855
1 T 249-250
Promotions, titularisations.
1892-1917
1 T 229
1 T 230
1 T 231
1 T 232-239
1 T 240-241
Id.
Nominations
1890-1910
249 Médaille d'argent (1890-1901).
250 Médaille départementale (19081910).
Instituteurs mis à la disposition du ministère des Affaires étrangères pour
missions.
1912-1937
Mouvements d'instituteurs.
1900-1939
232 1900-1904.
233 1905-1906.
234 1907-1908.
235 1909-1910.
236 1911-1912.
237 1913-1918.
238 1919-1922.
239 1932-1939.
1 T 251-252
Dossiers individuels d'inspecteurs primaires.
1910-1948
1 T 243
Enseignement primaire supérieur : nominations, traitements.
1888-1919
1 T 253-256
Sanctions.
1882-1916
253 Réprimandes et révocations
(1882-1902).
254 Interdictions d'enseigner,
condamnations (1883-1894).
255 Suspensions (1883-1886).
256 Peines disciplinaires (1905-1916).
AFFAIRES DIVERSES
PRIX, DISTINCTIONS HONORIFIQUES,
SANCTIONS
1 T 244-245
Honorariat : propositions et arrêtés.
1887-1930
251 1887-1900.
252 1900-1930.
Demandes de renseignements confidentiels au sujet des instituteurs stagiaires.
1905-1916
240 A-K.
241 L-Z.
1 T 242
Médailles.
Récompenses.
1 T 257-259
Affaires diverses concernant le personnel enseignant du primaire
(plaintes, enquêtes de moralité, etc.).
1882-1898
257 1882-1898.
258 1884-1895.
259 1884-1898.
1 T 260
Ancienne caisse d'épargne des instituteurs : correspondance postérieure à la
liquidation.
1856-1895
TRAITEMENTS, INDEMNITES ET
1841-1910
ALLOCATIONS
244 1841-1854.
245 1900-1910.
- 37 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
1 T 261
1 T 262-288
1 T 289
1 T 290-291
tot.
Primes, répartitions des crédits extraordinaires, réclamations des instituteurs
(1851) ; compléments de traitement
(1847-1851) ; augmentation de traitement des enseignants du primaire (18491851) ; répartitions des sommes allouées
aux instituteurs (1848-1849) ; voeu du
Conseil général pour le relèvement des
traitements au moyen d'une indemnité
départementale (1902).
1847-1902
1 T 292
1 T 293
Etats des retenues exercées sur les
traitements des instituteurs.
1854-1881
262 1854.
263 1855 (1er semestre).
264 1855 (2ème semestre).
265 1856 (1er semestre).
266 1856 (2ème semestre).
267 1857 (1er semestre).
1
268 1857 (2ème semestre).
269 1858 (1er semestre).
270 1858 (2ème semestre).
271 1859.
272 1860.
273 1861.
274 1862.
275 1863.
276 1864.
277 1865.
278 1866.
279 1867.
280 1868.
281 1869.
282 1870.
283 1871.
284 1872.
285 1873.
286 1874.
287 1875.
288 1876-1881.
Correspondance au sujet de l'école congréganiste de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
(1867-1881) ; commune des Loges, hameau du Mont-Roty : mise en demeure du
conseil municipal de voter le traitement de
l'instituteur (1877-1887).
1867-1887
Enquête au sujet du traitement le plus
élevé perçu par les instituteurs durant
les années 1878-1880.
1881
290 Arrondissements de Dieppe, Le Havre et Neufchâtel.
291 Arrondissements de Rouen et Yve- 38 -
Traitements dans les villes de plus de
10 000 habitants. Cotisations municipales.
1888-1892
Relevé des dépenses concernant les traite
ments des instituteurs et institutrices :
Rouen (1889-1891) ; dépenses, liquidations des écoles de l'enseignement primai
re (1890-1892) ; liquidations des dépenses : Rouen, Le Havre (1892-1893) ; traiments des instituteurs et institutrices pu
blics : Le Havre (1890).
1889-1893
1 T 294
Retenues pour pensions civiles des instituteurs.
1896-1899
1 T 295-334 Etats mensuels nominatifs de traitement.
1890-1933
295 1890 (avr.-août).
296 1890 (sept.-déc).
297 1891 (janv.-juin).
298 1891 (juil.-déc.).
299 1892 (janv.-juin).
300 1892 (juil.-déc.).
301 1893 (janv.-juin).
302 1893 (juil.-déc.).
303 1894 (janv.-avr.).
304 1894 (mai-août).
305 1894 (sept.-déc.).
306 1895 (janv.-juin).
307 1895 (juil.-déc.).
308 1896 (janv.-avr.).
309 1896 (mai-sept.).
310 1896 (oct.-déc.).
311 1898-1901.
312 1902-1905.
313 1906-1914.
314 1915.
315 1916.
316 1917.
317 1917 (janv.-juil.).
318 1917 (juil.-nov).
319 1918.
320 1918.
321 1918 (août-nov.).
322 1918 (nov.-déc.).
323 1919.
324 1919 (paiements à régulariser).
325 1919 (juil.-déc.).
326 1920.
327 1921.
328 1922.
329 1923.
330 1925.
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
331
332
333
334
1 T 335
1 T 336
1 T 337-342
1 T 343-355
1926 (1).
1930-1931.
1932.
1933.
353 Id. (1917-1922).
354 Décret du 21 mars 1922 relatif à
l'indemnité de logement : corres
pondance et délibérations commu
nales (1922-1929).
Allocation exceptionnelle de 500 francs
(loi du 31 décembre 1924) : états par arron
dissement.
1924
355 Indemnité de logement à Saint-Au
bin-lès-Elbeuf : pourvoi au Conseil
d'Etat (1929-1935).
Traitements des instituteurs mobilisés et
des régions envahies.
1914-1915
Indemnités aux instituteurs suppléants auxiliaires.
1894-1918
337 1894-1895.
338 1896-1899.
339 1900-1901.
340 1902-1907.
341 1908-1911.
342 1912-1918.
1 T 356-357 Commissions d'examens : indemnités
aux membres.
1900-1917
356 1900-1907.
357 1908-1917.
1 T 358
Allocations attribuées aux instituteurs
chargés de famille.
1903-1908
1 T 359-360 Allocation de 100 francs attribuée
aux anciens instituteurs et institutrices titulaires de la médaille d'argent : états.
1883-1918
359 1883-1900.
360 1903-1918.
Indemnités de résidence et de logement.
1889-1935
343 Instructions, correspondance relative
à l'application du décret du 19 juillet
1889 (1889-1894).
SECOURS
344 Indemnités représentatives de logement, fonds de concours : correspondance (1891-1895).
1 T 361-362 Primes d'encouragement, secours.
an IX-1848
345 Etats des sommes dues par les communes aux instituteurs (1894-1896).
361 An IX-1821.
362 1822-1848.
346 Id. (1897).
1 T 363-372 Secours aux instituteurs en exercice
veuves d'instituteurs et orphelins d’
instituteurs.
1878-1923
347 Indemnités compensatrices : corres
pondance, état des sommes dues
(1895-1902).
348 Indemnités de logement : correspondance (1897-1906).
363
364
365
366
367
368
369
370
371
372
349 Indemnités de logement et indemnité
départementale de résidence : correspondance, rapports, listes des bénéficiaires (1901-1908).
350 Correspondance au sujet des indemnités de résidence attribuées à la suite
de la création d'emplois (1905-1912).
351 Indemnités de logement : correspondance, délibérations communales
(1908-1910).
1878-1890.
1891-1899.
1900-1902.
1903-1905.
1906-1910.
1911-1912.
1913-1914.
1915-1916.
1917-1918.
1919-1923.
1 T 373
Allocation d'aide aux instituteurs soignés
en sanatorium.
1904-1910
1 T 374
Fonds de secours de l'Etat et du département : correspondance.
1911-1938
352 Id. (1911-1916).
(1) Figurent dans cette liasse des états spéciaux établis pour les
instituteurs atteints de tuberculose ou de troubles mentaux.
- 39 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
378
379
380
381
382
383
384
385
386
387
RETRAITES
1 T 375
Attribution de rentes viagères à d'anciens instituteurs sur le budget départemental, demandes individuelles.
1849-1867
1 T 376-387 Admission à l'attribution d'une pension civile : minutes adressées au mi
nistre de l'Instruction publique, avis
vis d'admission émanant du ministre,
pièces diverses.
1855-1921
376 1855-1872.
377 1876-1880.
1881-1884.
1885-1890.
1891-1895.
1896-1902.
1903-1905.
1906-1907.
1908-1909.
1910-1912.
1913-1916.
1917-1921.
1 T 388
Pensions de retraite : accusés de réception des livrets de pension, instructions,
liquidation.
1911-1927
1 T 389
Avis de transmission du livret de pension
1927, 1938
ECOLES
CREATION ET SUPPRESSION
D'ECOLES ET D'EMPLOIS
1 T 390
Instructions.
1 T 391-392
Correspondance, extraits des délibérations municipales.
1883-1909
395 Communes A-B.
396 Id. C.
397 Id. D.
398 Id. E-F.
399 Id. G-H (sauf Le Havre).
400 Le Havre.
401 Communes I-O.
402 Id. P-R (sauf Rouen).
403 Rouen (1ère partie).
404 Id. (2ème partie).
405 Communes S- Saint-V.
406 Id. Saint-W -S.
407 Id. T.
408 Id. V-Y.
1888-1909
391 Arrondissements de Dieppe, Le Havre
Et Neufchâtel (1884-1909).
392 Arrondissements de Rouen et Yvetot
(1883-1909).
1 T 393
Ecoles facultatives de filles (communes de
de moins de 401 habitants) et écoles
maternelles (communes de moins de 2 000
habitants) : subvention d'encouragement de
l'Etat aux communes pour la création et le
fonctionnement de ces établissements.
Correspondance avec les communes de
moins de 401 habitants à propos du main
tien de leur école de filles (1887-1903).
Correspondance, tableaux au sujet de la
transformation des écoles maternelles en
classes enfantines (1887). Statistiques des
écoles trop chargées d'élèves (1905).
1884-1905
1 T 394
Affaires collectives.
1 T 395-408
Dossiers par commune.
1 T 409
Arrêtés ministériels.
1913-1923
LOCAUX SCOLAIRES
1 T 410
Réglementation en matière de locaux
scolaires.
1880-1939
1 T 411-412
Location de locaux scolaires et loge
ments de fonction pour le personnel en
seignant.
1867-1888
411 Arrondissements de Dieppe, Le
Havre et Neufchâtel (1867-1868).
412 Arrondissements de Rouen et
Yvetot (1867-1888).
1883-1909
1886-1933
1 T 413
- 40 -
Correspondance diverse.
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
1900-1936
1 T 414-421
tableaux, chevalets, etc.) : vote des
subventions par les communes et le
Département.
1905-1917
Instruction des demandes de mise à
disposition de locaux scolaires en vue
de manifestations diverses
(banquets, etc.).
1883-1938
414
415
416
417
418
419
420
421
1883-1898.
1904-1910.
1911-1915.
1916-1921.
1922-1925.
1926-1931.
1932-1934.
1935-1938.
434 1905-1910.
435 1911-1917.
1 T 436-437
1 T 438
Dossiers de subventions départementales
pour l'acquisition de matériel d’enseignement (cours complémentaires et écoles
primaires) et pour les bibliothèques
scolaires.
1897-1940
1 T 439
Subventions de l'Etat accordées au
cinéma scolaire.
1923-1931
MOBILIER ET MATERIEL SCOLAIRE
1 T 422
1 T 423
1 T 424-428
Aides de l'Etat pour l'acquisition de
mobilier et de fournitures scolaires :
correspondance, documentation.
1868-1881
Correspondance au sujet de la gratuité
des fournitures scolaires et des subventions accordées aux bibliothèques
intercommunales.
1900-1939
Subventions départementales pour
l'acquisition de cartes murales (écoles primaires) et autres matériels
d'enseignement (cours complémentaires).
1908-1934
436 1908-1934.
437 1917-1929.
1 T 440-442 Mobilier scolaire : subventions départementales.
1868-1903
440 1868-1885.
441 1886-1893.
442 1898-1903.
Matériel d'enseignement.
1883-1908
424 Concession d'objets scolaires et de livres, bibliothèques scolaires (18831893).
COMPTABILITE
425 Id. : subventions d'Etat (1894-1900).
Ville du Havre : gratuité des fournitures scolaires (1899).
1 T 443-460 Etats présumés des diverses dépenses
scolaires.
1892-1901
426 Subventions pour bibliothèques,
matériel et mobilier scolaire (1903).
443 1892-1898. Etats récapitulatifs.
444 1896. Arrondissements de Dieppe,
Le Havre et Neufchâtel.
445 Id. Arrondissements de Rouen et
Yvetot.
446 1897. Arrondissements de Dieppe
Et Le Havre.
447 Id. Arrondissements de Neufchâtel
et Rouen.
448 Id. Arrondissement d'Yvetot.
449 1898. Arrondissements de Dieppe
et Le Havre.
450 Id. Arrondissements de Neufchâtel
et Rouen.
451 Id. Arrondissement d'Yvetot.
452 1899. Arrondissements de Dieppe
Et Le Havre.
453 Id. Arrondissements de Neufchâtel,
Rouen et Yvetot.
427 Subventions du Département et de
l'Etat (1904-1908).
428 Subventions du Département (19041907).
1 T 429-433
Subventions départementales et d'Etat
pour bibliothèques scolaires.
1891-1934
429 1891-1900.
430 1904-1910.
431 1911-1916.
432 1917-1930.
433 1917-1934.
1 T 434-435
Acquisition de matériel divers d'enseignement (cartes géographiques,
- 41 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
454 1899-1900. Etats récapitulatifs.
455 1900. Arrondissements de Dieppe,
Le Havre et Neufchâtel.
456 Id. Arrondissements de Rouen et
Yvetot.
457 1901. Arrondissements de Dieppe
et Le Havre.
458 Id. Arrondissement de Neufchâtel.
459 Id. Arrondissement de Rouen.
460 Id. Arrondissement d'Yvetot.
de transmission des rapports au préfet,
affaires diverses.
1905-1939
478
479
480
481
482
483
1908-1910.
1911-1916.
1917-1922.
1923-1932.
1933-1937
Actions en justice, affaires diverses
(1905-1938).
484 Dossiers d'accidents (1907-1939).
1 T 461-464 Etats des versements effectués par les
communes pour paiement des dépen-ses
scolaires.
1901-1910
461
462
463
464
1 T 465
1901-1903.
1904-1905.
1906-1907.
1909-1910.
CAISSE D'EPARGNE SCOLAIRE
1 T 485-486 Subventions départementales accordées aux communes pour répartition entre les élèves titulaires
d'un livret de caisse d'épargne scolaire.
1885-1923
Dépenses pour l'entretien des écoles primaires et des écoles intercommunales
(1924-1932) ; fonds de concours (19271937).
1924-1937
485 1885-1908.
486 1900-1906, 1923.
CAISSE DES ECOLES
1 T 466-475
CANTINES SCOLAIRES
Subventions de l'Etat et du Département.
1867-1931
1 T 487-493 Subventions.
466 Créations, subventions, etc. (18671928).
467 Subventions de l'Etat (1883-1908).
468 Subventions du Département (18721892).
469 Id. (1896-1901).
470 Id. (1902-1904).
471 Id. (1905-1907).
472 Id. (1908-1910).
473 Subventions, affaires diverses (19101916).
474 Id. (1917-1927).
475 Subventions de l'Etat et du Département (1925-1931).
1 T 476-477
487
488
489
490
491
492
493
1895-1901.
1902-1903.
1904-1905.
1906-1910.
1911-1916.
1917-1929.
1930-1938.
ECOLES NORMALES
1 T 494
Enquêtes sur la situation des caisses
des écoles au 31 décembre 1900.
1901
476 Arrondissements de Dieppe et Le
Havre.
477 Arrondissements de Neufchâtel,
Rouen et Yvetot.
ACCIDENTS DANS LES ECOLES
1 T 478-484
1895-1938
Rapports adressés à l'inspecteur, lettres
- 42 -
Cession à la congrégation des frères de la
Doctrine chrétienne de Saint-Lô, à
Rouen, des bâtiments de l'ancien couvent
pour y établir une école d'instituteurs
laïcs (1821-1829) ; établissement et
organisa-tion de l'Ecole normale de la rue
Saint-Lô (1825-1836) ; listes par ordre de
mérite des élèves-maîtres (1834-1843) ;
rapports sur les études et la discipline
(1834-1840) ;
règlement
de
l'établissement (1832) ; commission de
surveillance : création et renouvellement
des membres (1832-1850).
1821-1850
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
1
1 T 495
Etat des élèves-maîtres
normale de Rouen.
de
l'Ecole
1834-1861
1930-1938
1 T 520
Bourses départementales.
1920-1939
1 T 496
Instructions (1842-1849) ; aumôniers et
directeurs (1831-1857) ; dégrèvement des
pensions (1845-1861) ; bourses : demandes et concours (1828-1855), paiement
des bourses (1828-1833).
1828-1861
1 T 521
1 T 497-510 Comptes de gestion.
1845-1881
497
498
499
500
501
502
503
504
505
506
507
508
509
510
1 T 511-515
Remboursement des frais de pension des élèves.
1850-1936
511
512
513
514
515
1 T 516
1 T 517
1845-1847.
1848-1849.
1850-1851.
1852-1853.
1854-1855.
1856-1857.
1858-1859.
1860-1861.
1862-1863.
1864-1865.
1866-1867.
1868-1871.
1872-1874.
1879-1881.
1850-1899.
1900-1909.
1910-1919.
1920-1923.
1924-1936.
Comptes d'administration, états de situation de la caisse et du magasin, fixation
du nombre des nouveaux élèves-maîtres, ré
colement du matériel et du mobilier, examen du cahier des charges.
1878-1893
Comptes d'administration ; rapports annuels présentés aux membres du conseil d’administration au sujet de la situation morale
et morale ; examen du cahier des charges,
etc.
1892-1897
1 T 518
Id.
1 T 519
Prêts d'honneur accordés aux élèves des
Ecoles normales : instructions, demandes,
octrois ; correspondance au sujet du remoursement (1930-1938).
1898-1902
Affaires diverses : voyages de fin d'études
des élèves des Ecoles normales, subventions accordées par le Conseil Général (bul
letins et comptes rendus relatifs au voyage
de 1921 et 1922) (1914-1928) ; titulaires
du baccalauréat candidats à un poste
d'instituteur en Seine-Inférieure (19361937) ; dossiers des affaires présentées en
séance du Conseil général : indemnités aux
enseignants pour la préparation des candi
dats aux Ecoles normales et aux directeurs
des Ecoles normales dans le cadre d'une
augmentation de recrute ment (1903-1929)
; demandes de sub vention de la Société
d'exercices phy
siques des élèvesmaîtresses de l'Ecole normale d'institutrices
(1918-1920) ; crédit accordé pour l'achat
de costumes de
gymnastique pour les
élèves-maî tres (1922) ; vote d'une
augmentation de crédit pour les écoles
annexes des Ecoles normales (1920-1923)
; hom mage à Mme Menat, directrice de
l'Ecole normale d'institutrices (1925) ;
correspondance au sujet des legs BidardDelaunay à l'Ecole normale d'institutrices
de Rouen (1928) ; désigna tion des
membres du Conseil d'adminis tration des
Ecoles normales (1910-1931) ; lettres de
recommandation (1939) ; prix accordés
aux élèves sortant de 1ère ou de 2ème
(1917-1934) ; correspondance diverse
(1904-1915).
1903-1939
ENSEIGNEMENT PRIVE
Généralités
1 1 T 522-529 Déclarations d'ouvertures d'écoles.
1883-1926
522 1883-1886 (2).
523 1886-1896.
524 1897-1902.
525 1903-1905.
526 1906-1907.
527 1908-1913.
528 1914-1919.
529 1920-1926.
1 _____________________
- 43 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
(2) voir aussi laïcisation p.4
1 T 535
1 T 530
Enquête de la préfecture sur l'enseignement congréganiste (1907) ; pensionnat du Sacré-Coeur et pensionnat Jeanne
d'Arc : acquisitions de biens (19061912) ; correspondance concernant l'enseignement privé (1888-1922).
1888-1922
Maisons d'éducation de jeunes filles gérées
par les congrégations religieuses : dossiers
collectifs (1820-1832) ; dossiers par établissement (1806-1863).
1806-1863
1 T 536
1 T 537
Id. : surveillance, brevets de capacité.
1809-1849
Dossiers individuels soumis à la commission d'examen des maîtresses de pension.
1820-1840
Etablissements confessionnels d'enseignement
1 T 531-534
1 T 538
Id.
1 T 539
Id.
1841-1850
Ecoles chrétiennes.
an XII-1907
1851-1853
531 An XII-1880.
532 Rouen (1819-1892).
533 Dossiers par arrondissement (Dieppe,
Le Havre) (1818-1896).
534 Id. (Neufchâtel, Rouen et Yvetot)
(1841-1907).
1 T 540
Maison d'éducation de la Légion d’honneur : correspondance au sujet de l’examen d'admission des élèves (1891-1902) ;
écoles normales protestantes de BoissySaint-Léger et Courbevoie (1874-1881).
1874-1902
MAISON D'EDUCATION
DE JEUNES FILLES
- 44 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
ENSEIGNEMENT MENAGER
ENSEIGNEMENTS DIVERS
COURS D'ADULTES
1 T 541-542
1 T 558
Indemnités aux maîtresses de couture :
subventions aux communes, états des
indemnités, délibérations des conseils
municipaux.
1890-1899
1 T 559
Maintien de la direction de l'enseignement ménager aux instituteurs : délibérations des conseils municipaux.
1898
1 T 560
Indemnités aux maîtresses de couture :
propositions de subvention en faveur
des communes dans lesquelles exis
te une école mixte dirigée par un insti
tuteur.
1899-1901
1 T 561
Enseignement de la couture : délibérations municipales (par canton). Achat du
matériel : récapitulatifs d'enquêtes (par
arrondissement).
1898-1899
1 T 562
Exposition d'oeuvres ménagères à
Rouen.
1923-1924
1 T 563
Subventions départementales aux diverses sociétés d'enseignement ménager.
1916-1936
1 T 564
Subventions de l'Etat à l'enseignement
ménager.
1925-1937
1 T 565-568
Oeuvres parascolaires et oeuvres du
trousseau.
1900-1939
Cours d'adultes.
1838-1937
541 Instructions, organisation, personnel,
autorisations et refus (1838-1880).
542 Statistiques ; états des dépenses
(1883-1889).
1 T 543
Subventions.
1 T 544
Création et maintien de cours d'adultes
(1906-1927) ; suppression de cours
d'adultes (1906-1910).
1906-1927
1880-1937
1 T 545
Cours d'adultes : délibérations des conseils communaux.
1901-1930
1 T 546-547
Id., récompenses aux enseignants.
1896-1923
546 1896-1907.
547 1908-1910, 1917-1923.
1 T 548
Id., rémunérations des professeurs.
1906-1937
1 T 549-550
Id., statistiques (Rouen et arrondissement de Neufchâtel).
1865-1884
549 1865-1877.
550 1878-1884.
ENSEIGNEMENT MUTUEL
1 T 551
1 T 552-557
565 Subventions départementales pour
"l'encouragement aux œuvres complémentaires de l’école" et aux
"oeuvres du trousseau" dans les
écoles publiques de filles (19111938).
"Affaires générales" : conseil d'administration de la Société pour l'encouragement de l'Instruction élémentaire par l’en
seignement mutuel, enseignenement, méthode, organisation, encouragement, états
de situation, subventions, correspondance, états.
1816-1834
566 Correspondance au sujet de l’enseignement parascolaire (études
surveillées, cours agricoles, cours
de sténographie, dactylographie,
dessin, langues vivantes, espéran
to, musique, etc.) (1900-1937).
Ecoles d'enseignement mutuel (par
arrondissement).
1817-1836
552
553
554
555
556
557
567 Oeuvres périscolaires et post-scolaires (colonies de vacances, patro
nages) (1904-1939).
Dieppe (1818-1835).
Le Havre (1818-1823).
Neufchâtel (1818-1833).
Ville de Rouen (1817-1832).
Rouen (1818-1836).
Yvetot (1818-1832).
568 Id. (amicales d'anciens élèves,
1904-1939, diverses associations
post-scolaires, 1911-1923) ; état
- 44 -
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
des sociétés et cercles de lecture et
d'études en Seine-Inférieure (1907).
1904-1939
AFFAIRES DIVERSES
1 T 569
Ecoles primaires des hospices civils de
Dieppe et de l'hospice général de Rouen
: correspondance, état nominatif des élèves.
an VIII-1810
1 T 570
Ecoles primaires installées dans les casernes des douanes du Havre : correspondance, traitement des instituteurs.
1881-1891
1 T 571
Subventions à diverses sociétés éducation populaire, sociétés scientifiques
d'enseignement, cercles divers).
1905-1938
1 T 572
Examen annuel de l'instruction primai
re des conscrits : instructions, cor
respondance (1912-1939) ; cours aux
soldats illettrés : mandatement des
sommes dues aux instituteurs, corres
pondance (1927-1939) ; carte des
conscrits illettrés de la Seine-Infé
rieure en 1878.
1878-1939
ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
ECOLE CENTRALE
1 T 573-574
Affaires relatives à l'administration
et à l'enseignement.
an VII-an XI
dature du citoyen Desoria à la chaire de
dessin (an X).
573 An VII-an X. A signaler : liste des
élèves (vend.-brum. an VIII), programme des cours (an VIII), établis
sement d'un cabinet d'histoire naturelle (an VIII-an X).
1 T 575
Bibliothèque de l'Ecole centrale.
an VIII-an X
1 T 576
Départements
extérieurs : appels
à
candidatures
pour
des
chaires
d'enseignement dans les écoles centrales.
an VIII-an XI
574 An X-an XI. A signaler : nomination du citoyen Vitalis à la chaire
de physique-chimie (an X), candi-
COLLEGES ET LYCEES
GENERALITES
1 T 577
Enquête sur les anciens établissements
d'instruction publique avant la Révolution ; rétablissement des anciens collèges.
an IX-an X
1 T 578
Ecoles secondaires communales et
particulières des arrondissements de
Dieppe, Le Havre, Neufchâtel, Rouen
et Yvetot : correspondance.
an IX-1812
1 T 579
Affaires générales au sujet des écoles secondaires : formation des écoles tenues
par des particuliers (pensionnats du sieur
Toutain à Clères, des sieurs Pitte,
Canivet, Lesueur, Lamette) (an XI-1808)
; arrêté portant règlement pour les écoles
secondaires communales (19 vendémiai
re an XII) ; rapport de la commission
pour le choix des livres classiques des
lycées (an XI) ; érection de chapelles
dans les écoles communales (an XII-an
XIII) ; procès-verbaux des visites des
sous-préfets (an XI-1808) ; places gratui
tes (1806-1810) ; listes d'établisse
ment et renseignements sur l’organisa
tion des écoles
(an XIII) ; correspondance générale (an XIII-1806).
an XI-1810
1 T 580
- 45 -
Vérification des comptes des collèges
(1811-1820) ; projet d'établissement d'un
collège à Bolbec (1812-1813).
1811-1820
REPERTOIRE DE LA SERIE T
1 T 581
615
616
617
618
619
620
621
622
623
624
625
626
627
628
629
630
631
632
633
634
635
636
637
638
639
640
641
642
643
Bureau d'administration des collèges et
lycées : renouvellement des membres
(propositions et nominations de candidats).
1811-1938
COMPTABILITE
1 T 582
Achats de prix : financement.
1902-1937
1 T 583
Tarification des prix de pension.
1912-1937
1 T 584
Rétribution collégiale : remboursement
aux villes d'une partie de la rétribution
collégiale perçue dans les établissements
1926-1936
BOURSES
1 T 585
Instructions.
1 T 586
Commission départementale : composition.
1926-1940
1 T 587-643
Bourses nationales, départementales et
communales : concours et examens.
1869-1939
587
588
589
590
591
592
593
594
595
596
597
598
599
600
601
602
603
604
605
606
607
608
609
610
611
612
613
614
1824-1924
1 T 644-646
1869-1873.
1874.
1875-1876.
1877-1878.
1879-1880.
1881.
1882.
1883.
1884.
1885.
1886.
1887.
1888.
1889.
1890.
1891.
1892.
1893.
1894.
1895.
1896.
1897
1898.
1899.
1900.
1901.
1902.
1903.
1904.
1905.
1906.
1907.
1908.
1909.
1910.
1911.
1912.
1913.
1914.
1915.
1916.
1917.
1918.
1919.
1920.
1921.
1922.
1923.
1924.
1925.
1926.
1927.
1928-1929.
1930-1931.
1932-1933.
1934-1935.
1936-1939.
Dossiers de boursiers (classement
alphabétique).
1901-1939
644 A-F.
645 G-J.
646 L-W.
1 T 647-650
Candidats admis mais n'ayant rien
obtenu.
1902-1913
647
648
649
650
1 T 651-659
Candidats non admis.
651
652
653
654
655
656
657
658
659
- 46 -
1902-1903.
1904-1905.
1906-1908.
1910-1913.
1900-1903.
1904-1906.
1907-1909.
1910-1912.
1913-1915.
1916-1917.
1918-1919.
1920-1922.
1923-1925.
1900-1925
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
1 T 660
1 T 661
convention avec la ville pour la gestion
de l'internat (1934).
1914-1934
Bourses : affaires diverses. Boursiers
norvégiens du lycée Corneille (1920-1937)
; bourse privée Aroux (1888-1897) ; bourse
de voyage à l'étranger attribuée au lycée du
Havre (1930-1939).
1888-1939
Allocations attribuées aux familles des
élèves boursiers des divers collèges et
lycées du département.
1931-1937
1 T 667
Collège de jeunes filles de Fécamp.
Convention avec la ville pour la gestion
du pensionnat annexe (1907) ; budgets et
comptes (1908-1919) ; prorogation et
ave-nant du traité constitutif (1917-1920)
; tarifs de l'internat (1920).
1907-1920
1 T 668
Lycée de jeunes filles du Havre.
Fondation du lycée.
1881
ETABLISSEMENTS SECONDAIRES
1 T 662
Collège d'Aumale. Budgets (1813-1821) ;
projet d'acquisition d'un nouveau local
(1815) ; projet de cession des bâtiments de
l'archevêché
de
Rouen
(1834)
;
changement d'appellation du collège
(1842) ; legs Verlen (1842) ; donation
Boulen (1862) ; bail du collège (1877).
1813-1877
1 T 669
Lycée de garçons du Havre. Promotion
du lycée à la première catégorie (1883) ;
création d'un externat surveillé (1885) ;
demande de rétablissement d'une chaire
de mathématiques spéciales (1889) ;
suppres-sion du logement de l'aumônier
(1890).
1883-1890
1 T 663
Collège de filles de Dieppe. Création de
nouveaux cours (1920) ; gestion de
l'internat (1920) ; renouvellement du
traité constitutif (1930).
1920-1930
1 T 670
1 T 664
Collège de garçons de Dieppe, collège
Jean Ango. Budgets et comptes (18141919) ; création ou suppression de
chaires (1816-1857) ; réorganisation
(1826) ; af- faires concernant le
personnel (1830-1902) ; annexion de
cours préparatoires (commerce, industrie,
navigation) (1853-1855) ; élèves anglais
(1856)
;
rapports
du
conseil
d'arrondissement
(1858-1862)
;
correspondance (1838-1909) ; collège
Jean Ango : avenant au traité constitutif
(1930) ; gestion de l'internat (19301938).
1814-1938
Collège du Havre. Budgets (1812-1820) ;
demande de transfert (1831) ; diminution
des effectifs : rapport du bureau
d'administration du collège (1836) ; affaire
Pasquier, principal (1836) ; création de
cours préparatoires à l'école navale (1847) ;
rapports du conseil d'arrondissement
(1848-1862) ; correspondances (18531892).
1812-1892
1 T 671
Collège de Montivilliers. Budgets (18121821) ; descriptif du bâtiment (s.d.).
1812-1821
1 T 672
Lycée de jeunes filles Jeanne d'Arc à
Rouen. Dénomination de l'établissement.
1895
1 T 665
1 T 666
1 T 673-682 Lycée impérial, puis collège royal, puis
lycée de Rouen.
an X-1935
Collège d'Eu. Pensions d'émérites (an
IV-1811) ; budgets et comptes (18111919) ; nomination d'un principal (1850)
; situation des professeurs (1895) ;
création d'un cours de commerce et
subventions
(1896-1899)
;
traité
constitutif du collège (1901) ;
correspondances (1854-1902).
an IV-1919
673 Etablissement du lycée de Rouen (an
X-an XIII).
674 Personnel : enseignants et non enseignants (an IX-1815).
675 Travaux, réparations (an XI-1815).
676 Pensions d'élèves à la charge du
gouvernement (an XI-1806).
Collège de garçons de Fécamp. Budgets
et comptes (1914-1919) ; création d'un
cours
complémentaire
(1920)
;
677 Distribution des prix (an XI-1830) ;
tableaux d'honneur (1852-1862).
- 47 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
678
Affaires diverses : régime intérieur
(an XII) ; inauguration du lycée (an
XII) ; enseignement de la natation
(an XII) ; établissement du bureau
d'administration (an XII-1808) ;
achat d'une maison pour le logement
du censeur, plan (an XII-1812) ;
arrêté relatif aux maîtres d'études
(an XIII) ; renseignements sur la
Fortune des parents des élèves du
Gouvernement dans les lycées (an
XIII) ; défense aux femmes d'habiter
l'intérieur des lycées (1807) ; uniforme des élèves (1808) ; demande de
Christ en bronze (1812) ; translation
des cendres du cardinal de Joyeuse
(1808-1809) ; soutien à l'instruction
d'un berger de la commune de Mesnil-Réaume (1819-1820) ; instructions (an XIII-1857) ; bureaux d'exa
men des comptes des collèges
(1820-1840) ; police (1823-1831) ;
état moral des boursiers de l’établis
sement (1865-1887) ; prospectus de
présentation de l’établissement
(1865-1887)
an XII-1887
679 Comptabilité, dégrèvement (18211839).
680 Etats des élèves (1821-1823), élèves militaires (1821), admissions.
1816-1844
681 Bourses, concours, examens
(1806-1858).
682 Demande d'admission au nombre des
lycées hors-classe (1929) ; annexe
dite Petit lycée Corneille à Elbeuf :
rétablissement des classes de premiè
re et de seconde (1934-1935).
1929-1935
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
1 T 683
Institut chimique de Rouen : fondation
et programme (1917-1926) ; fusion de cet
institut avec l'Ecole préparatoire à
l'ensei-gnement supérieur des sciences et
des lettres (1926).
1917-1926
1 T 684
Faculté des lettres de Rouen : correspondances, circulaires (1820-1826) ; registre du rectorat relatif à l'installation de
la faculté (1809-1814) ; registres d'inscription des élèves (1813-1814) ; certificats d'aptitude au grade de bachelier
(1813) ; affiches concernant les facultés
des lettres et de théologie de Rouen
(1810-1816).
1809-1826
1 T 685
Ecole supérieure des sciences et des
lettres de Rouen : création et organisation (1855-1857) ; fournitures (18571859) ; suppression de la section des
sciences appliquées au commerce et à
l'industrie et remplacement par un
enseignement technique à deux degrés
(1886) ; subventions et bourses (18841937).
1855-1937
1 T 686-687
Enseignement de la médecine et de la
pharmacie.
an IV-1939
686 Ouverture de cours spéciaux de
médecine et de pharmacie à l’hospi
ce d'Humanité de Rouen (an VII-an
XIII) ; construction d'un amphithéâ
tre pour les cours d'anatomie (an
IV-an X) ; dépenses du cours de
pharmacie (an IX-1807) ; nomination de prévôts d'anatomie (dont
M. Flaubert, chirurgien en chef de
l'Hôtel-Dieu) (an X-1807) ; dossier
Laumonier, chirurgien en chef de
l'hospice d'Humanité (an XI) ; sur
veillance des cours (an XII) ; états
des élèves (an VIII-an XI) ; distribution des prix (an IX-1809) ; réta
blissement des cours (1810) ; place
gratuite (1812) ; - Ecole secondaire de médecine : projet et création
(1820-1828) ; programme (18291830) ; règlement (1834) ; rap
port sur l'établissement (1835) ;
personnel (1829-1835) ; subven
tions (1829-1830) ; instructions
concernant les connaissances requi
ses (1821-1832) ; élèves : affaires
disciplinaires et pétition (18301834) ; délibérations de la commis
sion administrative des hospices de
Rouen, correspondances et affaires
diverses (1829-1833).
an IV-1835
- 48 -
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
1 T 688
1 T 689-692
687 Ecole préparatoire de médecine et
de pharmacie : projet de transfert
dans les bâtiments de la Haute-vieilletour (1898-1899) ; réorganisation
(1854-1909) ; réorganisation du laboratoire de bactériologie (1919) ; changement statutaire : voeu (1926) ; rapports sur la situation de l'école
(1876-1907) ; personnel (1897-1939)
; budgets (1843-1911) ; subventions
(1886-1936) ; dons et legs (18881907) ; concours et examens (18671909) ; attribution du prix du Conseil
général (1891-1939) ; bourses et dé
grèvements de frais d'études (19231934).
1854-1939
1 T 693
Maison des étudiants à Caen.
Ecoles juridiques à Rouen : demande
d'établissement d'une école de droit à
Rouen (1833-1840) ; Ecole supérieure libre
de droit : création et programme (1913) ;
subventions départementales (1913-1916) ;
cours de droit de Rouen organisés à la
faculté de Caen : création et subventions
(1924) ; rapports du doyen de la faculté de
Caen (1925-1939).
1833-1939
1 T 698-723 Bourses et concours d'entrée d'écoles
hors du département.
1874-1939
1921-1929
1 T 694-697 Bourses dans les
supérieurs de Rouen.
établissements
1876-1939
694 Ecole de médecine et de pharmacie
de Rouen (1923-1939) ; faculté de
droit (1935-1938) ; Institut chimique de Rouen (1916-1931).
695 Ecoles supérieures de commerce de
Rouen et du Havre (1876-1889).
696 Id. (1900-1910).
697 Id. (1911-1938).
698 Ecole centrale des arts et manufactures (1874-1935) ; Conservatoire
national de musique et de déclamation (1911-1932) ; Ecole nationale
des beaux-arts (1905-1913) ; Ecole
nationale des arts décoratifs (19001913) ; Ecole de musique Niederme
yer à Boulogne-sur-Seine (19121913).
1874-1932
699 Ecole d'enseignement technique féminin de Paris (1920-1938) ; Ecole
nationale supérieure d'aéronautique
(1930-1938) ; Ecole supérieure des
mines (1928-1939) ; Ecole normale
de l'enseignement technique à Paris
(1913-1930) ; Ecole supérieure de
travail manuel à Saint-Cloud (1882
1899) ; faculté de pharmacie de Pa ris (1922-1933).
1882-1939
Ecoles supérieures de commerce et
d'industrie de Rouen et du Havre.
1880-1937
689 Ecole supérieure de commerce de
Rouen : instructions (1894-1903) ;
bail rue de l'Avalasse (1905) ; budgets (1898-1912) ; subventions
(1885-1916) ; personnel (1904-1919)
; création d'un premier cycle (1906) ;
création de cours (1936-1937).
1885-1937
690 Palmarès (1911-1934).
700 Ecole spéciale de travaux publics
(1924-1938) ; Ecole supérieure de
chimie de Mulhouse (1911-1938) ;
Institut électrotechnique de GreNoble (1908-1923) ; Ecole nationa
le des Ponts et chaussées (19231938).
1908-1938
691 Concours d'entrée, examens de sortie, jurys d'examen (1885-1937).
692 Ecole supérieure de commerce du
Havre : reconnaissance par l'Etat
(1890) ; projet de transformation ou
suppression (1904-1906) ; annexion d'une école commerciale
(1914) ; concours d'entrée, examens de sortie, jurys d'examen
(1898-1937) ; subventions (18901932) : prospectus présentant l’établissement (1880).
1880-1937
701 Ecole supérieure de commerce de
Paris : concours (1849-1885) ;
Ecole supérieure de navigation maritime : livret des conditions d’admission (1911).
1849-1911
- 49 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
702 Ecole des hautes études commercia
les de Paris : concours.
1882, 1924
711 Notes semestrielles des élèves
de Seine-inférieure (18481893).
703 Université de Caen : demandes de
bourses (1887-1930) ; Ecole de méde
cine de Caen : affiche (1821).
1821-1930
712 Bourses et dégrèvement de frais
d'études (1872-1901).
713 Concours : registres d'inscription des candidats (1855-1888).
704 Cité universitaire de Paris : demandes de subvention.
1925-1938
714 Concours : épreuves et copies
d'examen (1868, 1870).
705 Ecole polytechnique : concours d'admission, demandes de bourses et de
trousseau, liste des candidats, renvoi
de dossiers.
an VII-1846
715 Id. (1871, 1872).
716 Id. (1875).
706 Id.
1850-1925
717 Id. (1880).
707 Ecole militaire de Saint-Cyr : concours, bourses et trousseaux.
1849-1925
718 Id. (1885).
719 Id. (1890, 1892).
708 Prytanée militaire de La Flèche :
concours (1840-1925) ; Ecole de
santé militaire de Lyon : concours
(1905-1925).
1840-1925
709 Ecoles navales.
720 Id. (1895-1900).
721 Concours : organisation et
correspondances (1871-1898,
1921).
1850-1925
722-723 Ecole nationale d'arts et métiers
de Lille.
1905-1935
722 Bourses.
723 Concours.
710-721 Ecole d'arts et métiers de Châlons-sur-Marne.
1848-1921
710 Règlement et instructions
(1866- 1886).
ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
GENERALITES
1 T 724
Instructions (1893-1934) ; comités cantonaux de l'enseignement techni que (19111913) ; comité départemental de l'enseignement technique : réunions (1911-1920),
fonctionnement et désignation des mem- s
(1912-1920), certificat de capacité professionnelle (1911-1914) ; comité régional
des arts appliqués : instructions, nomination
des membres, réunions, subventions (19161938) ; élection de représentants de l'ensei
nement technique à l'office départemental
des pupilles de la Nation (1920) ; voeux
divers du Conseil général et de l'inspection
primaire concernant l'enseignement techni-
que (1908-1922) ; enquête statistique
concernant l'état de l'enseignement tech
nique, industriel et commercial dans le
départe ment (1910) ; nominations d'inspecteurs de l'enseignement technique
(1910-1934).
1893-1938
p
1 T 725
1 T 726
- 50 -
Certificat de capacité professionnelle.
1911-1914
Certificats d'aptitude professionnelle :
désignation du jury (1924-1939), Procès-verbaux des examens, demandes
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
de diplômes (1939), résultats des examens
(1938), textes des épreuves (1936-1939).
1914-1939
1 T 727-729
commerce et d'industrie (1891-1899) ;
programme des cours et emploi du temps
(1879) ; effectifs des élèves (1880-1881).
1879-1899
Protection de l'apprentissage (décret du
29 février 1940) : instructions, recensement des jeunes employés dans le commer
ce et l'industrie.
1 T 737
Ecoles
professionnelles
et
d'apprentissage : commission de
surveillance, inspec-tion, programme des
cours (1878-1893) ; rapports sur les
écoles professionnelles du département
présentés au Conseil général (18761877).
1876-1893
1 T 738
Id. : rattachement au ministère du
commerce (décrets des 17 mars et 28
juillet 1888) des établissements de Rouen
(3) (1884-1894), Le Havre (1884-1892),
Montivilliers (1889-1891).
1884-1894
727 Arrondissement de Dieppe.
728 Arrondissement du Havre.
729 Arrondissement de Rouen.
ECOLES PROFESSIONNELLES,
TECHNIQUES ET D'APPRENTISSAGE
1 T 730
1 T 731
1 T 732-734
Ecoles industrielles : instructions (1853) ;
recensement (1847) ; demande d'ouverture
d'une école industrielle et commerciale à
Rouen, par M. Morin (1846-1848).
1847-1853
1 T 739-741 Ecoles primaires
d'apprentissage.
1 T 742
733 Rouen et Montivilliers : concours pour
l'attribution de bourses départementales
(1868-1876).
743 1884-1886. (A signaler : composi
tions d'élèves).
744 1887.
745 1888.
746 1889.
747 1890.
748 1891.
749 1892.
734 Id. (1877-1880).
Ecole professionnelle et ménagère de
Rouen : transformation en école pratique de
Ecole d'apprentissage privée d’Arquesla-Bataille : création, personnel (19211939) ; cours professionnel du Havre
(1936-1939).
1921-1939
1 T 743-781 Bourses nationales ou départementales
d'enseignement primaire supérieur :
dossiers de demandes, correspondance, fiches de renseignements, tableaux de répartition des bourses.
1884-1929
732 Montivilliers : création (1856) ; concours pour l'attribution de bourses départementales (1857-1867).
1 T 736
1886-1939
741 Dossiers de dégrèvement de frais
De pension (1900-1901).
Ecoles professionnelles de Rouen et
de Montivilliers.
1856-1880
Ecole professionnelle de jeunes filles du
Havre : rapports et subventions.
1877-1878.
et
739 Le Havre, Montivilliers, Rouen :
correspondance concernant le fonc
tionnement des établissements (cré
ation de cours, matériel scolaire...)
(1886-1937).
.
740 Id. : nominations, avancement, traitements, correspondance au sujet
du personnel, enquêtes (18811939).
Ecole professionnelle de Rouen (annexée à
l'école du quartier Saint-Patrice et fondée en
1847
par
M. Leplichey,
instituteur
communal) : extrait des rapports faits par
diverses sociétés savantes sur l'école (18471853) ; extrait du registre des délibérations du
conseil municipal au sujet de la création de
l'établissement (1849) ; règlement des ateliers
(s.d.) ; pétition pour la création d'une école
professionnelle départementale (1854) ; plans
de l'établissement (1855) ; procès-verbaux
des commissions chargées de l'organisation et
de la surveillance de l'école (1855).
1847-1855
1 T 735
supérieures
(3) A noter : plans.
- 51 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
750
751
752
753
754
755
756
757
758
759
760
761
762
763
764
765
766
767
768
769
770
771
772
773
774
775
776
777
778
779
780
781
1 T 782
1893.
1894.
1895.
1896.
1897.
1898.
1899.
1900.
1901.
1902.
1903.
1904.
1905.
1906.
1907-1908.
1908-1909.
1909.
1910.
1911.
1912.
1913.
1914.
1915.
1916.
1917.
1918.
1919.
1920.
1921.
1922.
1923-1925.
1927-1929.
Sotteville-lès-Rouen (1926-1935).
1893-1939
785 Annexion d'une école pratique au
collège d'Eu : subventions, corres
pondance.
1896-1899
1 T 786
Concours pour la délivrance du certificat
d'aptitude au professorat industriel et
commercial (1894-1908) ; certificat d'études pratiques industrielles : correspon
dance relative aux examens (1900-1912)
examens d'admission : correspondance
(1900-1904) ; indemnités aux membres
du jury d'examens (1900-1905).
1894-1912
1 T 787
Section normale annexée à l'école pratique de commerce et d'industrie de
filles du Havre : concours d'admission.
1900-1905
Personnel
1 T 788-792 Correspondance au sujet du personnel enseignant : nominations, indemnités, promotions, distinctions, avis
d'ordonnancement des traitements et
indemnités, etc.
1892-1921
788
789
790
791
792
Brevet élémentaire : interventions parlementaires en faveur des candidats.
1892-1895.
1896-1900.
1901-1907.
1910-1914.
1915-1921.
1939
1 T 793
Correspondance au sujet du traitement
des personnels mobilisés.
1912-1918
1 T 794
Traitements du personnel des écoles
pratiques.
1926-1927
1 T 795
Traitements du personnel des écoles
pratiques d'Elbeuf.
1917-1921
1 T 796
Traitements du personnel des écoles
pratiques de Rouen (garçons et filles).
1917-1927
1 T 797
Traitement du personnel des écoles du
Havre (états et correspondance par
année et établissement) : école pratique
de garçons, école pratique de filles
(1894-1921) ; école pratique hôtelière
(1917-1920).
1894-1921
ECOLES PRATIQUES DE COMMERCE
ET D'INDUSTRIE
Généralités
1 T 783-785
Organisation, programmes, conseil de perfectionnement, subventions départementales, prix, médailles, bourses et personnel.
1893-1939
783 Elbeuf (4) (1900-1927) ; Le Havre : fil
Les et garçons (1895-1937) ; Ecole
pratique coloniale du Havre (5) (19081933) ; Fécamp (1911-1913).
1895-1937
784 Rouen : filles et garçons (1893-1939) ;
(4) Ecole manufacturière transformée en école pratique d'industrie
en 1900.
(5) Ancienne section de l'Ecole pratique de commerce et d'industrie
du Havre.
- 52 -
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
Subventions
1 T 798-799
tribution de bourses : instructions, sujets
de compositions, listes des candidats
(1894-1902).
820 Id. (1907-1915).
821 Id. (1916-1920).
822 Id. (1921-1924).
823 Epreuves de concours (1922).
824 Id. (1923).
825 Dégrèvement de frais d'études accordé par l'Etat : état de renseigne
ments concernant les demandes
(1913-1928).
Subventions accordées aux écoles et
aux sociétés d'enseignement technique :
correspondance.
1884-1903
798 1884-1895.
799 1888-1903.
1 T 800-810
1 T 811-816
Subventions départementales aux écoles,
sociétés et cours d'enseignement profes
sionnel : demandes de subvention, comp
tes rendus moraux et financiers, notices,
états détaillés des recettes et des dépenses.
1911-1937
800 1911-1914.
801 1915-1919.
802 1919-1921.
803 1922-1924.
804 1925-1926.
805 1927-1928.
806 1929.
807 1930-1931.
808 1932-1933.
809 1934-1935.
810 1935-1937.
1 T 826
1900-1926
812 Id. (1931).
813 Fiches de renseignements sur les organismes solliciteurs dans le cadre des
cours professionnels (1932-1935).
815 Id. (1933-1935).
816 Id., notices (1935-1937).
Bourses
Correspondance au sujet des bourses.
1900-1906
1 T 819-825
Bourses de l'Etat.
1 T 828
Bourses nationales et départementales,
(1927-1938) ; exonération de frais d'études (1916-1927).
1916-1938
830 Ecole pratique de commerce et d'in
dustrie du Havre (garçons) : dossiers de demandes de renseignements (1935-1937), états de proposi
tions de bourses et états de paiement (1929-1937).
1929-1937
814 Instructions, demandes de subvention,
correspondance (1930-1932).
1 T 818
Demandes de bourses rurales et urbaines (Département, Etat).
1925-1935
829 Généralités (1931-1937), états de
propositions de bourse de tous les
établissements (1931-1937) ; école
pratique d'Elbeuf : dossiers de de
mandes de renseignements (19291937).
1929-1937
811 Correspondance (1925-1930).
Legs Gadeau de Kerville en faveur de l'école
pratique de Rouen (1899-1906), bourses du
Conseil général de l'Eure (1895).
1895-1906
1 T 827
1 T 829-834 Bourses de préapprentissage et d'apprentissage en faveur des élèves des
écoles pratiques.
1929-1937
Subventions de l'Etat aux communes,
établissements ou associations dispensant des cours professionnels.
1925-1937
1 T 817
Bourses départementales.
831 Id. (filles) : dossiers de demandes
De renseignements (1935-1937),
états des propositions d'attribution
(1929-1937).
1929-1937
832 Ecoles pratiques de Rouen (garçons
Et filles) : dossiers de demandes de
renseignements (1933-1937), états
des propositions d'attribution et
états de paiement (1929-1938).
1929-1938
1894-1928
819 Organisation des concours pour l'at
833 Ecole pratique de commerce et d'in- 53 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
dustrie de Sotteville-lès-Rouen (garçons) :
dossiers de demandes de renseignements
(1935-1937), états de propositions d'attribu
tion et états de paiement (1929-1937).
1929-1937
ventions et bourses (1887-1904) ; livret de
présentation de l'établissement (s.d.).
1887-1904
1 T 841
Id. : subventions et bourses.
1905-1938
834 Id. (filles) (1929-1937).
1 T 842
Subventions, prix d'honneur, ouvrages
attribués à des associations ou écoles dis
pensant des cours professionnels : cours
de M. Bosdecher, au Havre (1908-1914) ;
chambre syndicale des dessinateurs du Ha
vre (1910-1911) ; chambre syndicale des
ouvriers métallurgistes de Rouen (19101912) ; association fraternelle des sourds et
muets de Normandie et Picardie (19111912) ; syndicat des entrepreneurs de menuiserie de Rouen (1912-1914) ; association des anciens élèves de l'Ecole de la rue
Augustin Normand, au Havre (1911-1914)
; Prévoyance Mutuelle (1912-1914) ; école
d'apprentissage des maîtres-tailleurs de
Rouen (1914) ; école de rééducation profes
sionnelle des blessés de guerre de Rouen et
du Havre (1917) ; ateliers des chemins de
fer de l'Etat à Sotteville-lès-Rouen (1918).
1908-1918
ECOLES DIVERSES, COURS PROFESSIONNELS
1 T 835
Ecole spéciale puis école municipale de chimie de Rouen (an XI-1858) ; cours municipal de physique de Rouen (1816-1849) ; éco
le d'équitation du chevalier de Châtillon à
Rouen : demande d'indemnité (1818) ; cours
de botanique au Jardin des plantes de Rouen
: création (1819-1845) ; cours d'anatomie
destiné aux sculpteurs d’ivoire de Dieppe :
projet de création (1844) ; cours municipal de
mathématiques appliquées aux arts industriels de Rouen : création (1845) ; école d’hor
logerie à Saint-Nicolas d'Aliermont : création
(1891).
an XI-1891
1 T 836
Ecole d'hydrographie de Dieppe : demandes
de bourse (1900-1922) ; - de Fécamp (1816) ;
du Havre (comptabilité, personnel, 1823,
1907-1917) ; Ecole des mousses de Rouen :
Projet de fondation (1850-1851) ; - Ecole
nationale de navigation du Havre, dossiers de
demandes de bourse (1937-1938) ; Ecole pré
paratoire à la marine à Dieppe (1857).
1816-1938
1 T 843
Ecoles nationales professionnelles d'Armentières, Nantes, Vierzon et Voiron :
concours, bourses (1912-1920) ; école
d'électricité et de mécanique industrielle de
Paris : subventions (1916-1917) ; Institut
électrochimique de Grenoble : subventions
(1918-1919) ; écoles nationales d'arts et
métiers : concours (1921).
1912-1921
1 T 837
Ecoles d'horlogerie : Saint-Nicolas d'Aliermont (création, 1891), Cluses (1861-1937),
Anet (1917-1928), Besan-çon (1905-1912).
1861-1937
1 T 844
Ecoles de T.S.F. de Rouen et du Havre :
correspondance.
1930-1940
1 T 838
Société civile pour le développement en Normandie de l'enseignement commercial : statuts (1871) ; Société Internationale pour la
propagation de l'enseignement commercial :
statuts, brochures, demande de subvention
(1907-1909).
1871-1909
1 T 839
Projet de création d'une école régionale d’arts
et métiers à Rouen : dossiers soumis au Conseil général.
1876-1902
1 T 840
Ecole des apprentis mécaniciens de la marine
marchande du Havre : création, programmes
des cours (1887) ; personnel (1902) ; subven-
1 T 845-846 Cours d'accouchement.
an VII-1830
845 Cours d'accouchement à l'hospice de
la maternité de Rouen : ouverture
des cours, admission des élèves, per
sonnel, comptabilité, suppression en
l'an XI, demande de rétablissement
par M. Beaumont, ancien professeur
(an VII-1809) ; établissement d'un
cours public d'accouchement à Valmont (an VIII-an IX) ; cours d'accou
chement à l'Hospice d'humanité de
Rouen (an XI-1815).
an VII-1815
846
- 54 -
Cours d'accouchement à l'Hôtel-Dieu
de Rouen : création (1819-1820), rè
glement (1820), pension d'élèves et
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
traitement des professeurs (18201829), admission des élèves sa
ges-femmes (1820-1823), listes
nominatives d'élèves (1820-1823) ;
cours d'accouchement à la faculté
de médecine de Rouen : création
(1829-1830).
1819-1830
1 T 847
Bourses d'élèves sages-femmes.
1 T 848
Cours d'accouchement à l'hospice de la Materni
té de Paris : instructions, admissions, bourses,
états des élèves.
an X-1819
857
858
859
1855-1920
1 T 849-850 Ecole d'apprentissage de dentelle et de coutu
re de Dieppe.
1822-1903
849 Projet d'établissement (1822-1834), statuts
(1854-1903), conseil d'administration
(1844-1899), comptes rendus annuels,
comptes et budgets (1855-1862), acquisi
tions immobilières (1854-1897), travaux
d'appropriation, annexion d'une salle d'asi
le (6) (1855-1860).
1822-1903
850 Dons et legs (1855-1880), secours et sub
ventions (1838-1870).
1838-1880
1 T 851-854 Ecoles d'agriculture du département.
1888-1937
851
Ecole d'agriculture d'Aumale : ouverture,
organisation, concours, bourses, affiches, programmes (1888-1899).
852
Id., cahier des charges et adjudication
de fournitures (1899-1910).
853
Id., cahier d'examens de première
année (1888-1899) ; école d'aviculture
de Sanvic : brochure (1894).
1888-1899
854
Ecole d'agriculture d'Yvetot : instructions, budget, concours, bourses, dégrèvement de frais de pension, notes relatives à la création et au fonctionnement
(1919-1937).
1 T 855-859 Ecoles
d'agriculture
département : concours,
règlements.
855
856
extérieures
bourses
au
et
1892-1939
Ecole de Grignon (Yvelines) (18951937).
Ecole du Neubourg (Eure) (1898-1937).
(6) A noter : plans (1855).
- 55 -
Ecole du Paraclet (commune de
Cottenchy, Somme) (1893-1937).
Autres écoles d'agriculture (18891939) ; école forestière de Nancy
(1827-1869).
1827-1939
Ecoles nationales vétérinaires : Alfort,
Lyon, Toulouse (1892-1938).
REPERTOIRE DE LA SERIE T
FONDS DE L'ACADEMIE
ADMINISTRATION GENERALE
1 T 860-861 Domaines et biens appartenant à l'Université.
1810-1829
1 T 875
Correspondance diverse adressée à l’inspec
teur d'académie ; distribution des prix, discours,
correspondance (1855-1870)
;
rapports d'inspection des collèges et lycées
(1853-1858), de l'Ecole normale (18601866) ; élections du 8 octobre 1871 au
Conseil général : rappel à l'ordre adressé au
président de la délégation cantonale de
Saint-Romain-en-Colbosc, auteur d'une
lettre
aux
instituteurs
de
son
ressort ; rapports sur le personnel des
collèges et lycées (1859-1864) ; tableau
d'avancement et distinctions honorifiques
pour les personnels des lycées et collèges
(1856-1865) ; enseignement religieux des
élèves protestants des collèges de Rouen et
du Havre (1857-1862).
1853-1871
1 T 876
Liste d'instructions concernant l'instruction
publique (début XIXe siècle) ; "Affaires
générales" (1831-1932) ; "Réclamations
diverses" (1831-1833) ; correspondance et
instructions au sujet du personnel de
l'Académie et du Conseil académique
(1841-1848) ; instructions au sujet des
comptes des collèges communaux (18431848).
1831-1932
1 T 877
Personnel académique : comptabilité, maté
riel, affaires diverses.
1850-1883
1 T 878
Circulaires et correspondance relatives au
personnel des enseignements primaire,
secondaire et supérieur (1886-1895) ; affaires diverses au sujet des enseignements primaire et secondaire (1890-1895).
1886-1895
1 T 879
Election des délégués au Conseil supérieur
de l'Instruction publique (1888-1908), au
Conseil académique (1908-1914).
1888-1914
860 Ancien couvent de Sainte-Marie à
Rouen : titres, correspondance, comptabilité (1810-1821).
861 Correspondance, état relatif aux rentes
et biens formant la dotation de l'Université (1810-1829).
1 T 862
Correspondance ministérielle au recteur.
1808-1822
1 T 863-868 Instructions ministérielles et correspondance diverse adressées au recteur.
1809-1848
863 1809-1817.
864 1819-1822.
865 1823-1834.
866 1835-1837.
867 1838-1840.
868 1841-1848.
1 T 869
Correspondance de la Commission de l’instruction publique au recteur.
1817-1820
1 T 870
Circulaires ministérielles au recteur.
1833-1854
1 T 871
Correspondance du recteur au sujet du personnel du département de l'Eure (surtout primaire) : pensions, distinctions honorifiques, etc.
1809-1848
1 T 872
Etats des traitements des fonctionnaires de l’a
cadémie, des personnels des facultés des letet de théologie (1811-1814) ; états des profes
seurs et autres employés de l'Instruction publique (Ier Empire) ; tableau des professeurs des
facultés des lettres et de théologie (Ier Empire) ; "Etat des divers objets laissés au secrétariat de l'Académie de Rouen par M. LaporteLalanne, ancien recteur de la dite Académie"
(27 septembre 1815) ; "Instruction sur les
fonctions des recteurs des académies" (Ier
Empire).
1811-1815
1 T 873
Lettres ministérielles au recteur au sujet du
sujet du personnel.
1823-1826
1 T 874
Circulaires, instructions et correspondance du
ministère.
1827-1833
1 T 880*-883* Registres d'arrêtés rectoraux.
1817-1854
880 1817 (17 juin)-1839 (28 oct.).
1T INSTRUCTION PUBLIQUE
881 1839 (29 nov.)-1848 (3 avr.) (7) .
882 1851 (21 avr.)-1852 (8 oct.) (8) .
883 1852 (25 oct.)-1854 (30 août).
902 1823 (13 janv.)-1828 (14 oct.).
903 1828 (17 oct.)-1831 (31 mars).
1 T 904*
1 T 884*
Registres de la correspondance à la Commission de l'Instruction publique, au Président
du Conseil royal de l'Instruction publique, au
Grand Maître de l'Université.
1819 (4 nov.)-1824 (23 déc.)
1 T 905*-906* Registres de la correspondance concernant le collège royal de Rouen.
1819 (4 janv.)-1842 (29 juil.)
905 Lettres envoyées au proviseur, 1819
(4 janv.)-1834 (2 août).
906 Lettres envoyées aux proviseurs et
professeurs du collège et aux inspecteurs d'Académie, 1834 (5 août)-1842
(29 juil.)
1 T 885*-893* Registres de la correspondance au ministère de l'Instruction publique.
1824 (29 déc.)-1848 (9 sept.)
885
886
887
888
889
890
891
892
893
1 T 894*
Registre de la correspondance aux souspréfets, comités d'arrondissement et inspecteurs d'écoles primaires.
1837 (27 oct.)-1844 (22 août)
1824 (29 déc.)-1826 (4 déc.).
1826 (4 déc.)-1828 (28 juin).
1828 (30 juin)-1830 (18 déc.).
1830 (21 déc.)-1833 (18 fév.).
1833 (19 fév.)-1835 (4 avr.).
1835 (7 avr.)-1837 (5 mai).
1837 (8 mai)-1840 (11 fév.).
1840 (11 fév.)-1844 (18 mars).
1844 (19 mars)-1848 (9 sept.).
1 T 907*-909* Registres de la correspondance aux
chefs d'institutions et maîtres de pension.
1819 (9 janv.)-1835 (4 mai)
907 1819 (9 janv.)-1824 (15 déc.).
908 1824 (8 janv.)-1830 (14 avr.).
909 1830 (15 avr.)-1835 (4 mai) ; lettres
envoyées aux principaux des collèges
1830 (16 déc.)-1832 (10 janv.).
Registres de la correspondance active
et passive avec le ministère (24 août
1809-14 mai 1817) ; liste alphabétique
des instituteurs des départements de la
Seine-Inférieure et de l'Eure (1833).
1809-1833
1 T 910*
1 T 895*-897* Registres de la correspondance aux préfets, sous-préfets, procureurs du Roi et
maires de Rouen.
1819-1848
895 1819 (5 janv.)-1821 (28 déc.).
896 1831 (7 avr.)-1834 (29 janv.).
897 1834 (30 janv.)-1848 (19 mai).
Registre des arrêtés et de la correspondance concernant le lycée de Rouen (14 dec
1809-27 sept. 1815) ; registres de la correspondance envoyée aux maîtres de pension
(1835-1843).
1809-1843
1 T 911*-913* Copies de la correspondance aux
principaux et régents des collèges,
aux
membres
des
bureaux
d'administration.
1819 (8 janv.)-1830 (2 déc.)
911 1819 (8 janv.)-1823 (31 mai).
912 1823 (4 juin)-1829 (29 janv.).
913 1827 (10 fév.)-1830 (2 déc.).
1 T 898*-900* Registres de la correspondance aux services et administrations des départements
de la Seine-Inférieure et de l’Eure, aux
principaux
des
collèges,
comités
cantonaux, etc.
1818 (21 mai)-1848 (20 mai)
898 1818 (21 mai)-1819 (26 nov.).
899 1819 (3 fév.)-1830 (21 août).
900 1844 (31 août)-1848 (20 mai).
1 T 914*-915* Copies de la correspondance aux
principaux et régents des collèges.
1832 (13 janv.)-1843 (9 mai)
914 1832 (13 janv.)-1834 (12 juil.).
915 1834 (12 juil.)-1843 (9 mai).
1 T 901*-903* Registres de la correspondance aux présidents des comités cantonaux et aux maires.
1821 (2 janv.)-1831 (21 fév.)
901 1821 (2 janv.)-1822 (11 déc.).
1 T 916*
(7) A la fin du registre, on trouve mention des paiements des fonc-
tionnaires de l'Académie de 1827 à 1834.
(8) Une partie du registre est consacrée aux oppositions formulées
par le recteur concernant l'ouverture d'établissements libres, 1851
(24 avr.)-1852 (8 oct.).
- 57 -
Registre de la correspondance concernant
le collège de Bernay (11 fév. 1810-27 sept
1815) ; d'enregistrement du courrier et des
actes du Conseil royal de l'Instruction
publique (1er janv. 1821-déc.1829) ; des au
torisations accordées aux instituteurs et
institutrices (20 nov. 1832-29 juin1810-1850
1850).
REPERTOIRE DE LA SERIE T
1 T 917*
Registre
des
autorisations
spéciales
d'exercer accordées aux instituteurs et institutrices (renseignements au sujet de l'état
civil et observations du comité sur les
maîtres.
1814-1820
1 T 918*
Etats des instituteurs primaires de l’Académie de Rouen qui, atteints par la loi du recru
tement militaire (loi du 10 mars 1818), ont
contracté l'engagement de se vouer pendant
10 ans au service de l'Instruction publique.
1816-1847
1 T 919*
Registre des autorisations délivrées aux
candidats pour l'entrée à l'Ecole provisoire de médecine.
env. 1817
1 T 920*
Registre de la correspondance aux préfets, maires, présidents des comités
cantonaux.
1817 (12 mai)-1818 (20 mai)
1 T 921*
Registre de la correspondance aux maires, présidents des comités cantonaux,
instituteurs, etc.
1819 (12 janv.)-1820 (30 déc.)
1 T 922*
Registre de la correspondance au sujet
des autorisations d'ouverture d'écoles,
des comités cantonaux, des brevets de
capacité, des instituteurs, etc.
1831 (31 mars)-1833 (12 avr.)
1 T 929*
1 T 930*-937*
1 T 938*-952*
1851-1876
1851 (7 mars)-1851 (17 oct.).
1851 (18 oct.)-1852 (22 août).
1852 (23 août)-1855 (1er fév.).
1855 (3 fév.)-1859 (30 sept.).
1859 (1er oct.)-1868 (31 déc.).
1869 (2 janv.)-1870 (3 oct.).
1870 (3 oct.)-1873 (30 juin).
1873 (1er juil.)-1876 (31 mars).
Correspondance active.
938
939
940
941
942
943
944
945
946
947
948
949
950
951
952
1851-1895
1851 (6 mars)-1852 (12 janv.).
1852 (13 janv.)-1852 (31 oct.).
1853 (1er janv.)-1853 (3 oct.).
1853 (6 oct.)-1856 (30 août).
1856 (1er sept.)-1868 (31 oct.).
1869 (2 janv.)-1876 (31 mars).
1876 (1er avr.)-1878 (11 sept.).
1878 (11 sept.)-1880 (30 sept.).
1880 (1er oct.)-1882 (15 fév.).
1882 (8 fév.)-1883 (14 juin).
1883 (11 juin)-1884 (31 juil.).
1884 (1er août)-1886 (27 fév.).
1887 (15 nov.)-1890 (31 juil.).
1890 (1er août)-1892 (31 déc.).
1893 (3 janv.)-1895 (30 oct.).
CONSEIL ACADEMIQUE
1 T 925*-926* Registres de la correspondance aux
maires, instituteurs et divers.
1837-1848
925 1837 (24 oct.)-1843 (8 mars).
926 1843 (11 mars)-1848 (22 mai).
1 T 953
Instructions (1850-1852) ; minutes des
procès-verbaux de séances (1814- 1854) ;
personnel (1818-1854) ; corres-pondance
(1828-1854) ; comptabilité (1822-1853).
1814-1854
1 T 954*
Registre des délibérations du Conseil
académique (9).
1820 (15 juil.)-1828 (2 août)
1 T 955*
Registre des délibérations du Conseil
académique, 1838 (17 fév.-14 août) suivies
des procès-verbaux de la commission
chargée de l'examen des aspirants au poste
de sous-inspecteur de l'Inspection primaire,
1847 (2 fév.-2 déc.).
1838-1847
1 T 956*
Registre des arrêtés du Conseil académique.
1835 (20 juin)-1843 (16 déc.)
Registre de la correspondance aux rec-teur,
préfet et divers, 1847 (23 oct.)-1850 (9 juin)
; état des écoles clandestines de
l'arrondissement de Rouen (1847-1850).
1847-1850
ENREGISTREMENT DU COURRIER
1 T 928*
Correspondance passive.
930
931
932
933
934
935
936
937
1 T 923*-924* Registres de la correspondance aux
maires et particuliers. A signaler :
affaire de la démission de M. Flaubert,
directeur de l'Ecole de médécine de Rouen,
1832.
1832-1837
923 1832 (24 fév.)-1834 (13 janv.).
924 1834 (15 janv.)-1837 (23 oct.).
1 T 927*
Correspondance active et passive.
1850-1851
Correspondance passive.
1839 (1er mars)-1844 (11 mars)
(9) Les délibérations antérieures et postérieures sont conservées en 1
T 1907 et 1908.
- 58 -
1T INSTRUCTION PUBLIQUE
1 T 957*
Copies de lettres envoyées à divers par le
Rectorat, 1830 (23 août)-1832 (22 fév.) ;
décisions du Conseil académique relatives à
la rétribution scolaire, 1815 (22 avr.-9 déc.),
1827 (28 avr.) ; états de rétribution
universitaire (1812-1834).
1812-1834
tutions (autorisations d'ouverture,
correspondance au sujet des élèves et
du personnel, diplômes de maître de
pension, inspection, rétribution universitaire, états des élèves, affaires
diverses, plans d'établissements).
1811-1917
976 A - C (1811-1917).
977 D - G (1811-1870).
978 L (1811-1865).
979 M-O (1815-1874).
980 P, R, S (affaire Savigny : violence
contre un élève), V, W (1816-1867).
1 T 958*-960* Registres des états trimestriels de la
rétribution scolaire.
1835-1844
958 1835 (14 mars)-1838 (24 mars).
959 1838 (23 juin)-1841 (22 juin).
960 1841 (28 oct.)-1844 (14 déc.).
1 T 961
1 T 962-971
1 T 972
CONCOURS ET EXAMENS
Statistiques et rapports présentés au Conseil
académique, travaux des commissions du
Conseil.
1838-1878
Minutes des rapports du recteur sur la
situation de l'académie (1818-1823) ; -de
l'inspecteur d'académie présentés au
recteur et au Conseil académique (18541916).
1818-1916
962 1818-1860.
963 1861-1870.
964 1876-1883.
965 1884-1889.
966 1890-1893.
967 1894-1898.
968 1899-1901.
969 1902-1903.
970 1904-1911.
971 1912-1916.
Concours
d'admission
à
l'Ecole
préparatoire à l'Ecole normale, concours
d'agrégation : circulaires, correspondance,
sujets d'épreuves, demandes de candidatures.
1824-1866
1 T 982
Diplôme de bachelier ès-lettres : candidatures, délivrance, certificats d'études et
d'aptitude, correspondance.
1838-1840
1 T 983
Concours d'agrégation et certificats d’aptitude à l'enseignement secondaire de jeunes
filles, à l'enseignement des lan-gues
vivantes et à l'enseignement spécial :
circulaires, inscriptions, corres-pondance,
etc. ; licence d'université : règlements.
1852-1904
Présentation au Conseil académique des
des comptes administratifs et des projets de
budget des établissements secondaires.
COMPTABILITE
1 T 984*
1879-1902
PERSONNEL
1 T 973*-975* Registres de renseignements sur les fonctionnaires de l'Académie (10) par
établissement.
1791-1897
Enregistrement des lettres écrites par le
Recteur (1812-1814) ; liste d'aspirants au
grade de bachelier (1817) ; états de
situation de la Caisse du Collège royal de
Rouen (1832-1848).
1812-1848
1 T 985-989 Instructions, correspondances et piè-ces
comptables concernant la percep-tion du
droit annuel, la rétribution universitaire, le traitement des profes-seurs
et fonctionnaires de l'Académie, les frais
de tournées des inspecteurs, la
comptabilité des établissements, les frais
de bureau de l'Académie, les droits de
diplômes, les amendes au profit de
l'université, etc.
1809-1829
973 1791-1848.
974 1802-1836.
975 1843-1897.
1 T 976-980
1 T 981
Enseignement
privé
primaire
et
secondaire : dossiers des chefs d'insti-
(10) A compléter par 1 T 1909 à 1911.
- 59 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
985
986
987
988
989
1809-1814.
1815-1816.
1817-1818.
1819.
1820-1829.
1 T 990-991
Pièces comptables, correspondance au
sujet du budget de l'Académie.
1829-1854
990 1829-1840.
991 1840-1854.
1 T 992-994
Dépenses, par exercice, concernant les
traitements et frais de tournées des recteurs et inspecteurs, les traitements des
agrégés et professeurs des facultés, les
secours, les pensions : circulaires,
correspondance, extraits d'ordonnance
de délégation.
1824-1848
992 1824-1827.
993 1828-1831.
994 1832-1834, 1843-1848.
1 T 995-996
10081940.
1 T 1009*-1015* Id., arrondissement du Havre.
1880-1940
1009 1880.
1010 1889.
1011 1900.
1012 1910.
1013 1920.
1014 1930-1931.
1015 1940.
1 T 1016*-1020* Id., ville du Havre.
1900-1940
1016
1017
1018
1019
1020
1 T 1021*-1027* Id., arrondissement de Neufchâtel.
1880-1940
1021 1880.
1022 1889.
1023 1900.
1024 1910.
1025 1920.
1026 1930-1931.
1027 1940.
Retenues exercées pour le fonds de retraite.
1828-1848
995 Etats (par collège) (1831-1839).
996 Etats des retenues sur les traitements
des personnels de l'instruction secondaire et des fonctionnaires de l'Ecole
préparatoire de médecine et de pharmacie (1828, 1831-1839, 18411848).
1 T 997-1001
1900.
1910.
1920.
1930-1931.
1940.
1 T 1028*-1035* Id., arrondissement de Rouen.
1880-1940
1028 1880.
1029 1889.
1030 1900.
1031 1910.
1032 1920.
1033 1930-1931.
1034 1er arrondissement (1940).
1035 2ème arrondissement (1940).
Etats des sommes à payer aux
fonctionnaires de l'Inspection académique, aux fonctionnaires et aux professeurs des collèges et lycées, des Ecoles
normales, etc.
1874-1900
997 1874-1895.
998 1896-1897.
999 1898.
1000 1899.
1001 1900.
1 T 1036*-1040* Id., ville de Rouen.
1036
1037
1038
1039
1040
1 T 1002*-1047*Registres des mandatements de traitement d'instituteurs (11). Arrondissement
de Dieppe.
1880-1940
1002 1880.
1003 1889.
1004 1900.
1005 1910.
1006 1920.
1007 1930-1931.
1900-1940
1900.
1910.
1920.
1930-1931.
1940.
1 T 1041*-1047* Id., arrondissement d'Yvetot.
1880-1940
1041 1880.
1042 1889.
1043 1900.
1044 1910.
1045 1920.
(11)
Les registres qui suivent ont été conservés à titre d'échantillons.
- 60 -
1T INSTRUCTION PUBLIQUE
1046 1930-1931.
1047 1940.
du personnel des écoles primaires
supérieures.
1930-1940
1063 1930-1931.
1064 1940.
1 T 1048*-1049*Registres des mandatements des indemnités de résidence perçues par les instituteurs.
1898-1919
1 T 1065*-1066* Registres comptables de traitement
du personnel des écoles pratiques de
commerce et d'industrie.
1930-1940
1048 1898
1049 1919.
1 T 1050*-1059* Cotisations
particulières.
1050
1051
1052
1053
1054
1055
1056
1057
1058
1059
municipales
1065 1930-1931 (1er trimestre).
1066 1940.
et
1876, 1890
Arrondissement de Dieppe (1876).
Arrondissement de Dieppe. (1890).
Arrondissement du Havre (1876).
Arrondissement du Havre. (1888).
Arrondissement de Neufchâtel
(1876).
Arrondisssement de Neufchâtel.
(1890).
Arrondissement de Rouen (1876).
Arrondissement de Rouen. (1890).
Arrondissement d'Yvetot (1876).
Arrondissement d’Yvetôt. (1890).
1 T 1067*
Registre comptable de traitement des
maîtres auxiliaires et instituteurs délégués assimilés.
1923-1941
1 T 1068-1072 Rémunération des instituteurs du
département : listes, états (tous arrondissements).
1867-1880
1068
1069
1070
1071
1072
1 T 1060*-1062* Registres comptables de traitement
des instituteurs mobilisés.
1939-1945
1867.
1868.
1869.
1870.
1880.
1 T 1073*-1077* Etat des dépenses et ressources des
écoles primaires publiques (par arron
dissement).
1887
1060 Arrondissements de Dieppe, du Ha
vre et ville de Rouen (1939).
1061 Arrondissements de Neufchâtel, de
Rouen I et ville du Havre (1939).
1073
1074
1075
1076
1077
1062 Arrondissements de Rouen II et
Yvetot (1939-1945).
1 T 1063*-1064* Registres comptables de traitement
Dieppe.
Le Havre.
Neufchâtel.
Rouen.
Yvetot.
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
GENERALITES
1 T 1078-1083
Instructions ministérielles.
du 19 juillet 1889 (traitement des instituteurs, enquêtes) (1882-1892).
1081 Circulaires ministérielles concernant
la classification des écoles primaires
(13 novembre 1879), les auxiliaires
non autorisés (2 janvier 1882), les écoles de filles dans les communes de
plus de 500 habitants (1879-1882) :
mise en application.
1879-1882
1082 Circulaires ministérielles reçues au
Rectorat puis à l'Inspection académique
(1850-1899).
1850-1914
1078 Application de la loi du 19 juillet
1875 (traitement des instituteurs)
(1875-1881).
1079 Application des lois du 16 juin
1881 (titres de capacité, gratuité) et
du 29 juillet 1881 (dépenses des
communes, enquêtes) (1881-1885).
1080 Mise en application de la loi du 28
mars 1882 (création d'écoles de hameau, surface des classes) et de la loi
1083 Circulaires de l'Inspection académique
(1880-1914).
- 61 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
1 T 1084
Correspondance avec le préfet et le maire
de Rouen.
1810-1888
1 T 1085
Fixation du taux de la rétribution scolaire
(1850-1854). Réunions de communes
pour l'entretien d'une école pri maire
(1834-1846). Distribution de livres aux
élèves indigents (1831- 1859). Etat de
l'instruction primaire dans l'Académie de
Rouen (1833).Enquête sur les livres
répréhensibles
(1852).
1831-1859
1 T 1086
Renseignements statistiques ; exposé de
la situation de l'enseignement primaire
présenté par le Conseil départemental
au Conseil général et au Ministre de
l'Instruction publique.
1852-1870
1 T 1087
Rapports de l'inspecteur primaire au
Conseil général sur la situation de l'enseignement primaire.
1871-1883
1 T 1088
Hygiène scolaire : vaccinations (1836) ;
épidémies : fermetures d'écoles (18901903), avis de désinfection (19121913), instructions et correspondances
(1881-1894).
1836-1913
1 T 1089-1090
1095 Fiches individuelles des orphelins de
guerre dans les écoles de filles de la
ville de Rouen (1919).
1096 Fiches individuelles des orphelins de
guerre dans les écoles de garçons et
les écoles maternelles de la ville de
Rouen (1919).
COMITES DE SURVEILLANCE
1 T 1097
1816-1846
1 T 1098-1104 Comités cantonaux et d'arrondissement de l'instruction publique : formation, tableaux des instituteurs en
fonctions, observations sur les cantons
sous le rapport de l'instruction publique, correspondance diverse (classement par arrondissement)
1816-1849
1098 Dieppe (1816-1829).
1099 Id. (1830-1847).
1100 Le Havre (1816-1846).
1101 Neufchâtel (1816-1840).
1102 Rouen (1816-1829).
1103 Id. (1830-1849).
1104 Yvetot (1816-1847).
1 T 1105
Examen des enfants instruits dans la
famille (art. 16 de la loi du 28 mars
1882) : statistiques fournies par les
communes, procès-verbaux d'exa
mens.
1895-1909
1089 1895-1904.
1090 1905-1909.
1 T 1091
Patronages scolaires et associations
d'anciens élèves (1896-1900) ; commissions scolaires : réunions annulées,
cor-respondance (1905-1909).
1896-1909
1 T 1092-1096
Pupilles de la Nation.
Généralités.
Correspondance du Rectorat à propos de
l'enseignement primaire : comités de
surveillance, instituteurs (1828-1849).
Etat de situation de l'instruction dans le
ressort du comité de Gisors (1829).
1828-1849
1 T 1106*-1111*Registres des délibérations du Comité supérieur d'Instruction primaire
de l'arrondissement de Rouen.
1834-1850
1106 1834 (12 nov.)-1835 (2 sept.).
1107 1835 (7 oct.)-1837 (17 mai).
1108 1837 (5 juil.)-1840 (2 sept.).
1109 1840 (7 oct.)-1843 (5 avr.).
1110 1843 (10 mai)-1848 (6 déc.).
1111 1849 (10 janv.)-1850 (14 août).
1915-1919
1092 Demandes de secours à l'occasion
de la Journée des orphelins de
guerre (1915-1916).
1 T 1112*
1093 Procès-verbaux des délibérations
des comités cantonaux de l'Oeu
vre des pupilles de l'Ecole publi
que (1916-1917).
1094 Oeuvres départementales des pupupilles de l'Ecole publique : de
mandes de secours (1916-1918).
- 62 -
Correspondance active et passive du
Comité.
1842 (8 juin)-1850 (17 oct.).
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE
L'INSTRUCTION PUBLIQUE
1 T 1113
1 T 1114-1120
Frais de voyages et de séjours des
membres du conseil (1890-1913) ;
nominations par le ministre (1854-1881).
1854-1913
Elections au Conseil.
1886-1910
1114 1886-1895.
1115 1898-1901.
1116 1902-1910.
1 T 1117-1120
Procès-verbaux du Conseil.
1854-1900
1117 1854-1874.
1118 1875-1882.
1119 1883-1887.
1120 1888-1900.
1 T 1121-1133
Délégations cantonales.
1851-1913
1121 1851-1866.
1122 1831-1873.
1123 1851-1878.
1124 1874-1884.
1125 Arrondissement de Dieppe
(1884-1886).
1126 Arrondissements du Havre et de
Neufchâtel (1877-1886).
1127 Arrondissements de Rouen et
d'Yvetot (1877-1886).
1128 1887-1891.
1129 1892-1899.
1130 1900-1903.
1131 1904-1905.
1132 1906-1908.
1133 1908-1913.
1 T 1135-1136
Registre d'inscription pour la délivrance
des brevets de capacité.
1845-1854
Aspirant (-tes) (1874-1880).
Aspirants (1874-1882).
Aspirantes (1881-1884).
Aspirants (1881-1884).
Aspirants (1885).
Aspirants (-tes), Le Havre (18841886).
1150 Aspirants (1882-1890).
1151 Aspirantes (1896-1897).
1 T 1152*
Registre des procès-verbaux de la première Commission d'Instruction primaire
siégeant à Rouen.
1877-1880
1 T 1153*
Registre d'inscription des aspirantes aux
brevet élémentaire et brevet supérieur.
1882-1887
1 T 1154*-1160*Registres des procès-verbaux d'examen des candidats aux brevets de
capacité pour l'enseignement primaire (brevet élémentaire, brevet supérieur).
1885-1940
1154 1885-1919.
1155 Aspirantes (1884-1885).
1156 Aspirants (-tes) : Le Havre (18961900).
1157 Aspirants. (1901-1905).
1158 Aspirants. (1906-1910).
1159 Aspirants. (1911-1915).
1160 Aspirants (-tes) : Le Havre, Rouen
(1935-1940).
Procès-verbaux des séances de la Commission extraordinaire d'examen des
aspirants au brevet.
1818-1824
Procès-verbaux d'examen du brevet
de capacité (institutrices). 1831-1854
1 T 1161*-1180* Registres des procès-verbaux d'examen des candidats au brevet élémentaire.
1886-1940
Registres
des
procès-verbaux
d'examen des aspirants (-tes) au
brevet de capacité.
1833-1870
1137
1138
1139
1140
1141
1 T 1143*
1144
1145
1146
1147
1148
1149
1135 1831-1841.
1136 1842-1854.
1 T 1137*-1141*
Examens des candidats aux brevets de
capacité : correspondance. 1841-1861
1 T 1144*-1151*Registres des procès-verbaux d'examen des candidats au brevet de capacité.
1874-1897
COMMISSIONS D'INSTRUCTION PRIMAIRE
1 T 1134
1 T 1142
1161
1162
1163
1164
1833 (17 janv.)-1854 (14 août).
1855 (15 mars)-1860 (28 juil.).
1861 (4 mars)-1865 (9 mars).
1865 (14 mars)-1867 (3 août).
1868 (17 mars)-1870 (26 mars).
1165
1166
1167
1168
- 63 -
Aspirantes : Rouen (1886-1895).
Aspirants : Rouen (1886-1902).
Aspirantes (1887-1895).
Aspirantes : Le Havre (18871895).
Aspirants : Le Havre (1891-1896).
Aspirantes : Rouen (1896-1903).
Aspirants : Rouen (1902-1910).
Aspirantes : Rouen (1904-1911).
REPERTOIRE DE LA SERIE T
1169
1170
1171
1172
1173
1174
1175
1176
1177
1178
1179
1180
Aspirants : Rouen (1911-1915).
Aspirantes : Rouen (1912-1915).
Aspirants. (1916-1919).
Aspirants : Rouen (1916-1921).
Aspirants. Le Havre (1916-1934).
Aspirantes : Le Havre (1916-1934).
Aspirants. Rouen (1920-1924).
Aspirants : Rouen (1921-1924).
Aspirantes : Rouen (1925-1934).
Aspirants : Rouen (1925-1934).
Aspirants. (1935-1940).
Aspirantes : Rouen (1935-1939).
1204 Aspirants (-tes). (1937-1940).
PERSONNEL
1 T 1205-1207 Correspondance au sujet des nominations, démissions et mutations
d'instituteurs.
1820-1843
1205 Arrondissement de Dieppe.
1206 Arrondissements de Neufchâtel
et du Havre.
1207 Arrondissements de Rouen et
d'Yvetot.
1 T 1181*-1193* Registres des procès-verbaux d'examen des candidats au brevet supérieur.
1886-1945
1181
1182
1183
1184
1185
1186
1187
1188
1189
1190
1191
1192
1193
Aspirants : Rouen (1886-1907).
Aspirantes : Rouen (1886-1907).
Aspirants : Rouen (1908-1922).
Aspirantes : Rouen (1908-1923).
Aspirants (-tes) : Le Havre (19161934).
Aspirantes : Rouen (1923-1931).
Aspirants : Rouen (1923-1931).
Aspirantes : Rouen (1932-1935).
Aspirants : Rouen (1932-1935).
Aspirantes : Le Havre (19351942).
Aspirants. Rouen (1936-1943).
Aspirants : Rouen (1936-1945).
Aspirants. Le Havre (1936-1941).
1 T 1208
Demandes d'institutions en faveur
d'instituteurs (1844-1845) ; correspondance adressée à l'inspection d'Académie (1845-1852) : classes d'adultes,
pensionnaires, salles d'asile, instituteurs secrétaires de mairie, commission de surveillance de l'Ecole normale
1844-1852
1 T 1209-1211
Correspondance, renseignements sur
le personnel.
1855-1869
1209 1855-1861.
1210 1858-1865.
1211 1865-1869.
1 T 1212
1 T 1194*-1197* Registres des procès-verbaux d'examen
des candidats au certificat d'aptitude
pédagogique.
1887-1937
1194
1195
1196
1197
Aspirants (-tes) (1887-1891).
Aspirants (1891-1899).
Aspirants. (1899-1904).
Aspirants. (1920-1937).
Etat nominatif des instituteurs primaires
communaux en fonction au 1er janvier
1835. Registre d'inscription des instituteurs de l'Académie nommés et institués
(1833-1849).
1833-1849
1 T 1213-1217 Fiches d'instituteurs et d'institutrices.
1888
1213 Arrondissement de Dieppe (com
mune d'Ancourt en déficit).
1214 Arrondissement du Havre.
1215 Arrondissement de Neufchâtel.
1216 Arrondissement de Rouen (com
mune de Sotteville en déficit).
1217 Arrondissement d'Yvetot.
1 T 1198*-1200* Registres du concours de recrutement
à l'Ecole normale.
1898-1946
1198 Aspirants (1898-1926).
1199 Aspirantes (1922-1946).
1200 Aspirants (1927-1946).
1 T 1218-1219 Mutations des instituteurs et institutrices, affaires collectives.
1835-1889
1 T 1201*-1204* Registres des procès-verbaux d'examen des candidats au brevet d'enseignement primaire supérieur, sections
générales et spéciales.
1918-1940
1218 1835-1847, 1880-1883.
1219 1884-1889.
1 T 1220
1201 Aspirants (-tes) (1918-1924).
1202 Aspirants. (1925-1931).
1203 Aspirants (-tes) : Rouen, Le Havre
(1932-1936).
Vacances et congés.
1907-1915
1 T 1221-1223 Récompenses et sanctions.
1869-1914 (lac.)
- 64 -
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
1247
1248
1249
1250
1251
1252
1253
1254
1255
1256
1257
1258
1259
1260
1261
1262
1221 Interdictions d'enseigner (18691889).
1222 Médailles d'argent accordées aux ins
tituteurs retraités (1882-1914).
1223 Prix d'enseignement agricole dans les
écoles primaires publiques (18921909).
1 T 1224-1225
Maîtresses de couture : propositions
et arrêtés de nomination.
1886-1900
1224 Propositions de nominations (18861900).
1225 Arrêtés de nomination (1887-1896).
1 T 1226-1228
Situation de famille des fonctionnaires
au 1er septembre 1912.
1 T 1263-1268 Rapports d'inspection des inspecteurs primaires : dossiers par institutrice.
1873-1897
1226 Traitements de 1 001 F à 1 600 F.
1227 Traitements de 1 601 F à 2 000 F.
1228 Traitements de 2 001 F à 3 000 F.
1263A - B.
1264C - Gauvain.
1265Gentilhomme - Lurin.
1266M - O.
1267P - R.
1268S -Y.
INSPECTION
1 T 1229-1230
1 T 1231-1244
1 T 1245
1 T 1246-1262
B - Borel.
Borgnet - Burette.
C - Colange.
Collon - Crutel.
D - Dingeon.
Docquoy - Firmy.
Flament - Grancourt.
Granpierre - Houssay.
Huard - Kermet.
L - Lefeu.
Lefèvre - Leviel.
Lhermette - Métayer.
Miannay - Philippe.
Piautenne - Riquier.
Robert - Séry.
Simon - Wallet.
Rapports trimestriels des inspecteurs
primaires à l'inspecteur d'Académie.
1854-1870
1229 1854-1859.
1230 1860-1870.
1 T 1269-1273 Rapports d'inspection de l'inspectrice départementale.
1871-1896
1269 Ecoles de filles, garderies d'enfants
(1871-1877).
1270 Salles d'asile (1872-1877).
1271 Ecoles maternelles (1884-1888).
1272 Ecoles maternelles (1888-1891).
1273 Ecoles maternelles (1892-1896).
Rapports annuels des inspecteurs primaires.
1862-1881
1231 1862.
1232 1863.
1233 1864.
1234 1865.
1235 1866.
1236 1867.
1237 1868.
1238 1869.
1239 1870 (sauf arrondissements de
Dieppe et Yvetot).
1240 1871.
1241 1872.
1242 1873.
1243 1873-1881.
1244 1873-1881.
1 T 1274-1279 Tournées des inspecteurs primaires.
1847-1903
1274 Etats des tournées ordinaires
(1847-1867).
1275 Etats des tournées ordinaires
(1868-1873).
1276 Etats des tournées ordinaires
(1875-1887).
1277 Etats des tournées ordinaires
(1888-1899).
1278 Frais de tournées (1840-1872).
1279 frais de tournées (1884-1903).
Bordereaux des rapports d'inspection
hebdomadaire établis par les inspecteurs.
1913-1914
1 T 1280
Rapports d'inspection des inspecteurs
primaires : dossiers par instituteur.
1873-1897
1246 A.
Etats des inspections effectuées dans
les écoles, par arrondissement.
1873-1880
1 T 1281-1286 Papiers provenant de M. Rougeaux,
inspecteur primaire.
1835-1939
- 65 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
1281 Etablissement départemental de
perfectionnement de l'enfance d'Y
vetot (enfants anormaux) : règlement, instructions, commission de
surveillance, rapports (1922-1939).
1304
1305
1306
1307
1308
1309
1310
1311
1312
1313
1314
1315
1316
1317
1318
1319
1320
1321
1322
1323
1324
1325
1326
1327
1328
1329
1330
1331
1332
1333
1334
1335
1336
1337
1338
1339
1340
1341
1342
1343
1344
1345
1282 Dossiers de documentation person
nelle sur les conférences pédagogi
ques, la bibliothèque départementale circulante, les bibliothèques
scolaires, la caisse des écoles, les
dispenses de scolarité, les cours par
correspondance, les certificats, etc.
(1905-1939).
1283 Etats de situation des écoles du res
sort de l'inspecteur (1936).
1284 Etats de situation des écoles du res
sort de l’inspecteur (1937 et 1938)
(incomplet).
1285 Etat de situation des écoles du res
sort de l’inspecteur (1939).
1286 Dossiers de pièces diverses (regis
tres matricules, registres d'appel, re
gistres scolaires, états statistiques)
concernant les écoles de Bourdain
ville (1835-1889) et Veauville-lesBaons (1851-1889).
1 T 1287
Rapports d'inspection sur diverses écoles
primaires des circonscriptions de Dieppe
Neufchâtel et Rouen (12).
1935-1939
STATISTIQUES
1 T 1288-1345
Etats de situation des écoles : statistiques des élèves et des enseignants.
1812-1913
1288 1812-1816.
1289 1818-1827.
1290 1828.
1291 1829.
1292 1830.
1293 1831.
1294 1833-1834.
1295 1835-1836.
1296 1837-1838.
1297 1838-1839.
1298 1839-1840.
1299 1840-1841.
1300 1841-1842.
1301 1842-1843.
1302 1843-1844.
1303 1844-1845.
1846-1847.
1847-1848.
1848-1849.
1849-1850.
1850-1851.
1851-1852.
1852-1853.
1853-1854.
1855.
1856.
1857.
1858.
1859.
1860.
1861.
1862.
1863.
1864.
1865.
1866.
1867.
1868.
1869.
1870-1873.
1874-1877.
1878-1879.
1879-1881.
1881-1883.
1883-1885.
1885-1887.
1887-1889.
1889-1891.
1891-1893.
1893-1895.
1895-1896.
1896-1897.
1897-1898.
1898-1899.
1899-1900.
1900-1901.
1901-1902.
1902-1913.
1 T 1346-1352 Statistiques générales de l'enseignement primaire.
1833-1914
1346 1833-1862.
1347 1863.
1348 1864-1869.
1349 1870-1874.
1350 1875-1883.
1351 1884-1899.
1352 1900-1914.
(12) Papiers provenant de l'Inspection départementale de Rouen III
(ancien 15 TP 1).
- 66 -
1 T 1353
Enquête sur les dégâts causés aux écoles
par les armées allemandes.
1871
1 T 1354
Statistiques des conscrits illettrés.
1867-1881
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
1 T 1355
1 T 1356
1 T 1357-1363
1 T 1364-1368
1 T 1370
1 T 1371-1373
1 T 1375
Classement des écoles primaires (décret
du 28 mai 1888).
1888
1376
1377
1378
1379
1380
1862-1870.
1871-1877.
1878-1884.
1885-1889
1890-1899.
1 T 1381-1384 Bibliothèques populaires des écoles :
listes d'acquisition de volumes (par
arrondissement).
1862-1888
Statistique de situation des écoles primaires en 1884 avec plans des écoles
(par arrondissement).
1381 Dieppe, Le Havre et Neufchâtel
(1862-1870).
1382 Rouen et Yvetot (1862-1870).
1383 Dieppe, Le Havre et Neufchâtel
(1871-1885).
1384 Rouen et Yvetot (1871-1885).
Dieppe.
Le Havre.
Neufchâtel.
Rouen.
Yvetot.
Créations et transformations d'écoles
(1867-1888) ; Commission des bâtiments scolaires (1881-1886).
1867-1888
Enquête au sujet des écoles à plusieurs
classes en vue de la suppression des
postes
d'adjoints
(1883-1885) ;
enquêtes diverses : instituteurs titulaires
du brevet supérieur, instituteurs
secrétaires de mai-rie (1883-1891).
1883-1891
1 T 1385
Bibliothèques populaires des écoles :
listes d’acquisition de volumes (tous
arrondissements).
1886-1888
1 T 1386
Affaires générales au
bibliothèques scolaires.
1 T 1387
sujet
des
1864-1914
Bibliothèques pédagogiques.
1876-1915
MATERIEL, MOBILIER
1 T 1388-1392 Concessions de livres et de cartes
géographiques par le ministère.
1862-1904
Statistiques sur la fréquentation scolaire.
1908-1911
1371 Assiduité, réfractaires : dossiers
par commune.
1388 Concessions de livres (18621879).
1389 Concessions de livres(1880-1885).
1390 Concessions (1886-1904).
1391 Concessions de cartes géographi
ques (1872-1879).
1392 Concessions (1880-1902).
1372 Assiduité, réfractaires : enquêtes
de l'inspecteur d'Académie.
1373 Correspondance, enquêtes, rap
ports.
1 T 1374
Constitution
de
bibliothèques
communales
:
instructions
et
correspondances.
1859
1 T 1376-1380 Etats de situation des bibliothèques
scolaires.
1862-1899
Plans des maisons d'écoles (par arrondissement).
1875-1877
1357 Dieppe.
1358 Le Havre.
1359 Neufchâtel.
1360 Rouen (A - L).
1361 Rouen (M - Y) et Yvetot (A - G).
1362 Yvetot (H - Saint-P).
1363 Yvetôt (Saint-R - Y).
1364
1365
1366
1367
1368
1 T 1369
BIBLIOTHEQUES
Statistiques diverses (matériel, personnel, musées scolaires, gymnases, fréquentation scolaire, élèves anormaux,
etc.).
1879-1913
Statistiques par canton sur la mortalité
et la morbidité des instituteurs et des
élèves.
1913
1 T 1393-1394 Mobilier personnel.
1864-1880
1393 1864-1870.
1394 1871-1880.
1 T 1395-1396 Concessions de matériel.
- 67 -
1894-1914
REPERTOIRE DE LA SERIE T
1395 Cartes du département (1903-1914).
1421
1422
1423
1424
1425
1426
1427
1428
1429
1430
1431
1432
1433
1434
1435
1396 Matériel d'enseignement : cartes
murales, mappemondes, instru
ments métriques, publications
(1894-1914).
RECOMPENSES ET SANCTIONS
1 T 1397
Exclusions d'élèves.
1 T 1398
Présidences de distributions de prix.
1873-1882
1 T 1399
Distributions de prix.
1856-1886
1436
1437
1438
1439
1440
1441
1442
1443
1444
1445
1446
1447
1448
1449
1450
1451
1452
1453
1454
1455
1456
1457
1458
1459
1460
1461
1462
1900-1908
CERTIFICAT D'ETUDES PRIMAIRES
ET CONCOURS CANTONAUX
1 T 1400-1402
Procès-verbaux d'examens, statistiques,
sujets, jurys d'examen.
1868-1880
1400 1868-1878.
1401 1879.
1402 1880.
CERTIFICAT D'ETUDES PRIMAIRES
1 T 1403-1406
Procès-verbaux, statistiques, rapports,
jurys des inspecteurs.
1881-1886
1403
1404
1405
1406
1 T 1407-1463
1881.
1882.
1883-1884.
1885-1886.
Procès-verbaux.
1463
1887-1941
1407
1408
1409
1410
1411
1412
1413
1414
1415
1416
1417
1418
1419
1420
1887.
1888.
1889.
1890.
1891.
1892.
1893.
1894.
1896.
1898.
1899.
1900.
1901.
1902.
1903.
1905.
1906.
1907.
1908.
1909.
1910.
1911.
1912.
1913.
1914.
1915.
1916.
1917.
1918 (Dieppe, Le Havre, Neuf
châtel).
1918 (Rouen, Yvetot).
1919.
1920 (Dieppe, Le Havre, Rouen).
1920 (Neufchâtel, Yvetot).
1921.
1922.
1923.
1924.
1925.
1926.
1927.
1928.
1929.
1930.
1931.
1932 (Rouen, Yvetot).
1933.
1934.
1935.
1936.
1937.
1938.
1939 (Dieppe).
1939 (Le Havre).
1939 (Rouen, Yvetot, Elbeuf).
1940 (Rouen).
1940 (Le Havre, Dieppe, Yve
tot).
1941.
EXPOSITIONS SCOLAIRES
- 68 -
1 T 1464
Expositions régionales de Caen (1883)
et de Rouen (1884).
1883-1884
1 T 1465
Bicentenaire de la mort de Pierre Corneille
(1884) ; exposition internationale d’hygiène de Londres (1884) ; expositions de la
Nouvelle-Orléans (1885) ; exposition scolaire de Chartres (1885) ; exposition uni-
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
selle de Paris
international des
(1889).
1 T 1466-1472
MUTUALITE
(1889) ; Congrès
instituteurs, Paris
1 T 1483
Caisses d'épargne scolaires.
1 T 1484
Cantines scolaires (1895-1902) ; caisse
des retraites pour la vieillesse (18931901) ; caisses des écoles (1901-1903).
1893-1903
1884-1889
Exposition nationale et coloniale de
Rouen.
1896
1466 Organisation générale, affaires
générales.
ENSEIGNEMENT MATERNEL
1467 Organisation matérielle, catalogue
de l'exposition, expédition des cais
ses, envois de colis postaux.
1 T 1485
Salles d'asile : instructions ministérielles, comptabilité, états de situation,
ouvertures,
rapports
d'inspection,
person-nel,
comités
locaux
de
patronage, affaires diverses.
1836-1879
1 T 1486
Id., examens pour enseigner.
1468 Affaires relatives aux opérations
du jury.
1469 Liste des participants, demandes
d'admission, récompenses du jury.
1470 Travaux personnels des instituteurs, travaux des élèves et des
maîtresses.
1472 travaux des élèves et des maîtres.
Exposition universelle de Paris.
1 T 1474
Comptes rendus de conférences pédagogiques (registre présenté à l'exposition
universelle de 1900).
1884-1887
1 T 1487
Antialcoolisme : enquête, rapports, prix
départementaux ; études surveillées :
cor-respondance, tableaux.
1893-1909
1 T 1488
Associations amicales (1900-1902) ;
maîtrises, sociétés de tir (1900-1910).
1900-1910
1 T 1489
Comité normand-alsacien d'union scolaire ; comité rouennais de patronage
franco-norvégien : correspondance.
1918-1919
1900
COMPTABILITE
1 T 1475
1 T 1476
Instituteurs : traitements, pensions, etc.
1829-1865
1 T 1490-1491 Conférences
publiques :
états
descriptifs
(classement
par
commune, Seine-Inférieure et Eure).
1921-1936
Registre des traitements des instituteurs.
[Restauration]
1 T 1477
Souscriptions dans les écoles.
1 T 1478-1482
Extraits de l'état mensuel des traitements des fonctionnaires.
1876-1878
1478 1876.
1479 1876-1877.
1480 1877.
1481 1877-1878.
1482 1878.
1855-1882
OEUVRES PARASCOLAIRES
1471 Travaux des élèves et des maîtres.
1 T 1473
1875-1889
1490 A - H
1491 I - V
1854-1875
ECOLES NORMALES
Généralités
1 T 1492
Engagement décennal des instituteurs :
registre nominatif.
1833-1851
1 T 1493-1494 Dispense de service militaire : délivrance de certificats de réalisation
d'engagement décennal.
1884-1899
1493 1884-1892.
1494 1893-1899.
- 69 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
1 T 1495*
Registre des aspirants (-tes) au brevet
élémentaire et à l'entrée à l'Ecole normale : renseignements, notes obtenues.
1849-1854
1 T 1496
Lois, règlements, circulaires, instructions
(1828-1905) ; fixation du nombre des
élèves-maîtres de chaque promotion
(1882-1905) ; indemnités aux instituteurs et institutrices pour la préparation
de candidats aux écoles normales (18961904) ; remboursement des études (19021904) ; poursuites contre des élè-vesmaîtres en remboursement de leurs frais
de pension (1884-1911) ; statisti-ques des
élèves
normaliens
(1878-1888).
1828-1905
1 T 1497
Dossiers de personnel.
1 T 1498
Correspondance : personnel (18831885), affaires générales (1882), écoles
annexes (1883-1885), projet de construction d'une école normale d'institutrices (1883-1886), projet de création d'un
cours normal d'instituteurs au Havre,
(1884), cours normal de préparation à la
direction des écoles maternelles
(1884) ; affaires diverses, comptabilité,
subventions pour achat de livres (18801909) ; récolement du mobilier (18931904) ; voeu des directeurs d'écoles
normales concernant le fonctionnement
(1888).
1880-1909
1505
1506
1507
1508
1509
1510
Monument aux éducateurs de l'enseignement public morts pour la France.
1919-1920
1 T 1500
Id., esquisses et bordereaux de souscription.
1919-1920
Registre d'inscriptions au concours
d'admission.
1878-1897
1 T 1512
Historique de l'établissement rue SaintLô (1821-1889) ; élèves : concours
d'admission, examens de passage, listes
de classement, discipline et affaires
diverses (1890-1914) ; matériel et
mobilier (1904-1914) ; matériel scolaire
emporté à la sortie de l'école (1905) ;
emplois du temps (1889-1906).
1821-1914
1 T 1513
Réunions mensuelles du conseil des
professeurs (1906-1914) ; certificat de
fin d'études normales (1907-1913) ;
indemnités de préparation des candidats
(1905-1912).
1905-1914
1 T 1514
Comptabilité (1905-1914) ; préparation
en vue d'entrer à l'Ecole normale supérieure de Saint-Cloud (1907-1914) ; enseignement agricole (1912) ; auditeurs
libres (1900-1914) ; congés et affaires
diverses (1902-1914).
1900-1914
Ecole normale d'institutrices
Ecole normale d'instituteurs
1 T 1501-1510
1 T 1511
1880-1895
1 T 1499
1854-1859.
1859-1865.
1865-1870.
1870-1880.
1880-1884.
1885-1889.
Administration, comptabilité, états des
élèves, personnel, concours d'admission à l'Ecole, matériel et bâtiment :
correspondance.
1828-1889
1501 1828-1836.
1502 1837-1841.
1503 1842-1847.
1504 1847-1853.
- 70 -
1 T 1515
Fixation du nombre des élèves à
admettre (1881-1889) ; concours
d'admission (1873-1913) ; boursières à
l'Ecole normale protestante de BoissySaint-Léger, candidates à Fontenayaux-Roses (1829-1880).
1829-1913
1 T 1516
Création
d'un
cours
normal
d'institutrices dirigé par Mme Rey,
place Saint-Gervais (1873) ; plans et
état des surfaces (s.d.) ; école annexe
(1878-1883) ; personnel (1879-1885) ;
commission de surveillance (18791884) ; emplois du temps (1879-1884) ;
rapports annuels (1884-1885) ;
comptabilité et matériel (1874-1886) ;
rapports de quinzaine (1881-1884) ;
cours normal préparatoire à
la
direction des écoles maternelles (18821885) ; listes d'élèves (1879-1881) ;
devoirs d'élèves de
1ère, 2ème et
ème
3
année (s.d.) ; enga-gement
décennal (1873-1878) ; ouvrages
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
choisis à la sortie de l'école (18841885) ; brevet de capacité (1876-1886)
; indemnités et bourses (1874-1884) ;
correspondances et affaires diverses
(1873-1886).
1873-1886
1 T 1517
gieuses : circulaires, renseignements
sur les études et la discipline,
correspondance
(1837-1863) ;
pensionnats primaires de garçons :
rapports, correspondance (1851-1874).
1837-1874
Construction d'une école normale route
de Neufchâtel (1886) ; rapports annuels
(1904-1909) ; matériel et travaux
d'entretien (1904-1914) ; comptabilité
(1903-1914) ; conseil d'administration
(1887-1912) ; régime alimentaire des
élèves (1888) ; enseignement (19041908) ; réunion du conseil des professeurs (1905-1912) ; auditrices libres
(1894-1913) ; listes d'élèves-maîtresses
(1892-1904) ; démissions et exclusions
(1881-1911) ; transfèrements (19041914) ; amicale des anciennes élèves
(1904-1912) ; correspondances et affaires diverses (1887-1914).
1886-1914
1 T 1521-1524 Laïcité du personnel (loi du 30 octobre 1886) : dossiers d'anciennes institutrices congréganistes
(arrêtés
de nomination, lettres d'obédience,
correspondance).
1854-1886
1521
1522
1523
1524
1 T 1525-1534 Institutrices congréganistes : dossiers
personnels.
1882-1887
1525 A - Bl
1526 Bo - Ch
1527 Cl - De
1528 Do - Ga
1529 Ge - H
1530 I - Lel
1531 Lem - Ma
1532 Me - Ph
1533 Pi - Sa
1534 Se - W
ENSEIGNEMENT PRIVE
1 T 1518
Institut des frères de Saint-Joseph, dits
Joséphites de Sainte-Croix : déclaration
municipale et correspondance au sujet du
rétablissement des frères des Ecoles
chrétiennes (1812-1819), engagements
décennaux, états du personnel employé
dans les Ecoles chrétiennes, nominations
d'instituteurs-adjoints, sanctions, statistique comparée des écoles (1820-1870),
lettres de présentation (1844-1865) ;
nominations d'adjoints congréganistes
(1875-1886) ; congrégations enseignantes : enquête sur les traités avec les
municipalités (1873), statistiques (18761877) ; dons et legs (1841-1876) ; affaires diverses (1875-1891).
1812-1891
1 T 1519
Autorisations spéciales d'ouverture d'écoles primaires accordées aux instituteurs (1822-1824), autorisations d'exercer, nominations d'instituteurs et demandes d'institution ministérielle (18191848).
1819-1848
1 T 1520
Pensionnats laïcs de filles : inspec-tions
des
dames
déléguées
(18541862) ; pensionnats dirigés par des reli-
A-C
D-H
J -Ma
Me - W
1 T 1535
Nominations et mutations des institu
teurs congréganistes.
1861-1881
1 T 1536
Nominations et mutations des institutrices et des adjointes congréganistes :
communautés de la Providence, d'Ernemont, de Saint-Aubin.
1868-1876
1 T 1537
Id., communauté de Saint-Paul de
Chartres.
1875-1883
1 T 1538-1547 Rapports
d'inspection
des
inspecteurs primaires sur les écoles
publiques et privées de filles, les salles
d'asile, les institutrices con-gréganistes
et les chefs d'institu-tions (classés au
nom du chef d'établissement).
1873-1897
1538 A - Def
1539 Dem - Du
1540 E - F
1541 G
1542 H - K
1543 L - Lem
- 71 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
1544
1545
1546
1547
Len - M
N - Ro
Ru - S
T-W
1 T 1548
Ecoles d'enseignement mutuel : circulaires, création, correspondance diver
se, secours.
1829-1833
ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
PERSONNEL
GENERALITES
1 T 1549
1 T 1550
Correspondance concernant les lycées,
collèges et pensions, vaccine (18101817) ; états des secours accordés par
l'Etat aux collèges de l'Académie (1812)
rapport d'inspection sur les collèges et les
pensions de la Seine-Inférieure en 1828 ;
état de situation des établissements
d'instruction secondaire de l'Académie
(1836-1837) ; état de situation des
établissements privés d'enseignement
secondaire de l'Académie de Rouen
(1840).
1810-1840
1 T 1551
"Affaires collectives et générales" : correspondance au sujet des comptes administra
tifs des établissements, instruction sur la
gestion des bibliothèques de lycée et cabinets de physique (IIe Empire) ; correspondance de l'inspecteur d'Académie avec le
Rectorat à propos d'affaires d'économat et
d'enquêtes diverses (1850-1889).
1850-1889
1 T 1552
Congés, vacances scolaires.
1 T 1553
Circulaires et correspondance au sujet de
l'organisation de l'enseignement (plan d’étu
des et programmes de l'enseignement classi
que, 1880).
1880-1906
Bureau d'administration des lycées et collèges : correspondance relative à la nomination des membres.
1878-1903
1 T 1554
1 T 1555
1 T 1556-1573 Dossiers individuels.
Copie de la correspondance du recteur
avec les chefs d'établissements.
1810-1814
1556
1557
1558
1559
1560
1561
1562
1563
1564
1565
1566
1567
1568
1569
1570
1571
1572
1573
1880-1895
Conseils de classe et d'enseignement :
procès-verbaux.
1910-1912
1855-1925
A - Bi
Bl - Bu
Ca - Cha
Che - Cro
Da - Di
Do - Eu
Fa - Fr
Ga - Gu
Ha - Ko
La - Lef
Leg - Lu
Ma - Me
Mi - O
P
Q-R
S
T
V-Z
1 T 1574
Correspondance au sujet du personnel
des lycées et collèges.
1873-1885
1 T 1575
Circulaires, correspondance du recteur
à l'inspecteur d'Académie au sujet de
mouvements du personnel, admissions
à la retraite, procès-verbaux de rentrée
(1895-1909) ; bourses de voyage autour
du monde (1902), indemnités extraordinaires (1903), demandes de nomination
des chargés de cours (1904), assistants
étrangers (1905-1906), prise en compte
des services militaires pour le calcul de
l'ancienneté
(1906),
titularisation
(1907),
propositions
de
postes
d'enseignants suite à la création des
collèges français à l'étranger (1908),
secours (1909).
1895-1909
COMPTABILITE
1 T 1576-1577 Rétribution universitaire annuelle :
- 72 -
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
états trimestriels des sommes dues.
1809-1828
1 T 1592*-1594* Registres des quittances délivrées
par la caisse académique : diplôme
d'emploi et de grade, droit annuel,
rétribution des élèves, loyer de Sainte
Marie et recettes particulières (ordre
chronologique des versements).
1815-1832
1576 1809-1819.
1577 1820-1828.
1 T 1578-1580
Id. : états trimestriels par collège et
pensionnat, comptes de rétribution des
établissements de l'Académie, correspondance, instructions.
1815-1836
1578 1815-1829.
1579 1830.
1580 1831-1836.
1592 1815-1818 (mai).
1593 1818 (juin)-1825.
1594 1826-1832.
1 T 1581*-1583* Registres de la rétribution universitaire.
1808-1834
1581 1808-1817.
1582 1818-1827 (13).
1583 1827-1834.
1 T 1595*
1 T 1584
Remises de rétribution annuelle des lycées,
collèges et pensionnats : instruc-tions,
états, correspondance.
1820-1848
1 T 1596-1597 Demandes de bourses, correspondance.
1852-1882
1596 1852-1872.
1597 1873-1882.
1 T 1585
Instructions au sujet de vérification des
comptes des établissements (18121848) ; correspondance au sujet d'affaires comptables des lycées et collèges
(1855-1869).
1812-1869
1 T 1586
Correspondance, circulaires au sujet
des compléments de traitement aux enseignants (1878-1886), achat de fusils pour
les exercices militaires (1876-1888).
1876-1888
1 T 1587*
Registre des traitements des maîtres de
pension et autres fonctionnaires des collèges et Ecoles normales de l'Académie.
1823-1850
1 T 1588*
Registre des traitements des personnels
des établissements de l'Académie.
1832-1835
1 T 1589*
Registre comptable d'inscription des
élèves dans les établissements secondaires de l'Académie.
1811-1812
Etat de situation de la caisse académique du Collège royal de Rouen (14).
1832 (30 juin)-1833 (7 déc.)
BOURSES
1 T 1598
Procès-verbaux de la Commission
d'examen d'admissibilité aux bourses.
1878-1895
1 T 1599
Enseignement de jeunes filles, concours
pour l'attribution de bourses : sujets,
compositions, listes d'inscription des
candidates, procès-verbaux par session.
1882-1887
1 T 1600
Bourses départementales : correspondance.
1890-1902
1 T 1601
Bourses départementales (1903-1910),
bourses communales, bourses de fondation particulière (1891-1911).
1891-1911
1 T 1602-1603 Bourses nationales.
1893-1915
1602 1893-1902.
1603 1903-1915.
1 T 1604
1 T 1590*-1591* Registres du droit annuel de diplômes
(écritures regroupées au nom de chaque
redevable).
1808-1836
1590 1808-1827.
1591 1827-1836.
Etats annuels des boursiers, transfert et
prolongation de bourses, etc.
1902-1912
(14) Au début du registre : comptes du lycée, 1er trimestre 1810. Une
partie du registre est également consacrée à la correspondance active
du Rectorat avec diverses administrations et les chefs
d'établissements scolaires du 4 avril 1819 à mai 1829.
(13) Une partie du registre est consacrée à la correspondance passive
de l'Académie, entre mars 1833 et avril 1834.
- 73 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
CONCOURS, EXAMENS
1 T 1605
1 T 1606-1609
1 T 1610-1612
1621 Lycée de jeunes filles du Havre
(1888-1921).
Registre d'inscription des candidats au
certificat de grammaire.
1883-1887
Certificats de grammaire : demandes d'inscription, organisation des
examens, copies des candidats.
1855-1886
1606 1855-1873.
1607 1874-1879.
1608 1880-1886.
1609 1883-1886.
1622 Collège d'Eu (1897-1921).
1623 Petit lycée (puis collège) de
Fécamp (1908-1916).
ENSEIGNEMENT SECONDAIRE SPECIAL
1 T 1624
Diplôme d'études : inscriptions, compositions, certificats d'aptitude, procèsverbaux (1867-1872) ; correspondance
diverse (1856-1866).
1856-1872
1 T 1625
Aides de l'Etat à l'enseignement professionnel et technique : correspondance
(1864-1882) ; programme de l'enseignement secondaire spécial (1882).
1864-1882
1 T 1626
Correspondance diverse au sujet des sessions d'examen pour le diplôme d'études
(1866-1876) ; comptabilité (1867-1872) ;
conseil de perfectionnement (18661872) ; comités de patronage (18831890).
1866-1890
1 T 1627
Enquête sur l'enseignement professionnel
auprès des communes de Rouen,
Le Havre, Montivilliers, Elbeuf et
Dieppe.
Baccalauréats.
1850-1905
1610 Organisation de l'examen, corres
pondance (1855-1883).
1611 Instructions (1850-1900) ; demandes
de dispenses d'âge (1884-1905) ;
remise des droits d'examen (18851894) ; correspondance diverse
(1884-1905).
1850-1905
1612 Avis d'envoi de diplômes (baccalau
réats, etc.) (1874-1882).
1 T 1613
Concours académique et général de
l'enseignement secondaire classique et
spécial : circulaires, correspondance, liste
des candidats, sujets de compo-sition.
1861-1873
1870-1881
DISTRIBUTION DES PRIX
1 T 1614-1616
1 T 1617-1623
1 T 1628
Congés scolaires, livrets, compositions,
discours, palmarès.
1851-1917
1614 1851-1871.
1615 1885-1890, 1896-1912.
1616 1913-1917.
Dossiers relatifs aux sessions du certificat d'études de l'enseignement secondaire
spécial : instructions, jury d'examen, correspondance, procès-verbaux.
1882-1890
ENSEIGNEMENT PRIVE
Id. (par établissement).
1853-1921
1 T 1629
Correspondance et comptabilité relatives
à l'Ecole secondaire ecclésiastique de
Rouen (1806-1828) ; correspondance rela
tive aux écoles ecclésiastiques de MontSaint-Aignan et du Mont-aux-Malades
(1826-1828).
1806-1828
1 T 1630
Questionnaire au sujet de l'état civil et
professionnel des maîtres de pension
(1813) ; liste des chefs d'institution et des
maîtres de pension (1818) ; notes sur les
1617 Collège (puis lycée) du Havre
(1853-1858, 1888-1916, 1921).
1618 Lycée impérial de Rouen (puis lycée
Corneille) (1882-1921), Petit lycée
d'Elbeuf (1882-1914).
1882-1921
1619 Lycée de jeunes filles de Rouen
(puis lycée Jeanne d'Arc) (18881921).
1620 Collège de Dieppe (1888-1921).
- 74 -
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
maîtres de pension (1818, 1824-1826) ;
renseignements sur les pensionnats (1829).
1813-1829
1 T 1631
1 T 1632
1 T 1633
1 T 1634
Dossiers des pensionnats (classés au
nom des chefs d'établissements) : autorisation d'exercer, états des élèves, correspondance.
1808-1868
Déclarations d'ouverture de pensionnats
libres
et
publics
(1854-1876) ;
correspondance générale (1838-1901) ;
notices concernant les adjoints congréganistes (1884-1886).
1838-1901
1 T 1635-1640 Statistiques ;
notes
et
rapports
d'inspection des établissements privés.
1850-1913
Etats des élèves des pensions (1834) ;
Demandes d'autorisation d'annexer une
école primaire aux pensionnats (18371844).
1834-1844
1635
1636
1637
1638
1639
1640
Etats généraux de la situation des instituteurs et pensionnats, rapports d'inspection.
1839-1848
1850-1872.
1873-1877, 1881-1883.
1884-1890.
1891-1902.
1903-1908.
1909-1913.
CORRESPONDANCE A PROPOS DES ETABLISSEMENTS
LYCEE DE ROUEN
1 T 1641
respondance au sujet des travaux, acte de
vente du sieur Trippent (maison attenante
au lycée, rue du Grand Maulévrier) ;
comptabilité : comptes, états des élèves
présents (taux de la pension).
1812-1813
Correspondance entre le proviseur, le cen
seur, les professeurs, le recteur et le
Grand Maître de l'Université impériale
au sujet des affaires générales, du
personnel (affaire Hardy, procureur
gérant, malversations), des élèves
(états nominatifs, notes de conduite,
admission à l'école militaire de SaintCyr).
Correspondance au sujet de
l'enseignement : catalogue des livres de
la bibliothèque, sciences-physiques,
tableau
horaire
des
classes.
Comptabilité : comptes hebdomadaires,
état de dépense journalière de la
masse de nourriture, états divers.
1810
1 T 1642
Correspondance au sujet des affaires
générales, des élèves (arrêté relatif
au trousseau),
de
l'enseignement
(compositions et distributions des prix) ;
person-nel ; bourses ; comptabilité.
1811
1 T 1643
Correspondance au sujet des affaires générales ; arrêtés de nomination du person
nel ; compositions et distributions des
prix ; liste des auteurs au programme ;
élèves : états nominatifs des élèves
internes, des candidats au service de
l'Artillerie, des élèves des institutions
suivant les cours du collège ; tableau
nominatif des boursiers ; bâtiments : cor-
1 T 1644
Correspondance du Grand Maître de
l'Université au sujet des élèves boursiers, de la nomination des professeurs
et de l'aumônier ; correspondance au
sujet d'affaires générales ; compositions d'élèves, liste des élèves primés ; bourses ; comptabilité : état des
élèves présents (notamment des lycées
de Bonn et de Bruges).
1814
1 T 1645
Correspondance du Grand Maître de
l'Université et de la Commission d'instruction publique ; tableaux nominatifs de personnel ; comptabilité : décomptes trimestriels de la pension des
élèves, états des élèves des anciens
lycées de Bonn et de Bruges.
1815
1 T 1646-1649 Correspondance diverse avec la commission d'instruction publique et le
chef d'établissement au sujet du personnel, des élèves, de l'enseignement
(compositions et distributions des
prix), des bourses ; comptabilité.
1816-1819
1646 1816.
1647 1817.
- 75 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
1648 1818.
1649 1819.
1 T 1650
1 T 1651
Correspondance ministérielle ; rapport de
l'inspecteur sur l'état du collège
royal ; affaires concernant le personnel,
la comptabilité et les bourses (procèsverbal du concours).
1820
1 T 1657
Circulaires ; correspondance et tableaux
au sujet du personnel ; correspondance
au sujet de l'enseignement et des élèves
; comptabilité : comptes trimestriels,
correspondance.
1829
1 T 1658
Instructions ministérielles : loi du 30
août 1830 ; serment de fidélité au Roi ;
personnel : correspondance, arrêtés de
nomination ;
enseignement
:
instructions ;
correspondance :
règlements des collèges, philosophie,
langue anglaise, histoire naturelle,
composition pour les prix, liste des
livres au programme, catalogue de la
bibliothèque
du
collège ;
correspondance au sujet des élèves :
discipline, bourses, etc. ; travaux :
correspondance,
devis,
rapports ;
comptabilité : compte d'administration,
rapport, etc.
1830
1 T 1659
Correspondance du Grand Maître del’université au sujet du personnel, d'affaires
comptables (bourses, trousseau), etc. ;
comptabilité : comptes, rapports sur les
comptes trimestriels, état de situation des
comptes, états des élèves présents (taux de
la pension), inventaire de denrées et
marchandises ; correspondance au sujet de
prêt de livres à la bibliothèque du collège,
établissement d'un dortoir à Joyeuse.
1824
Circulaires ; correspondance au sujet
du personnel et de l'enseignement : inventaire du cabinet de physique, congés, discipline, programme des cours
de zoologie, catalogue des ouvrages,
distribution des prix ; comptabilité :
correspondance.
1831
1 T 1660
Correspondance du Grand Maître de
l'Université ; arrêtés de nomination du
personnel ;
comptabilité :
comptes,
rapports sur les comptes, état des élèves
présents (taux de pension), états de
situation des comptes, inventaires des denrées et marchandises.
1825
Circulaires ; correspondance au sujet
du personnel et de l'enseignement :
congés,
examens,
discipline,
bibliothèque,
mesures
contre
l'insalubrité ;
rapport
sur
l'administration interne ; Comptabilité :
rapport sur le compte annuel, frais de
pension et dégrèvement, bourses ; travaux : devis et plan de la construction
du gymnase.
1832
1 T 1661
Circulaires ; correspondance au sujet
du personnel : recrutement et nomination des maîtres d'études ; correspondance au sujet de l'enseignement et des
élèves (à signaler : cours commerciaux
et industriels) ; comptabilité : comptes,
frais de pension, états des élèves présents ; dégrèvements, traitements des
enseignants ; bourses ; travaux.
1833
Correspondance du Conseil royal au sujet
des affaires comptables ; correspondance
au sujet du personnel, des affaires
générales ;
bibliothèque :
liste
des
ouvrages, rapport, projet d'aménagement ;
comptabilité : comptes, états des élèves
présents, etc.
1821
1 T 1652
Correspondance au sujet du personnel de l’
enseignement (examens de mathématiques
et de philosophie), des élèves (boursiers) ;
comptabilité, bâtiments.
1822
1 T 1653
Correspondance du Grand Maître de l’université ; arrêtés de nomination du personnel ; état moral des élèves ; comptabilité :
comptes, rapports sur les comptes, états des
élèves présents (taux de la pension), inventaire des denrées et marchandises.
1823
1 T 1654
1 T 1655
1 T 1656
Conseil royal (1828) ; comptabilité :
compte et rapport sur le compte,
inventaire des denrées, états des élèves
présents (taux de la pension).
1826-1828
Circulaires ; lettres du Grand Maître
(1826) ; correspondance au sujet du
personnel ; organisation d'un cours
d'instruction commerciale : décision du
- 76 -
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
1 T 1662
Circulaires ; loi du 24 mai 1934 ;
correspondance au sujet du personnel
(état moral) ; correspondance au sujet
de l'enseignement (discipline, catalogue
d'ouvrages) ; travaux ; comptabilité :
dégrèvement, rapport, états des élèves
présents.
maîtres d'études, augmentation de traitement aux censeurs, professeurs et agrégés, rapport sur le travail du personnel ;
comptabilité : correspondance, états (dégrèvements de frais de pension, rétribution), compte d'administration, budget.
1839
1834
1 T 1663
Circulaires ; correspondance au sujet
du personnel (nominations, indemnités,
licenciement d'un maître d'études, état
des enseignants) ; correspondance au
sujet de l'enseignement et de
l'administration ;
travaux
:
correspondance,
devis ;
bourses,
dégrèvements ; comptabilité : compte et
rapport d'administration, états des
élèves présents ; correspondance au
sujet de l'acquisition de matériel, de la
rétribution universitaire, etc.
1835
1 T 1664
Circulaires ; correspondance au sujet du
personnel, de l'administration, de
l'enseignement : discipline, catalogue des
livres classiques, congés ; comptabilité,
bourses : budget, compte et rapport d'administration, dégrèvement, états de présence des élèves (taux de la pension) ;
travaux : correspondance, rapport du
Conseil académique.
1836
1 T 1665
Circulaires ; correspondance au sujet
du personnel et de l'enseignement : liste
des livres au programme, congés ; inventaire du mobilier ; rapport au Con-seil
académique sur des travaux à exécuter ;
compte
d'administration,
bud-get,
correspondance et états au sujet de la
rétribution universitaire, correspon-dance
au sujet des crédits alloués par le Conseil
académique, etc.
1837
1 T 1666
Circulaires ; correspondance au sujet du
personnel, de l'enseignement : rentrée
des classes, examens, trousseau, concours
général ; comptabilité : compte et rapport
d'administration, budget, états des élèves
présents, frais de pension, dégrèvements,
états de rétribution, acquisition de
matériel, tra-vaux.
1838
1 T 1667
Correspondance, tableaux et rapports au
sujet du personnel : recrutement des
- 77 -
1 T 1668
Circulaires ; personnel : correspondance,
arrêtés de nomination, indemnités attri
buées aux suppléants ; correspondance
au sujet de l'enseignement et des
élèves : compositions des prix, état
comparatif des élèves présents (18391840) ; comptabilité : correspondance
au sujet des remises de frais de pension
et de rétribution, etc. ; états mensuels
de présences des élèves, budget, compte
d'administration.
1839-1840
1 T 1669
Personnel : correspondance au sujet des
nominations, gratifications, indem
nités ; état nominatif des professeurs et
des maîtres des cours commerciaux,
rapport sur le travail du personnel,
arrêté relatif à la nomination des éco
nomes ; enseignement : correspondance
au sujet des examens des classes
scientifiques, des cours d'instruction
commerciale, statistiques des élèves
(entrées, sorties) ; comptabilité : bour
ses, frais de pension, remises de
rétribution, pensions de retraite,
secours,
budget,
compte
d'administration.
1841
1 T 1670
Circulaires ; personnel : correspondan
ce au sujet des suppléances, des indem
nités, du droit à l'augmentation, liste de
présentation au titre de maître d'études,
rapport sur le travail du personnel ; cor
respondance au sujet de l'enseignement
: classes de mathématiques, ouvrages,
devoirs religieux, composition et distri
bution des prix, discipline, dédouble
ment des classes, congés, rapports
hebdomadaires, rapport moral, cours
préparatoires aux écoles spéciales du
gouvernement et aux professions
commerciales
et
industrielles,
admissions à l'Ecole polytechnique,
agrégation, statistiques des élèves,
inspection ;
organisation
des
établissements royaux ; comptabilité :
bourses
(tableau
nominatif
des
gratifications), frais de pension, remi-
REPERTOIRE DE LA SERIE T
ses de rétribution, budget des recettes
et dépenses, compte d'administration,
état des objets de consommation ; travaux.
1842
1 T 1671
Correspondance au sujet du personnel
et de l'enseignement : inventaire des
cabinets d'histoire naturelle, de
physique et de chimie, dédoublement
des classes de musique, uniforme,
congés,
rapports
hebdomadaires,
distribution des prix, bibliothèque,
tableau comparatif des élèves des
collèges
royaux et communaux,
statistique et mouvement des élèves
(1835-1844), programme de physique,
élèves
admis
aux
écoles
du
gouvernement (1820-1843) ; comptabilité et bâtiments : arrêtés de caisse du
magasin du collège (1832-1838),
compte d'administration, inventaire des
denrées et marchandises, créances,
budget des recettes et dépenses
(acquisition de livres, d'instruments de
physique et de mathématiques), remises
de rétribution, dégrèvement des frais de
pension ; bourses.
1820-1844
1 T 1672
Correspondance du proviseur et des
professeurs
au
recteur,
rapports
hebdomadaires, programmes des cours.
1837-1841
1 T 1673
Personnel : correspondance, ordonnance
du roi relative aux maîtres d'études,
rapport d'inspection ; pièces à présenter
en séances du Conseil académique (18441846) ; correspondance au sujet de
l'enseignement : programmes des cours,
programme officiel des livres classiques
(1843-1845), catalogue des livres pour la
bibliothèque, discipline, état de situation
morale, statistiques sur les entrées des
élèves (1834-1844), etc. ; comptabilité :
remises
de
rétribution,
compte
d'administration, achat de livres, bourses,
catalogues des instruments de physiquechimie.
1834-1846
1 T 1674
rapport d'inspection sur le travail du
personnel ; correspondance au sujet de
l'enseigne-ment : discipline, cabinet de
physique, situation morale, état des livres
pour la bibliothèque, distribution des
prix, examens scolaires ; bourses ;
comptabilité, travaux.
1845
Circulaires : ordonnance du roi du 15
novembre
1845,
instructions aux
proviseurs, règlement concernant les
maîtres d'études, délibérations du Conseil
royal relative aux ouvrages du
programme ; personnel : correspondance,
- 78 -
1 T 1675
Circulaires ; concours pour le brevet
d'aptitude à l'enseignement des langues
vivantes, etc. ; personnel : correspondance,
rapport
d'inspection
;
correspondance
au
sujet
de
l'enseignement et des élèves : attribution
de bourses, instructions relatives à
l'admission à l'école militaire de SaintCyr et aux emplois de chirurgien-élève,
etc. ;
comptabilité :
compte
d'administration, rapport présenté au
Conseil académique.
1846
1 T 1676
Circulaires ; correspondance au sujet
du personnel ; enseignement : rapports
d'inspection, état des élèves présents,
correspondance (discipline, etc.) ; bourses ; comptabilité.
1847
1 T 1677
Correspondance au sujet du personnel,
des affaires générales et de l'enseignement : rapports hebdomadaires, discipli
ne (manifestations patriotiques à la
suite des journées ouvrières de Juin),
prospectus
du
lycée,
uniforme,
exercices
militaires,
composition
d'histoire pour les prix, admission à
l'Ecole spéciale militaire, proclamation
de
la
République ;
bourses ;
comptabilité.
1848
1 T 1678
Personnel : correspondance, état nominatif des professeurs ; enseignement,
élèves :
correspondance,
rapport
annuel ; bourses, dégrèvements sur les
frais de pension ; comptabilité.
1849
1 T 1679
Correspondance au sujet du personnel,
de l'enseignement ; bourses ; comptabilité.
1850
1 T 1680
Personnel : correspondance, procèsverbal de la rentrée ; enseignement :
correspondance,
rapports
d'inspection ; création
d'une école
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
primaire
comptabilité.
1 T 1681
annexe ;
bourses ;
1868) ;
bulletins
trimestriels
de
l'inspecteur d'académie sur le matériel et
la gestion économique (1867-1872,
1886) ; travaux, acquisition des propriétés Mainot pour l'agrandissement du
lycée (1861-1874) ; comptabilité, fournitures : correspondance (1862, 18641868).
1850-1886
1851
Circulaires ; correspondance au sujet
du personnel et de l'enseignement ;
bourses ; comptabilité.
1852
1 T 1682
Id.
1 T 1683
Correspondance au sujet du bureau d’administration ; personnel : correspondance
rapport sur le travail du personnel, arrêtés de nomination ; enseignement : congés, examens, dédoublement des classes,
tableau de compositions des prix ; comptabilité.
1854
1 T 1690
Correspondance au sujet des affaires générales.
1860-1883
1 T 1691
Bourses à la charge des communes
(1823-1840) ; concours pour les bourses : affiches (1812-1815).
1812-1840
Correspondance au sujet du bureau d'ad
ministration ; personnel : correspondan
ce, inspection ; enseignement : correspon
dance au sujet des examens, des prix et
accessits, du dédoublement des classes,
de l'enseignement de la gymnastique ;
comptabilité.
1855
1 T 1692-1693 Gestion commune avec le lycée
d'Elbeuf, annexe du lycée Corneille.
1867-1915
1 T 1684
1 T 1685-1688
1853
1692 Création du Petit lycée d'Elbeuf
(1867-1892) ; correspondance au
sujet de l'enseignement, du personnel, des élèves et des bourses
(1878-1905).
1867-1905
Correspondance au sujet du bureau
d'administration, du personnel et des
affaires diverses ; bourses ; comptabilité.
1856-1859
1693 Correspondance au sujet du maté
riel : Rouen (1887-1905) ; comp
tabilité, remises, dégrèvements
(1878-1905) ; - affaires diverses
(1885-1905).
1878-1905
1685 1856. A signaler : tableau des clas
ses et calendrier des compositions
pour les prix.
1 T 1694
1686 1857. A signaler : prospectus du ly
cée.
1687 1858. A signaler : rapports d'inspec
tion, mesures disciplinaires.
1688 1859. A signaler : dédoublement des
classes, tableaux des cours, calendri
er des compositions pour les prix, fê
te de la Saint-Charlemagne, examens
des classes de sciences.
1 T 1689
Circulaires (1850-1862, 1865) ; bureau d’
administration : rapports, nomination des
membres (1860-1881), instructions au sujet
du service économique des lycées (1863) ;
inspection : bulletins mensuels des visites
faites par l'inspecteur, rapports d’inspection
(1866-1870) ; "lettre au Dr Vernois : Une
inspection hygiénique au lycée impérial de
Rouen", par le Dr A. Leflé (20 octobre
Correspondance au sujet du personnel,
de l'enseignement, des élèves (affaires
disciplinaires, des boursiers et du
matériel) 1906-1915 ; - correspondance
au sujet des remises de frais d'études,
des affaires comptables : rapport de
l'Inspection générale sur l'économat
des lycées (1906-1915) ; - affaires
diverses :
autorisations
à
des
professeurs étrangers d'assister aux
cours ; emploi de reli-gieuses de la
congrégation des soeurs d'Ernemont
(1906-1915).
1906-1915
LYCEE DU HAVRE
1 T 1695-1699 Administration, personnel, comptabi
lité, affaires diverses.
1810-1853
1695 1810-1824. A signaler : lettre du
- 79 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
maire sur l'état du collège (1810) ; règlement et délibération du bureau d'adminis
tration (1811) ; - comptes, états nomina
tifs des élèves et du personnel (18111824).
1 T 1704
Catalogue concernant le cabinet de
physique-chimie et les collections d'histoire naturelle.
1865-1866
1696 1825-1834. A signaler : notes con
fidentielles sur les causes de la dé
cadence du collège, brevet de capa
cité du 2ème degré, plan du collè
ge (1830).
1 T 1705
Personnel, élèves, enseignement, bourses
: correspondance.
1881-1905
1 T 1706
Comptabilité : exonérations, remises
(1883-1905) ; matériel (1886-1905) ;
affaires diverses (1884-1905) ; prospectus (1898) .
1883-1905
1 T 1707
Correspondance au sujet du personnel,
de l'enseignement (1906-1914) ; création
d'une classe enfantine (1906) ; élèves (1906-1914) ; admission au pensionnat des élèves de l'Ecole supérieure de
commerce (1911) ; bourses (1906-1914)
; comptabilité (1906-1914) ; re-mises
(1901-1914) ; admission gratuite des
enfants des fonctionnaires belges (1914) ;
matériel (1905-1913) ; affaires diverses
(1905-1913) ; cinquantenaire du lycée
(1911) ;
conférence Ruyssen sur
l'Alsace-Lorraine (1914).
1697 1835-1840. A signaler : école pri
maire supérieure annexée au lycée
(1835, 1838) ; - plan d'organisa
tion du lycée (1836) ; - rapports
hebdomadaires (1838-1840).
1698 1841-1844. A signaler : rapports
sur le travail du personnel (18411844) ; dossier confidentiel de
M. Ansieaux, régent (1843) ;
prospectus sur le collège (1842) ;
programme des cours d'histoire
(1844).
1699 1845-1853 (15). A signaler : rap
ports sur le travail du personnel
(1845-1848, 1851-1852) ; programme des cours d'histoire
(1846) ; - notes sur l'état du
Collège (1848) ; - liste des livres
donnés en prix (1851) ; programmes des cours de lettres et de
commerce (1852) ; candidats aux
fonctions de maître d'étude
(1852-1853).
1 T 1700-1701
1901-1914
Correspondance au sujet d'affaires générales.
1853-1883
1700 1853-1865.
1701 1866-1883.
1 T 1702
Bulletins trimestriels sur le matériel et la
gestion économique (1866-1873) ; - rapports hebdomadaires (1868-1873) ; rapports d'inspection (1852-1866) ; rapports individuels sur le personnel
(1854-1856).
1852-1873
1 T 1703
Catalogue de la bibliothèque (registre).
1865-1866
(15) Pour les années 1849-1850 seulement quelques feuillets.
- 80 -
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
COLLEGE DE DIEPPE
1 T 1708-1719
individuelles du personnel ensei
gnant.
1855-1870
Admission, comptabilité, personnel,
affaires diverses : correspondance.
1808-1914
1717 Correspondance diverse (18711883) ; compositions pour les prix
(1872-1873) ; travaux du collège
(plans, etc., 1880-1881) ; boursiers
(1873-1883).
1871-1883
1708 1808-1819. A signaler : états nomi
natifs du personnel enseignant
(1810-1813, 1818-1819), des élè
Ves (1810-1812, 1815-1818) ;
Conseil d'administration (1811) ;
Programme des livres classiques
(1812).
1718 Correspondance au sujet de l'ensei
gnement, du personnel, des élèves,
des boursiers, des prix, du matériel
des travaux d'aménagement, de la
comptabilité (1884-1905) ; traité
entre la ville de Dieppe et l'Etat
(1891-1893) ; prospec-tus (18991900).
1884-1905
1709 1820-1830. A signaler : discours
Du principal pour la distribution
des prix (1822).
1710 1831-1837. A signaler : discipline,
enquête sur les sorties nocturnes
(1833) ; programmes des cours de
grammaire, de mathématiques, de
géographie, d'histoire de France,
de physique expérimentale (1834)
; article de presse du Mémorial
dieppois du 12 avril 1835 sur Pierre Aubin Andasse, régent au collè
ge de Dieppe (1751-1835) ; plan
du collège avec mention de
l’attribution des classes.(1835).
1719 Correspondance au sujet du per
sonnel, de l'enseignement et des
élèves (1902-1914) ; création de
l'Ecole primaire supérieure (1910)
; boursiers (1905-1914) ; matériel
(1906-1914) ; comptailité (19041914) ; affaires diverses : tricen
tenaire du collège (1914) ; épidémies (1912-1914) ; dénomination
du collège "Jehan Ango" (1912)
bulletin de l'amicale des anciens
élèves (1911).
1902-1914
1711 1838-1844. A signaler : programmes des cours d'histoire (1840) ;
rapports d'inspection sur le travail
du personnel (1840-1844) ; article
de presse du Phare de Dieppe des
14 et 18 janvier 1843 sur l'histoire
du collège de 1282 à 1694 ; Ecole
primaire supérieure : règlement
d'études (1843) ; article de presse
de La Vigie de Dieppe du 30 mars
1843 : rapport du Ministre de l'Instruction publique ; état nominatif
des élèves (1843).
COLLEGE D'AUMALE
1 T 1720-1721 Affaires concernant le personnel,
l'administration et la comptabilité.
1829-1853
1720 1829-1840. A signaler : palmarès
de la distribution des prix, créa
tion d'une école primaire d'ensei
gnement mutuel (1833) ; rapport
d'inspection sur le travail du per
sonnel (1840).
1712 1845-1850.
1713 1851-1853. A signaler : notes d’
inspection (1851-1852) ; correspon
dance au sujet des cours préparatoi
res à l'Ecole navale annexés au
collège (1853).
1721 1841-1853 (manque 1849). A
signaler : rapports d'inspection
sur le travail du personnel (18411845, 1848, 1851-1852).
1714 1854-1859. A signaler : rapports d’
inspection.
COLLEGE D'EU
1 T 1722-1727 Affaires concernant l'administration,
le personnel, la comptabilité, les affaires diverses.
1825-1914
1715 1860-1867. A signaler : rapports
d'inspection.
1716 Correspondance diverse ; notices
- 79 -
REPERTOIRE DE LA SERIE T
1722 1825, 1831-1842. A signaler : rap
ports d'inspection sur le travail du
personnel (1840-1842).
1730 1836-1844. A signaler : rap
ports sur le travail du person
nel (1840-1844).
1723 1843-1854. A signaler : rapports et
notes d'inspection sur le travail du
personnel (1843-1853) ; méthode
d'enseignement et programmes des
études (1852-1854) ; projet de cons
truction d'une école primaire commu
nale (1853) ; prospectus (1853).
1731 1845-1858. A signaler : notes
et rapports d'inspection sur le
travail du personnel (1848,
1850-1852) ; distribution des
prix ; programmes des cours
(1853-1854) ; visite de l'archevêque de Rouen, Mgr Blan
quart de Bailleul (1852).
1724 1854-1859. A signaler : rapports
d'inspection.
1725 1860-1883. A signaler : distribution
des prix, palmarès (1860, 18621864, 1873), discours (1872-1873)
; rente perpétuelle attribuée par le
duc d'Orléans (1871-1872) ; projet
d'amélioration de l'établissement
(1882).
ETABLISSEMENTS DE FILLES
1 T 1732
Circulaires (1879) ; correspondance adressée à l'inspecteur relative à la
création de cours à Rouen, Dieppe,
Le Havre (1867-1869) ; rapports d'inspection sur la situation de l'enseignement des jeunes filles (18681870) ; cours d'éducation maternelle de
Théodore
Levi
Alvares
à
Rouen (1868-1869) ; "l'Echo de la
Sorbonne" (1868).
1867-1879
1 T 1733-1735
Lycée de jeunes filles, puis lycée
Jeanne d'Arc de Rouen.
1882-1914
1726 1884-1905. A signaler : enseigne
ment (1886-1905) ; personnel
(1884-1900) ; élèves et boursiers
(1884-1904) ; matériel (18871899) ; comptabilité (1884-1903) ;
affaires diverses (1884-1900).
1727 1884-1914. A signaler : personnel
(1901-1914) ; enseignement : rap
port sur les promenades et excur
sions agricoles, etc. (1904-1913) ;
emploi du temps (1905) ; élèves
ves (1905-1914) ; affaire de l'élève
Blottière, victime d'un accident
(1898-1902) ; boursiers (19051914) ; vacances scolaires (18841914) ; affaires diverses : projet de
règlement pour les répétiteurs
(1906), tableau mensuel des excursions agricoles (1906-1907), articles
parus dans Le Réveil d'Eu et du
Tréport sur la distribution solen
nelle des prix (1913), traité décen
nal entre la ville et l'Etat (18901909) ; matériel (1900-1913) ;
comptabilité (1904-1914).
1733 Affaires générales au sujet des
élèves, du personnel, de l'ensei
gnement, des bourses, de la comp
tabilité, du matériel et des locaux
; dossiers de personnel (18821884).
1882-1905
1734 Affaires diverses (1882-1905).
1735 Id. (1906-1914).
1 T 1736-1738
COLLEGE DE MONTIVILLIERS
1 T 1728-1731
Affaires concernant l'administration,
le personnel et la comptabilité du
collège.
1811-1858
Lycée de jeunes filles du Havre
(créé en juillet 1883). Affaires
générales au sujet des élèves, de
l'enseignement, du personnel, de la
comptabilité,
des
bourses,
du
matériel. Affaires diverses.
1882-1914
1736 1882-1889. A signaler : création
du lycée de jeunes filles du Ha
vre (1882-1889) ; candidatures
à l'enseignement primaire su
périeur (1885-1889).
1728 1811-1822.
1729 1823-1835.
- 80 -
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
1737 1890-1905. A signaler : statuts de
l'association des anciennes élèves
(1897) ; prospectus sur le lycée.
1 T 1740
1738 1906-1914.
1 T 1739
Cours secondaire de jeunes filles de
Dieppe : affaires concernant l'enseignement (1899-1907), les élèves, la comptabilité (1901-1914), le matériel (19031911) ; affaires diverses.
1899-1914
Collège de jeunes filles de Fécamp :
correspondance au sujet du personnel, de la comptabilité (1906-1914) ;
élèves (1906-1911) ; enseignement
(1905-1914) ; bourses (1907-1913)
; matériel (1906-1912) ; affaires
Diverses
(1906-1913) ;
prospectus (s.d.) ; plans (1906).
1905-1914
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
GENERALITES
1 T 1753
1 T 1741-1742
Faculté de théologie, écoles préparatoires : correspondance au sujet
des séances de rentrée.
1855-1886
1741 1855-1880.
1742 1881-1886.
1 T 1743
Correspondance au sujet des écoles supérieures de commerce et d'industrie de
Rouen créées par la société civile pour le
développement en Normandie de
l'enseignement commercial et industriel.
1871-1873
1 T 1744-1745
ECOLE DES SCIENCES ET DES
LETTRES DE ROUEN
1 T 1754
Divers établissements d'enseignement
supérieur : livrets de rentrée.
1878-1904
1744 1878-1891.
1745 1892-1904.
FACULTE DE THEOLOGIE
1 T 1746-1750
Registres d'inscription.
1746
1747
1748
1749
1750
Règlements et programmes d'études
(1818-1884, lacunes) ; inscriptions
(1818, 1854) ; rapports du doyen
(1845-1867) et de l'inspecteur
d'Académie au recteur (1855-1858) ;
budget et dépenses (1812-1854) ;
correspondance diverse avec le
recteur (1810-1854).
1810-1884
1810-1874
1810-1820.
1820-1825.
1825-1854.
1855-1865.
1865-1874.
Correspondance au recteur départemental, puis à l'inspecteur d'Académie
(1853-1879) ; personnel : notices individuelles (1864-1875) ; traitements et
nominations (1855-1872) ; rapports annuels (1874-1876, 1881-1886) ; budgets
(1885-1908) ; imprimés : règlement sur
l'enseignement des sciences appliquées
(1854), instruction sur l'exécution du règlement du 26 décembre 1854 relatif à
l'enseignement des sciences appliquées
(1855), compte définitif des recettes et
dépenses de l'enseignement supérieur
(1855).
1853-1908
ENSEIGNEMENT MEDICAL
1 T 1751
1 T 1752
Arrêté pour l'installation et l'organisation
de la Faculté (1809), délibérations (1811,
1858-1883).
1809-1883
1 T 1755
Personnel : notices individuelles (18501866), traitements et carrière (18101887, lacunes), affaires diverses (18101854, 1873).
1810-1887
- 81 -
Lois et instructions relatives à l'exercice
et à l'enseignement de la médecine
(1794-1820) ; Ecole d'anatomie artificielle de Rouen (1806-1811) ; enregistre
ment des titres des personnels de Santé
(1824-1865) ; procès-verbaux du jury
d'examen pour le certificat d'aptitude
REPERTOIRE DE LA SERIE T
des aspirants au titre d'officier de santé
ou de pharmacien (1855-1865).
1794-1865
1 T 1756
1 T 1757
1 T 1758
Rapport adressé au Grand Maître de
l'Université impériale par les profes-seurs
de l'Ecole au sujet de l'enseigne-ment de
la médecine (Ier Empire) ; établissement
d'une école secondaire de médecine
auprès des hospices de Rouen (1821) ;
réglementation
et
correspon-dance
concernant l'enseignement, la discipline,
les admissions
(1820-1835) ; états
nominatifs des élèves (1822-1833) ;
effectifs
des élèves (1821-1834) ;
personnel enseignant (dont nomination et
démission du dr Flaubert) (1824-1834).
Ier Empire-1835
1 T 1759
Médecins, herboristes, pharmaciens :
conditions et autorisations d'exercer
(1857-1883) ; listes générales pour le
départe-ment (1866-1877).
1857-1853
1 T 1760
Ecole
de
sages-femmes
:
correspondance au
sujet des
élèves, concours d'entrée à l'école,
examens
pour les
bourses,
autorisations
d'exercice
de
la
profession.
1860-1881
ETABLISSEMENTS EXTERIEURS
1 T 1761-1762
Correspondance reçue au rectorat à
propos de l'école secondaire de
médecine, puis école préparatoire de
médecine et de pharmacie : inscription
et scolarité des élèves, organisation des
études, personnel (lettres du dr
Flaubert, directeur ; d'Orfila, etc.).
1836-1844
Programmes et concours d'admission
sujets de compositions, circulaires,
correspondance diverse.
1829-1882
1761 Ecole militaire de Saint-Cyr
(1829-1881) ; Ecole navale (18461881) ; Service de Santé militaire
(1841-1873) ; Ecole d'Alfort
(1858) ; admissions aux écoles
spéciales : circulaires et statisti
ques (1853, 1867-1876).
1829-1881
Ecole préparatoire de médecine et de
pharmacie : états trimestriels des traitements des professeurs (1841-1845) ;
correspondance au sujet du personnel,
de l'enseignement, des élèves,
de
l'administration et du budget (18431887) ; rapport sur l'enseignement de
la clinique médicale (1851) ; rapports
sur la situation de l'école préparatoire
de médecine et de pharmacie (18571876).
1841-1887
1762 Ecole royale forestière (18411843) ; Ecole militaire de La Flè
Che (1851-1883) ; Ecole normale
supérieure (1840-1878) ; Ecole
normale de Cluny (1866-1880) ;
Ecole polytechnique (18391879) ; écoles d'arts et métiers de
Châlons-sur-Marne et d'Angers
(1855-1880).
1839-1883
FONDS DES INSPECTIONS PRIMAIRES
1 T 1763
1 T 1764
1899) (16). Rapports d'inspection des
écoles des circonscriptions de Bolbec, Fécamp, Le Havre, Neufchâtel,
Rouen et Yvetot (1922-1939) (17) .
1897-1939
Correspondance : circulaires émanant de
l'Inspection académique (1913-1933),
dossiers par école (1921-1937), états de
service
d'instituteurs
(1925-1931),
correspondances diverses au sujet des
écoles (1923-1936), tracts syndicaux
(1928-1930).
1913-1937
1 T 1765
Rapports de visite de l'inspecteur
primaire : toutes circonscriptions (1897-
Classement des écoles de la circonscription de Bolbec (1888) ; états de
situation des écoles publiques et privées, salles d'asile puis écoles ma-
(16) Echantillons présentés à l'Exposition Universelle de 1900.
(17) Complets pour la seule circonscription de Bolbec.
- 82 -
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
ternelles (1878-1900).
1 T 1766
1881-1952
1878-1900
1 T 1780-1788
Etats de situation des écoles (écoles
publiques et privées, écoles maternel-les).
1900-1917
1 T 1767-1778
1780 Bolbec (1880-1940) et Cany
(1926).
1880-1940
Statistiques générales de l'enseigne-ment
primaire par canton.
1878-1939
1767 Bolbec (lacunes de 1880-1902 à
1904-1908) (1878-1920).
1781 Caudebec-en-Caux (19231939) et Criquetot-l'Esneval
(1924).
1923-1939
1768 Id. (1921-1939).
1782 Fauville-en-Caux (1923-1940).
1769 Caudebec-en-Caux (1935-1939).
1783 Fécamp (1881-1936).
1770 Fauville-en-Caux (1927-1939).
1771 Fécamp (lacunes de 1879 à 1911)
(1878-1934).
1784 Fontaine-le-Dun (1924-1926),
Goderville (1881-1940) et
Gonfreville-Mayville (1925).
1924-1940
1772 Goderville (lacunes de 1883 à 1911)
(1882-1921).
1785 Lillebonne (1881-1940).
1773 Id. (1922-1939).
1786 Montivilliers (1923-1927) et
Ourville-en-Caux (1924-1926).
1923-1927
1774 Lillebonne (lacunes de 1882 à
1911) (1878-1922).
1787 Saint-Romain-de-Colbosc (18811940).
1775 Id. (1923-1939).
1788 Saint-Valery-en-Caux (1926) et
Valmont (1924-1926).
1924-1926
1776 Montivilliers (1922-1924).
1777 Saint-Romain-de-Colbosc (lacunes
de 1882 à 1912) (1881-1922).
1 T 1789
Inventaires du mobilier des écoles et
du mobilier personnel des instituteurs.
1899-1914
1 T 1790
Oeuvres post-scolaires.
1778 Id. (1923-1939).
1 T 1779
Procès-verbaux du certificat d’études primaires par canton.
1880-1940
Registres des procès-verbaux des conférences pédagogiques du canton de
Bolbec.
1926-1933
FONDS DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
ETABLISSEMENTS SUPERIEURS
ECOLE DE DROIT
1 T 1791
1 T 1792-1802
Discours à l'occasion du départ à Paris d’
un professeur (février 1929) et de la retraite du directeur des cours de droit de
Rouen, M. de Beaurepaire (février 1936)
photographies d'élèves et de professeurs
(1939-1950).
1929-1950
ECOLE NORMALE D'INSTITUTEURS
DE ROUEN
- 83 -
Comptes de gestion de l'établissement
1895-1940
1792 1895-1896.
1793 1897-1899.
1794 1900-1902.
1795 1903-1905.
1796 1906-1908.
1797 1909-1910.
1798 1911-1913.
1799 1914-1916.
1800 1917-1918.
1801 1919.
1802 1940.
REPERTOIRE DE LA SERIE T
1 T 1803*-1804* Sommiers des recettes.
1 T 1835*
1882-1939
1803 1882-1922.
1804 1923-1939.
1 T 1805*-1808* Sommiers des dépenses.
1 T 1836*-1840*Notes et appréciations des élèvesmaîtres.
1857-1919
1851-1939
1805
1806
1807
1808
1 T 1809*
1851-1855.
1882-1892.
1892-1922.
1923-1939.
1836 Notes des compositions mensuel
les (1857-1880).
1837 Notes et appréciations (18571895).
1838 Id. (1883-1887).
1839 Id. (1910-1915).
1940 Id. (1915-1919).
Sommiers des recettes et des dépenses.
1869-1881
1 T 1810*-1811* Livres-journaux de caisse.
1844-1941
1810 1844-1910.
1811 1911-1941.
1 T 1812-1813
1 T 1841
Main-courante des consommations
journalières.
1897-1935
1812 1897-1933.
1813 1934-1935.
1 T 1814*-1826*Livres de magasin.
1814
1815
1816
1817
1818
1819
1820
1821
1822
1823
1824
1825
1826
1868-1879.
1880-1884.
1885-1891.
1892-1895.
1896-1900.
1901-1905.
1906-1910.
1911-1914.
1915-1919.
1920-1924.
1925-1930.
1931-1935.
1936-1939.
Comptes ouverts aux élèves ne jouissant que d'une portion de bourse et aux
pensionnaires.
1844-1872
Leçons faites par les élèves-maîtres de
3ème année dans les conférences pédagogiques instituées par l'arrêté ministériel
du 3 août 1881 (plan de la leçon, appréciations des autres élèves-maîtres, du
professeur et du directeur).
1883-1884
ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES
1868-1939
ET DES LETTRES DE ROUEN
1 T 1842*
Registre des actes officiels concernant
l'école.
1907-1955
1 T 1843
Correspondance passive et pièces comptables (budgets de la section de chimie,
1898-1899).
1881-1938
1 T 1844-1845
Etats des traitements et indemnités
pour les examens.
1926-1935
1844 1926-1930.
1845 1931-1933, 1935.
1 T 1827*-1832*Carnets de fournisseurs.
1 T 1833*
1 T 1834
1896-1939 1 T 1846*-1850* Registres d'inscription au certificat
d'études physiques, chimiques et des
1827 1896-1908.
sciences naturelles.
1828 1909-1912.
1894-1945
1829 1913-1917.
1846 1894-1905.
1830 1918-1923.
1847 1909-1924.
1831 1924-1932.
1848 1924-1928.
1832 1933-1939.
1849 1928-1931.
1850 1936-1945.
Bons de commande.
1929
1 T 1851*-1853* Registres d'inscription au certificat
des sciences appliquées.
Etats des sommes à payer aux profes1923-1946
seurs, maîtres et employés.
1851 1923-1930.
1896-1915
1852 1930-1936.
1853 1936-1946.
1 T 1854*-1855* Registres d'inscription à la licence.
- 84 -
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
1931-1942
1 T 1894
1854 Mathématiques (1931) et physique
chimie, sciences naturelles (19311936).
Carnets de notes (fragments, 1923 et s.d
notes semestrielles (1925-1940).
1923-1940
1 T 1895
Carnets de notes et d'appréciations.
1931-1942
1855 Mathématiques (1932-1942).
1 T 1856*-1857* Registres d'immatriculation.
1 T 1896-1897 Registres des procès-verbaux d'examens d'admission, de passage et définitifs pour le diplôme de chimiste.
1898-1940
1914-1932
1856 1914-1925.
1857 1926-1932.
1 T 1858
Feuilles récapitulatives : inscriptions et
examens.
1924-1938
1 T 1859-1892 Dossiers d'élèves
1896 1898-1923.
1897 1923-1940.
1 T 1898-1899
(18).
1898-1940
1859
1860
1861
1862
1863
1864
1865
1866
1867
1868
1869
1870
1871
1872
1873
1874
1875
1876
1877
1878
1879
1880
1881
1882
1883
1884
1885
1886
1887
1888
1889
1890
1891
1892
1 T 1893
Aa - Ax
Ba - Be
Bi - Bor
Bos - Bu
Ca - Ci
Cl - Cz
Da - De
Di - Do
Dr - Dz
Ed - Fe
Fi - Fu
Ga - Gon
Gop - Gu
Ha - Hi
Ho - Iz
J
K
La
Lea - Leg
Leg - Ler
Les - Lio
Lip - Luq
Ma
Me - Mz
Na - Ny
Oc - Ph
Pi - Q
Ra - Ros
Rot - Ry
Sa - Sl
Sm - Sz
T
U-V
W-Z
Carnets scolaires.
Registres des procès-verbaux d'examens pour le certificat d'études physiques, chimiques et naturelles.
1895-1958
1898 1895-1927.
1899 1928-1958.
1 T 1900
Examens : constatation de l'aptitude des
candidats non bacheliers à l'examen
des études physiques, chimiques et
naturelles (1912-1919), règlement du
diplôme de chimiste (1927), feuille
d'examen définitif (1927), documents
financiers sur l'examen de 1930,
feuilles d'examen de chimie (1937).
1912-1937
1 T 1901-1902 Inventaires du mobilier.
1884-1886
1901 Section de chimie appliquée
(1884).
1902 Section des sciences appliquées
(1886).
1906-1910
(18) Beaucoup d'élèves sont originaires de Pologne, de Roumanie et
de Russie.
- 85 -
1 T INSTRUCTION PUBLIQUE
54
ETABLISSEMENTS SECONDAIRES
DIEPPE
bleaux (1838-1938) ; rapports divers :
états des élèves malades et alimentation
des jours maigres (1859-1860) ; affaires disciplinaires (1834-1885) ; affaires
religieuses (visite de l'archevêque de
Rouen au lycée en 1860) ; pédagogie
et enseignement (à signaler : situation
de l'instruction militaire en 1887, rapport sur l'éducation au lycée en 1888,
sur l'éducation physique en 1891, sur
l'utilisation de la musique en classe de
philosophie en 1892, etc.). 1834-1891
Lycée Jehan Ango
1 T 1903-1905
Traitement du personnel.
1905-1939
1903 1905-1920.
1904 1921-1934.
1905 1935-1939.
1 T 1906
Registre des procès-verbaux des assemblées de professeurs.
1924-1964
ROUEN
1 T 1915
Lycée annexe d'Elbeuf : correspondance, tableaux d'élèves, emplois du temps.
1896-1903
Académie de Rouen
1 T 1916
Notes internes.
1 T 1907
Registre des délibérations du Conseil
académique de Rouen (2 avril 1812-29
juillet 1820). A signaler : procès-verbal
de l'installation du Conseil académique
au lycée impérial de Rouen le 2 avril
1812.
1812-1820
1 T 1917
Elections au Conseil supérieur de l'Instruction publique (1931-1938) et au Comité consultatif de l'enseignement secondaire (1937) : circulaires, listes des
candidats et des électeurs, procès-verbaux.
1931-1938
1 T 1908
Id.
Lycée Corneille
1 T 1909
1828 (5 sept.)-1837 (30 déc.)
Registre annuel des fonctionnaires de
l'Académie.
1815
1 T 1910
Id.
1 T 1911
Registre des gradués de l'Académie.
1834-1883
Correspondance
1 T 1918*-1931* Registres d'enregistrement de la correspondance.
1829-1942
1819
1918 Correspondance active, 1829 (16
avr.)-1833 (29 mars).
1815
1919 Id., 1836 (4 juin)-1841 (22 déc.).
Administration générale
1 T 1912
Commission administrative du lycée :
registre des délibérations.
1854 (16 nov.)-1875 (9 août)
1 T 1913
Conseils d'enseignement : procèsverbaux.
1907 (11 oct.)-1924 (2 juil.)
1 T 1914
Rapports sur le fonctionnement de l'établissement et du lycée annexe d’Elbeuf
états moraux, rapports annuels, ta-
1920 Correspondance active (3 janvier
1842-1843), puis active et passive
(1843-10 mai 1848) (19).
(19) Voir sous la cote 1 Mi 327 le registre d'enregistrement de la
correspondance de 1848 à 1850.

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